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N° 27 24/02/2017 Page 1 sur 38 Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 27 Saison 2016/2017 Réunion des éducateurs U13 et U15 Vendredi 24 février 2017

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Réunion des éducateurs U13 et U15

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos.

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives

Esplanade de l’Égalité 34184 MONTPELLIER Cedex 4

L’ÉDITO

Prévention, répression ? Le dilemme du meilleur choix ! C’est un sujet inépuisable qui torture les élus suivant leurs tendances pédagogiques. Le District, devant les problèmes, ne rechigne pas à donner des outils qui devraient prévenir des mauvais comportements sur les terrains. La dernière réunion de la Commission Bonus/Malus a relevé les difficultés croissantes observées sur les rencontres, en particulier U19. Cette indication a été reprise par le Comité de Direction qui a proposé de compléter l’application aux catégories 2e Division U17 et U19. Une simulation en cours permettra de vous en présenter les indications. L’autre action, souvent médiatisée depuis plusieurs années et mandatures, celle de la valorisation des bons comportements (Fair-play, Bonus, Toujours sport, MyCoach, Citoyen du sport, etc.) est toujours accentuée. C’est donc l’occasion de fêter cette nouvelle cérémonie de ce vendredi pour l’attribution de ces récompenses accompagnées de dotations mais y jumeler aussi les signatures de conventions avec d’autres organismes partenaires. Une fête d’abord tournée vers les clubs appelés nombreux à y participer.

Janick Barbusse

SOMMAIRE

4. L’ACTU DE LA SEMAINE 6. REPORTAGES 8. COMITÉ DE DIRECTION 17. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 18. COMMISSION FOOTBALL FÉMININ 20. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 22. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 23. COMMISSION DÉPARTEMENT TECHNIQUE 26. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 29. COMMISSION RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX 32. COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

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L’ACTU DE LA SEMAINE

CNDS 2017 – RÉUNION DES PRÉSIDENTS DE COMITÉS DÉPARTEMENTAUX ET CLUBS SPORTIFS DE L'HÉRAULT

Suite à la parution de la note n° 2017 – DEFIDEC – 01 du 16 décembre 2016, nous vous informons que les priorités du CNDS pour 2017 sont : 1- l'emploi et l'apprentissage ; 2- la réduction des inégalités d'accès à la pratique (quartiers "politique de la ville", "Zones de Revitalisation Rurale", la pratique sportive des personnes en situation de handicap et des féminines, etc.) ; 3- le sport-santé. Dans le cadre du lancement de l'appel à projet CNDS 2017, le CDOS et la DDCS de l'Hérault vous invitent à des réunions d'information :

le mardi 21 février 2017 à 18 h à Béziers – Sous-préfecture de Béziers, Boulevard Édouard Herriot, 34500 Béziers ;

le lundi 27 février 2017 à 18 h à Montpellier – Amphi PierresVives, Esplanade de l'Égalité, 34080 Montpellier.

Dans un souci d'organisation, merci de vous préinscrire en complétant le formulaire que vous trouverez en cliquant sur le lien suivant : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScprauCC1_S6LgCCSkvSledjgp-yDtBwIV1z8H9AcVBKxZTRw/viewform?c=0&w=1 L'ensemble des documents concernant les priorités départementales, les cahiers des charges et les procédures vous seront transmis par mail à partir 3 mars 2017 après la première commission territoriale régionale Occitanie. Attention : pour les structures ayant un projet lié à l'emploi (emploi CNDS, emploi d'avenir, contrat d'apprentissage, etc.) doivent obligatoirement prendre rendez-vous dès à présent par mail avec Stéphane Liger, conseiller référent Emploi à la DDCS34 via le mail [email protected]

FORMATION DIRIGEANTS – E-SUBVENTION CNDS Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents des Comités Départementaux de l'Hérault, Dans le cadre du programme de formation 2017, mis en place par le CDOS de l'Hérault à destination des dirigeants sportifs héraultais, nous avons le plaisir de vous inviter à participer à notre prochaine formation, animée par PSL34, avec le soutien de la DDCS et du CNDS. Cet Atelier e-subvention se tiendra le lundi 20 mars 2017 de 16 h à 18 h ou de 18 h à 20 h au CREPS de Montpellier, 2 avenue Charles Flahault, 34090 Montpellier. Cette formation va :

vous aider à vous familiariser ou à remettre à jour vos connaissances concernant la plateforme de saisie en ligne ;

vous permettre, au travers d'exemples et d'échanges, de prendre en compte les attentes de l'appel à projet.

Pour vous inscrire sur le formulaire en ligne suivre le lien : mb-003-email.net/t.htm

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L'inscription en ligne est obligatoire et la formation gratuite (la formation ne pourra se tenir si le nombre d'inscrits est inférieur à 10 personnes).

FAIR PLAY & COUPE DE L'HÉRAULT SENIORS Le vendredi 24 février 2017 à 18 h se déroulera, en partenariat avec Hérault Sport, la cérémonie de lecture du Palmarès "Challenge du Fair-Play - Robert Granier " 2015/2016 à l'atrium de la Maison Départementale des Sports (Zac PierresVives). Lors de cette cérémonie aura notamment lieu le tirage au sort des ¼ de finale de la Coupe de l'Hérault Seniors en direct sur "France Bleu Hérault".

PROJET DE LA LIGUE D'OCCITANIE, SECTEUR LANGUEDOC-ROUSSILLON, DE DÉVELOPPER ACTIVEMENT LA PRATIQUE DU BEACH SOCCER AU FÉMININ DÈS

CETTE SAISON 2016/2017 Cette forme de pratique diversifiée du Football connaît un développement de plus en plus conséquent chez les garçons, avec une bonne représentation de notre territoire dans le domaine, puisque nous recensons beaucoup de joueurs sélectionnés en équipe de France Seniors et U21. Désormais, les orientations se tournent vers la pratique des Jeunes et… des Féminines. L'objectif est double : 1- faire découvrir la pratique au plus grand nombre de joueuses des catégories U18F et Seniors F, former des équipes de club pour permettre la mise en place d'une offre de pratique régulière à partir de mai (après les compétitions du football en herbe) jusqu'en août (date de reprise du football en herbe). Pour information, des clubs supports sont déjà structurés et prêts à accueillir les joueuses ; 2- créer une équipe régionale Seniors Féminine Ligue Occitanie afin de participer à une compétition inter-Ligues en août 2017 (en même temps que la Finale du Championnat national Garçons à Canet en Roussillon-66) : rassembler les meilleures joueuses U18F et Seniors F initiées préalablement sur sable pour rencontrer les équipes régionales de Méditerranée, Nord-Pas-de-Calais, Alsace. À court terme, la FFF souhaite la mise en place de l'équipe de France Féminine Beach Soccer. Pour ce faire, nous vous proposons dans un premier temps de bien vouloir communiquer à vos joueuses l'organisation de deux journées « Découverte du Beach Soccer féminin », les samedis 11 mars et 8 avril 2017 à La Grande-Motte, sur les installations du club de la GRANDE MOTTE PYRAMIDE, double champion de France. Au programme, de 9 h 30 à 12 h 30 se tiendront une initiation et des matchs encadrés par des responsables du club dont Anthony Barbotti, joueur de l'équipe de France de Beach Soccer. La Ligue sera présente pour accompagner le club dans sa démarche de développement et pouvoir ensuite embrayer sur la programmation d'entraînements organisés par la Ligue et encadrés par des experts (joueurs de l'Équipe de France) dédiés aux joueuses intéressées. Ces Centres d'entraînements seront proposés sur des sites différents (par secteur). Nous vous remercions de l'intérêt porté à ce projet de développement pour nos joueuses de football, et tenons à vous rassurer sur le fait que la pratique du Beach Soccer n'est en aucun cas concurrentiel au football en herbe, bien au contraire, renseignez-vous et vous verrez les bienfaits à le pratiquer !

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REPORTAGES

ÉDUCATEURS U13 U15 EN DÉBAT !

Samedi matin à la Maison des Sports, après un café d’accueil, c’est Jean-Claude Printant qui a ouvert ces échanges en insistant sur leur portée d’amélioration des pratiques, d’abord pour les compétitions de District, mais aussi pour la synthèse des attentes à promouvoir en direction de la nouvelle Ligue.

Vincent Bosc rappelle les divers projets menés dans chaque catégorie et notamment la préformation U13/U15. Une séquence sur les pratiques fut illustrée par une vidéo signée FFF qui relate des innovations par les rencontres interclubs. La possibilité de réaliser les épreuves techniques (tirs au but) avant le match, permet d’abaisser les tensions provoquées par celles-ci lorsqu’elles interviennent en fin de rencontre.

