DpartDtermination des limites du systme de travail

Estimation du risque

Evaluation du risque

Le systme de travail est-il sr? nonDiminution du risque

oui

Fin

Mthode Suva dapprciation des risques des postes de travail et lors de processus de travail

Apprciation du risque

Identification des phnomnes dangereux

Analyse du risque

Cette publication sadresse aux spcialistes de la scurit au travail. Elle dcrit une mthode danalyse et dapprciation des risques aux postes de travail et lors de processus de travail. Une telle analyse des risques est requise par la directive CFST 6508 pour les entreprises prsentant des dangers particuliers.

Suva Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents Protection de la sant Pour renseignements: Case postale, 1001 Lausanne Tl. 021 310 80 40-42 Pour commander: Case postale, 6002 Lucerne Fax 041 419 59 17 Tl. 041 419 58 51 Internet www.suva.ch Mthode Suva dapprciation des risques des postes de travail et lors de processus de travail Auteur: Ursula Forsblom-Prli Secteur bases de travail Co-auteurs: L. Escher J. Dey

Reproduction autorise avec mention de la source. 1re dition octobre 2001 2 500 Rfrence: 66099.f

Sommaire

1 2 3

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 Gnralits concernant la mthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Prparatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3.1 Structure de l'entreprise: subdivision en processus, secteurs dactivit ou groupes de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3.2 Identifier les processus, secteurs dactivit et groupes de personnes critiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles ................ 5

3.4 Former une quipe interdisciplinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3.5 Se procurer la documentation, dfinir le temps ncessaire et le calendrier des runions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 4 Apprciation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4.1 Limites du systme de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4.2 Identifier les phnomnes dangereux en quipe . . . . . . . . . . . . 9 4.3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilit et de la gravit du dommage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 4.4 Evaluer les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 5 6 Dfinir des mesures (diminution du risque) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Apprciation des risques en cas dagents physiques ou de manipulation de substances toxiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 7 8 Documentation relative aux runions dquipe . . . . . . . . . . . . . . 22 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Annexe 1: Formulaires relatifs lapprciation des risques (pour copie) 24 Annexe 2: Exemples de phnomnes dangereux, de situations dangereuses et dvnements dangereux (selon EN 1050) . . . . . . 28 Annexe 3: Statistiques de la Suva . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

1

1 Introduction

La directive CFST 6508 relative lappel des mdecins du travail et autres spcialistes de la scurit au travail, encore appele directive MSST, est en vigueur depuis le 1er janvier 1996. Cette directive traite de lintgration de la scurit et de la protection de la sant dans lorganisation et les processus des entreprises. Les dangers doivent tre identifis de faon systmatique, les risques sont valuer et les mesures dduites doivent tre mises en oeuvre. Le but de cette dmarche est non seulement dempcher la souffrance humaine, mais aussi de rduire les cots directs et indirects ds aux accidents. A partir de lan 2000, les entreprises doivent respecter les nouvelles dispositions. Les entreprises dans lesquelles existent des dangers particuliers (selon les chiffres 2.2 et 2.3 de la directive MSST), doivent faire effectuer une analyse du risque par des spcialistes de la scurit au travail, selon une mthode reconnue. Lanalyse du risque selon la directive MSST correspond lvaluation des risques selon la norme EN 1050 Scurit des machines Principes pour lapprciation des risques. Pour quune entreprise soit en mesure deffectuer une valuation globale des risques, diffrentes analyses peuvent tre ncessaires. Par exemple:q q

Les analyses de processus et les analyses de mthodes, ainsi que lvaluation des risques qui en dcoulent, sont normalement effectues avant la mise en service des installations ou la ralisation technique des mthodes et des processus. Les analyses IAT sont de la comptence du fabricant ou du fournisseur, et elles font partie de la dclaration de conformit daprs la directive machines*. La mthode dcrite ci-aprs a t spcialement conue pour lapprciation des risques des postes de travail et lors de processus de travail.* Voir ce propos la Mthode Suva dapprciation des risques lis aux installations et appareils techniques (rf. Suva 66037).

des analyses de processus/mthodes des analyses dinstallations et dappareils techniques (analyses IAT) des analyses de postes de travail et de processus de travail

q

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2 Gnralits concernant la mthodologie

La mthode Suva comporte les 5 tapes suivantes: 1. Dterminer les limites du systme dfinir le systme 2. Identifier les phnomnes dangereux 3. Estimer les risques 4. Evaluer les risques 5. Rechercher des mesures (rduction du risque) La mthode Suva didentification des phnomnes dangereux dans des systmes est caractrise par un brainstorming mthodique au sein dune quipe dexperts de diffrentes spcialits.

Ce procd peut tre utilis pour des systmes existants ou projets. La mthode Suva convient en particulier pour identifier les phnomnes dangereux potentiels des postes de travail et dans les processus de travail au sein dinstallations techniques. La mthode Suva est base sur la norme EN 1050 (1). Dautre part, cette mthode sappuie partiellement sur le procd HAZOP (PAAG), un procd de recherche systmatique de dysfonctionnements, en particulier pour des installations chimiques (2), sur le guide pour lvaluation des dangers (3), ainsi que sur lanalyse des dangers de la Zurich Assurances (4).

3 Prparatifs3.1 Structure de lentreprise: subdivision en processus, secteurs dactivit ou groupes de personnesAvant de procder une apprciation des risques, il est important de reprer tous les processus et/ou secteurs dactivit. Pour les entreprises avec des postes de travail qui changent constamment et les entrepreprises qui emploient des personnes ayant particulirement besoin de protection, il est recommand dnumrer les diffrents groupes professionnels et groupes de personnes. 3.1.1 Subdiviser en processus Toute lentreprise est subdivise en processus. Suivant le problme envisag, un processus peut son tour tre subdivis en processus partiels (voir le point 4.1). Voici deux exemples provenant dun garage. Si lentreprise dispose dun systme de gestion ax sur les processus (par ex. le modle de processus de systme pour la gestion de la qualit daprs ISO) les diffrents processus peuvent tre repris directement.

Rception du vhicule

Diagnostic

Maintenance Nettoyage

Essai du vhicule

Livraison

Illustration 1: Processus du service.

Accueil

Etude des besoins

Conseils

Essai du vhicule

Conclusion

Suivi

Illustration 2: Processus de vente.

3

3.1.2

Subdiviser en secteurs dactivit

Toute lentreprise peut galement tre subdivise en secteurs dactivit. Suivant le problme considr, les secteurs dactivit peuvent leur tour tre subdiviss (voir galement ce sujet le point 4.1). Voici cidessous lexemple dun garage.

Illustration 3: Secteurs dactivit dun garage (modle de la solution par branche UPSA).

Lgende A: B: C: D: E: F: G: H: I: J: K: terrain de lentreprise entre et sortie parking rception, bureau salle dexposition atelier installation de lavage dpt/magasin dpt de matires dangereuses cabine de peinture tlerie/carrosserie L: local de stockage/chargement des batteries M: local du compresseur administration N: installation de chauffage et daration O: atelier des apprentis P: bennes pour matriaux usags Q: rcipients pour huile usage R: station dessence

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3.1.3 Subdiviser par rapport des groupes professionnels et des personnes Cette subdivision est recommande pour des entreprises o les employs travaillent frquemment des postes qui ne sont pas fixes, ou encore pour les entreprises qui emploient certains groupes de personnes (par ex. des personnes ayant particulirement besoin de protection, telles que les handicaps, les jeunes, les femmes enceintes). 3.1.4 Subdiviser en processus/secteurs dactivit et groupes de personnes: une combinaison Suivant le problme envisag, il est galement possible de combiner les diffrentes subdivisions. Une entreprise peut par exemple tre subdivise en processus qui, lors de lapprciation des risques, seront analyss en fonction des secteurs (cest-dire classifis selon les secteurs dactivit).

1. Est-ce que le nombre de journes dabsence est plus lev par rapport la moyenne dans lentreprise ou dans la branche? 2. Y a-t-il des dangers particuliers? 3. La visite des places de travail et les entretiens avec les collaborateurs ont-ils fait apparatre des dficits techniques et/ou organisationnels? Si la rponse une ou plusieurs de ces questions est affirmative, alors on est en prsence dun processus, dun secteur dactivit ou dun groupe de personnes critiques, cest--dire que cest l quil faut commencer avec lanalyse des risques.

