Niveau II
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Niveau IINiveau II
FG – Mars 2007
La réglementationLa réglementation
PlanPlan1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équivalences
2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
FG – Mars 2007
FG – Mars 2007
La Réglementation
1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
Organisation de la plongée en France
La pratique de la plongée sous-marine estclassée par le ministère de la jeunesse etdes sports comme une activité à haut risque
Environnement réglementaire très strict Respect des prérogatives
Sports considérés comme entreprises téméraires- Boxe (compétition), full-contact (compétition), karaté extrême - Courses d'automobile, de moto, de moto-cross ou de canot à moteur- Escalade en montagne- Ski de vitesse- Saut à l'élastique de pont ou grue, base-jumping- ULM
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La Réglementation
1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
Organisation de la plongée en France
L’arrêté du 22/06/98 L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)(modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)
Réglemente en France (dans les établissements) la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée.
Exclu :- apnée,- archéologie,- la plongée sous-terraine,- l’orientation- la plongée perso
Il engage la responsabilité pénale et civile des personnes
Contrats existants : Pensez à vérifier vos contacts existant (prêts, indemnitésjournalières…) plongée sous marine == SURPRIME
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La Réglementation
1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
L’arrêté du 22/06/98 L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)(modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)
La responsabilité pénale
Tout acte constituant une infraction définie parla loi. Exemple : non respect des espaces d’évolution en fonction de son niveau
sanctions définies par la loi
La responsabilité civile
Obligation de réparation en dehors même de toute infraction, si :
- une victime a subi un dommage corporel, matériel ou moral- il existe une faute de la part d’un tiers- il existe un lien entre la faute commise et les dommages subis
Exemple : bloc de plongée non couché qui tombe sur un pied
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
Responsabilités Civile & Pénale
RC : Cette garantie est déjà présente dans l'assurance multirisques habitation +Carte Bleue + …
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1. Réglementation générale
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2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
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4. Classe / Pas Classe
Responsabilités hors structures
La plongée est-elle libre en France ? Oui, mais hors structure uniquement. En structure, elle dépend de l'Arrêté de 98
Attention au choix du site :- Emplacement- Courant et marée- Température- Visibilité- Profondeur
Attention au matériel : Aucune assurance ne couvre un accident dû à un matériel qui nerespecte pas les normes de sécurité
- Révision des détendeurs- Révision des bouteilles (ré épreuve tous les 2 ans)- Pavillon alpha- Pharmacie (aspirine…)
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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La Licence FFESSM
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
Je vais plonger avec une structure fédéral, quelsdocuments dois-je fournir ?
La licence fédéral
Un certificat médical de non contreindication à la plongée (valable 1 an)
- Baptême aucun certificat médical - Passage du niveau 1 médecin généraliste- Passage des niveaux à partir du N2 médecin fédéral/du sport - Pratique de l’exploration médecin généraliste
Carte CMASS
Carnet de plongée
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
Les espaces d’évolutions
Notions de planquée et d’équipe
Les espaces médian et lointain peuventêtre étendus respectivement à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min)
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La Réglementation
1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
Prérogatives et équivalences des niveaux
(*) Certifié à l'étranger.(**) La qualification Directeur de plongée (niveau 5) ne pourra être exercée qu'à titre bénévole.
