Manuel du Relevé de notes de l’Ontario, 2013 · ISBN 978-1-4606-0703-9 (PDF) ... de convertir...

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Manuel du Relev de notes de lOntario

ISBN 978-1-4606-0703-9 (PDF) 13-060 Imprimeur de la Reine pour lOntario, 2013

La Fonction publique de lOntario sefforce de faire preuve de leadership quant laccessibilit. Notre objectif est de nous assurer que tous les employs du gouvernement de lOntario et tous les membres du public que nous servons ont accs tous les services, produits et installations du gouvernement. Ce document, ou linformation quil contient, est offert en formats substituts sur demande. Veuillez nous faire part de toute demande de format substitut en appelant ServiceOntario au 1 800 668-9938 (ATS : 1 800 268-7095).

Table des matires

Introduction .................................................................................................................... 2

But du Relev de notes de lOntario ........................................................................... 3

Rgles se rapportant au Relev de notes de lOntario ........................................... 5

Constitution et tenue ..................................................................................................... 5

Dlivrance ....................................................................................................................... 5

Classement ...................................................................................................................... 6

Directives pour remplir le formulaire du Relev de notes de lOntario ................ 7

Format .............................................................................................................................. 7

Instructions gnrales ................................................................................................... 7

Sections principales ....................................................................................................... 7

A) Section des renseignements gnraux ........................................................ 7

B) Section des renseignements sur les cours ................................................... 8

C) Section des renseignements sur le diplme ............................................. 15

Modalits concernant les lves expriments ........................................................ 16

Annexes .........................................................................................................................20

Formulaire du Relev de notes de lOntario ............................................................21

Tableaux .........................................................................................................................24

Exemples de formulaires remplis ..............................................................................26

An equivalent publication is available in English under the title The Ontario Student Transcript (OST): Manual, 2013.

Cette publication est affiche sur le site Web du ministre de lducation au www.ontario.ca/edu.

Manuel du Re lev de notes de l Onta r io , 2013

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Introduction

Le Manuel du Relev de notes de lOntario, 2013 prsente les lignes directrices se rapportant la constitution, la tenue, la dlivrance et au classement dans les archives du Relev de notes de lOntario. On y dcrit galement les rgles et les modalits qui sappliquent des situations particulires.

Ce manuel remplace le Manuel du Relev de notes de lOntario, 2010 et il entre en vigueur compter de lanne scolaire 2013-2014. Le formulaire rvis du Relev de notes de lOntario est en usage compter de lanne scolaire 2013-2014 pour tous les lves des coles secondaires de lOntario.

Il existe deux versions du formulaire rvis du Relev de notes de lOntario : une version franaise et une version anglaise. La version franaise est destine aux coles secondaires relevant des conseils scolaires de langue franaise. La version anglaise est destine aux coles secondaires relevant des conseils scolaires de langue anglaise et des administrations scolaires de langue anglaise.

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But du Relev de notes de lOntario

En 1983, on tablissait le Relev de notes de lOntario afin de disposer dun dossier officiel et exact de tous les cours russis ouvrant droit des crdits pour chaque lve qui frquente une cole secondaire de lOntario.

Depuis lanne scolaire 1999-2000, lcole doit tablir le dossier complet du rende-ment de llve pour les cours des 11e et 12e annes1. En vertu de cette exigence, on doit consigner dans le Relev de notes de lOntario tous les essais russis et non russis des cours des 11e et 12e annes. Cette exigence ne sapplique pas aux cours comportant des attentes diffrentes (sans crdit).

On trouvera dans le relev les renseignements suivants :

Tous les cours des 9e et 10e annes que llve a russis, ainsi que les notes en pourcentage et les crdits obtenus.

Tous les cours des 11e et 12e annes que llve a russis et tous les essais non russis ainsi que les notes en pourcentage et les crdits obtenus.

Toutes les quivalences de crdits accordes par lentremise du processus doctroi dquivalences de crdits de la reconnaissance des acquis (RDA) en vertu des documents EO/ESO ou par lentremise du processus dquivalences en vertu de la circulaire EOCIS.

Tous les cours de 10e anne dont llve a revendiqu avec succs les crdits par lentremise du processus de revendication de crdits de la RDA, ainsi que les notes en pourcentage et les crdits obtenus.

Tous les cours des 11e et 12e annes dont llve a revendiqu, avec succs ou non, les crdits par lentremise du processus de revendication de crdits de la RDA, ainsi que les notes en pourcentage et les crdits obtenus.

Lindication des crdits obligatoires, y compris le remplacement de cours obligatoires dsigns par le Ministre comme conditions dobtention du diplme.

La confirmation que llve a termin les 40 heures de service communautaire. La confirmation que llve a satisfait lexigence provinciale de comptences

linguistiques.

