MANUEL QUALITE Site de PB Clermont · l’Amée elge, en appliation du STANAG 4107 - AQAP 2070, la...

MANUEL QUALITE

Site de PB Clermont

EU-CL-MQ-00-C-Fr 04/11/2016

Site de Clermont

Vérificateur

• J. Jault• QSHE

Approbateur

• M. Damoisaux• Directeur PBC

MANUEL QUALITE EU-CL-MQ-00-C-Fr Site de PB Clermont

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Table des matières

1. DOMAINE D’APPLICATION .............................................................................................................. 3

Contexte .................................................................................................................................. 3

Périmètre d’application ........................................................................................................... 3

2. REFERENCES NORMATIVES ............................................................................................................. 3

Références Normatives ........................................................................................................... 3

Documents de référence et documents applicables ............................................................... 4

3. TERMES ET DEFINITIONS ................................................................................................................. 4

4. PRESENTATION ET ORGANISATION DE LA SOCIETE ........................................................................ 4

Organigramme de Clermont.................................................................................................... 5

Système Qualité - Management par les processus ................................................................. 6

5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION ................................................................................................. 7

Engagement de la Direction ............................................................ Erreur ! Signet non défini.

Ecoute Client ........................................................................................................................... 7

Politique QSE ........................................................................................................................... 7

Responsabilités, autorités et communication ......................................................................... 9

Revue de direction QSE ........................................................................................................... 9

Suppléments en matière de contrats militaires Otan ............................................................. 9

6. MANAGEMENT DES RESSOURCES ................................................................................................... 9

Mise à disposition des ressources ........................................................................................... 9

Ressources humaines ............................................................................................................ 10

Environnement de travail ...................................................................................................... 10

7. EXIGENCES ADDITIONNELLES OTAN .............................................................................................. 10

Gestion de la configuration ................................................................................................... 10

Aide à l’assurance officielle de la qualité : ............................................................................ 10

8. LEGENDE ........................................................................................................................................ 11

9. HISTORIQUE DES EVOLUTIONS...................................................................................................... 11

10. ANNEXE 1 : CERTIFICAT ISO 9001 .............................................................................................. 12





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1. DOMAINE D’APPLICATION

Contexte

Le Groupe EURENCO est un groupe commercial et industriel intégré créé en Janvier 2004. L'actionnaire actuel est GIAT Industries, détenu lui-même à 100% par l'Etat Français.

Le Groupe EURENCO rassemble les expertises belges, françaises et suédoises et leurs savoir-faire en recherche, développement, production et vente d'explosifs, de charges explosives, de poudres, nitrocellulose et objets combustibles pour les munitions et têtes de missiles ainsi que pour les applications civiles. EURENCO est aussi leader mondial dans la production de pro-cétane, un additif pour carburant diesel.

Le présent Manuel Qualité est décliné du Manuel Qualité Groupe qui décrit notamment le fonctionnement par processus, et de la Note d’Organisation du groupe EURENCO.

Périmètre d’application

Le présent Manuel Qualité s’applique au périmètre des installations de l’établissement PB Clermont. IMPORTANT :

Le présent Manuel Qualité constitue « l’état de l’art » en matière d’organisation et de mise en œuvre des processus, procédures et plus généralement tout le Système Qualité du Groupe Eurenco.

Le SMQE étant en forte évolution, la situation décrite ici correspond à une situation arrêtée au 04/11/2016. De fait, elle est constituée d’un mélange de l’organisation nouvelle et des procédures locales encore en vigueur.

2. REFERENCES NORMATIVES

Références Normatives

Le présent Manuel est un Manuel Intégré Qualité, Sécurité, Santé et Environnement.

Il décrit, en matière de management de la qualité, les réponses apportées par PB Clermont aux exigences de la norme internationale ISO 9001-2008. Le passage en version 2015 est prévu courant 2017 dans le cadre de la certification unifiée du Groupe Eurenco.

En matière de système de management de santé et sécurité au travail, le présent manuel apporte également réponse à quelques exigences de la norme internationale OHSAS 18001-2007. Il est aussi une réponse apportée par PB Clermont aux exigences de la législation en vigueur en matière de prévention des risques d’accidents majeurs, dite « législation SEVESO seuil haut».

