MASTERS DROIT PRIVÉ - ufr droit - Université de Pau DROIT... · EC 8 d - Droit des contrats Cours...

MASTERS

DROIT

PRIVÉ

PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS - MASTER 1

SEMESTRE 1

Code Enseignements obligatoires Volume horaire Modalités de contrôle

Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Droit civil (droit des successions et des libéralités) Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h

2 1

9

UE 2

Une matière à l’écrit au choix : EC 2 a - Droit bancaire EC 2 b - Droit pénal et procédure pénale approfondis EC 2 c - Droit des sûretés

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

9

UE 3

Une matière au choix à l’oral (non choisie en UE 2) : EC 3 a - Droit bancaire EC 3 b - Droit pénal et procédure pénale approfondis EC 3 c - Droit des sûretés

Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 4 Droit international privé 1 Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 5

Une matière au choix : EC 5 a - La matière non choisie à l’UE 2 ou à l’UE 3 : - Droit bancaire - Droit pénal et procédure pénale approfondis - Droit des sûretés EC 5 b - Droit européen des droits de l’Homme EC 5 c - Droit comparé EC 5 d - Culture générale et note de synthèse


UE 6

Une matière au choix : EC 6 a - Langue vivante

TD 15h

CC

Oral ou écrit 1h 1 3

EC 6 b - Toute autre matière de master de droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 7 Droit civil (droit des libéralités matrimoniales et des régimes matrimoniaux, PACS)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

9

UE 8

Une matière au choix à l’écrit : EC 8 a – Droit de la peine EC 8 b - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 8 c - Droit des sociétés EC 8 d - Droit des contrats

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

9

UE 9

Une matière au choix à l’oral (non choisie en UE 8) : EC 9 a – Droit de la peine EC 9 b - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 9 c - Droit des sociétés EC 9 d - Droit des contrats


UE 10 Voies d’exécution Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 11

Une matière au choix : EC 11 a - Droit économique EC 11 b - Droit international privé 2 (DIP 2) EC 11 c - Culture générale et note de synthèse


UE 12

Une matière au choix : EC 12 a- Langue vivante

TD 15h

CC


EC 12 b - Toute autre matière de master de droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

MASTER DROIT PRIVÉ GÉNÉRAL – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4


Coeff. ECTS Session unique

UE 7 Droit civil Séminaire 12h Écrit 5h 2 4

UE 8 Droit comparé Séminaire 12h Oral ou écrit 1h 2 4

UE 9 DER pluridisciplinaires et méthodologiques DER 40h CC 2 4

UE 13 Mémoire / Stage facultatif Oral 5 10

Enseignement optionnel : une UE au choix

UE 10 Droit des affaires Séminaire 12h

Grand Oral sur le programme annuel de

Droit civil et sur l’option choisie

4 8

UE 11 Droit pénal et procédure pénale Séminaire 12h 4 8

UE 12

Une matière au choix : EC 12 a – Contentieux social EC 12 b – Contentieux civil EC 12 c – Contentieux de l’exécution EC 12 d – Contentieux commercial

Séminaire 12h 4 8

Enseignement facultatif

Langue vivante 40h sur l’année



UE 1 Droit civil approfondi Séminaire 20h Ecrit 5h 4 8

UE 2 Droit processuel Séminaire 15h Oral 3 6

UE 3 Théorie du droit Cours 15h CC 2 4

UE 4 EC 4 a – Méthodologie de la recherche EC 4 b – DER entraînement au Grand Oral

Cours 15h DER 30h

CC 1 2

UE 5 Une matière au choix à l’écrit et l’autre à l’oral : EC 5 a - Droit des affaires EC 5 b - Droit pénal

Séminaire 21h DER 21h

Ecrit 3h et oral 3 6

UE 6

Une matière au choix : EC 6 a – Droit international privé EC 6 b – Histoire du droit EC 6 c – Une matière au choix parmi l’UE 4 du parcours contentieux

Séminaire 15h Oral 2 4

MASTER DROIT PRIVÉ GÉNÉRAL – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Droit civil (droit des successions et des libéralités) Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 2