1. Cette exigence est dcrite la section 4.1.2 du document Les coles de lOntario, de la maternelle la 12e anne : Politiques et programmes (2011) (ci-aprs EO ). Toutes les mentions des cours de 11e et 12e anne comprennent les cours offerts en vertu du document Les coles secondaires de lOntario, de la 9e la 12e anne : Prparation au diplme dtudes secondaires de lOntario (1999) (ci-aprs ESO ) ainsi que les cours de 11e et 12e anne et les cours pruniversitaires de lOntario qui relvent du document Les coles de lOntario aux cycles intermdiaire et suprieur (7e 12e anne et CPO) : La prpa ration au diplme dtudes secondaires de lOntario, dition revue (1989) (aussi appel la circulaire EOCIS).


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Depuis le 1er septembre 1999, on consigne dans le Relev de notes de lOntario le rendement des lves en difficult qui ont suivi des cours comportant des attentes diffrentes. Ces cours sont des cours individualiss sans crdit qui sont consigns dans le plan denseignement individualis de llve (PEI); les attentes diffrentes ne sont pas dcrites dans le curriculum de lOntario (voir EO, section 7.4).

Le Relev de notes de lOntario fait partie du Dossier scolaire de lOntario. Toute disposition lgislative qui sapplique au Dossier scolaire de lOntario sapplique galement au Relev de notes de lOntario. Les dispositions ncessaires sont nonces larticle 266 de la Loi sur lducation et dans le Dossier scolaire de lOntario : Guide, 2000. Lorsque des changements sont apports, les conseils scolaires reoivent les pages modifies du guide du dossier scolaire.

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Rgles se rapportant au Relev de notes de lOntario

Constitution et tenue

Depuis le 1er septembre 1984, un Relev de notes de lOntario est constitu et tenu pour chaque lve qui sinscrit, dans une cole secondaire, un cours en vue dobtenir un crdit. Depuis le 1er septembre 1999, un relev est aussi tabli et tenu pour tout lve inscrit dans un cours dune cole secondaire, que celui-ci tudie ou non en vue dobtenir un crdit.

Le Relev de notes de lOntario sera conserv conformment aux lignes directrices et aux consignes du prsent manuel (voir les pages 7 19). On tiendra jour le relev en y consignant, au fur et mesure, tous les renseignements pertinents se rapportant au rendement de llve et aux conditions dobtention du diplme. Le Relev de notes de lOntario est un document officiel et tous les renseignements qui y sont inscrits doivent tre exacts et jour.

Le relev jour peut tre imprim ou maintenu en version lectronique. On doit transcrire sur le formulaire officiel du Relev de notes de lOntario tous les renseignements jour de la version lectronique chaque fois quil faut remettre le relev llve, quon doit lutiliser des fins dusage externe ou quil faut le verser dans le Dossier scolaire de lOntario dun lve sinscrivant dans une autre cole de lOntario. Lorsquun lve obtient son diplme ou quitte lcole, on doit conserver une copie exacte et jour du Relev de notes de lOntario de llve dans le Dossier scolaire de lOntario des fins dusage interne.

Dlivrance

Depuis le 1er septembre 1984, un Relev de notes de lOntario est dlivr chaque lve inscrit, dans une cole secondaire, un cours pour lequel il visait un crdit. Depuis le 1er septembre 1999, un relev est aussi dlivr tout lve inscrit dans un cours dune cole secondaire, que celui-ci ait envisag ou non dobtenir un crdit pour ce cours, conformment aux exigences de la page 3 de ce manuel et aux directives du Dossier scolaire de lOntario : Guide, 2000.

Lorsquun lve change dcole, on prparera un relev sur un formulaire officiel qui constitue un rsum des travaux scolaires et des conditions dobtention du diplme qui sont satisfaites, quon adjoindra son Dossier scolaire de lOntario.

Lcole dlivrera un relev de notes sur un formulaire officiel pour faire tat des travaux scolaires et des conditions dobtention du diplme qui sont satisfaites tout lve qui en fait la demande, quelle que soit la date laquelle il a frquent lcole pour la dernire fois. On peut se servir des sections A et C de la formule 1 du Dossier scolaire de lOntario titre de formulaire officiel pour les lves ayant fait


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des tudes secon daires qui ont obtenu leur diplme, ont quitt lcole ou ont chang dcole avant le 1er septembre 19842. Pour ces lves, le conseil scolaire nest pas tenu de convertir les titres originaux de cours en titres de cours du systme uniforme de codage (ou leurs abrviations) ou de fournir les codes du systme uniforme de codage pour les cours originaux.

Classement

Le Relev de notes de lOntario fait partie intgrante du Dossier scolaire de lOntario. On devrait donc le classer dans le Dossier scolaire de lOntario de llve.

2. Les relevs de notes des lves qui ont suivi des cours ouvrant droit des crdits au secondaire avant le 1er septembre 1999 ne comprendront que les renseignements se rapportant aux cours russis.