3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponiblesOn procde dabord une dtermination des dangers pour le processus, le secteur dactivit ou le groupe de personnes contrler. On dtermine ensuite si des moyens auxiliaires sont disponibles pour lvaluation des dangers identifis. a) Entreprises avec une solution de branche Les PME qui se sont regroupes pour adopter une solution de branche dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive MSST disposent de moyens auxiliaires qui ont t mis au point par la branche. La branche procde en partie elle-mme lapprciation des risques de certains processus ou secteurs dactivit (apprciation collective des risques). Ces apprciations des risques sont utilises comme base pour des listes de contrle ou des concepts de scurit (voir chiffre 2.5 de la directive CFST 6508) Ladaptation et lutilisation des moyens auxiliaires mis disposition par la branche sont de la responsabilit de chaque entreprise. Souvent, ces moyens auxiliaires ne couvrent pas tous les secteurs de lentreprise, de sorte quil est ncessaire dutiliser des moyens auxiliaires supplmentaires (par ex. les listes de contrle de la Suva) ou que lentreprise fasse appel des

3.2 Identifier les processus, secteurs dactivit et groupes de personnes critiquesCette tape doit permettre de dcider quel endroit il faut commencer avec une analyse approfondie des risques dans lentreprise ou dans une branche. Les tapes suivantes doivent tre ralises pour les diffrents secteurs dactivit, processus et groupes de personnes:q

Consulter les statistiques (entreprise/ branche) sur le nombre de journes dabsence en raison de maladies et daccidents professionnels. Dcouvrir sil y a des dangers particuliers selon lauto-valuation (5) de la CFST. Procder des visites de places de travail et des entretiens avec les collaborateurs.

q

q

Il faut ensuite rpondre aux trois questions concernant le processus, le secteur dactivit ou le groupe de personnes en question:

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spcialistes de la scurit au travail pour une apprciation complmentaire des risques. Certaines solutions individuelles par branche mettent les spcialistes de la scurit au travail la disposition des entreprises. b) Entreprises sans solution de branche Ces entreprises ont un moins bon accs aux moyens auxiliaires spcifiques. Elles doivent elles-mmes trouver sil existe dj pour le secteur, le processus ou le groupe de personnes examiner une liste de contrle mise au point par un spcialiste de la scurit au travail (MSST). Vous trouverez une vue densemble des listes de contrle de la Suva sur le site de la Suva, ladresse www.suva.ch. Diffrentes organisations et organes spcialiss ont galement mis au point des listes de contrle. Ladaptation et lutilisation des listes de contrle sont de la responsabilit de chaque entreprise. Pour des processus complexes, il est toujours indiqu de procder lapprciation des risques en y associant des spcialistes de la scurit au travail et les collaborateurs.

3.5 Se procurer la documentation, dfinir le temps ncessaire et le calendrier des runionsLes prparatifs ncessaires sont dtermins daprs la taille et la complexit des secteurs dactivit et des processus. Les documents suivants sont ncessaires pour la description des processus et des secteurs dactivit: description du procd (y compris les systmes dapprovisionnement et dlimination) vido, photos ou graphiques (par ex. diagramme des flux) de linstallation et de ses environs indications concernant le site (installations voisines, environs) prescriptions relatives au travail, instructions dutilisation (fonctionnement normal, fonctionnement particulier, maintenance) caractristiques des matires premires informations concernant la commande informatique concept de scurit existant indications concernant les parties dinstallation et systmes importants en termes de scurit: dispositifs de protection, installation de traitement des dchets, des eaux uses, etc. informations concernant les comptences et les responsabilits informations concernant le niveau de formation des collaboratrices et des collaborateurs certificat de conformit pour IAT (installations et appareils techniques) daprs la directive machines 98/37/CE Il convient de contrler si les documents dcrivent lobjet de lanalyse conformment la dfinition des tches et ltendue de lanalyse. Les ventuelles contradictions doivent tre clarifies avant la premire runion de lquipe. Les documents (transparents, photos, etc.) doivent tre prpars

3.4 Former une quipe interdisciplinaireUne condition importante pour raliser une apprciation des risques et appliquer avec succs la mthode Suva est de former une quipe interdisciplinaire. Cette quipe doit comporter un chef dquipe, ainsi que 3 5 membres. Le chef dquipe doit disposer de bonnes connaissances mthodologiques. Le travail de lquipe est organis et anim par le chef dquipe. Cette quipe peut par exemple tre compose de la faon suivante: le chef dentreprise, lingnieur dexploitation (ingnieur en rgulation, ingnieur de production), loprateur de linstallation, le contrematre, un spcialiste de la scurit au travail (MSST), un ingnieur dtudes/de planification. Il faut en tout cas quil y ait dans lquipe des personnes qui connaissent bien les secteurs dactivit et les processus.

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de manire pouvoir tre utiliss pour lanalyse. La planification des squences de contrle, fait galement partie de la prparation. Pour un processus de travail dune installation fonctionnant en continu, cest en gnral le flux de production qui dicte lordre dans lequel seffectue le contrle. Dans une installation fonctionant en discontinu, par contre, lordre du contrle nest pas dict automatiquement par le diagramme de flux. Si, par exemple, plusieurs charges diffrentes doivent tre produites simultanment, il peut tre ncessaire de reprsen-

ter les diffrentes tapes de travail et les tats des diffrents lments de linstallation sur un axe temporel. Le besoin en temps et le calendrier des runions doivent tre dfinis. Le besoin en temps dpend de ltendue et de la profondeur de lanalyse, du rendement de lquipe et de la qualit des documents.

DpartDtermination des limites du systme de travail

Estimation du risque

Evaluation du risque

Le systme de travail est-il sr? nonDiminution du risque

oui

Fin

Apprciation du risque

Identification des phnomnes dangereux

Analyse du risque

Illustration 4: Vue densemble de lapprciation du risque selon EN 1050.

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4 Apprciation des risques

4.1 Limites du systme de travail4.1.1 Dfinir les limites du systme dfinir le systme Avant de procder l'analyse, il faut dfinir les limites du systme que forme le secteur dactivit ou le processus examiner. Il faut par ailleurs dfinir de faon prcise ce qui fait partie du systme, et ce qui est par consquent pris en considration pour lidentification des phnomnes dangereux, et ce qui se situe lextrieur de ce systme. Il convient de subdiviser de grands secteurs ou processus en lments plus petits. Si un secteur dactivit ou un processus comprend une ligne entire de production compose de plusieurs installations, alors les diffrents secteurs ou processus partiels devraient dans la mesure du possible correspondre une phase du procd. Les interfaces de lensemble du systme avec lenvironnement, ainsi que les interfaces entre parties de secteur ou parties de processus doivent tre mises en vidence et dfinies. Il est ncessaire de spcifier le genre de phnomnes dangereux prendre en compte, et il faut indiquer qui ou quoi ils sappliquent (employs, installations, environnement, etc.). Il sagit dautre part de clarifier si dventuelles interactions avec des installations voisines doivent tre prises en compte, et quels sont les aspects qui ne ncessitent pas dinspection (par ex. statique des constructions, chimie du processus, etc.). Lors de la dtermination des limites du systme pour des installations et des machines, les points suivants (1) doivent tre clarifis: a) la phase de vie prendre en compte (construction, transport, montage/mise en service, utilisation, mise hors service; voir point 3.11a EN 292-1: 1998) b) le mode de fonctionnement prendre en compte (fonctionnement normal, rglage/ installation, nettoyage, dpannage, maintenance; voir point 3.11a EN 292-1: 1998)

c) les limites de linstallation (voir point 5.1 EN 292-1: 1998) y compris pour une utilisation normale (tant en cas dutilisation et de fonctionnement corrects de la machine quen cas de dysfonctionnement ou de mauvais usage raisonnablement prvisible) d) lventail complet des utilisations prvisibles de la machine (par ex. dans lindustrie, le commerce, le mnage) (1) e) la formation des utilisateurs potentiels (1) f) lenvironnement (tierces personnes, installations voisines et interactions avec ces installations, etc.) g) le genre de phnomnes dangereux prendre en compte; qui ou quoi sappliquent-ils (employs, installation, environnement, etc.)? h) les aspects dont on considre quils ne ncessitent pas de contrles (par ex. la statique des constructions, les processus chimiques, etc.) Ainsi que cela a t mentionn au point b), la dfinition du systme comprend galement la dsignation du mode de fonctionnement contrler, cest--dire de lindication sil sagit de lexploitation normale, particulire ou de la maintenance. Ces trois modes sont dfinis de la faon suivante: Exploitation normale Linstallation remplit la fonction pour laquelle elle a t conue. Exploitation particulire Prparer/transformer, installer, rgler, rechercher/supprimer les erreurs, nettoyer. Maintenance Contrle (mesurer, contrler, enregistrer); dterminer ltat rel et comparer avec ltat prvu. Entretien (nettoyage et entretien); mesures pour conserver ltat prvu. Remise en tat (remplacer, amliorer) restauration de ltat prvu.

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4.1.2 Dcrire les activits (homme/ machine/environnement) Par activits, nous entendons les diffrentes tapes du droulement du travail dans les processus et les secteurs dactivit. Toutes les tapes de travail doivent tre consignes de faon chronologique, comme dans un mode opratoire. Les tapes de travail qui sont excutes par linstallation ou la machine, par exemple le transport dun produit dun point A vers un point B, ne peuvent tre omises que si lon peut tre certain que des collaborateurs ou des tiers ne sont pas menacs. Certaines activits peuvent le cas chant tre regroupes. Cette faon de procder permet de rduire ltendue de lapprciation des risques, mais elle en rduit aussi la prcision. Un tel regroupement peut tre indiqu en labsence de risques majeurs ou si lon ne veut mettre en vidence que les principaux phnomnes dangereux (par ex. dans le cadre dune solution par branche, dans laquelle on fait une apprciation des risques spcifiques une entreprise). Les activits doivent tre formules pour les trois types de fonctionnement suivants: exploitation normale, exploitation particulire et maintenance. Les notices dinstructions sont une aide pour la description des activits ( linverse, la description des activits peut tre utilise pour de nouvelles instructions de travail, si celles-ci ne sont pas encore disponibles). Normalement, une activit ne dcrit quune action. La description des activits devrait tre structure, si possible, de la faon suivante: q matrielq q

Les activits peuvent tre formules en commun lors de la runion dquipe ou ds la phase de prparation.