Une matière au choix à l’écrit : EC 2 a - Droit bancaire EC 2 b - Droit pénal et procédure pénale approfondis EC 2 c - Droit des sûretés

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 3

Une matière au choix à l’oral (non choisie à l’UE 2) : EC 3 a - Droit bancaire EC 3 b - Droit pénal et procédure pénale approfondis EC 3 c - Droit des sûretés


UE 4 Droit international privé 1 (DIP 1) Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 5

Une matière au choix : EC 5 a - 1 matière non choisie à l’UE 2 ou à l’UE 3 : - Droit bancaire - Droit pénal et procédure pénale approfondis - Droit des sûretés EC 5 b - Droit européen des droits de l’Homme EC 5 c - Droit comparé EC 5 d - Culture générale et note de synthèse EC 5 e – Toute autre matière de master droit


UE 6

Une matière au choix à l’écrit : EC 6 a - Langue vivante

TD 15h

CC


EC 6 b - Toute autre matière de master droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session


Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 8

Une matière au choix à l’écrit : EC 8 a - Droit de la peine EC 8 b - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 8 c - Droit des sociétés EC 8 d - Droit des contrats

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 9

Une matière au choix à l’oral (non choisie à l’UE 8) : EC 9 a - Droit de la peine EC 9 b - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 9 c - Droit des sociétés EC 9 d - Droit des contrats

Cours 36h Oral ou écrit 1 h Oral ou écrit 1 h 1 3

UE 10 Voies d’exécution Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1 h 1 3

UE 11

Une matière au choix : EC 11 a - Droit économique EC 11 b - Droit international privé 2 (DIP 2) EC 11 c - Culture Générale et note de synthèse UE 11 d- Toute autre matière de master droit

Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1 h 1 3

UE 12


TD 15h

CC

Oral ou écrit 1 h 1 3

EC 12 b - Toute autre matière de master droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1 h

MASTER PROCÉDURES ET CONTENTIEUX PRIVÉS – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 7 DER entraînement au Grand Oral (contentieux social, contentieux civil, contentieux de l'exécution, contentieux commerciaux)


UE 8 Stage Oral et rapport de stage 4 8

Enseignements optionnels : deux UE au choix, une à l’oral, l’autre à l’écrit

UE 9 Arbitrage ou mesures collectives de règlement des conflits

Séminaire 12h

Selon le choix : Écrit 3 h ET

Oral 30 mn

2,5 (écrit)

2,5 (oral)

5 (écrit)

5 (oral)

UE 10 Contentieux des affaires Séminaire 12h

UE 11 Contentieux pénal Séminaire 12h

UE 12 Contentieux de procédure pénale Séminaire 12h


Langue vivante facultative 40h sur l’année CC



UE 1 Droit civil approfondi Séminaire 20h Écrit 5h 3 8

UE 2 Droit processuel Séminaire 15h Écrit 5h 3 8

UE 3 DER entraînement au Grand Oral DER 30h CC 1 2

UE 4

DER sur les spécificités des procédures : une matière à l’écrit et une matière à l’oral : EC 4 a – Procédure civile EC 4 b – Procédure administrative EC 4 c - Procédure pénale

Séminaire 15h (x2)

Écrit 3h et Oral

(selon le choix)

1

1

4

4

Enseignement optionnel : une UE au choix

UE 5 1 matière au choix parmi UE 5 et UE 6 du parcours recherche : affaires, pénal, DIP, histoire


UE 6 Procédures européennes et communautaires Séminaire 15h Oral 2 4

MASTER PROCÉDURES ET CONTENTIEUX PRIVÉS – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Droit des sûretés Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 2

Une matière au choix à l’écrit : EC 2 a - Droit bancaire EC 2 b - Droit civil (droit des successions et des libéralités)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 3

Une matière à l’oral non choisie en UE 2 : EC 3 a - Droit bancaire EC 3 b - Droit civil (droit des successions et des libéralités)



UE 5 Une matière au choix : EC 5a - Droit comparé EC 5b - Comptabilité

Cours 36h

Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 6


TD 15h

CC


EC 6 b - Toute autre matière de master droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 7

Une matière au choix : EC 7 a - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 7 b - Droit des contrats

