Énergies renouvelables : pour aller plus loin

Énergies renouvelablesÉnergies renouvelables : : pour aller plus loinpour aller plus loin

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Cette fiche présente des références de documents et des coordonnées d'organismes. Ces informations sont organisées selon plusieurs clés hiérarchisées : par thématique, puis par type de support; enfin, l'information est classée selon la localisation géographique croissante (du plus large au plus local) et le degré décroissant de neutralité. La plupart des références s'accompagnent d'un lien vers une page web de présentation du document, d'où il peut généralement être téléchargé. Par ailleurs, un grand nombre de documents publiés au format papier sont consultables à l'APERe (voir p. 3).

Table des matières Généralités Ressources bibliographiques p. 2 Ressources internet p. 2 Organismes ressources p. 3

Aspects stratégiques, potentiels et statistiques Ressources bibliographiques p. 3 Ressources internet p. 5 Organismes ressources p. 5

Technologie Ressources bibliographiques p. 7 Ressources internet p. 7 Organismes ressources p. 8

Aspects économiques et sociaux Ressources bibliographiques p. 8 Ressources internet p. 9 Organismes ressources p. 10

Aspects législatifs Ressources bibliographiques p. 10 Ressources internet p. 11 Organismes ressources p. 11 Avant d’imprimer ce document, sur papier recyclé bien sûr, pensez à l’impact sur l’environnement.

Version du 9 février 2011

Généralités Ressources bibliographiques

Les énergies renouvelables J. Vernier – PUF, 2009 (coll. Que sais-je ? n° 3240)

Les énergies renouvelables – Histoire, état des lieux et perspectives J-C Lhomme – Delachaux & Niestlé, 2004

Systèmes Solaires Bimestriel international francophone publié par l'associa-tion Observ'ER. Sur abonnement (T : +33/ 1 44 18 00 80 ; www.systemes-solaires.com/accueil_systemes_solaires.asp).

Sun & Wind Energy Trimestriel international publié par l'éditeur allemand Bielefelder. Sur abonnement (T : +49/ 521/59 55 78 ; www.sunwindenergy.com).

Renewable Energy World Bimestriel international publié par l'éditeur britanni-que PennWell International. Sur abonnement (www.renewableenergyworld.com/rea/magazine).

Renouvelle Mensuel belge consacré à l'actualité de l'énergie durable. Version PDF (gratuite) ou papier (T : 02 218 78 99 ; www.renouvelle.org).

Réactif Trimestriel du Service public de Wallonie consacré à l'énergie. Gratuit, sur abonnement (T : 078 150.006 ; http://energie.wallonie.be > se documenter )

Energies et agriculture – De la maîtrise de l’énergie aux énergies renouvelables J-L. Bochu (dir.) – Educagri éditions, 2003

Les énergies renouvelables C. Bodart, H. d'Huart – SIEP, 2008 (coll. Formations-Métiers) Guide des métiers et formations liées au secteur en Belgique francophone.

Courses and training in Europe in the field of sustainable energy A. Weidlich, E. Manolakaki, F. Ciampa – CLER, 2003 Disponible sur : <http://www.cler.org/predac/article.php3?id_article=477>

Ressources Internet

www.reegle.info Moteur de recherché consacré aux énergies renouve-lables et à l'efficacité énergétique. Développé par le REEEP et REN21 (voir p. 5).

http://ec.europa.eu/energy/renewables/index_en.htm Pages du site de la Commission européenne con-sacrées aux énergies renouvelables. Voir notamment la rubrique "studies" du menu.

http://bookshop.europa.eu Dans la rubrique "énergie" de son site, la librairie du service des publications de la Commission eu-ropéenne propose de nombreuses etudes et autres documents relatifs aux energies renouvelables à com-mander au format papier ou à télécharger gratuite-ment au format PDF (nombreux "collectors" !).

www.riaed.net Le site du Réseau international d’accès aux énergies durables donne accès à de nombreux documents sur la situation et les perspectives de développement des ER dans les pays en développement.

http://www.rtbf.be/meteo/belgique La page météo du site de la RTBF propose une rubrique qui indique l'énergie fournie par le soleil et le vent sur les 7 derniers jours.

http://energie.wallonie.be Portail de l'administration wallonne de l'Energie.

www.apere.org Outre des pages d'introduction aux différentes tech-nologies ER accompagnées de documents ou de liens utiles, le site de l’Association pour la Promotion des Énergies Renouvelables propose une base de don-nées de documents numériques et un agenda.