Les dispositions de management de la sécurité sont décrites spécifiquement dans le chapitre « Système de Gestion de la Sécurité (SGS) du Plan de Prévention des Accidents majeurs (PPAM) » du Rapport de sécurité de PB Clermont SA de la directive Seveso.

L’acceptation de ce dossier par les autorités administratives a permis le renouvellement du permis d’exploiter en septembre 2006 (durée de 20 ans).





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En matière de management de l’environnement et du développement durable, PB Clermont complète son référentiel afin de le rendre conforme à la plupart des exigences de la norme ISO 14001 version 2015. La démarche vers la certification est lancée fin 2016 pour un audit prévu en septembre 2017.

Dans le cadre de nos relations entretenues avec le Service de Surveillance des Contrats (SSC) de l’Armée Belge, en application du STANAG 4107 - AQAP 2070, la réponse aux exigences supplémentaires OTAN AQAP 2110 a été maintenue dans la présente édition.

Documents de référence et documents applicables

Manuel Qualité du Groupe Eurenco : EU-GR-MQ-00-Fr

Note d’organisation du groupe Eurenco : EU-GR-NO-00- Fr

Note d’organisation de la Direction Industrielle: EU-DI-NO-04- Fr

Note d’organisation du site : EU-CL-NO-11- Fr

3. TERMES ET DEFINITIONS

Les abréviations et notions suivantes sont utilisées dans ce manuel:

Sigle ou Terme Définition

AQAP Allied Quality Assurance Publications / Publications Interalliées sur l'Assurance de la Qualité

CPPT Comité de Prévention et de Protection du Travail

ISO International Standards Organization

PPAM Plan de Prévention des Accidents Majeurs

QAR Quality Assurance Representative (Représentant Assurance Qualité Etatique)

QSE Qualité – Sécurité - Environnement

SGS Système de Gestion de la Sécurité

SMQSE Système de Management de la Qualité, de la Sécurité et de l’Environnement

STANAG NATO Standardisation Agreement - Accord de normalisation OTAN

4. PRESENTATION ET ORGANISATION DE LA SOCIETE

PB Clermont est filiale à 100 % de la société Eurenco (European Energetics Corporation).

Le site de Clermont a pour mission la conception, la production et la commercialisation de poudres propulsives. La société dispose à cet effet de moyens de production spécifiques, tant matériels qu’en personnels, ainsi que des moyens d’étude et de développement, et de support.

Le Directeur du Site de Clermont reporte au Directeur Industriel.

Le site fonctionne par ailleurs selon les rattachements décrits dans les notes d’organisation des Directions et Domaines du Groupe.





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Organigramme de Clermont





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Système Qualité - Management par les processus

Le Groupe Eurenco est managé par les processus, avec au cœur du dispositif la satisfaction du client.

Ces processus et leurs interactions sont décrits dans le Manuel Qualité du Groupe Eurenco auquel le présent Manuel Qualité se réfère directement.

Le système de management de Clermont est documenté, sur plusieurs niveaux reliés entre eux en structure pyramidale :

Manuel Qualité Groupe,

Manuel Qualité PB Clermont,

Procédures générales (Groupe) associées au manuel Groupe,

Instructions générales (locales) précisant les procédures générales au niveau du site

Instructions et Guides à l’usage interne des services concernés, telles que modes opératoires, canevas documentaires, consignes de sécurité,…

Enregistrements.

La procédure Groupe de Maîtrise des documents, complétée par l’instruction locale EU-CL-IN-00-01, décrivent en détail le mode de gestion documentaire. Cette structure simplifie très fortement le présent Manuel Qualité.





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5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION

A côté des 6 valeurs fortes que la direction d’Eurenco ainsi que celle de PB Clermont se sont engagées à promouvoir, la direction s’engage personnellement sur des thèmes qualité, sécurité et environnement à travers sa politique QSE (voir 5.1).

Politique QSE

Notre système qualité a pour objectif d’améliorer de façon permanente nos performances.

