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Bulletin de la Section de Québec

Mai 2013

La décision Indalex 2

Ordre du jour de l’AGA 3

Votre nouveau représentant au CIRR 4

Changements aux statuts du GPB 4

GPB - Section Télébec 5

Mot du président de la section 6

DANS CE NUM ÉRO :

économique mondiale ne laisse guère entrevoir une amélio-

ration marquée des taux d’intérêt à court terme, principale

cause du déficit.

Comme nous l’avons clairement

indiqué dans notre message dans

les médias en février dernier,

nous sommes déçus de la déci-

sion de la Cour suprême du Can-

ada dans la cause Indalex. Nous

allons poursuivre nos efforts au-

près du gouvernement fédéral

dans le but de modifier la régle-

mentation associée à la loi des

faillites. Nous vous tiendrons informés de nos défis et des

succès que nous obtiendrons en cours de route; vos com-

mentaires et réactions seront les bienvenus.

Comme vous êtes nos ambassadeurs auprès de tous nos

collègues retraités qui ne sont pas encore membres du

GPB, je sollicite votre appui, encore une fois, afin de nous

aider à recruter de nouveaux membres. C’est très important

pour toute l’organisation.

Merci de votre appui et au plaisir de vous rencontrer lors

des réunions des sections en mai et juin prochains.

Daniel McDonald

Président, Groupe des pensionnés de Bell

MESSAGE DU PRÉSIDENT

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE

L'assemblée générale annuelle de la Section de Québec

aura lieu le mercredi 29 mai au Montmartre, 1679 Chemin

St-Louis, quartier Sillery, Ville de Québec.

Parmi les conférenciers invités :

Marc Cochrane, Carrefour d'information pour aînés

Martine Duchaine, centre communautaire LE PIVOT

Daniel McDonald, nouveau président du GPB national

Yvan Dutrisac, représentant au CIRR

Vous trouverez tous les détails à la page 3.

Bonjour à tous,

Depuis le 1er janvier dernier, j’assume la présidence du

Groupe des pensionnés de Bell (GPB) et j’aimerais vous

assurer que je mettrai tout en œuvre pour remplir le mandat

de notre organisme, soit la protection de nos pensions et de

nos avantages sociaux.

J’aimerais, au nom du GPB, remercier Bob Farmer pour

l’excellent travail qu’il a accompli à titre de président du

GPB au cours des dernières années et le féliciter comme

nouveau président de la Fédération canadienne des re-

traités. Bob demeure au conseil à titre de président sortant.

J’aimerais également remercier Charlie Labarge d’avoir

bien voulu accepter le poste de vice-président du GPB et

responsable du Comité des pensions. Un merci spécial à

Linda Gervais qui quitte le conseil après six années à titre

d’administratrice; Linda continuera de siéger au Comité des

pensions. Bienvenue à Marg Eades, nouvelle adminis-

tratrice qui assumera également le rôle de secrétaire du

Comité des pensions.

Je voudrais souligner la contribution volontaire de Bell de

750 millions $ pour l’année 2012, ce qui porte à 1,3 mil-

liard $ le montant disponible pour versements anticipés au

régime. Ceci étant dit, nous nous devons de demeurer vigi-

lants, car malgré toutes les contributions de Bell au cours

des dernières années, le plan a atteint un sous-financement

de plus de 20 % à la fin de 2012. De plus, la situation

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Le GPB a maintenant sa page LinkedIn.

LinkedIn est un réseau social conçu spécialement pour le

réseautage professionnel. Plusieurs employés, retraités et

groupes de Bell y sont inscrits. Pour le GPB, c’est l’occa-

sion d’augmenter sa visibilité et surtout de se faire con-

naître auprès des non-membres. Ce média nous donne aussi

la possibilité de faire la promotion du GPB sur les pages

d’autres groupes.

Visitez notre page LinkedIn et devenez un abonné. Vous

pouvez y accéder de la page d’accueil de notre site Web ou

du réseau LinkedIn.

La décision Indalex

Vendredi, le 3 février 2013, la Cour suprême du Canada a

rendu sa décision tant attendue dans la cause Indalex. La

décision a été décrite comme étant d’une « grande com-

plexité » en raison des implications légales de deux niveaux

distincts de compétence, le gouvernement fédéral et la pro-

vince de l'Ontario.

