Mars 2021 - N° 42
44
Vigilance et loyauté 1 V IE D E L A D OU A NE Mars 2021 - N° 42
Transcript of Mars 2021 - N° 42
Vigi lance et loyauté 1
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
Mars 2021 - N° 42
S O M M A I R E ÉDITORIAL
VIE DE LA DOUANE
5 Célébration de la Journée Internationale de la douane 2021 9 Message du Secrétaire Général de l'OMD 10 Participation de la douane aux Festivités du 22 Septembre 2020
ACTUALITÉS DOUANIÈRES
11 La visite du Ministre de l’Économie et des Finances à la DGD 12 Les douanes Maliennes à l’honneur13 Visite de terrain du Directeur Général des douanes15 Lutte contre la fraude et Incinération des produits saisis : Un engagement constant de la douane 17 Attaque du poste de contrôle frontalier de hèrèmakono : Visite du Directeur Général des Douanes18 Formation des formateurs sur le SIGMAT et Projet MADAO19 Reconnaissance du Mérite
COOPERATION
20 Le Projet d’interconnexion SIGMAT
DOSSIERS 24 Note d’information relative au Programme Anti-corruption et Promotion de l’Intégrité (A-CPI) des Douanes du Mali 26 SURVEILLANCE DOUANIÈRE ‘’Des actions de Brigade à l’exploitation judicieuse des Renseignements’’
LUTTE CONTRE LA FRAUDE
28 Brigade de lutte contre la fraude : saisie de 88 lingots d’or30 Saisie de 6,2 tonnes de cannabis à Koutiala32 Opération « STOP » de l’Organisation Mondiale des Douanes(OMD)34 Opération Alamba 2020 : L’ Afrique occidentale et centrale face aux défis que posent la lutte contre le trafic illicite et le détournement des composants d’engins explosifs improvisés 38 Direction du Renseignement et des enquêtes douanières : Déploiement des bases avancée de lutte contre la fraude41 Saisie de la BASE-VIE de Kadiolo
BON À SAVOIR
42 DOUANES MALIENNES : Éthique et déontologie
510
1119
20
2426
2841
42
4
DIRECTEUR DE PUBLICATIONInsp. Gal Mahamet DOUCARA
Directeur Général
RÉDACTEUR EN CHEFLt. Col. Abdou MAÏGA
SÉCRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA RÉDACTIONLt. Col. Dionsaba DIANKA TOURE
MEMBRES DE L’ÉQUIPE DE RÉDACTION
Lt-Col. Mamadou SARRO Lt-Col. Abdel Kader SANGHOLt-Col. Karim KATILELt-Col. Ibrahim Ag ASSALATLt-Col. Abdoulaye M. MAÏGALt-Col. Ousmane DIARRALt-Col. Sira MALECdt. Abdourahmane Ag M. IssaCdt. Mohamed Lamine TOURECdt. Hassim S.B. SIMPARACdt. Yacouba CISSOUMACdt. Nouh DOUGNONCdt. Issa ANGOÏBACdt. Baba SIMPARAAhmadou CISSE, Consultant
ASSISTANCE TECHNIQUE
Col. Sahbi MILED Cdt. Sorana POTOCEANU
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
Faladié, Bamako, Mali.Tél. : +223 20 20 57 74www.douanes.gouv.ml
Facebook : Douanes maliennes
LES FRONTIÈRES SÉPARENT...
...LES DOUANESRAPPROCHENT
DOUANES MALIENNES
Revu e r éalisé e ave c l’ ap p ui d e l’ U nion E ur op éenne à tr ave r s E xp er tise F r ance
Mars 2021 - N° 42
23
4
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a r e v ue d e la d ouane
Directeur Général des Douanes, Officier de l’Ordre National
Inspecteur Général Mahamet DOUCARA
« A L’HEURE DU BILAN »
A la p and ém ie m ond iale d e la C ovi d - 1 9 ave c se s consé q uences sa nitair es et économ iq ues, se so nt aj outés, au p lan national, les so ub r esa uts so cio-
p olitiq ues entr aî nant un ch angem ent ins titutionnel q ui a occas ionné d es s anctions économ iq ues d e la p ar t d e l’ Ins titution com m unautair e q u’ es t la C E D E AO.
D è s lor s, il s’ agissa it p our notr e ad m inist r ation d e r éad ap ter sa st r atégie aux nouveaux enjeux et défis sous les orientations de la haute hiérarchie.
C ette r éad ap tation s ’ es t r év élée p ayante au r egar d d es r és ultats encour ageant ob tenus gr â ce à l’ engagem ent d e tous et d e ch acun. E n ef f et, su r un ob j ectif d e r ecettes d e 567 milliards de FCFA, notr e ad m inis tr ation s’ est illust r ée en r éalisa nt 579,361 milliards de FCFA, so it un taux d e r éalisa tion d e 102,18% .
C e b ilan, f r uit d e nos ef f or ts com m uns , m ’ am è ne à ad r es s er toute m a gr atitud e à notr e d ép ar tem ent d e tutelle, le M inis tè r e d e l’ É conom ie et d es F inances , p our l’ accom p agnem ent r eç u. M es f élicitations et encour agem ents v ont à tout le personnel pour le travail et les sacrifices consentis, sacrifices souvent ultim es .
C ’ est le lieu d e m ’ incliner p ieuse m ent su r les d ép ouilles d e ceux tom b és su r le ch am p d ’ h onneur .
Il demeure des défis à r elev er liés au terrorisme, aux trafics illicites de stupéfiants, de métaux précieux, des armes et des personnes comme en attest ent les im p or tantes sa isi es enr egist r ées d ans ces d om aines.
Aussi , l’ Or ganisa tion M ond iale d es D ouanes p lace l’ année 2 0 2 1 so us le si gne d e la r elance, d u r enouve au et d e la r ési lience.
C ’ est d ir e q ue les gr and s ch antier s entam és en 2 0 2 0 se p our su ivr ont en 2 0 2 1 et les h om m es et f em m es d e cette ad m inist r ation se r ont au cœ ur d e toutes nos actions.
P our la nouve lle année 2 0 2 1 , j e so uh aite à tous , m es vœ ux les m eilleur s, tout en esp ér ant q u’ elle nous p er m ettr a d e connaitr e une p lus gr and e r éussi te.
Soyons au r end ez- vo us d u su ccè s p our le d éve lop p em ent d e notr e p ays.
Bonne lecture à toutes et à tous.
Rarement une année aura été
aussi tourmentée que celle de
2020.
Editorial
Vigi lance et loyauté 5
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a J our née Inter nationale d e la D ouane ( JI D 2 0 2 1 ) a été céléb r ée le m ar d i 2 6 j anvi er 2 0 2 1 d ans l’ enceinte
d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes, si se à F alad iè . Aussi , com p te tenu d e la p and ém ie q ui sé vi t, elle a été so b r e ave c la p ar ticip ation d es cad r es et agents d es d ouanes so us la D ir ection d e l’ Insp ecteur G énér al M ah am et D OU C ARA, D ir ecteur G énér al d es D ouanes.
A l’ im age d es j our nées p r écéd entes , la th ém atiq ue r etenue p ar l’ Or ganisa tion M ond iale d es D ouanes ( OM D ) p our la p r ése nte éd ition est « L es ef f or ts conj oints d es D ouanes p our s or tir d e la cr is e d u C or onav ir us en ap p uyant les ind iv id us et les entr ep r is es , en cons olid ant la ch aî ne logis tiq ue m ond iale, en r enf or ç ant la collab or ation, en tir ant
p ar tie d e la tech nologie et en p laç ant les p er s onnes au cœ ur d u ch angem ent » et com m e Slogan « Relance, Renouve au, Rési lience : la D ouane au se r vi ce d ’ une ch aî ne logist iq ue d ur ab le » .
A tr av er s ce th è m e et ce s logan, il s ’ agit p our les d ouanes d e contr ib uer à r end r e la ch aî ne logis tiq ue durable en se positionnant comme chef de file des efforts v is ant à f air e en s or te q ue toutes les p ar ties p r enantes so ient p ar ées à toute éve ntualité à l’ ave nir .
L a cér ém onie s ob r e et ex clus iv em ent inter nalis ée, a consi st é :
l au d ép ô t d ’ une ger b e d e f leur s au p ied d u M onum ent aux M or ts p ar le D ir ecteur G énér al d es d ouanes , s uiv i d ’ un m es s age d ’ h om m age ins cr it d ans le livr e d ’ or ;
l à la r em i s e d e C er ti f icats d e m ér ite p our l’ année 2 0 2 1 à cer tains agents d es d ouanes q ui s e s ont illus tr és p ar leur engagem ent et leur tr av ail r elativ em ent au th è m e Retenu ( v oir p age su iva nte) .
E n p r élud e d e lad ite J our née Inter nationale d e la D ouane, le M inis tr e d e l’ É conom ie et d es F inances a lu un m es s age diffusé sur l’Office de la Radiodiffusion et Télévision du Mali (ORTM) rappelant les grandes lignes du thème r etenu p ar le Secr étair e G énér al d e l’ OM D .
CÉLÉBRATION DE LA JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA DOUANE EDITION 2021
Photo de famille des récipiendaires de Bamako
6
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a r e v ue d e la d ouane
Liste des récipiendaires N° PRÉNOM NOM N°MATRICULE GRADE STRUCTURE / SERVICE
1 Bakary TOGO 919-50 S Inspecteur des Douanes Bureau du Contrôle Interne (BCI)
2 Mme DIAWARA M’Bouré SYLLA 0103-398 Y Inspecteur
des Douanes
Direction de l’Administration des Ressources Humaines, des Finances et du Matériel
(DARHFM)
3 Mamadou L. FOFANA 0100-320 A Inspecteur des Douanes
Direction de la Réglementation, du Contentieux et des Relations Internationales (DRCRI)
4 Yahia Badian KONE 0150-906 J Ingénieur de l’informatique
Direction de l’Informatique et de la Statistique (DIS)
5 Jacharie SAYE 928-49 R Inspecteur des Douanes
Direction des Recettes, de la Planification et des Programmes de Vérification (DRPPV)
6 Anne Marie TRAORE 764-36 B Inspecteur des Douanes
Direction de la Facilitation et du Partenariat avec les Entreprises (DFPE)
7 Mme CISSE Aïssata FOFANA 932-94 S Inspecteur
des DouanesDirection du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DRED)
8 Mamadou DEMBELE 0110-848 N Inspecteur des Douanes Bureau des Produits Pétroliers (BPP)
9 Mme BALLO Sira DIAKITE 0126-113 R Inspecteur des Douanes Bureau des Régimes Economiques (BRE)
10 Benjamin DIARRA 789-59 C Inspecteur des Douanes
Bureau Principal de l’Aéroport Président Modibo KEÏTA Bamako-Sénou
11 Tomboro KANOUTE 0126-280 A Contrôleur des Douanes
Guichet Unique pour le Dédouanement des Véhicules (GU)
12 Issa GUINDO 0100-379 F Inspecteur des Douanes Bureau Principal des Douanes de Faladiè
13 Komani YIRAMPO 761-96 V Inspecteur des Douanes Bureau Principal des Douanes de Kati
14 Fodé KONE 0104-416 E Contrôleur des Douanes
Bureau des Exonérations douanières et des Maliens de l’Extérieur (BEMEX)
15 Issiaka GUEYE 0144-321 B Contrôleur des Douanes
Direction Régionale des douanes de Ségou
16 Hamidou DIONKE CISSE 124-431 Z Contrôleur des Douanes Brigade Mobile d’Intervention (BMI-Sikasso)
17 Abdoul Aziz SAMAKE 0100-179 Z Contrôleur des Douanes Direction Régionale des douanes de Koulikoro
18 Seydou TAMBOURA 0116-237 M Contrôleur des Douanes Direction Régionale des douanes Mopti
19 Nouhoum SANGARE 0144-316 W Contrôleur des Douanes Bureau Principal des Douanes de Koutiala
20 Fodé Kaba DIAKITE 0123-092 C Contrôleur des Douanes Direction Régionale des douanes de Kayes
21 Gedeon SANOGO 0114-626 G Agent de Constatation Brigade Mobile d’Intervention (BMI-Bougouni)
Vigi lance et loyauté 7
VIE
DE
LA
DO
UA
NEHOMMAGE AUX DOUANIERS TOMBES
SUR LE CHAMP D’HONNEURHOMMAGE AUX DOUANIERS TOMBES
SUR LE CHAMP D’HONNEURA tous ceux qui sont tombés sur le champ d’honneur :
• merci pour le sacrifice consenti au prix du sang dans l’exercice de votre fonction ;
• dormez en paix soldats du développement, vous êtes la fierté de notre Nation reconnaissante ;
• la patrie ne vous oubliera jamais.
Inspecteur Général Mahamet DOUCARA
8
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a r e v ue d e la d ouane
Vigi lance et loyauté 9
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA DOUANE “EDITION 2021’’
Message du Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes
« Relance, Renouveau, Résilience : la douane au service d’une chaîne logistique durable »
C o m m e c h a q ue année, la com m unauté d ouaniè r e s e
r as s em b le ce 2 6 j anv ier p our céléb r er ens em b le la J our née inter nationale d e la d ouane. C ette j our née s p éciale p er m et aux M em b r es et au Secr étar iat d e l’ OM D ains i q u’ aux p ar tenair es d e la d ouane p ar tout d ans le m ond e d e s e cons acr er à la p r om otion d ’ un th è m e p ar ticulier . Ains i, en 2 0 2 1 , s ous le s logan « Relance, Renouve au, Rési lience : la d ouane au s er v ice d ’ une ch aî ne logis tiq ue d u r a b le » , la co m m unauté d ouaniè r e se m ob ilise r a p our so r tir d e la p and ém ie et p our ap p uyer les ind iv id us et les entr ep r is es en cons olid ant la ch aî ne logis tiq ue m on d iale , en r en f o r ç ant la collab or ation, en tir ant p ar ti d e la tech nologie et en p laç ant les p er so nnes au centr e d u p r ocessu s d e tr ansf or m ation.
E n ef f et, tand is q ue les d ouanes concentr er ont leur s ef f o r t s en f av eur d e la r econs tr uction d ans la f oulée d e la C OVID - 1 9 , les M em b r es s er ont inv ités à s e lancer d e p lein p ied d ans la tr ans f or m ation num ér iq ue aux f r ontiè r es, en m ettant tout p ar ticuliè r em ent l’ accent s ur l’ autom atis ation et s ur l’ utilis ation d e tech nologies innov antes et en ad o p tant d e s d é m a r c h e s collab or ative s ave c toutes les p ar ties p r enantes le long d e la ch aî ne logist iq ue.
C om p te tenu d e leur p os ition et d e
leur m and at uniq ues aux f r ontiè r es , les ad m ini s t r ations d ouaniè r e s p euv ent contr ib uer à une ch aî ne logist iq ue d ur ab le, et ce d e p lusi eur s m aniè r es :
- E n r enf or ç ant la collab or ation afin d’activer le processus de relance. L e s r ép er cus s ions économ i q ues d e la p and ém ie s ur les entr ep r is es ont été colos s ales , entr aî nant d e p r of ond s b oulev er s em ents d ans les ch aî nes logis tiq ues m ond iales . L a tâ ch e titanes q ue d e r econs tr uction ne p eut ê tr e entr ep r ise d ans l’ iso lem ent et l’ ex p er tis e d e toutes les agences et p ar ties p r enantes p r és entes aux f r ontiè r es s er a f ond am entale. L es d ouanes s er ont ap p elées à f air e p r euv e d ’ un s ens d u lead er s h i p d ur ant ce p r oces s us , tant au niv eau national q u’ inter national. L a cr i s e d e la C OVID - 1 9 a m ontr é q ue la ges tion coor d onnée d es f r ontiè r es est possible, qu’elle est efficace et q u’ elle p eut ê tr e ins titutionnalis ée à l’ éch elon national et inter national. L a m is e en p lace ad éq uate d u C ad r e d e nor m es SAF E , notam m ent d es nor m es su r les OE A et d es p r incip es d e coop ér ation av ec les autr es o r gani s m e s gou v e r ne m entau x , r ev ê t une im p or tance p ar ticuliè r e d ans ce contex te. C om p te tenu d e l’ accr ois s em ent d u com m er ce élect r oni q ue ob s e r v é d u r ant la p é r io d e d e C OVID - 1 9 , il s e r ait op p or tun q ue les M em b r es m ettent aus s i en œ uv r e le C ad r e d e nor m es d e l’ OM D su r le com m er ce électr oniq ue tr ans f r ontalier p our p ouv oir f ai r e f ace aux im p ér atif s d e sé cur ité et d e f acilitation p os és p ar cette tend ance ém er gente d ans la ch aî ne logist iq ue, en étr oite collab or ation av ec les p ar ties p r enantes.
- E n ad op tant les tech nologies d e p ointe p our ouv r i r la v oie au r enouv eau p lutô t q ue r ev enir à la f aç on d ont on f ais ait les ch os es av ant. L a p and ém ie d e C OVID - 1 9 a m ontr é la p er tinence d es p r incip aux concep ts q ue l’ OM D p r om eut d ep uis d es années , notam m ent les m éth od es d e d é d ouanem ent enti è r e m ent num ér i s ées et d ém atér ialis ées et l’ utilis ation d e la tech nologie p our ap p li q uer d es contr ô les ef f icaces
et s i m p l i f ie r , a m élio r e r et accélér e r le s p r océd u r e s . In d é p en d a m m en t d e la p and ém ie, les ad m inis tr ations d e s d o uane s on t é té se nsi b ilisé es, à tr ave r s d es r éunions et d es conf ér ences s p écialis ées , aux av antages q ue p eut leur of f r i r l ’ incor p o r ation d e tech nologies b as ées s ur l’ utilis ation d es m éga-d onnées ( Big D ata) , s ur la télém atiq ue et su r le nuage inf or m atiq ue. F aisa nt f ond s ur les ens eignem ents tir és , les ad m inis t r ations d es d ouanes d ev r aient env is ager la m aniè r e d ont les m ar ch and is es s ont d éd ouanées aux f r ontiè r es s ous une p er s p ectiv e co m p l è te m ent nou v e l le . L e s d isp osi tif s d ’ insp ection non intr usi ve , les ch aî nes d e b locs , l’ intelligence ar tif icielle, les cap teur s et autr es ob j ets connectés ains i q ue toutes les autr es av ancées tech nologiq ues ouv r ent d es p os s ib ilités concr è tes d e collecte, d e com b inaiso n, d e p ar tage et d ’ analys e d es d onnées , q ui d oiv ent ê tr e exp loitées au m axi m um .