La politique Qualité Groupe représente l’engagement de toute la direction en s’appuyant sur 3 axes :

Axe Client : mettre les clients au cœur de notre action

Axe Productivité et Amélioration continue : développer l’entreprise et son avenir

Axe humain : affirmer nos valeurs et mettre en œuvre la refondation du Groupe.

La politique SE Groupe se fonde sur 3 idées fortes :

Aucune priorité ne peut s’exercer au détriment de la sécurité.

Toute blessure peut être évitée malgré un environnement dans lequel le danger est présent.

Chacun est non seulement garant de sa propre sécurité mais doit également veiller à la sécurité des autres personnes présentes.

Ces politiques s’appliquent totalement aux activités de Clermont pour promouvoir la sécurité et accroître la satisfaction des clients et actionnaires. La direction du site de PB Clermont s’en inspire pour rédiger une politique QSE propre à son site.

A partir des politiques générales Groupe, le Site assigne également des objectifs définis en fonction des besoins actuels et futurs, de l’évolution de ses marchés et de ses concurrents, des bilans des revues de direction, des performances de nos processus mesurées au moyen d’indicateurs.

Ces indicateurs sont regroupés au sein d’un tableau de bord. Ils permettent l’évaluation et la révision des objectifs afin d’assurer leur pertinence et leur adéquation par rapport à la politique du Site.

Pour atteindre les objectifs fixés, la direction s’est engagée à faire mettre à disposition les ressources requises, tant en moyens personnels qu’en infrastructure. A ce titre, un plan de formation et un plan d’investissements en infrastructures/équipements sont définis annuellement, en coordination avec la Direction Générale du Groupe Eurenco et communiqués pour mise en œuvre par les chefs de service concernés.

La communication des objectifs et de leurs résultats se fait également auprès des partenaires sociaux au sein du Conseil d’Entreprise ou, pour ce qui relève de la sécurité ou de l’environnement, au sein du Comité PPT.

Ecoute Client

La recherche de la satisfaction du client passe par l’écoute et la compréhension de ses attentes. Cela se traduit par un dialogue client/fournisseur permanent.

Eurenco peut apporter :

son soutien en matière de réponse aux exigences réglementaires et légales (douanes, transport, sécurité,…),

ses expériences et connaissances relatives à la sécurité du produit ou installations associées,

un support technique à la mise en œuvre, La Direction du Site s’assure que ces informations sont traduites en exigences internes, prises en compte et enregistrées.





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Responsabilités, autorités et communication

Les responsabilités et autorités des managers au sein du Groupe Eurenco sont définies dans les notes d’organisation et les notes de délégation.

Les modes de communication internes sont divers : communication verbale directe (aisée de par la taille restreinte du site de Clermont), messagerie interne (par Intranet), notes de service, comptes rendus de réunion.

De nombreuses réunions sont organisées à différents niveaux entre les services pour échanger et transmettre des informations (voir guide : Gestion de la communication QSE).

Les responsables de chaque service ont pour mission de transmettre les informations à l’ensemble de leurs personnels, notamment en matière d’objectifs et de résultats relatifs à la qualité et à la sécurité.

Les politiques générales du Groupe Eurenco et la politique QSE du Site sont affichées à divers lieux de passage dans l’entreprise afin d’être connues de tous.

Revue de direction QSE

Outre les réunions hebdomadaires avec l’encadrement, la Direction organise des revues de direction qui lui permettent de vérifier si le système de management mis en œuvre demeure pertinent, approprié et efficace. Au moins une revue de direction par an est planifiée.

Ces revues sont un lieu d’échanges d’idées, de discussion et d’évaluation des éléments d’entrée de la revue conduisant à des actions d’amélioration.

La revue est animée par le Directeur du Site, assisté par le Manager Qualité. Les participants sont les chefs de service et les auditeurs internes, auxquels peuvent se joindre d’autres invités selon l’ordre du jour.

Le rapport de réunion est rédigé par le Manager Qualité, approuvé par le Directeur du Site et diffusé à tous les participants et au Manager du SMQSE du Groupe. Ce compte rendu est disponible sur le réseau Intranet.