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Directives pour remplir le formulaire du Relev de notes de lOntario

Format

Les formulaires officiels en franais et en anglais du Relev de notes de lOntario se prsentent sous deux formes :

un formulaire primprim, que vous pouvez remplir laide dune machine crire ou dun ordinateur (voir page 21);

une formule vierge sur laquelle vous pouvez imprimer lectroniquement le formulaire rempli ou encore le photocopier.

Instructions gnrales

Pour remplir le formulaire du relev, veuillez respecter les instructions gnrales suivantes :

Indiquez les dates en chiffres, dans lordre suivant : anne, mois, jour (aaaa/mm/jj). Si seuls le mois et lanne doivent tre prciss, entrez-les dans lordre indiqu (aaaa/mm).

Inscrivez tous les cours (y compris les cours repris, chous ou abandonns des 11e et 12e annes) selon un ordre chronologique.

Chaque relev doit comporter le numro dimmatriculation scolaire de lOntario (NISO) ou le numro didentification du Ministre (NIM), attribu par le ministre de lducation. Jusquen juin 2005, tous les relevs comprenaient le NIM de llve; en septembre 2005, le NISO a remplac le NIM.

Sections principales

A) Section des renseignements gnraux(Voir galement le tableau 1 de la page 24 et les exemples de formulaires remplis, aux pages 27 et suivantes.)

Date de dlivrance Inscrivez la date (aaaa/mm/jj) laquelle on a remis le relev llve ou laquelle on a transmis le relev une autre cole.

Page Si le Relev de notes de lOntario comprend plusieurs pages, numrotez chaque page.

Nom et prnoms I nscrivez le nom de famille3 de llve, puis son premier prnom, son deuxime prnom et linitiale de son troisime prnom, le cas chant.

3. Pour la politique sur le changement du nom de famille, reportez-vous au document Dossier scolaire de lOntario : Guide, 2000.


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NISO/NIM Inscrivez le numro dimmatriculation scolaire de lOntario (NISO) ou le numro didentification du Ministre (NIM), attribu par le Ministre. Si un ancien lve demande une copie de son relev de notes et quil ne possde quun NIM, inscrivez le NIM dans la case NISO/NIM.

Numro matricule Inscrivez le numro attribu llve par lcole ou le conseil scolaire, le cas chant.

Sexe Inscrivez M ou F.

Date de naissance Indiquez la date de naissance de llve, en chiffres (aaaa/mm/jj).

Nom et numro Inscrivez le nom du conseil scolaire de district dont lcole relve. Inscrivez le du conseil scolaire numro didentification attribu par le Ministre au conseil scolaire.de district

N om et numro Prcisez le nom de lcole que llve frquente actuellement ou de la dernire cole de lcole quil a frquente. Inscrivez aussi le numro didentification de lcole attribu par

le Ministre.

Date de ladmission Inscrivez la date (aaaa/mm/jj) laquelle llve a commenc ou repris ses tudes lcole quil frquente actuellement ou la dernire cole quil a frquente.

B) Section des renseignements sur les cours(Voir galement le tableau 2 la page 25 et les exemples de formulaires remplis, aux pages 27 et suivantes. Pour les lves expriments, voir galement Modalits concernant les lves expriments aux pages 16-19.)

Pour les cours des 9e et 10e annes, ninscrivez que les cours russis. Pour les cours des 11e et 12e annes, outre les cours russis, inscrivez les cours repris, abandonns ou chous.

En ce qui concerne les cours de 10e anne pour lesquels un lve dune cole de jour ordinaire a recouru au processus de revendication de crdits de la reconnaissance des acquis (RDA), ninscrivez que les cours dont llve a rempli les exigences. Quant aux cours des 11e et 12e annes pour lesquels un lve dune cole de jour ordinaire ou un lve expriment a recouru au processus de revendication de crdits de la RDA, inscrivez les cours pour lesquels llve a satisfait aux exigences, a rpt le processus de revendication de crdits de la RDA ou a chou remplir les exigences. Ninscrivez rien si llve abandonne le processus de revendication de crdits. (Voir le document EO, sections 7.2.5, 7.2.5.1, 7.2.5.2, et 7.3.4 pour les lignes directrices de la RDA; la note Politique/Programmes n 129 du 6 juillet 2001, Reconnaissance des acquis [RDA] : mise en uvre dans les coles secondaires de lOntario, et la note Politique/Programmes n 132 du 7 mai 2003, Reconnaissance des acquis [RDA] pour les lves expriments : mise en uvre dans les coles secondaires de lOntario. Voir aussi la section Modalits concernant les lves expriments aux pages 16 19.)