- E n p laç ant les p er s onnes au cœ u r d u c h angem ent p our une ch aî ne logis tiq ue r és iliente et durable. Afin de pallier la vulnérabilité d e la d ouane f ace à d es r i s q ues syst ém iq ues tels q ue les p and ém ies, les ad m inis tr ations d ouaniè r es s er ont ap p elées à tir er les leç ons d u p as s é et à s ’ as s ur er q ue p er s onne ne s oit lais s é d e cô té tand is q ue nous nous or ientons v er s une tr ans f or m ation p lus p r of ond e. Il es t es s entiel, p our cr éer une p lus gr and e r és ilience, d e p lacer les p er s onnes au cœ ur d u m od è le d e la r elance. L es citoyens p ar tout d ans le m ond e ont totalem ent ch angé leur s h ab itud es q uotid iennes afin de s’adapter à la nouvelle réalité. D e la m ê m e m aniè r e, les d ouanes s er ont ap p elées à r ep ens er leur façon de travailler et à s’adapter afin d ’ am élior er le niv eau d e p r ép ar ation d e leur p er s onnel, à t r av er s d es activ ités d e s ens i b ili s ation et d e r enf or cem ent d es cap acités en v ue d e f our nir d es s er v ices p r of es s ionnels . E n m ê m e tem p s , la r és ilience ne p eut ê tr e gar antie s ans un engagem ent en f ave ur d e l’ éth iq ue, d e la d ive r si té et d e l’ inclus ion. L ’ ab s ence d ’ un s ens d e l’ éth iq ue en d ouane p eut p or ter
10
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a r e v ue d e la d ouane10
VIE
DE
LA
DO
UA
NE
L a r e v ue d e la d ouane
atteinte aux p er s p ectiv es p our le com m er ce et l ’ inv es ti s s e m ent, m iner la conf iance d es citoyens env er s l ’ ad m inis tr ation p ub li q ue et en définitive, mettre en péril le b ien- ê tr e d es p er s onnes , v ouant p otentiellem ent à l’ éch ec les ef f or ts entrepris aux fins de la relance.
L ’ OM D continuer a à p r op os er d e s o r ientations , à a s s u r e r l’ éch ange d e m eilleur es p r atiq ues et d ’ inf or m ations , et à m ener d es activ ités d e r enf or cem ent d es cap acités et d ’ as s is tance tech niq ue p our aid er s es M em b r es à atteind r e les ob j ectif s m entionnés p lus h aut.
C o m m e lo r s d e s année s p r écéd entes , j e s uis p leinem ent conv aincu q ue les ad m inis tr ations d es d ouanes et la com m unauté d ouaniè r e d ans s on ens em b le s e m ontr er ont à la h auteur d e leur engagem ent en v ue d e m ettr e au cœ ur d e leur s ef f or ts et d e leur action la notion d e « Relance, Renouv eau, Rés ilience : la d ouane au s er v ice d ’ une ch aî ne logis tiq ue d ur ab le » , notam m ent en p ar tageant les p r atiq ues et m es ur es p er tinentes à l’ occas ion d es r éunions d e l’ OM D et d ans les p r incip ales p ub lications d e l’ Or ganisa tion.
Je vo us so uh aite à toutes et à tous une b onne J our née inter nationale d e la d ouane !
Kunio Mikuriya
Secrétaire Général de l’OMD
2 2 s ep tem b r e 1 9 6 0 – 2 2 s ep tem b r e 2 0 2 0 : cela f ait 6 0 ans q ue notr e p ays a accéd é à la so uve r aineté nationale et inter nationale. D ans le cad r e d e la com m ém or ation d e cette acces s ion à l’ ind ép end ance, les p lus h autes autor ités d u M ali ont or ganis é, le m ar d i 2 2 s ep tem b r e 2020, un défilé au G énie m ilitair e.
C om p te tenu d e la si tuation so ciop olitiq ue, sé cur itair e et sanitaire, le défilé militaire de cette année a été sobre. L es f es tiv ités d e ce 6 0 è m e anniv er s air e d e l’ acces s ion
d u M ali à la s ouv er aineté nationale et inter nationale étaient p lacées s ous la p r és id ence d u C olonel As s im i Goïta, Vice-Président de la Transition, en présence des f or ces d e d éf ens e et d e s écur ité, et d e p lus ieur s autr es p er so nnalités.
Le défilé militaire a débuté par les troupes du prytanée m ilitair e. P uis s’ en est su ivi celui d es élém ents d e l’ AM A-SNJ , d e l’ Ad m inis tr ation p énitentiair e et d e l’ éd ucation s ur v eillée, d es eaux et f or ê ts , d e la d ouane, d e la p r otection civi le, d e la p olice nationale, d e la gend ar m er ie nationale, d e la com p agnie d e so utien, d u génie m ilitair e, d e la gar d e nationale, d e l’ ar m ée d e l’ air , d e l’ ar m ée d e
ter r e et d u b ataillon d e sp or t m ilitair e.
L ’ ad m inis tr ation d es d ouanes s ’ es t illus tr ée av ec d eux se ctions d ont une d u p er so nnel f ém inin.
E lle était égalem ent r ep r és entée d ans la s ection É tat-m aj or Inter - Ar m ée q ui es t cons tituée d e ch acune d es com p os antes d es f or ces ar m ées d e d éf ens e et d e s écur ité et d ans le Bataillon d e s p or t av ec une d iz aine d ’ agents issu s p r incip alem ent d e l’ U nité sp éciale M IP .
PARTICIPATION DES DOUANES MALIENNES AU DÉFILÉ MILITAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2020
10
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
11Vigi lance et loyauté
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
11Vigi lance et loyauté
LA VISITE DU MINISTRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES À LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA DOUANE
A l’ occasi on, tous les cad r es et agents d es d ouanes lui ont r és er v é un accueil d es gr and s j our s à s on ar r iv ée
d ans l’ enceinte d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes , p uis d ans la s alle d e conf ér ence Ald j oum a K AY A d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes s ous la cond uite d e l’ Ins p ecteur G énér al M ah am et D OU C ARA, D ir ecteur G énér al d es D ouanes.
S’ ins cr iv ant d ans le cad r e d ’ une p r is e d e contact av ec ses services, le nouveau patron de l’hôtel des finances a tenu à p r ése nter sa vi si on d u tr ava il tout en r assu r ant les so ld ats d e l’ économ ie d e so n so utien et d e celui d es autorités de la Transition.
Aus s i, s e b as ant s ur les tend ances ob s er v ées d ans l’ év olution d es r ecettes m algr é le contex te d e cr is e sé cur itair e, d e la p and ém ie d u C ovi d - 1 9 et d e l’ em b ar go ob s er v é p ar la C E D E AO v is - à - v is d e notr e p ays , le m inis tr e a f élicité et encour agé les d ouanes m aliennes tout en les invi tant à tout m ettr e en œ uvr e p our l’ atteinte vo ir e le d ép as se m ent d es ob j ectif s d e r ecettes assi gnés
A s a s uite, le D ir ecteur G énér al d es D ouanes a ind iq ué q ue les r és ultats ob tenus aus s i b ien en m atiè r e d e r ecettes d ouaniè r es q ue d e lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans nationale s ont le f r uit d ’ une s ér ie d e r éf or m es am b itieuse s.
P ar ailleur s , le D ir ecteur G énér al n’ a p as m anq ué d e
r ap p eler les m od es tes m oyens à s a d is p os ition q u’ il conv iend r ait d e r enf or cer p our m ieux inv es tir les p is tes d e f r aud e et assu r er un m aillage sa tisf aisa nt d u ter r itoir e national.
L e m inis tr e SANOU a r as s ur é q ue tout s er a m is en œ uvr e, se lon les r esso ur ces et m oyens d isp onib les, p our am élior er les cond itions d e tr ava il d es agents.
Au cons tat, cette v is ite a p er m is d e r enf or cer la m otiv ation d es agents d ans la p our s uite d e la r éalis ation d es ob j ectif s d e r ecettes et d e la lutte contr e la f r aud e.
11
La Direction Générale des Douanes a reçu dans l’après-midi du lundi 19 octobre 2020 la visite du nouveau ministre de l’Économie et des Finances de la Transition, Monsieur Alousséni SANOU.
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
12 L a r e v ue d e la d ouane
LES DOUANES MALIENNES A L’HONNEUR
Ains i en ont d écid é les D ir ecteur s G énér aux d es D ouanes d e
lad ite Région lor s d e leur Réunion ext r aor d inair e d u 2 9 d écem b r e 2 0 2 0 .
Il r em p lace à ce p os te l’ ém ér ite TAFILI Ebenezer qui, après avoir s éj our né p end ant p r è s d e q uatr e années et r end u d e loyaux s er v ices aux ad m ini s t r ations d ouaniè r es d e la Région AOC , a été cour onné le 7 d écem b r e 2 0 2 0 d e la m éd aille d ’ h onneur d e p r em iè r e clas s e d es d ouanes i v oir iennes r em i s e p ar le G énér al D A P ier r e Alp h ons e, D i r ecteur G énér al d es D ouanes iv oir iennes.
Qui est le Lieutenant-Colonel Abdel Kader SANGHO ?
Ins p ecteur d es D ouanes , il es t d étenteur d ’ une M aî tr is e en É conom ie F inances , op tion D ouanes à l’ É cole Nationale d ’ Ad m inis tr ation d ’ Alger . Il f r é q uenta égalem ent l ’ É cole Nationale d es D ouanes d e Neuilly s ur Seine en F r ance en q ualité d ’ élè v e-insp ecteur d es D ouanes.
Il occup ait le p os te d e D ir ecteur d u C entr e d e F or m ation et d e P er f ectionnem ent d es d ouanes d u M ali d ep uis 2 0 1 7 j us q u’ à s a nom ination com m e D i r ecteur d u BRRC .
L t . C ol. SANG H O a, aup ar av ant, év olué d ans les d ouanes m aliennes com m e C h ef Section d ans un Bur eau p r incip al d es d ouanes av ant d e se voir confier le poste de Chef de D i v is ion d ans cer taines D ir ections centr ales au s ein d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes.
Il a s ui v i p lus ieur s f or m ations
d ans d i f f ér ents Ins tituts , E coles , Or gani s ations à l ’ inter national au titr e d es q uelles le lead er s h i p , le m anagem ent, la ges tion d e la f or m ation, d es r es s our ces h um aines , d es p r oj ets et d es r i s q ues et la m ob ilisa tion d es r esso ur ces.
Il a égalem ent p ar ticip é à p lus ieur s r éunions et gr oup es d e tr av ail liés aux ins tr um ents inter nationaux q ue s ont l’ AF E , la C K R, le C ad r e d e Nor m es Saf e, A- C P I et celles r elati v es aux C onf ér ences d es D i r ecteur s G énér aux d e la Région OM D - AOC .
C ette exp ér ience lui a va lu le titr e d e P oint d e contact Renf or cem ent d es cap acités aup r è s d e l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes et d ’ as s ur er p lusi eur s m issi ons en tant q u’ E xp er t d u P r ogr am m e M er cator p our le com p te d e cette Or ganis ation d ans p lusi eur s p ays af r icains.
P olyv alent et am b itieux , l’ Ins p ecteur SANG H O es t aus s i D i r ecteur d e P r ogr am m e C our s Av ancés en M anagem ent d u Sp or t d u C om ité National Olym p i q ue et Sp or tif d u M ali.
Quid de l’Institution que notre Collègue est désormais chargé de piloter ?
L e BRRC p our la Région AOC a s on s i è ge à Ab id j an en C ô te d ’ Ivo ir e. Son r ô le est esse ntiellem ent d e p r om ouv oir et d e s outenir la r éalis ation d es ob j ectif s d e l’ OM D au niv eau r égional et d ’ as s is ter les m em b r es d e la r égion à la m is e en œ uvr e d e leur s r éf or m es et initiative s d e m od er nisa tion.
L e BRRC as s um e les r es p ons ab ilités ci- ap r è s s ous la s up er v i s ion et l’ or ientation d u Secr étar iat d e l’ OM D , d u Vice- p r és id ent r égional et d es D ir ecteur s génér aux d es d ouanes d e la r égion :
l coor d onner les activ ités d e r enf or cem ent d es cap acités d ouaniè r es d ans la r égion ;
l f o r m e r le p er s onnel d ans la r égion, af in d e p ouv oir s outenir le d év elop p em ent or ganisa tionnel d es m em b r es ;
l s outenir la m i s e en œ uv r e d es nor m es com m er ciales et d ouani è r e s inter nationales figurant dans les instruments d e l’ OM D ;
l m ettr e en p lace d es p r oj ets p our les m em b r es ;
l coor d onner les activ ités d es C entr es r égionaux d e f or m ation ;
l d é v elop p e r , p r o m ouv oi r et entr etenir d es p ar tenar iats av ec les p r incip ales p ar ties p r enantes au nive au r égional.
L a p r incip ale activ ité op ér ationnelle d u BRRC cons is te d onc à f our nir une or ientation et une as s is tance s t r atégi q ues aux p lu s h autes ins tances d e la d ouane d ans la r égion, en ce q ui concer ne les p r ogr am m es d e r éf or m e et d e m od er nis ation et la m is e en œ uv r e d es conv entions , cad r es , nor m es , m eilleur es p r atiq ues et d ir ectiv es d e l’ OM D . Il es t ch ar gé à ces fins d’encourager le changement et d e lancer d es acti v ités d e d év elop p em ent p ilotes à p lus long ter m e.
Sa v is ion es t d e « F air e d e nos Ad m inis tr ations d es D ouanes , les m eilleur es ad m inis tr ations p ub liq ues d e la Région Af r iq ue Occid entale et C entr ale… »
L es f onctionnair es d u BRRC ont le
Le désormais patron du Bureau Régional de Renforcement des Capacités (BRRC) pour la Région Afrique Occidentale et Centrale (AOC) de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) s’appelle Abdel Kader SANGHO.
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
13Vigi lance et loyauté
s tatut d ’ Attach és tech niq ues m is à d isp osi tion d e l’ OM D .
Au r egar d d e ces lour d es m ais ex altantes m is s ions as s ignées à ce b ur eau r égional, il es t év id ent que la confiance placée en notre
C ollè gue h onor e à p lus d ’ un titr e les d ouanes m aliennes.
Nul d oute q ue l’ accom p agnem ent d e tous , s ous le lead er s h i p d u D ir ecteur G énér al d es d ouanes d u M ali ne f er a p as d éf aut p our la
b onne r éalisa tion d e ces m iss ions.
SAMANKO II : LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES DOUANES EN VISITE DE TERRAIN
L ’ atteinte d es ob j ectif s d e r ecettes est un im p ér atif p our la D ir ection
G énér ale d es D ouanes. C ’ est p our le d ir e d e vi ve vo ix au p er so nnel q ue le D ir ecteur G énér al d es D ouanes, Insp ecteur G énér al M ah am et D oucar a a f ait une d esce nte su r le ter r ain le m er cr ed i 0 2 D écem b r e 2 0 2 0 au C entr e d e f or m ation et au G uich et U niq ue p our le d éd ouanem ent d es vé h icules . D e p assa ge, il a f ait esca le au ch antier d es nouve aux locaux d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes p our s’ enq uér ir d e l’ état d ’ ava ncem ent d es tr ava ux.
L a vi si te a com m encé p ar le C entr e d e F or m ation d es D ouanes où 6 0 agents st agiair es, nouve llem ent r ecr utés à la f onction p ub liq ue, p r ennent d es cour s acad ém iq ues s ur la m atiè r e d ouaniè r e.E n ef f et, ava nt d ’ ê tr e op ér ationnels, ces agents so nt s oum is à d es éva luations p end ant si x m ois d e f or m ation su r les m étier s d ouanier s et ap r è s ils su b ir ont la f or m ation com m une d e b ase d ans un cam p m ilitair e. L a cuvé e d e cette année est const ituée d e 4 0 agents d e const atation et d e 2 0 contr ô leur s d es d ouanes. S’ ad r essa nt aux ap p r enants, l’ Insp ecteur G énér al D oucar a les a conse illés d e s uivr e les cour s ave c assi d uité et engagem ent p our d eve nir d e b ons p r of essi onnels. Il a en su b st ance d it : « C ’ est une ch ance p our vo us et vo s f am illes r esp ective s d e se r vi r l’ É tat à ce nive au d e r esp onsa b ilité. C ’ est p our q uoi, vo us d ev ez tout mettre en œuvre pour profiter d e la r ich e exp ér ience d e vo s encad r eur s. Notr e p ays a conse nti d ’ im p or tants ef f or ts p our vo us d oter d e ce C entr e d e F or m ation, d es
p lus m od er nes d ans la so us- r égion. E n r etour , il vo us r evi ent d e f air e m ontr e d ’ ap titud es p our acq uér ir les cap acités et q ualités nécessa ir es à la b onne exé cution d u se r vi ce. Vous exe r cer ez vo s com p étences d ans d es d om aines esse ntiels tels q ue la m ise en d ouane d es m ar ch and ise s et la lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ansf r ontaliè r e. C es d om aines const ituent d es levi er s d éter m inants p our l’ atteinte d es ob j ectif s d e r ecettes as s ignés à l’ Ad m inis tr ation d es d ouanes » .Ava nt d e q uitter les lieux, le D ir ecteur G énér al a tenu à sa luer le D ir ecteur d u C entr e, L t- colonel A. Sangh o, et se s collab or ateur s p our la b onne m ar ch e d e leur st r uctur e et la q ualité d es cour s q ui y so nt d isp ensé s.