Ensuite, ont été rappelées les différentes compétitions en cours dans ces catégories et l’intérêt de leur choix (Foot à 8, Futsal, etc.). Les intérêts aussi de la labellisation, où chaque club peut garder son « ADN » et son histoire en fonction de bénévoles ou salariés, mais aussi des projets PEF et des formations CFF4, qui sont passés en revue.

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La mise en route du travail de groupe s’engage avec le redémarrage du « Carton vert » chez les U15 1re Division où se révèlent encore les difficultés de communications entre les instances et les clubs. Il est vrai que lorsque personne n’est informé, on ressent un « grand moment de solitude » quand on arrive sur le terrain pour organiser ou participer à la désignation d’un joueur méritant un carton vert. Les débats se poursuivaient donc en trois groupes encadrés par les Conseillers techniques régionaux et les animateurs du District avec pour consigne une partie « recueil d’informations » puis une autre partie avec des propositions d’organisations. Le compte rendu détaillé de cette matinée et des intervenants présents vous est publié dans ce Journal Officiel.

Janick Barbusse

STAGE ARBITRES D2/D3 DANS LES LOCAUX DE LA LIGUE Vendredi 17 février à partir de 19 h se déroulait la deuxième réunion de formation obligatoire des arbitres classés D2 et D3 au siège de la Ligue de Football Occitanie. Ils étaient nombreux à respecter cette mise à niveau par la section formation de la CDA.

L’occasion pour les membres du Pôle Formation de la CDA (Nabil Chaabani et Richard Sartori) de revenir sur les modifications des Lois du Jeu (compléments de consignes données en septembre dernier) et d'insister sur les consignes à appliquer sur la seconde partie restante de la saison.

Richard Sartori

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COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du lundi 20 février 2017

Présidence : M. Jean-Claude Printant Présents : Mme Mariem Rayhana – MM. Janick Barbusse – David Blattes – Joseph Cardoville – Stéphan De Felice – Jean-Louis Denizot – Armand Estall – Paul Grimaud – François Mari – Didier Mas – Henri Tota – Christian Vidal Participent à la réunion : MM. Vincent Bosc – Nabil Chaabani Absents excuses : MM. Yvon Arnal – Hervé Grammatico – Alain Masini – Alain Negre – Mohamed Oujebour – Olivier Simorre Le procès-verbal de la réunion du 9 janvier 2017 a été approuvé à l’unanimité.

I. COMMISSIONS/NOMINATIONS

1. Commission Médicale Les Docteurs : Mmes Laurence Boyer, Valérie Zimmermann, MM. Grégoire De Lavilleon, Mathias Giustiniani (nouvel adhérent) qui rejoignent Jean-Marie Verbois, Yann Yebdri, Marc Gervais et Olivier Simorre. Voté à l’unanimité.

2. CDA CDA : Organigramme (officiellement approuvé mais non publié) cf. annexe C. M. Jean-Marc Drocourt au titre d'arbitre honoraire. Voté à l’unanimité pour ces deux points.

3. Commission Délégués MM. Cédric Mary et Jimmy Elices au titre de délégué officiel de Futsal. Voté à l’unanimité sous réserve du suivi de formation de délégués.

II. FINANCES

1. Beach Soccer Montant supplémentaire de droit 15 € par rencontre (participation aux frais d’officiels).

Voté à l’unanimité Aide financière Pyramide Gde Motte Beach Soccer – Champion de France (2e année consécutive)

va représenter l’Hérault et la région, rencontre se déroulant au Portugal. Voté à l’unanimité.

2. Finances : note de service

Modalité d’encaissements des clubs au District avec reçu. Préciser le motif du reçu. Voté à l’unanimité.

3. Achats pour le Technique Achat kit complémentaire de cellules (total 4) vitesse lancée et les trépieds cassés à remplacer pour 2771 €. Voté à l’unanimité.

4. Challenge toujours sport Changements dans les catégories, dotations à revoir. Paul Grimaud rappelle les arguments des clubs demandeurs. Être citoyen dans le sport : dans le cadre de la lutte contre les incivilités colloques puis réunions avec les clubs création d’un code de bonne conduite et d’un engagement de clubs. (cf. annexes A et B). Voté à l’unanimité.

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5. Réunion U13, U15 au District Après une réunion des éducateurs U13 et U15 le samedi 18 février en présence des responsables régionaux pour aborder les problèmes des évolutions possibles (33 clubs représentés). Débat intéressant. III. ADMINISTRATIF/JURIDIQUE

1. Assemblée générale d’été

Date samedi 10 juin et lieu (appel à mettre sur le site) ?

2. Situation des clubs et sanctions (Art. 200 Règlements Généraux FFF)

Important : ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue du Languedoc Roussillon dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 15 du Règlement Intérieur de la Ligue d’Occitanie.

a) Situation des clubs inactifs

Motif : les clubs suivants sont en inactivité totale auprès du District de l’Hérault de Football, et sont débiteurs dans les livres comptables du District :

U.S. MONTADINOISE – 519970 ET. S. DES SAUTA ROC COMBAILLAUX – 540075 E.C.F. COURNIOU RIOLS ST PONS – 552849 U.S. ST GÉNIÉROISE – 581469 F.C. FLORENSACOIS – 581951

Vu la mise en inactivité totale de ces clubs, Vu le grand livre général auxiliaire du District de l’Hérault qui laisse apparaitre un solde débiteur à ce jour, Vu le détail des sommes dues faisant suite à des amendes appliquées après la mise en inactivité, Par ces motifs, Le Comité de Direction du District de l’Hérault de Football décide, à titre exceptionnel, d’annuler ces amendes. Et précise que les cotisations annuelles facturées en début de saison restent dues. Approuvé à l’unanimité. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue du Languedoc Roussillon dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 15 du Règlement Intérieur de la Ligue d’Occitanie.

b) Dossiers en instance J.F.C. TRITONS – n° 563749 Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club est débiteur d’une somme de 3.184,15 €. Vu le grand livre général auxiliaire du District de l’Hérault qui donne le détail des sommes dues à ce jour, Suite aux bureaux du Comité de Direction du 1er mars 2016 et du 19 juillet 2016, le bureau du Comité de Direction constate ce jour que le règlement de la dette du club n’est toujours pas intervenu, Vu la radiation du club en date du 2 février 2017, Considérant l’article 233 des Règlements Généraux de la FFF (un non-paiement des sommes dues peut entraîner la radiation du club), l’article 43 de ces Règlements Généraux qui indique que « tout club n’ayant pas acquitté sa cotisation au titre de la saison en cours est radié »,

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Considérant l’article 2 – alinéa b du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football : « les membres des Comités de Direction des clubs sont personnellement responsables des sommes dues par le dit club », Considérant l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF qui énumère à titre non limitatif les différentes sanctions pouvant être appliquées par les organes des Districts aux joueurs, éducateurs,…, dirigeants des clubs et clubs, Par ces motifs, Le bureau du Comité de Direction du District de l’Hérault de Football dit prolonger de 1 an ferme la sanction infligée lors du bureau du 19 juillet 2016 ; à savoir :

suspension de 1 an ferme à compter du 7 mars 2017 jusqu’au 6 mars 2018 de : o le président et secrétaire du club JEUNES FOOTBALL CLUB TRITONS, licence n°

1485322077 ; o le trésorier du club JEUNES FOOTBALL CLUB TRITONS, licence n° 2546523215.

Approuvé à l’unanimité. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue du Languedoc Roussillon dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 15 du Règlement Intérieur de la Ligue d’Occitanie.

*** A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE – n° 581482 Motif : dans les livres comptables du District de l’Hérault de Football, ce club est débiteur d’une somme de 501,00 €. Ce club a régularisé sa situation en effectuant un règlement par chèque auprès du District de l’Hérault de Football. Vu la décision du bureau du Comité de Direction du District de l’Hérault de Football du 24 octobre 2016, Vu la régularisation de la dette, Le Comité de Direction dit annuler la suspension ferme à compter du 21 février 2017, date de réception du chèque et ainsi rétablir dans leurs droits les personnes suivantes :

o le président du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2547289140 ; o le co-président du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2543303641 ; o le co-président et correspondant du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE,

licence n° 1415324060 ; o le trésorier du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2543653538 ; o la secrétaire Générale du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence

n° 2547630890. Le Comité de Direction informe le club qu’en cas de rejet du chèque, la sanction sera maintenue, à savoir :

suspension ferme à compter du 25 juillet 2016 jusqu’au 30 juin 2017 de : o le président du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2547289140 ; o Le co-président du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2543303641 ; o Le co-président et correspondant du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence

n° 1415324060 ; o le trésorier du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence n° 2543653538 ; o la secrétaire Générale du club A. SÉTOISE DIALOGUE ET OUVERTURE, licence

n° 2547630890. Voté à l’unanimité.