Suppléments en matière de contrats militaires Otan

Les plans de contrôle et plans assurance qualité sont tenus à la disposition du QAR. Les comptes rendus des revues de direction sont tenus à la disposition du QAR.

6. MANAGEMENT DES RESSOURCES

Mise à disposition des ressources

PB Clermont a mis en place les ressources nécessaires destinées à mettre en œuvre et entretenir le système de management de la Qualité et à accroître la satisfaction des clients, sous la responsabilité des Directions centrales du Groupe.





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Ressources humaines

L’une des bases du système de management qualité et sécurité/environnement du Groupe Eurenco est la compétence de chacun des travailleurs de l’entreprise.

Pour atteindre ses objectifs d’amélioration des performances, de satisfaction de ses clients, et de réponse à ses obligations légales, PB Clermont implémente les directives de la Direction des Ressources Humaines du Groupe en termes d’implication et de développement de ses personnels par la formation continue et les bilans de compétence, complémentaires aux formations acquises et en rapport avec ses besoins présents et futurs.

Environnement de travail

Notre société recherche de façon permanente comment améliorer les conditions de travail (environnement, propreté et hygiène, équipements, tâches manuelles, ergonomie, équipements de protection collectifs et individuels,…) de notre personnel par le biais du CPPT.

Le mode de fonctionnement du CPPT répond aux obligations légales définies en la matière.

Le médecin du travail rattaché à l’entreprise est étroitement associé à ces démarches de progrès. Il est lui-même à l’origine de demandes d’actions.

Les conditions de travail font également l’objet de demandes d’amélioration des travailleurs eux-mêmes.

7. EXIGENCES ADDITIONNELLES OTAN

Gestion de la configuration

Nos poudres militaires qualifiées entrant dans le cadre global de la qualification d’une munition complète spécifiée techniquement, nous pouvons considérer certaines de nos poudres comme article de configuration au sens de l’AQAP 2110. Une poudre qualifiée est accompagnée d’une documentation qui décrit la composition physico-chimique du produit, les caractéristiques balistiques que la munition doit remplir, ainsi que d’éventuelles exigences supplémentaires.

La gestion de configuration à Clermont est décentralisée dans les différents services en rapport avec leur activité : production, qualité, commercial, maintenance et travaux neufs, R&D,…

Toutes les données disponibles dans ces services permettent de retrouver l’historique d’une fabrication (traçabilité), de déceler les évolutions survenues pour un type de fabrication donné, et, si demandé, de répéter une fabrication donnée à n’importe quel stade de la configuration.

Aide à l’assurance officielle de la qualité :

Une partie des fournitures de Clermont subit une inspection finale sous l’égide du QAR, c’est-à-dire, le représentant en assurance qualité du client. Ceci dans le cadre des contrats pour l’armée belge ou dans le cadre de l’AQAP 2070 / STANAG 4107. Clermont met à la disposition du QAR, ses locaux et installations qui lui sont nécessaires pour la bonne exécution de ses travaux. La société lui fournit toute l’aide dont il a besoin pour assurer le contrôle, l’établissement des documents et la réception des produits finis.





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8. LEGENDE

Nouveauté

Point de vigilance

Modulation possible

Enregistrement Qualité

Conseil, bonne pratique

Prévention

9. HISTORIQUE DES EVOLUTIONS

Indice Libellé Date

Révision 6N Manuel d’Organisation de PB Clermont 30/04/2012

A Révision suite à l’intégration du SMQ dans celui du Groupe 31/03/2015

B Révision suite à l’évolution des processus Groupe et de la documentation associée (retrait des références aux procédures/instructions du Site, organisation différente des audits internes, modification de l’instruction de contrôle d’entrées …).

05/02/2016

C Mise à jour de la politique Qualité Groupe, politique QSE site et simplification du document (restructuration de l’architecture du système documentaire)

04/11/2016

Ce document est géré par Anne Demesmaecker ([email protected]).





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10. ANNEXE 1 : CERTIFICAT ISO 9001

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