E nsu ite, l’ Insp ecteur G énér al d es D ouanes et sa d élégation ont ef f ectué, au p as d e ch ar ge, une cour te insp ection d u ch antier d e la f utur e D ir ection G énér ale d es D ouanes. Ici, les tr ava ux ava ncent nor m alem ent et la sa tisf action est au r end ez- vo us. L e b â tim ent est im p lanté au cœ ur d ’ un d om aine d e 3 0 h ectar es acq uis gr â ce à l’ ap p ui d u D ép ar tem ent d es F inances.
L ’ inf r ast r uctur e r ép ond aux nor m es d e génie civi l et aux com m od ités d e tr ava il r eq uise s. L ’ entr ep r ise ch inoise tr ava ille ave c ar d eur p our le st r ict r esp ect d u d élai contr actuel. C e q ui lui a va lu les vi f s encour agem ents d u p r em ier r esp onsa b le d es so ld ats d e l’ É conom ie. Enfin, ce fut le tour du Bureau d u G uich et U niq ue d e r ecevo ir aux envi r ons d e 1 0 h eur es 3 0 le D ir ecteur G énér al et les cad r es q ui l’ accom p agnent. C e Bur eau est com p étent p our le d éd ouanem ent d es vé h icules d ans le D ist r ict d e Bam ako et la r égion d e K ouliko r o. Il a la p ar ticular ité d e r egr oup er en so n se in p lusi eur s services de l’État, afin de permettre aux usa ger s d ’ ef f ectuer toutes les f or m alités au m ê m e lieu et en un tem p s r éd uit.L ’ im p or tance d e ce b ur eau est p r im or d iale d ans le d isp osi tif m is en p lace p our la r éalisa tion d es r ecettes, d ’ autant q u’ il contr ib ue en m oyenne à h auteur d e 3 m illiar d s d e f r ancs C F A en d r oits et taxe s p ar m ois.Ainsi , lor s d es d if f ér entes r encontr es q u’ il a eues su r p lace, le D ir ecteur G énér al d es d ouanes n’ a p as
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
14 L a r e v ue d e la d ouane
m anq ué d e r ép éter la nécessi té d ’ atteind r e les ob j ectif s d e r ecettes assi gnés p ar le G ouv er nem ent. C et im p ér atif d oit ê tr e p ar tagé p ar tous les inter ve nants. Q u’ il s ’ agisse d es agents d e la d ouane, d es r ep r ése ntants d es autr es se r vi ces d e l’ É tat ou encor e d es com m issi onnair es en d ouanes agr éés, tous d oive nt œ uvr er en s ym b iose p our ab outir aux r ésu ltats esco m p tés.
A l’ issu e d e la r encontr e le C h ef d e Bur eau le L t- colonel AG ASSONI a p r is l’ engagem ent au nom d e se s collab or ateur s et autr es inter ve nants d e la p latef or m e d e ne m énager aucun ef f or t p our m aintenir et conso lid er les b onnes r elations d e tr ava il entr e les se r vi ces op ér ant d ans le Bur eau, afin d’être à hauteur des attentes du d ép ar tem ent et d es usa ger s.
La visite a pris fin par les félicitations d u D ir ecteur G énér al d es D ouanes à l’ end r oit d u p er so nnel d u G uich et U niq ue et d es autr es inter ve nants. Il a p r om is d ’ exa m iner d e p r è s les d oléances q ui lui ont été so um ise s et s’est dit confiant quant à la bonne am b iance d e tr ava il q ui p r éva ut su r les lieux ; p uis il a p r is congé ve r s 1 3 h eur es.
14
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
15Vigi lance et loyauté 15
LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET INCINÉRATION DES PRODUITS SAISIS : UN ENGAGEMENT CONSTANT
DE LA DOUANE Quelques 958 kg de chanvre indien, soit 479 briques, et 1.275 cartons de produits pharmaceutiques saisis par la Douane sont incinérés à Dio
L es se r vi ces d es D ouanes se so nt p ar ticuliè r em ent illust r és au cour s
d e l’ année 2 0 2 0 d ans la lutte contr e les d r ogues et les f aux m éd icam ents . C ’ es t d ir e q ue la m ob ilis ation d es recettes fiscales de porte n’est pas la s eule m is s ion d e l’ ad m inis tr ation d es d ouanes . E n tém oigne cette incinér ation d e p r od uits d anger eux s ais is , ef f ectuée le 0 2 d écem b r e 2 0 2 0 p ar la C om m is s ion d e D es tr uction d es P r od uits p h ar m aceutiq ues.
E n ef f et, l’ op ér ation a eu lieu d ans la C om m une r ur ale d e D io, C er cle d e K ati et concer nait un im p or tant lot d e s tup éf iants cons titués d e 9 5 8 k g d e ch anv r e ind ien, s oient 4 7 9 b r i q ues , et 1 . 2 7 5 car tons d e p r o d uit s p h a r m aceuti q ues . L ’ é v è ne m ent a enr egi s t r é la p a r tici p ation d u D i r ecteur d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es , L t - colonel Ah m ad ou SANOG O, d u C h ef d u Bur eau E tud es Ap p ui et C om m unication, Lt-colonel Touré Dionsaba DIANKA, d u D i r ecteur National d e la P h ar m acie et d u M éd icam ent, D r Y aya C oulib aly, et d e p lus ieur s autr es cad r es et agents d es D ouanes . L es d r ogues et les m éd icam ents illicites s ais i s ont été m i s à la d is p os ition d e la C om m is s ion p our ê tr e incinér és.
C ette com m issi on est p r ési d ée p ar le D ir ecteur National d e la P h ar m acie et d u M éd icam ent, q ui s’ est exp r im é p our la cir const ance en ces ter m es : «Tout p r od uit p h ar m aceutiq ue q ui n’ a
pas reçu les certifications nécessaires n’ es t p as autor is é à entr er d ans notr e p ays . C ’ es t p our q uoi nous nous r éj ouis s ons d e cet év è nem ent car il v ient, encor e une f ois , concr étis er les ef f or ts d e collab or ation entr e nos d eux s er v ices . Auj our d ’ h ui, le s ecteur d u m éd icam ent es t d ev enu tr è s concur r entiel, lucr atif et attir e p lus ieur s inter v enants , d ont d es cr im inels. Il r evi ent, p our une gr and e p ar t, à nos d eux ad m inis tr ations d e m ieux coor d onner leur s actions p our cir conscr ir e cette f r aud e, et p r otéger ainsi la so ciété » .
Il a aus s i s alué les r és ultats ap p r éciab les q ue les s er v ices d es d ouanes ne ces s ent d ’ engr anger d ans la lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans f r ontaliè r e, notam m ent contr e le tr af ic d es f aux m éd icam ents . Il a p our s uiv i en ex p li q uant q ue les p r o f e s s ionnels d u s ecteur d oiv ent ap p or ter un coup d e m ain à la lutte contr e ce p h énom è ne, q ui d e s on av is , d ev r ait im p liq uer toutes les couch es d e la s ociété.
Q uant au D ir ecteur d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es , il a r ap p elé q ue la loi d is p os e q ue les p r od uits p r oh ib és d e ce genr e d oive nt f air e l’ ob j et d ’ incinér ation p ar une com m is s ion nationale cr éée à cet ef f et. C ette com m issi on r egr oup e l’ ens em b le d es s tr uctur es concer nées par ce fléau. L’évènement, a-t-il dit, of f r e l’ occas ion d e f air e p as s er un m es s age à l’ end r oit d e ceux q ui ont d écid é d e v ioler les lois et r è glem ents de la République au profit de leurs intér ê ts p er s onnels . C e f ais ant, ils attentent gr av em ent à la s écur ité et la s anté p ub liq ues . L ’ ad m inis tr ation d es d ouanes , d e concer t av ec d ’ autr es s er v ices d e l ’ E tat, en l’ occur r ence la D ir ection Nationale d e la P h ar m acie et d u M éd icam ent, ne m énager a aucun ef f or t p our q ue ces contr eb and ier s tr ouv ent en
f ace d ’ eux d es agents engagés et vigilants, afin de sauvegarder la santé d es p op ulations et l’ env ir onnem ent. A noter q ue la v aleur m onétair e d es s tup éf iants es t es ti m ée à 1 , 9 2 m illiar d d e F C F A ; celle d e s p r o d uit s p h a r m aceuti q ues à 2 , 5 0 8 m i l l ia r d s d e F C F A .
L e L t- colonel Ah m ad ou Sanogo a p r écis é q ue ces p r od uits ont été s ais is au cour s d e m is s ions d e p atr ouille ou lor s d e f ouilles ef f ectuées aux P os tes d e contr ô le, m ais s ur tout gr â ce à d es r ense ignem ents f our nis p ar d es inf or m ateur s . C er taines d e ces s ub s tances tox i q ues étaient d is s i m ulées à b or d d e v éh icules d ans d es cav ités s p écialem ent am énagées p our ce f air e. L es p r od uits à incinér er p r ov iennent d es s ais ies d e la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es et d e la toute nouve lle D ir ection Régionale d es D ouanes d e K outiala, r end ue op ér ationnelle en j uin 2 0 2 0 . L e ch ar gé d e p r es s e d e l’ as s ociation d énom m ée « Regr oup em ent p our la D éf ens e d es C ons om m ateur s d u M ali » , M r M am ad ou B. D iar r a, a tém oigné lui aus s i d e s a s atis f action p our l’ ab outis s em ent d e cette op ér ation d ’ incinér ation. À cet ef f et, il a f élicité les r ep r és entants d es d i f f ér entes a d m ini s t r ations i m p l i q uées , et inv ité les cons om m ateur s à p lus d e v igilance et d e r éactiv ité, en v ue d e m ieux contr ib uer à la lutte s ans m er ci contr e ces p r od uits.
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
16 L a r e v ue d e la d ouane
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
17Vigi lance et loyauté
ATTAQUE DU POSTE DE CONTRÔLE FRONTALIER DE HÈRÈMAKONO : Visite du Directeur Général des Douanes
L e D ir ecteur G énér al a tenu à cons tater d e v is u l’ étend ue d es d égâ ts p er p étr és à la su ite d e l’ attaq ue d u 0 2 m ar s
dernier par des individus armés non identifiés.
L e d ir ecteur génér al a v iv em ent f élicité et encour agé les agents d es d ouanes . L es p os tes d e la p olice, d e la gend ar m er ie et d u s er v ice v étér inair e, tous affligés par cet acte b ar b ar e, ont r eçu la vi si te d u D ir ecteur G énér al
d es d ouanes.
L a d élégation s ’ es t égalem ent r end ue ch ez le ch ef d e v illage av ant d e galv anis er les d if f ér entes tr oup es tr av aillant d e concer t p ar le m es s age d e com p as s ion et d u s outien ind éf ectib le d es p lus h autes autor ités d e la tr ansi tion.
Av ant d e p r end r e congé, l’ Ins p ecteur G énér al d es D ouanes M . M ah am et C OU C ARA à r encontr é les com m issi onnair es agr éés en d ouanes et s’ est d it sa tisf ait d u m or al d es agents.
P our r ap p el, ce p os te f r ontalier M ali - Bur k ina F as o ( K olok o au Bur k ina F as o et H è r è m ak ono au M ali) a f ait l’ ob j et d ’ une attaq ue m eur tr iè r e d ans la nuit d e d im anch e à lund i entr e 2 h 5 5 m n et 3 h 3 0 m inutes p ar d es as s aillants armés non identifiés.
Le poste de contrôle frontalier de Hèrèmakono a reçu le lundi 08 mars 2021 une forte délégation de l’Administration des douanes maliennes conduite par l’Inspecteur Général Mahamet DOUCARA, Directeur Général.
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
18 L a r e v ue d e la d ouane
SIGMAT : L e D ir ecteur génér al ad j oint, le colonel- m aj or Am id ou F acour ou Bak h aga a p r és id é le lund i 3 0 nove m b r e 2 0 2 0 à 9 h eur es, au nom d u D ir ecteur génér al d es D ouanes, la cér ém onie d ’ ouve r tur e d e l’ atelier d e f or m ation d es f or m ateur s à l’ attention d es agents d e l’ Ad m inist r ation d es D ouanes d ans le cad r e d e la m ise en œuvre du projet « Système Interconnecté de Gestion des Marchandises en Transit » (SIGMAT).
C ’ était d ans la s alle d e conf ér ence d u Bur eau d es p r od uits p étr olier s en p r és ence d es ch ef s d e s er v ices douaniers, des représentants de la Banque Mondiale, de la GIZ, du Chef de la Cellule Technique des Reformes du Climat des Affaires, du Président de la Fédération des Transitaires du Mali (FETRAM) et du représentant du Synd icat d es d ouanes.
Dans son discours d’ouverture, le Directeur général adjoint des Douanes a expliqué que le SIGMAT est un projet s ous r égional im p uls é p ar la C om m unauté E conom iq ue d es E tats d e l’ Af r iq ue d e l’ Oues t ( C E D E AO) en v ue d ’ une inter connexi on d es syst è m es inf or m atiq ues d es ad m inist r ations d es d ouanes d es E tats m em b r es, d éd ié à la gest ion d es m ar ch and ise s en tr ansi t.
Selon lui, ce projet s’inspire fondamentalement des spécifications techniques et fonctionnelles du Programme d’Appui au C om m er ce et à l’ Intégr ation Régionale ( P AC IR) d éve lop p é entr e les d ouanes d u Bur ki na F aso , d e la C ô te d ’ Ivo ir e, du Mali, du Sénégal et du Togo.
Les représentants des partenaires techniques et financiers, tels que la Banque Mondiale, la GIZ et la Cellule Technique des Reformes du Climat des Affaires, ont tour à tour indiqué que l’objectif du SIGMAT est d’accompagner les G ouve r nem ents d es p ays m em b r es d e la C E D E AO d ans leur s ef f or ts d e f acilitation d u com m er ce et d e sé cur isa tion d e la ch aî ne logist iq ue.
L e D ir ecteur génér al ad j oint d es D ouanes a sa lué cette initiative d e la C E D E AO tout en r em er ciant les p ar tenair es techniques et financiers que sont la Banque Mondiale et la Coopération allemande à travers la GIZ qui ont accompagné inlassablement le processus ; en témoigne leur présence à cette cérémonie. Il a tenu à féliciter l’Equipe-projet SIGMAT, qui malgré le contexte sanitaire de la Covid 19 et les difficultés sécuritaires du moment, a travaillé d’arrache-pied pour la r éussi te d u p r oj et.
Il a aussi r ap p elé les attentes d u se r vi ce d es d ouanes et d es autr es usa ger s, notam m ent celles d es tr ansi tair es q uant aux r etom b ées d u p r oj et, en ter m es d e f acilitation et d e s écur is ation d es f or m alités d e tr ans it d es m ar ch and is es Enfin, le colonel major Bakhaga a exhorté les participants aux travaux à ne ménager aucun effort pour s’approprier les cap acités et com p étences q ue d oive nt acq uér ir d e f utur s f or m ateur s, p uis a d éclar é ouve r t l’ atelier d e lancem ent du cycle de formations pour la mise en place du SIGMAT.
Projet MADAO : Lancement le lundi 23 novembre 2020 d’une série de formations des agents des douanes sur les techniques de modernisation de la Douane au Bureau pilote de l’Aéroport Bamako Sénou.
D ans le cad r e d u P r oj et d e M od er nis ation d es Ad m inis tr ations d es D ouanes d e l’ Af r iq ue d e l’ Oues t ( M AD AO) , s outenu p ar l’ Or ganisa tion m ond iale d es D ouanes ( OM D ) , une sé r ie d e f or m ations d es agents d u Bur eau P ilote d es d ouanes d e l’ Aér op or t d e Bam ako a été initiée p ar la D ir ection G énér ale d es D ouanes.
L a cér ém onie d ’ ouv er tur e était p r és id ée p ar le L t- colonel M am ad ou Sar r o, D ir ecteur d e l’ Ad m inis tr ation d es Res s our ces H um aines d es F inances et d u M atér iel, C h ef d u P r oj et M AD AO et Rep r ése ntant d u D ir ecteur génér al d es D ouanes. C ’ était à l’ Aér op or t Inter national P r ési d ent M od ib o K eita en p r ése nce d u D ir ecteur génér al d es Aér op or ts d u M ali, d u D élégué d e l’ Agence Nationale d e l’ Avi ation C ivi le ( ANAC ) , d es r ep r ése ntants d es autr es st r uctur es d e la p late- f or m e aér op or tuair e ainsi q ue d e h auts cad r es d e l’ Ad m inist r ation d es D ouanes.
Or ganisé e p ar le Bur eau d e l’ Aér op or t so us l’ égid e d e la D ir ection génér ale d es D ouanes, cette sé r ie vi se à r enf or cer les capacités des agents sur certains métiers de la douane afin d’accroitre leur rendement à leurs postes de travail. E lle concer ner a 9 4 agents et est r elative à 2 8 m od ules sé q uencés en tr ois p ar ties su r la p ér iod e d e Nove m b r e 2 0 2 0 à J uin 2 0 2 1 . Selon le C h ef d u Bur eau p ilote d e l’ Aér op or t, L t- colonel Ab eta AG Seyd ou, cette s ér ie d e f or m ations q ui entr e d ans le cad r e d e la m ise en œ uvr e d e la st r atégie d e r esso ur ces h um aines ( RH ) b asé e su r la com p étence ad op tée p ar la D ir ection génér ale d es D ouanes ( D G D ) , f ait su ite à une éva luation d es b eso ins d e r enf or cem ent d es cap acités d es agents d ans cer tains d om aines clés. L ’ E q uip e p r oj et a, p our ce f air e, élab or é les outils d e la st r atégie d e G est ion d es Resso ur ces H um aines.
Au nom b r e d e ceux - ci il y a le r éf ér entiel d es com p étences , le r éf ér entiel d es em p lois , le d ictionnair e d es com p étences et les d es cr ip tif s d es p os tes . L ’ im p or tance d e cette f or m ation es t cap itale p our la b onne ges tion d es r es s our ces h um aines d e l’ Ad m inis tr ation, ont r ap p elé les d if f ér ents or ateur s , q ui ont ex h or té les p ar ticip ants à une gr and e as s id uité afin d’améliorer les connaissances, aptitudes et compétences nécessaires à la bonne exécution du service. Il est à noter q ue le P r oj et M AD AO com p r end 4 com p osa ntes, à sa vo ir : la G est ion Str atégiq ue ; la G est ion d es Resso ur ces H um aines; les Relations ave c les P ar ties ( p ar tenar iat) et la M ob ilisa tion d es Resso ur ces F inanciè r es.
