Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010)
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Cartographie des BOP et UO 2010
Ministère de la Santé et des Sports
(Janvier 2010)
Niveau régional
Niveaudépartemental
Niveau central
Mission : SantéMission : Santé
Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire
BOPBOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18Titres concernés : 3 et 6
UOUOAppellation des services : Sous directions DGS, secrétariat général DGS, secrétariat général-agences, DAFJS/SDACJ, MASPRAS-HCSPActions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 9
BOPBOP Appellation du service : DRASS,DSDSActions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 27
UOUOAppellation des services : DRASS,DSDSet DASSActions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 27
UOUOAppellation des services : préfecture de St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et FutunaActions concernées : 11,12,13,14,15,16Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau :4
Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS
Niveau régional
Niveaudépartemental
Niveau central
Mission : SantéMission : Santé
Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins
BOP BOP Appellation du service : DHOSActions concernées : 1 et 3Titres concernés : 3 et 6
UOUOAppellation des services : sous directions DHOS, DAFJS/SDAJCGActions concernées : 1 et 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2
UOUOAppellation des services : DRASSActions concernées : 1Titres concernés : 6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DDASS, DOMActions concernées : 3Titres concernés : 6Nombre par niveau : 100
Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS
Niveau régional
Niveaudépartemental
Niveau central
Programme 183 : Protection maladie
BOP BOP Appellation du service : DSSAction concernée : 1Titres concernés : 3 et 6
UOUOAppellation des services : DSS, DAFJS/ SDAJCGAction concernée : 1Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2
BOP BOP Appellation du service : DSS (FIVA)Action concernée : 3Titres concernés : 6
UOUOAppellation des services : DSS (FIVA)Action concernée : 3Titres concernés : 6Nombre par niveau : 1
UOUOAppellation des services : DDCS, DDCSPP, DDASS IDF Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 100
UOUOAppellation des services : DGCS Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 1
BOPBOP Appellation du service : DGCSAction concernée : 2Titres concernés : 6
UOUOAppellation des services : DSDS,DRASS Réunion Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 4
Mission : SANTEMission : SANTE
Niveau régional
ouCOM
Niveaudépartemental
Niveau central
Programme 219 : Sport
BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DDEet préfecturesActions concernés : *Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : à déterminer
UOUOAppellation des services : Missionfinancière de la DSAction concernée : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 1
BOPBOP Appellation du service : Direction des sportsActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6
UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre etMiquelon, MayotteActions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 5
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
UOUOAppellation des services :DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100
UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : àdéterminer
UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 100
* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Niveau régional
ouCOM
Niveaudépartemental
Niveau central
Programme 210 : Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative
BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF et DOM Actions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS et DOMActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DDEet préfecturesActions concernés : 5Titres concernés : 5Nombre par niveau : à déterminer
UOUOAppellation des services : administrationcentrale SDAF (x2) SGI, SDSI, SDAJCG,COM, DRH (x4),BDC, SDAF Actions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 12
BOPBOP Appellation du service : DAFJS-DRHActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2,3,5
UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, MayotteActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2,3,5Nombre par niveau : 5
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 4,5Titres concernés : 5Nombre par niveau :26
UOUOAppellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 4 et 5Titres concernés : 3, 5Nombre par niveau : 100
UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernés : 4 et 5Titres concernés : 3, 5Nombre par niveau : àdéterminer
UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 4 et 5Titres concernés : 5Nombre par niveau : 100
* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Cartographie des BOP et UO 2010
Service du Premier ministre
(Janvier 2010)
Niveau régional
Niveaudépartemental
Niveau central
Programme 304 : Lutte contre la pauvreté - revenu de solidarité active et expérimentations sociales
Mission : Solidarité, insertion et égalité des chancesMission : Solidarité, insertion et égalité des chances
UOUOAppellation des services : PréfectureActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26
BOPAppellation du service : DGCSAction concernée : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6
UOUOAppellation des services : DGCSActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2
UOUOAppellation des services : Préfecture dedépartement Actions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100 *
BOP national
Niveau régional
ouCOM
Niveaudépartemental
Niveau central
Programme 163 : Jeunesse et vie associative
BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation desservices : DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3,6Nombre par niveau : 100
UOUOAppellation des services : DJEPVAAction concernée : 1 à 3Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 1
BOPBOP Appellation du service : direction de la jeunesse, del’éducation populaire et de la vie associativeActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3, 5 et 6
UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre etMiquelon, MayotteActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 5
Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
UOUOAppellation des services :DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3,6Nombre par niveau : 26
UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100
UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : àdéterminer
UOUOAppellation des services :DDEAActions concernés : 2 et 3Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1(DDEA78)
* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin
Cartographie des BOP et UO 2010
Ministère de l’Economie, de l’Industrieet de l’Emploi
(Janvier 2010)
Mission : Gestion des finances publiques et des Mission : Gestion des finances publiques et des ressources humainesressources humaines
Programme 309 : Entretien du parc immobilier sous contrôle de l'Etat
R PROGR PROG
RUORUOAppellation des services : SGIActions concernées :Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1
R BOPR BOPMin. Santé et des sports /DAFJS/SGI
RUORUOAppellation des services : DRJSCS, DRASS IDF, DSDS, Saint-Pierre et MiquelonActions concernéesTitres concernés : 3 et 5Nombre de niveau : 126
Mission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’EtatMission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’Etat
Programme 722 : Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat
R PROGR PROGFrance DomainesFrance Domaines
RUORUOAppellation des services : SGIActions concernées :Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1
R BOPR BOPMin. Santé et des sports /DAFJS/SGI
RUORUOAppellation des services : DRJSCS, DRASS ID, DSDS,Saint-Pierre et MiquelonActions concernéesTitres concernés : 3 et 5Nombre de niveau : 126