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CURRICULUM APPRENTISSAGE EN ANIMATION EN AMONT POUR LA CONCEPTION PARTICIPATIVE

DES AHA

Module 9:Élaboration de TDR pour étude d’APD et de DCE

SOMMAIRE

SIGLES ET ABRÉVIATIONS

I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION

II. OBJECTIFS DU MODULE

III. PUBLIC CIBLE

IV. DURÉE DU MODULE

V. DÉROULEMENT5.1. Séance 1 : Définition des concepts liés aux TDR

5.2. Séance 2 : Démarche de rédaction des TDR

5.3. Séance 3 : Canevas de TDR pour APD et DCE

VI. ÉVALUATION FINALE DE LA FORMATION

VII. BIBLIOGRAPHIE

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SOMMAIRE




III. PUBLIC CIBLE


V. DÉROULEMENT5.1. Séance 1 : Définition des concepts liés aux TDR

5.2. Séance 2 : Démarche de rédaction des TDR

5.3. Séance 3 : Canevas de TDR pour APD et DCE


VII. BIBLIOGRAPHIE

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APD Avant-Projet Détaillé.

DAO Dossier D’appel d’Offre

DCE Dossier de Consultation des Entreprises.

DNGR Direction Nationale du Génie Rurale.

MAO Matériels, Appareillage, Outils.

MARP Méthode d’Analyse et de Résolution de Problèmes.

IP Irrigation de Proximité.

ONG Organisation Non Gouvernemental.

ONU Organisation des Nations Unies.

PASSIP Programme d’Appui au Sous secteur de l’Irrigation de Proximité

TDR Termes De Références.


Sikasso est une région agricole par excellence avec des potentialités de terres aménageables. La mise en valeur de ces potentialités nécessite des acteurs compétents en matière de conception et de mise en œuvre de projet d’aménagement en irrigation de proximité.

Cependant, suite à l’état des lieux des offres et des besoins de formation des acteurs intermédiaires en IP, il a été constaté que la plupart des services techniques de l’état disposent de peu de compétences dans l’élaboration des TDR pour des études d’Avant-projet Détaillé et de Dossier de Consultation des Entreprises.

Le présent module qui se veut une réponse à ces insuffisances, permettra de renforcer les compétences des acteurs dans l’élaboration des TDR pour une meilleure adéquation des préoccupations des bénéficiaires avec les réalisations. Il est consacré à la démarche d’élaboration des TDR et comporte trois (3) séances de facilitation :

Séance 1 : Définition des concepts liés aux TDR.

Séance 2 : Démarche de rédaction des TDR.

Séance 3 : Canevas de TDR pour APD et DCE

Chaque séance de facilitation comprend les éléments suivants :

Objectifs d’apprentissage Démarche d’animation Temps nécessaire Matériels, appareils et outillages


2.1. Objectif général

Ce module vise à renfoncer les capacités des acteurs intermédiaires dans l’élaboration des TDR pour des études d’Avant-projet Détaillé et de Dossier de Consultation des Entreprises en IP.

2.2. Objectifs spécifiques

A la fin du module, les apprenants doivent être capables de : Définir les concepts liés aux TDR ; Décrire la démarche de rédaction des TDR ; Adapter un canevas de TDR en IP

III. PUBLIC CIBLE

Ce module est destiné au renforcement des capacités des acteurs intermédiaires de l’IP (institutions de formation : universitaire, technique, professionnels, publics et privés, les services techniques de l’état, les ONG, les collectivités territoriales, les bureaux d’études, les entreprises de travaux, les Chambres consulaires.

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Sikasso est une région agricole par excellence avec des potentialités de terres aménageables. La mise en valeur de ces potentialités nécessite des acteurs compétents en matière de conception et de mise en œuvre de projet d’aménagement en irrigation de proximité.

Cependant, suite à l’état des lieux des offres et des besoins de formation des acteurs intermédiaires en IP, il a été constaté que la plupart des services techniques de l’état disposent de peu de compétences dans l’élaboration des TDR pour des études d’Avant-projet Détaillé et de Dossier de Consultation des Entreprises.

Le présent module qui se veut une réponse à ces insuffisances, permettra de renforcer les compétences des acteurs dans l’élaboration des TDR pour une meilleure adéquation des préoccupations des bénéficiaires avec les réalisations. Il est consacré à la démarche d’élaboration des TDR et comporte trois (3) séances de facilitation :

Séance 1 : Définition des concepts liés aux TDR.