Date Pour les cours des 9e et 10e annes, prcisez la date (aaaa/mm) laquelle llve a russi remplir les exigences du cours. Pour les cours des 11e et 12e annes, indiquez la date laquelle llve a russi ou a chou remplir les exigences du cours ou a abandonn le

Di rec t i ves pour rempl i r le fo rmula i re du Re lev de notes de l Onta r io

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cours. (Ninscrivez rien si llve a abandonn le processus de revendication de crdits de la RDA pour un cours de 11e ou de 12e anne.)

Inscrivez lanne du cours (soit la 9e, 10e, 11e ou 12e anne) et non lanne dtudes ou niveau de llve.

Pour les cours dactualisation linguistique en franais (ALF), du programme dappui aux nouveaux arrivants (PANA) et danglais pour dbutants (APD) ainsi que pour les cours de langues autochtones et les cours de langues classiques et internationales, inscrivez le niveau du cours (soit 1, 2, 3, 4 ou 5).

Afin dtablir le dossier complet du rendement de llve (russites, checs, reprises, abandons) pour les cours de 11e et de 12e anne, on considrera que les niveaux 2 et 3 des cours de langues classiques correspondent respectivement la 11e et la 12e anne, de mme que les niveaux 3 et 4 en langues internationales et que les niveaux 4 et 5 en langues autochtones. Pour les cours dAPD, dALF et du PANA, ninscrivez que les cours russis.

Pour les lves ayant un plan denseignement individualis qui suivent un cours comportant des attentes diffrentes (sans crdit), inscrivez S.O. dans cette colonne. (Pour trouver la dfinition de cours comportant des attentes diffrentes, voir page 4.)

Titre du cours Indiquez le titre qui figure dans les programmes-cadres ou dans le systme uniforme de codage des cours du Ministre.

Inscrivez quivalences de crdits chaque fois quun nombre total dquivalences de crdits est accord aux lves des coles de jour ordinaires (voir quivalences de crdits , aux pages 14-15).

Dans le cas des cours dducation cooprative, inscrivez (coop) aprs le titre du cours. Inscrivez sparment le titre du cours connexe, cest--dire le titre du cours issu des programmes-cadres du curriculum de lOntario ou du cours labor lchelon local approuv par le Ministre sur lequel est bas le cours dducation cooprative. (Le titre du cours dducation cooprative et celui du cours connexe seront identiques.)

Pour un cours double reconnaissance de crdit enseign par une quipe, indiquez (double reconnaissance) aprs le titre du cours.

Code du cours I ndiquez le code de cours qui figure dans le systme uniforme de codage des cours du Ministre.

Dans le cas des quivalences de crdits accordes des lves des coles de jour ordinaires et dont il faut inscrire le nombre total, indiquez PLE (voir quivalences de crdits , aux pages 14-15).

Dans le cas des cours dducation cooprative, indiquez le mme code que celui du cours connexe.

Pour un cours double reconnaissance de crdit enseign par une quipe, indiquez le code de cours correspondant au cours du programme-cadre.

Anne du cours


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Dans le cas de llve ayant un plan denseignement individualis qui suit un cours sans crdit comprenant des attentes modifies, indiquez le code de cours correspondant au cours du programme-cadre.

Dans le cas de llve ayant un plan denseignement individualis qui suit un cours comprenant des attentes diffrentes (sans crdit), il faut utiliser les codes commenant par la lettre K, lesquels sont rpertoris dans le systme uniforme de codage des cours.

Note en pourcentage Pour les cours de 9e anne :

Inscrivez la note finale obtenue par llve, sous forme de pourcentage. Si llve reprend un cours de 9e anne, nindiquez que lessai pour lequel llve a obtenu la note la plus leve.

Pour les cours de 10e anne :

Inscrivez la note finale obtenue par llve, sous forme de pourcentage. Si llve reprend un cours de 10e anne, nindiquez que lessai pour lequel llve a obtenu la note la plus leve. Aucune mention ne sera inscrite dans le Relev de notes de lOntario si llve abandonne un cours de 10e anne du programme de rcupration de crdits ou choue un tel cours.

Le cas chant, inscrivez la note en pourcentage obtenue par llve dune cole de jour ordinaire par lentremise du processus de revendication de crdits de la RDA pour un cours de 10e anne. Seules les notes en pourcentage indiquant une russite seront inscrites. Si par la suite llve suit le cours de 10e anne, seule la plus haute note en pourcentage sera inscrite. Aucune mention ne sera inscrite dans le Relev de notes de lOntario si llve abandonne le processus de revendication de crdits ou choue au processus de revendication de crdits.

Pour les cours des 11e et 12e annes :

Inscrivez la note finale obtenue par llve, sous forme de pourcentage. Inscrivez les notes en pourcentage des cours que llve a russis, quil a repris, quil na pas termins avec succs et quil a abandonns. Dans le cas dun lve qui a abandonn un cours aprs cinq jours de classe suivant la remise du premier bulletin scolaire dans une cole horaire semestriel ou aprs cinq jours de classe suivant la remise du deuxime bulletin scolaire dans une cole horaire non semestriel, inscrivez la note en pourcentage de llve au moment de labandon (voir aussi Abandon dun cours , aux pages 13-14).