4.2 Identifier les phnomnes dangereux en quipeAu cours de cette tape, il sagit didentifier les phnomnes dangereux qui peuvent survenir lors des activits dcrites. Le chef dquipe dirige les dbats. Un membre de lquipe est charg de rdiger le procsverbal. Le chef dquipe choisit un premier systme partiel, et met les activits bien en vidence pour tous les membres de lquipe (par ex. sur un flip-chart). Lquipe commence avec la premire activit. Grce un brainstorming structur, lquipe cherche les phnomnes dangereux qui peuvent survenir lors de lactivit dcrite. Le tableau 1 (page suivante) rpertorie diffrents types de phnomnes dangereux qui devraient toujours tre pris en considration lors dune analyse. Il est important de recenser galement les phnomnes dangereux pour lesquels il est peu vraisemblable quils donnent lieu un vnement. Le chef dquipe doit veiller ce que le processus ou le secteur dactivit soit examin de faon complte. Il faut cependant quil choisisse un rythme de travail qui fait que lquipe ne sennuie pas. Il se peut par exemple quil soit ncessaire de terminer une discussion qui dure trop longtemps entre deux experts, en leur proposant de noter le point discut dans le procs-verbal et de le clarifier en dehors de la runion. Si lon suppose que tous les phnomnes dangereux nont pas encore t identifis, il est possible dutiliser non seulement le tableau 1, mais aussi les tableaux de lannexe 2 (Exemples de phnomnes dangereux, de situations dangereuses et dvnements dangereux, selon EN 1050). Vous trouverez une vue densemble des risques mcaniques dans la brochure de lAISS intitule Prvention des risques mcaniques Solutions pratiques (6).

activit point de dpart et but

Quelques exemples sont prsents ci-dessous: Transporter la cuve du point X au point Y. Assurer la cuve dans llvateur au moyen de la grille de scurit. Verser le contenu de la cuve 1 dans la cuve 2.

9

Tableau 1: Types de phnomnes dangereux.

N Phnomnes dangereux1 Phnomnes dangereux mcaniques par contact avec des lments non protgs en mouvement

Evnements dangereux crasement cisaillement choc coupure, sectionnement perforation, piqre entranement, emprisonnement happement, enroulement coupure frottement, abrasion accrochage ou heurt crasement basculement avec des moyens de transport chute basculement et collision avec une personne ou une chose crasement chute, projection d'lments et collision avec une personne ou une chose

par contact avec des lments comportant des surfaces dangereuses par des moyens de transport ou des quipements de travail en mouvement

par des lments non contrls en mouvement

2 Glissade, trbuchement, effondrement, faux pas 3 Phnomnes dangereux lectriques par contact avec des lments sous tension par approche d'lments sous haute tension lors de courts-circuits, de surcharges, etc. par des arcs lectriques

chute lectrocution

brlures cutanes, cancer de la peau, lsion de la corne intoxication asphyxie brlure

4 Contact avec des substances nocives (chimiques et biologiques)

inhalation ou ingestion de... contact avec des... ... gaz, vapeurs, arosols, liquides, solides, microorganismes ou virus

5 Risques d'incendie et d'explosion

par des solides, des liquides, des gaz une atmosphre explosive des explosifs une charge lectrostatique par contact avec des milieux chauds ou froids bruit ultrasons vibrations par des rayonnements non ionisants x rayonnement UV x rayonnement laser x champs lectromagntiques

brlure inhalation de gaz d'incendie effet du souffle incendie avec les consquences

6 Phnomnes dangereux thermiques 7 Atteintes physiques particulires

brlure et engelures atteintes la sant (maladies) lsion de l'oue lsion de l'oue, irritation de cellules nerveuses, etc. lsions nerveuses et vasculaires lsions de l'oeil (corne, cristallin, rtine) et de la peau modification de tissus organiques, lsion de la corne, etc. arythmie, irritation de cellules nerveuses et musculaires destruction de cellules lsions de l'oue, lsions vasculaires

par des rayonnements ionisants lors de travaux en dpression ou surpression

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N Phnomnes dangereux8 Contraintes lies l'environnement de travail climat mauvais clairage 9 Non respect des principes ergonomiques mouvements trs rptitifs x par ex. utilisation de ciseaux pendant une priode prolonge, montage de prcision avec des cycles courts

Evnements dangereux malaise, maladie fatigue rapide erreurs de manipulation inflammation de la gaine tendineuse lsions de l'appareil locomoteur

travail statique lsions de l'appareil locomoteur x par ex. montage de prcision, travail la loupe (colonne vertbrale, articulations, ou au microscope sans appui (repose-bras) etc.) levage et port de charges lourdes dans une posture surmenage important inapproprie blessure en raison d'un manque posture inapproprie et pnible de concentration x travail au-dessus du niveau de la tte, x travail en position agenouille, accroupie ou couche x travail avec rotation de la tte ou du tronc x travail dans une posture impose 10 Contraintes psychiques surmenage, sous-occupation, monotonie malaise, maladie travailler seul fatigue rapide travailler sous pression erreurs de manipulation assumer de lourdes responsabilits perturbation par des distractions et des interruptions charge due un mauvais climat de travail (contrarits, conflits sociaux, peur) diffrentes consquences

11 Actions inattendues

panne du circuit de commande ou de la boucle d'asservissement dysfonctionnement de la commande nergie non fournie

12 Dfaillance de l'alimentation en nergie

diffrentes consquences diffrentes consquences

13 Organisation insuffisante droulement inopportun du travail (organisation, ou manquant de clart excution) horaire de travail contraignant (horaire de travail normal, travail par quipe/travail de nuit, absence de pauses) qualification insuffisante instruction insuffisante comptences et responsabilits ne sont pas clairement dfinies

Le tableau 1 est bas sur l'ouvrage Leitfaden fr die Gefhrdungsbeurteilung, BG-Information Nr. 663 ISBN 3-928535 et la norme EN 1050 Scurit des machines Principes pour l'apprciation des risques.

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4.2.1 Dfinir les dommages Chaque phnomne dangereux peut entraner un vnement susceptible de causer un dommage (= une lsion physique et/ou une atteinte la sant ou aux biens) (4). Pour chaque phnomne dangereux ayant t identifi, il faut valuer le dommage possible et lenregistrer par crit. Cette tape du travail est galement effectue en quipe.

4.3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilit et de la gravit du dommageLe risque reprsente la valeur quantitative dun phnomne dangereux. Cette valeur est compose de la gravit du dommage (G) et de la probabilit (P) que ce dommage survienne. La probabilit P doccurrence dun dommage est dfinie de la faon suivante: P = f (e, po, L). Elle est dtermine par: la frquence et la dure de lexposition au phnomne dangereux (e) la probabilit doccurrence de lvnement dangereux (po) la possibilit dviter ou de limiter le dommage par un comportement appropri des personnes concernes (L) Risque = f (G; P)

l'tendue Le risque probable et en relation est du avec le fonction de dommage phnomne de pouvant dangereux tre caus considr par le phnomne dangereux

la probabilit d'occurrence de ce dommage Frquence et dure de l'exposition au phnomne dangereux

Probabilit d'occurrence de l'vnement dangereux

Possibilit d'viter ou de limiter le dommage

Illustration 5: Evaluation du risque (de faon analogue au schma de la norme EN 1050).

En rgle gnrale, la probabilit quun vnement dangereux se produise et ltendue du dommage correspondant ne peuvent tre quvalues. Il sest avr utile destimer de faon prudente, cest--dire de sattendre une probabilit leve et des dommages importants.

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4.3.1

Gravit du dommage

La gravit du dommage est subdivise en 5 catgories.Catgorie Etendue du dommage l ll lll lV V Trs grave Grave Moyen Faible Trs faible Dfinition des consquences Dcs Invalidit grave Invalidit lgre Blessure avec arrt de travail Blessure sans arrt de travail

Dans la publication Leitfaden Sicherheit und Gesundheitsschutz bei der manuellen Handhabung von Lasten (7), vous trouverez les bases pour lvaluation des phnomnes dangereux relatifs lergonomie. 4.3.2 Probabilit

Deux variantes dune estimation essentiellement qualitative de la probabilit vous sont prsentes ci-dessous. Variante 1: procdure suivre pour une apprciation collective des risques (par ex. pour une branche entire) La probabilit P est subdivise en 5 catgories. Lestimation se rfre 1000 collaboratrices et collaborateurs exerant la mme activit. Comme aides, on utilisera (dans la mesure o elles existent) des statistiques spcifiques aux branches concernant les accidents et maladies professionnels. Les chiffres qui figurent dans le tableau suivant ne reprsentent que des valeurs indicatives.Catgorie Dfinition des probabilits P A B C D E Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible 1 1 1 1 1 1 1 1 1 x x x x x x x x x par mois par an par mois en 5 ans par an en 20 ans en 5 ans en 100 ans en 20 ans

Tableau 2: Dtermination de ltendue des dommages et des consquences possibles.

Invalidit grave = incapacit de travail pour la profession acquise ou pour une profession quivalente; influe sur la qualit de vie (3). Invalidit lgre = capacit de travail pour la profession acquise ou pour une profession quivalente; influe peu sur la qualit de vie (3). Au chapitre 6, vous trouverez des instructions pour lvaluation de ltendue des dommages des postes de travail o lon peut tre expos des substances nocives ou des agents physiques. Les atteintes la sant dues des facteurs ergonomiques ou des influences lies la psychologie du travail sont en constante augmentation. Pour lvaluation de ces risques, il est conseill de faire appel un spcialiste de la scurit au travail. Lergonomie traite de ladaptation des conditions de travail aux capacits et aux caractristiques de ltre humain au travail, ainsi que des capacits dadaptation de cet tre sa tche. La psychologie du travail sintresse aux relations qui existent entre ltre humain et le travail. A cette occasion, elle examine avant tout la conception du poste de travail, ainsi que la qualification, la formation et la capacit de rendement de ltre humain. Diffrents cours et moyens auxiliaires sont proposs concernant lergonomie et la psychologie. Informez-vous sur Internet (www.suva.ch ou www.seco-admin.ch) au sujet des offres correspondantes.