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Généralités

Source : APERe

Organismes ressources

APERe L’Association pour la promotion des énergies renou-velables propose des formations, un centre de docu-mentation et une base de données de documents consultable en ligne. Web : www.apere.org T: 02 209 04 03; E-mail : griety/a/apere.org Rue Royale, 35 – 1000 Bruxelles

COTA Le centre de documentation du Collectif pour la tech-nologie appropriée propose une section consacrée aux énergie renouvelables, dans leurs applications adaptées aux pays en développement. Catalogue consultable en ligne à l’adresse : <www.sudoc.be > Recherche> Web : www.cota.be T : 02 218 18 96 ; E-mail : info/a/cota.be Rue de la Révolution, 7 – 1000 Bruxelles

Die Raupe VoE Cette association, installée dans un bâtiment basse-énergie, dispose d’un centre de documentation acces-sible sur rendez-vous. T : 087 593 540; E-mail : info/a/raupe.be Rothenbergplatz, 19 – 4700 Eupen

EF4 Énergie Facteur 4 a pour objet de promouvoir l'offre et la demande en énergies renouvelables, principale-ment par l'organisation de conférences et la réalisa-tion d'expertises. Web : www.ef4.be T: 010 237 000 Chemin de Vieusart, 175 – 1300 Wavre

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Généralités / Aspects stratégiques

Aspects stratégiques Ressources bibliographiques

Energy Technology Roadmaps - Charting a low-carbon energy revolution Agence internationale de l'énergie, 2009 Disponible sur : <www.iea.org/publications/free_new_Desc.asp?PUBS_ID=2146>

Renewables 2010 - Global status report J. L. Sawin et E. Martinot (dir.) – REN21, 2010 Disponible sur : <www.ren21.net/publications/default.asp>

Renewable Energy : RD&D Priorities N. Hara (dir.) – Agence internationale de l'énergie, 2006 Disponible sur : <www.iea.org/publications/free_new_Desc.asp?PUBS_ID=1592>

L’autonomie énergétique - Une nouvelle politique pour les énergies renouvelables H. Scheer – Actes Sud, 2007

Introduction: landscapes of energies A. Nada, D. Van der Horst in Landscape Research, Volume 35, Issue 2 – Routledge, 2010 Disponible sur : <www.informaworld.com/smpp/content~db=all?content=10.1080/01426390903557543>

Les énergies renouvelables face au développement P. Polomé (dir.) – Colophon éditions, 2005

100% renewable electricity - A roadmap to 2050 for Europe and North-Africa PwC, PIK, IIASA, ECF – PriceWaterhouseCoopers, 2010 Disponible sur : <www.pwc.co.uk/eng/publications/100_percent_renewable_electricity.html>

Livre vert : une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable Commission européenne, 2006 Disponible sur : <http://europa.eu/legislation_summaries/energy/european_energy_policy/l27062_fr.htm>

Renewable energy projections as published in the National Renewable Energy Action Plans of the European member States L. Beurskens, M. Hekkenberg – ECN, 2010 Disponible sur : <www.ecn.nl/publications/default.aspx?nr=ECN-E--10-069> Source : APERe

Renewable energy evolution in Belgium 1974-2025 - Part 1: sustainable production and consumption patterns G. Palmers et al. - Politique scientifique fédérale, 2004 Disponible sur : <www.belspo.be> Focus > Publications > Rapports finaux > PADD2 > énergie > CP23 > Final report>