FORMATION DES FORMATEURS SUR LE SIGMAT
FORMATION PROJET MADAO
AC
TU
AL
ITÉ
DO
UA
NIÈ
RE
19Vigi lance et loyauté
RECONNAISSANCE DU MÉRITE
L a sa lle Ald j oum a K aya a se r vi d e cad r e, le j eud i 0 4 m ar s 2 0 2 1 , à la cér ém onie d e r em is e p ar l’ Ins p ecteur
G énér al M ah am et D OU C ARA, D ir ecteur G énér al d es Douanes, d’un Tableau de Mérite à Monsieur Issouf TRAORE, Directeur Général de la Société Nationale des Tabacs et Allumettes du Mali (SONATAM-SA).
L a cér ém onie s ’ es t d ér oulée en p r és ence d e l’ ens em b le d es cad r es d e la D ir ection génér ale d es D ouanes , d es r ep r és entants d u s ynd icat d es d ouanes , d es com m is s ionnair es en d ouane agr éés et l’ As s ociation d es f em m es d ouaniè r es et ép ouse s d e d ouanier s.
Ce tableau vient une fois de plus magnifier le partenariat d ynam iq ue q ui exi st e entr e les d eux d ir ections.
À noter q ue les d ouanes m aliennes et la SONATAM s ont toutes d eux engagées contr e le tr ans p or t illégal et la com m er cialisa tion illicite d e p r od uits f ab r iq ués ou commercialisés par la SONATAM à travers un Protocole d ’ Accor d r elatif à la lutte contr e la contr eb and e d e cigar ettes au M ali.
Statistique des recettes réalisées par la SONATAM
Sur les p ér iod es 2018, 2019 et 2020 , la contr ib ution de la SONATAM, au titre du Budget d’État, s’élève à 101 472 689 621 F CFA.
20
CO
OP
ÉR
AT
IO
N
L a r e v ue d e la d ouane
LE SIGMAT RACONTÉ PAR L’EQUIPE PROJET
Le Lt-Colonel Moctar SISSOKO, Chef de projet
Qu’est ce qui a motivé la mise en place du SIGMAT par la CEDEAO ?
Rap p elons q ue l’ une d es p r incip ales m issi ons d e la C om m unauté E conom iq ue d es E tats d e l’ Af r iq ue
d e l’ Oues t ( C E D E AO) es t d e p r om ouv oir la coop ér ation et l’ intégr ation économ iq ue entr e les E tats m em b r es.
D è s lor s , p our env is ager un s ys tè m e d e ges tion intégr ée d u tr ans it entr e les E tats m em b r es , la C E D E AO a com p r is la néces s ité d e la m is e en p lace d’une solution informatique aux fins de réaliser un v ér itab le p r oj et d ’ inter connexi on.
A cet effet, elle a adopté en 2015 les spécifications tech niq ues et f onctionnelles d u p r oj et d ’ inter connexi on entr e les d ouanes d u Bur k ina F as o, d e la C ô te d ’ Iv oir e, du Mali, du Sénégal et du Togo mis en place lors du
p r oj et P AC IR ( P r ogr am m e d ’ Ap p ui au C om m er ce et à l’ Intégr ation Régionale) .
C e s s p éci f ications d écr i v ent d e s éch anges électr oniq ues d e d onnées so us f or m e d e m essa ge q ui p er m ettr ont d ’ as s ocier une d éclar ation uniq ue à une car gaiso n en tr ansi t d ep uis le p ays d e d ép ar t j usq u’ au p ays d e d est ination.
Av ec l’ ap p ui d es p ar tenair es com m e l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes ( OM D ) et la C onf ér ence d es Nations unies s ur le C om m er ce et le D év elop p em ent ( C NU C E D ) , une so lution d ’ éch ange d e d onnées su r la base des spécifications fonctionnelles du PACIR a été r éalis ée et d ép loyée s ur le cor r id or Bur k ina- F as o– C ô te d ’ ivo ir e le 1 1 f évr ier 2 0 1 9 .
A ce j our , cer tains p ays ont entam é la p h as e d e production du SIGMAT. Il s’agit du Burkina Faso, de la Côte d’Ivoire, du Niger, du Togo et du Bénin. Le M ali v ient d e b oucler av ec le Sénégal le p r oces s us d ’ inter connex ion d e leur s s ys tè m es inf or m atiq ues d ouanier s . J e r ap p elle q ue le cor r id or Sénégal - M ali cons titue une év olution m aj eur e d e l’ inter connex ion au s ein d e la C E D E AO car ce s ont d eux s ys tè m es d if f ér ents ( SY D ONIA et G AIND E ) q ui s’ éch angent d es m es s ages . D ’ ailleur s ceci ex p liq ue le r etar d p r is s ur ce cor r id or . P ar ailleur s, L e M ali, la C ô te d ’ Ivo ir e et le Bur ki na F aso so nt en p h ase d e test . Ave c le Niger , le Togo et le Bénin, une grande avancée est constatée par rapport à la configuration des réseaux VPN qui com m uniq uent à p r és ent. D es contacts ex is tent av ec la Guinée pour l’envoi des paramètres aux fins d’une inter connexi on.
Y a-t-il un chronogramme précis de déploiement du SIGMAT ?
La mise en place du SIGMAT se réalise suivant une
21
CO
OP
ÉR
AT
IO
N
Vig i lance et loyauté
ap p r och e d e ges tion d e p r oj et. C ette ap p r och e n’ es t autr e q u’ une d ém ar ch e q ui r ép ond aux b eso ins d ’ une planification stratégique devant aboutir à l’atteinte des objectifs fixés et produire les résultats escomptés.A ce p r op os et en r ap p or t av ec la C E D E AO et les p ar tenair es d u p r oj et ( Banq ue M ond iale, G IZ , CNUCED, OMD), un chronogramme a été défini et com p r end six (06) grandes phases préparatoires : I. l’implémentation du module SIGMAT dans SYDONIA, II. la cr éation d u tunnel VP N, III. la configuration des s er v eur s , IV. l’ élab or ation d es p r océd ur es et actes r è glem entair es , V. la cond uite d u ch angem ent à tr av er s la f or m ation, l’ inf or m ation et la s ens ib ilis ation, VI. l’ acq uisi tion d u m atér iel et une deuxième grande phase de démarrage effectif . L es q uatr e p r em iè r es p h as es p r ép ar atoir es ont été r éalis ées cour ant 2 0 1 9 et d éb ut 2 0 2 0 . L es autr es p h ase s ont accusé d u r etar d en r aiso n d e la p and ém ie d e la C OVID - 1 9 q ui a cons id ér ab lem ent r alenti l’ élan d e m is e en œ uv r e d ud it p r oj et m ais s ans l’ ar r ê ter au r egar d d e la v olonté et d e l’ engagem ent d es d if f ér entes ad m inis tr ations d ouaniè r es à le r éus s ir . Il f aut noter q ue la p h ase acquisition du matériel est en cour s au nive au d e la G IZ et le d ossi er ava nce b ien.
L a gr and e p h ase d e d ém ar r age ef f ectif d u p r ocessu s es t en cour s d ’ or ganis ation et s e r éalis er a cer tainem ent au cas p ar cas en f onction d u niv eau d e p r ép ar ation d es ad m inist r ations d ouaniè r es sa ns oub lier q ue toutes les activ ités non encor e r éalis ées r elè v ent d es p ar tenair es techniques et financiers.
Lt-Colonel Diagueli DIAKITE, Responsable Pôle Questions Douanières
En quoi le SIGMAT serait-il d’un atout pour les douanes et les usagers ?
Avec SIGMAT, On ne se trompera pas en disant que « la CEDEAO est composé de quinze (15) Etats membres avec des frontières obstacles et que SIGMAT a pour objectif de rendre ces frontières moins visibles et fluides dans le cadre du transit des marchandises ».
En effet, le projet SIGMAT contribue à l’ambition sous r égionale d e f acilitation d es éch anges, d es tr ansp or ts et d e lib r e cir culation d es m ar ch and ise s d ans l’ esp ace C E D E AO à tr av er s l’ utilis ation d es tech nologies d e l’ inf or m ation.
C ’ es t un p r oj et cons titué d ’ une inter f ace av ec les syst è m es d ouanier s exi st ants d ans les E tats m em b r es d e la C E D E AO q ui d ev r a leur p er m ettr e d ’ éch anger des données à travers une connectivité sécurisée afin d e p ar tager d es inf or m ations ains i q ue d es d onnées en tem p s r éel. P ar consé q uent, les ava ntages d écoulant d ’ une telle p r atiq ue so nt évi d ents :
Pour les administrations douanières, le SIGMAT contribuera à :
l l’amélioration de l’efficience et de l’efficacité des p r océd ur es d e tr ansi t ;
l la p r éve ntion et la d étection d es f r aud es à tr ave r s l’ éch ange électr oniq ue d es inf or m ations et d es d onnées ;
l la simplification et la sécurisation des opérations d e tr ansi t ;
l l’ augm entation et la s écur is ation d es r ecettes d ouaniè r es ;
l la cr oissa nce et la com p étitivi té d es économ ies d e l’ Af r iq ue d e l’ Ouest .
Pour les opérateurs économiques et autres usagers, il permettra :
l d e r éd uir e cons id ér ab lem ent les d élais d ’ attente aux f r ontiè r es ;
l d ’ accr oî tr e les r eve nus p ar la r éd uction d es coû ts
22
CO
OP
ÉR
AT
IO
N
L a r e v ue d e la d ouane
d u tr ansi t et d es tr ansp or ts ;
l d e f lui d i f ie r et s écu r i s e r le t r a f ic inter - E tats ;
l d ’ a m é l i o r e r l ’ en v i r onne m en t d e s af f air es.
Des activités de renforcement des capacités sur le SIGMAT sont-elles prévues ?U n tel p r oj et a néces s air em ent b es oin q ue les acteur s clés ch ar gés d e sa m ise en œ uvr e so ient
r éellem ent ap tes à le f air e. C ’ es t p our q uoi, p lus ieur s activ ités d e r enf or cem ent d es cap acités d es acteur s douaniers et auxiliaires des douanes sur le SIGMAT s ont p r év ues . C es activ ités s e d ér ouler ont aus s i b ien à Bam ako q u’ à l’ intér ieur d u p ays.
L e r enf or cem ent d es cap acités com p r end d eux typ es d e f or m ations :
1. La Formation des Formateurs q ui concer ne les Ins p ecteur s d es d ouanes et les Ingénieur s en Inf or m atiq ue ;
2. La Formation des Acteurs et Usagers des Douanes à s av oir : les Agents d es D ouanes et les Transitaires et Commissionnaires en douane agréés)
D éj à , un p r em ier atelier d e f or m ation d es f or m ateur s a eu lieu à Bam ak o d u 3 0 nove m b r e au 0 4 d écem b r e 2 0 2 0 d ans la s alle d e conf ér ence d u Bur eau d es p r od uits p étr olier s en p r ése nce d es ch ef s d e se r vi ces d ouanier s, d es r ep r ése ntants d e la Banq ue M ond iale, de la GIZ, du Chef de la Cellule Technique des
Ref or m es d u C lim at d es Af f air es , d u P r és id ent d e la Fédération des Transitaires et Commissionnaires en douane agréés du Mali (FETRAM) et du représentant d u Synd icat d es d ouanes . L a cér ém onie d ’ ouv er tur e a été p r és id ée p ar le D ir ecteur G énér al Ad j oint d es d ouanes d u M ali, le C olonel- m aj or Am id ou F acour ou BAK H AG A. E lle a r egr oup é une v ingtaine d ’ ins p ecteur s d es d ouanes et d ’ ingénieur s inf or m aticiens . E lle était anim ée p ar d es s p écialis tes et ex p er ts nationaux et étrangers afin de partager leurs expériences sur les
m eilleur es p r atiq ues en m atiè r e d e tr ansi t.
Commandant Yacouba CISSOUMA, Responsable Pôle Facilitation et Communication
Existe-t-il un dispositif devant permettre une meilleure vulgarisation du projet SIGMAT auprès du public cible ?
La réussite du projet SIGMAT est conditionnée à l’ ad h és ion d es p ar ties p r enantes ( Ad m inis tr ation d ouaniè r e, C h am b r e d e com m er ce et d ’ ind us tr ie d u M ali, C ons eil national d u p atr onat d u M ali, tr ans p or teur s , etc. ) à sa m ise en œ uvr e.
D e ce f ait, une b onne v is ib ilité d u p r oj et s ’ im p os e auprès des acteurs aux fins de son appropriation par ces d er nier s.
Au- d elà d e la f or m ation d es utilis ateur s , il s ’ agit d e p r ép ar er un d isp osi tif d eva nt cond uir e au ch angem ent à tr av er s d es actions d ’ inf or m ation et d e s ens ib ilis ation.
A cet ef f et, en r ap p or t av ec le Bur eau E tud es , Ap p ui et C om m unication ( BE AC ) , il es t p r év u, av ec l’ accom p agnem ent d es p ar tenair es com m e la Banq ue M ond iale, la C oncep tion et la Réalis ation d ’ une C am p agne d e C om m unication op ér ationnelle q ui s’ exé cuter a en tr ois ( 0 3 ) p h ase s :
1. Faire Connaitre le projet SIGMAT
2. Concevoir les différents produits et activités de communication3. Assurer la diffusion de ces produits et activités à travers les canaux appropriés.
P r écis ém ent, il es t q ues tion d e C ons tr uir e une im age d e marque du projet SIGMAT auprès des décideurs, des op ér ateur s économ iq ues et d u gr and p ub lic à tr ave r s la m ise en œ uvr e d ’ une cam p agne d e com m unication m éd iatiq ue ad ap tée ave c d es actions d e p r oxi m ité.
C ette activ ité d oit ab outir à la m is e en p lace d ’ un P lan et d ’ une st r atégie d e C om m unication d étaillé d e la cam p agne ains i q ue la m is e en œ uv r e d u p lan d e com m unication. Il est d onc p r évu une m éth od ologie et un p lanning d e r éalisa tion d étaillé en vu e d e p r od uir e
23
CO
OP
ÉR
AT
IO
N
Vig i lance et loyauté
d es liv r ab les p er cutants q ui v éh iculer ont les m es s ages d ési r és.
Quelles peuvent être les inquiétudes quant à l’appropriation du projet SIGMAT par les acteurs clés ?
D es inq uiétud es d em eur ent b ien évi d em m ent d ans le cadre de la réalisation du projet SIGMAT. La plus grande inq uiétud e r es te la non ad h és ion d es us ager s au p r oj et. Il f aut r econnaitr e q ue la m is e en œ uv r e d u p r oj et SIGMAT bouleversera les habitudes aux frontières. Elle entr aî ner a inév itab lem ent une d im inution et m ê m e une d isp ar ition d e cer taines p r est ations à p r ése nt op ér ées aux f r ontiè r es.
C ’ es t p our q uoi, les ad m inis tr ations d es d ouanes tr av aillent à m inim is er ou à p allier ces p er tes en s ollicitant d e ch aq ue p ays m em b r e d es f acilités q uant à l’ inst allation d es p r est atair es d ans les zo nes d e d ép ar t ou d ’ ar r iv ée d es m ar ch and is es d ans le cad r e d e leur p ossi b le r ed ép loiem ent.
Capitaine Mamadou KEBE, Coordinateur Technique
Quel est l’état des lieux des travaux techniques réalisés dans le cadre du SIGMAT ?
Av ec les éq uip es p r oj et d es ad m inis tr ations d ouaniè r es p ar tenair es et l’ accom p agnem ent d e la C NU C E D , nous av ons œ uv r é j our et nuit p our f air e av ancer le p r oj et à distance avec l’utilisation des TICs. Les travaux p euve nt ê tr e ap p r éciés com m e su it :
Au titre des activités réalisées :
1. Travaux techniques :
- M ali – Sénégal : les tr ava ux tech niq ues ont été r éalisé s à 9 8 % ;
- M ali – C ô te d ’ Iv oir e : les tr av aux tech niq ues r éalisé s à 9 8 % ;
- M ali – Bur k ina F as o : les tr av aux tech niq ues r éalisé s à 9 8 %
- Mali – Niger – Togo – Benin : les réseaux VPN ont été configurés, il reste la configuration
des messages du module SIGMAT dans les se r ve ur s.
2. Elaboration des procédures et actes réglementaires :
L es d ocum ents p r oj et s ur les itinér air es / b ur eaux , l’ ins tr uction cad r e, le p r otocole d › accor d , le guid e d es utilisa teur s, la lettr e cir culair e p our le d ém ar r age et l› av is aux us ager s ont été élab or és ave c le Sénégal. L e m ê m e exe r cice a été m ené av ec le Bur k ina F as o et la C ô te d ’ Iv oir e s ous l’ égid e d e la Banq ue m ond iale et la su p er vi si on d e la C E D E AO. C ette d er niè r e s e p r op os e d ’ élar gir ces tex tes à tous les p ays m em b r es d ans le cad r e de l’harmonisation afin d’éviter l’élaboration d’une m ultitud e d e d ocum ents au gr é d es inter connex ions entr e E tats.
Au titre des activités en cours :
Il conv ient d e noter l’ acq uis ition d ’ un d eux iè m e P C A p our r enf or cer le d isp osi tif d u syst è m e inf or m atiq ue d e la douane malienne afin de faire face à l’interconnexion et aux d if f ér ents p r ob lè m es q ue nous connais s ons auj our d ’ h ui.
L es d os s ier s d ’ ap p els d ’ of f r es ont été r em is le 0 8 d écem b r e 2 0 2 0 aux p r es tatair es r etenus ap r è s la m anif est ation d ’ intér ê t or ganisé e p ar la G IZ q ui assu r e le financement.