Séance 2 : Démarche de rédaction des TDR.

Séance 3 : Canevas de TDR pour APD et DCE

Chaque séance de facilitation comprend les éléments suivants :

Objectifs d’apprentissage Démarche d’animation Temps nécessaire Matériels, appareils et outillages


2.1. Objectif général

Ce module vise à renfoncer les capacités des acteurs intermédiaires dans l’élaboration des TDR pour des études d’Avant-projet Détaillé et de Dossier de Consultation des Entreprises en IP.

2.2. Objectifs spécifiques

A la fin du module, les apprenants doivent être capables de : Définir les concepts liés aux TDR ; Décrire la démarche de rédaction des TDR ; Adapter un canevas de TDR en IP

III. PUBLIC CIBLE

Ce module est destiné au renforcement des capacités des acteurs intermédiaires de l’IP (institutions de formation : universitaire, technique, professionnels, publics et privés, les services techniques de l’état, les ONG, les collectivités territoriales, les bureaux d’études, les entreprises de travaux, les Chambres consulaires.

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Durée : 6 H 00 mn

V. DÉROULEMENT

5.1. Séance 1 : Identification des différents intervenants, définition de leurs rôles et leurs responsabilités.

5.1.1. Objectifs d’apprentissage

A la fin de cette séance, les apprenants doivent être capables de :

Définir les concepts liés aux TDR ;

Définir les rôles et l’objectif des TDR ;

Expliquer l’utilité des TDR.

5.1.2. Démarche d’animation/facilitation

Etape 1 : IntroductionEn exposé, le facilitateur place la formation dans son contexte. Il annonce les objectifs de la formation puis décrit la stratégie de formation.

Etape 2 : Définitions de TDR, APD, DCEEn brainstorming, le facilitateur demande aux participants de partager leurs expériences sur les TDR. Il pose quelques questions sur les TDR.

Définir les TDR, APD, DCE et donner des exemples. Avez-vous déjà élaboré des TDR ? Dans quel cadre l’avez-vous fait ?

Le facilitateur fait la synthèse des réponses et amène les participants à se mettre d’accord sur les définitions et rôles essentiels.

Etape 3 : Rôles et objectif des TDR En brainstorming, le facilitateur demande aux participants de donner les rôles et les objectifs des TDR. Il complète les réponses au besoin.

Etape 4 : Utilité des TDREn brainstorming, le facilitateur demande aux participants de d’expliquer l’utilité des TDR.

Il fait ensuite un commentaire sur les TDR.

Lorsque la décision de réaliser une activité ou une étude est prise, la première phase dans l’étape de préparation est l’élaboration des Termes de Référence (TDR). Elaborer les TDR est donc une phase déterminante qui incombe au commanditaire de l’activité.

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Etape 5 : Évaluation Le facilitateur rappelle les objectifs de la séance et vérifie qu’ils ont été atteints.

NB : Le facilitateur distribue les documents prévus à cet effet.

Références techniquesDéfinition des concepts liés aux TDR

Les TDR Les Termes De Référence (TDR) sont un ensemble d’éléments contenus dans un document contractuel en vue de réaliser une activité. Ils précisent la finalité et les fonctions de l’activité, son étendue et ses limites.

Avant-projet Détaillé Les études d’avant-projet sont l’ensemble des études de base permettant de définir les caractéristiques principales d’un projet. Elles comprennent des études d’Avant- Projet Sommaire (APS) et des études d’Avant- Projet Détaillé (APD).

Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)Le dossier de consultation des entreprises est le dossier transmis au candidat par l’adjudicateur. Il comporte les pièces nécessaires à la consultation des candidats à un marché. Il s’agit de l’ensemble des documents élaborés par l’acheteur public destiné aux entreprises intéressées par le marché et dans lesquelles elles doivent trouver les éléments utiles pour l’élaboration de leurs candidatures et de leurs offres.

Rôles et Objectif des TDRLes TDR permettent au commanditaire d’une prestation sur mesure de passer la commande à un prestataire, et de lui expliquer ce qu’il veut et pourquoi il le veut. C’est pourquoi ils doivent être : clairs, fidèles, complets et cohérents.