Belgian RES industry roadmap EDORA, 2010 Disponible sur : <http://edora.org/news.php?id_news=29>

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RECIPE - The economics of decarbonization O. Edenhofer et al. (dir.) – PIK, CMCC, CIRED & EPRG, 2009 Disponible sur : <www.pik-potsdam.de>

Le baromètre européen des énergies renouvelables Publication annuelle des statistiques du secteur. Observ’ER – Systèmes Solaires Disponible (après inscription) sur : <www.observ-er.org/barometre.asp>

Roadmap 2050 : a practical guide to a prosperous, low-carbon Europe - Volume 1 : Technical and Economic Analysis (executive summary) McKinsey & Company et al. – European Climate Foundation, 2010 Disponible sur : <www.roadmap2050.eu/downloads>

Régions : des politiques énergétiques durables J. Podralska, C. Diegelmann – Assemblée des Régions d'Europe, 2010 Disponible sur : <www.aer.eu/fr/themes-majeurs/energy-policy.html>

Energy revolution - Towards a fully renewable energy supply in the eu 27 S. Teske (dir.) - Greenpeace, EREC, 2010 Disponible sur : <www.greenpeace.org/belgium/fr/presse/rapports/revolution-energetique/>

Battle of the Grids - How Europe can go 100 % renewable and phase out dirty energy J. Van De Putte, R. Short et al. - Greenpeace Interna-tional, 2011 Disponible sur : <www.greenpeace.org/belgium/fr/presse/rapports/>

Renewable energy in Europe – Markets, trends and technologies EREC – Earthscan, 2010

RE-thinking 2050 - A 100% renewable energy vision for the European Union EREC, 2010 Disponible sur : <www.erec.org>

Énergie dans les exploitations agricoles : état des lieux en Europe - Synthèse J-L. Bochu, S. Berger, J. Priarollo - Ministère français de l'Agriculture et de la Pêche, 2007 Disponible sur : <http://www.solagro.org/site/370.html>

Énergies renouvelables : pour aller plus loin Aspects stratégiques

Projet d’actualisation du Plan pour la Maîtrise durable de l’Energie (PMDE) en Wallonie à l’horizon 2020 Econotec, ICEDD, IBAM - SPW, 2010 Disponible sur : <http://energie.wallonie.be/fr/actualisation-2009-du-pmde.html?IDC=6682>

Bilan énergétique de la Région wallonne - Energies renouvelables et production d’électricité Publication annuelle des statistiques du secteur. ICEDD – Service Public de Wallonie Disponible sur : <http://energie.wallonie.be> Dos-siers > Bilan énergétique wallon >

Rapport analytique sur l’état de l’environne-ment wallon 2006-2007 Voir chapitre 8, p. 278 et suivantes. DGARNE – Service Public de Wallonie, 2008 Disponible sur : <http://etat.environnement.wallonie.be/>

Source : APERe

nouveau marché de l'énergie, capable de produire des solutions économiques innovantes pour améliorer le dé-ploiement de production d'énergie décentralisée.

www.belspo.be/ssd/ Site internet du programme federal de recherché "La science pour un développement durable", don't un des volets est l'énergie.

http://energie.wallonie.be Portail de l'administration wallonne de l'Energie.

www.apere.org/fr/membres/effectif.php La page "membres effectifs" du site de l'APERe donne accès au site internet de plusieurs départements uni-versitaires francophones specialisés.