Au titre des activités à venir :
Il s ’ agit d ’ un ens em b le d ’ activ ités à r éalis er néces s air em ent av ant le d ém ar r age d es tes ts s ur les s ites p ilotes et le b as culem ent s ur l’ ens em b le des bureaux afin de faire adhérer toutes les parties p r enantes d u com m er ce inter national au p r oj et. Il s ’ agit :
• d e la s ignatur e d es actes r è glem entair es : le p r otocole d ’ accor d et l’ ins tr uction- cad r e d oiv ent ê tr e s ignés p ar les p ar ties av ant le d éb ut d e l’ op ér ationnalis ation d e l’ inter connexi on ;
• d u d ém ar r age d es s ites p ilotes cons écutif à la f or m ation d es utilisa teur s ;
Peut-on dire que le Mali est techniquement prêt pour la mise en œuvre effective du SIGMAT ?
L ’ Ad m inis tr ation d es d ouanes , à tr av er s s on éq uip e p r oj et, a tout m is en œ uvr e d e so n cô té p our r éalise r les activ ités q ui s ont à s a ch ar ge p our la r éus s ite d u projet. Techniquement, elle est apte et engagée à entam er la p h as e d e m is e en œ uv r e ef f ectiv e d u p r oj et.
Toutefois, certains préalables sont à satisfaire pour cette m is e en œ uv r e. C es p r éalab les q ui p or tent p r incip alem ent s ur l’ acq uis ition d ’ éq uip em ents et le r enf or cem ent d es cap acités néces s itent le concour s d es p ar tenair es tech niq ues et f inancier s s ous la su p er vi si on d e la C E D E AO.
24
DO
SS
IE
RS
L a r e v ue d e la d ouane
NOTE D’INFORMATION RELATIVE AU PROGRAMME ANTI-CORRUPTION ET PROMOTION DE L’INTÉGRITÉ
(A-CPI) DES DOUANES DU MALI
I. Contexte :
L e P r ogr am m e Anti- cor r up tion et P r om otion d e l’ Intégr ité d es d ouanes ( A- C P I ) d e l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes ( OM D ) , auq uel notr e p ays a ad h ér é, a p our b ut d ’ am élior er l’ env ir onnem ent d es af f air es en m atiè r e d ’ éch anges tr ans f r ontalier s d es p ays m em b r es s électionnés.
D ’ une d ur ée d e cinq ( 5 ) ans ( 2 0 1 9 - 2 0 2 3 ) , le p r ogr am m e ap p or te un s outien en r enf or cem ent d es cap acités au M ali p ar la m is e en œ uv r e d e nouv elles m es ur es d e lutte contr e la cor r up tion et d e p r om otion d e l’ intégr ité, conf or m ém ent aux d ix ( 1 0 ) f acteur s d e la D éclar ation d ’ Ar ush a Révi sé e en 2 0 0 3 r elative à la b onne gouve r nance et à l’ éth iq ue en m atiè r e d ouaniè r e.
II. Phase de cadrage du projet :
D u 2 1 au 2 5 octob r e 2 0 1 9 d es exp er ts d ud it p r ogr am m e ont ef f ectué une p r em iè r e m issi on exp lor atoir e à Bam ak o p our anim er l’ Atelier en m atiè r e d ’ intégr ité d es d ouanes m aliennes.
Il s ’ es t agi au cour s d e cette m is s ion d e r enf or cer la s ens ib ilis ation d es f onctionnair es d es d ouanes et d e leur s p ar tenair es d u p r iv é s ur le th è m e et d ’ év aluer , d e concer t av ec la P ar tie m alienne, l’ état d es lieux en v ue d e cons olid er les s tr atégies et actions d e lutte contr e la cor r up tion d e l’ ad m inist r ation d es d ouanes.
L es tr av aux d e l’ atelier ont f ait l’ ob j et d ’ un r ap p or t, tr ans m is au D ép ar tem ent s uiv ant Bor d er eau d ’ env oi n° 0 1 7 1 / M E F - D G D d u 2 7 / 1 1 / 2 0 1 7 , p our com p te r end u. A la s uite d e cet atelier , un s ond age s ur la p er cep tion d e l’ intégr ité a été r éalisé aup r è s d es agents d es d ouanes et d es inter v enants d u s ecteur p r iv é. L ’ ob j ectif r ech er ch é p ar ce so nd age es t d ’ éva luer la m aniè r e d ont les agents d es d ouanes et les inter v enants d u Secteur p r iv é p er ç oiv ent le niv eau d ’ intégr ité au s ein d e l’ Ad m inis tr ation d es d ouanes .
C e so nd age a p er m is d e const ituer une b ase d e d onnées p er m ettant d e m esu r er p ér iod iq uem ent les p er f or m ances d u s er v ice en m atiè r e d e lutte contr e la cor r up tion. L e s ond age a été cond uit p ar l’ antenne allem and e d e la firme Ernst & Young (web site : http://www.de.ey.com ) so us l’ égid e d e l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes et une f or te im p lication d e l’ Ad m inist r ation d es d ouanes.
L es r ésu ltats d e l’ analyse ont été m is à la d isp osi tion d e l’ OM D et d es D ouanes m aliennes p our am élior er leur s st r atégies et actions d e lutte contr e la cor r up tion.
Des mesures strictes de sécurité et de confidentialité des données ont été observées par la firme conformément au contr at d ’ engagem ent p r is ave c l’ OM D .
L es d eux p r em iè r es activi tés d e la p h ase d e cad r age d u p r ogr am m e A- C P I notam m ent, la m is s ion ex p lor atoir e et le s ond age s ur la p er cep tion ont été cons olid ées p ar la p ar ticip ation d es p oints f ocaux d u M ali à un atelier d e f or m ation su r la p er f or m ance et la gest ion d e p r oj et d ans le context e d e l’ intégr ité or ganisé à Br uxe lles d u 1 7 au 1 9 f évr ier 2 0 2 0 .
Aus s i, l’ Ad m inis tr ation d es d ouanes d u M ali a p ar ticip é au Sous - C om ité s ur l’ E th iq ue les 2 0 et 2 1 f év r ier 2 0 2 0 ave c com m e p oint d ’ h onneur la p r ése ntation d ’ un th è m e « U ne G RH s tr atégiq ue et b as ée s ur la com p étence aux fins du renforcement de l’éthique » . U n d ocum ent d ’ inf or m ation s ur le p r oj et ( D IP ) intitulé P ROG RAM M E ANTI-CORRUPTION ET PROMOTION DE L’INTEGRITE D E S D OU ANE S M AL IE NE S a été r em is aux D ouanes M aliennes.
C e d ocum ent est une syn th è se d u p lan d e m ise en œ uvr e d u p r ogr am m e. Il f our nit d es d étails s ur les ob j ectif s spécifiques, les actions et les intrants nécessaires à la p h ase d e m ise en œ uvr e.
III. Plan de mise en œuvre :
L e p lan d e m is e en œ uv r e 2 0 2 0 - 2 0 2 3 d u p r oj et A- C P I p our les D ouanes m aliennes com p r end tr ois activi tés :
- Soutien à l ’ élab or ation d ’ un cad r e r égional p our l’ intégr ité d e la C E D E AO ;
- Renf or cem ent et d éve lop p em ent d e nouve aux outils et inst r um ents d e l’ OM D su r l’ intégr ité ;
- E ngagem ent av ec d ’ autr es or ganis ations inter nationales d e su r ve illance d e la cor r up tion.
n Principe de mise en œuvre permettant d’atteindre les résultats :
- Action s collecti v e s : F a v o r i s e r l ’ engagem ent d es p ar ties - p r enantes p our s outenir et r enf or cer
CPIProgramme anti-corruption& Promotion de l'intégritéDes douanes
25
DO
SS
IE
RS
Vig i lance et loyauté
la mise en œuvre des mesures spécifiques.- M es ur e d u r end em ent et analys e d es d onnées :
U tili s er la m es ur e d e r end em ent ( p er f or m ance) et l’ analys e d es d onnées ( s ond age) p our s outenir et renforcer la mise en œuvre des mesures spécifiques.
- Syner gie av ec le s initiati v e s d e c h angem ent connex es : Tirer parti d’autres initiatives pour soutenir et renforcer la mise en œuvre de mesures spécifiques.
n Plan de mise en œuvre (Mali)
Af in d ’ atteind r e les r és ultats es com p tés ou l’ im p act à p lus long ter m e d u p r oj et M ali ( A- C P I) , les r és ultats suivants ou résultats immédiats ont été identifiés comme nécessa ir es :
- Sur v eillance d e la m is e en œ uv r e d es initiativ es d ’ intégr ité conf or m ém ent à la D éclar ation d ’ Ar us h a Révi s ée am élior ée ;- L a f onction d e contr ô le inter ne r enf or cée ;- L a conf iance m utuelle et la coop ér ation entr e le se cteur p r ivé et la d ouane am élior ée.
Le plan de travail Mali comprend des actions spécifiques p our ob tenir d es r ésu ltats attend us ainsi q ue d es actions de gestions planifiées pour assurer un succès général du p r ogr am m e.
IV. Les prochaines étapes (activités de la phase mise en œuvre) :
- E x p loitation p ar les d ouanes m aliennes d es r é s ultat s d u s ond age s u r la p e r cep tion d e l’ intégr ité d es d ouanes ( SP ID ) ;- P ar ticip ation à l’ atelier r égional d e la C E D E AO ;- E x am en d e l’ état d u p lan d ’ actions en m atiè r e d ’ intégr ité p our les d ouanes m aliennes ;- E x am en et p ub lication d es r és ultats d u s ond age s u r la p e r cep tion d e l ’ intégr ité d e s d ouanes et leur intégr ation au p lan d ’ actions en m atiè r e d ’ intégr ité d es d ouanes m aliennes ;- E xa m en d u cad r e d e gouve r nance d u contr ô le ;- M ise en p lace d ’ activi tés d e su r ve illance concer tées ;- Re v o i r l a p o l i t i q ue d ’ engage m en t d e s p ar ties- p r enantes ;- D év elop p er un agend a com m un p our l’ intégr ité av ec le se cteur p r ivé ;- Or ganis er d es r éunions r éguliè r es av ec le s ecteur p r ivé ;- P r ép ar er et d if f us er d es s up p or ts d e com m unication ex ter ne ( p latef or m e d e d if f us ion d ’ inf or m ations glob ale) .
Les pays participants du programme ACPI
26
DO
SS
IE
RS
L a r e v ue d e la d ouane
Contexte :
L es m is s ions d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes d u M ali p euv ent s e r és um er , glob alem ent à :
l L a li q ui d ation d e s d r oit s et tax es ex igib les à l’ im p or tation ou à l’ ex p or tation d es m ar ch and is es , l L a p r otection d e l ’ économ ie
nationale d ans d iv er s d om aines , l L a s écur ité, à t r av er s la lutte
contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans f r ontaliè r e or ganis ée ( lutter contr e le ter r or i s m e, s écur i s er la ch aine logis tiq ue, s écur is er les f r ontiè r es ) , et l L a r ech er ch e, la cons tatation
et la r ép r es s ion d es inf r actions d ouaniè r es et d e ch ange.
Toutefois, la libéralisation progressive d es éch anges com m er ciaux q ue certains qualifient de mondialisation d e s économ ies , s e t r ad uit p ar une év olution d e la s t r atégie op ér ationnelle d e l’ Ad m inis t r ation d ouaniè r e en ter m es d e contr ô le d e flux de marchandises, des personnes et d es m oyens d e tr ans p or ts . Ains i, p our r ép ond r e aux ex igences d e célér ité d ans l’ accom p lis s em ent d es op ér ations d ouaniè r es , d ’ une p ar t, et d ’ autr e p ar t, d ans l’ h ar m onis ation d es r è gles et d es p r océd ur es p r éconis ées p ar la com m unauté d ouaniè r e , notam m ent l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes , un r ô le d e p r em ier or d r e es t d év olu à la s ur v eillance d ouaniè r e. Activ ité d e p lus en p lus com p lex e, la s ur v eillance d ouaniè r e s e m atér ialis e p ar un d is p os itif d e contr ô le d es m a r c h an d i s e s en m ou v e m ent ou en attente d e d éd ouanem ent, d es p er s onnes et d es m oyens d e transport, dans les conditions définies p ar le cod e d es d ouanes d u M ali, en p ar ticulier s ur la cond uite en d ouane ( ar ticles 6 4 à 8 3 ) , les op ér ations d e d éd ouanem ent ( ar ticles 8 4 et 1 1 9 ) et les tex tes p r is en ap p lication d e ces d is p os itions .
L a s ur v eillance d ouaniè r e, j ad i s as s ur ée p ar les unités d e b r igad e, es t égalem ent m is e en œ uv r e p ar un typ e d ’ or ganis ation et, d e p lus en p lus , p ar un lar ge d is p os itif d e r ens eignem ent.
Organisation de la surveillance douanière :
Pour répondre aux multiples défis de contrôle de flux, dans un contexte de simplification et de facilitation des op ér ations d ouaniè r es , la D ir ection G énér ale d es D ouanes s ’ es t d otée d ’ une ar ch itectur e op ér ationnelle allant d es b r igad es com m er ciales aux s tr uctur es es s entiellem ent d es tinées à la lutte contr e la f r aud e, m ettant ains i l’ accent s ur l’ analys e d u r is q ue, le cib lage et le r ens eignem ent. Au niv eau d es b ur eaux d es d ouanes , la b r igad e com m er ciale as s ur e, outr e les op ér ations d e p r is e en ch ar ge et d ’ écor d es m ar ch and i s es , le contr ô le d es m oyens d e tr ans p or t, la s ur v eillance d es m agas ins et air es d e d éd ouanem ent et la r égular ité d es enlè v em ents d e m ar ch and is es . L es Br igad es M ob iles d ’ Inter v ention ( BM I) et les P os tes d e Sur v eillance v eillent à la r égular ité d es m ouv em ents d e m ar ch and is es entr e les p oints d ’ intr od uction ou d e s or tie d u ter r itoir e national et les b ur eaux et p os tes d e d éd ouanem ent. Q uant aux b r igad es d e r ech er ch e ( Sections Rech er ch es et Inter v entions autr es q ue celle d e la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es ) elles s ont ch ar gées d u r ens eignem ent au niv eau r égional. E n ce q ui concer ne le tr ans it, un Bur eau d e C ontr ô le à com p étence nationale es t ch ar gé d u s uiv i et d e la r ép r es s ion d es inf r actions en la m atiè r e. Au niv eau national, la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es ( D RE D ) occup e le lead er s h ip et as s ur e les s tr atégies d e la lutte contr e la f r aud e s ous toutes s es f or m es . L e cad r e organisationnel de ce service reflète d ’ ailleur s l’ étend ue d e s es m is s ions .
Le Renseignement : un dispositif adapté aux mesures de simplification et de facilitation
E n r ais on d e la m ultip lication d es f lux com m er ciaux , d es contr aintes ins titutionnelles d e lib ér alis ation et d u niv eau élev é d e d ém atér ialis ation d es op ér ations d e d éd ouanem ent p ar l’ inf or m atis ation, le Rens eignem ent
es t d ev enu un outil ind is p ens ab le d e ges tion d es r is q ues d e f r aud e. C e r ô le es t d év olu à la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es q ui as s ur e égalem ent la coor d ination au niv eau national ; un Bur eau ch ar gé d e liais on et d ’ analys e d u r is q ue com p lè te ce d is p os itif d e r ens eignem ents . Ains i, la collecte d es inf or m ations en am ont d es m ouv em ents d e m ar ch and is es et leur analys e p er m ettent d e d égager des profils de fraude ou profils de r is q ues à m ettr e à la d is p os ition d es b ur eaux d e d éd ouanem ent ou d es s er v ices d e contr ô le à p os ter ior i et d e s ur v eillance. P our ce f air e, d es outils tels q ue les r ens eignem ents p r éalab les concer nant les v oyageur s aér iens et ceux concer nant le f r et av ant em b ar q uem ent ( ou ex p or tation) s ont d e p lus en p lus m is en av ant d ans le tr av ail q uotid ien d es d ouanes m aliennes . E n outr e, l’ ex p loitation d es d onnées r elativ es au contentieux p er m et d e m ieux cer ner les m od es opératoires et d’affiner les profils de fraude par l’identification des produits, d es ax es d ’ intr od uction s ur le ter r itoir e national et d es d iv er s es m anip ulations , notam m ent d ocum entai r e s , q ui s ous - tend ent ces op ér ations . E n d éf initiv e, on note q u’ au M ali, les ef f or ts d e m od er nis ation ont ab outi à une r es tr uctur ation p r of ond e d es s er v ices d es d ouanes , of f r ant ains i une m eilleur e p r is e en ch ar ge d es problématiques identifiées. Il s’agit, en p ar ticulier , d e la cr éation d ’ une D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es , d ’ une D ir ection d u C ontr ô le Ap r è s D éd ouanem ent, d ’ une D ir ection d e la F acilitation et d u P ar tenar iat av ec les E ntr ep r is es . E n r ais on d es m ultip les contr aintes d e li b é r ali s ation com m e r ciale , l ’ am élior ation d e la Sur v eillance d ouaniè r e es t un d éf i m aj eur au s ein d es ad m inis tr ations d ouaniè r es . Toutefois, la mission de surveillance s em b le ê tr e d e natur e tr ans v er s ale et d oit r eq uér ir une collab or ation d e l’ ens em b le d es s tr uctur es d ouaniè r es .
SURVEILLANCE DOUANIÈRE ‘’DES ACTIONS DE BRIGADE À L’EXPLOITATION
JUDICIEUSE DES RENSEIGNEMENTS’’
27
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté 27
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
28
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
BRIGADE DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE :
L es se r vi ces d es d ouanes vi ennent d e r éalis er un énor m e coup d e
filet : Ce sont 88 lingots d’or de 143 K g d ’ une v aleur es tim ée à p lus d e 4 m illiar d s d e F C F A, q ui ont été s ais is p ar la D ouane m alienne d im anch e 2 0 D écem b r e 2 0 2 0 .
