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    Remerciements.

    .

    Pierre DAVOUST enseignant tuteur du projet pour les nombreuses sources

    documentaires quil nous a fait parvenir.

    Nathalie DEDESSUS-LE-MOUSTIER qui fait partie de latelier sant scurit au

    travail dans le projet de recherche NanoNorma : de linnovation lutilisation : quel cadre

    normatif pour les nano-produits ; Eric BALNOIS, Mickal CASTRO, chercheurs et Colin

    ROBERT, doctorant au laboratoire dingnierie des matriaux de Bretagne (LIMATB) pour

    le temps quils ont consacr rpondre nos questions.

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    SOMMAIRE

    INTRODUCTION. ................................................................................................................... 5

    PARTIE 1 : Prsentation de la dmarche. ............................................................................. 6

    PARTIE 2 : Gnralits. .......................................................................................................... 7

    I. Dfinition. ....................................................................................................................... 7

    II. Fabrication. .................................................................................................................. 8

    III. Utilisation. ................................................................................................................. 10

    IV. Enjeux conomiques. ................................................................................................. 11

    PARTIE 3 : Les risques lis lutilisation des nanomatriaux.......................................... 12I. Polmiques autour des nanomatriaux. ......................................................................... 12

    II. Les nanomatriaux dans notre environnement et exposition..................................... 12

    III. Les impacts sur lHomme. ......................................................................................... 13

    1. Danger pour la sant. ................................................................................................. 13

    2. Danger pour la scurit. ............................................................................................. 17

    IV. Les impacts sur lenvironnement............................................................................... 17

    V. Autres risques. ........................................................................................................... 18

    PARTIE 4 : tude de cas. ...................................................................................................... 19

    PARTIE 5 : valuation des risques nanomatriaux. .......................................................... 22

    I. La rglementation. ......................................................................................................... 22

    II. valuation des risques nanomatriaux. ..................................................................... 22

    1. Analyse prliminaire des risques (APR). .................................................................. 23

    2. Mtrologie et valeurs limites. .................................................................................... 24

    3. valuation et cotation du risque nanomatriaux........................................................ 254. Solution de prvention du risque nanomatriaux. ..................................................... 28

    5. Avantages et limites de la mthode. .......................................................................... 29

    CONCLUSION. ...................................................................................................................... 30

    SOURCES. .............................................................................................................................. 31

    ANNEXES. .............................................................................................................................. 33

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    INTRODUCTION.

    Dans le cadre des projets de deuxime anne au dpartement Hygine Scurit

    Environnement de lIUT de Lorient, nous avons travaill sur les nanomatriaux. Ils sont en ce

    moment au cur dun dbat : les risques possibles lis leur utilisation, dans les milieux delindustrie et de la recherche, suscitent des questions. Nous avons voulu par ce projet,

    prsenter aux tudiants, sous forme de note documentaire, les connaissances actuelles sur les

    nanomatriaux. En gardant lesprit quils pourront y tre confronts dans le futur.

    Nous sommes partis de la problmatique suivante : en tant que technicien HSE,

    comment grer lutilisation des nanomatriaux en entreprise en limitant leurs impacts sur

    lhomme et lenvironnement?

    Aprs avoir expos notre mthode de travail, nous prsenterons les rsultats de nosrecherches dans quatre parties, la premire sera une prsentation gnrale des nanomatriaux.

    Puis, nous exposerons les risques lis leur utilisation. Ensuite, nous ferons un tat des lieux

    vu avec les professionnels qui travaillent dans ce domaine. Enfin, nous proposerons une

    mthode dvaluation des risques pour les nanomatriaux.

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    PARTIE 1 : Prsentation de la dmarche.

    Le but de ce projet sur les nanomatriaux est de raliser une note documentaire afin de

    prsenter aux tudiants de deuxime anne les risques engendrs par les nanomatriaux.

    Pour mener bien ce projet, nous avons commenc par raliser une collecte

    dinformations documentaires sur le sujet des nanomatriaux. Grce Internet, en consultant

    entre autres des sites spcialiss, comme ceux de lINRS ou de lIRSST, mais aussi en lisant

    la presse quotidienne o le sujet des nanomatriaux prend la forme dun dbat dactualit.

    Toutes nos sources documentaires sont rpertories dans la bibliographie du rapport.

    Cette premire tape de collecte dinformations sur les nanomatriaux nous a permis

    de connatre assez prcisment ce que sont les nanomatriaux, comment ils sont fabriqus, quoi ils servent et les risques quils prsentent.

    Nous nous sommes alors pos la question de savoir sil existait des moyens de

    prvenir les risques lis aux nanomatriaux. De nouveau grce des recherches dans la

    littrature scientifique, mais aussi avec la rencontre de professionnels, nous avons fait un tat

    des lieux de ce qui existait concernant la gestion des risques nanomatriaux, puis nous avons

    rflchi la meilleure solution pour raliser une valuation des risques, compte tenu de nos

    connaissances actuelles dans ce domaine. Nous avons pris en compte la mthode IUT, tout en

    nous aidant de la mthode propose par lIRSST.

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    PARTIE 2 : Gnralits.

    I. Dfinition.Nous avons retenu la dfinition suivante : Les nanomatriaux : ce sont des matriaux

    composs de nano-objet (dont la taille est comprise entre 1 et 100 nanomtres) et qui, de par

    leur taille, prsentent des proprits spcifiques.

    Plus gnralement, les nanotechnologies ncessitent la matrise de linfiniment petit.

    Leur fabrication ncessite des outils et techniques permettant de structurer la matire au

    niveau atomique, molculaire, voire supramolculaire.

    En effet, on parle donc ici de matriaux extrmement petits de lordre du nanomtre,

    c'est--dire du milliardime de mtre (1 nm = 10-9 m). Cela est quivalent 1/100 de la

    largeur dune molcule dADN ou bien encore 1/50000 de lpaisseur dun cheveu humain.