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Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission Régionale d’Appel de la Ligue du Languedoc Roussillon dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 15 du Règlement Intérieur de la Ligue d’Occitanie.

3. Calendrier FMI 2017/2018

Septembre 2017 Nombre équipes

Janvier 2018 Nombre équipes

Féminine Honneur 21 3e Division U15 51

Pro. 1re Division 60 corrigé 2017 3e Division U17 26 Les 32 équipes de 2e Division Senior pourraient être ajoutées aux matchs retours.

4. Formation « Dirigeant capacitaire en Arbitrage » DCA Proposition d’avancer la formation en fin de saison 2016/2017. La commission CDRFA proposera. IV. INFORMATIONS

1. Cérémonie

Challenge du Fair-Play & tirage ¼ CDH Seniors : vendredi 24 février Maison Départementale des Sports 18 h. Passage sur France Bleu. Signatures des conventions Handisport et Hérault Sport.

2. Journée des U13 Réunion à Frontignan – journée organisée par l’Hérault prise en charge par la Ligue. Repas à prévoir. Voté à l’unanimité.

3. Bonus/Malus Possibilité d’extensions autres catégories. Paul Grimaud fait remarquer les difficultés enregistrées avec les U19. Il faudrait ajouter la 2e Division et les U17 2e Division. Approuvé à l’unanimité.

4. Arbitrage dans les catégories de jeunes Nabil Chaabani explique que 28 arbitres « Jeunes » ont des indisponibilités. Beaucoup d’arbitres n’ont pas renouvelé. De la session J. Schmit, restent 23 arbitres plus 2 Las Cazes. Manquent encore des matchs de probation. La Section désignation doit tenir compte des distances de déplacements et de ceux qui jouent le week-end. De plus les spécificités FMI et Carte Grise non régularisés, éliminent certains. Et en plus, la Ligue nous prend entre 20 et 25 arbitres. Voilà des contraintes difficiles.

5. Dotations Samedi 25 février à 10 h 30 – Dotation aux clubs par la Ligue à Lattes Lundi 6 mars à 19 h – Beach & Futsal Maison Départementale des Sports 3e Vendredi 31 mars à 19 h – Maison Départementale des Sports Dot District Vendredi 28 avril à 19 h – Lézignan la Cèbe salle des Baumes Dot District

6. Informations diverses Invitation : Cyclo sportive R. Pingeon MDS à 18 h.

V. CLUBS

1. Tournois AS Canetoise U6 à U13 6 & 7mai 2017 St Bois d’Andrieu à Canet FC Servian U12-U13 & U12F-U13F 7 mai 2017 St municipal & synthétique FC Sète 34 U8 à U11 18 &19 février 2017 Halle Marty FC Sète 34 U6 à U9 25 mai 2017 St Louis Michel

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FC Sète 34 U10 à U13 27 & 28 mai 2017 St Louis Michel FC Lamalou les Bains U10 à U13 17 & 18 juin 2017 St G Laffont/Lamalou AS Montarnaud U10 à U13 7 & 9 mai 2017 Fc Sussargues U9F à U18F 25 mai 2017 St J Rimet FC Sauvian U6 à U11 29 & 30 avril-1er mai St L Cros USCNM Via Domitia U9 à U11 27 & 28 mai 2017 St Colombiers AC Alignanais U12 & U13 25 mai 2017 St F Azaïs AC Alignanais U6-U7 6 juin 2017 St F Azaïs PC Sète U6 à U13 3-4 & 5 juin 2017 St Bayrou & Maillol Montpellier HSC U8 – U9 1er mai 2017 St B Gasset US Basses Cévennes U10 à U13 10 & 11 juin 2017 AS Valergues U12-U13 & U12F-U13F 8 mai 2017 AS Valergues U6 à U9 & U6F à U9F 6 mai 2017 SC Cers Portiragnes U8 à U13 25-26-27 mai 2017 St Portiragnes & Cers SC Cers Portiragnes U8 à U13 3 au 5 juin 2017 St Portiragnes & Cers AS Valergues U10-U11 & U10F-U11F 7 mai 2017 S Abeilhanais U12f à U14F 25 mai 2017 St municipal AS Celleneuve U6 à U13 et U16F 28 avril-1er mai 2017 St L Combette S Abeilhanais U8 29 avril 2017 St municipal La Clermontaise U6 à U9 9 juin 2017 Comp. Estagnol La Clermontaise U10 à U13 10 juin 2017 Comp. Estagnol AVS Gignacois U6-U7 8 avril 2017 St munic. Synthétique & pelousé AVS Gignacois U8-U9 9 avril 2017 St munic. Synthétique & pelousé Refus : Journée nationale des débutants USCNM Via Domitia U6 & U7 27 & 28 mai 2017 St Colombiers Voté à l’unanimité.

2. Labellisation Elle est actée en Ligue. Explication de la procédure par Vincent Bosc. Quatre nouveaux clubs labellisés. Liste des clubs :

quatre confirmés : AS Fabrègues (Excellence), AS Béziers, FC Sète (Elite), SO Claret (Espoir) ; une accession d’Espoir à Élite : RCO Agde (Élite) ; quatre nouveaux : RC St Jean de Védas, SC Jacou, AS Clapiers-Teyran, ES Paulhan-Pézenas (Espoir).

Annexes

A.

ÊTRE CITOYEN DANS LE SPORT

ENGAGEMENTS DISTRICT DE L'HÉRAULT/CLUBS DE FOOTBALL

1°- Le District de l'Hérault de Football, affilié à la Fédération Française de Football régie par la loi 1901, est une association laïque, démocratique et sociale, reconnue d’utilité publique.

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2°- Le District de l'Hérault de Football est neutre à l'égard de toutes convictions religieuses, spirituelles, idéologiques ou politiques. Il est le garant de l'égalité et d’une juste application des règlements pour tous les licenciés sur l'ensemble de son territoire selon l'article 1 des statuts de la Fédération Française de Football. 3°- Lors des compétitions organisées par le District de l'Hérault de football ou en lien avec la Fédération Française de Football, les équipes des Clubs, s'engagent à rester neutre à l'égard de toutes convictions religieuses, spirituelles, idéologiques ou politiques selon l'article 1 des statuts de la Fédération Française de Football. 4°- Le District de l'Hérault de Football s'engage à sensibiliser, lors de formations, les dirigeants volontaires sur la thématique du respect de la laïcité et de la citoyenneté dans le football amateur. La DDCS sera partenaire de cette action. 5°- L'engagement réciproque des acteurs implique le refus de toutes formes de violences et de toutes discriminations. 6°- Les capitaines des équipes s'engagent à être exemplaires dans leur comportement. 7°- À chaque rencontre, le capitaine de l'équipe recevante, lors de la vérification des licences présentera l'engagement de son équipe aux valeurs du football avec le texte suivant : " lors de la rencontre, mes joueurs s'engagent à respecter les valeurs du football que nous portons et qui sont : le plaisir, le respect, l’exemplarité, la tolérance et la solidarité. Je vous souhaite un bon match". 8°- Nul ne peut se prévaloir de son appartenance religieuse pour refuser de se conformer aux règles applicables aux compétitions de la Fédération Française de Football et donc du District de l'Hérault de Football. 9° - Lors de la rencontre, les acteurs s'engagent à communiquer en Français, langue officielle en France, comme il est préconisé par l’article 2 de la Constitution et 71-1 du Code du Sport. 10°- Le Club recevant responsable de la police des terrains, conformément à l’article 129 des RG de la FFF, mettra tout en oeuvre pour que le match se déroule dans les meilleures conditions. 11°- Le District de l'Hérault de Football, responsable de l'organisation des compétitions restera vigilant sur l'organisation des rencontres et plus particulièrement sur les rencontres dites "à risques/sensibles", toutes compétitions confondues.

Le Président du District de l'Hérault Le Président du club

B.

ÊTRE CITOYEN DANS LE SPORT

CODE DE BONNE CONDUITE

Le Club ............................................................................................. est Signataire par son Président de l'engagement "ÊTRE CITOYEN DANS LE SPORT ». Il s'engage à proposer lors des rencontres de football jouées sur son stade, le code de bonne conduite suivant : - Accueillir les officiels en leur mettant à disposition un vestiaire propre - Accueillir les adversaires en leur mettant à disposition un vestiaire propre - Sur le terrain avant le coup d'envoi : * instaurer le moment de la poignée de main entre tous les acteurs - Sur le terrain à la fin de la rencontre * instaurer le moment de la poignée de main entre tous les acteurs

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- Les dirigeants, les joueurs et officiels partagent après le match le verre de l'amitié autour d'une collation, même minime, offerte par le club recevant.

C.