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 8

Une matière au choix : EC 8 a - Droit des sociétés EC 8 b - Droit civil (droit des libéralités matrimoniales et des régimes matrimoniaux, PACS)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 9

Une matière à l’oral au choix (non choisie en UE 8) : EC 9 a - Droit des sociétés EC 9 b - Droit civil (droit des libéralités matrimoniales et des régimes matrimoniaux, PACS)


UE 10

Une matière au choix : EC 10 a - Droit pénal spécial des affaires EC 10 b - Voies d’exécution EC 10 c - Droit des assurances EC 10 d - Une matière à l’oral non choisie à l’UE 7


UE 11

Une matière au choix : EC 11 a - Droit rural EC 11 b - Droit économique EC 11 c - Droit fiscal approfondi EC 11 d - Droit des assurances


UE 12


TD 15h

CC


EC 12 b - Toute autre matière de master de droit Cours 36 h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

MASTER DROIT DE LA CONSOMMATION – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 5

Exposé-discussion sur le programme général de l’année : - Droit du contrat (10h) - Droit de la responsabilité (9h) - Droit du commerce électronique (12h) - Droit du crédit (23h) - Droit des assurances (15h) - Économie du marché (12h) - Régulation concurrentielle des marchés et protection des consommateurs (12h) - Qualité, loyauté, sécurité (12h) - Voies d’exécution (19h) - Relation usagers-services publics (10h) - Droit comparé (25h) - Propriété intellectuelle/industrielle (30h) - Droit immobilier (22h) - Bail d’habitation (10h) - Procédures arbitrage (30h) - Surendettement des particuliers (10h) - Droit pénal (29h)

290h Oral 4,5 13,5

UE 6

Stage et rapport de stage - Méthodologie juridique (8h) - Méthodologie de la recherche de stage et d’emploi (6h)

Stage 2 mois minimum 300 heures minimum

Cours 14h Rapport de stage 4 12

UE 7 Langue vivante Cours 36h CC 1,5 4,5



UE 1 Droit des associations Cours 39h CC 2 6

UE 2 Droit communautaire Cours 33h CC 2 6

UE 3 Droit du contrat de consommation Cours 50h Écrit 5h 3 9

UE 4 Méthodes et pratiques de distribution Cours 75h Écrit 5h 3 9

MASTER DROIT DE LA CONSOMMATION – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session


TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 2

Une matière au choix à l’écrit : EC 2 a - Droit bancaire EC 2 b - Droit civil (droit des successions et des libéralités)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 3

Une matière à l’oral (non choisie à l’UE2) : EC 3 a - Droit bancaire EC 3 b - Droit civil (droit des successions et des libéralités)

Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

1

3


UE 5 Une matière au choix : EC 5 a - Droit comparé EC 5 b - Comptabilité

Cours 36h Cours 36h

Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 6


TD 15h

CC


EC 6 b -Toute autre matière de master droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 7

Une matière au choix : EC 7 a - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives) EC 7 b - Droit des contrats

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 8

Une matière au choix : EC 8 a - Droit des sociétés EC 8 b - Droit civil (droit des libéralités matrimoniales et des régimes matrimoniaux, PACS)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 9

Une matière à l’oral au choix (non choisie à l’UE8) : EC 9 a - Droit des sociétés EC 9 b - Droit civil (droit des libéralités matrimoniales et des régimes matrimoniaux, PACS)


UE 10

Une matière au choix : EC 10 a - Droit pénal spécial des affaires EC 10 b - Voies d’exécution EC 10 c - Une matière à l’oral non choisie à l’UE 7


UE 11

Une matière au choix : EC 11 a - Droit international privé 2 (DIP 2) EC 11 b - Droit économique EC 11 c - Droit fiscal approfondi


UE 12


TD 15h

CC


EC 12 b -Toute autre matière de master droit Cours 36 h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

MASTER JURISTE D’AFFAIRES – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 6 Exposé-discussion sur le programme général de l’année