Le droit à un rang prioritaire des bailleurs de fonds et

des retraités

L'élément le plus intéressant du jugement, pour le GPB et

ses membres, traitait du rang prioritaire des parties impli-

quées dans une faillite, soit les retraités ainsi que les bail-

leurs de fonds qui avaient fourni des fonds d’urgence pen-

dant les procédures de faillite, dans l’espoir qu’Indalex

puisse se restructurer et continuer de fonctionner de maniè-

re rentable pour un certain temps.

Une décision de la Cour d'appel de l’Ontario avait donné la

priorité aux créances des retraités, avant celles des autres

créanciers, y compris les prêteurs au débiteur-exploitant.

Tous les juges de la Cour suprême ont reconnu que, bien

que la fiducie présumée, établie en vertu de la loi provin-

ciale, accorde une priorité aux retraités, les lois du gouver-

nement fédéral ont préséance en cas de conflit entre lois

fédérales et provinciales. Comme la priorité aux prêteurs au

débiteur-exploitant est donnée par une loi fédérale, elle a

préséance sur la priorité accordée en vertu de la loi provin-

ciale.

Le GPB poursuivra ses efforts en faveur de garanties

fédérales

La décision constitue une mauvaise nouvelle pour les régi-

mes de retraite entièrement sous juridiction fédérale. Une

conclusion importante, que le GPB retire de cet aspect de la

cause, est qu’il doit poursuivre ses efforts auprès du gou-

vernement fédéral pour que des garanties de protection

pour les pensions soient enchâssées dans la législation et la

réglementation fédérales.

L’employeur comme administrateur du régime de re-

traite

Toutefois, la Cour suprême s’est attaquée à un problème

qui était une source de préoccupation pour tous les régimes

de retraite sous réglementation fédérale ou provinciale. En

simplifiant à l'extrême, il s'agissait de savoir si l'employeur

était en conflit d'intérêts en accordant priorité à son obliga-

tion de fiduciaire envers la société plutôt qu’à son obliga-

tion de fiduciaire envers le régime de retraite. La Cour a

expliqué clairement les exigences que doit satisfaire l’em-

ployeur-répondant d’un régime dans cette situation : les

membres du régime devraient obtenir ni plus ni moins d’a-

vantages que si le régime était administré par une tierce

partie.

Les communications entre Bell et ses retraités

Cette portion de la décision s'appliquerait au régime de re-

traite de Bell, s’il se retrouvait dans une situation similaire.

Les statuts du GPB stipulent que « l'objectif principal du

Groupe des pensionnés de Bell est la protection de la pen-

sion et des avantages sociaux que ses membres reçoivent de

Bell Canada ». En conséquence, compte tenu de la décision

de la Cour suprême, nous devons nous assurer de recevoir

la même information que nous serions en droit de recevoir

si une tierce partie administrait le régime. Heureusement,

au fil des ans, nous avons développé avec Bell un processus

d’échange d’information, incluant des réunions semestriel-

les face à face, qui a permis au GPB et à Bell d’échanger

sur des sujets d'intérêt commun et importants pour nos

membres. C'est une relation que nous devons continuer à

bâtir afin de remplir notre mission : « Être reconnu par Bell

et les autorités gouvernementales comme un défenseur effi-

cace et influent des retraités ».

Le Comité des pensions du GPB entend revoir la décision

en vue de l'utiliser pour étoffer nos efforts auprès du gou-

vernement fédéral visant à obtenir des mesures plus concrè-

tes pour assurer la sécurité de vos pensions et du régime de

retraite.

On peut consulter la version intégrale de cet article sur le

site du GPB à www.groupepensionnesbell.ca.