ORGANIGRAMME CDA HERAULT 10/02/17

Composition du Bureau Exécutif de la CDA :

Président : CHAABANI Nabil

Vice- Président délégué : SARTORI Richard Vice- Président : PALHIES Sylvain

Secrétaire général : POUGET Gérard Secrétaire général adjoint : GAZE Bernard

Membres permanents du Bureau de la CDA à titre consultatif :

BASTOS Gilles, BRAULT Bernard, MARY Cédric, LOCICERO Gioacchino

Participation aux réunions de bureau : BARBUSSE Janick et DE FELICE Stéphan, membres du Comité de Direction.

Organisation des sections de la CDA pour la saison 2016/2017

SECTION DESIGNATIONS

Responsable : BASTOS Gilles

Désignations SENIORS :

ARNAL Yvon REYNAUD Jacques COLLETTE Pierre

Désignations JEUNES et STAGIAIRES :

BASTOS Gilles CARDON Yohann

PÔLE FORMATION

Responsables : CHAABANI Nabil PALHIES Sylvain

ECOLES :

INGRAT Patrice (responsable) FEKRAOUI Khalid

INTERVENANTS* FORMATION

ARBITRES TOUTES CATEGORIES CONFONDUES :

SARTORI R. / INGRAT P. / LOCICERO G. / MARY C. /

TALAVERA M. / NOIRET J. / TAOUIL H. / SOUIDI K. /

MARTINEZ A. / HOUMADI M. ROUQUETTE J. / MATHIEU A.

*Liste non exhaustive

SECTION OBSERVATIONS

Responsable : BRAULT Bernard

OBSERVATEURS SPECIFIQUES :

BASTOS / MARTINEZ A. / PONCE / INGRAT / CAUDRON MARY / BRAULT / SARTORI / LAATEB / MOSSE / GOUEL /

ORTEGA

AUTRES CATEGORIES ET JEUNES :

REYNAUD / BILLAUT M. / GHAOUTI A. / ELICES C. /

VERSTRAETEN J. Liste non exhaustive

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SECTION ADMINISTRATIVE

Responsable : SARTORI Richard

Secrétaires :

POUGET Gérard GAZE Bernard

Membres :

GUERROUMI Mébarek VERSTRAETEN Johnny

SECTION LOIS DU JEU

Responsable : SARTORI Richard

Membres :

LOCICERO Gioacchino CHAABANI Nabil

SECTION FUTSAL/ BEACH SOCCER

Responsable :

MARTINEZ Angel

Membres : HOUMADI Moussa

MARY Cédric ELICES Jimmy GAZE Bernard

Liste des différents représentants membres de la CDA :

Commission de Discipline et de l’Éthique : CAUDRON Jacques Commission d’Appel : MOSSE Gérard UNAF : PONCE François Membre non arbitre : MICHELIER Guy

D. Code de bonne conduite (CDA)

1/ RESPECT DES HORAIRES 1.1. Cette disposition s'entend certes pour les rencontres que vous serez appelé à diriger mais aussi pour les

stages et autres réunions organisés par la CDA :

- Retard constaté Avertissement - Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum - Départ anticipé Avertissement - Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

N.B. : une fois accomplies les formalités administratives en fin de rencontre, le trio d’arbitres est tenu de quitter conjointement l'enceinte du stade (dans le cas de rencontres avec trio d’arbitres officiels). Le non-respect de cette disposition entraînera l'application des sanctions énoncées ci-dessus. 1.2. En cas d'absence au match sans avoir averti un membre de la CDA ou l'un des officiels.

2 Week-ends de non-désignation minimum Par ailleurs, un arbitre qui n'aura pas justifié par écrit son absence à une rencontre NE SERA PLUS désigné jusqu'à réception de ses explications.

2/ OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES

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2.1. Non-Envoi de rapport (joueurs exclus, incidents, fautes techniques…) dans les 48 heures qui suivent la

rencontre

- Infraction constatée Avertissement - Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

2.2. Indisponibilités : La CDA doit être informée de vos indisponibilités au minimum 21 jours avant, quelles que soient les raisons invoquées (sauf circonstances exceptionnelles appréciées par la CDA).

- Infraction constatée Avertissement - Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

Un arbitre blessé ou malade, arrêt supérieur à un mois (quelle que soit la blessure) devra fournir un certificat médical de reprise d'activité sportive. À défaut, il NE SERA PAS désigné. En cas d’absence pour maladie sur une rencontre, l’arbitre ne sera pas désigné jusqu’à réception du certificat médical initial.

2.3. Non-Réponse aux diverses correspondances et convocations de la CDA et des autres commissions

du District dans les délais impartis :

1 Week-end de non-désignation N.B : La présence devant les commissions (discipline et appel) étant très importante, il est demandé à tous les arbitres de faire le maximum pour répondre favorablement à ces convocations. Informer le Président de la Commission concernée par écrit ou par mail avant la date prévue et lui confirmer le rapport initial. 2.4. Manquement administratif (feuille de match incomplète ou erronée…)

- 2 Infractions constatées Avertissement

- Récidive 1 Week-end de non-désignation

3/ CONDUITE REPREHENSIBLE 3.1. Attitude inconvenante au cours des stages ou réunions

Convocation devant le bureau de la CDA 2 Week-ends de non-désignation

3.2. Incident d'après match : En cas d'incident lors d'une rencontre (arrêt de la rencontre, arbitre agressé, réserve technique…), l'arbitre devra informer un membre de la CDA immédiatement après la rencontre. Manquement Avertissement Récidive 1 Week-end de non-désignation N.B. : Nous attirons votre attention sur la notion de "récidive" qui doit s'interpréter comme un deuxième manquement constaté à notre "code de bonne conduite" et ce, après un premier avertissement, quelle que soit la nature de la première infraction.

defdc

defdc

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COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion téléphonique du jeudi 23 février 2017

COUPE DE L’HÉRAULT SENIORS

Le tirage au sort en direct sur France Bleu Hérault des ¼ de finale de la Coupe de l’Hérault Seniors aura lieu le vendredi 24 février 2017 à 18h à la Maison Départementale des Sports Nelson Mandela, Zac Pierresvives. Les clubs en lice sont cordialement invités à y assister.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

1re Division Poule C

LE POUGET US 1/VILLEVEYRAC US 1 Du 12 mars 2017 Est avancée au 11 mars 2017 (Accord des clubs)

Promotion 1re Division Poule B

VIL. MAGUELONE 2/M. PETIT BARD 3 Du 26 février 2017 Est reportée et fixée au 5 mars 2017 (Accord des clubs pour le report à une date ultérieure)

Poule D

PLAISSAN J.S. 1/ROC SOCIAL SETE 2 Du 26 février 2017 Est reportée et fixée au 5 mars 2017 (Vestiaires en travaux - fax de la mairie reçu le 3 février 2017)

Vétérans Poule C

COURNONSEC BS 1/GIGEAN R S 2 Du 27 janvier 2017 Est reportée au 3 mars 2017 (Terrain impraticable)

Poule D

ST THIBERY SC 3/PAULHAN PEZENAS ES 3 Du 17 février 2017 Est reportée au 7 avril 2017 (Accord des clubs)

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou

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COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 27 février 2017

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – MM. Franck Cartaut – Thierry Cullie – Gabriel Jost – Jean-Marie Laborde – Jacques Olivier Excusés : MM. Stéphane Beaufils – Gabriel Richard Assiste à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du comité de Direction

Les procès-verbaux des réunions des 24 janvier et 14 février 2017 ont été approuvés à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

Challenge de l’Hérault Féminin 8e de finale

MARSEILLAN CS 1/FC OUTRE MER 1 Du 6 décembre 2016 Est à rejouer au 5 mars 2017 (Décision commission d’Appel)

Féminines Excellence

ROUJANCAUX BEDARIEUX 1/BASSES CEVENNES 1 Du 19 mars 2017 Est reporté au 16 avril 2017 (Accord des clubs)

Féminines Honneur MARSEILLAN CS 1/AUTIGNAC OL.1 Du 5 mars 2017 Est reporté à une date ultérieure (Challenge Hérault Féminin)

Féminines 1re Division CORNEILHAN LIGNAN 1/FC OUTRE MER 1 Du 5 mars 2017 Est reporté à une date ultérieure (Challenge Hérault Féminin)

U13 Féminines Honneur

ABEILHAN STADE 1/FRONTIGNAN AS 1 Du 25 février 2017 Est reporté au 5 mars 2017 (Accord des clubs) ALIGNAN AC 1/ABEILHAN STADE 1 Du 28 janvier 2017 Est à rejouer le 5 mars 2017 (ou avant si accord)

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LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors de la rencontre suivante : TEYRAN ASP 1 54806.1 – Féminines 1re Division (A) du 22 janvier 2017 AMENDE : 5 € (banc)

FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : TEYRANS ASP 1 54806.1 – Féminines 1re Division (A) du 22 janvier 2017 AMENDE : 3e récidive, 4e HD* : 100 € (cf au JO 20 PV Féminines) (Cachet de la Poste du 25 janvier 2017) *HD : Hors délais Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL MONTP. FC 4 HORIZONS 1 54749.1 – U13 Féminines Honneur du 14 janvier 2017 Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 7 mars 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

RAPPEL POUR LES CLUBS En Championnat féminin Seniors à 8, sont autorisées à jouer :

des U20, des Seniors, des U19 et U18 ; des U17 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions ; des U16 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions.

