Microsoft Word - 00FRev20_Intro_Volume1_Def

Recommandations relatives au

TRANSPORT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Rglement type

Volume I

Vingtime dition rvise

NATIONS UNIES

ST/SG/AC.10/1/Rev.20 (Vol.I)

Recommandations relatives au

TRANSPORT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Rglement type

Volume I

Vingtime dition rvise

NATIONS UNIES

New York et Genve, 2017

NOTE

Les appellations employes dans la prsente publication et la prsentation des donnes qui y figurent n'impliquent de la part du Secrtariat de l'Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorits, ni quant au trac de leurs frontires ou limites.

(ST/SG/AC.10/1/Rev.20 (Vol.I))

Copyright Nations Unies, 2017

Tous droits rservs.

Il est interdit de reproduire, de stocker dans un systme de recherche de donnes ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, lectronique, lectrostatique, mcanique, enregistrement magntique, photocopie ou autre, un passage quelconque de la prsente publication, aux fins de vente, sans avoir obtenu au pralable l'autorisation crite

de l'Organisation des Nations Unies.

PUBLICATION DES NATIONS UNIES

Numro de vente: F.17.VIII.1

ISBN 978-92-1-239141-0

(dition complte des 2 volumes)

e-ISBN 978-92-1-060601-1

ISSN 1014-5745

Les volumes I et II ne peuvent tre vendus sparment

AVANT-PROPOS

Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses sont adresses aux gouvernements et aux organisations internationales intresses par la scurit du transport des marchandises dangereuses.

La premire version, prpare par le Comit d'experts en matire de transport des marchandises dangereuses du Conseil conomique et social de l'Organisation des Nations Unies, a t publie en 1956 (ST/ECA/43-E/CN.2/170).

Conformment la rsolution 645 G (XXIII) du 26 avril 1957 et aux rsolutions ultrieures du Conseil conomique et social, les Recommandations ont t ensuite modifies et mises jour aux sessions successives du Comit d'experts compte tenu des progrs techniques et de l'volution des besoins des utilisateurs.

sa dix-neuvime session (du 2 au 10 dcembre 1996), le Comit d'experts a adopt une premire version du "Rglement type pour le transport des marchandises dangereuses", qui a t annexe la dixime dition rvise des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses. Le but tait de faciliter l'intgration directe du Rglement type dans toutes les rglementations nationales et internationales modales et ainsi d'amliorer l'harmonisation et de faciliter la mise jour priodique de tous les instruments juridiques concerns tout en permettant aux gouvernements des tats Membres, l'Organisation des Nations Unies, aux institutions spcialises et d'autres organisations internationales de raliser des conomies substantielles.

Par sa rsolution 1999/65 du 26 octobre 1999, le Conseil conomique et social a tendu le mandat du Comit l'harmonisation l'chelle mondiale des diffrents systmes de classification et d'tiquetage des produits chimiques applicables sous des rgimes rglementaires concernant diffrents secteurs, par exemple: le transport, la scurit du travail, la protection des consommateurs, la protection de l'environnement, etc.

Le Comit a t restructur en "Comit d'experts du transport des marchandises dangereuses et du systme gnral harmonis de classification et d'tiquetage des produits chimiques", doubl d'un Sous- Comit d'experts du transport des marchandises dangereuses et d'un Sous-Comit d'experts du systme gnral harmonis de classification et d'tiquetage des produits chimiques.

sa huitime session (9 dcembre 2016), le Comit a adopt une srie d'amendements au Rglement type pour le transport des marchandises dangereuses, concernant notamment les objets qui contiennent des matires ou objets dangereux; la classification des engrais au nitrate dammonium; la classification des mlanges corrosifs; la stabilisation des farines de poisson pour prvenir lautochauffement; les engins de transport contenant des batteries au lithium utiliss pour le stockage dlectricit; lemballage de piles au lithium dfectueuses ou endommages; la mise disposition du procs- verbal dpreuves des piles et batteries au lithium; le transport de matires instables sous rgulation de temprature; le transport de vhicules propulsion par gaz ou liquides inflammables ou mus par piles combustible ou accumulateurs lectriques.