Cours 277 h Oral 3 15

UE 7 Stage 3 mois Rapport de stage 2 10

UE 8 Langue vivante Cours 36 h CC 1 5



UE 1 Droit des sociétés Cours 65h Écrit 5h 2 10

UE 2 Droit fiscal Cours 95h Écrit 5h 2 10

UE 3 Comptabilité Cours 50h CC 1 5

UE 4 Droit social Cours 30h CC 0.5 2.5

UE 5 Droit des contrats Cours 50h CC 0.5 2.5

MASTER JURISTE D’AFFAIRES – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4

Code Enseignements obligatoires Volume horaire Modalités de Contrôle Coeff. ECTS

UE 7 Stage 5 mois Soutenance de rapport de stage 15 30



UE 1 Droit espagnol des sociétés (Cours en espagnol – ON LINE - CRATICE)

Cours 50h CC 3 6

UE 2 Droit fiscal espagnol (Cours en espagnol – ON LINE - CRATICE)

Cours 50h CC 3 6

UE 3 Comptabilité espagnole (Cours en espagnol – ON LINE - CRATICE)

Cours 50h CC 3 6

UE 4 Droit social espagnol (Cours en espagnol – ON LINE - CRATICE)

Cours 15h CC 2 4

UE 5 Droit des contrats espagnols (Cours en espagnol – ON LINE - CRATICE)

Cours 40h CC 2,5 5

UE 6 Espagnol - Environnement socioculturel (CRATICE, cours en ligne)

Cours 15h CC 1,5 3

MASTER 2 JURISTE D’AFFAIRES FRANCO-ESPAGNOL – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Droit civil (Droit des successions et des libéralités)

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

6 3


TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h

2 1

6 3

UE 3 Droit de l’urbanisme Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 4 Droit international privé 1 Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 5

1 matière au choix : EC 5 a - Langue vivante

TD 15h

CC

Oral ou écrit 1h

1 3 EC 5 b - Droit bancaire Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

EC 5 b - Comptabilité Cours 36h Oral ou écrit 1h30 Oral ou écrit 1h30

UE 6

2 matières au choix : EC 6 a - Droit bancaire

TD 15h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

0,5 0,5

3 EC 6 b - Comptabilité Cours 36h Oral ou écrit 1h30 Oral ou écrit 1h30

EC 6 c - Toute autre matière de master droit


SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session


Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

6 3

UE 8 1 matière à l’écrit : EC 8 a – Droit des contrats EC 8 b – Droit des sociétés

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 2 1

6 3

UE 9 1 matière (non choisie à l’UE 8) : EC 9 a - Droit des contrats EC 9 b - Droit des sociétés


UE 10 Droit rural Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 11

1 matière au choix : EC 11 a - Langue vivante

TD 15h

CC

Oral ou écrit 1h

1 3 EC 11 b - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives)


EC 11 c – Droit international privé 2 Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

EC 11 d – Droit des assurances Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

UE 12

2 matières au choix : EC 12 a - Droit des entreprises en difficulté (Droit des procédures collectives)

Cours 36h

Oral ou écrit 1h

Oral ou écrit 1h

0,5 0,5

3 EC 12 b - Droit international privé 2 Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

EC 12 c - Droit des assurances Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

EC 12 d - Toute autre matière de master Droit Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h

MASTER DROIT NOTARIAL – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 8 Droit patrimonial de la famille II EPR 25h Écrit 3h

CC 3 1

6 2

UE 9 Droit des contrats et des obligations Cours 25h EPR 25h

Écrit 3h ou Grand oral CC

1 1

2 2

UE 10 Droit fiscal Cours 25h EPR 25h

Écrit 3h ou Grand oral CC

1 1

2 2

UE 11 Droit international privé notarial Cours 25h Oral ou écrit 1h 1 2

UE 12 Droit immobilier I EPR 25h CC ou oral 1 2

UE 13 Droit immobilier II EPR 25h CC ou oral 1 2

UE 14 Stage (1mois) + soutenance d’un rapport de stage

Grand oral 4 8


Langue vivante TD 15h CC



UE 1 Droit de la famille Cours 25h Écrit 3h 3 6

UE 2 Droit patrimonial de la famille I EPR 25h Écrit 3h

CC 3 1

6 2

UE 3 Droit commercial Cours 25h EPR 25h

Écrit 3h CC

3 1

6 2

UE 4 Droit de l’urbanisme et de la construction EPR 25h CC ou oral 1 2

UE 5 Droit professionnel notarial Cours 25h Oral ou écrit 1h 1 2

UE 6 Droit rural EPR 25h CC ou oral 1 2

UE 7 Comptabilité EPR 25h CC ou oral 1 2


Langue vivante TD 15h CC

MASTER DROIT NOTARIAL – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Contentieux pénal des libertés Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 2 Introduction à la théorie générale des droits et libertés