En Championnat féminin U13, sont autorisées à jouer :

des U11 : seulement 3 filles autorisées ; des U12, U13 et U14.

Les feuilles de match doivent être renvoyées au District de l’Hérault dans les 48 h qui suivent le déroulement des matchs. Enfin, la Commission demande aux dirigeants de bien vouloir renseigner la catégorie d’âge des joueuses dans la colonne « Divers » des feuilles de match de championnat Féminin U13.

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CHALLENGE DE L’HÉRAULT FUTSAL La Finale départementale du Futsal Féminin se déroulera le 26 février 2017 à Montpellier, au Gymnase Marcel Cerdan à 14 h. Les clubs qualifiés sont les suivants :

U.S BASSES CEVENNES FC SUSSARGUES

SC JACOU

R. DOCKERS PORT SETE ROUJANCAUX BEDARIEUX

STADE ABAILHAN Prochaine réunion le 7 mars 2017.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion téléphonique du mardi 21 février 2017

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 1re Division

Rencontres allers non jouées comptant pour la troisième journée du 16 octobre 2016 CAZOULS MAR MAU 1/CLERMONTAISE 1 Du 15 octobre 2016 Est reportée au 4 mars 2017 (Arrêté municipal – report à l’avance) BOUJAN FC 1/CLAPIERS TEYRAN 1 Du 19 février 2017 Est reportée au 4 mars 2017 (Arrêté municipal – report à l’avance) PIGNAN AS 1/VALRAS SERIGNAN FCO 1 Du 18 février 2017 Est reportée au 4 mars 2017 (Coupe de la Ligue U19) Rencontres retours de la quatorzième journée du 5 mars 2017 CLERMONTAISE 1/ CAZOULS MAR MAU 1 Du 5 mars 2047 Est reportée au 9 avril 2017 CLAPIERS TEYRAN 1/ BOUJAN FC 1 Du 5 mars 2047 Est reportée au 9 avril 2017 VALRAS SERIGNAN FCO 1/PIGNAN AS 1 Du 4 mars 2047 Est reportée à une date ultérieure

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U19 2e Division Poule B

Rencontre aller non jouée comptant pour la troisième journée du 16 octobre 2016 MEZE STADE FC 1/VIA DOMITIA USCNM 1 Du 12 février 2017 Est reportée au 5 mars 2017 (Coupe de la Ligue U19) Rencontre retour de la seizième journée du 5 mars 2017 VIA DOMITIA USCNM 1/MEZE STADE FC 1 Du 5 mars 2017 Est reportée à une date ultérieure Rencontre non jouée comptant pour la neuvième journée du 18 décembre 2016 BASSAN ES 1/NEZIGNAN ES 1 Du 18 février 2017 Est reportée au 15 avril 2017 (Arrêté municipal – report à l’avance)

U17 3e Division Poule C

Rencontre non jouée comptant pour la huitième journée du 27 novembre 2016 BASSAN ES 1/OL MARAUSSAN BITER 1 Du 18 février, reportée à l’avance Est reportée au 11 mars 2017 (Arrêté municipal)

U15 1re Division

Rencontre non jouée comptant pour la neuvième journée du 10 décembre 2016 M. PETIT BARD 1/PIGNAN AS 1 Du 18 février 2017, reportée à l’avance Est reportée au 11 mars 2017 (Report à une date ultérieure suite à la reprogrammation du match en retard de la 4e journée PIGNAN AS 1/MEZE STADE FC 1 au 19 février 2017, en raison d’un arrêté municipal pour le week-end du 5 février 2017) Rencontre non jouée comptant pour la dixième journée du 17 décembre 2016 MEZE STADE FC 1/M. ARCEAUX 1 Du 18 février 2017, reportée à l’avance Est reportée au 8 avril 2017 (Report à une date ultérieure suite à la reprogrammation du match en retard de la 4e journée PIGNAN AS 1/MEZE STADE FC 1 au 19 février 2017, en raison d’un arrêté municipal pour le week-end du 5 février 2017)

U15 3e Division Poule B

MONTPELLIER HSC 3/M. ST MARTIN AS 1 Du 25 février 2017 Est avancée au 22 février 2017 (Accord des clubs reçu le 10 février 2017)

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

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COMMISSION FOOTBALL ANIMATION

Réunion du mardi 21 février 2017

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Jean-Paul Douziech – Claude Fraysse – Alain Huc – Frédéric Joulie – Gilbert Malzieu Le procès-verbal de la réunion du 7 février 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

SECTION U13

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U13 Niveau 2

Poule A

U.S BEZIERS 3/A.S BEZIERS 4 Du 28 janvier 2017 Est donné à rejouer au 11 mars 20107 (Décision commission Règlements et Contentieux JO 26)

U12

Poule A

LUNEL GC 3/FRONTIGNAN A.S 4 Du 14 janvier 2017 Est donné à rejouer au 1er avril 2017 (ou plus tôt si accord des clubs) (Décision commission Règlements et Contentieux JO 24)

DÉCISIONS PREMIAN FC 1/BOUJAN FC 1 54390.1 – U13 Niveau 3 Honneur 2 (A) du 21 janvier 2017 La Commission transmet le dossier à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE - RAPPEL PLAISSAN J.S 1 54074.1 – U13 Niveau 2 (A) du 21 janvier 2017 Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 7 mars 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DÉPARTEMENT TECHNIQUE

RÉUNION ÉDUCATEURS ÉQUIPES U13 ET U15 HÉRAULT ET RESPONSABLES TECHNIQUES DES CLUBS HÉRAULT

Réunion du samedi 18 février 2017

Présents : MM. Janick Barbusse (Vice-président du District) – Armand Estall (élu au Comité Directeur du District) – Jean-Claude Printant (Président du District de l’Hérault de Football) Animent la réunion : MM. Frédéric Alcaraz (CTR (conseiller technique régional) Occitanie secteur Gard/Lozère) – Vincent Bosc (CTR Occitanie secteur Hérault) – Yvan David (DTR (directeur technique régional) Ligue Occitanie) – Fabien Ozubko (CTR Occitanie secteur Pyrénées-Orientales/Aude)

Compte-rendu de la matinée

Après un accueil café vers 9 h 30, la réunion démarre à 9 h 45 par une présentation d’un clip vidéo sur l’esprit et les orientations que développe la FFF et la Direction technique nationale pour le football d’aujourd’hui et de demain. Un PowerPoint très bref sur le constat de l’organisation des pratiques U13 et U15 proposées par le District de l’Hérault de Football, sur la nécessité du Programme Éducatif Fédéral et sur la Labellisation des clubs Jeunes. Vers 10 h 20, les 77 représentants des clubs présents sont répartis en trois ateliers de réflexion (un atelier U13, un atelier U15 et un atelier Responsables Techniques) animés par les Cadres techniques avec une prise de notes, sur les échanges et propositions émises par les éducateurs des clubs et par des membres de la Commission Technique de l’Hérault.

Objet et thèmes des ateliers

Échanger et proposer sur le thème « Comment améliorer » : la qualité du jeu - Formation et Performance Sportive ; la qualité d’action des clubs - Organisation et accueil des licenciés(es) :

o exprimer vos constats sur la pratique U13 et U15 (vos expériences et réflexions), o proposer des idées, des organisations, pour améliorer les pratiques en U13 et U15.

Vers 11h30, une restitution des principaux constats et propositions sont présentées par chaque rapporteur à l’ensemble des présents. Un apéritif simple a permis aux différentes personnes de continuer à échanger (mais la plupart des présents à cette réunion sont repartis très vite dès 12 h pour rejoindre les terrains et leurs matchs amicaux ou officiels prévus ce samedi). De l’avis des participants (33 clubs représentés et 77 personnes présentes), les échanges ont été très instructifs et personne n’a estimé avoir perdu son temps ce matin-là. Seuls les clubs absent pourront regretter ne pas participer à la mise en place des évolutions à venir. La réflexion va continuer sur les bases des premières propositions recueillies qui pourront s’étoffer pour proposer des évolutions nécessaires et réalistes pour améliorer l’organisation des pratiques en PREFORMATION dans l’intérêt des jeunes joueurs.