L ’ i m p o r tante q uantité d u m étal p r écieux a été r etr ouvé e à b or d d ’ un véhicule de marque Toyota, type « H ilux » , d ’ im m atr iculation guinéenne, à b or d d uq uel s e tr ouv aient d eux p er so nnes. L es ind ivi d us ch er ch aient à tr av er s er la f r ontiè r e entr e le M ali et la G uinée q uand ils ont été ap p r éh end és p ar les d ouanier s entr e Sib y et K our em alé, à q uelq ues 5 0 k m d e Bam ak o. C ette p r oues s e es t l’ œ uv r e d es élém ents d e la Br igad e Sp éciale d e L utte contr e la F r aud e et la Criminalité Transfrontalière, b as és à Bancoum ana, cond uits p ar l’ Ins p ecteur d es d ouanes Nouh oum K oné.
L e v éh icule q uittait Bam ak o à d est ination d e C onakr y q uand il a été r ep ér é, d im anch e m atin v er s 5 h eur es , p ar l’ ins p ecteur K oné et s es h om m es . « Nous av ons intim é au cond ucteur d e s ’ ar r ê ter en v ue d ’ ef f ectuer un contr ô le. D ans un p r em ier tem p s , il a f ait m ine d ’ ob éir en clignotant av ant d e b r us q uem ent continuer en toute v ites s e » , a r elaté l’ Ins p ecteur d es E nq uê tes d ouaniè r es . L e r ef us d ’ ob tem p ér er et cette tentativ e d e f uite d u cond ucteur ont r éconf or té
les gab elous d ans leur su sp icion. L e v éh icule f ut p our s uiv i et im m ob ilis é. L or s d e b r è v es q ues tions les inv itant à d écliner leur s id entités, les d ouanier s s e s ont b utés à l’ h os tilité d e d eux occup ants . Aus s itô t, une p r em iè r e f ouille s om m air e p er m it aux agents d e d écouv r i r d eux K ilogr am m es d ’ or . Sur ces f aits , le v éh icule f ut im m éd iatem ent cond uit à la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es où une d eux iè m e f ouille p lus ap p r o f ond ie p er m ett r a d e d écouvr ir les 1 4 3 K g d ’ or . L es lingots étaient d is s ém inés d ans d es cach es am énagées s ous les s iè ges ar r iè r e d u vé h icule.
L e L ieutenant- colonel Ah m ad ou Sanogo, D ir ecteur d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es a exp liq ué q ue la sa isi e a été ef f ectuée gr â ce à un f aisce au d ’ ind ices exp loité p ar les élém ents d e la Bas e d e Bancoum ana. Selon lui, la f r éq uence d e v oyages d u v éh icule s ur l’ ax e Bam ako - K our em alé, et les h eur es d e se s p ar cour s ont am ené les agents à se f ocalis er su r led it vé h icule et à ê tr e p lus vi gilants. Il n’ excl ut p as la th è se du réseau de trafic d’or. L’enquête, a p our su ivi le p r em ier r esp ons ab le d es E nq uê tes d ouaniè r es , v a d éter m iner l’ or igine d e l’ or s ais i, s a d es tination r éelle et les év entuelles connex ions tant au p lan national q u’ inter national. Il a ensu ite exp liq ué q ue le tr aitem ent d e cette af f air e d ép end r a d es r és ultats d e l’ enq uê te. E n ef f et, s ’ il s ’ av è r e
q u’ un r és eau cr im inel d e b lanch im ent est à la base de ce trafic les amendes s er ont tr è s lour d es et p our r ont ê tr e as s or ties d ’ une conf is cation p ur e et s im p le d es lingots d ’ or . E n tout état d e caus e, c’ es t une af f air e d e contr eb and e, q ui s er a tr aitée d e f aç on ex em p lair e. C ette s ais ie r em ar q uab le r éalis ée p ar les agents d e la Bas e d e Bancoum ana a été h autem ent ap p r éciée p ar la h aute h iér ar ch ie d e l’ Ad m inis tr ation d ouaniè r e : « la p r és ente s ais ie es t as s ez r év élatr ice d ’ autant q u’ il y av ait d es r um eur s et s oup ç ons s ur l’ ex is tence d ’ une or ganis ation cr im inelle q ui ex p or ter ait d e l’ or d u M ali à l’ insu d es autor ités d ouaniè r es » , a ind iq ué p our s a p ar t le D i r ecteur G énér al Ad j oint d es D ouanes , le C olonel- m aj or Am id ou F acour ou Bakh aga.
Il a r ap p elé q ue l’ une d es m is s ions f ond am entales d e la d ouane, en p lus de sa mission fiscale, est de protéger l’ É conom ie. « C ’ es t d ans ce cad r e q ue nous or ganiso ns la lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans nationale. Il y a eu b eaucoup d e s ais ies cette année : des stupéfiants, plusieurs fois d e l’ or p ar les s er v ices d es b r igad es s ur d if f ér ents ax es » , s ’ es t f élicité le D i r ecteur G énér al Ad j oint d es D ouanes.
C e d e r nie r n ’ a p a s m an q ué d ’ encour ager les agents d e la Bas e vi e p our « la d ext ér ité » av ec laq uelle ils ont m ené d e b out en b out cette s ais ie av ant d e lancer un ap p el aux p op ulations p our un r enf or cem ent d e la collab or ation ave c les se r vi ces d es d ouanes , en v ue d e p r otéger l’ es p ace national.
Saisie de 88 lingots d’or d’une valeur de 4 milliards de Fcfa
29
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
30
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES DE KOUTIALA Saisie de 6,2 tonnes de cannabis à Koutiala
C’est une saisie d’envergure que vient de réaliser la Direction régionale des Douanes de Koutiala. Elle porte sur un peu plus de 6,2 tonnes de cannabis.
C e m ar d i 2 6 j anvi er 2 0 2 1 consa cr é J our née Inter nationale d e s
D ouanes , l ’ a d m ini s t r ation d e s d ouanes d u M ali à l’ ins tar d e la com m unauté d ouaniè r e a or ganis ée une cér ém onie so b r e.
P end ant ce tem p s , une toute autr e am b iance r égnait à K outiala où une op ér ation d ’ env er gur e s e p r ép ar ait d ans les locaux d es d ouanes . L es agents d e la toute nouv elle D i r ection r égionale d e K outiala m ettaient la d er niè r e m ain aux p r ép ar atif s d ’ une m is s ion d élicate. D ans la p ar f aite d i s cr étion q ue com m and e ce genr e d ’ inter v ention. L es r ens eignem ents ob tenus étaient p r écis . M ais com m ent av oir accè s à la d r ogue s ans év eiller les s oup ç ons ? D ans le se cteur d e K ar angasso su r la r oute d e K our y à 4 5 k m d e K outiala, s e tr ouv e un gr and d ép ô t d e cannab is , s elon les inf or m ations r eç ues p ar les d ouanier s . L es gab elous s ont consci ents d e l’ enj eu. L ’ op ér ation es t p ér illeuse d u f ait d e l’ insé cur ité d ans la zo ne. L ’ attaq ue r écente d u Bur eau d es D ouanes d e K our y a lais s é d es
tr aces d ans les es p r its . M ais ce tr aum atis m e ne d oit p as entam er la d éter m ination d es d ouanier s à m ener d es op ér ations s ur le ter r ain. BRAVER L’INSÉCURITÉ
K ar angas s o es t une b our gad e s ans h is toir es . C ’ es t à 5 k m d e là q u’ un h am eau es t ér igé p our s er v i r d e d ép ô t d e cannab is . Selon les lim ier s d e la D ouane, v r ais em b lab lem ent, les tr ois m ais onnettes citées p ar l ’ inf or m ateur ont été cons tr uites j us te p our le s tock age d u p r od uit, en attend ant l ’ enl è v e m ent p a r p etites q uantités . L e C h ef d e la Section Rech er ch es et Inter ve ntions, l’ ins p ecteur Ab d oul K ar im D em b élé d oit s e d ép ê ch er . L e tem p s p r es s e. E n ce m ar d i 2 6 j anv ier d onc, av ant q ue le so leil ne se lè ve su r la C ité d e l’ Or b lanc, av ec q uelq ues élém ents d e s on unité, le C h ef d e la m is s ion s aute d ans un v éh icule p our s e r end r e s ur les lieux , b r av ant év id em m ent l’ insé cur ité am b iante su r cette b and e f r ontaliè r e où cam p ent d e tem p s à autr e d es p r és um és d j i h ad is tes d ans une f or ê t non loin d e là .
Sur les lieux , tout es t p ens é p our cach er l’ activ ité illicite. D er r iè r e les m ur s en ter r e b attue s e cach e une m ontagne d e b r iq ues d e cannab is entr ep os ées d ans tr ois m ais onnettes d u h am eau. Aucune p r écaution ap p ar ente p our la p r otection d e cette onér eus e et d anger euse m ar ch and ise . U n calm e p lutô t inq uiétant. M ais le tem p s n’ est plus à la réflexion, plutôt à l’action. P our r écup ér er la totalité d e la d r ogue entr ep os ée, il f aut néces s air em ent s ur m onter la p eur et p r end r e le temps de tout passer au peigne fin. E ntr e les autr es h ab itations d u h am eau, les d ouanier s ont cons taté la p r és ence d e d eux f em m es et d’une fillette. Une moto est garée un p eu p lus loin. L es gab elous av ancent p r ud em m ent v er s les tr ois m ais onnettes . Ils r em ar q uent q ue les p o r te s ne s ont p a s f er m ées à clef . U ne f or te od eur d e ch anv r e ind ien s ’ y éch ap p e. L es nouv elles s ont b onnes : « Il y a p r ob ab lem ent d u ch anv r e ind ien d ans les tr ois m ais onnettes . . . » , m ur m ur e un agent d ans les or eilles d e s on
31
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
C h ef d ’ unité. P our en av oir le cœ ur net, les gab elous d em and ent alor s à insp ecter les lieux. L ’ une d es f em m es s e p r és entant com m e l’ ép ous e d u ch ef d e f am ille, p r op r iétair e d es lieux , s e p r ê te aux q ues tions d es agents d es d ouanes . Vis ib lem ent, la j eune f em m e s’ ef f or ce d e contenir sa p eur . Réus si r a- t- elle à conva incr e les d ouanier s ? C er tainem ent p as ! « Ap r è s un p etit m om ent d ’ h ési tation, elle a cons enti à la f ouille d es m ai s onnettes . E lle m ar q ue non seulement son accord mais affirme en p lus q u’ il n’ y a q ue d es colis d est inés aux f oir es d e la localité q ue d es connais s ances d e s on ép oux viennent lui confier pour quelques jours. La vérification sommaire nous a p er m is d e d écouvr ir p lusi eur s sa cs contenant d es b r i q ues d ’ h er b e d e cannab is» , exp liq ue le C h ef d e l’ unité q ui cond uisa it les op ér ations .
D ans les m ais onnettes , il n’ y av ait p as q ue d u cannab is . Il y av ait en p lus q uelq ues car tons d e m éd icam ents contr ef aits, en com p r im és, gélules et flacons.
M algr é les r ech er ch es entr ep r is es d ans les env ir ons , aucun inter locuteur n’ a d aigné s e p r és enter au s uj et d u cannab is et d es m éd icam ents.
« C ’ es t as s ur ém ent un s entim ent
de fierté qui m’anime. Cette saisie es t tr è s i m p or tante com p te tenu d e la natur e d es p r od uits s ais is et su r tout d es q uantités ( 6 , 2 tonnes d e cannab is ) . M ais j e s uis égalem ent inq uiet v u le d anger q ue cons tituent le cannab is et les m éd icam ents contr ef ait s p our la s anté d e s p op ulations . Nous nous d ev ons d e les protéger contre ces fléaux», nous confie le lieutenant-colonel, Mohamed C oulib aly, D i r ecteur Régional, q ui inv ite nos concitoyens à aid er les se r vi ces d es d ouanes en f our nissa nt d es r ens eignem ents . L a r éaction d u D ir ecteur G énér al d es D ouanes ne s ’ es t p as f ait attend r e ap r è s cette
op ér ation p eu or d inair e. L ’ Insp ecteur G énér al M ah am et D oucar a a ad r es s é s es v iv es f élicitations à s es agents av ant d e r ap p eler q ue la p r otection d es p op ulations est une d es m issi ons r égaliennes d e s es s er v ices . L es p r od uits s ais is , p lacés s ous b onne gar d e, s er ont incinér és le m om ent v enu p ar la com m is s ion nationale d éd iée à cette activi té.
P our le m om ent, les enq uê tes s e p our s uiv ent. L a j us tice a d éj à été sa isi e.
32
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
OPÉRATION « STOP » DE L’ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES (OMD)
‘’Lutte contre les médicaments et équipements médicaux illicites’’
L e p lan d e r ip ost e à la p and ém ie d u C ov id - 1 9 ex ige d es ad m inis tr ations
d es D ouanes une m is e à j our d e leur s s ys tè m es d e f onctionnem ent, et d e ce f ait un r éaj ust em ent d e leur s stratégies de lutte contre les trafics illicites.
C ’ e s t ains i q ue l ’ Or gani s ation M ond iale d es D ouanes ( OM D ) , o r gani s m e inter gouv er nem ental r egr oup ant cent q uatr e- v ingt- tr ois ad m inis tr ations m em b r es , entend , d ans cette op tiq ue, so utenir d e toute ur gence l’ action d e la com m unauté inter nationale en m enant une op ér ation m ond iale d es tinée à f ai r e b ar r age à l ’ i m p or tation, à l’ ex p or tation et au tr ans b or d em ent d es m éd icam ents , f our nitur es et éq ui p em ents m é d icaux illicites , contr ef aits et d e m auva ise q ualité en lien ave c la p and ém ie C OVID - 1 9 .
P our ce f air e, l’ OM D a m is à la d is p os ition d e s es m em b r es , une list e d e m atér iels m éd icaux et autr es m atér iels connex es entr ant d ans la lutte contr e la p and ém ie. C ette list e a été m ise à j our à tr ois r ep r ise s d ur ant la p ér iod e d e l’ op ér ation.
C ette op ér ation, d ont le nom d e
code est ‘’STOP’’, visait à fédérer, d ’ une p ar t , les r es s our ces d es ad m inist r ations d ouaniè r es m em b r es de l’OMD afin que celles-ci procè d ent à d es ins p ections s i m ultanées et cib lées d e car gais ons , et d ’ autr e p ar t, à enr ich ir la coop ér ation inter -inst itutionnelle et inter nationale,
gage d ’ une b onne lutte contr e les or ganis ations tr ans nationales or ganis ées . L es car gais ons cib lées s ont les env ois s us cep ti b les d e contenir cer tains typ es d e p r od uits p h ar m aceutiq ues contr ef aits , d e m auv ais e q ualité et/ ou illicites et d ’ autr es m ar ch and is es , cons tituant, en ces temps difficiles, une menace p our la sa nté et la sé cur ité.
L ’ op ér ation, q ui s ’ es t d ér oulée d ans tous les typ es d e f r ontiè r es ( p or ts m ar itim es , aér op or ts et à l’ intér ieur d u ter r itoir e d ouanier ) et au se in d es ter r itoir es d ouanier s , p end ant une période de 63 jours, avait pour finalité d ’ enr ayer et d e m ieux com p r end r e les flux de produits pharmaceutiques et d ’ éq uip em ents m éd icaux illicites q ui cir culent d ans le m ond e entier en consé q uence d e la p and ém ie d e
C OVID - 1 9 .
L ’ OM D , en collab or ation av ec s es p r incip aux p ar tenair es , notam m ent l ’ Or gani s ation m ond iale d e la s anté ( OM S) , Inter p ol et les unités d e cont r ô le s d e s containeur s d u P r ogr a m m e C ont r ô le s d e s C onteneur s d e l’ ONU D C , les Bur eaux Régionaux d e liais on ch ar gés d u Rens eignem ent, ont m ené l’ op ér ation en d eux étap es :
33
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
l U ne p r em iè r e étap e d u 1 1 m ai au 2 4 j uin 2 0 2 0 , p r olongée au 1 2 j uillet 2 0 2 0 , ap p elée p h as e op ér ationnelle, p end ant laq uelle d es contr ô les r igou r eu x et s i m u l tané s on eu lieu, engend r ant d es r és ultats à h auteur d e so uh ait ;l U ne d eu x i è m e p h a s e p o s t -op ér ationnelle d u 1 3 j uillet au 2 4 j uillet 2 0 2 0 , q ui s er v i r a p our finaliser les contrôles déjà entamés et r éd iger les com p tes- r end us et le rapport final de l’opération.l L’Opération STOP a été un véritable baromètre des trafics illicites liés à la p and ém ie C OVID - 1 9 . L es r és ultats ex cep tionnels ob tenus p ar les M em b r es , conf ir m ent la p er tinence d es outils et ins tr um ents d e l ’ OM D utili s és au cour s d e cette Op é r ation , nota m m ent la li s te d e contr ô le C OVID - 1 9 .
Au total les tend ances glob ales d e l’Opération STOP renseignent sur :
l 1 2 3 3 cas p our un total d e 1 6 8 3 sa isi es ou r etenues.l 3 0 7 2 1 5 5 2 4 p iè ces d e m éd icam ents illicites sa isi es ou r etenues.l 4 7 8 9 1 6 2 8 p iè ces d ’ éq uip em ents m éd icaux ( m as q ues , gants , k its d e tes t, th er m om è tr es ) s ais is ou r etenus et 2 7 6 2 3 8 9 litr es d e gel d ési nf ectants sa isi s ou r etenus.
L ’ analys e r égionale d es s ais ies ou r etenues d e m éd icam ents r évè le q ue 9 9 , 4 5 % vi ennent d e la r égion Af r iq ue occid entale et centr ale.
P a r ailleur s , f i d è le s à leur s engagem ent s d e p r otéger les p op ulations , les D ouanes m aliennes
ont p r is p ar t une p ar t tr è s activ e à l’opération ‘’STOP’’ av ec d es r és ultats tr è s intér essa nts d ont :
l Q uinz e ( 1 5 ) s ais ies ef f ectuées ;l 9 6 4 6 3 9 p iè ces d e m éd icam ents
et d e p r od uits p h ar m aceutiq ues sa isi es ou r etenues.