Suivez-nous sur LinkedIn

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Assemblée générale annuelle 2013

L’assemblée générale annuelle de l’année 2013 de la Section de Québec du Groupe des pensionnés de Bell (GPB) aura lieu

Mercredi le 29 mai 2013, de 12h00 à 15h30

Ordre du jour

13h00 Mot de bienvenue et ordre du jour Jean Lamer

13h10 Présentation du Conseil d’administration 2013-2014 de la Jean Lamer

section de Québec et approbation des administrateurs corporatifs

13h15 Présentation des états financiers 2013 Section Québec Jacques Turgeon

Approbation des états financiers 2013

Approbation du vérificateur pour 2013-2014

13h30 Conférenciers Marc Cochrane & Martine Duchaine

14h00 Période de questions aux conférenciers

14h10 Mot du président du GPB Daniel McDonald

Modifications aux statuts du GPB

14h30 Situation du Régime de retraite de Bell Canada Yvan Dutrisac

15h00 Période de questions

15h30 Levée de la réunion

La réunion aura lieu au Montmartre

1679 Chemin St-Louis, quartier Sillery, Ville de Québec

Vous êtes invités à 12h00, pour prendre café ou jus avec vos collègues. La réunion comme telle débutera à 13h00.

Ce bulletin est préparé pour les membres de la Section de Québec. Veuillez adresser vos commentaires ou suggestions au conseil d’administration en appelant sur la boite vocale au 418 626-7825 ou par courriel à: gpbquebec@sympatico.ca

www.groupepensionnesbell.ca

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Michel Doyon, votre représentant au CIRR

Michel Doyon, élu en tant que représentant des retraités de

Bell au Québec au sein du Comité d’information sur le ré-

gime de retraite (CIRR), est entré en fonction le 1er janvier

2013.

Appuyé par le Groupe des pensionnés de Bell (GPB), Mi-

chel est membre du conseil d’administration du GPB et

membre du Comité des pensions depuis 2010. De plus, il

préside le Comité de vérification depuis sa création en

2011.

Comptable agréé de formation, Michel a œuvré pendant

plus de 27 années au sein de la famille Bell, dont les 10

dernières à titre de vice-président, vérification et sûreté.

Retraité depuis 2001, il a été vérificateur général de la Ville

de Montréal de 2002 à 2009, un mandat de 7 ans.

« Comme vérificateur, j’ai toujours été préoccupé par l’i-

dentification et la gestion des risques d’affaires par nos ges-

tionnaires, explique Michel. Nous vivons dans un monde

en constante évolution et tout changement dans notre envi-

ronnement doit être évalué adéquatement. Dans certains

cas, les effets de ces changements sont favorables, mais pas

toujours. On parle alors de risques qui doivent faire l’objet

de mesures d’atténuation appropriées.

« La faiblesse des taux d’intérêt, les hauts et les bas des

marchés financiers depuis 2008 et la longévité accrue des

retraités ne sont que quelques-uns des éléments dont Bell

doit tenir compte afin d’assurer la sécurité des prestations

des retraités et des employés couverts par son régime de

retraite à prestations déterminées.

« Comme membre du Comité des pensions du GPB, je bé-

néficie des connaissances et de l’appui de ses membres

pour suivre et comprendre l’évaluation de la situation fi-

nancière de notre régime de retraite. Grâce au GPB, j’ai

également la chance de rencontrer les gestionnaires de Bell

deux fois par année, en plus de participer à la rencontre

annuelle du CIRR. Autant d’atouts qui me permettront, à

titre de représentant des retraités au CIRR, de bien jouer

mon rôle, qui est de faciliter la communication, l’interpré-

tation et la compréhension des résultats et de l’évolution de

notre régime de retraite, en étroite collaboration avec Bell

Conformité avec la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

Des amendements à la Loi requièrent des modifica-

tions aux statuts du GPB

Le GPB doit s’y conformer avant octobre 2014

Les changements seront abordés lors des AGA

En tant qu’organisation à but non lucratif, le GPB doit sa-

tisfaire aux exigences de la Loi canadienne sur les organi-

sations à but non lucratif. Une de ces exigences stipule

qu’Industrie Canada doit approuver les statuts du GPB qui

décrivent, entre autres, l'organisation du GPB et les droits

et responsabilités de ses membres.

La Loi a été modifiée au cours des derniers mois et toutes

les sociétés à but non lucratif doivent modifier leurs statuts,

au besoin, pour se conformer à la nouvelle Loi. Le GPB

doit démontrer sa conformité avec celle-ci d’ici le mois

d’octobre 2014.

En collaboration avec ses conseillers juridiques, le GPB a

passé en revue ses Statuts n° 1. Certaines modifications

sont nécessaires pour se conformer à la Loi. La plupart des

changements sont très simples et n’impliquent que des

ajustements à des dispositions qui sont déjà dans nos sta-

tuts, afin de les faire correspondre aux exigences de la Loi.