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Ressources Internet www.kombikraftwerk.de Site de l'expérience allemande Kombikrafwerk, qui a montré la faisabilité d'un système électrique reposant totalement sur des sources renouvelables d'énergie.

www.www.ren21.net/map/ Atlas en ligne du développement des energies renou-velables dans le monde, propose par le REN21.

www.iea.org/textbase/pm/?mode=re Base de données des instruments publics de soutien au développement des énergies renouvelables dans les pays membres de l’Agence internationale de l’énergie. Consultable en ligne gratuitement.

www.roadmap2050.eu Le projet Roadmap 2050 a pour objectif de founir, de façon indépendante, objective et pratique, des pistes pour parvenir à une économie "décarbonnée" en Europe.

www.ecn.nl/nreap/ Le Centre de recheches néérlandais sur l'Energie a développé un outil de suivi des plans nationaux qui se-ront mis en oeuvre pour atteindre les objectifs eu-ropéen d'ici 2020. Les données sont agrégées selon plusieurs indicateurs.

http://concertoplus.eu/ Concerto est une initiative de la Commission européenne dont l’objet est d’aider des communautés locales à atteindre la plus grande autonomie énergétique possible.

www.energy-cities.eu/cities/case_studies_fr.php Base de données en ligne des réalisations des munici-palités membres de l'association Energy Cities.

www.enterprise-europe-network.ec.europa.eu L'Enterprise Europe Network propose sur son site une BDD d'offres et de demandes de partenariats tech-nologiques et commerciaux à destination des PME. Mise à jour toutes les semaines (> Services > Technology transfer > Intelligent Energy).

http://bookshop.europa.eu Dans la rubrique "énergie" de son site, la librairie du service des publications de la Commission européenne propose de nombreuses etudes et autres documents relatifs aux energies renouvelables, à commander au format papier ou à télécharger gratuitement au format PDF (nombreux "collectors" !).

www.eu-deep.com Le projet EU-DEEP (EUropean Distributed EnErgy Part-nership) avait pour but de concevoir, développer et valider une méthodologie, basée sur les nécessités du


Source : Jean-Jacques 't Serstevens

Organismes ressources IRENA L'International Renewable Energy Agency a pour vo-cation de promouvoir l'adoption et l'utilisation soute-nable de toutes les formes d'énergie renouvelable. Elle est soutenue aujourd'hui par 31 Etats. Web : www.irena.org

REN21 Renewable Energy Policy Network for the 21st century est un organisme créé par le PNUE pour soutenir les évolutions politiques qui permettraient l'expansion rapide de l'utilisation des énergies renouvelables dans les écono-mies en développement et les économies développées. Web : www.ren21.net T : +33 1 44 37 50 94 15 rue de Milan – 75441 Paris Cedex 9


REEEP Le Renewable Energy and Energy Efficiency Partnership est une agence internationale qui a pour objectif la réduction des obstacles au développement des energies renouvelables, en particulier sur les marchés émergents et dans les PVD. Ses activités principales sont l'appui à la mise en place de cadres politiques et règlementaires adéquats, la promotion de modèles économiques et financiers innovants et l'information. Web : www.reeep.org T : +43 1 260 26 3425 Wagramerstrasse 5 – 1400 Vienna

INFORSE Réseau international d’ONG et d’associations qui a pour but de promouvoir les énergies renouvelables afin de protéger l'environnement et de diminuer la pauvreté. Propose notamment une base de données de plus de 900 contacts à travers le monde, du matériel éducatif dont un cours à distance sur les énergies renouvelables. Web : www.inforse.org T : +45 86 22 70 00 Gl. Kirkevej 82 – 8530 Hjortshøj

EUREC Agency L’Agence EUREC a pour objet de stimuler et promou-voir la recherche dans les énergies renouvelables en Europe. Elle regroupe plus de 40 unités publiques et privées. Web : www.eurec.be T : 02 546 19 30 Rue d'Arlon, 63-67 – 1040 Bruxelles

ENERGY Cities Energy Cities est l’association des autorités locales européennes pour une politique énergétique locale durable. Créée en 1990, elle rassemble aujourd'hui plus de 1000 villes dans 26 pays. Web : www.energy-cities.eu T : 02 504 78 60 Square de Meeûs, 1 – 1000 Bruxelles