    La figure 1 ci-dessous permet dillustrer la taille extrmement fine dun nanomatriau.

    Figure 1 : extrait du dossier les nanomatriaux de lINRS.

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    II. Fabrication.La base de fabrication des nanomatriaux sont les nano-objets dont on peut distinguer

    trois grandes familles :

    1. Les nanoparticules ou particules ultrafines (PUF) dont aucune dimension nestsuprieure 100 nanomtres.

    2. Les nanofibres, nanotubes, nano-filaments, et les nano-btonnets qui prsentent unesection de quelques dizaines de nanomtres et une longueur qui varie de 500 10 000

    nanomtres.

    3. Les nanofilms, les nano-couches et les nano-revtements, dont au moins deux de leursdimensions sont suprieures 100 nanomtres.

    Pour fabriquer ces nano-objets deux mthodes existent :

    1. Une mthode dite ascendante (ou bottom up) :Cette mthode permet lassemblage ou le positionnement datome ou de molcules de

    faon prcise permettant ainsi la fabrication de matriaux dont la structure est

    parfaitement matrise. Cette mthode fait appel des procds dlaboration

    principalement physiques* et chimiques*.

    2. Une mthode dite descendante (ou top down) :Cette mthode consiste miniaturiser les systmes actuels. Les structures sont ainsi

    graduellement sous dimensionnes jusqu atteindre des proportions nanomtriques.

    Cette mthode fait appel des procds principalement mcaniques.

    *voir annexe 1 : diffrents procds pour les voies physiques, chimiques ou mcaniques.

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    Ces nano-objets sont ensuite utiliss comme tels ou servent la fabrication de

    nanomatriaux qui peuvent tre classs en trois catgories :

    1. Les matriaux nano-chargs ou nano-renforcs. Ils sont labors par incorporation denano-objets dans une matrice organique ou minrale afin dapporter une nouvellefonctionnalit ou de modifier des proprits mcaniques, optiques, magntiques ou

    thermiques.

    2. Les matriaux nanostructurs en surface. Ils sont recouverts dune ou plusieurscouches de nanoparticules qui forment un revtement bien dfini, permettant de doter

    la surface de proprits (rsistances lrosion, hydrophile, etc.) ou de fonctionnalits

    nouvelles (adhrence, duret, aspect, etc.)

    3. Les matriaux nanostructurs en volume. Ils possdent une structure intrinsquenanomtrique (microstructure, porosit, etc.) leur confrant ainsi des proprits

    physiques particulires.

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    III. Utilisation.Aujourdhui, les nanomatriaux sont prsents en masse dans des domaines divers et

    varis. Le tableau suivant prsente les principaux secteurs dactivits dans lesquels onretrouve les nanomatriaux ainsi que quelques exemples dutilisation actuelle.

    Secteur dactivit. Exemples dutilisation.

    Automobile et aronautique. Matriaux renforcs et plus lgers. Peintures anti-rayures/salissures/corrosion Aditifs pour diesel permettant une meilleure combustion. Pneumatique plus durable et recyclable.

    lectronique et

    communication.

    Mmoires hautes densits Processeurs miniaturiss. Ordinateurs rapides. Technologies sans fil. crans plats

    Chimie et matriaux Vitres autonettoyantes Textiles antibactriens et ultra-rsistants Isolation thermique

    Pharmacie, biomdicales et

    biotechnologie

    Mdicaments sur mesures dlivrs uniquement desorganes prcis

    Rgnration des os et tissusCosmtiques Crmes solaires transparentes

    Rouge lvre meilleure tenueSant Destruction de tumeurs par chauffages

    Thrapie gnique : nano vecteurs pour transfert de gnes Microchirurgie : nano-implants et prothses

    nergie Nouveaux types de batterie Photosynthse artificielle

    Environnement et cologie Diminution des missions de dioxyde de carbone Production deau ultra-pure partir deau de mer Pesticides plus efficaces et moins dommageables

    Dfense Systmes de surveillance miniaturiss Systme de guidage plus prcis

    Tableau 1 : les principaux secteur utilisant les nanomatriaux et exemple.

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    IV. Enjeux conomiques.Les nanomatriaux, et plus largement les nanotechnologies, sont prsents aujourdhui

    dans prs de 1600 entreprises travers le monde, et cela regroupe plus de 700 substances

    diffrentes.

    La figure 2 : prsente ci-dessous la rpartition des nanotechnologies dans lconomie

    actuelle.

    Figure 2 : Rpartition de limpact conomique (en pourcentage) des nanotechnologies en2010.

    Lindustrie du XXIe sicle est inonde par les nanotechnologies. Les conomistes

    actuels voient donc larrive des nanotechnologies comme une nouvelle rvolution pour le

    secteur industriel. De plus, lenjeu financier est important. Selon les tudes actuelles,

    lindustrie des nanotechnologies pourrait reprsenter, ds 2015, plus de 1000 milliards

    deuros par an.

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    PARTIE 3 : Les risques lis lutilisation des nanomatriaux.

    I. Polmiques autour des nanomatriaux.Aujourdhui dans lactualit les nanomatriaux sont de plus en plus dcris, alors quils

    sont en train de devenir incontournables dans notre quotidien grce leurs proprits

    intrinsques, de nombreux scientifiques et associations slvent pour mettre en garde les

    utilisateurs et les consommateurs sur les risques potentiels engendrs par les nanomatriaux.

    Et se heurtent aux lobbies des industries utilisatrices de ceux-ci.

    lheure actuelle aucune tude srieuse na t mene sur limpact des nanomatriaux sur

    lhomme et sur lenvironnement. Malgr tout, un certain nombre dentre eux sont accus

    dtre lorigine de maladies, cest le cas des nanotubes de carbone qui de par leur forme(allonge et cylindrique) sont compares aux fibres damiante, dont il a t prouv que leur

    petite taille et leur forme leur permettaient de pntrer profondment dans les poumons et de

    dvelopper des tumeurs cancreuses.