Tableau 3: Probabilits P (variante 1).

Lannexe 3 contient diverses statistiques de la Suva (8). Ces statistiques indiquent la frquence des accidents pour diffrentes activits ainsi que les cots des accidents. Le tableau 11 est bas sur les donnes daccidents de tous les assurs Suva pendant la priode allant de 1996 1999. Vous trouverez des statistiques spcifiques aux branches dans les tableaux 12 15. Les donnes des tableaux 11 15 de lannexe 3 montrent quelles activits dune classe dassurance donne (branche) prsentent une frquence daccidents leve ou faible. Les cots des accidents sont proportionnels ltendue du dommage, 13

cest--dire quils donnent une indication sur la gravit des accidents qui se produisent lors de lactivit en question. Ces tableaux de lannexe 3 ne peuvent tre utiliss que de faon indirecte en tant quaide pour estimer la probabilit et ltendue des dommages lors de lestimation des risques pour un phnomne dangereux donn, parce que les frquences daccident et les cots se rfrent des activits particulires et non des phnomnes dangereux particuliers. De plus, il sagit de valeurs moyennes dune branche assure. Une entreprise donne peut avoir des frquences daccidents et des cots daccidents nettement infrieurs ou suprieurs ces valeurs, en fonction de ses installations, de ses activits, de sa culture en matire de scurit, etc. Les tableaux indiquent cependant la gravit moyenne des accidents ainsi que les activits comportant un risque daccident lev ou de nombreux dangers. Dautre part, ces tableaux permettent une comparaison des frquences daccidents et des cots daccidents entre les diffrentes branches ainsi quune comparaison avec les cots moyens daccidents et les frquences moyennes daccidents de tous les assurs Suva. Variante 2: procdure suivre pour une apprciation collective des risques (pour des entreprises, des secteurs ou des postes de travail particuliers) Lors de lvaluation des probabilits dans une entreprise, un secteur ou un poste de travail particulier, on part de ltat actuel, cest--dire quon prend en compte ltat dans lequel se trouvent linstallation et lorganisation de lentreprise au moment de lvaluation. Pour lvaluation des probabilits, il existe deux possibilits.

1re possibilit On procde une valuation qualitative. La probabilit P est subdivise dans les 5 catgories indiques dans le paragraphe consacr la variante 1. Ensuite, on dfinit tout dabord la catgorie Frquent. Elle dfinit la base pour les 4 autres catgories.Catgorie Dfinition des probabilits P A B C D E Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

Tableau 4: Probabilit P (variante 2).

2e possibilit On dfinit un indice de probabilit P, qui est dtermin par 3 lments valus de faon individuelle. Pour procder cette valuation, on fait lhypothse suivante. P = e + 2 po + L On attribue un poids double llment po parce que la probabilit doccurrence dun vnement dangereux, qui dpend de faon dterminante de la norme technique de scurit et de lactivit, a une place plus importante que les deux autres lments. Cette formule est base sur la prsentation de la probabilit dans la norme EN 1050 Scurit des machines Principes pour lapprciation des risques (1), le Leitfaden fr die Gefhrdungsermittlung und Risikobeurteilung (9) ainsi que la brochure de lAISS Calculez vous-mme vos risques daccident! (10).e 5 4 3 2 1 Dure dexposition 40 h/semaine 20 h/semaine 8 h/semaine 4 h/semaine 2 h/semaine Temps complet Mi-temps 1 jour/semaine 1 /2 jour/semaine 1 jour/mois

Tableau 5: Indice de frquence et dure de lexposition au phnomne dangereux (e).

14

La probabilit doccurrence dun phnomne dangereux po est dfinie de la faon suivante: = il faut sattendre ce que lvnementse produise (pas de mesures existantes)

Exemple Un collaborateur travaille environ 2 heures par jour sur une presse automatique. Lendroit dangereux prs de loutil est protg par un dispositif de protection scurit renforce. Lors de louverture du dispositif de protection, les mouvements dangereux (mouvement de leve, avance ventuelle) sont dbrays. Lentreprise instruit rgulirement le personnel, et elle ne place que des collaborateurs qualifis et spcialement instruits sur la presse. Des instructions crites sont disponibles. Le danger est perceptible. Dure dexposition (e): 2 h/jour = 3 Probabilit doccurrence (po): tat de la technique, po = 1 Caractre vitable du dommage (L): 3 critres sont remplis L = 1 P=3+2+1=6 Il en rsulte une probabilit de catgorie E.

= on peut sattendre ce que lvnementse produise (il y a un dbut de mesures)

= lvnement est possible (mesures partiellement prises, des insuffisances videntes) = vnement imaginable, mais inhabituel (mesures prises) = vnement difficilement imaginable (mesures conformes ltat de la technique)

Tableau 6: Indice de probabilit doccurrence dun vnement dangereux (po). = danger non perceptible pas dinstruction qualification insuffisante du personnel

= 1 2 critres du niveau 1 ne sontpas satisfaits

= danger perceptible instruction priodique bonne qualification du personnel

4.3.3

Dterminer les causes/faits

Tableau 7: Indice de possibilit dvitement ou de limitation du dommage (L).

La probabilit P doccurrence (indice) dun dommage G rsulte de laddition des valeurs des diffrents lments: P = e + 2 po + L Le rsultat de cette addition peut tre valu au moyen du tableau ci-dessous. La relation existant entre les catgories A E et les diffrentes valeurs numriques a t vrifie au moyen dexemples issus de la pratique.Catgorie Dfinition de la probabilit P = e + 2 po + L

Un vnement indsirable (accident ou maladie) se produit sur la base dun phnomne dangereux et dun fait dclencheur. Souvent des causes ou des faits diffrents entranent un vnement. Pour trouver les mesures de scurit appropries, il est ncessaire de procder un examen systmatique des relations de causalit qui conduisent un vnement indsir. Les faits ou causes qui sont lorigine de cet vnement peuvent par exemple se situer dans le domaine des insuffisances techniques ou des dficits en matire dorganisation ou de formation.

A B C D E

Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

19, 20 17, 18 14, 15, 16 11, 12, 13 10

Tableau 8: Probabilits (variante 2).

15

4.4

Evaluer les risquesProbabilit

Pour valuer les risques, on utilise entre autres la mthode de la matrice de risques. Lillustration 6 montre un exemple de matrice de risques subdivise en 3 zones. Cette illustration correspond la situation dune entreprise quelconque et ne prtend pas tre valable pour toutes les entreprises. Les risques ont t estims par estimation de la probabilit et de ltendue du dommage, conformment aux tableaux 2 8. La matrice de risques est dfinie par les membres de lquipe interdisciplinaire, en collaboration avec la direction, c.--d. quils dcident dans quelles zones les diffrents risques sont classs (zone 1: risques importants, zone 2: risques moyens, zone 3: risques faibles). Les risques de la zone 1 sont traits en 1re priorit, les risques de la zone 2 en 2e priorit et les risques de la zone 3 en 3e priorit. La dfinition des priorits de traitement des risques sert avant tout la gestion des risques. La subdivision de la matrice de risques en 3 zones est base sur une conception personnelle et dpend de lobjectif de scurit fix. Les objectifs de protection prescrits par les lois, les ordonnances et les directives doivent tre respects. Lobjectif de scurit doit non seulement tenir compte des intrts de lexploitant, mais aussi des attentes des utilisateurs, des voisins, des collaborateurs, etc. Pour une entreprise avec des installations identiques, mais un autre lieu dimplantation, un objectif de scurit totalement diffrent peut tre dfini le cas chant.

A B C D E

3 3 3 3 3 V

2 2 2 2 3 IV

1 1 2 2 3 III

1 1 1 2 2 II

1 1 1 1 2 I

Etendue du dommageIllustration 6: Exemple dune matrice de risques.

Zone 1 Zone 2 Zone 3

Risques importants: la scurit nest pas assure Risques moyens: la scurit nest pas assure Risques faibles: la scurit est en grande partie assure

Tableau 9: Dfinition des zones.

4.4.1

Formuler un objectif de scurit

En dfinissant une matrice, lentreprise ou la branche dfinit lobjectif quelle poursuit en matire de scurit au travail et de protection de la sant. Pour que cet objectif puisse tre atteint, on dfinit un objectif de scurit pour chaque vnement dangereux ayant t identifi. On dcrit ainsi les conditions que les mesures prendre doivent remplir pour que lvnement possible ne se produise plus. Voici un exemple: Activit: nettoyage sur une chelle double Phnomne ou vnement dangereux: chute de la personne qui utilise lchelle Objectif de scurit: empcher quune personne qui travaille sur lchelle puisse chuter

16

4.4.2 Etablir un profil de risque On procde une estimation des risques pour chaque phnomne dangereux, c.-d. quon estime la probabilit que le dommage survienne, ainsi que la gravit du dommage. Les diffrents risques sont ensuite inscrits dans la matrice de risques. Le profil de risque constitue la base de la gestion des risques. Chaque risque constat est compar lobjectif de scurit. Si cet objectif nest pas atteint, il faut rechercher des mesures de protection adquates. Dans la mesure du possible, les risques doivent tre limins. Si les risques ne peuvent pas tre limins, alors il faut en rduire les effets. Et si les effets ne peuvent pas tre rduits, alors il faut au moins rduire la probabilit doccurrence. Une fois que les mesures ont t prises, les risques devraient se situer dans le coin infrieur gauche de la matrice de risques.

A B C D E

2.1 2.4 4.2

1.1 3.2 2.3 1.5 4.1 1.3 1.2 1.4

Probabilit

1.6 2.2 3.1

V

IV

III

II

I

Etendue du dommageIllustration 7: Exemple dune matrice de risques pour lenregistrement des diffrents risques.