Le cas chant, inscrivez la note en pourcentage obtenue par un lve dune cole de jour ordinaire par lentremise du processus de revendication de crdits de la RDA pour un cours de 11e ou de 12e anne. Inscrivez les notes en pourcentage indiquant une russite ou un chec. Aucune mention ne sera inscrite dans le Relev de notes de lOntario si llve abandonne le processus de revendication de crdits.

Le cas chant, ninscrivez la note en pourcentage pour un cours de 11e ou de 12e anne dun programme de rcupration de crdits quaprs que llve aura remis ou aura termin la tche dvaluation finale dcrite dans son plan


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dapprentissage. Inscrivez les notes en pourcentage indiquant une russite ou un chec. Aucune mention ne sera inscrite dans le Relev de notes de lOntario si llve abandonne le cours avant de remettre ou de terminer la tche en question.

Pour un cours double reconnaissance de crdit offert dans un collge ou une universit, inscrivez la note en pourcentage fournie par le professeur. Les abandons des cours double reconnaissance de crdit respecteront les dates limites dabandon sans pnalit sur le plan des tudes fixes par le collge ou luniversit. Si llve abandonne le cours aprs le dlai prescrit, inscrivez A dans la colonne Crdit ainsi que la note obtenue au moment de labandon dans la colonne Note en pourcentage .

Inscrivez EQV dans cette colonne pour dsigner des quivalences de crdits dont le total doit tre indiqu dans le cas des lves des coles de jour ordinaires (voir quivalences de crdits , aux pages 14-15).

On peut inscrire DIF dans cette colonne pour dsigner les cours comprenant des attentes diffrentes, sans crdit.

Crdit Inscrivez la valeur en crdit dun cours avec deux dcimales (cest--dire 1,00; 0,75; 0,50; 0,25).


Inscrivez la valeur en crdit des cours russis. Un seul crdit est accord llve qui reprend un cours.


Inscrivez la valeur en crdit des cours dont llve a rempli les exigences en suivant les cours ou, pour llve dune cole de jour ordinaire, en recourant au processus de revendication de crdits de la RDA. Un seul crdit est accord llve qui reprend un cours.

Pour les cours des 11e et 12e annes :

Inscrivez la valeur en crdit des cours dont llve a rempli les exigences en suivant les cours ou en recourant au processus de revendication de crdits de la RDA ou un programme de rcupration de crdits.

En cas dchec, inscrivez 0 (zro). (Aucun crdit nest accord llve qui choue, que llve ait suivi le cours ou quil ait recouru au processus de revendication de crdits de la RDA.)

Si llve reprend un cours quil a dj russi, inscrivez R pour le cours auquel a t attribue la note la plus basse (voir Reprise dun cours russi , la page 14).

Si llve abandonne un cours quil suivait, inscrivez A pour le cours abandonn. Ninscrivez rien si llve abandonne le processus de revendication de crdits de la RDA. Aucune mention ne sera inscrite si llve abandonne un cours de 11e ou de 12e anne dun programme de rcupration de crdits avant de remettre ou de terminer la tche dvaluation finale dcrite dans son plan dapprentissage. (Voir Abandon dun cours , aux pages 13-14.)


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En cas dchec dans un cours double reconnaissance de crdit, pour un cours dun crdit, offert dans un collge ou une universit pour lequel la note de passage tablie par le collge ou luniversit dpasse 50 %, inscrivez 0 (zro) dans cette colonne.

Pour les lves qui nont pas obtenu la note de passage pour un cours double reconnaissance avec crdits multiples offert par un collge ou une universit et pour lequel la note de passage tablie par le collge ou luniversit est plus de 50 %, indiquez une valeur en crdits infrieure la valeur complte en crdits du cours afin de reconnatre les parties du cours que llve a termines avec succs. Dans le cas dun programme dapprentissage de niveau 1 avec une valeur en crdits suprieure 1,0, le mot partiel doit tre indiqu dans le titre de cours si llve na pas russi le programme au complet.

Indiquez un maximum de quatre crdits optionnels pour llve qui a obtenu jusqu quatre crdits dans un programme double reconnaissance de crdit offert par un collge ou provenant dun programme double reconnaissance de crdit et dun programme de musique suivi hors de lcole (voir EO, sections 7.3.3 et 7.3.4). Un lve qui a obtenu plus de quatre crdits peut choisir les crdits inscrire dans son relev. Si llve ne fait aucun choix, la direction dcole indiquera les cours double reconnaissance de crdit du collge et, le cas chant, les cours de musique suivis hors de lcole sur le relev en commenant par le cours avec la valeur en crdit la plus leve, suivi du cours avec la valeur en pourcentage la plus leve. Dans le cas de cours double reconnaissance de crdit, le relev du collge de llve et le bulletin scolaire provincial continueront dindiquer le nombre rel de crdits obtenus.