    II. Les nanomatriaux dans notre environnement et exposition.

    Figure 3 : cycle des nanomatriaux de la production lexposition des personnes.

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    La figure prcdente (figure 3) prsente le cycle des nanomatriaux, de leur

    production lexposition des personnes, en passant par leur diffusion dans lenvironnement.

    En ce qui concerne lexposition des personnes aux nanomatriaux, les oprateurs des

    industries qui utilisent les nanomatriaux ne sont pas les seuls tre susceptibles dtreexposs aux nanomatriaux. Les consommateurs de produits base de nanomatriaux peuvent

    aussi tre confronts aux nanomatriaux, mais aussi plus indirectement lensemble de la

    population.

    Les nanomatriaux peuvent aussi avoir un impact plus global sur lenvironnement, on

    distingue alors :

    1. Exposition directe, cela concerne les oprateurs des entreprises qui utilisent desnanomatriaux (lors des phases de production, de stockage, ou de transport) ainsi que

    les consommateurs de ces produits.

    2. Exposition indirecte, cela concerne lensemble de la population. En effet, la phase deproduction des nanomatriaux peut tre lorigine de rejet dans lenvironnement. Qui

    par infiltration dans les sols, dans leau et par la diffusion dans lair vont pouvoir

    pntrer dans lorganisme humain.

    III. Les impacts sur lHomme.1. Danger pour la sant.

    a. Les voies dentres des nanomatriaux dans lorganisme.De par leurs proprits physiques, on peut rapprocher le comportement des

    nanomatriaux sur lorganisme celui des molcules chimiques.

    Il existe trois voies de pntration des nanomatriaux dans lorganisme humain (figure 2) :

    1) La voie cutane : certains nanomatriaux peuvent franchir des barrires cellulairestelles que la peau, cest le cas de ceux que lon peut trouver dans les crmes solaires.

    Les barrires cellulaires seront plus ou moins faciles franchir en fonction de

    lenvironnement dans lequel la personne se trouve (taux dhumidit, temprature,

    pression, etc.) ainsi que ltat dans lequel se trouve sa peau.

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    2) La voie respiratoire : voie privilgie en exposition directe, certains nanomatriaux parleurs proprits physiques (nanotubes de carbone) peuvent, sils sont inhals, pntrer

    en profondeur dans les poumons.

    3) La voie digestive : voie de pntration en exposition indirecte aux nanomatriaux. Ilest possible dtre confront aux nanomatriaux lorsque lon mange ou lon boit des

    aliments contamins.

    Figure 4 : voies de pntration des nanomatriaux

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    b. tudes menes sur les impacts des nanomatriaux pour lhomme.Aujourdhui, aucune tude srieuse na t mene concernant limpact des nanomatriaux

    pour lHomme.

    Les seules tudes qui ont t menes ce jour, concernent des tests raliss sur des souris

    (il sagit de souris exposes en laboratoire de fortes doses de nanomatriaux, quivalent

    plus dune demi-anne dexposition pour une personne travaillant dans une entreprise utilisant

    du dioxyde de titane). Ces tests montrent une corrlation entre lexposition aux

    nanomatriaux et le dveloppement de certaines maladies (en effet, au bout de 5 jours

    dexposition les souris prsentaient des ruptures au niveau de leurs brins dADN significatives

    du dveloppement de cancer). Cela reste malgr tout difficile extrapoler vers lHomme, en

    effet :

    On ne retrouve jamais de tels niveaux dexposition dans les entreprisesCe nest pas parce que les souris vont dvelopper certaines maladies que

    lHomme dveloppera les mmes symptmes

    Il existe plus de mille nanomatriaux diffrents qui nagissent pas forcmentde la mme manire les uns et autres sur le corps humain.

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    c. Critres qui influent sur la toxicit des nanomatriaux.De par leurs proprits intrinsques (et en les comparant aux matriaux dont ils

    proviennent ou certaines substances chimiques qui possdent des proprits similaires) on

    peut affirmer que certains facteurs qui les caractrisent peuvent engendrer une toxicit. Letableau (tableau 2) prsente les principales caractristiques des nanomatriaux qui peuvent

    dterminer leur toxicit.

    Composition

    chimique

    Certains nano-objets sont constitus de composs chimiques

    (hydrocarbure aromatique polycyclique HAP, des mtaux tels que le fer,

    le nickel, ) ces composs qui sont dj considrs comme toxiques a

    une taille plus classique, le sont tout autant une taille nanomtrique.

    Taille La diminution de taille des matriaux favorise leur pntration en

    profondeur dans les poumons, dans les organes, et mme au cur des

    cellules. De plus, ils migrent facilement dans le sang et peuvent ainsi

    saccumuler dans certains organes (les reins)

    Nombre Laugmentation du nombre de nanomatriaux dans lenvironnement

    favorise leur pntration dans lorganisme (ex : plus il y a des

    nanomatriaux dans lair plus loprateur sera susceptible den retrouver

    dans ses poumons)

    Forme Il semblerait que la forme joue un rle dans la toxicit des

    nanomatriaux. Les formes fibreuses ou filamenteuses tant plus

    toxiques que les autres

    Solubilit La dissolution plus ou moins importante des nanomatriaux jouera un

    rle dans la toxicit de ceux-ci.

    Degr

    dagglomration

    Dans les faits les nanoparticules seulement existent rarement. Elles sont

    le plus souvent unies dautres nanoparticules pour donner des

    agglomrats. La taille tant modifie dans ce cas, les nanomatriaux

    auront plus ou moins de mal pntrer dans lorganisme.

    Tableau 2 : principales caractristiques des nanomatriaux pouvant dterminer leur toxicit.