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33 clubs présents

A.S CLAPIERS TEYRAN A.S FABREGUES A.S FRONTIGNAN A.C A.S LATTES A.S ST GELY DU FESC AS BEZIERS ASPTT LUNEL BAILLARGUES SB. V C.I.O COURCHAMP V. E. CAZOULS M. M. E.S CŒUR D'HERAULT ENT. ST CLEMENT MONTFERRIER ENT. SUSSARGUES CASTRIES F C LESPIGNAN VENDRES F.C CASTELNAU LE CRES F.C MAURIN F.C PRADES LE LEZ

F.O SUD HERAULT FC SERVIANNAIS FCO VALRAS SERIGNAN LA CLERMONTAISE M.H.S.C M.U.C. FOOTBALL MEZE STADE FOOTBALL CLUB O. LA PEYRADE F.C P.I VENDARGUES POINTE COURTE SETE A.C R.C ST JEAN DE VEDAS RCO AGDE S.C JACOU S.O ANIANE US BEZIERS US LUNEL VIEL O.S

Constats des groupes

Constats sur l'actuel dans l'Hérault Positifs À améliorer

U13 La pratique en phases Brassages trop longs L’assistanat à la touche par les joueurs

L’interventionnisme des parents

Le respect des vacances scolaires

1re phase non adaptée

Inter District bien vécu Comment éviter les scores fleuves ?

L’arbitrage par des officiels connaissant les règles spécifiques du foot jeu réduit (pause coaching, arbitrage à la touche, sanction fautes dans la surface …)

U15 Possibilité de pratiquer en foot effectif à 8

Différence physique entre U15 et U14

Charges de travail pas toujours adaptée à l'entraînement

Impact des différents gabaries amène des traumatismes en matchs dus aux différences de gabarie

Compétition prime sur la formation pour beaucoup "d'éducateurs" ce qui peut entraîner le décrochage de certains joueurs par abandon = perte de licenciés et d'équipes

Problème des U14 morphologiquement accomplis pour jouer en années d'âge Besoins d'un effectif conséquent pour faire la saison (22 à 23 joueurs par équipe) Matchs pendant les vacances Equipe en 3e Division trop forte ; gagne trop facilement Qualité faible et incompétence de certains "éducateurs" Problème de diététique : comment éviter le sur poids obésité ?

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Propositions des groupes

Pour le Futur Hérault et Ligue

Propositions

Programme Éducatif Fédéral à généraliser par les clubs

U13

Le calendrier, retarder le début des compétitions et reculer la fin des compétitions

Introduire des périodes de foot diversifié Futsal en janvier et Beach Soccer en juin

Avril/mai/juin : par secteur territoires Aude/Pyrénées-Orientales et Hérault/Gard

Prévoir une pratique à 11 en fin de saison pour les équipes qui le souhaitent

Mettre en place une phase interdistrict en poule spécifique U12

Mettre en place le Festival Foot pour équipe U12

Réduire ou améliorer la phase de brassage pour les équipes des clubs « phares » plus fortes dès le départ Instaurer des défis pour améliorer la technique en prenant en compte les niveaux Mettre en place le permis de conduire, inclure la notion de climat si accession directe en U14 Ligue

Former plus efficacement tous les arbitres officiels au Football en jeu réduit (jeunes et adultes)

Demander aux arbitres des clubs d'intervenir pendant les entraînements pour apprentissage des règles et Lois du Jeu aux joueurs U13

U15

Mettre en place des brassages mais pas dans toutes les Divisions :

1re Division = difficile et pas nécessaire en phase

2e Division = mettre une poule en année d'âge

3e Division = mettre des brassages et deux phases

Généraliser arbitrage à la touche par remplaçants en U15 et U17 (très important)

Entraînement par groupe d'âge dans les clubs qui le peuvent (U14 et U15) jusqu'en décembre puis mélange après à partir de janvier

Adapter les contenus d'entraînement en fonction de l'année d'âge et morphologie

Formation des éducateurs spécialistes Gardien de But

Créer des inter-actions entre les clubs pour soutenir les clubs les plus modestes

Réfléchir sur une formule :

Mode Compétition Championnat classique actuel

Mode Loisir à expérimenter

Période de pratique Championnat repoussée jusqu'au 15 juin

Libérer des dates pour d'autres pratiques : durant l'année Futsal en parallèle sur terrain synthétique et mai/juin pour le Beach Soccer

Diminuer le nombre d'équipes par poule (de 10 ou 12 passer à 8 ou 6 pour réorganiser la saison)

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n° 22 du mardi 21 février 2017

Responsable : M. Richard Sartori Présents : MM. Bernard Gaze – Mebarek Guerroumi – Johnny Verstraeten Assiste à la reunion : M. Sylvain Palhies Le procès-verbal de la réunion du 14 février 2017 a été approuvé à l’unanimité.

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3/ Conduite répréhensible Convocations devant la section Administrative 6 dossiers Total 6 dossiers Conformément au Code de Bonne Conduite et en application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception de ce certificat, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016/2017. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement.

Convocations devant la SA

Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le mardi 7 mars 2017, pour explications : M. Bilal Kasmi – JAD (retard constaté au match du 11 février 2017) M. Ahmed Wafi – D3 (retard constaté au match des 21 et 22 janvier 2017), 2e convocation M. Karim Bangarda – JAD (absence de rapport du match du 5 février 2017) M. Ilyass Sairafy – JAD (absence de rapport du match du 4 février 2017) M. Soufiane Sairafy – JAD (absence de rapport du match du 4 février 2017) M. Hicham Bouchlaghem – JAD (absence de rapport du match du 4 février 2017) Les présentes décisions sont passibles d’Appel devant la commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel. Prochaine réunion le 7 mars 2017.

Le Responsable, Richard Sartori

Le secrétaire de séance, Bernard Gaze

SECTION DÉSIGNATION

Réunion du mercredi 22 février 2017

Présents : MM. Jacques Caudron – Pierre Colette Absents excusés : MM. Arnal Yvon – Jacques Reynaud Le procès-verbal du 14 février 2017 a été approuvé à l’unanimité.

À l’attention de tous les arbitres

En ce qui concerne les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courrier au siège du District de l’Hérault de Football ou un mail à [email protected]. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles.

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Nous vous rappelons que la Section Désignation se réunit tous les mardis de 9 h à 13 h au siège du District.

Ordre du jour

La Section procède à la désignation des arbitres Seniors pour la journée du 6 mars 2017 (journée de mise à jour du calendrier).

Correspondances des arbitres

Les courriers reçus à ce jour ont été lus. Toutes les indisponibilités des arbitres ont été prises en compte.

Correspondances des clubs

Aucune demande de club pour cette journée de rattrapage.

Le secrétaire de séance, Jacques Caudron

SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du mardi 14 février 2017

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel

Désignations observateurs

Désignations des Observateurs pour les journées des 25 et 26 février 2017.

Complément désignations

Complément désignations pour les journées des 18 et 19 janvier 2017.

Correspondances

MM. Dupré, Caudron, De Felice, Leblond, Martinez, noté.

***

Réunion du mardi 21 février 2017

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel

Désignations observateurs

Désignations des Observateurs pour les journées des 4 et 5 mars 2017.

Complément désignations

Complément désignations pour les journées des 25 et 26 février 2017.

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Correspondances

MM. Dure, Gouel, noté.

Le Responsable, Bernard Brault

Le Secrétaire, Gérard Gouel

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 20 février 2017

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : MM. Alain Crach – Yves Kervennal – Guy Michelier – Sylvain Sanna – Robert Traba Excusés : Mme Yvette Dethier – MM. Philippe Dehissi – Gérard Pouget Membre du comité : M. François Mari Le procès-verbal de la réunion du 13 février 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Rappel des dispositions réglementaires concernant les réserves :

Elles doivent être motivées, c’est-à-dire mentionner le grief précis opposé à l’adversaire ; Elles sont signées obligatoirement :

o par le capitaine réclamant (même s’il n’est pas majeur) pour les rencontres Senior ; o par le capitaine s’il est majeur au jour du match ou le dirigeant licencié responsable pour

les rencontres des catégories jeunes. La Commission informe les clubs que seules seront prises en compte les réserves et les réclamations respectant les dispositions ci-dessus.