RHC La European Technology Platform on Renewable Hea-ting & Cooling est un réseau qui rassemble plusieurs fédérations industrielles du secteur des énergies re-nouvelables (solaire, biomasse et géothermie), des centres de recherche et des responsables politiques autour des stratégies à mettre en œuvre pour déve-lopper l'utilisation de la chaleur et du froid de sources renouvelables. Web : www.rhc-platform.org T : 02 546 19 30 Rue d'Arlon, 63-67 – 1040 Bruxelles

EREC Le European Renewable Energy Council est une orga-nisation coupole qui regroupe les différentes associations industrielles, commerciales et de recherche du secteur au niveau européen. Web : www.erec.org T : 02 546 19 33 Rue d'Arlon, 63-67 – 1040 Bruxelles

EDORA Fédération professionnelle indépendante qui a pour but la défense des intérêts des producteurs d'énergie de sources renouvelables en Belgique francophone. Web : www.edora.org T : 02 217 96 82 Rue Royale, 35 – 1000 Bruxelles

CITIPAR Cet organisme promeut les projets énergies renouve-lables locaux participatifs à travers la diffusion et l'aide à la mise en place d’une structure et d’une méthode adaptées qu'il a développées. Web : www.citipar.be Av. des Celtes, 20 / 9 - 1040 Bruxelles 6



Source : CENER

ODE Vlaanderen L'Organisatie voor Duurzame Energie rassemble les acteurs du secteur en région flamande. Sa mission est de promouvoir le développement de l'énergie du-rable par le biais de la concertation entre entreprises et pouvoirs publics, et l’élaboration de propositions politiques concrètes. Web : www.ode.be T : 02 218 87 47 Rue Royale, 35 – 1000 Bruxelles

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Aspects stratégiques / Technologie

Le stockage stationnaire d’énergie électrique : pourquoi et comment ? B. Multon, H. Ben Ahmed in Revue 3E.I, n°48, mars 2007 Disponible sur : <http://e-mecatronique.bretagne.ens-cachan.fr/course/view.php?id=35&topic=0>

Thermal energy storage for solar and low energy buildings J-C. Hadorn – Intenational Energy Agency, 2005

La distribution d'énergie électrique en présence de production décentralisée N. Hadjsaïd (dir.) – Hermès - Lavoisier, 2010

Key needs, priorities and framework for the de-velopment of a common European pre-standard on DER interconnection R. Bründlinger, B. Bletterie - DERlab, 2008 Disponible sur : <http://derlab.eu/public/neu/guides_books.php>

Distributed power generation in Europe : technical issues for further integration A. L'Abbate et al. - European Communities, 2007 Disponible sur : <http://ie.jrc.ec.europa.eu/publications/scientific_publications/2008.php>

Prescriptions techniques spécifiques pour les installations de production décentralisées fonctionnant en parallèle sur le réseau de distribution - C10/11 Synergrid, 2009 Disponible sur : <www.synergrid.be/index.cfm?PageID=16832>

Ressources Internet

http://canmetenergy-canmetenergie.nrcan-rncan.gc.ca/fra/index.html CanmetÉNERGIE, service de R&D en énergie durable du ministère canadien des Ressources naturelles, pro-pose de nombreuses études à télécharger sur son site web ( > Energies renouvelables > Publications).

http://bookshop.europa.eu Dans la rubrique "énergie" de son site, la librairie du service des publications de la Commission eu-ropéenne propose de nombreux documents relatifs aux energies renouvelables à commander au format papier ou à télécharger gratuitement au format PDF.

Source : Jérémie Janisson (cc)

Technologie Ressources bibliographiques

Nouvelles technologies de l'énergie 1 – les énergies renouvelables J-C Sabonnadière (dir.) – Hermès - Lavoisier, 2006

Nouvelles technologies de l'énergie 3 – Géothermie et énergies de la biomasse J-C Sabonnadière (dir.) – Hermès - Lavoisier, 2007

Les énergies renouvelables pour la production d'électricité L. Freris, D. Infield – Dunod, 2009