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC

Écrit 3h 3 9

UE 3 Droit pénal international Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 4 Criminologie Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 5 Police administrative Cours 21h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 6

Une matière au choix : EC 6 a – Langue vivante

Cours 18 h

CC

Oral ou écrit 1h

1 3 EC 6 b – Toute autre matière de master droit (sport possible)


SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 7 Droit et contentieux des droits fondamentaux Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 8 Droit de la peine Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 9 Droit pénal des affaires Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 10 Politiques publiques de la sécurité Cours 21h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 11 Autorités administratives indépendantes Cours 21h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 12


Cours 18h

CC

Oral ou écrit 1h

1 3 EC 12 b – Toute autre matière de master droit (sport possible)


MASTER POLICE ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE – 2016-2017


SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 7 Droit(s) européen(s) de la sécurité Cours 12h Oral 1,5 3

UE 8 Droit des étrangers Cours 21h Oral 2 4

UE 9 Entraide policière internationale Cours 21h Oral 2 4

UE 10 Nouvelles formes de criminalité Cours 30h Oral 3,5 7

UE 11 Déontologie de la sécurité Cours 12h Oral 1,5 3

UE 12 Fichage et droits fondamentaux Cours 12h Oral 1 2

UE 13 Stage (2 mois minimum) ou mémoire Soutenance d’un rapport de

stage 2 4

UE 14 Maintien de l’ordre Cours 15h Oral 1,5 3



UE 1 Criminalistique Cours 50h Oral 4 8

UE 2 Criminologie appliquée Cours 50h Écrit 3h 4 8

UE 3 Droits fondamentaux de la personne Cours 40h Écrit 3h 4 8

UE 4 Méthodologie de la recherche Cours 25h CC 1 2

UE 5 Langue vivante Cours 18h CC 1 2

UE 6 Polices Cours 15h Oral 1 2

MASTER POLICE ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE – 2016-2017


SEMESTRE 1


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 1 Droit européen des droits de l’homme Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 2 Droit pénal et procédure pénale approfondis

Cours 36h TD 15h

Écrit 3h CC Écrit 3h 3 9

UE 3 Histoire des droits de l’homme Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 4 Criminologie Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 5 Droit pénal international Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 6


TD 15h

CC


EC 6 b – Toute autre matière de master droit Cours 36h Oral Oral

SEMESTRE 2


Coeff. ECTS 1

ère session 2

ème session

UE 7 Droit pénal des affaires Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 8 Droit de la peine Cours 36h

TD 15h Écrit 3h

CC Écrit 3h 3 9

UE 9 Droit des mineurs Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 10 Culture générale et note de synthèse Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 11 Toute autre matière de master DEG Cours 36h Oral ou écrit 1h Oral ou écrit 1h 1 3

UE 12 Langue vivante TD 15h CC Oral ou écrit 1h 1 3

MASTER DROIT DE L’EXÉCUTION DES PEINES ET DROITS DE L’HOMME – 2016-2017

PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS - MASTER 2 SEMESTRE 3

SEMESTRE 4



UE 3 Mesures non privatives de liberté Cours 40h DER 20h

Oral 2 8

UE 4 Les systèmes pénitentiaires Cours 40h DER 20h

Oral 2,5 10

UE 5 Stage (deux mois) Oral (soutenance) 3 12


Langue vivante Cours 10h



UE 1 Régimes de détention et vie carcérale Cours 40h DER 20h

Écrit 5h 1 15

UE 2 Contrôle juridictionnel de la détention Cours 40h DER 20h

Écrit 5h 1 15


Langue vivante Cours 10h

MASTER DROIT DE L’EXÉCUTION DES PEINES ET DROITS DE L’HOMME – 2016-2017

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