Journée du 22 janvier 2017

CANET AS 1/COURNONTERRAL 1 52271.2 – U17 3e Division (B) du 22 janvier 2017 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. Évocation de la Commission sur la participation d’un joueur de CANET AS 1 susceptible de ne pas être licencié à la date de la rencontre. Agissant par voie d’évocation, sur le fondement des dispositions de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la FFF, Considérant que cette évocation a été communiquée le 1er février 2017 à l’AS CANETOISE qui n’a pas formulé ses observations, La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur Florian Polomack d’AS CANETOISE a participé à la rencontre citée en rubrique, Considérant après étude du dossier et notamment des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue de Football d’Occitanie que ce joueur n’est pas licencié,

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Considérant d’autre part que M. Abdelhamid Aït Ouahra était inscrit en qualité de dirigeant sur le banc de touche, Considérant après étude du dossier et notamment des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue de Football d’Occitanie que cette personne n’est pas licenciée, Considérant que l’éducateur, M.X d’AS CANETOISE, a attesté par sa signature que les informations qui figuraient sur la feuille de match étaient exactes et conformes, et qu’il est, de ce fait, responsable de toute fausse information mentionnée, Par ces motifs, Inflige à M. X, licence n° 1465319194, dirigeant d’AS CANETOISE, une suspension de un (1) mois, à dater du lundi 27 février 2017. Cette présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel Disciplinaire du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-dessus. Considérant qu’AS CANETOISE a agi en vue de contourner ou faire obstacle à l’application des Lois et Règlements, Donne match perdu par pénalité zéro (0) point à CANET AS 1 pour en reporter le bénéfice à COURNONTERRAL 1 sur le score acquis sur le terrain neuf (9) à zéro (0). Inflige une amende de 110 € à AS CANETOISE pour défaut de communication de renseignements (article 17 du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football). Inflige une amende de 200 € à AS CANETOISE pour avoir agi en vue de contourner ou faire obstacle à l’application des Lois et Règlements (articles 200 et 207 des Règlements Généraux de la FFF). Rappelle au Président de l’AS CANETOISE qu’il est l’autorité supérieure du club et qu’il lui appartient, notamment, de veiller à empêcher toutes fautes commises par son club, d’autant plus lorsque ces fautes sont susceptibles d’avoir de graves conséquences en cas de blessure mettant en cause le joueur sans licence. Dit qu’en cas de récidive le club s’exposerait à des sanctions plus lourdes. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. Transmet le dossier au Conseiller Technique du secteur de l’Hérault pour ce qui le concerne.

*** GRABELS US 2/MAURIN FC 2 52318.2 – U15 3e Division (C) du 21 janvier 2017 Réserves d’avant match de FC de MAURIN sur la participation et la qualification d’un joueur de GRABELS US 2 susceptible de jouer sous une fausse identité. La Commission, Jugeant en premier ressort, Après auditions de :

l’arbitre de la rencontre, M. X d’US GRABELS OMNISPORT, licence n° 2545989005 ; M. Y, dirigeant d’US GRABELS OMNISPORT, licence n°2546601656 ; M. A, joueur d’US GRABELS OMNISPORT, licence n°2547565057 ; M. B, joueur d’US GRABELS OMNISPORT, licence n°2545262111 ; M. C, dirigeant de FC de MAURIN, licence n° 1438923772 ; M. D, Vice-président d’US GRABELS OMNISPORT, licence n° 2547911028, présent à sa demande,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part, ni à la délibération, ni à la décision,

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Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur M. A de US GRABELS OMNISPORT est inscrit sur la feuille de match, Considérant que ce joueur déclare ne pas avoir été présent au stade le jour de la rencontre parce qu’il était malade, Considérant que pour le remplacer M. Y, dirigeant d’US GRABELS OMNISPORT, déclare avoir demandé à M. B, joueur du club, de prendre sa place sans modifier la feuille de match, Considérant que lors de la vérification des licences M. C, dirigeant de FC de MAURIN nous dit avoir informé l’arbitre de la rencontre, M. X de US GRABELS OMNISPORT qu’il ne reconnaissait pas le joueur sur la photo de la licence présentée sous le nom de M. A, ce que l’arbitre ne conteste pas, Considérant que des réserves d’avant match ont été inscrites par le club de FC de MAURIN sur la feuille de match pour le motif ci-dessus, Considérant que M. B, joueur d’US GRABELS OMNISPORT a reconnu sans hésitation avoir participé à la rencontre en rubrique à la demande de ses dirigeants, Considérant que le club d’US GRABELS OMNISPORT a agi en vue de contourner ou faire obstacle à l’application des Lois et Règlements en faisant participer à la rencontre en rubrique un joueur non inscrit sur la feuille de match à la place d’un autre, Par ces motifs, Donne match perdu par pénalité zéro (0) point à GRABELS US 2 pour en reporter le bénéfice à MAURIN FC 2 sur le score de trois (3) à zéro (0). Inflige une amende de 100 € à US GRABELS OMNISPORT pour avoir agi en vue de contourner ou faire obstacle à l’application des Lois et Règlements (articles 200 et 207 des Règlements Généraux de la FFF). Considérant que M. Y, dirigeant d’US GRABELS OMNISPORT, licence n° 2546601656 dirigeant sur le banc de touche a reconnu ces faits, Inflige à M. Y, dirigeant d’US GRABELS OMNISPORT, une suspension de deux (2) mois à compter du lundi 27 février 2017. Considérant que l’arbitre de la rencontre, M. X d’ US GRABELS OMNISPORT, licence n° 2545989005, a attesté par sa signature en qualité de dirigeant que les informations qui figuraient sur la feuille de match étaient exactes et conformes, et qu’il est, de ce fait, responsable de toute fausse information mentionnée, Inflige à M. X, dirigeant d’US GRABELS OMNISPORT une suspension de trois (3) mois à compter du lundi 27 février 2017. Considérant qu’il ressort des pièces résultant des fichiers détenus par la Ligue de Football d’Occitanie que M. B, joueur d’US GRABELS OMNISPORT, licence n° 2545262111, a participé la veille à la rencontre U15 Deuxième Division (A) qui opposait GRABELS US 1 à ST JEAN DE VEDAS RC 1, Considérant qu’il ressort de l’article 151 des Règlements Généraux de la FFF que la participation effective en tant que joueur à plus d'une rencontre officielle au sens de l'article 118 est interdite :

le même jour ; au cours de deux jours consécutifs,

Inflige à M. B, joueur d’US GRABELS OMNISPORT une suspension d’un (1) match ferme à compter du lundi 27 février 2017. Inflige une amende de 100 € à US GRABELS OMNISPORT pour avoir fait participer un joueur à plus d’une rencontre deux jours consécutifs, (article 215 des Règlements Généraux de la FFF). Rappelle au Président d’US GRABELS OMNISPORT qu’il est l’autorité supérieure du club et qu’il lui appartient, notamment, de veiller à empêcher toutes fautes commises par son club, d’autant plus lorsque ces fautes sont susceptibles d’avoir de graves conséquences en cas de blessure mettant en cause un joueur non inscrit sur la feuille de match. Dit qu’en cas de récidive le club s’exposerait à des sanctions plus lourdes.

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** VILLENEUVE LES MAGUELONE 1/ST. LUNARET NORD US 1 52126.1 – U19 2e Division (A) du 12 février 2017 Match non joué. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant les différents rapports des officiels de la rencontre, Considérant les différents courriers des deux clubs, Considérant que cette rencontre, arrêtée à la suite d’incidents le 20 novembre 2016, a été donnée à rejouer le 12 février 2017 par la Commission des Compétitions Jeunes le 17 janvier 2017, Considérant que cette rencontre devait se dérouler sur le terrain de Villeneuve-lès-Maguelone le 12 février 2017 à 10 h 30, conformément aux souhaits exprimés sur la fiche d’engagement par le club recevant, Considérant que la Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone a informé le club de la non-disponibilité du terrain le vendredi 10 février 2017, Considérant qu’il ressort de l’article 7.d des Règlements des Compétitions Officielles du District de l’Hérault que les clubs qui ne reçoivent pas toujours sur le même terrain doivent notifier obligatoirement dix jours à l’avance au Secrétariat du District, la date, le lieu et l’heure fixés pour le coup d’envoi de la rencontre, Donne match perdu par pénalité un (1) point à VILLENEUVE LES MAGUELONE pour en reporter le bénéfice à ST. LUNARET NORD US sur le score de trois (3) à zéro (0). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

Le Secrétaire de séance,

Alain Crach

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 21 février 2017

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Absent excusé : MM. Michel Bertrand Le procès-verbal de la réunion du 14 février 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : en application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

DISCIPLINE PAULHAN PEZENAS ES 1/NEZIGNAN ES 1 52022.1 – U19 2e Division (B) du 11 février 2017

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Match arrêté car l’équipe de NEZIGNAN ES 1 s’est retrouvée réduite à moins de huit joueurs Mauvais comportement de l’arbitre assistant 2 La Commission, Demande à M. X, licence n° 2543548948, dirigeant de NEZIGNAN ES 1 et arbitre assistant 2 lors de la rencontre, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses propos tenus à l’encontre des autres officiels et sur son attitude durant la rencontre, avant le lundi 27 février 2017.