17

5 Dfinir des mesures (diminution du risque)

Si lon constate, loccasion dune apprciation des risques, que le systme de travail nest pas suffisamment sr, ou que le risque est trop lev pour le groupe de personnes examin, alors des mesures appropries doivent tre recherches pour liminer ou rduire les risques. En valuant une nouvelle fois le risque avec la mesure choisie, on contrle si la mesure choisie rduit effectivement le risque. Il faut galement

vrifier cette occasion si la mise en oeuvre des nouvelles mesures de protection entrane des phnomnes dangereux supplmentaires. Si cest le cas, ces phnomnes dangereux doivent tre ajouts la liste des phnomnes dangereux constats, et il faut procder une nouvelle apprciation des risques. Lillustration 8 prsente un processus itratif de diminution du risque.

Mise en marcheDtermination des limites du systme de travail Identification des phnomnes dangereux Estimation du risque Evaluation du risque Le processus itratif de rduction des risques est effectu sparment pour chaque phnomne dangereux. non oui ouiDes phnomnes dangereux supplmentaires ont-ils t crs?

Apprciation du risque

Le systme de travail est-il sr? non Le phnomne dangereux peut-il tre cart? non

Fin

oui

Remplacement de procds et de substances dangereux

A chaque phase du processus itratif, estimation du risque, valuation du risque y compris comparaison du risque. La rduction oui du risque escompte a-t-elle t atteinte? non La rduction oui du risque escompte a-t-elle t atteinte? non La rduction oui du risque escompte a-t-elle t atteinte? non

Le risque peut-il tre rduit par une construction sre? non Le risque peut-il tre rduit par des mesures techniques? nonEst-il possible de redfinir les limites du systme?

oui

Rduction du danger grce la construction

oui

Rduction du danger grce des mesures techniques de protection

oui

non

Rduction du danger grce l'instruction

Illustration 8: Exemple dun processus itratif de rduction des risques.

18

Lors de la recherche dune solution approprie pour des problmes de scurit, on clarifie dans un premier temps si le phnomne dangereux peut tre supprim par le remplacement des substances et des processus dangereux. Sil nest pas possible de supprimer le phnomne dangereux, on procdera de la manire suivante: a) Suppression ou rduction du phnomne dangereux par une amlioration de la construction ou par lutilisation de substances moins nocives. b) Mesures techniques de protection contre les phnomnes dangereux qui ne peuvent pas tre supprims (diminution de la probabilit que lvnement se produise et rduction de ltendue du dommage). c) Mesures organisationnelles (modification de lorganisation du travail, amnagement du temps de travail, formation, instructions de travail, informations concernant les risques rsiduels et la faon de les grer). d) Mesures relatives aux personnes (quipements de protection individuelle, formation). En gnral, il faut combiner des mesures pour obtenir la scurit requise. Il est important que le choix des mesures de scurit permette de rduire la frquence et la gravit des vnements dangereux. Pour faire ce choix, il ne faut pas seulement prendre en compte les frais court terme, mais aussi des calculs de rentabilit long terme. Souvent, une mesure relativement onreuse est rentable, car elle permet dabaisser le nombre des jours dabsence sur le long terme et de produire ainsi de faon plus conomique. Il est important de respecter le principe suivant lors du choix des mesures de scurit: Les personnes concernes doivent tre associes la recherche de solutions! Si une solution ou une mesure a t choisie, il faut spcifier par crit qui est charg de la ralisation ou des claircissements complmentaires. Il faut galement penser fixer des dlais.

Pour certains vnements, il est ncessaire de faire une recherche approfondie sur les causes possibles. Lanalyse par la mthode de larbre des dfaillances permet une identification systmatique de toutes les causes qui conduisent un vnement indsirable. Elle est galement un moyen pratique pour valuer le rapport cot/utilit de mesures de scurit. 5.1.1 Dsigner les risques rsiduels Dans la pratique, il nest gnralement pas possible dliminer lensemble des risques. Pour des raisons de cots et de capacits, il est souvent impossible de mettre en oeuvre simultanment toutes les mesures ncessaires la rduction des risques. La mise en oeuvre de ces mesures se fait alors par tapes, et cest pourquoi des risques rsiduels subsistent. Lemployeur est tenu dinformer les travailleurs au sujet des risques rsiduels et de les former la gestion de ces risques. Les risques rsiduels subsistant dans la zone 1 et 2 aprs la mise en oeuvre des mesures sont nots daprs la mthode Suva sur un formulaire part. Sur ce formulaire, on veillera indiquer pourquoi on na pas procd une rduction supplmentaire du risque. La direction doit tre informe sur les risques rsiduels et attester son accord en signant le formulaire.

19

6 Apprciation des risques en cas d'agents physiques ou de manipulation de substances toxiquesL'absorption de substances toxiques seffectue q par les poumonsq q

par la peau par le tractus gastro-intestinal

La manipulation de substances toxiques peut entraner des troubles aigus ou chroniques. Pour lvaluation du risque sanitaire, ce sont les caractristiques des substances ou leur danger potentiel et les expositions (intensit, dure et frquence) qui sont dterminants (11). Les symboles de danger T+ (trs toxique), T (toxique), C (corrosif), Xn (nocif), Xi (irritant), E (explosif), O (comburant), F+ (extrmement inflammable) et F (facilement inflammable) donnent de premires indications sur les proprits de la substance. Si des substances sont cancrognes, cest-dire quelles peuvent causer le cancer (K daprs la publication (12) de la Suva), il convient dobserver le principe de minimisation. Ces substances requirent un claircissement complmentaire par des spcialistes. Ceci vaut galement pour les substances qui sont toxiques pour la reproduction, nocives pour le capital gntique ou sensibilisantes. Dans la littrature spcialise et sur les fiches de donnes de scurit indiquant les caractristiques spcifiques des substances, on peut trouver des informations complmentaires sur le risque sanitaire que ces substances reprsentent. Depuis la promulgation de lordonnance du 9 novembre 1998 sur les fiches de donnes de scurit, des prescriptions euro-compatibles sur les fiches de donnes de scurit ont t introduites en Suisse. Ces fiches fournissent des indications sur la manipulation des substances et des produits dangereux, et elles contiennent les donnes ncessaires concernant les proprits physico-chimiques, la scurit, la toxicologie et lcologie. On doit disposer de ces donnes pour pouvoir prendre les mesures appropries pour la protection de la sant au poste de travail et la protection de lenvironnement en cas davarie.

Pour quil soit possible de donner des indications prcises au sujet du risque sanitaire, il faut galement valuer lexposition des personnes au travail. Pour cela des mesures peuvent tre ncessaires. Ces mesures doivent entre autres prendre en compte les facteurs suivants: prcision de la mesure variations dexposition fiabilit des mesures dj prises dfaillances, manations, etc. auxquelles on peut sattendre Des valeurs limites dexposition des substances toxiques ou des agents physiques ont t dfinies sur une base mdicale. Si ces valeurs sont respectes, il ny a en gnral pas de risque pour la sant. Les valeurs limites sont prsentes et rgulirement mises jour dans la publication de la Suva intitule Valeurs limites dexposition aux postes de travail (12). Ces valeurs sont rparties de la faon suivante: concentrations maximales admissibles sur le lieu de travail (valeurs VME) valeurs biologiques tolrables (valeurs VBT) valeurs limites pour les agents physiques (rayonnement ionisant/rayonnement non ionisant/bruit et vibrations/air comprim/ chaleur) Pour les substances chimiques, ce sont les valeurs VME qui font rfrence. La valeur VME reprsente la concentration moyenne admissible dune substance dans lair, qui dans ltat actuel des connaissances ne nuit pas la sant de la trs grande majorit des personnes qui, sur leur lieu de travail, sont exposes cette substance pendant 8 heures par jour et jusqu 42 heures par semaine, et cela mme pendant des priodes prolonges. Souvent, ce sont les effets cumulatifs qui, entranant des effets combins, sont dterminants pour le risque sanitaire. Dautre part, de nombreuses substances ne disposent pas dune valeur limite. Dans de tels cas, il faut toujours faire appel un hyginiste du travail ou un mdecin du travail.