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    2. Danger pour la scurit.A limage des poussires, dans certaines conditions (figure 5), les nanomatriaux

    peuvent provoquer un risque dincendie ou dexplosion pouvant altrer la scurit des

    personnes, mais aussi dtriorer les biens.

    Figure 5 : principaux facteurs favorisant une explosion ou un incendie.

    IV. Les impacts sur lenvironnement.De mme que concernant limpact des nanomatriaux sur lHomme, aucune tude

    srieuse na t mene lheure actuelle sur les impacts potentiels des nanomatriaux sur

    lenvironnement.

    En ce qui concerne le risque toxicologique des nanomatriaux, pour le connatre, il

    faudrait sintresser leur volution dans lenvironnement (migration dans les airs, dans les

    sols, dans leau, changement dtat, etc.).

    Le seul effet significatif pour lenvironnement aujourdhui intervient lors de leur

    fabrication puisquelle ncessite de grosses demandes en nergies.

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    V. Autres risques.Les risques prsents ci-dessus sont les risques auxquels lhomme et lenvironnement sont

    confronts principalement dans les conditions dutilisation des nanomatriaux. Il ne faut pas

    oublier non plus les risques engendrs par les nanomatriaux lors du transport, du stockage etde la gestion des dchets.

    Pour les questions de transport et de stockage aucune condition nest requise actuellement.

    Il est ncessaire de transporter et de stocker les nanomatriaux dans des enceintes

    hermtiquement closes. Les associations rclament la mise en place dune signaltique (sous

    forme de pictogramme comme pour les produits chimiques).

    En ce qui concerne la gestion des dchets rien nest fait pour les nanomatriaux qui setrouvent incorpors dans des matrices macroscopiques, ils se retrouvent donc comme les

    autres dchets dans des centres denfouissement technique. La meilleure solution pour se

    dbarrasser des nanomatriaux, est alors de les incinrer.

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    PARTIE 4 : tude de cas.

    Pour savoir comment est pris en compte le risque nanomatriaux dans les milieux qui

    utilisent cette technologie, nous avons pu rencontrer Messieurs BALNOIS et CASTRO

    chercheurs au laboratoire dingnierie des matriaux de Bretagne (LIMATB) et MonsieurROBERT doctorant au mme laboratoire. Ce laboratoire travaille avec des nanotubes de

    carbone (utiliss pour leurs proprits conductrices) qui sont ensuite intgrs dans des

    matrices. Leur activit les amne aussi travailler avec de largile dont la taille est de lordre

    du nanomtre.

    Actuellement, ces chercheurs ont entendu parler des risques potentiels lis lexposition

    aux nanomatriaux et surtout aux nanotubes de carbone (que certains considrent comme le

    nouvel amiante). Malgr tout, ils ne sont que peu informs sur ce sujet. Ce manque

    dinformation, et surtout labsence de rglementation fait, quactuellement, quasiment rien na

    t mis en place au laboratoire de recherche pour se protger contre le risque li aux

    nanomatriaux.

    Mme sils sont conscients dtre exposs un risque, il leur est difficile, pour li nstant,

    de mettre en uvre des solutions de prvention. Plusieurs raisons ceci :

    1. Aucune tude srieuse na pu mettre en vidence une corrlation entre expositionaux nanomatriaux et dveloppement de pathologie. Or ils utilisent deux types de

    nanomatriaux les nanotubes de carbone (ils les considrent tout de mme comme

    potentiellement dangereux et sen protgent autant que possible : utilisation dEPI

    (gants, blouse et masque), manipulation des nanotubes dans une matrice liquide) et

    de largile ; or pour ce dernier largile est utilise depuis tout temps (entre autres

    dans les cosmtiques) donc il y a peu de raison de sinquiter lors de la

    manipulation de largile.

    2. Selon la forme dans laquelle ils utilisent ces nanomatriaux (dans un liquide, dansun solide ou en arosol) le risque semble plus ou moins important. Au laboratoire,

    les nanomatriaux sont le plus souvent manipuls en solution ou intgrs dans une

    matrice solide ; or dans ces cas ; le risque de pntration par voie pulmonaire est

    nul puisque les nanomatriaux sont pigs. Cest sous forme darosol que le

    risque est le plus important.

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    3. Pour se protger des nanomatriaux prsents sous forme darosol, lesquipements de protection individuelle utiliss au laboratoire (gants, blouse,

    masque) ne sont pas adapts la taille des particules. Des EPI existent (utiliss

    dans les industries o les quantits de nanomatriaux sont importantes), mais pour

    les faibles quantits utilises et les petites oprations effectues, ces EPI sont trop

    lourds mettre en uvre. En ce qui concerne les quipements de protection

    collectifs, seul le travail en vase clos (pice hermtique ou bote gant) permet

    une protection efficace. Or les cots de ces quipement peuvent atteindre plusieurs

    milliers deuros (de 5 000 30 000 pour une bote gant et au moins 100 000

    euros pour une salle blanche) : cest un investissement trop lourd pour le

    laboratoire surtout que la parution dune loi sur les nanomatriaux pourrait rendre

    cet investissement caduc.

    Selon eux, le risque nanomatriaux nest pas prendre la lgre, il est ncessaire pour

    protger ceux qui utilisent ces matriaux de mettre en place une rglementation (qui fixera les

    normes dexposition et les moyens adapts mettre en uvre) avant cela aucun

    investissement lourd ne pourra tre risqu pour mettre en uvre des solutions de protection.

    Mais la rglementation ne doit pas tre faite nimporte comment et prendre en compte les

    particules au cas par cas en effet certaines dentre elles sont sans doute moins dangereuses que

    dautres. Enfin, il faudra aussi prendre en compte les capacits des utilisateurs mettre en

    place les quipements de protection prvus. En effet, une grande entreprise utilisatrice de

    nanomatriaux aura incontestablement plus de facilit mettre en place des systmes de vase

    clos que les laboratoires qui utilisent ponctuellement de faibles quantits de particule.