Les termes de référence (TDR) doivent fournir une description claire de :

La raison d’être d’une mission ou d’une étude ;

La méthodologie et le plan de travail prévu (activités), avec les dates clés et la durée ;

Les besoins prévisionnels en moyens, surtout en ce qui concerne le personnel ;

Les obligations en matière de rapports.

Utilité des TDREn irrigation de proximité, on utilise les TDR pendant tout le cycle de projet pour préciser les travaux. Les TDR sont en général indispensables pour :

Les études de préfaisabilité (exemple : études de pré diagnostic paysan) ;

Les études de faisabilité et de conception (exemple : élaboration de l’avant-projet sommaire et de l’avant-projet détaillé) ;

Les missions de suivi-évaluation (à toutes les étapes de la démarche D’AHA) ;

Les contrats de mise en œuvre (Exemple : DCE) ;

Les autres services de conseil/appui technique nécessaires à toutes les phases du cycle du projet (Recrutement de prestataires tels que les ONG, les structures techniques d’appui…) ;

Les audits (les audits des unités de gestion des projets).

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5.1.3 Temps nécessaire:

2 Heures.

5.1.4. Matériels Appareillages et Outils

Papier kraft, projecteur, ordinateur tableau de papier (flip charts), ordinateurs, papier padex, fournitures de bureau, modèles de TDR.

Séance 2 : Procédures administratives et financières de la mise en œuvre du projet d’IP

5.2.1. Objectifs d’apprentissage

A la fin de cette séance, les apprenants doivent être capables de :

Décrire le format général des TDR ; Décrire chaque élément des TDR.

5.2.2. Démarche d’animation

Etape 1 : le format des TDREn brainstorming, le facilitateur demande aux participants de décrire le format des TDR qu’ils ont connus. Le facilitateur complète les réponses par la présentation de la structure générale des TDR.

Etape 2 : Les éléments des TDR.En brainstorming, le facilitateur demande aux participants de décrire le contenu de chaque élément du format des TDR. En synthèse, le facilitateur complète les réponses des participants.


Références techniquesDémarche de rédaction des TDR

Le format des TDRGénéralement, les TDR se présentent suivant le format ci-après.

Contexte et justification Objectifs Résultats attendus Méthodologie Tâches à exécuter par le consultant ou le prestataire Profil du consultant Durée et calendrier de la consultation Rapport à soumettre Budget.

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Description des éléments des termes de référence

Contexte et justification La section décrit l’environnement dans le lequel la prestation est sollicitée, présente brièvement le maître d’ouvrage qui sollicite l’appui du prestataire et l’objet de la prestation.

Généralement, le contexte doit décrire les informations ci-après :

Pertinence ou compatibilité du projet avec les documents nationaux de référence ;

Description de la situation sans le projet ;

Description de la situation avec le projet ;

Description sommaire des effets directs et indirects induits par le projet ;

L’impact du projet sur l’environnement ;

L’impact éventuel sur le genre ;

Autres impacts etc.

Cette section peut varier de quelques paragraphes à une ou deux pages.

Objectifs Cette partie énonce, en plus de l’objectif général, les objectifs spécifiques de la consultation. Ceux-ci doivent être simples, clairs et surtout vérifiables. Il est préférable de ne pas regrouper les objectifs spécifiques, mais plutôt d’énoncer chaque objectif à part.

Résultats attendusCette partie donne une liste des résultats concrets et des produits/documents que doit fournir le consultant ou le prestataire à la fin de sa mission.

A ce niveau, les TDR donnent une précision des activités, à réaliser pour atteindre les objectifs précédemment cités. Il est aussi précisé les documents à produire dans le cadre de la mission. Le candidat soumissionnaire va asseoir son offre sur la compréhension qu’il a des objectifs et des résultats attendus de lui (bien entendu les TDR constituent un tout dont il ne faut rien négliger).

Le consultant ou le prestataire est jugé en fonction de ces résultats attendus.

MéthodologieLa section sur la méthodologie doit exposer comment l’étude/la mission sera effectuée, y compris les principales méthodes à employer pour collecter, analyser, enregistrer et rédiger l’information.