Par exemple, en vertu de la nouvelle Loi, l’avis de convo-

cation à l'assemblée générale annuelle doit être transmis

aux membres au moins trois semaines à l'avance. La prati-

que antérieure, telle que reflétée dans nos statuts actuels,

prévoyait un délai de deux semaines.

À propos du CIRR

Les régimes de retraite peuvent être difficiles à compren-

dre. De plus, en raison des modifications continuellement

apportées aux lois sur les régimes de retraite, il peut par-

fois être ardu de suivre l’évolution du régime. Le CIRR a

donc été mis sur pied en 1988 afin de promouvoir la com-

munication auprès des participants. Son mandat comprend

l’examen des aspects financiers, actuariels et administra-

tifs du régime.

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Création d’une nouvelle section : GPB - SectionTélébec

Il y a un peu plus d’un an, des retraités de Télébec ont sol-

licité la section de Montréal afin de devenir membres du

GPB. Toutefois, comme le GPB ne possédait pas les rensei-

gnements reliés aux différents fonds de pension de Télébec,

il n’aurait pas été en mesure de répondre aux questions des

retraités de Télébec.

C’est alors que la section de Montréal a proposé de créer

une nouvelle section invitant les retraités de Télébec à se

joindre au GPB. Cette proposition permettrait de mettre en

place l’expertise requise afin de soutenir ces retraités, tout

en leur faisant profiter des services communs du GPB.

Avantages pour le GPB

Le regroupement des retraités de Télébec au sein de notre

association nous permet :

d’accroître notre réseau d’influence et d’obtenir une

plus grande crédibilité vis-à-vis de Bell et du gouverne-

ment

d’augmenter le nombre de membres du GPB

de s’assurer que l’on maintient une seule voix et une

direction lors de nos négociations avec Bell et le gou-

vernement

d’étendre davantage notre présence dans les régions et

de se rapprocher des retraités

d’ouvrir les portes aux retraités de BCE ayant un ré-

D'autres changements sont un peu plus complexes. Par

exemple, certaines dispositions de nos statuts doivent chan-

ger afin que les présidents de section demeurent membres

du conseil d'administration, comme par le passé.

Objectifs des amendements

Chaque modification aux statuts du GPB répond aux trois

objectifs suivants :

1. se conformer aux exigences de la Loi canadienne sur

les organisations à but non lucratif

2. sous réserve du premier objectif, laisser inchangés

les droits et les responsabilités des membres du GPB,

et

3. réduire au minimum la nécessité de modifications

futures aux statuts qui devraient être soumis de nou

veau à l’approbation d’Industrie Canada

Pour illustrer le troisième objectif, si le GPB décidait, dans

l'avenir, de modifier ses critères d'adhésion, ou d'ajouter ou

de supprimer des sections du GPB, il ne serait pas nécessai-

re, en vertu de nos nouveaux statuts, d’obtenir l'approbation

du gouvernement. De tels changements pourraient se faire

par simple résolution du Conseil.

Au cours des prochaines assemblées générales annuelles,

les modifications apportées à nos statuts seront abordées

plus en détail et on vous demandera d’approuver ces chan-

gements.

gime à prestations déterminées dont le fonds de pen-

sion est financé par des entreprises autres que Bell

d’élargir notre vision et notre compréhension de la ges-

tion des différents fonds de pension de BCE

Avantages pour le GPB-Section Télébec

En se joignant au GPB, la Section Télébec pourra :

profiter de l’expertise du GPB en matière de gestion

d’une organisation de retraités

tirer profit des avantages administratifs et des outils

existants ainsi que d’une réduction des investissements

requis pour créer une nouvelle association

bénéficier d’une réduction de coûts associés aux ser-

vices communs tels que : les vérifications, les études

spécialisées et tous les services offerts par le GPB

accéder à une base d’information de documents et de

gouvernance commune

accéder à un site Web commun permettant un meilleur

échange de l’information pour tous les retraités

échanger avec d’autres sections sur des points de dis-

cussion communs et profiter de leur expertise

6

Le mot du président de la Section de Montréal

Bonjour,

Comme le souligne Daniel McDonald, nouveau président

national du GPB, dans un autre article de ce bulletin, nous

devons tout mettre en œuvre nous aussi à la Section Qué-

bec pour atteindre nos objectifs, la protection de notre pen-

sion et de nos avantages sociaux.