LES EQUIVALENCES DE PREROGATIVES ENTRE DIFFERENTS BREVETS
NIVEAU DE PLONGEURS
FFESSM CMAS FSGT
(Fédération française d’études et de sports sous-
marin)
(Confédération mondiale des activités subaquatiques)
(Fédération sportive et gymnique du travail)
Niveau 1 P1
Plongeur N1Plongeur Plongeur
1 étoile N1
Niveau 2 P2
Plongeur N2Plongeur Plongeur
2 étoiles N2
Niveau 3Plongeur N3
Plongeur Plongeur
P3 3 étoiles N3
Niveau 4 Plongeur N4 (capacitaire)
Plongeur Guide
P4 3 étoiles de palanquée
Niveau 5 Qualification de directeur de plongée
-Qualification de
directeur de plongéeP5
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
Prérogatives et équivalences des niveaux
NIVEAUDE
L’ENCADREMENT
ENSEIGNEMENT BÉNÉVOLEENSEIGNEMENT
RÉMUNÉRÉ
FFESSM CMAS FSGT
Brevets d'État(Fédération française d'études et de sports
sous-marins)
(Confédération mondiale des activités
subaquatiques)
(Fédération sportive et gymnique du travail)
Niveau 1 (E 1) Initiateur
Niveau 2 (E 2)
Initiateur + P4 ou
Moniteur 1 * Aspirant fédéralStagiaire
pédagogique (**)P4 stagiaire pédagogique (*)
Niveau 3 (E 3) Fédéral 1er degré Moniteur 2 ** Fédéral 1er degré
Brevet d'État d'éducateur sportif
du 1er degré (BEES 1)
Niveau 4 (E 4) Fédéral 2e degré Moniteur 3 *** Fédéral 2e degré
Brevet d'État d'éducateur sportif
du 2e degré (BEES 2)
Niveau 5 (E 5)
Brevet d'État d'éducateur sportif
du 3e degré (BEES 3)
(*) Pour obtenir les prérogatives attachées au niveau 2 d'encadrement (E2), le P4 en formation pédagogique est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum.(**) Stagiaire pédagogique dans le cadre d'une formation, reconnue par le ministère de la jeunesse et des sports, conduisant au BEES 1 de plongée subaquatique.
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La Réglementation
1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL "EN ENSEIGNEMENT"
Espaces d'évolutionNiveaux de pratique
des plongeurs
Compétence mini de
l'encadrant de Palanquée
Effectif maximum de la palanquée encadrement non compris
Espace proche : Baptême E1 1
0 - 6 mètres Débutant E1 4 + 1 P4 éventuellement
Espace médian (*) :
6 - 20 mètres
Débutant en fin de formation E2 4 + 1 P4 éventuellement
Niveau P1 E2 4 + 1 P4 éventuellement
Niveau P2 E2 4 + 1 P4 éventuellement
Espace lointain (*) :Niveau P1 en fin de
formationE3 2 + 1 P4
éventuellement
20 - 40 mètres Niveau P2 E3 2 + 1 P4 éventuellement
Au delà de 40 mètres,
et dans la limite de 60 mètresNiveaux P3, P4 et P5 E4 3 + 1 E4 éventuellement
E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement.P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique.(*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.
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1. Réglementation générale
1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL
"EN EXPLORATION"
Espaces d'évolutionNiveaux de pratique des
plongeurs
Compétence minimum de l'encadrant de
palanquée
Effectif maximum de la palanquée
encadrement non compris
Espace proche :
Débutant P44 + 1 P4 éventuellement
0 - 6 mètres
Espace médian (*) :
6 - 20 mètres
Débutant en fin de formation P4 4 + 1 P4 éventuellement
Niveau P1 P4 4 + 1 P4 éventuellement
Niveau P1En surface : E3 + P4 quand
autonomie dans la zone des 10 m
5 équipes
Niveau P2Autonomie
Co-responsabilité3
Espace lointain (*) :Niveau P2 P4 4
20 - 40 mètres
Au delà de 40 mètres, et dans la limite de 60 mètres (*)
Niveaux P3, P4 et P5 Autonomie 3
E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement.P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique.(*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.
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1. Réglementation générale
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1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
Les conditions de candidature
Être licencié
Être titulaire du niveau 1 FFESSM ou d’un brevet ou attestation admis en équivalence
Être âgé(e) de 16 ans minimum (autorisation écrite du représentant légal pour les mineurs et autonomie interdite)
Présenter un certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique de moins d’un an, délivré, au choix, par un médecin fédéral, un médecin titulaire du CES de médecine du sport, un médecin hyperbare, ou un médecin de la plongée.