La prsente vingtime dition des Recommandations tient compte de tous les amendements diffuss sous la cote ST/SG/AC.10/44/Add.1 et Corr.1.

Lors de sa huitime session, le Comit a galement adopt des amendements aux Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'preuves et de critres (ST/SG/AC.10/44/Add.2) qui seront repris dans lamendement.1 la sixime dition rvise du Manuel (ST/SG/AC.10/11/Rev.6 et ST/SG/AC.10/11/Rev.6/Amend.1) ainsi que des amendements au Systme Gnral Harmonis de classification et d'tiquetage des produits chimiques (SGH) (ST/SG/AC.10/44/Add.3) qui seront repris dans la septime dition rvise du SGH qui sera publie sous la cote ST/SG/AC.10/30/Rev.7.

(- iv -)

La prsente publication a t prpare par le secrtariat de la Commission conomique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) qui fournit les services de secrtariat au Comit d'experts.

Des renseignements supplmentaires, y compris le cas chant des rectificatifs la prsente publication, sont disponibles sur le site Web de la Division des transports de la CEE-ONU:

(http://www.unece.org/trans/danger/danger.html)

TABLE DES MATIRES

VOLUME I

Page

RECOMMANDATIONS RELATIVES AU TRANSPORT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES.........................................................................................1Nature, objet et porte des recommandations ...............................................................................1Principes fondamentaux de la rglementation du transportdes marchandises dangereuses ......................................................................................................1Classification des marchandises dangereuses et dfinition des classes.........................................2Dispositions relatives l'expdition ..............................................................................................3Intervention en cas d'urgence ........................................................................................................3Assurance de la conformit ...........................................................................................................3Transport de matires radioactives................................................................................................4Dclarations d'accidents et d'incidents ..........................................................................................4Figure 1: Formule de renseignements communiquer l'ONUen vue du classement ou du reclassement d'une matire...............................................................5ANNEXE: RGLEMENT TYPE POUR LE TRANSPORTDES MARCHANDISES DANGEREUSES11Table des matires15Partie 1:Dispositions gnrales, dfinitions et dispositionsconcernant la formation et la sret21Partie 2:Classification51Partie 3:Liste des marchandises dangereuses, dispositions spciales et exceptions197APPENDICES367Appendice A - Liste des dsignations officielles de transport gnriqueset non spcifies par ailleurs (N.S.A)369Appendice B - Glossaire des termes391INDEX ALPHABTIQUE DES MATIRES ET OBJETS405

(- v -)

TABLE DES MATIRES (suite)

VOLUME II

Page

ANNEXE: RGLEMENT TYPE POUR LE TRANSPORT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES (suite)1

Partie 4:Dispositions relatives l'utilisation des emballages et des citernes ....................3

Partie 5:Procdures d'expdition161

Partie 6:Prescriptions relatives la construction des emballages, des grands rcipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes mobiles, des conteneurs gaz lments multiples (CGEM) et

des conteneurs pour vrac et aux preuves qu'ils doivent subir209

Partie 7:Dispositions relatives aux oprations de transport413

TABLEAU DE CORRESPONDANCE entre les numros de paragraphes dans le Rglement de transport des matires radioactives de lAIEA (dition de 2012), et la vingtime dition rvise des Recommandations relatives au transport des marchandises

dangereuses (comprenant le Rglement type)435

(- vi -)

RECOMMANDATIONS RELATIVES AU TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES

NATURE, OBJET ET PORTE DES RECOMMANDATIONS

1. Les prsentes Recommandations ont t labores par le Comit d'experts en matire de transport des marchandises dangereuses1 du Conseil conomique et social des Nations Unies. Elles tiennent compte des progrs techniques rcents, de l'apparition de nouvelles matires dangereuses et nouveaux matriaux de construction, des besoins des systmes modernes de transport et, en premier lieu, des impratifs de scurit des personnes et des biens et de protection de l'environnement. Elles s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales ayant s'occuper de rglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles ne s'appliquent pas au transport en vrac de marchandises dangereuses par voie maritime ou de navigation intrieure dans des vraquiers ou des navires (ou bateaux)-citernes, qui est soumis des rgles internationales ou nationales spciales.

2. Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses sont prsentes sous la forme d'un "Rglement type s