Enfin, l’opération ‘’STOP’’, au-delà de s on as p ect r ép r es s if d e lutte contr e les p r od uits cib les , p our r ait ê tr e un v ér itab le tes t gr and eur natur e d e contr ô les cib lés et s im ultanés av ec le concour s d es 1 8 3 ad m inis tr ations m em b r es d e l’ OM D , ains i q ue d es p ar tenair es s tr atégiq ues tels q ue l’ OM S, l’ ONU D C , Inter p ol, E ur op ol, etc.
Source : OMD.
34
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
OPERATION ALAMBA 2020 : L’Afrique occidentale et centrale face aux défis que posent la lutte contre
le trafic illicite et le détournement des composants d’engins explosifs improvisés
Introduction
E n av r il 2 0 1 8 , l’ Or ganis ation m ond iale d es D ouanes ( OM D ) a lancé, s ur f inancem ent d u J ap on, une
nouve lle initiative p our les ad m inist r ations d es D ouanes d ’ Af r i q ue occid entale et centr ale ( AOC ) , centr ée s p écif iq uem ent s ur les d éf is r encontr és d ans cette r égion en m atiè r e d e sé cur ité aux f r ontiè r es. L ’ ob j ectif d u P r oj et d e Sécur ité d e l’ OM D p our l’ Af r iq ue occid entale et centr ale ( P SAOC ) es t d ’ aid er les ad m inis tr ations d es d ouanes à r enf or cer leur s cap acités, en se f ocalisa nt su r le P r ogr am m e G lob al Sh ield ( P G S) v isa nt à lutter contr e le trafic et le détournement illicite de composants utilisés
p our la f ab r ication d ’ engins exp losi f s im p r ovi s és ( E E I) .
D ans so n p r ocessu s d e m ise en oeuvr e, le P r oj et a initié d es activ ités d e s ens ib ilis ation et d e r enf or cem ent d es cap acités . Sur le p lan d e la s ens ib ilis ation au P SAOC , d es m is s ions d ’ év aluation ont été cond uites d ans les p ays p ar ticip ants en v ue d e s on ad ap tation au contex te national, r égional et p our ex p os er le r ô le d e la D ouane en m atiè r e d e s écur ité aup r è s d es autr es f or ces d e d éf ens e et d e s écur ité d ans le s ens d ’ une coop ér ation p lus f écond e.
Au niv eau d u r enf or cem ent d es cap acités , le p r oj et a m ené d eux s es s ions r égionales d e f or m ation d e f or m ateur s d es tinées à tr ente- s ep t f onctionnair es d es quinze pays bénéficiaires, afin de leur permettre de s e f am iliar is er av ec les p r écur s eur s ch im iq ues et les com p os ants connex es utilis és p our f ab r iq uer d es E E I - « ar m e d e ch oix » - d es gr oup es ter r or is tes d ans la r égion.
L e P r oj et a ens uite éq uip é les ad m inis tr ations p ar ticip antes en s p ectr om è tr es et k its d e ter r ain p er m ettant d e d étecter , d ’ analys er ces com p os ants et de compromettre les réseaux de trafic illicite de manière efficace et performante.
L ’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 q ui cons titue l’ une d es d er niè r es étap es d u P SAOC , se f ond e su r les d if f ér entes
Photo de famille des membres de l’Unité de Coordination Opérationnelle
Acide nitrique saisi en Guinée, au Mali, au Sénégal et au Togo
35
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
activ ités m enées aup ar av ant. E lle s ’ es t d ér oulée en étr oite collab or ation ave c les d eux Bur eaux r égionaux d e liaiso n ch ar gés d u Rense ignem ent ( BRL R) p our l’ Af r iq ue occid entale et centr ale.
Le nom de code « ALAMBA » illustre dans la langue marba du sud du Tchad un combat collectif géré par des hommes qualifiés et évoque la coopération, la stratégie, l’intelligence et une volonté commune.
1. Contexte
C om m e ex p os é en intr od uction, le P SAOC a concentr é so n attention su r les p ays p ar ticuliè r em ent concer nés p ar les EEI utilisés par les Groupes armés terroristes (GAT) au Sah el et p ar les m ouv em ents ar m és ter r or is tes en Af r iq ue centr ale ( AC ) .
L es ad m inist r ations d ouaniè r es d e ces p ays ont ad h ér é vo lontair em ent au P SAOC d ep uis sa m ise en oeuvr e en juin 2018 et ont bénéficié d’une assistance étroite avec
une f or m ation et une d ist r ib ution d e m atér iel p er m ettant un r enf or cem ent d es cap acités ad ap té aux enj eux. L es p ays d e la r égion AOC q ui ont p ar ticip é aux actions d e f or m ation d es f or m ateur s à Ouid ah , au Bénin en j uin et aoû t 2 0 1 9 , aux s ém inair es p r é- op ér ationnels à D ak ar en j anv ier et m ar s 2 0 2 0 et à l’ U nité d e coor d ination op ér ationnelle ( U C O) s ont les s uiv ants : le Bénin, le Bur ki na F aso , le C am er oun, la C ô te d ’ Ivo ir e, la G uinée, le L ib ér ia, le M ali, le Niger , le Nigér ia, la Rép ub liq ue C entr af r icaine, la Rép ub liq ue D ém ocr atiq ue d u C ongo, le Sénégal, le Tchad et le Togo.
Outr e les 1 4 p ays p ar ticip ants , les BRL R d ’ Af r i q ue occid entale ( AO) et d ’ Af r i q ue centr ale ( AC ) ains i q ue l’ Or ganis ation inter nationale d e p olice cr im inelle (INTERPOL), avaient été invités à participer à cette action.
2. Objectifs
L ’ ob j ectif glob al d écliné d ans le p lan op ér ationnel d ’ AL AM BA 2 0 2 0 était d e m inim is er les activ ités d es ter r or ist es en p er tur b ant leur s r ése aux logist iq ues d ans la région, ainsi que le flux illégal de substances et dispositifs en identifiant, localisant et interceptant aussi bien les
p r écur s eur s ch im iq ues et les com p os ants entr ant d ans la f ab r ication d es E E I, q ue les f acilitateur s et logis ticiens p otentiels q ui entr etiennent d es r elations avec les GAT.
3. Produits et zones ciblés
L ’ op ér ation s ’ es t concentr ée s ur les p r écur s eur s ch im iq ues, les m atiè r es et autr es d isp osi tif s à h aut r is q ue, cons id ér és p ar les ex p er ts com m e p os ant la p lus gr and e m enace d ’ utilis ation p ar d es ter r or is tes d ans la r égion. E n p lus d es 1 3 p r écur s eur s ch im iq ues et d ’ un m étal ( p oud r e, p aillettes et p â te d ’ alum inium ) , d e d étonateur s et d is p os itif s as s ociés ( m è ch es d e s û r eté, cor d eaux d étonants , cap s ules d étonantes , allum eur s , cor d ons) actuellem ent su r ve illés en tant q ue com p osa nts d ans le cad r e d u P G S, la list e d es m ar ch and ise s cib lées a inclus égalem ent le m er cur e et le cyanur e d étour nés p our l’ or p aillage, et les m unitions.
4. Durée de l’opération
Initialem ent p r év ue d u 7 au 2 2 m ar s 2 0 2 0 , la p h as e op ér ationnelle d e l’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 s ’ es t d ér oulée d u 7 au 1 6 m ar s 2 0 2 0 . E n ef f et, com p te tenu d u d év elop p em ent d e la p and ém ie d u C OVID - 1 9 , l’ U C O a été contr aint à ces s er s on activ ité p h ys iq ue d è s le 1 6 m ar s p our p er m ettr e l’ or ganis ation d u r etour d es p ar ticip ants d ans leur s p ays r esp ectif s. L ’ U C O a cep end ant continué s es activ ités en m od e v ir tuel entr e le 1 7 et le 2 2 m ar s 2 0 2 0 .
5. Unité de coordination opérationnelle (UCO)
L ’ U C O d e l’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 était b as ée à la D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes d ouaniè r es ( D RE D ) d e la D ir ection génér ale d es D ouanes ( D G D ) d u Sénégal. L ’ U C O était com p os ée d e d eux m em b r es d u P SAOC r ep r és entant le Secr étar iat génér al d e l’ OM D , d es d eux r esp onsa b les d es BRL R p our la r égion Af r iq ue occid entale et centr ale et d ’ un r ep r és entant p ar p ays m em b r e d u p r oj et.
Cyanure saisi au Burkina Faso, au Mali et au Niger
Cartouches de fusil
36
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
6. Résultats de l’Opération
Au cour s d e cette op ér ation, cent d ix - neuf ( 1 1 9 ) s ais ies ont été r éalis ées p ar les p ays p ar ticip ants . C ette op ér ation q ui concer ne les p r écur s eur s ch im iq ues et m atér iels connexe s entr ant d ans la f ab r ication d es E E I et, d ’ autr es ex p los if s , a p er m is d e s ais ir env ir on : 3 9 tonnes d e cyanur e, 7 , 4 tonnes d ’ ur ée, 7 0 0 0 m è tr es d e m è ch es d e s û r eté, 5 2 0 0 m è tr es d e cor d ons d étonants , 8 0 0 k g d e m er cur e, 1 0 5 2 litr es d ’ acid e nitr iq ue, 2 2 0 litr es d e p er ox yd e d ’ h yd r ogè ne, 3 7 0 4 p iè ces d e m unitions.
7. Pays saisissants
D ouz e d es q uator z e p ays p ar ticip ant à l’ op ér ation p ays ont s ignalé d es cas d e s ais ies intr od uites d ans la p latef or m e C E Ncom m AL AM BA 2 0 2 0 . L e M ali a si gnalé le p lus gr and nom b r e d e cas d e sa isi e, d eva nt le Niger et le Togo. Ces trois pays ont introduit plus d e 5 7 % d es cas d ans la p latef or m e. L e Bénin, le L ib ér ia, le Bur k ina F as o, la G uinée, le C am er oun, la Rép ub liq ue C entr af r icaine, le Sénégal et la Rép ub liq ue d ém ocr atiq ue d u C ongo ont aussi intr od uit d es sa isi es.
Tous les pays déclarants sont repris dans le tableau 1 ci- d es s ous av ec les d if f ér entes q uantités s elon la natur e d es m ar ch and ise s sa isi es.
7.1 Produits saisis
L ’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 a cib lé un cer tain nom b r e d e p r od uits p our lesq uels une su r ve illance p ar ticuliè r e était r eq uise et d es contr ô les p r escr its . C ep end ant, d ’ autr es m ar ch and ise s d e f r aud e ont été sa isi es p ar les d if f ér entes ad m inist r ations d es D ouanes d es p ays m em b r es. D è s lor s, un su ivi ad ap té et une analyse d if f ér enciée d es p r od uits étaient r eq uis.
7.2 Répartition des produits saisis
L e d iagr am m e 1 ci- d esso us d onne la r ép ar tition d es p r od uits sa isi s L ’ analyse d étaillée d es p r od uits sa isi s lor s d e l’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 m ontr e la p r és ence d e p r écur se ur s ch im iq ues et autr es
com p osa nts d ’ exp losi f s , m ais aussi d ’ autr es marchandises du trafic illicite. De façon précise, 5 2 % d es sa isi es ef f ectuées concer nent les p r od uits cib lés p our 4 8 % concer nant les autr es p r od uits.
Tableau 1 : répartition des saisies par pays
Pays Nombre de cas de saisie Quantité (en Kg) Quantité
(en Litres) Quantité
(en Mètres ) Quantité (en Pièces)
Mali 34 33 306,50 60 650 4 500 2 324 657 Niger 20 21 674 164 2 800 170 460 Togo 14 14 125 23 353,80 1 914 085 Bénin 8 122,40 20 4 416 820 Liberia 8 6 038 2 539,35 20 750 Burkina Faso 7 35 094,58 4 900 262 825 Guinée 6 300 445 25 Cameroun 5 34 197 1 586 936 Nigeria 5 296,50 522 République Centrafricaine 5 14 556,10 10 4
Sénégal 5 1 037 998 3 300 République Démocratique du Congo 2 100 2 304
37
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
L ’ analyse d étaillée d es p r od uits sa isi s lor s d e l’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 m ontr e la p r ése nce d e p r écur se ur s ch im iq ues et autr es com p osa nts d ’ exp losi f s, m ais aussi d ’ autr es m ar ch and is es d u tr af ic illicite. D e f aç on p r écise , 5 2 % d es s a i s i e s ef f ectuées concer nent les p r od uits cib lés p our 4 8 % concer nant les autr es p r od uits.
7.3 Produits ciblés saisis
L e tab leau 2 d onne les p r incip ales m ar ch and is es cib lées sa isi es au cour s d e l’ op ér ation.
Tableau 2 : marchandises ciblées saisies au cours de l’opération
Produits Kg Litres Mètres Pièces C yanur e 3 9 2 4 5 U r ée 7 4 2 2 M è ch es d e sû r eté 7 0 0 0 C or d ons d étonants 5 2 0 0 C om p osa nts exp losi f s 4 8 2 5
M unitions 3 7 0 4 Acid e nitr iq ue 1 0 5 2 M er cur e 7 9 9 , 5 0 Allum eur s 6 6 0 P er oxyd e d ’ h yd r ogè ne 2 2 0
E E I ar tisa nal 5 Total 47 467,50 1 272 12 200 9 194
D ’ autr es p r od uits utilis és d ans les ex p los if s ont aus s i été s ais is . On note ains i 6 170 Kg d e d ynam ites et 3 301 Litres d ’ acid e su lf ur iq ue.
1.1 Autres produits saisis
E n p lus d e ces m ar ch and is es cib lées , l’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 a r év élé une p r és ence m ar q uée d ans la région AOC d’autres produits du trafic illicite. L e tab leau 3 d onne la r ép ar tition d es s ais ies d es p r od uits selon la classification CENcomm des marchandises.
Tableau 3 : marchandises non ciblées et saisies au cours de l’opération
Marchandises Pourcentage de saisie
M éd icam ents et p r od uits p h ar m aceutiq ues 5 5 , 0 0 %
Stupéfiants 1 7 , 5 0 %Autr es p r oh ib itions et r est r ictions 1 1 , 2 5 %Tabac 5 , 0 0 %Boisso ns 3 , 7 5 %P r écur se ur s ch im iq ues d e d r ogues 2 , 5 0 %Évasion fiscale et fraude aux droits d e d ouane 2 , 5 0 %
CITES 1 , 2 5 %D evi se 1 , 2 5 %
Conclusion
A ce j our , l ’ op ér ation AL AM BA 2 0 2 0 , p r em i è r e op ér ation d u P r ogr am m e G lob al Sh ield d ans la r égion Af r iq ue occid entale et centr ale, p eut ê tr e cons id ér ée com m e une r éus s ite s ur le p lan d u b ilan op ér ationnel et or ganis ationnel m algr é un f acteur ex ogè ne à s av oir la p and ém ie d u C OVID - 1 9 . L es q uantités s ais ies s ur les p r od uits - cib les AL AM BA 2 0 2 0 ( 5 2 % ) p er m ettent d e r és um er la s ituation s uiv ante : Des produits précurseurs bien ciblés par le plan opérationnel (Cyanure, urée, etc.) majoritairement saisis à l’importation lors de contrôles de routine à la circulation du trafic régional principalement sahélien (Mali, Niger…).
Quelques remarques :
Enfin, il convient de rappeler que la Conférence sur les défis sécuritaires en Afrique qui s’était tenue à Bruxelles en d écem b r e 2 0 1 9 ava it m ontr é l’ im p lication f or te d es p ays p ar ticip ants , leur cons cience d es d anger s q ue cons titue p our les éch anges , la d és tab ilis ation d e la région AOC menacée par les GAT et les EEI. Cette im p lication q ui s ’ es t concr étis ée p ar les nom b r eux r és ultats engr angés p end ant AL AM BA 2 0 2 0 p or tée p ar l’ engagem ent d es 1 4 p ays , p laid e néces s air em ent p our une nouve lle action en 2 0 2 1 .
EEI artisanal saisi au Mali
Cordons détonants saisis au Burkina Faso et au Niger
38
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
DIRECTION DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUÊTES DOUANIÈRES ( DRED) : DÉPLOIEMENT DES BASES
AVANCÉES DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE.
L ’ acc r oi s s e m ent d u v olu m e d es éch anges com m er ciaux et le d év elop p em ent d e nouv elles f o r m e s d e cr i m inalité, q ui ont f or tem ent ins p ir é la r éor ganis ation d e l’ Ad m inis t r ation d es D ouanes M aliennes , continuent, au f il d u tem p s , à m ar q uer av ec p r égnance l ’ en v i r onnem ent m on d ial . L e s ex igences d e f acilitation, com b inées à l’ im p ér atif d e s écur is ation d e la ch aî ne logist iq ue inter nationale, ave c notam m ent, la m ontée en p uissa nce d e la m enace sé cur itair e, ob ligent les ad m inist r ations d ouaniè r es à ad ap ter leur s m éth od es d ’ inter ve ntion.
L a D RE D es t une s t r uctur e au s er v ice d e la lutte contr e la f r aud e com m e r ciale et la cr i m inalité tr ans nationale or ganis ée et es t ch ar gée d e concevo ir la p olitiq ue d e lutte contr e la f r aud e. L ’ étend ue d e ces attr ib utions p lace la D RE D au cœ ur d u d is p os itif d ouanier d e contr ô le et d e lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans nationale or ganis ée. E lle ne j ouer a toutef ois s a p ar tition q ue lor s q u’ elle p ar v iend r a, d ’ une p ar t, à élab or er , av ec le concour s d es s er v ices com p étents , un b on s ys tè m e d ’ analys e d e r is q ue b as é s ur le r ens eignem ent, d éb ouch ant s ur la s électiv ité d es contr ô les , et à m ettr e en p lace, d ’ autr e p ar t, un contrôle efficace. Par ailleurs, dans un contex te d e r ecr ud es cence d e la cr im inalité tr ans nationale or ganis ée et d e r i s q ue ter r or i s te am b iant,
la D i r ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes d ouaniè r es d oit étr oitem ent tr av ailler av ec les unités d e s ur v eillance d es D ouanes , les autr es f or ces nationales d e d éf ens e et d e s écur ité, et as s eoir une b onne coop ér ation inter nationale en m atiè r e d ’ éch anges d ’ inf or m ations , p our p er m ettr e à l ’ Ad m inis t r ation d es D ouanes d ’ as s ur er av ec p lus d e su ccè s sa m issi on sé cur itair e.