*** BASSAN ES 1/ST GEORGES RC 1 52049.1 – U19 2e Division (B) du 11 février 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Rappelle à M. A, licence n° 2543023664, joueur de BASSAN ES 1, M. B, licence n° 2546490044 et M. C, licence n° 2543596189, joueurs de ST GEORGES RC 1, que suite à leurs exclusions, ils restent suspendus jusqu’à décision à intervenir. Demande à M. D, licence n° 2547240213, dirigeant de ST GEORGES RC 1 et arbitre assistant lors de la rencontre, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’éducateur de BASSAN ES 1 suite à l’exclusion de son joueur, avant le lundi 27 février 2017 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 27 février 2017 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. E, licence n° 2544094048, dirigeant de BASSAN ES 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers le joueur exclu de ST GEORGES RC 1 et sur le comportement des spectateurs lors de la sortie du joueur de ST GEORGES RC 1, avant le lundi 27 février 2017. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire :

M. F, licence n° 2543162522, arbitre de la rencontre ; M. G, licence n° 2546172851, délégué de la rencontre ; M. D, licence n° 2547240213, dirigeant de ST GEORGES RC 1 et arbitre assistant lors de la rencontre ; M. E, licence n° 2544094048, dirigeant de BASSAN ES 1 ; M. H, licence n° 1445310828, dirigeant de ST GEORGES RC 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

7 mars 2017 à 17 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130.

*** PEROLS ES 1/GIGEAN POUSSAN 1 51624.1 – U17 1re Division du 7 janvier 2017

Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission,

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Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. A, licence n° 1425333486, dirigeant de PEROLS ES 1 ; M. B, licence n° 2546135997, dirigeant de PEROLS ES 1 ; M. C, licence n° 2544367400, joueur de PEROLS ES 1 ; M. D, licence n° 2544338502, président du club ENT.S. PEROLS, non inscrit sur la feuille de match ; M. E, licence n° 2543686811, président du club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, non inscrit sur la feuille

de match,

Noté l’absence excusée de : M. F, licence n° 2547322559, dirigeant de GIGEAN POUSSAN 1 et arbitre central de la rencontre ; M. G, licence n° 2546936784, joueur de PEROLS ES 1 ; M. H, licence n° 1455319954, dirigeant de GIGEAN POUSSAN 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant que l’arbitre, M. F, a été désigné par tirage au sort pour arbitrer cette rencontre en l’absence de l’arbitre officiel désigné, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels et de ceux demandés par la commission qu’à la 23e minute, il siffle un pénalty en faveur de GIGEAN POUSSAN 1 et que celui-ci est raté, Considérant que suite à cette action de jeu, deux à trois joueurs de PEROLS ES 1 se sont approchés de l’arbitre officiel de manière provocante et moqueuse ; devant cette attitude, l’arbitre a mis sa main sur l’épaule d’un joueur de PEROLS ES 1, M. G, et que de dernier, surpris, l’a alors repoussé, Considérant que des spectateurs ont alors sauté le grillage, et devant ces faits, des dirigeants de PEROLS ES 1 ont pénétré sur le terrain afin de calmer les esprits, Considérant que le gardien de but de PEROLS ES 1, M. C, s’est précipité en direction de l’arbitre dans l’intention de séparer les belligérants et que dans la foulée il a reconnu avoir bousculé l’officiel, propos tenus par celui-ci lors de l’audition, Considérant que devant ces faits, l’arbitre, en accord avec les éducateurs, a décidé d’arrêter la rencontre, Par ces motifs et en application de l’article 2.7.II.A (menaces ou intimidations physiques à joueur au cours de la rencontre : 12 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. F, licence n° 2547322559, dirigeant de GIGEAN POUSSAN 1 et arbitre central de la rencontre, de trois (3) mois de suspension ferme à dater du 27 février 2017, et d’infliger une amende de 70 € au club REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS, responsable du comportement de son dirigeant. Par ces motifs et en application de l’article 1.11.I.A (bousculade volontaire à officiel au cours de la rencontre : 6 mois de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. C, licence n° 2544367400, joueur de PEROLS ES 1, de six (6) mois de suspension ferme à dater du 23 janvier 2017, et d’infliger une amende de 215 € au club ENT.S. PEROLS, responsable du comportement de son joueur.

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Décide de sanctionner M. G, licence n° 2546936784, joueur de PEROLS ES 1, de six (6) mois de suspension ferme à dater du 6 février 2017, et d’infliger une amende de 215 € au club ENT.S. PEROLS, responsable du comportement de son joueur. Donne match à rejouer avec trois arbitres officiels et un délégué à la charge des deux clubs.

La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** CLERMONTAISE 2/ST ANDRE SANGONIS OL 1

51761.1 – U17 2e Division (B) du 7 janvier 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. A, licence n° 2544460827, arbitre de la rencontre ; Mme B, licence n° 2543217736 du club ASPTT MONTPELLIER, accompagnatrice de l’arbitre mineur ; M. C, licence n° 1415317578, dirigeant de CLERMONTAISE 2 et arbitre assistant de la rencontre ; M. D, licence n° 1455311342, dirigeant de CLERMONTAISE 2 ; M. E, licence n° 1405083713, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1,

Noté l’absence excusée de :

M. F, licence n° 139992944, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapport des officiels et de ceux demandés par la Commission, qu’à la 32e minute de jeu, un joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, M. G, a été exclu pour faute grossière sur joueur et qu’il est directement allé dans son vestiaire, Considérant que l’arbitre de la rencontre a arrêté le match à la 46e minute, durant le temps additionnel, après un début de bagarre générale déclenché par trois joueurs de ST ANDRE SANGONIS OL 1, M. H, M. I et M. J (ce dernier était déjà exclu pour des faits antérieurs dans cette rencontre), Considérant que ces trois joueurs ont eu un comportement violent envers des joueurs de l’équipe adverse, Considérant qu’un autre joueur de la même équipe, M. K, a insulté et menacé physiquement l’arbitre assistante de CLERMONTAISE 2 mais a été retenu par un coéquipier ; il a aussi manqué de respect envers l’arbitre central qui tentait de le calmer, Considérant que M. E, président de de ST ANDRE SANGONIS OL 1 et dirigeant sur la feuille de match, a manqué de respect envers l’officiel et a pénétré dans le vestiaire très énervé afin d’avoir des explications concernant la conduite du match,

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Considérant que l’arbitre assistante de CLERMONTAISE 2, devant l’attitude particulièrement excitée du président, s’est interposée et de ce fait l’intéressé l’a bousculée contre la porte du vestiaire, lui tordant le poignet, Par ces motifs et en application de l’article 1.4 (faute grossière à joueur : 3 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. G, licence n° 2544106114, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de trois (3) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 8 janvier 2017, et d’infliger une amende de 30 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (brutalité sans ITT à joueur au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeu : 6 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. H, licence n° 2544082706, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de quatre (4) matchs de suspension ferme à dater du 27 février 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. I, licence n° 2543970360, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de quatre (4) matchs de suspension ferme à dater du 23 janvier 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. J, licence n° 2546046187, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de quatre (4) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 8 janvier 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 1.9.I.B menaces ou intimidations physiques ou verbales à officiel en dehors de la rencontre : 8 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. K, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de huit (8) matchs de suspension ferme à dater du 23 janvier 2017, et d’infliger une amende de 80 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application de l’article 2.7.I.B (menaces ou intimidations verbales ou physiques à officiel en dehors de la rencontre : 5 mois de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. E, licence n° 1405083713, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de douze (12) matchs de suspension ferme à dater du 23 janvier 2017, et d’infliger une amende de 145 € au club O. DE ST ANDRE, responsable du comportement de son dirigeant. Donne match perdu par pénalité, un (1) point au classement à l’équipe ST ANDRE SANGONIS OL 1, responsable de l’arrêt de la rencontre, pour en reporter le bénéfice à CLERMONTAISE 2 sur le score de trois (3) à zéro (0). Les frais de déplacement de l’officiel pour audition ce jour, soit 33 €, sont à la charge du club O. DE ST ANDRE. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

ÉTHIQUE M. X, arbitre officiel licence n° 2544218940 M. Y, arbitre officiel licence n° 2545694521 Usurpations d’identités Présence de M. X sur le terrain alors qu’il était suspendu

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La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire :

M. X, arbitre du District de l’Hérault, licence n° 2544218940 du club ET.S. CAZOULS MARAUSSAN MAUREILHAN ;

M. Y, arbitre du District de l’Hérault, licence n° 2545694521 du club S.C. CERS PORTIRAGNES ; M. Z, licence n° 1415318169, observateur,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

14 mars 2017 à 16 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130. Prochaine réunion le 28 février 2017.

Le Président,

Jean-Luc Sabatier La Secrétaire,

Maryline Loos

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