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Microorganismes Les microorganismes sont rpartis en 4 groupes en fonction du risque quils reprsentent. Cette rpartition a t introduite par lOrganisation mondiale de la Sant (OMS) pour la classification des microorganismes qui peuvent causer des maladies chez ltre humain, et cette rpartition sest impose sur le plan international. Pour cette classification, diffrents critres sont prendre en compte. Ces critres concernent ltendue possible dune ventuelle maladie, ainsi que sa possibilit doccurrence. Dans le groupe 1 sont placs tous les microorganismes qui en rgle gnrale ne reprsentent pas de risques, mais qui sont frquemment sensibilisants, cest--dire qui peuvent causer des allergies. Les groupes 2 4 sont dfinis sur la base du potentiel croissant de risque (13). Pour chaque groupe, les mesures prendre sont indiques. Agents physiques Les agents physiques peuvent, comme les substances toxiques, entraner des troubles aigus ou chroniques. Voici maintenant quelques informations concernant les diffrents agents physiques: Une exposition chronique un bruit dont le niveau sonore calcul sur une journe de travail de 8 h dpasse 85 dB(A) peut provoquer une hypoacousie irrversible de l'oreille interne. Une dtonation dont le niveau de crte dpasse 140 dB(C) et le niveau d'exposition sonore SEL dpasse 125 dB(A) peut causer une lsion aigu de l'oreille interne (pertes auditives ou acouphnes). Pour les ultrasons et les infrasons, il existe galement des valeurs limites (12). Les vibrations peuvent provoquer, entre autres, des lsions de l'appareil locomoteur et des troubles de la circulations sanguine dans les doigts (12). Les doses maximales admissibles dirradiation par rayonnement ionisant provenant dune source externe ou de substances radioactives prsentes dans le corps sont rglementes par la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection et lordonnance du 22.6.1994 concernant la protection contre

les radiations (12). Les rayonnements ionisants peuvent provoquer une transformation maligne ou une destruction des cellules du corps. Les installations laser doivent satisfaire aux exigences usuelles concernant la scurit d'installations et d'appareils techniques (LSIT) et aux dispositions de la norme internationale EN 60825-1 Scurit des appareils laser du mois de mars 1997. Par ailleurs, les installations laser mises en circulation depuis le 1.1.2001 ou une date ultrieure sont soumises aux exigences de la norme IEC 60825-1, amendement 2, 2001-01. Principaux changements: nouvelles classes (1, 1M, 2, 2M, R3, 3B et 4), nouveau marquage de scurit et nouvelles valeurs limites pour l'il et la peau. En principe, les installations laser doivent toujours tre attribues une certaine classe et porter un marquage indiquant clairement le nom du fabricant, le type, les caractristiques techniques et la classe ainsi qu'un texte d'avertissement. L'exposition aux rayons ultraviolets (UV) peut provoquer des lsions oculaires et cutanes. Une forte irradiation provoque des rythmes solaires sur la peau et la corne ainsi que des conjonctivites. Une irradiation ultraviolette chronique peut causer la cataracte et des altrations cutanes susceptibles d'voluer vers des cancers de la peau. Pour les rayons UV, il existe des valeurs limites d'irradiation calcules pour une dure de 8 heures (journe de travail) (12). Les champs lectromagntiques basses frquences ou hautes frquences peuvent causer une irritation des cellules nerveuses ou un chauffement exagr des organes. Les valeurs limites d'exposition aux postes de travail tiennent compte de ce potentiel de gne ou de lsion (12). Les champs lectromagntiques ne peuvent pas causer de cancer. Les tudes statistiques ne permettent pas encore d'exclure la probabilit infime d'une ventuelle influence des champs lectromagntiques sur des cancers existants.

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7 Documentation relative aux runions d'quipe

En rgle gnrale, on utilise des formulaires (sur PC ou sur papier) pour noter le droulement de l'analyse (voir annexe 1). Tous les phnomnes dangereux identifis, les causes, les valuations et les mesures prvues ainsi que les dlais et les responsables sont nots sur ces formulaires. La documentation doit tre claire et comprhensible. Des formulaires lectroniques pour l'valuation des risques sont votre disposition sur le site de la Suva: www.suva.ch/msst( Apprciation des risques).

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8 Bibliographie

1. Norme europenne EN 1050, Scurit des machines Principes pour l'apprciation des risques, 1997 2. Brochure de lAISS, Das PAAG-Verfahren (HAZOP), (ISBN 92-843-7037x), Internationale Sektion der IVSS in Heidelberg, 2000 3. Leitfaden fr die Gefhrdungsbeurteilung, (ISBN 3-928535-13-7), Verlag Technik & Information, D-44795 Bochum, 1997 4. Zogg H.A., Zrich-Gefahrenanalyse, Grundprinzipien, Zrich Versicherungs-Gruppe Risk Engineering, Zrich VersicherungsGesellschaft, Zrich, 1987 5. Auto-valuation CFST 6508, 1998 6. Brochure de l'AISS, Prvention des risques mcaniques Solutions pratiques (ISBN 92-843-2080-1), Comit International Scurit des Machines de l'AISS Mannheim, 1994 7. U. Teinberg und H.-J. Windbert, Leitfaden Sicherheit und Gesundheitsschutz bei der manuellen Handhabung von Lasten, Schriftenreihe der Bundesanstalt fr Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, 1997 8. Statistique Suva des accidents des travailleurs en Suisse 1992-96 9. Leitfaden fr die Gefhrdungsermittlung und Risikobeurteilung, (ISBN 3-93511600-4), InfoMediaVerlag, 2000 10. Brochure de l'AISS Calculez vousmme vos risques d'accident!, (ISBN 92-843-2130-1), Comit International Scurit des Machines de l'AISS, 1998 11. ESCIS cahier 13, hygine du travail, Apprciation du risque pour la sant au poste de travail, 1999, Suva Lucerne 12. Publication de la Suva Valeurs limites d'exposition aux postes de travail, rf. 1903.f

13. Communications de la CFST n 46, La scurit biologique, juillet 2000 14. Jean Parrat, Mthode d'analyse de risques en sant au travail pour l'industrie horlogre, Institut universitaire romand de sant au travail, Lausanne, 1996 15. W. Krger, H. Seiler, A. Gheorghe, Technik, Risiko und Sicherheit, Abschlussbericht des Polyprojekts Risiko und Sicherheit technischer Systeme der ETH Zrich 19911994 16. Brochure de lAISS Gefahrenermittlung, Gefahrenbewertung, (ISBN 92843-7122-8), Internationale Sektion der IVSS in D-69115 Heidelberg, 1997 17. ESCIS cahier 4, Introduction l'analyse de risques, 1996, Suva Lucerne 18. R. Frei, MORT Neuere Methoden der Unfallverhtung fr hohe Risiken unter besonderer Bercksichtigung des Schweizerischen Instituts fr Nuklearforschung Villingen, Doktorat an der ETH Zrich, 1975 19. Directives pour la scurit au travail, CFST, 1987 20. R. Skiba, Taschenbuch Arbeitssicherheit, 9. Aufl. (ISBN 3 503 04104 4), ESV, 1997 21. Revised version of EN 292-1: 1991, February 1998

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pour copieActivitEntreprise Branche Processus / Secteur dactivit Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s)A B C D E V IV III II I

24Date Responsable du team Apprciation du risqueSelon processus Selon secteur Selon personnes

Annexe 1 Formulaire 1

Mode dexploitationExploitation normale Exploitation particulire Maintenance

Gravit du dommage GI = Dcs II = Invalidit grave III = Invalidit lgre IV = Blessure avec arrt de travail V = Blessure sans arrt de travail

Probabilit PA = B = C = D = E = Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

Activit

Remarque

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12

pour copieRecherche des phnomnes dangereux estimation du risqueEntreprise Branche Processus / Secteur dactivit Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s)A B C D E V IV III II I

Annexe 1

Date

Responsable du team

Formulaire 2

Apprciation du risqueSelon processus Selon secteur Selon personnes

Mode dexploitationExploitation normale Exploitation particulire Maintenance

Gravit du dommage GI = Dcs II = Invalidit grave III = Invalidit lgre IV = Blessure avec arrt de travail V = Blessure sans arrt de travail

Probabilit PA = B = C = D = E = Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

No

Fonction / Activit

No

Dangers Phnomnes dangereux / Evnements dangereux

Atteinte la sant

Risque G P

Zone 13

25

pour copieMesures pour la diminution du risqueEntreprise Branche Processus / Secteur dactivit Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s)A B C D E V IV III II I

26Date Responsable du team Apprciation du risqueSelon processus Selon secteur Selon personnes

Annexe 1 Formulaire 3

Mode dexploitationExploitation normale Exploitation particulire Maintenance

Gravit du dommage GI = Dcs II = Invalidit grave III = Invalidit lgre IV = Blessure avec arrt de travail V = Blessure sans arrt de travail

Probabilit PA = B = C = D = E = Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

No phn. dang.

No

Cause

Objectif

No

Mesure

TOP

Risque rsiduel G P

Zone 1-3

Dlai

Responsable

Visa/ Date

pour copieRisque rsiduelEntreprise Branche Processus / Secteur dactivit Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s)A B C D E V IV III II I

Annexe 1

Date

Responsable du team

Formulaire 4

Apprciation du risqueSelon processus Selon secteur Selon personnes

Mode dexploitationExploitation normale Exploitation particulire Maintenance

Gravit du dommage GI = Dcs II = Invalidit grave III = Invalidit lgre IV = Blessure avec arrt de travail V = Blessure sans arrt de travail

Probabilit PA = B = C = D = E = Frquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible

No

Dangers / Phnomnes dangereux / No Evnements dangereux

Mesure

Risque G

Zone P

Risque rsiduel, remarque 1-3

Signature

Date

27

Annexe 2

Exemples de phnomnes dangereux, de situations dangereuses et dvnements dangereux (selon EN 1050)No Phnomnes dangereux

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux 1 1.1 1.1.1 1.1.2 1.1.3 1.1.4 1.1.5 1.2 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.3 1.3.1 1.3.2 1.3.3 1.3.4 1.3.5 1.3.6 1.3.7 1.3.8 1.3.9 2 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 Phnomnes dangereux mcaniques provenant des parties de la machine ou des pices usines, par exemple: forme; position relative; masse et stabilit (nergie potentielle des lments qui peuvent bouger sous l'effet de la pesanteur); masse et vitesse (nergie cintique des lments en mouvement contrl ou non contrl); rsistance mcanique inadquate; Accumulation d'nergie l'intrieur de la machine, par exemple: des lments lastiques (ressorts); des liquides et gaz sous pression; les effets du vide. Formes lmentaires de phnomnes dangereux: Phnomne dangereux d'crasement Phnomne dangereux de cisaillement Phnomne dangereux de coupure ou de sectionnement Phnomne dangereux de happement, d'enroulement Phnomne dangereux d'entranement ou d'emprisonnement Phnomne dangereux de choc Phnomne dangereux de perforation ou de piqre Phnomne dangereux de frottement ou d'abrasion Phnomne dangereux d'injection ou d'jection de fluide sous pression Phnomnes dangereux lectriques dus au: Contact des personnes avec des parties actives (contact direct) Contact des personnes avec des parties qui sont devenues actives la suite d'une dfaillance (contact indirect) Rapprochement avec des parties actives sous haute tension Phnomnes lectrostatiques Rayonnement thermique ou autres phnomnes tels que projection de particules en fusion et effets chimiques la suite de courts-circuits, surcharges, etc.