Le stockage de l'énergie P. Odru (coord.) - Dunod/ADEME, 2010

Technologie du stockage d'énergie Y. Brunet – Hermès - Lavoisier, 2009

www.eu-deep.com Le projet EU-DEEP (EUropean Distributed EnErgy Part-nership) avait pour but de concevoir, développer et valider une méthodologie, basée sur les nécessités du nouveau marché de l'énergie, capable de produire des solutions économiques innovantes pour améliorer le dé-ploiement de production d'énergie décentralisée.

www.energy-storage.org Site de l'ECES, programme de RD&D de l'Agence in-ternationale de l'Energie consacré au stockage.

www.apere.org/fr/membres/effectif.php La page "membres effectifs" du site internet de l'APERe renvoie vers celui de plusieurs départements universitaires belges spécialisés.

www.bfe.admin.ch/dokumentation/energieforschung/index.html?lang=fr La base de données en ligne des publications dans le domaine de la recherché énergétique de l'Office Suisse de l'Énergie.

Organismes ressources DERlab Laboratoire européen indépendant spécialisé dans l'intégration au réseau des technologies de production d'électricité décentralisée. Web : www.der-lab.net

CWaPE La Commission wallonne pour l'Énergie (voir p. 11) comporte notamment une direction technique. Web : www.cwape.be/xml/themes.xml?IDC=28 T : 081 33 08 10 103, avenue du Gouverneur Bovesse – 5100 Jambes

La page "membres effectifs" du site internet de l'APERe (voir ci-dessus) renvoie vers celui de plusieurs dépar-tements universitaires belges francophones spécialisés.

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Technologie / Aspects économiques et sociaux

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Aspects économiques et sociaux Ressources bibliographiques

Global Trends in Sustainable Energy Investment 2010 - Analysis of Trends and Issues in the Finan-cing of Renewable Energy and Energy Efficiency A. McCrone - PNUE, 2010 Disponible sur : <http://sefi.unep.org/english/globaltrends2010.html>

Green Jobs : towards decent work in a sustainable, low-carbon world M. Renner, S. Sweeney, J. Kubit - PNUE, 2008 Disponible sur : <www.unep.org/labour_environment/features/greenjobs.asp>

The impact of renewable energy policy on economic growth and employment in the European Union - EmployRES final report M. Ragwitz et alii - Commission européenne, 2009 Disponible sur : <http://ec.europa.eu/energy/renewables/studies/renewables_en.htm>

RECIPE - The economics of decarbonization O. Edenhofer et al. (dir.) - PIK, CMCC, CIRED & EPRG, 2009 Disponible sur : <www.pik-potsdam.de>outil de recherche>

Roadmap 2050 : a practical guide to a prospe-rous, low-carbon Europe - Brief on Macro-Economics McKinsey & Company et alii – European Climate Foundation, 2010 Disponible sur : <www.roadmap2050.eu/downloads>

Le baromètre européen des énergies renouvelables Publication annuelle des statistiques du secteur. Observ’ER – Systèmes Solaires Disponible (après inscription) sur : <www.observ-er.org/barometre.asp>

Working for the climate - Renewable energy & the green job [r]evolution S. Teske (dir.) - EREC, Greenpeace, 2009 Disponible sur : <www.greenpeace.org/belgium/fr/> Publications > Changement climatique >

European grid study 2030/2050 E. Tröster, R. Kuwahata, T. Ackermann - energynautics, 2011. Disponible sur : <www.energynautics.com>

Source : Tania Ho (cc)

Collection of european experiences in local investment into Renewables K. Grepmeier et alt. - CLER, 2003 Disponible sur : <www.cler.org/predac/article.php3?id_article=281>

BE.Renew 2009 - Cartographie de l'industrie belge de l'énergie renouvelable AGORIA, 2010 Disponible sur : <www.agoria.be > outil de recherche>

DYSER - Dynamisme économique du secteur des énergies renouvelables en Région wallonne ECORES – EDORA, 2009 Disponible sur : <www.edora.be>

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Aspects économiques et sociaux

Renewable energy in Europe - Markets, trends and technologies EREC – Earthscan, 2010