Cette section doit donc comporter la description :

Des phases principales de l’étude (c’est-à-dire la préparation, le travail de terrain, l’analyse, la rédaction de rapports, le feed-back, l’édition, la finalisation du rapport);

Comment les parties prenantes seront impliquées et la participation encouragée, y compris les groupes cibles spécifiques (comme les femmes, les pauvres et autres groupes vulnérables tels que les handicapés);

Le lieu et la durée de la mission;

Les outils de collecte des données/informations qui seront utilisés, tels que les enquêtes, les questionnaires, les observations sur le terrain, référence à des archives administratives et à des rapports de gestion, interviews clés, etc.

Comment les informations seront analysées et enregistrées; et

Quand et comment des rapports seront remis.

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Profil du consultantCe chapitre décrit les qualifications, expertises et expériences de travail requises pour le ou les consultants (s) candidats. Dans leur offre technique, les consultants candidats doivent justifier ce profil.

Le commanditaire, compte tenu du résultat escompté, peut exiger un profil minimum soit à titre indicatif, ou à respecter de façon impérative, pour la constitution de l’équipe de travail. Les curricula vitae sont également demandés à ce niveau.

Tâches à exécuter par le consultant ou le prestataireCette partie décrit les différentes activités que doit mener le consultant pendant la consultation et informe sur la personne à qui il rend compte au niveau de l’organisation/entité.

Cette rubrique doit permettre au consultant d’avoir des éléments qu’il prendra en compte pour proposer une démarche méthodologique cohérente de même qu’un calendrier adapté aux exigences du commanditaire.

Exemples d’activités La réalisation d’une étude d’Avant-projet Sommaire

La rédaction des termes de référence pour la réalisation des études APD et l’exécution de la mission de contrôle des travaux

La rédaction des termes de référence pour la réalisation d’une étude d’impact environnemental et social.

Durée et calendrier de la consultationLe commanditaire, compte tenu de son planning personnel, est seul à savoir au bout de quel délai les résultats doivent être disponibles afin de ne pas mettre un arrêt à l’exécution de son programme.

Il donnera alors la durée de l’étude, le consultant en tiendra compte dans l’élaboration de son chronogramme d’exécution des tâches.

Rapport à soumettreLa structure des rapports et leur contenu doivent répondre à la méthodologie, aux résultats attendus dont découlent les tâches assignées au consultant ou prestataire

Cette section des TDR doit exposer clairement les obligations en matière de rapports et peuvent comporter des détails tels que :

La table des matières du rapport demandé (pour une étude de faisabilité/conception ou un rapport d’évaluation par ex.), y compris les annexes ;

La longueur prévue du rapport ; La langue à employer ; Le format de police à employer ; Les logiciels informatiques à employer ; La/les date(s) de soumission des projets de rapport et exemplaires définitifs ; À qui le(s) rapport(s) doit/doivent être soumis ; Le nombre de copies à remettre, sur support papier ou sous forme de fichier électronique ; Si une présentation (en personne) du contenu du rapport est exigée, quand et pour qui ; Les responsables de la rédaction et de la présentation du rapport.

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Plan de travail et chronogrammeCette section doit fournir un exposé du plan de travail et du calendrier prévus, sur la base d’une analyse des questions à étudier, de la méthode proposée et des impératifs à respecter concernant les rapports.

Le plan de travail peut être plus ou moins détaillé, selon que l’autorité contractante a une idée claire comment l’étude doit être effectuée, et quelle flexibilité il donne aux soumissionnaires pour proposer leur méthodologie, plan de travail.

BudgetLe commanditaire fixe très souvent un budget plafond pour les prestations qu’il commandite. Il l’annonce très rarement dans le cas des appels d’offres espérant ainsi tirer les prix vers le bas. Ce plafond est fixé par le commanditaire et doit être cohérent avec la masse de travail demandée au prestataire. Il est aussi recommandé de préciser qui du commanditaire ou du prestataire doit prendre en charge certains frais tels que (transports locaux, frais de réunion, etc.)

NB: On peut ne pas mentionner le budget prévu dans les TDR.


2 Heures.



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5.3. Séance 3 : Organisation et gestion des activités d’une association, d’une société Coopérative

5.3.1 Objectifs d’apprentissage

A la fin de cette séance, les apprenants seront capables de :

Élaborer des TDR pour APD et DCE.

5.3.2. Démarche d’animation/facilitation

Etape 1 : Exemple de TDRLe facilitateur présente un exemple de TDR par projection. Il demande aux participants d’exprimer leurs points de vue sur ces TDR.