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1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
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4. Classe / Pas Classe
• Les sessions du brevet de plongeur Niveau 2 sont organisées en formation continue ou sous forme d’examen ponctuel.
• Il n’y a pas de chronologie dans la validation des compétences (sauf compétence n°5 en fin de formation).
• Les candidats disposent d’un délai de 15 mois pour acquérir l’ensemble des 6 compétences.
MAJ du 24 mai 2003, concernant : « l’acquisition de chacune des compétences 1 à 6 doit se faire au sein d’une même équipe pédagogique ».
Précision et recommandation :
Cela ne veut pas dire que les 6 compétences doivent être validées par la même équipe pédagogique, mais :
Que chaque compétence peut être validée par une équipe pédagogique différente.
Le passeport de plongée est le seul moyen de liaison entre les équipes. En conséquence et pour ne pas léser les candidats, il est recommandé aux formateurs de bien valider les compétences au fur et à mesure de leur acquisition.
Qui n’a pas sonpasseport ?
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2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
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4. Classe / Pas Classe
(à partir de 18 ans)
Obligatoire en autonomie:- Gilet stabilisateur- Deux sources d’air (détendeur principal et Octopus par exemple)- Moyens de contrôler et de gérer la plongée (ordinateur ou profondimètre, timer & Tables MN90)
* Les espaces médian peuvent être étendu à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min)
**
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2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
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4. Classe / Pas Classe
Niveau 2
Niveau 3Autonomie @
60 mètres
Niveau 4(Guide de
palanquée)
Initiateur(Encadrant espace
proche 6m)
RIFAPRIFAPRIFAP
Nitrox
Nitrox confirmé
AFBSAnimateur Bio
IFBSInitiateur Bio
12 plongées Autonom.
>70 plongées 10 plongées (30/40m)10 plongées Autonom.
10 plongées (30/40m)
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1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
RIFAP: Réactions et intervention face à un accident de plongée
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1.1 L’arrêté du 22/06/98
1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
Avec votre licence FFESSM vous détenez un permis de chasse sous-marine.
Ce permis vous permet de pratiquer ce sport sous certaines conditions :
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Classe Classe Pas ClassePas Classe
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1.2 La licence FFESSM
1.3 Les documents à présenter
1.4 Les prérogatives et équiva.
2. Réglementation du N2
2.1 Les conditions de candidature
2.2 L’organisation de l’examen
2.3 Prérogatives et matériel du N2
2.4 Et après le niveau 2
3. La chasse sous-marine
4. Classe / Pas Classe
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Avant de plonger, je vérifie mon matérielAvant de plonger, je vérifie mon matériel
CLASSE
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A la descente, le dernier arrivé au fond paye sa bière A la descente, le dernier arrivé au fond paye sa bière
PAS CLASSE
Arrivé au fond, je me pose de préférence sur des Arrivé au fond, je me pose de préférence sur des Anémones Anémones
BijouxBijoux ou des ou des NudibranchesNudibranches, puis je me stabilise, puis je me stabilise
PAS CLASSE
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J’emporte toujours un grand sac pour récupérer J’emporte toujours un grand sac pour récupérer le maximum d’araignées de merle maximum d’araignées de mer
PAS CLASSE
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J’écrase avec ma main le maximum de bébé poupleJ’écrase avec ma main le maximum de bébé pouple
PAS CLASSE
Après avoir écrasé le bébé poulpe, je me fais attaquer Après avoir écrasé le bébé poulpe, je me fais attaquer par la maman poulpepar la maman poulpe
CLASSE
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Une fois remonté à bord, je vais nourrir mes amis Une fois remonté à bord, je vais nourrir mes amis les poissonsles poissons
CLASSE
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Je fais de efforts, ou une apnée après une plongéeJe fais de efforts, ou une apnée après une plongée
PAS CLASSE
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FINFIN