Quelle que soit lanne dtudes, inscrivez S.O. dans la colonne Crdit pour les lves dont le plan denseignement individualis indique quun cours sans crdit est compos dattentes modifies ou diffrentes.

Obligatoire Inscrivez X pour signaler un cours pour lequel llve a obtenu un crdit obligatoire. Pour les quivalences de crdits comptant pour des crdits obligatoires accordes llve dune cole de jour ordinaire, indiquez le nombre total de crdits obligatoires accords. Pour les fractions de crdit obligatoire (p. ex., pour le cours dducation la citoyennet de la 10e anne), entrez la fraction exacte, avec deux dcimales (soit 0,50). Lorsquun crdit dun cours dducation cooprative de deux crdits est utilis comme crdit obligatoire, crire 1 dans cette colonne.

Inscrivez X pour les cours qui ont remplac des cours obligatoires prescrits par le Ministre. (Ces substitutions ne peuvent tre effectues quavec lautorisation de la directrice ou du directeur dcole.) Pour ces crdits, inscrivez aussi X dans la colonne Prcisions (voir page 13).

Un maximum de sept cours labors lchelon local peuvent compter comme crdits obligatoires, conformment la section 7.3.1 de EO. Si llve obtient plus de sept crdits pour des cours labors lchelon local, les crdits supplmentaires seront inscrits dans la colonne Crdit sans toutefois ajouter un X dans la colonne Obligatoire . Ces crdits pourront compter comme crdits optionnels.


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Un maximum de deux crdits en ducation cooprative peuvent compter comme des crdits obligatoires selon la section 6.1.1 de EO.

Un maximum de trois crdits dEnglish (ou dAPD) peuvent compter comme des crdits obligatoires conformment aux sections 2.6.1 et 6.1.1 de EO.

Un maximum de trois crdits dALF ou du PANA peuvent compter au titre des quatre crdits obligatoires de franais selon la section 6.1.1 de EO. Le quatrime crdit obligatoire de franais doit provenir dun cours de franais de 12e anne.

Prcisions Inscrivez S titre dindicateur spcial (voir page 15) ou lune des lettres suivantes selon le cas : I (tudes interdisciplinaires); C (ducation cooprative); X (remplace-ment dun cours ouvrant droit un crdit obligatoire); H (cours requis pour la Majeure Haute Spcialisation); T (cours double reconnaissance de crdit enseign par une quipe); P (crdit accord par une cole prive inspecte un lve inscrit dans une cole finance par les fonds publics); M (cours comportant des attentes modifies qui nouvre pas droit un crdit, comme il est indiqu dans le plan denseignement individualis de llve); D (cours comportant des attentes diffrentes qui nouvre pas droit un crdit, comme il est indiqu dans le plan denseignement individualis de llve).

Total des crdits Inscrivez le nombre total de crdits et le nombre total de crdits obligatoires au bas des colonnes appropries.

Rgles et modalits se rapportant aux cas particuliers

Vous trouverez ci-dessous les rgles et les modalits suivre dans les cas suivants : llve a abandonn un cours; llve a repris un cours; llve a obtenu des quiva-lences de crdits; le rendement dun lve a t entrav par des circonstances exceptionnelles.

Abandon dun cours 9e anne On ne consigne pas les abandons des cours de 9e anne dans le Relev de notes de lOntario. On ny inscrit que les cours russis.

10e anne On ne consigne pas les abandons des cours de 10e anne dans le Relev de notes de lOntario. On ne consigne pas non plus les abandons du processus de revendication de crdits de la RDA pour les cours de 10e anne. (Cette prcision sapplique uniquement aux lves des coles de jour ordinaires puisque les lves expriments ne peuvent pas recourir au processus de revendication de crdits pour les cours de 10e anne.) On ne consigne que les cours russis et les crdits accords par lentremise des processus de revendication de crdits et doctroi dquivalences de crdits de la RDA, du processus dquivalences de la circulaire EOCIS et dun programme de rcupration de crdits.

11e et 12e annes Si un lve (y compris un lve ayant un plan denseignement individualis) abandonne un cours de 11e ou de 12e anne dans les cinq jours de classe suivant la remise du premier bulletin scolaire dans une cole horaire semestriel ou dans les


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cinq jours de classe suivant la remise du deuxime bulletin scolaire dans une cole horaire non semestriel, nindiquez pas cet abandon dans le Relev de notes de lOntario.

Si un lve abandonne un cours aprs cinq jours de classe suivant la remise du premier bulletin dans une cole horaire semestriel ou aprs cinq jours de classe suivant la remise du deuxime bulletin scolaire dans une cole horaire non semestriel, indiquez labandon en inscrivant A dans la colonne Crdit . Dans la colonne Note en pourcentage , prcisez la note de llve au moment de labandon.