Etape 2 : Exercice de rédaction TDR d’étude d’APD ou DCELe facilitateur repartit les participants en groupe de travail. Il donne aux groupes une somme d’information à partir desquelles ils doivent rédiger un TDR en travaux de groupe.

Consigne : rédigez les Termes de Référence d’APD pour la réalisation du projet d’aménagement du bas-fond de Zamblara pour la culture du riz.

En plénières, chaque groupe présente sa production. Les résultats sont débattus par les participants. Une synthèse de TDR est élaborée.

Etape 3 : Conseils pour la rédaction des TDR.Le facilitateur donne les conseils suivants :

Il faut se méfier des recettes toutes faites.

Il faut respecter les conseils suivants.

Formuler des objectifs cohérents qui répondent à vos attentes

Commencer par bien clarifier vos attentes ;

Traduire ces attentes en objectifs que l’on assigne à la réalisation de cette prestation ; éviter d’être trop long ;

Hiérarchiser ces objectifs ;

Décliner chaque objectif en questions spécifiques (questions évaluatives, par exemple) éviter d’avoir trop de questions spécifiques ;

Vérifier la cohérence entre cette première version et les moyens à mettre en œuvre ;

En fonction de ces questions, penser à la composition de l’équipe de réalisation, à la durée, à la méthodologie appropriée, aux données à utiliser et à leur collecte.

Présenter les constituants de la prestationOn peut y parvenir en abordant successivement les points suivants :

Présentation de l’objet de la prestation. A ce niveau il faut éviter l’exploitation abusive des documents existants ; cela pourrait conduire à un mélange terrible.

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Il faut donc :

Rédiger et avoir un esprit de synthèse des documents qui existent ;

Identifier les éléments spécifiques nécessaires à la prestation en fonction des objectifs fixés ;

Élaborer la présentation en tenant compte de ces éléments.

Introduction et références. L’introduction doit être courte (une page par ex). Elle doit conduire le lecteur rapidement dans le vif du sujet. En ce qui concerne les références à utiliser lors de l’exécution de la prestation, il faut se limiter à l’essentiel.

Présenter le contenu et les aspects pratiques Vérifier la clarté et la cohérence du texte avec l’aide d’un œil extérieur ;

Mettre en ordre les autres aspects pratiques qui sont en général faciles à rédiger car ils sont pour la plupart communs à beaucoup de prestations.



4 Heures.



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Références techniquesCanevas de TDR pour APD et DCE

Exemples de TDR

Exemple 1 :

TDR pour des études de faisabilité d’aménagements hydro agricoles dans la commune rurale de Fakola.

1- CONTEXTE ET JUSTIFICAION

Le Projet EC Food Facility est financé par la Commission Européenne et mis en œuvre par Save the Children, à Kolondiéba, dans la commune rurale de Fakola. Comme, objectif global, il vise à renforcer la capacité de résilience des populations rurales les plus démunies face aux effets de la flambée des prix des denrées alimentaires et contribue à réduire la faim au Mali.

Dans le cadre de ses appuis aux communautés rurales, Save the Children, à travers le projet EC Food Facilty ambitionne d’accompagner les groupes de femmes de la commune de Fakola dans le développement de la riziculture et du maraîchage, à travers des aménagements hydro agricoles (micro barrage). Pour bien cibler l’appui et définir l’axe d’intervention, Save the Children a décidé de mener une étude de faisabilité d’aménagement hydro agricole dans la commune rurale de Fakola, sur trois (3) sites.

Le village de Fakola est situé dans le cercle de Konlondiéba, au Sud, à environ 75 km du Chef-lieu de Cercle vers la frontière ivoirienne.

2- OBJECTIFS

L’objectif général de cette consultation est de mener une étude de faisabilité d’aménagement hydro agricole sur trois (3) sites dans des villages de la commune rurale de Fakola, afin de permettre aux groupes des femmes d’entreprendre des activités de riziculture et de maraichage sur ses sites.