Recensement des différentes études et données sur les perspectives d’emploi liées à l’améliora-tion de l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables CLER, 2008 Disponible sur : <www.cler.org/info/spip.php?article5665>

L'investissement local dans les énergies renouvelables CLER, 2004 Disponible sur : <www.cler.org/info/spip.php?article884>

Ressources Internet

http://canmetenergy-canmetenergie.nrcan-rncan.gc.ca/fra/index.html CanmetÉNERGIE, service de R&D en énergie durable du ministère canadien des Ressources naturelles, propose de nombreuses études à télécharger sur son site web ( > Energies renouvelables > Publications).

http://bookshop.europa.eu Site de la librairie du service des publications de la Commission européenne. De nombreux documents relatifs aux energies renouvelables à télécharger au format PDF dans la rubrique "énergie".

www.euei.net L'Initiative de l’Union Européenne pour l’Energie (EUEI) a pour objet de contribuer aux Objectifs du millénaire, en mobilisant décideurs, institutions financières, secteur privé et société civile sur la question de l'accès à l'énergie. C'est dans ce cadre qu'ont été mis en place la Facilité ACP-UE pour l'Énergie, la Facilité de Dialogue et

de Partenariat et le programme COOPENER. Le site propose en outre une BDD de documents sur le dévelop-pement des énergies renouvelables dans les PVD.

www.inforse.org/europe/Structuralfunds/index.htm BDD de l'utilisation des fonds structurels européens pour le développement de projets énergie renouvelable pro-pose par le réseau INFORSE.

www.eu-deep.com Le projet EU-DEEP (EUropean Distributed EnErgy Part-nership) avait pour but de concevoir, développer et valider une méthodologie, basée sur les nécessités du nouveau marché de l'énergie, capable de produire des solutions économiques innovantes pour améliorer le dé-ploiement de production d'énergie décentralisée.

Source : APERe

http://energie.wallonie.be/fr/aides-primes-energie-region-wallonne.html?IDC=6358 La section du portail de l'administration wallonne de l'Énergie consacrée aux aides publiques.

www.greeneo.be Plate-forme internet belge de mise en contact d'entre-prises et de chercheurs d'emploi consacrée aux métiers de l' "économie verte".

www.apere.org/fr/membres/effectif.php La page "membres effectifs" du site de l'APERe donne accès au site internet de plusieurs départments univer-sitaires belges francophones spécialisés.


BEI La Banque européenne d'investissement propose plu-sieurs possibilités de financement à destination des PME et des collectivités locales. En matière d'énergie durable, elle offre en particulier un mécanisme d’assistance technique à l’échelle locale ou territoriale, ELENA. Ce mécanisme couvre jusqu’à 90 % des coûts d’assistance technique nécessaires à l'élaboration de programmes d’investissement. Web : www.bei.org T : (+352) 43 79 - 1 98 -100, bd. K. Adenauer – 2950 Luxembourg

RESCOOP Fédération belge des coopératives citoyennes de pro-duction d'énergie renouvelable. Web : www.rescoop.be Avenue Milcamps, 105 – 1030 Bruxelles

TWEED Le cluster TWEED (Technologie Wallonne Energie - Environnement et Développement durable) est une organisation wallonne qui se donne pour mission principale de favoriser les investissements dans la production et l'exploitation de l'énergie durable. Il ras-semble plus de 80 sociétés actives dans ce secteur. Web : http://clusters.wallonie.be/tweed/fr/ T : 04 242 47 60 Rue Natalis, 2 – 4020 Liège

RBF RBF, plate-forme industrielle des énergies renouvelables, défend les intérêts de près de 400 entreprises et centres de recherche actives dans la production, la distribution et l’installation de biens et services relatifs à ce secteur. Web : www.energyplatform.eu T : 02 217 96 82 Rue du Poirier, 4 – 1348 Louvain-la-Neuve

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Aspects économiques et sociaux / Aspects législatifs