28

Annexe 2

No 3 3.1

Phnomnes dangereux Phnomnes dangereux thermiques, ayant pour effet: Des brlures, des engelures ou autres lsions par un contact possible des personnes avec des objets ou des matriaux des tempratures extrmes hautes ou basses, par des flammes ou des explosions et aussi par le rayonnement de sources de chaleur Des atteintes la sant dues un environnement de travail chaud ou froid Phnomnes dangereux engendrs par le bruit, ayant pour effet: Une dtrioration de l'audition (surdit), et d'autres troubles physiologiques (par exemple perte de l'quilibre, baisse de la vigilance) Des interfrences avec la communication orale, les signaux acoustiques, etc. Phnomnes dangereux engendrs par les vibrations Utilisation de machines tenues la main ayant pour effet des troubles neurologiques et vasculaires divers Vibrations transmises l'ensemble du corps, en particulier lorsqu'elles sont combines de mauvaises postures Phnomnes dangereux engendrs par les rayonnements Rayonnement de basse frquence, de frquence radio, micro-ondes Lumires infrarouge, visible et ultraviolette Rayons X et gamma Rayons alpha et bta, faisceaux d'ions ou d'lectrons, neutrons Lasers Phnomnes dangereux engendrs par des matriaux et des produits (et leurs lments constitutifs) traits ou utiliss par la machine Phnomnes dangereux rsultant du contact ou de l'inhalation de fluides, gaz, brouillards, fumes et poussires nocifs Phnomnes dangereux d'incendie ou d'explosion Phnomnes dangereux biologiques et micro-biologiques (viraux ou bactriens) Phnomnes dangereux engendrs par le non-respect des principes ergonomiques lors de la conception de la machine, tels que, par exemple, ceux provenant de: Postures dfectueuses ou efforts excessifs Prise en considration inadquate de l'anatomie main-bras ou pied-jambe Ngligence dans l'utilisation des quipements de protection individuelle Inadquation de l'clairage local Surcharge ou sous-charge mentale, stress Erreurs humaines, comportement humain Conception, emplacement ou identification des organes de service inadquats Conception ou emplacement des dispositifs d'affichage inadquats

3.2 4 4.1 4.2 5 5.1 5.2 6 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 7 7.1 7.2 7.3 8 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6 8.7 8.8

29

Annexe 2

No 9 10 10.1 10.2 10.3 10.4 10.5 10.6 11 12 13 14 15 16 17 18 19

Phnomnes dangereux Combinaisons de phnomnes dangereux Dmarrage intempestif, emballement/survitesse inattendus (ou tout dysfonctionnement similaire) provenant de: Dfaillance/dysfonctionnement du systme de commande Rtablissement de l'alimentation en nergie aprs une coupure Influences extrieures sur l'quipement lectrique Autres influences extrieures (pesanteur, vent, etc.) Erreurs dans le logiciel Erreurs commises par l'oprateur (engendres par l'inadaptation de la machine aux caractristiques et aptitudes humaines, voir 8.6) Impossibilit d'arrter la machine dans les meilleures conditions possibles Variation de la vitesse de rotation des outils Dfaillance de l'alimentation en nergie Dfaillance du circuit de commande Erreurs de montage Rupture pendant le fonctionnement Chute ou jection d'objets ou de fluides Perte de stabilit/retournement de la machine Glissade, perte d'quilibre et chute de personnes (lies la machine)

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus la mobilit 20 20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 21 21.1 21.2 21.3 Relatifs la fonction dplacement Mouvement au dmarrage du moteur Mouvement sans conducteur au poste de conduite Mouvement sans que l'ensemble des lments soit en position de scurit Vitesse excessive d'une machine conducteur pied Oscillations excessives lors du mouvement Aptitude insuffisante de la machine tre ralentie, arrte ou immobilise Lis l'emplacement de travail (y compris le poste de conduite) sur la machine Chutes de personnes lors de l'accs au (ou du dpart du) poste de travail Gaz d'chappement/manque d'oxygne au poste de travail Incendie (inflammabilit de la cabine, manque de moyens d'extinction)

30

Annexe 2

No 21.4

Phnomnes dangereux Phnomnes dangereux mcaniques au poste de travail: contact avec les roues retournement chute d'objets, pntration par des objets rupture des lments tournants grande vitesse contact de personnes avec des lments de machine ou des outils (machines conducteur pied) Visibilit insuffisante partir du poste de travail Eclairage inadquat Sige inadquat Bruit au poste de travail Vibration au poste de travail Moyens d'vacuation/sortie de secours insuffisants Dus au systme de commande Emplacement inadquat des organes de service Conception inadquate des organes de service et de leur mode de fonctionnement Provenant de la manutention de la machine (manque de stabilit) Dus la source de puissance et la transmission de la puissance Phnomnes dangereux provenant du moteur et des batteries Phnomnes dangereux provenant de la transmission de puissance entre machines Phnomnes dangereux provenant de l'attelage et du remorquage Phnomnes dangereux en provenance/envers des tierces personnes Dmarrage/utilisation non autorise Drive d'un lment hors de sa position d'arrt Absence ou inadquation des moyens d'avertissement visuels ou acoustiques Instructions insuffisantes pour le conducteur/oprateur

21.5 21.6 21.7 21.8 21.9 21.10 22 22.1 22.2 23 24 24.1 24.2 24.3 25 25.1 25.2 25.3 26

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus au levage 27 27.1 27.1.1 27.1.2 27.1.3 27.1.4 27.1.5 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux provenant de chutes de charge, de collisions, basculement de la machine provoqus par: Manque de stabilit Sollicitations non contrles - surcharge - couples de renversement dpasss Amplitude non contrle des mouvements Mouvements inattendus/intempestifs des charges Equipements/accessoires d'linguage inadquats

31

Annexe 2

No 27.1.6 27.2 27.3 27.4 27.5 27.6 27.7 27.8 27.9 28 28.1 29 29.1

Phnomnes dangereux Collision entre plusieurs machines dus l'accs des personnes au support de charge provenant d'un draillement provenant d'une rsistance mcanique insuffisante des pices provenant d'une conception inadquate des poulies, tambours provenant d'un choix inadquat dans la machine des chanes, cbles et accessoires d'linguage ou de leur intgration inadquate dans la machine provenant de la descente de la charge sous le contrle d'un frein friction provenant de conditions anormales d'assemblage/essai/utilisation/maintenance provenant de l'effet de la charge sur des personnes (heurt par la charge ou le contrepoids) Phnomne dangereux lectrique provenant de la foudre Phnomnes dangereux engendrs par le non-respect des principes ergonomiques Visibilit insuffisante partir du poste de conduite

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels dus au travail souterrain 30 30.1 30.2 30.3 31 32 33 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux provenant de: Manque de stabilit des soutnements marchant Dfaillance de la commande d'acclration ou de freinage d'une machine monte sur rails Dfaillance ou absence du dispositif "homme-mort" sur une machine monte sur rails Entrave la circulation des personnes Incendie et explosion Emission de poussire, de gaz, etc.

Phnomnes dangereux, situations dangereuses et vnements dangereux additionnels provenant du levage ou du dplacement de personnes 34 34.1 34.2 34.3 34.4 35 36 37 Phnomnes dangereux mcaniques et vnements dangereux provenant de: Rsistance mcanique inadquate - coefficient d'utilisation inadquat Dfaillance du contrle des sollicitations Dfaillance des commandes dans l'habitacle (fonctionnement, priorit) Survitesse de l'habitacle Chute de personnes hors de l'habitacle Chute ou renversement de l'habitacle Erreur humaine, comportement humain

32

Annexe 3

Statistiques de la Suva

33

34

Tableau 11: Suva - Total des classes de primeTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999 Estimation sur la base des rsultats de l'chantillonActivit au moment de laccidentCodage selon statistique Suva

Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1)

Cots courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas

Excution du processus de production caractristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils main 03 Travaux avec des installations mcaniques 04 Sans spcification particulire 05 Prparation du travail 06 Dpannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer, dballer, remplir Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc. 09 Avec des engins main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller

1 310 19 096 29 671 42 203 2 108 782 6 165 3 850

0.7 9.7 15.0 21.3 1.1 0.4 3.1 1.9

0.7 10.8 16.8 23.9 1.2 0.4 3.5 2.2

8 973 82 106 83 557 222 133 11 571 9 883 39 835 12 911

0.9 8.1 8.2 21.9 1.1 1.0 3.9

6 848 4 300 2 816 5 263 5 490 12 631 6 461

22 584 2 169 1 681 2 223 767 25 965 2 185 3 539

11.4 1.1 0.9 1.1 0.4 13.1 1.1 1.8

12.8 1.2 1.0 1.3 0.4 14.7 1.2 2.0

119 605 35 197 20 809 13 895 7 882 181 223 9 483 5 972

11.8

5 296

0.8 17.9 0.9 0.6

10 274 6 980 4 341 1 688

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilis: bicyclette cyclomoteur motocycle lger scooter motocyclette vhicules moteur de tout genre sans vhicule (piton) autres vhicules