Aucune mention ne sera inscrite dans le Relev de notes de lOntario si llve abandonne un cours de 11e ou de 12e anne dun programme de rcupration de crdits avant de remettre ou de terminer la tche dvaluation finale, requise et dcrite dans son plan dapprentissage.

Dans le cas dun lve admis dans une cole secondaire aprs le dbut de lanne ou du semestre la suite dun transfert, un dlai quivalent lui sera accord pour abandonner un cours sans quil en soit fait mention dans le relev. La directrice ou le directeur de la nouvelle cole de llve dterminera le dlai pendant lequel un abandon ne comptera pas pour le Relev de notes de lOntario. Si llve abandonne le cours aprs le dlai prescrit, on inscrira A dans la colonne Crdit ainsi que la note obtenue au moment de labandon dans la colonne Note en pourcentage .

Aucune mention ne sera inscrite si llve abandonne le processus de revendication de crdits de la RDA pour un cours de 11e ou de 12e anne.

Dans le cas dun lve qui suit des cours avec crdits offerts en vertu de lducation permanente (cours du soir ou cours dt) ou de lenseignement distance (offert notamment par le Centre dtudes indpendantes), un dlai quivalent lui sera accord pour abandonner un cours sans quil en soit fait mention dans le relev. La directrice ou le directeur qui supervise le programme dducation permanente ou denseignement distance dterminera le dlai pendant lequel un abandon ne comptera pas pour le Relev de notes de lOntario. Si llve abandonne le cours aprs le dlai prescrit, on inscrira A dans la colonne Crdit ainsi que la note obtenue au moment de labandon dans la colonne Note en pourcentage . La directrice ou le directeur devra communiquer ces renseignements lcole qui conserve le Dossier scolaire de lOntario et le Relev de notes de lOntario de llve.

Si des circonstances exceptionnelles ont jou un rle dans labandon dun cours de 11e ou de 12e anne ou lchec dun cours ou dans un rendement faible un cours, inscrivez S dans la colonne Prcisions (voir Indicateur spcial la page 15; voir aussi la section 4.1.2 du document EO).

Reprise dun cours Llve qui reprend un cours de 11e ou de 12e anne quil a dj russi reoit un russi seul crdit pour ce cours. Chaque essai et la note en pourcentage sont consigns

dans le relev. On inscrira R dans la colonne Crdit pour le cours auquel a t attribue la note la plus basse.

quivalences Dans le cas dun lve dune cole de jour ordinaire qui a t scolaris domicile de crdits en Ontario, dune cole prive non inspecte en Ontario, ou qui vient dune cole


15

de lextrieur de lOntario, des quivalences de crdits pourront lui tre accordes par la directrice ou le directeur dcole la suite dune valuation de ses tudes prcdentes en suivant le processus doctroi dquivalences de crdits de la RDA pour les lves des coles de jour ordinaires. On indiquera dans son relev le nombre total dquivalences de crdits ainsi que le nombre dquivalences comptant pour des crdits obligatoires. Veuillez procder comme suit : inscrivez quivalences de crdits dans la colonne Titre du cours ; indiquez PLE dans la colonne Code du cours ; prcisez EQV dans la colonne Note en pourcentage ; entrez le nombre total dquivalences de crdits dans la colonne Crdit et le nombre total dquivalences comptant pour des crdits obligatoires dans la colonne Obligatoire . (Voir les sections 4.3.2 et 7.2.5 et lannexe 2 de EO.)

Indicateur spcial Les parents dun lve, ou un lve de 18 ans ou plus, peuvent demander la directrice ou au directeur dcole quelle ou il souligne laide dun indicateur spcial les cours de 11e ou de 12e anne pour lesquels le rendement de llve a t entrav par des circonstances exceptionnelles. Si la directrice ou le directeur y consent, on inscrira S dans la colonne Prcisions . Toutefois, on prcisera galement les notes de llve. On peut galement se servir de lindicateur spcial pour les cours que llve a abandonns en raison de circonstances exceptionnelles. Si la directrice ou le directeur juge que les circonstances invoques nont pas jou un rle vident dans le rendement de llve et refuse daccder la demande des parents ou de llve adulte, les parents ou llve peuvent demander lagente ou lagent de supervision dexaminer la question. (Voir EO, section 4.1.2)

C) Section des renseignements sur le diplme(Voir galement le tableau 3 la page 25 et les exemples de formulaires remplis, aux pages 27 et suivantes.)

Service Inscrivez X dans la case Termin lorsque llve aura satisfait lexigence du communautaire service communautaire. (Llve doit effectuer, au minimum, 40 heures de service

communautaire pour recevoir son diplme.)