    Pour savoir ce quil en tait vraiment au sujet de la rglementation sur les

    nanomatriaux, nous avons choisi de rencontrer Madame DEDESSUS-LE-MOUSTIER qui

    fait partie de latelier sant scurit au travail dans le projet de recherche NanoNorma intitul

    de linnovation lutilisation : quel cadre normatif pour les nano-produits .

    Pour linstant, les juristes on un regard surce qui se fait dans le risque chimique, ainsi

    que la rglementation et la jurisprudence autour de lamiante (en effet, on compare souvent

    les risques nanomatriaux et ceux de lamiante). Mais une loi est difficile faire dans les

    conditions o aucune tude scientifique ne montre clairement la corrlation entre expositionaux nanomatriaux et risques pour la sant et pour lenvironnement. Actuellement, les

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    autorits, les scientifiques et autres associations ne prnent quun principe de prcaution, or le

    principe de prcaution (il sapplique un risque incertain) nest pas un principe du droit du

    travail qui ne sapplique qu un risque qualifiable de certain.

    Il faudra donc sans doute attendre encore avant de voir apparaitre une rglementationsur les nanomatriaux, mme si les opposants aux nanomatriaux esprent bien que lexemple

    franais pour la recherche de solution de prvention des nanomatriaux sera reprit au niveau

    europen.

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    PARTIE 5 : valuation des risques nanomatriaux.

    Lvaluation des risques est une obligation rglementaire, qui sinscrit dans un systme

    damlioration continuede la sant, de la scurit et des conditions de travail.

    I. La rglementation.Contrairement ce qui peut exister pour les produits chimiques (code du travail,

    rglementation europenne REACH, SGH : Systme Gnral Harmonis), il nexiste pas,

    actuellement, de rglementation concernant les nanomatriaux.

    En termes de sant scurit au travail, la seule rglementation applicable est celle du code

    du travail qui oblige :

    Lemployeur valuer les risques, prendre les mesures ncessaires pour assurerla sant scurit des salaris.

    Les salaris prendre soin de leur sant ainsi que celle de leurs collgues.*voir annexe 2 : article du code du travail correspondant lvaluation des risques

    Dernirement (le 7 janvier 2009), le haut conseil de la sant publique a mis un avis relatif

    la scurit des travailleurs lors de lexposition aux nanotubes de carbone. Le haut conseil de

    la sant publique invite, dans cet avis, le gouvernement mettre en place une rglementation

    sur les nanomatriaux et prvoit dans lattente lapplication dun principe de prcaution.

    II. Evaluation des risques nanomatriaux.En ralit,lvaluation des risques nanomatriaux est trs complique, pour deux raisons.

    Premirement, car il nexiste aucune obligation rglementaire pour valuer les risques

    nanomatriaux. Et deuximement parce quactuellement, il n'existe que trs peu de

    connaissance sur les risques engendrs par les nanomatriaux.

    la suite de plusieurs polmiques autour des nanomatriaux, des quelques tudes qui ont

    pu tre menes sur leurs risques et en labsence de conclusions satisfaisantes sur les risques

    des nanomatriaux, la communaut scientifique, politique et quelques ONG prconisent aux

    utilisateurs dappliquer un principe de prcaution et de prendre en compte le risque

    nanomatriaux dans leur valuation des risques.

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    Comme aucune dmarche dvaluation des risques nest prvue pour les nanomatriaux,

    on se propose de prsenter une dmarche qui combine la dmarche de lIUT (applicable la

    majorit des risques) et des prconisations de lIRSST (donne pour les responsables scurit

    qui voudraient travailler sur ce risque.

    1. Analyse prliminaire des risques (APR).Lanalyse prliminaire des risques (APR) sert au prventeur :

    Dfinir les units de travail et les postes de travail de son analyse. Dtecter (avec laide de loprateur) les situations dangereuses ou susceptibles de

    ltre. Pour cela, il doit obtenir un certain nombre dinformations sur le produit et ses

    conditions dutilisation (voir tableau 2).

    Caractristiques observer. Exemple.

    Compositions chimiques. Mtaux. Oxydes mtalliques. Carbone. Polymres. Biomolcules. Puret.

    Forme. Cube. Sphre. Aiguille. Tube. Agrgat/agglomrat. Coquille.

    Proprits physiques. Surface spcifique. Charge de surface. Solubilit. Hydrophilicit. Hydrophobilit.

    Biopersistence.

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    Milieu de dispersion. Arosols aroports. Gels, collodes, liquides. tat solide (surface ou matrice).

    Dimension. Distribution granulomtrique. Nombre. NP primaires. Agrgats. Agglomrats.

    Modification de surface. NP naturelle. NP avec recouvrement. NP chimiquement modifie.

    Sources potentielles

    dexposition.

    Sites de fuites potentielles ou dmanations. entretien et rparation des quipements. transport, entreposage.

    Facteurs lis aux locaux Ventilation recirculation dair filtration et courants dair position du travailleur par rapport aux sources

    dmission

    dplacement des travailleursTableau 2 : Caractristique prendre en compte par le prventeur lors de la phase dAPR.

    Pour obtenir ces informations, le prventeur peut se rfrer soit la fiche produit

    donne par le fournisseur si elle existe ou bien des articles de la littrature scientifique.

    Dans de nombreux cas, il nexiste pas dinformation sur le produit utilis. Le

    prventeur pourra alors estimer que le produit utilis la taille nanomtrique est au moins

    aussi dangereux que le mme produit la taille micromtrique.