A travers cette étude, les objectifs spécifiques visés au titre des études des petits périmètres rizicoles et maraîchers sont :

Un mémoire à caractère à la fois descriptif, explicatif et justificatif, composé de :

La justification des types d’ouvrages préconisés, en particulier par un exposé et une étude comparative des différents types d’ouvrages raisonnablement envisageable dans le cadre de la solution retenue ;

La reconnaissance des sites (3 au total) et la réalisation des études : étude technique (plan de travail, méthodologie d’intervention) pour la justification des types d’ouvrages préconisés), étude socio-économique et étude environnementale;

La description des ouvrages et de leurs principaux éléments dans la mesure où elle est nécessaire à la compréhension des plans pour expliquer les modes de construction et d’exploitation ;

La conduite des études et la restitution des résultats des études pour validation ; L’indication des dates souhaitables et délais normaux d’exécution des travaux, compte tenu

du mode de dévolution envisagé ; L’indication des bases d’évaluation détaillée des dépenses afférentes à l’exécution.

Une évaluation détaillée des dépenses afférentes à l’exécution des ouvrages dans le cadre réglementaire imposé, mais généralement fondé sur des avant-métrés et en tenant compte des particularités des ouvrages et des divers éléments.

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Le dossier technique des ouvrages renfermant :

Les plans aux échelles normalisées (plans, coupes, sections, élévations) représentant les ouvrages dans le site avec le report des données recueillies et permettant d’apprécier leur convenance et de définir leur adaptation au terrain ;

Les détails d’assemblage ou de construction et les notes de calcul permettant de fixer les caractéristiques principales de dimensionnement ;

Les études d’exécutions comprennent :

Les spécifications techniques détaillées (STD) ;

Les plans d’exécution des ouvrages accompagnés de leur nomenclature.

3- RÉSULTATS ATTENDUS

La reconnaissance des sites est effectuée ;

Les études techniques (plan de travail, méthodologie d’intervention) pour la justification des types d’ouvrages préconisés, étude socio-économique et étude environnementale sont réalisées ;

Les coûts des ouvrages sont évalués ;

Les délais d’exécution des travaux des aménagements sont définis ;

Les résultats issus des différentes études sont validés.

4- MÉTHODOLOGIE

La méthodologie adoptée comporte les phases suivantes :

La phase préparatoire de l’étude : un outil de collecte sera élaboré pour la collecte d’informations au niveau commune, cercle et région

La démarche de la consultation sera faite en étroite collaboration avec l’équipe terrain d’EC Food Facilty de Kolondiéba pour assurer le partage d’information entre les organisations et pour approfondir la compréhension de la situation.

La phase de collecte de données sur le terrain : les informations seront collectées auprès des acteurs et des partenaires impliqués dans le projet, comme les collectivités, les services techniques de l’Etat (Génie Rural de Sikasso et Secteur d’Agriculture de Kolondiéba) et Save the Children ;

La phase de traitement des données : toutes les informations recueillies seront traitées pour la production du rapport de l’étude ;

La validation des résultats de l’étude.

5- PROFIL ET QUALIFICATIONS REQUIS POUR LE CONSULTANT

Pour réaliser l’étude, Save the Children souhaite procéder au recrutement d’un consultant ayant une expérience confirmée en études d’aménagements hydro agricole. La connaissance du secteur privé, du tissu économique de la commune de Fakola et la réalisation d’études ou d’activités similaires sont souhaitées.

Le consultant sera retenu par Save the Children à cause de son expertise professionnelle et le consultant devra par conséquent exercer son jugement professionnel et la discrétion lors de la prestation de services. Le consultant devra exécuter les services avec le degré de compétence et de diligence exercé par des professionnels qui exécutent les mêmes tâches ou des tâches similaires.

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6- RAPPORT

Deux rapports dont un final seront préparés et remis à Save the Children :

Un rapport provisoire après 7 jours de la mission, qui fera l’objet d’observations;

Un rapport final prenant en compte les observations formulées dans un délai de 5 jours après les observations portées au premier rapport.

Les rapports seront fournis en fichiers électroniques avec dépôt aussi de cinq (05) exemplaires, une présentation de l’étude sur power point.

Source : Direction Régionale du Génie Rural de Sikasso (DRGR/Sik)

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Exemple 2 :

Quartier Village CAN N° projet : MLI/04/02M/LUX

Ségou Mali

BP : 360

Tel: 2323 411/2322 023

Ségou, le 28 décembre 2007

Termes de référence pour les études techniques des travaux d’aménagement de la plaine de N’Dianebougou

I- PRÉSENTATION DE PEJIMO

Le Projet d’insertion des jeunes dans la vie professionnelle à travers les investissements à Haute Intensité de Main-d’œuvre (HIMO) a été initié conjointement par le Gouvernement de la République du Mali et le Bureau International du Travail sous le numéro : MLI/04/02M/LUX.