CITIPAR Cet organisme promeut les projets énergies renouve-lables locaux participatifs à travers la diffusion et l'ai-de à la mise en place d’une structure et d’une métho-de adaptées qu'il a développées. Web : www.citipar.be Av. des Celtes, 20 / 9 - 1040 Bruxelles

Aspects législatifs Ressources bibliographiques

Directive 2009/28/CE du parlement européen et du conseil du 23 avril 2009 relative à la pro-motion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/RECH_menu.do?ihmlang=fr>

Règlement 663/2009/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 établissant un programme d’aide à la relance économique par l’octroi d’une assistance financière communau-taire à des projets dans le domaine de l’énergie Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/RECH_menu.do?ihmlang=fr>

Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil, du 19 mai 2010, sur la perfor-mance énergétique des bâtiments Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/RECH_menu.do?ihmlang=fr>

Source : APERe

Directive 2005/89/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en électricité et les investis-sements dans les infrastructures Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/RECH_menu.do?ihmlang=fr>

Décision n° 1364/2006/CE du Parlement euro-péen et du Conseil, du 6 septembre 2006, éta-blissant des orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie et abrogeant la décision 96/391/CE et la décision n°1229/2003/CE Disponible sur : <http://eur-lex.europa.eu/RECH_menu.do?ihmlang=fr>

Décret relatif à l’organisation du marché régional [wallon] de l’électricité du 12 avril 2001 Consultable et Disponible sur : <http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=9075>

Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Énergie Dernière version Disponible sur : <http://mrw.wallonie.be/dgatlp/cwatup>

Environnement et Gestion Lettre d'informations législatives et stratégiques bimen-suelle belge publiée par les éditions Kluwer. Sur abon-nement (T : 0800 16 868 ; www.kluwer.be).

Ressources Internet

http://europa.eu/legislation_summaries/energy/renewable_energy/index_fr.htm La section "énergie" du portail de 'l'Union européenne propose une synthèse de la législation communautaire en matière d'énergies renouvelables.

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Énergies renouvelables : pour aller plus loin Aspects législatifs

Source : Wagner & Co / ESTIF

www.greenlaw.be Site d'informations juridiques relatives à l'environne-ment et l'énergie en Belgique proposé par le bureau CMS DeBacker.

http://wallex.wallonie.be/ Base de données juridiques de la Région wallonne.

http://mrw.wallonie.be/dgatlp/cwatup Le CWATUPE, interprété par l'administration wallonne. La version coordonnée la plus récente est également disponible.


REIL REIL, pour Renewable Energy and International Law, est un réseau international qui a pour vocation de rassembler les milieux des affaires, académiques et politiques autour de l'élaboration, à tous les niveaux de pourvoir, de cadre législatifs propices à la mise en place de politiques énergétiques environnementale-ment soutenables. Web : www.reilproject.org E-mail : LeslieParker/a/reilproject.org

CREG La Commission de Régulation de l’Électricité et du Gaz est l'autorité fédérale de régulation des marchés de l'électricité et du gaz naturel en Belgique Web : www.creg.be/fr/index_fr.html T : 02 289 76 11 26-38, Rue de l'Industrie – 1040 Bruxelles

CWaPE La Commission wallonne pour l'Énergie est l'organisme chargé de la régulation des marchés libéralisés du gaz et de l'électricité en Wallonie. Web : www.cwape.be T : 081 33 08 10 103, avenue du Gouverneur Bovesse – 5100 Jambes

BRUGEL Commission de régulation pour l'électricité et le gaz en Région de Bruxelles-Capitale. Web : www.brugel.be T : 0800 97 198 92, Gulledelle – 1200 Bruxelles

VREG Vlaamse Reguleringsinstantie voor de Elektriciteits en Gasmarkt, régulateur flamand des marchés de l'énergie. Web : www.vreg.be/fr/index.asp T : 02 553 13 79 20/ 19, boulevard du Roi Albert 2 – 1000 Bruxelles

Énergies renouvelables : pour aller plus loin

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