    2. Mtrologie et valeurs limites.Actuellement, en ce qui concerne la mtrologie, aucune mthode ne permet de mesurer

    correctement des niveaux de concentration en nanomatriaux dans lair. En effet, tant donne

    la taille extrmement petite des particules, il est difficile de trouver des matriels capables de

    les mesurer. Aucune VLE ou VME nexistent concernant les nanomatriaux.

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    3. valuation et cotation du risque nanomatriaux.Cette tape permettra au prventeur dvaluer quantitativement le risque

    nanomatriaux, cela lui permettra par la suite de dtecter les points o il doit concentrer son

    action de prvention, pour arriver une acceptabilit du risque.

    La difficult de cette tape rside dans le fait que lon connat peu de chose sur la

    gravit des nanomatriaux, et que contrairement au risque chimique, il nexiste aucune valeur

    limite dexposition et aucun moyen de mesurer une concentration dexposition des

    travailleurs aux nanomatriaux.

    Le risque, cest la combinaison de la gravit et de la probabilit doccurrence du

    risque. Pour valuer le risque le prventeur va devoir coter sparment la gravit et laprobabilit doccurrence du risque, grce aux informations quil aura pu relever lors de son

    APR.

    Pour coter la gravit, lIRSST se propose dtudier un certain nombre de critres

    (tableau 3). Pour une situation donne, on retiendra la gravit la plus haute atteinte par lun

    des critres.

    Modr. Significatif. Important. Trs important.

    E-- E- E E+

    Chimie desurface

    Forme de laparticule

    Sphrique/

    compact

    Tubulaire/fibreuse

    Diamtre de laparticule

    40 100 nm 20 40 nm 10 20 nm < 10 nm

    Solubilit Soluble Insoluble

    Cancrognicit

    Reprotoxicit

    Mutagnicit

    Gravit sur leproduit parent*

    *Le produit parent correspond au mme produit mais une taille plus grandeTableau 3 : Critres prendre en compte pour valuer la gravit

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    De la mme faon, lIRSST propose un certain nombre de critre pour quantifier laprobabilit doccurrence du risque (voir tableau 4). Ici, on prendra la probabilit la plus faibleatteinte par un des critres pour coter la probabilit du risque.

    Bien maitris Assez bien

    maitris

    Moyennement

    maitris

    Mal/non maitris

    Quantit utilise

    durant la tache

    < 10 mg 10 50 mg 50 100 mg > 100 mg

    Capacit

    dempoussirage

    Frquence des

    oprations

    Annuelle Mensuelle Hebdomadaire Journalier

    Dure des

    oprations

    < 1h 1 2h 2 4h > 4h

    Qualit de la

    ventilation

    Isolation des

    lieux de

    manipulation

    Qualit des EPI

    Milieu de

    dispersion

    Liquide ou dans

    une matrice

    solide

    Arosol

    Tableau 4 : Critre prendre en compte pour lvaluation de la probabilit doccurrence.

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    Ensuite, on regroupe les donnes obtenues dans un tableau (tableau 5) ce qui permettra

    au prventeur dtablir un plan daction et des priorits daction mettre en uvre en fonction

    des risques quil aura dtects.

    Evaluation de la probabilit doccurrence

    Evaluationd

    elagravit

    E-- E-- E-- E-- E--

    E- E- E- E- E-

    E E E E E

    E+ E+ E+ E+ E+

    * action mettre en place en priorit** action mettre en place rapidement*** action mettre en place sil ny a plus daction de niveau 1 et 2

    Tableau 5 : Tableau rcapitulatif de lvaluation des risques

    Action de

    niveau 1*

    Action de niveau

    3***

    Action de

    niveau 2**

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    4. Solution de prvention du risque nanomatriaux.Comme pour les autres risques, la prvention du risque nanomatriaux se fera dans

    trois directions : Techniques, Humaine et Organisationnelle (THO) et devra intgrer les

    conditions dacceptabilit technique, conomique et humaine.

    Comme la rglementation nimpose pas actuellement aux industriels ou aux

    laboratoires de se protger quand ils utilisent des nanomatriaux et quil existe peu

    dinformation sur les risques engendrs par les nanomatriaux, les moyens de protection

    existant restent faibles et coteux.

    En ce qui concerne les mesures humaines, il est ncessaire comme pour les autres

    risques de former, dinformer le personnel et davoir un suivi mdical. Du point de vueorganisationnel, il vaut mieux limiter le nombre de personnes qui manipulent les

    nanomatriaux.

    Cest au niveau des mesures techniques quil existe le plus de solutions pour palier au

    risque nanomatriaux . Le but tant dempcher tout contact entre lhomme et les

    nanomatriaux. Voici quelques exemples de mesures quil est possible de mettre en place :

    Travail en milieu clos, dans une pice tanche o il est impossible aux personnesqui ne travaillent pas sur ces produits de se retrouver en contact avec eux.

    Prvoir une ventilation adapte qui aspire au plus prs possible de la sourcedmission.

    Prfrer travailler avec les nanomatriaux dans une matrice liquide ou solide. Limiter le niveau dempoussirement de la pice pour viter tout risque dincendie

    ou dexplosion.

    Travailler avec les EPI habituels : gants, blouse, masque et lunette de protection(les masques filtre qui existent aujourdhui sur le march ne disposent pas de

    cartouches adaptes la taille des nanomatriaux).

    Dvelopper un tiquetage.

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    5. Avantages et limites de la mthode.Cette dmarche prsente un certain nombre davantages et dinconvnients

    Avantages :

    Dmarche participative : loprateur joue un rle centraldans la recherche des sourcesde danger.

    Cest une dmarche simple dans la mise en uvre de la cotation. Inconvnients :

    Dmarche longue de mise en uvre, car il est important de bien connatre lesnanomatriaux auxquels on est confront. Il faut donc du temps et un bon niveau

    dexpertise dans le domaine.