Le présent Projet contribue à la lutte contre la pauvreté en ciblant la formation et la création d’emplois pour les jeunes, tant en milieu urbain que rural. Il constitue une phase pilote dont les enseignements devraient préparer à une phase de développement de l’approche emplois/investissements dans d’autres quartiers urbains et d’autres régions du Mali.

Ce projet comprend deux composantes :

Composante rurale basée à Ségou appelée PROMIIER (Programme Multisectoriel d’Investissements Intensifs en Emploi Rural) ;

Composante urbaine basée à Bamako appelée PILE (Programme d’appui aux Initiatives Locales pour l’Emploi).

Le projet vise la création d’emplois productifs et la promotion des activités génératrices de revenus pour les jeunes à travers :

La promotion des travaux HIMO au niveau du secteur des infrastructures ; La formation des PME dans le secteur ; L’implication et le renforcement des Collectivités territoriales ; L’utilisation des ressources locales ;

La valorisation et l’organisation de la société civile.Il intervient au niveau rural dans les secteurs du reboisement et protection de l’environnement, des petits périmètres irrigués, des pistes de désenclavement, et au niveau urbain dans l’assainissement, la voirie et l’entretien des infrastructures.

Cette phase pilote est prévue pour deux ans à partir de septembre 2005 et se fera à Bamako pour la composante urbaine et à Ségou pour la composante rurale.

Le projet est financé par le Gouvernement du Mali à travers les fonds PPTE et le Grand-Duché de Luxembourg à travers le BIT.

II- SITUATION DU PROJET

La zone du projet est située à environ 65 km de Ségou dans la région de Ségou. Elle est située à 20 km au sud Est de Markala. La plaine de N’Dianebougou couvre une superficie de plus de 100 ha dont 30 ha étudiés et aménagés.La plaine est alimentée par le canal du sahel de l’Office du Niger.

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III- CONSISTANCE DE LA PRESTATION

Sur la base des résultats des rapports des missions d’identification et de vérification du PEJIMO/SEGOU et de ses propres investigations :

La Direction Régionale du Génie Rural procédera à :

Réaliser une étude topographique de la plaine de N’Dianebougou dans la commune rurale de N’Koumandougou (cercle de Ségou) ;

Développer un plan d’aménagement qui prend en compte les exigences socioprofessionnelles des communautés.

L’objectif de l’étude est d’aboutir à :

Une faisabilité financière et économique de la mise en valeur de la plaine de N’Dianebougou en HIMO ;

Un avant-projet détaillé et un dossier d’appel d’offres pour la réalisation des activités retenus.

A - LES SPÉCIFICITÉS RECHERCHÉES

Étude topographique Faire un levé systématique de 30ha de la plaine ;

Faire un profil en long avec un point tous les 25 m le long du seuil submersible ;

Faire le calcul des côtes et le report des levés avec l’élaboration du plan topographique de la plaine ;

Implantation des bornes à tous les 500 m le long de chenaux dans des endroits stables ;

Levé des chenaux d’amenées et exutoires (100 m de part et d’autre du chenal) en fournissant un profil en long du chenal et un profil en travers à tous les 100 m ;

Le nivellement doit être rattaché au nivellement général du Mali.

Conception du schéma d’aménagementLa conception des ouvrages d’art et de terrassement se fera en faisant ressortir :

La proposition d’un plan d’aménagement de la plaine ; Le choix des types d’ouvrages d’art et de terrassement ; Le métré des ouvrages éventuels ; Le devis quantitatif et estimatif des travaux ; La mémoire explicatif et descriptif de l’aménagement et du dimensionnement des ouvrages ; Implantation des échelles de crue à l’entrée et à la sortie des ouvrages ;

Élaboration d’un plan de franges variétales avec une fiche technique d’application.La conception de plans d’aménagement se fera immédiatement après l’élaboration des plans.

Études géotechniques sommairesElles consisteront à l’identification des principales couches sous-jacentes au droit des sites potentiellement envisageables pour ériger un ouvrage hydraulique.