P our j ouer p leinem ent s on r ô le d e p r otection d e l’ unité ind us t r ielle nationale et la s écur ité d e s con s o m m ateu r s , la D i r ection génér ale d es d ouanes a m is en p lace une s tr atégie d e s ur v eillance d es z ones d e contr eb and e. L es b as es d e lutte contr e la f r aud e s ’ ins cr iv ent d ans cette logiq ue. L a b r igad e s p éciale es t p lacée s ous l’ autor ité h iér ar ch i q ue et f onctionnelle d u D ir ecteur d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es, q ui en assu r e le com m and em ent op ér ationnel, ayant une com p étence p our toute action d e lutte contr e la f r aud e s ur toute l’ étend ue d u ter r itoir e national. Ses m is s ions s ont la r ech er ch e d e r ens eignem ents s ur la f r aud e, le contr ô le d es m oyens d e tr ansp or t en com m un d e b iens et d e p er s onnes ains i q ue les v éh icules d es p ar ticulier s d ans les z ones d ’ action q ui lui s ont attr ib uées.
L a lutte contr e la contr eb and e et la cr im inalité tr ans nationale néces s ite en p er m anence la m ob ili s ation
d ’ i m p o r tants m oyens m atér iel s , humains et financiers et l’assistance d ’ autr es p ar tenair es . E lle ex ige un engagem ent et une collab or ation d es p op ulations p our m ieux cer ner ces nouveaux défis.
L a D ir ection d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes D ouaniè r es élab or e le p lan national d e lutte s ur la b as e d e d onnées r ecueillies tant à l’ intér ieur q u’ à l’ ex tér ieur d u p ays . C e p lan national of f r e un canev as d ont s ’ ins p ir ent les d if f ér entes s tr uctur es d u se r vi ce p our m ener leur s actions. L a s ur v eillance d u ter r itoir e national apparait comme un défi des services d e s d ouanes . L e d é p loiem ent p onctuel d es b as es d e la Br igad e Sp éciale d e lutte contr e la F r aud e et la C r im inalité tr ans nationale, en ap p ui aux s tr uctur es p er m anentes es t une réponse au défi qui se pose qui est d e r enf or cer les contr ô les , et lutter ef f icacem ent contr e la cr im inalité tr ans nationale et le ter r or is m e. L a lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité t r ans nationale es t un d om aine es s entiel d e l’ activ ité d e la D ir ection G énér ale d es D ouanes.
L ’ im p act d u d ép loiem ent d es b as es d e la b r igad e s p éciale es t tr è s i m p o r tant : accr oi s s e m ent d es r ecettes d ouani è r e s , r é d uction se nsi b le d e la f r aud e su r les p r od uits p our v oyeur s d e r ecettes , r éd uction d e la concur r ence d éloyale, p r otection d u cons om m ateur et d e l’ env ir onnem ent, contr ib ution à l’ ef f or t d e s ur v eillance et s écur is ation d u ter r itoir e national, r enf or cem ent d e l’ im age d u s er v ice aup r è s d es p op ulations.
D ans le cad r e d e la lutte contr e la f r aud e et la cr im inalité tr ans f r ontaliè r e q uatr e unités ( b as es ) ont f ait l’ ob j et d e d ép loiem ent p ar la D ir ection G énér ale d es D ouanes d ep uis m i- nov em b r e s uiv ant la note d e s er v ice n° 0 1 5 6 /M E F - D G D d u 1 4 nov em b r e 2 0 1 9 . L es s ecteur s d ’ inter v ention d es b as es s ont les r égions d e K ayes , K ouliko r o, Sika sso , Ségou, et M op ti.
39
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
L eur m i s s ion es t d ’ e m p ê c h er l’infiltration des marchandises de contr eb and e v er s les centr es d e conso m m ation à p ar tir d es :
Versant Guinéen : Base d e Bancoum ana ;Bananko r o- Bancoum anaSib y- K our em alé- K itaVersant Burkinabè et le nord du Mali : Base d e Sienso ;Versant Ivoirien et Guinéen : Base d e K ad iolo ;Versant Mauritanien et Sénégalais : Base d e D iém aVersant Sénégalais K oloka ni- Nar a- D iem a- Nior o- M elga-Y élim ané
Versant Mauritanien K enieb a- M ah ina- K ayes- D ib oly
L e s c h oi x s t r atégi q ue s d u p os itionnem ent d es b as es s ont f aits en f onction d es p oints d e p as s age d es contr eb and ier s et en tant q ue f or ce d ’ ap p ui aux s tr uctur es d ouaniè r es ex is tantes , d e m ob ilités r ap id es p er m ettant d e r allier les z ones d e f r aud e. D ur ant leur m is s ion, les b as es ont s ais i d ’ im p or tante q uantité d e p r od uits d e tout genr e : m otos , s ucr e, tis s us i m p r i m é s , tom ate concentr ée, s and ales , gas - oil, b ois s ons en p oud r e, p â tes alim entair es , tis s us léger s , lait en p oud r e, b atter ies autos , b onb ons , f r ip er ie, r iz , s av ons , m eub les , s acs v id es , couv er tur e en laine, b onneter ie, d es p r od uits p h a r m aceuti q ue s cont r e f ait s ,
glutam ate, d éter gents , p iè ces d e r ech anges p our m otos , cons er v es alim entair es , p â tes d entif r ices , b ois s ons éner gétiq ues , th é noir , cim ent, car r eaux , h uile v égétale, ch anvr e ind ien, d es ar m es à f eu…
P our m ieux couv r i r ces z ones , d es éq uip es d e p atr ouille ont été cons tituées p our la r ech er ch e, la collecte et le tr aitem ent d u r ens eignem ent. E lles ont m enées d es actions q ui cons is tent à la f ouille et au contr ô le d es vé h icules d e tr ans p or t et d e b agages , d es engins à d eux ( 0 2 ) r oues ainsi q ue d es m is s ions d e r econnais s ance d e ter r ain. L es actions su r le ter r ain ont d onné d e b ons r és ultats , en p lus d e l’ ef f et d issu asi f .
RESULTATS OBTENUS
07 armes de guerre, 03 chargeurs et 654 munitions d’armes
484,6 kg de cannabis
462 explosifs et 120 détonateurs
40
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
L a r e v ue d e la d ouane
195 120 comprimés de produits pharmaceutiques
660 mèches d’explosifs
BUREAU DE BENENA
07 kg de cannabis
BMI DE BAMAKO
27 boules d’un poids total de 0,5768 kg de cocaïne.
864 670 unités de produits pharmaceutiques
41
LUTT
E C
ON
TRE
LA
FRA
UD
E
Vig i lance et loyauté
Un faux agent des Douanes appréhendé avec 400 kg de chanvre indien.
SAISIE DE LA BASE-VIE DE KADIOLO
L es agents d e la Bas e- v ie d e K ad iolo s ont ch ar gés d e s ur v eiller le m ouv em ent d es m a r c h and i s e s s u r le v er s ant Sud d u ter r itoir e, tout en m enant une lutte f ar ouch e contr e la contr eb and e, p ar ticuliè r em ent contr e le trafic des produits illicites.
C ’ es t ains i q ue gr â ce à leur v igilance cette s ais ie a été op ér ée ce j our - là aux ab or d s d u v illage d e M and ala, à 2 0 km d e Sika sso .
L e f aux agent d es d ouanes a tenté d ’ am ad ouer les gab elous en se p r ése ntant com m e l’ un d es leur s et p r étex tant av oir ef f ectué une v is ite-éclair à se s p ar ents su r la f r ontiè r e. M ais r ien n’ a p u d is tr air e les v r ais d ouanier s , q ui ont tout d e su ite p r océd é à la f ouille d u v éh icule et
ont d écouv er t 4 0 0 b r iq ues d e ch anv r e ind ien d ’ un ki logr am m e p ar unité.
L a car gais on, le m oyen d e tr ans p or t ains i q ue le d élinq uant f aux agent d es D ouanes ont été cond uits à la D ir ection Régionale d es D ouanes d e Sik as s o, s ous b onne es cor te, p our la su ite d e la p r océd ur e.
L e D i r ecteur d u Rens eignem ent et d es E nq uê tes d ouaniè r es , le L t - col Am ad ou Sanogo, a tenu à f éliciter les élém ents ayant sa isi ce p r od uit illicite d anger eux p our la sa nté h um aine. Il a lancé un ap p el à l’ end r oit d es p op ulations p our une p lus gr and e collab or ation ave c les se r vi ces d es d ouanes.
RECHERCHES DE SEGOU
• 800 kg de cyanure
BMI DE BANCOUMANA
• 38 kg de cannabis
BMI DE BAMAKO
• 400 kg de cyanure
RECHERCHES DE KAYES
• 35,1 kg de cannabis
• 46 kg de cyanure
RECHERCHES DE MOPTI
• 170 000 unités de produits
pharmaceutiques
BMI OUELESSEBOUGOU
• 550 kg de cyanure
• 3240 unités de produits pharmaceutiques
BMI KITA
• 181,80 kg de cannabis
• 110 000 mèches de cigarettes
BUREAU DE ZEGOUA
• 9600 comprimés de médicaments
42
BO
N A
SAV
OIR
L a r e v ue d e la d ouane
L ’ éth iq ue, lor s q u’ elle es t p r of es s ionnelle, p or ter a s ur les v aleur s q ui m otiv ent les cond uites d es
p r of es s ionnels et q ui s ont cons ignées d ans les cod es d e d éontologie. Ains i , le cod e d e d éontologie et d ’ éth i q ue d e
l’administration des douanes du Mali définit l’Éthique comme étant l’ ense m b le d es nor m es q ue toute p er so nne en se r vi ce au s ein d e cette ad m inis tr ation d oit r es p ecter d ans et à l’ occasi on d e l’ exe r cice d e se s f onctions.
Il est à r ap p eler q ue le cod e d e d éontologie et d ’ éth iq ue d u P er s onnel d es D ouanes d u M ali a été éd icté p ar le D écr et n° 2 0 1 3 - 1 2 2 / P - RM d u 3 1 j anvi er 2 0 1 3 .
Dans sa structure, le code traite :
l au ch ap itr e I, d es d isp osi tions génér ales ; l au ch ap itr e II, d es r è gles r elative s à la tenue ; l au ch ap itr e III, d es d evo ir s et inter d ictions ;
E n Section 1 : d es d ev oir s . P ar ex em p le, l’ ar ticle 9 s tip ule q ue : « l’ agent d es D ouanes d oit s e s oum ettr e aux f or m ations et aux p er f ectionnem ents r eq uis en v ue d e f air e f ace aux tâches qui lui sont confiées ».
E n Section 2 , d es inter d ictions . P ar ex em p le, l’ ar ticle 2 0 ind iq ue : « il est f or m ellem ent inter d it à l’ Agent d es D ouanes d e s olliciter ou d e r ecev oir d ir ectem ent ou p ar p er s onne inter p os ée m ê m e en d eh or s d e s es f onctions m ais en raison de celles-ci des dons, gratifications ou avantages q uelconq ues » .
l Au ch ap itr e IV, d es r elations av ec les us ager s : à l’ ar ticle 2 6 il es t écr it : « le p er s onnel d es d ouanes a le d ev oir d e m otiv er les d écis ions ad m inis tr ativ es concer nant l’ usa ger » .
l Au chapitre V, des dispositions diverses et finales : Par ex em p le, l’ ar ticle 3 2 ind iq ue : « tous m anq uem ents aux d isp osi tions d u p r ése nt cod e exp ose le contr eve nant aux sa nctions p r évu es p ar la loi » .
Stratégie Nationale Éthique et Déontologie :
Pour combattre efficacement la corruption et élever le niveau d e l’ éth iq ue au se in d e l’ Ad m inist r ation, le P lan Str atégiq ue 2 0 2 0 - 2 0 2 2 a p r év u d ans s on ax e 6 le r enf or cem ent d e l’ éth iq ue et d e la d éontologie.
A cet égar d , il est im p or tant d ’ élab or er un r ecueil d e b onnes p r atiq ues en m atiè r e d ’ éth iq ue, d e m otiv ation et d e s anctions d isci p linair es q ui contr ib uent à :
l la s ens ib ilis ation s ur la b as e d e la D éclar ation d ’ Ar us h a r évi sé e d es Agents d es D ouanes au r esp ect d e l’ intégr ité et au d év elop p em ent d ’ une cultur e d e l’ éth iq ue et d e la d éontologie.
l le r enf or cem ent d e la cap acité d ’ action d u Bur eau d e C ontr ô le Inter ne q ui es t ch ar gé d e m ettr e en œ uv r e la s tr atégie d u s er v ice en m atiè r e d ’ éth iq ue et d e lutte contr e la cor r up tion.
l l ’ i m p lication d u s ecteur p r i v é d ans la lutte contr e la cor r up tion.
M is e en œ uv r e d es outils et ins tr um ents d e l’ OM D liés à l’ éth iq ue et à la d éontologie :
D ans le cad r e d e la m is e en œ uv r e d e s a s tr atégie en m atiè r e d ’ éth iq ue et d e b onne gouve r nance, l’ Ad m inist r ation d es D ouanes d u M ali s ’ a p p uie s ur les outil s et
ins tr um ents d e l’ OM D s ur l’ intégr ité et la lutte contr e la cor r up tion. Il s’ agit :
l d u G uid e d e d éve lop p em ent d e l’ éth iq ue ; l d u M od è le d e cod e d ’ éth iq ue et d e cond uite d e l’ OM D ; l d e la D éclar ation d ’ Ar ush a Révi sé e.
L e p r ogr am m e anti- cor r up tion et p r om otion d e l’ intégr ité d es d ouanes ( A- C P I) d e l’ OM D .
L e M ali a ad h ér é au P r ogr am m e Anti- C or r up tion et P r om otion d e l’ Intégr ité d es D ouanes ( A- C P I) d e l’ OM D q ui a p our b ut d ’ am élior er l’ env ir onnem ent d es af f air es en m atiè r e d ’ éch anges tr ansf r ontalier s. C e p r ogr am m e d ’ une d ur ée d e 5 ans ( 2 0 1 9 - 2 0 2 3 ) ap p or te un so utien en r enf or cem ent d es cap acités aux d ouanes M aliennes p ar la m is e en œ uv r e d e nouv elles m es ur es d e lutte contr e la cor r up tion et d e p r om otion d e l’ intégr ité, conf or m ém ent aux d ix f acteur s clés d e la D éclar ation d ’ Ar us h a Rév is ée en 2 0 0 3 r elativ e à la b onne gouve r nance et à l’ éth iq ue en m atiè r e d ouaniè r e.
- P h ase d e cad r age d u p r oj et :
D u 2 1 au 2 5 octob r e 2 0 1 9 , d es ex p er ts d u p r ogr am m e A- C P I d e l’ OM D ont ef f ectué une m is s ion ex p lor atoir e à Bam ak o p our anim er un atelier en m atiè r e d ’ intégr ité d es D ouanes M aliennes . C ette m is s ion a p er m is d e r enf or cer la s ens ib ilis ation d es f onctionnair es d es d ouanes et d e leur s p ar tenair es d u p r iv é s ur les enj eux d e la lutte contr e la cor r up tion et d e la p r om otion d e l’ éth iq ue. Au s or tir d e l’ atelier , un p lan d ’ actions su r la b ase d es d ix f acteur s d e la D éclar ation d ’ Ar ush a a été élab or é.
Aus s i, un s ond age s ur la p er cep tion d e l’ intégr ité a été r éalis é aup r è s d es Agents d es D ouanes et d es inter v enants d u s ecteur p r iv é. C e s ond age a p er m is d ’ év aluer la m aniè r e d ont les Agents d es D ouanes et les inter ve nants d u se cteur p r ivé p er ço ive nt le nive au d ’ intégr ité au se in d e l’ Ad m inist r ation.
- Plan de mise en œuvre :
L e p lan d e m ise en œ uvr e 2 0 2 0 - 2 0 2 3 d u p r oj et A- C P I p our les D ouanes M aliennes com p r end tr ois activi tés :
l Soutien à l ’ élab or ation d ’ un cad r e r égional p our l’ intégr ité d e la C E D E AO ;l Renf or cem ent et d év elop p em ent d e nouv eaux outils
et inst r um ents d e l’ OM D su r l’ intégr ité ; l E ngagem ent ave c d ’ autr es or ganisa tions inter nationales
d e su r ve illance d e la cor r up tion.
Afin d’atteindre les résultats escomptés ou l’impact à plus long ter m e d u p r oj et M ali ( A- C P I) , les r ésu ltats su iva nts ou résultats immédiats ont été identifiés comme nécessaires :
l s ur v eillance d e la m is e en œ uv r e d es initiativ es d ’ intégr ité conf or m ém ent à la D éclar ation d ’ Ar us h a Rév i s ée am élior é ;
l la f onction d e contr ô le inter ne r enf or cée ; l la confiance mutuelle et la coopération entre le secteur
p r ivé et la d ouane am élior ées.
A la lum iè r e d e toutes ces actions , on cons tate q ue l’ Ad m inis tr ation d es D ouanes d u M ali av ec l’ ap p ui d e l’ Or ganis ation M ond iale d es D ouanes , à t r av er s ce p r ogr am m e, d év elop p e une ap p r och e p lur iannuelle ax ée s ur les r és ultats v is ant à lutter contr e la cor r up tion d ans les d ouanes en utilis ant les outils , ins tr um ents et b onnes p r atiq ues d e l’ OM D .
DOUANES MALIENNES : Éthique et déontologieL’éthique peut se définir comme étant la science de la morale, l’art de diriger sa conduite.
43
BO
N A
SAV
OIR
Vig i lance et loyauté