    La dmarche ne fait pas la diffrence entre risque aigu et risque chronique. Dmarche provisoire, une rglementation sur le sujet va sans doute arriver dici peu,

    il faudra donc radapter lvaluation des risques en fonction des nouvelles obligations

    rglementaires (ex : prise en compte de valeurs seuil)

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    CONCLUSION.

    Lors de ce pro jet de deuxime anne, nous nous sommes aperus quil y avait de

    nombreuses informations sur le sujet et que les avis sur lutilisation des nanomatriaux taient

    trs partags. Nous avons pu travers les recherches, apprendre beaucoup sur lesnanomatriaux, leurs utilisations, les modes de fabrication. Nous avons voulu nous attarder

    sur laspect sant, scurit au travail. Les risques ntant pas dmontrs, nous pensons quil

    faut prendre des prcautions. Aujourdhui lutilisation des nanomatriaux est une vidence.

    Cest pour cela que nous avons rdig ce rapport, pour en faire une note documentaire

    destins aux tudiants. Enfin nous avons labor une mthode dvaluation des risques pour

    les futurs technicien HSE. Ils pourront si besoin est, sen servir de base, lorsquils raliseront

    une valuation des risques nanomatriaux.

    Nous pensons quil est important de suivre le dbat actuel. Des tudes sont faites sur

    les risques lis lutilisation des nanomatriaux. Il faut sen proccuper, des rsultats notables

    vont arriver. Les prventeurs qui travailleront dans des entreprises, o lon utilise des

    nanomatriaux, devront tenir compte de ce nouveau risque. La rglementation imposera des

    valeurs seuils concernant lexposition. A ce moment l, la mthode dvaluation des risques

    que nous avons propos sera ractualiser.

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    SOURCES.

    Journaux Ouest France

    o 18.10.2009 : Les nanoparticules sont l, on ignore leurs effets SergePOIROT

    o Ces nanoparticules qui tuent distance o 23.02.2010 : nanotechnologies fin du dbat public

    Sites INRS (Institut National de Recherche en Scurit) : www.inrs.fr

    o Dossier Les nanomatriaux mis jour 04.06.2009 :http://www.inrs.fr/dossiers/nanomateriaux.html

    o ED-6050 juin 2008 les nanomatriaux, dfinition, risques toxicologiques,caractrisation de lexposition professionnelle et mesures de prvention :http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/ED%206050/$FILE/Visu.html

    o ND 2286-210-08 1er trimestre 2008 nanotubes de carbone : quels risques,quelle prvention :http://www.inrs.fr/htm/les_nanotubes_carbone_quels_risques_quelle.html

    o PR 40-216 3me trimestre 2009 la prvention lpreuve de lincertitude :http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-

    accesParReference/PR%2040/$File/Visu.html

    o QR 31 trois demandes dassistance : http://www.hst.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/DMT_QR%2031/$File/QR31.pdf

    IRSST (Institut de Recherche en Sant Scurit au Travail) : www.irsst.qc.cao Guide technique R-586 guide des bonnes pratiques favorisant la gestion des

    risques relis aux nanoparticules de synthse :http://www.irsst.qc.ca/fr/_publicationirsst_100423.html

    FNE (France Nature Environnement) : www.fne.asso.fro Cahier dacteur sur le dveloppement et la rgulation des

    nanotechnologies octobre 2009 : http://www.fne.asso.fr/com/pdf-2/fne_cahier_acteur_nano.pdf

    AFSSET (Agence Franaise de Scurit Sanitaire de lEnvironnement et du Travail) :www.afsset.fr

    http://www.afsset.fr/index.php?pageid=707&parentid=424

    cosociosystmes : http://www.ecosociosystemes.fr/nanomateriaux.html

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    Autres :o www.actu-environnement.como www.techno-science.neto www.futura-sciences.com

    - la rvolution des nanotechnologies (21/04/2008)

    http://www.futura-sciences.com/fr/doc/t/technologie/d/les-nanosciences-avancees-risques-problemes-societaux-ethique_790/c3/221/p1/

    - les nanoparticules des crmes solaires peuvent elles endommager lADNhttp://www.futura-sciences.com/fr/news/t/technologie-1/d/les-nanoparticules-des-cremes-solaires-peuvent-elles-endommager-ladn_21433/

    http://www.futura-sciences.com/fr/news/t/technologie-1/d/semaine-speciale-plongee-a-lechelle-nanometrique_21264/#xtor=RSS-8

    o www.legifrance.gouv.fro www.nanonorma.orgo http://www.novethic.fr/novethic/entreprise/pratiques_commerciales/produits/n

    anotechnologies_nombreuses_incertitudes_pesent_debat/128131.jsp?utm_source=newsletter&utm_medium=Email&utm_content=novethicInfo&newsletter=ok

    o http://www.debatpublic-nano.org/

    Autres Avis du Haut Conseil de la Sant Publique (HCSP) relatif la scurit des travailleurs

    lors de lexposition aux nanotubes de carbone.

    Film www.nous-les-dieux.org : film Le Silence des Nanos

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    ANNEXES.

    Annexe 1 : procds dlaboration des nanomatriaux.Procds physiques Par vaporation/condensation

    Par ablation au laser Par dcharge lectrique Par les flammes de la combustion Par pyrolyse au laser Par des micro-ondes Par irradiation ionique ou lectronique Par dcomposition catalytique Par dpts physiques en phase vapeur

    Procds chimiques Par raction en phase vapeur Par raction en milieu liquide/solide Par technique sol-gel base de silice, alkoxyde mtal, etc.

    Procdsmcaniques

    Par broyage haute nergie ou mcano-synthse Par consolidation et densification Par les techniques de fortes dformations :

    torsion/friction/laminage

    Attention dans lindustrie certains procds peuvent amener la fabrication involontaire denanoparticules.