2 422 236 232 132 36 72 1 535 69 109

1.2 0.1 0.1 0.1 0.0 0.0 0.8 0.0 0.1

1.4 0.1 0.1 0.1 0.0 0.0 0.9 0.0 0.1

52 607 1 284 1 171 803 776 1 370 42 573 3 563 1 067

5.2 0.1 0.1 0.1 0.1 0.1 4.2 0.4 0.1

21 722 5 431 5 040 6 075 21 544 18 971 27 739 51 641 9 804

18 Autres activits professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication

1 268 32 27 704

0.6 0.0 14.0

0.7 0.0 15.7

3 209 325 92 622

0.3 0.0 9.1

2 531 10 105 3 343

Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs plein temps

197 723 3 243 1 768 014

100 1.6

111.8 1.8

1 013 797 67 340

100 6.6

5 127 20 767

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

35

36

Tableau 12: Classe 11C Construction mtalliqueTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999 Estimation sur la base des rsultats de l'chantillonActivit au moment de laccidentCodage selon statistique Suva

Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1)

Cots courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas

Excution du processus de production caractristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils main 03 Travaux avec des installations mcaniques 04 Sans spcification particulire 05 Prparation du travail 06 Dpannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer, dballer, remplir Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc. 09 Avec des engins main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 909 97 20 44 16 593 56 104 8.7 0.9 0.2 0.4 0.2 5.7 0.5 1.0 24.1 2.6 0.5 1.2 0.4 15.7 1.5 2.8 4 475 2 037 481 214 140 4 639 65 72 12.9 5.9 1.4 0.6 0.4 13.4 0.2 0.2 4 925 21 082 23 827 4 871 8 732 7 828 1 155 688 68 625 3 129 2 599 60 12 181 84 0.7 6.0 30.1 25.0 0.6 0.1 1.7 0.8 1.8 16.6 82.9 68.8 1.6 0.3 4.8 2.2 133 2 904 5 737 8 045 114 154 1 207 180 0.4 8.4 16.6 23.2 0.3 0.4 3.5 0.5 1 957 4 643 1 834 3 096 1 899 12 401 6 676 2 130

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilis: bicyclette cyclomoteur motocycle lger scooter motocyclette vhicules moteur de tout genre sans vhicule (piton) autres vhicules 18 Autres activits professionnelles 19 Sur le chemin du travail 00 Aucune indication3)

40

0.4

1.1

652

1.9

16 297

28 32

0.3 0.3

0.7 0.9

608 10 0 111

1.8 0.0 0.0 0.3

21 714 -

3 426

1 730

16.6

45.8

3 275

9.5

1 893

Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs plein temps

10 399 111 37 753

100 1.1

275.5 2.9

34 633 1 531

100 4.4

3 330 13 815

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

37

38

Tableau 13: Groupe 17-19 Bois (sauf travaux forestiers)Travailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999 Estimation sur la base des rsultats de l'chantillonActivit au moment de laccidentCodage selon statistique Suva

Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1)

Cots courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas

Excution du processus de production caractristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils main 03 Travaux avec des installations mcaniques 04 Sans spcification particulire 05 Prparation du travail 06 Dpannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer, dballer, remplir Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc. 09 Avec des engins main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 1 359 56 16 76 8 841 53 160 12.6 0.5 0.2 0.7 0.1 7.8 0.5 1.5 24.7 1.0 0.3 1.4 0.1 15.3 1.0 2.9 6 095 1 090 785 543 7 5 839 98 184 13.7 2.5 1.8 1.2 0.0 13.1 0.2 0.4 4 483 19 402 47 878 7 146 865 6 944 1 848 1 149 29 993 2 862 2 287 85 45 217 85 0.3 9.2 26.6 21.2 0.8 0.4 2.0 0.8 0.5 18.1 52.0 41.6 1.5 0.8 4.0 1.5 141 2 473 9 916 9 630 680 795 775 30 0.3 5.6 22.3 21.7 1.5 1.8 1.7 0.1 4 942 2 490 3 465 4 211 8 040 17 832 3 566 355

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilis: bicyclette cyclomoteur motocycle lger scooter motocyclette vhicules moteur de tout genre sans vhicule (piton) autres vhicules 18 Autres activits professionnelles 19 Sur le chemin du travail 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs plein temps3)

65

0.6

1.2

1 252

2.8

19 376

4 57 4 8 4 1 530 10 778 150 54 987

0.0 0.5 0.0 0.1 0.0 14.2 100 1.4

0.1 1.0 0.1 0.1 0.1 27.8 196.0 2.7

1 52 0 0 45 1 152 1 1 6 11 4 122 44 473 4 733

0.0 0.1 0.0 0.0 0.1 2.6 0.0 0.0 0.0 0.0 9.3 100 10.6

11 224 20 349 146 708 2 837 2 694 4 126 31 596

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

39

40

Tableau 14: Groupe 32 Industrie chimiqueTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et cas de maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999 Estimation sur la base des rsultats de l'chantillonActivit au moment de laccidentCodage selon statistique Suva

Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1)

Cots courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas

Excution du processus de production caractristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils main 03 Travaux avec des installations mcaniques 04 Sans spcification particulire 05 Prparation du travail 06 Dpannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer, dballer, remplir Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc. 09 Avec des engins main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport moteur 12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 17 198 186 572 25 29 244 261 385 40 44 88 8 564 42 64 0.5 5.8 5.4 16.6 0.7 0.8 7.1 7.6 11.2 1.2 1.3 2.6 0.2 16.4 1.2 1.9 0.2 2.8 2.6 8.1 0.4 0.4 3.5 3.7 5.5 0.6 0.6 1.3 0.1 8.0 0.6 0.9 96 453 834 4 411 120 220 1 253 650 1 544 524 425 357 94 3 072 121 135 0.6 2.8 5.1 27.1 0.7 1.3 7.7 4.0 9.5 3.2 2.6 2.2 0.6 18.9 0.7 0.8 5 741 2 283 4 485 7 712 4 827 7 569 5 136 2 487 4 014 13 030 9 606 4 053 11 220 5 442 2 860 2 114

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilis: bicyclette cyclomoteur motocycle lger scooter motocyclette vhicules moteur de tout genre sans vhicule (piton) autres vhicules 18 Autres activits professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs plein temps

20 4 4 8 0 4 105 4 548 3 446 145 70 195

0.6 0.1 0.1 0.2 0.0 0.1 3.1 0.1 15.9 100 4.2

0.3 0.1 0.1 0.1 0.0 0.1 1.5 0.1 7.8 49.1 2.1

236 114 10 96 2 14 200 20 1 505 16 270 4 102

1.5 0.7 0.1 0.6 0.0 0.1 1.2 0.1 9.2 100 25.2

11 706 28 492 2 618 11 760 3 436 1 900 5 116 2 745 4 721 28 249

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

41

42

Tableau 15: Classe 41A Secteur principal de la constructionTravailleurs plein temps (TPT), moyenne des accidents et maladies professionnels accepts selon l'activit de 1996 1999 Estimation sur la base des rsultats de l'chantillonActivit au moment de laccidentCodage selon statistique Suva

Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1)

Cots courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas

Excution du processus de production caractristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils main 03 Travaux avec des installations mcaniques 04 Sans spcification particulire 05 Prparation du travail 06 Dpannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer, dballer, remplir Charger, dcharger, lever, dplacer, empiler, etc. 09 Avec des engins main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de tranport moteur 12 Dplacer, pousser, tirer des vhicules main, des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer, manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobiles 14 Se dplacer, tre debout un endroit, entrer, sortir, descendre ou sauter sans autre activit simultane 15 Nettoyer des locaux, des passages, des places 16 Sport, s'amuser, taquiner, houspiller, se quereller 3 737 607 307 164 56 4 206 270 240 11.0 1.8 0.9 0.5 0.2 12.4 0.8 0.7 28.7 4.7 2.4 1.3 0.4 32.3 2.1 1.8 31 567 16 498 5 204 2 046 1 469 49 448 1 815 460 10.6 5.5 1.7 0.7 0.5 16.5 0.6 0.2 8 448 27 198 16 973 12 476 26 040 11 757 6 724 1 916 166 4 855 4 110 8 290 228 41 649 383 0.5 14.4 12.2 24.5 0.7 0.1 1.9 1.1 1.3 37.3 31.5 63.6 1.8 0.3 5.0 2.9 3 244 39 277 20 098 69 351 2 393 1 205 9 139 3 543 1.1 13.1 6.7 23.2 0.8 0.4 3.1 1.2 19 564 8 090 4 890 8 366 10 475 29 523 14 082 9 250

17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilis bicyclette cyclomoteur motocycle lger scooter motocyclette vhicules moteur de tout genre sans vhicule (piton) autres vhicules 18 Autres activits professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs plein temps

182 8 4 4 154 8 4 44 5 291 33 826 572 130 311

0.5 0.0 0.0 0.0 0.5 0.0 0.0 0.1 15.6 100 1.7

1.4 0.1 0.0 0.0 1.2 0.1 0.0 0.3 40.6 259.6 4.4

9 688 148 16 88 20 8 544 770 101 135 32 330 298 909 13 097

3.2 0.0 0.0 0.0 0.0 2.9 0.3 0.0 0.0 10.8 100 4.4

53 115 18 554 4 109 5 031 55 479 93 869 24 166 3 040 6 110 8 837 22 905

1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de gurison + indemnit journalire + indemnit pour atteinte l'intgrit + valeurs capitalises des rentes d'invalidit et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs temps partiel dont la dure de travail hebdomadaire est infrieure 12 heures

Annexe 3

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Rfrence: 66099.f