Les caractéristiques ainsi définies rentrent dans le calcul de la stabilité des ouvrages et permettent de caler la profondeur d’ancrage des fondations. Il aura procédé à l’identification des zones d’emprunts et de granulats (gravier, sable, moellons, latérite.).

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Études socio –économiques

Il s’agira de :

Faire le diagnostic des activités économiques liées à l’exploitation de la plaine, des systèmes et pratiques fonciers. L’analyse de l’environnement social et économique pour permettre des investissements et la faisabilité sociale du micro projet.

D’évaluer le niveau d’attente et de cohésion au tour des terres à aménager et sa prise en charge effective par les bénéficiaires ;

Déterminer le nombre et la tailles des exploitants.

Étude hydrologiqueElle s’appuiera sur les profils en long et à travers du chenal, le bassin versant du chenal, les données hydrométriques et climatologiques disponible pour dégager les ressources en eau et les débits de dimensionnement des ouvrages.

Il sera défini à ce niveau les zones inondables et celles susceptibles d’être irriguées avec des endiguements supplémentaires dans les plaines et le long du chenal.

Étude environnementaleIl s’agira d’évaluer les impacts positifs et négatifs du projet sur l’environnement et de proposer les mesures d’atténuation.

B- PRÉCISION DES MESURES

PlanimétrieLa précision des sommets des cheminements polygonaux et des bornes sera déterminée de façon à atteindre une tolérance de 20cm. Les coordonnées seront calculées dans le système MTU.

AltimétrieLes côtés des points seront déterminés en nivellement direct avec une précision de l’ordre de 1cm/km.

Les bornes seront rattachées en nivellement par double stationnement.

ReportLe report des plans se fera de façon à ce qu’ils soient malléables avec les renseignements marginaux (légende amorce des coordonnées MTU).

Profil en long : Échelle verticale 1/100e ; Échelle horizontale 1/2000e.

Profil en travers : Échelle verticale 1/100e ; Échelle horizontale 1/200e.

Levé systématique : Échelle 1/5000e.

C- RÉSULTATS ATTENDUS

A la fin de l’étude, la DRGR fournira à l’APE J :

Un rapport technique explicatif de l’étude topographique en trois exemplaires ; Une méthodologie d’exécution détaillée en rapport avec les travaux HIMO ; Un rapport détaillé des coûts de l’aménagement en trois exemplaires ; Le plan topographique de la plaine ; Le schéma d’aménagement de la plaine ; Les pièces écrites et dessinées des ouvrages ; Un calque des points cotés (avec une courbe de niveau filée à tous les 25cm) du levé régulier

1/5000e ;

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Un répertoire des coordonnées X ; Y ; Z des bornes en trois exemplaires ; Une carte qui matérialise les zones basses, hautes et moyennes de la plaine ; Une carte des franges variétales et une fiche technique d’exploitation ;

Un dossier de consultation des PME/GIE en trois exemplaires ; Une restitution des résultats à l’APEJ et aux bénéficiaires ;

Les deux restitutions seront sanctionnées par des PV.

Ces levés seront rattachés au Nivellement Général du Mali (NGM). Ils seront reportés sur calque reproductible et sur version informatique.

NB : les documents à fournir seront en trois exemplaires.

L’attention du consultant est vivement attirée sur une identification correcte de la part des travaux à confier aux populations (approche HIMO).

Pour toutes autres informations complémentaires contacter l’Antenne PEJIMO/Ségou à la Coordination Régionale de l’APEJ/Ségou au village CAN, tel : 2323411 ou 2322023.

Source : Direction Régionale du Génie Rural de Ségou (DRGR-S)


Référence Annexes – Grille d’évaluation 1

VII. BIBLIOGRAPHIE

Méthodes de l’aide, Lignes directrices, Gestion du cycle projet Mars 2004

TDR Aménagement du bas-fond de fakola DRGR-sikasso 2007

TDR pour Études techniques de la plaine de Dianebougou DRGR-Ségou 2007

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Référence Annexes – Grille d’évaluation 1

VII. BIBLIOGRAPHIE

Méthodes de l’aide, Lignes directrices, Gestion du cycle projet Mars 2004

TDR Aménagement du bas-fond de fakola DRGR-sikasso 2007

TDR pour Études techniques de la plaine de Dianebougou DRGR-Ségou 2007

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