    Procdsthermiques

    Fonderie et affinage des mtaux Mtallisation Soudage Coupage de mtaux (laser etc.) Traitement thermique de surface Application de rsines et de cires

    Procdsmcaniques

    Usinage Ponage Perage Polissage

    Combustion Emissions de moteur diesel, essence ou gaz

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    Annexe 2 : article du code du travail concernant lvaluation des risques.

    Article L4121-1L'employeur prend les mesures ncessaires pour assurer la scurit et protger la santphysique et mentale des travailleurs.

    Ces mesures comprennent :1. Des actions de prvention des risques professionnels ;2. Des actions d'information et de formation ;3. La mise en place d'une organisation et de moyens adapts.

    L'employeur veille l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement descirconstances et tendre l'amlioration des situations existantes.

    Article L4121-2L'employeur met en uvre les mesures prvues l'article L. 4121 -1 sur le fondement des

    principes gnraux de prvention suivants :1. Eviter les risques ;2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas tre vits ;3. Combattre les risques la source ;4. Adapter le travail l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des

    postes de travail ainsi que le choix des quipements de travail et des mthodes detravail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travailcadenc et de rduire les effets de ceux-ci sur la sant ;

    5. Tenir compte de l'tat d'volution de la technique ;6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins

    dangereux ;7. Planifier la prvention en y intgrant, dans un ensemble cohrent, la technique,

    l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influencedes facteurs ambiants, notamment les risques lis au harclement moral, tel qu'il estdfini l'article L. 1152-1 ;

    8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur lesmesures de protection individuelle ;

    9. Donner les instructions appropries aux travailleurs. Article L4121-3

    L'employeur, compte tenu de la nature des activits de l'tablissement, value les risques pour

    la sant et la scurit des travailleurs, y compris dans le choix des procds de fabrication, desquipements de travail, des substances ou prparations chimiques, dans l'amnagement ou leramnagement des lieux de travail ou des installations et dans la dfinition des postes detravail.

    A la suite de cette valuation, l'employeur met en uvre les actions de prvention ainsi queles mthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de lasant et de la scurit des travailleurs. Il intgre ces actions et ces mthodes dans l'ensembledes activits de l'tablissement et tous les niveaux de l'encadrement.

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    Article L4122-1Conformment aux instructions qui lui sont donnes par l'employeur, dans les conditionsprvues au rglement intrieur pour les entreprises tenues d'en laborer un, il incombe chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilits, de sasant et de sa scurit ainsi que de celles des autres personnes concernes par ses actes ou ses

    omissions au travail.

    Les instructions de l'employeur prcisent, en particulier lorsque la nature des risques lejustifie, les conditions d'utilisation des quipements de travail, des moyens de protection, dessubstances et prparations dangereuses. Elles sont adaptes la nature des tches accomplir.

    Les dispositions du premier alina sont sans incidence sur le principe de la responsabilit del'employeur.

    Article R4121-1L'employeur transcrit et met jour dans un document unique les rsultats de l'valuation des

    risques pour la sant et la scurit des travailleurs laquelle il procde en application del'article L4121-3.

    Cette valuation comporte un inventaire des risques identifis dans chaque unit de travail del'entreprise ou de l'tablissement, y compris ceux lis aux ambiances thermiques.

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    Annexe 3 : les nanotubes de carbone.

    Voici un petit complment sur les nanotubes de carbone qui font partie desnanomatriaux les plus utiliss en ce moment, ils sont galement au cur dune polmiqueautour de leur dangerosit pour lhomme car il semblerait quils se comportent comme les

    fibres damiante. Ce sont entre autres les nanomatriaux avec lesquels travaille le laboratoirede recherche de Lorient.

    1. prsentation.

    Les nanotubes de carbone (figure 1 et 2) ont t dcouvert en 1985, ils sont constitusde molcules de carbone disposes de telle sorte former un (mono-feuillet), ou plusieurs(multi-feuillets), tubes creux et concentrique dune longueur microscopique mais dundiamtre nanomtrique.

    Figure 6 : diffrentes formes sous lequel peut se prsenter un nanotube de carbone.

    Figure 7 : nanotube de carbone observ au microscope lectronique

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    2. quelques proprits des nanotubes de carbone.

    Propritslectriques

    En fonction de leur configuration les nanotubes de carbone pourront tresoit isolant soit conducteur. Les ordres de grandeurs de la rsistivit ainsique celle des densits dnergie transporte tant plus importants que pour

    les matriaux de taille micromtrique.Propritdmission dechamp

    A leurs extrmits les nanotubes de carbone sont capable dmettre deslectrons et de les envoyer sur un endroit bien prcis.

    Propritmcanique

    Les nanotubes de carbone prsentent une rsistance mcanique importante(100 200 fois suprieure lacier pour un poids 6 fois infrieure) et dansle mme temps ils prsentent une grande facilit se dformer (jusqu unangle de 110).

    Propritthermique

    Les nanotubes de carbone sont considrs comme les matriaux ayant lameilleure conductivit thermique (devant largent, le cuivre et le diamant).

    3. les risques nanomatriaux.

    Les risques toxicologiques pour lhommePeu de connaissance existe en ce qui concerne la toxicit des nanotubes sur lhomme, en effetles seules tudes qui ont t raliseslont t sur des animaux et les rsultats des ces tudessont encore difficiles extrapoler chez lhomme.

    On distingue tout de mme trois voies principales dentre des nanotubes : la voierespiratoire (voie privilgie), la voie cutane et la voie digestive.

    Les risques dincendie et dexplosionDe mme que pour le risque toxicologique peu dinformation existe concernant le risquedincendie et dexplosion. Malgr tout on sait que les nanotubes sont trs inflammables etforment avec lair un mlange explosif.

    4. la prvention des risques.

    Comme pour les autres nanomatriaux, les nanotubes de carbone ne sont pas soumis une rglementation particulire, il nexiste donc pas lheure actuelle de moyens deprvention adapts au risque nanotube de carbone.