Par cette page, je veux partager avec vous nos priorités et

nos préoccupations, non pas au niveau national mais plutôt

au sein de notre section.

Avant d'élaborer, voici des statistiques que j'ai relevées sur

notre section. Les chiffres sont ceux de 2012, puisque la

compilation 2013 n'est pas encore terminée.

La section compte 1096 membres, répartis comme suit :

Capitale nationale 70%

Charlevoix 0,5%

Bas St-Laurent 4%

Victoriaville 1%

Drummondville 4%

Trois-Rivières & Shawinigan 6%

Saguenay Lac St-Jean 11,5%

Hors-secteur 3%

Nous réalisons que tous n'habitent pas à deux pas des lieux

de l'AGA. Mais UNE participation annuelle à notre vie col-

lective en vaut l'effort. Nous vous avons informé de la date

de la réunion il y a quelque temps et vous pourrez prendre

connaissance de l'ordre du jour proposé dans ce bulletin.

Cette rencontre vous permettra de vous mettre au fait des

plus récentes informations concernant votre régime de re-

traite, tout en profitant de l’occasion pour revoir vos an-

ciens collègues. Mettez donc la date du 29 mai bien en évi-

dence dans votre agenda et assurez-vous de ne pas manquer

ce rendez-vous.

Relève au Conseil d'Administration (CA)

Les défis sont grands pour la petite équipe qui constitue

maintenant le CA. Au cours de la dernière année, nous vous

avons informé de cette situation et nous avons sollicité

votre appui dans les envois postaux des renouvellements de

cartes en mars 2012, puis dans l'édition du bulletin en avril

2012, dans le précédent bulletin de décembre 2012 et, tout

récemment, dans la lettre jointe avec les envois de cartes de

renouvellement permanentes de 2013.

Le CA du GPB Section Québec a un urgent besoin de nou-

veaux membres pour assurer la relève des valeureux bé-

névoles qui oeuvrent depuis de nombreuses années.

Le mot du président de la section de Québec

L'essoufflement se fait sentir chez certains par le fait du

cumul de plusieurs postes.

Malheureusement, ces appels répétés n'ont donné aucun

résultat. Nous devrons donc nous y prendre autrement en

ciblant des membres par courriel/téléphone d'ici la tenue de

notre AGA le 29 mai. Cet item sera discuté à l'AGA lors de

la présentation du Conseil d'Administration 2013-2014.

Recrutement

Toutes les cinq Sections du GPB vivent le même phé-

nomène en ce qui a trait au recrutement des retraités de Bell

et de ses filiales. Comme notre seule source d’information

provient des listes paraissant dans le journal En Contact,

nous avons besoin de votre soutien en tant qu'ambassadeurs

de notre Groupe afin de participer au recrutement.

Au niveau local, tel que mentionné plus haut, notre priorité

demeure le recrutement. Il est très important, lors de nos

interventions, que nous parlions au nom du plus grand

nombre possible de retraités. Les deux sections du GPB au

Québec comptent environ 4 000 membres, ce qui est déjà

très bien. Toutefois, ça ne représente que 30 % du bassin de

13 000 retraités québécois de Bell et de ses filiales. Je

pense qu’il y a encore beaucoup de nos collègues retraités

qui ne connaissent pas l’existence du GPB. C’est un réel

défi pour nous de tenter d’entrer en contact avec eux.

Rien n’est plus efficace que le bouche à oreille. Je vous

invite donc à donner un coup de main à l’équipe de recrute-

ment. Parlez du GPB. à vos collègues retraités qui ne sont

pas encore membres et remettez leur un formulaire d’ad-

hésion.

À cette fin, avant le début de l'AGA et à la fin de celle-ci,

nous demanderons votre collaboration afin d'identifier les

nouveaux retraités listés dans les bulletins En Contact des

trois dernières années. Des formulaires d'adhésion seront

disponibles.

J'aimerais vous inviter à me faire part de vos commentaires

ou suggestions :

Par courriel : gpbquebec@sympatico.ca

Par téléphone : Via la boîte vocale au 418-626-7825

ou à m'écrire C.P.65025, Québec QC, G1G6R2

Jean Lamer

Président

Section Québec