La case S.O. servira pour les lves dont le plan denseignement individualis prcise quils ne visent pas lobtention du diplme dtudes secondaires de lOntario selon EO ou ESO ainsi que pour les lves qui souhaitent obtenir leur diplme dtudes secondaires en vertu de la circulaire EOCIS ou de conditions antrieures.

Inscrivez X dans la case Termin lorsque llve a suivi un cours compos dattentes diffrentes (sans crdit) et a termin ses 40 heures de service communautaire (voir lexemple 8, p. 36).

Exigence provinciale Inscrivez X dans la case Russie si llve a satisfait lexigence provinciale de de comptences comptences linguistiques en franais.linguistiques

La case S.O. servira pour les lves dont le plan denseignement individualis prcise quils ne visent pas lobtention du diplme dtudes secondaires de lOntario selon EO ou ESO ainsi que pour les lves qui souhaitent obtenir leur diplme dtudes secondaires en vertu de la circulaire EOCIS ou de conditions antrieures.


16

Programme spcialis Inscrivez le nom de lcole ou du programme spcialis du conseil scolaire ou le programme de la Majeure Haute Spcialisation approuve par le Ministre que llve a termin (voir EO, section 9).

Diplme ou certificat Inscrivez le nom du diplme ou du certificat remis llve par le ministre de lducation.

Date de dlivrance Prcisez la date (aaaa/mm) laquelle le Ministre a dlivr le diplme ou le certificat.

Autoris par La signature et le nom de la directrice ou du directeur de lcole secondaire, ou la signature de sa reprsentante ou de son reprsentant, doivent figurer dans cette case. En outre, une reprsentante ou un reprsentant du Ministre peut donner son autorisation dans le cas dun lve qui a suivi des cours ouvrant droit des crdits par correspondance, qui a frquent une cole prive aujourdhui ferme ou qui a reu un diplme ou un certificat avant 1968.

Modalits concernant les lves expriments4

Il existe deux mthodes pour les lves expriments. On peut valuer les acquis et accorder des crdits en fonction de la circulaire EOCIS (mthode 1) ou en fonction de EO/ESO (mthode 2), comme il est indiqu ci-dessous. (Voir aussi les exemples 4A et 4B, pages 31 et 32.)

Mthode 1

La directrice ou le directeur dcole suivra le processus dcrit dans la section 6.14 de la circulaire EOCIS pour accorder des quivalences de crdits aux groupes suivants dlves expriments :

les lves expriments qui taient inscrits auparavant dans le systme de lducation secondaire de lOntario et qui avaient t placs en 9e anne avant 1999-2000, en 10e anne avant 2000-2001, en 11e anne avant 2001-2002, ou en 12e anne avant 2002-2003, et qui prparent le DESO en vertu des exigences de la circulaire EOCIS, ou les lves expriments qui taient inscrits auparavant dans le systme de lducation secondaire de lOntario et qui prparent le diplme dtudes secondaires en vertu de la Circulaire H.S.1. 1979-1981;

les lves expriments qui navaient pas frquent auparavant dcole secondaire de lOntario et qui taient inscrits en tant qulves expriments dans le systme de lducation secondaire de lOntario avant le 1er fvrier 2004, qui avaient t placs en 9e anne en 1999-2000 ou aprs, en 10e anne en 2000-2001 ou aprs,

4. Un lve expriment tel que dfini la section 6.1.3 de EO est un lve qui est g dau moins 18 ans au plus tard le 31 dcembre de lanne scolaire au cours de laquelle elle ou il sinscrit un programme du palier secondaire de lOntario; qui ntait pas inscrit en tant qulve dune cole de jour ordinaire pendant au moins une anne scolaire prcdant immdiatement son inscription un programme du palier secondaire (dans ce cas-ci, une anne scolaire est une priode dau moins dix mois conscutifs prcdant immdiatement le retour de llve lcole); qui est inscrit un programme du palier secondaire afin dobtenir le diplme dtudes secondaires de lOntario. Pour les politiques lies aux lves expriments, voir EO, sections 6.1.3, 6.1.3.2, 6.1.4 et 7.2.5.2.


17

en 11e anne en 2001-2002 ou aprs, ou en 12e anne en 2002-2003 ou aprs, et qui prparent le DESO en vertu des exigences de ESO.

Date Inscrivez la date (aaaa/mm) laquelle la directrice ou le directeur de lcole secondaire de lOntario a accord les quivalences de crdits.

Titre du cours Pour les quivalences de crdits accordes selon un nombre total, inscrivez qui valences de crdits . Pour les cours suivis dans un programme dune cole secon daire de lOntario, indiquez le titre du cours figurant dans le systme uniforme de codage des cours.

Code du cours Inscrivez lun des codes ci-dessous selon le type dquivalences de crdits accords. (Voir la circulaire EOCIS, la section 6.14, pour une description des trois premiers types dquivalences de crdits ci-dessous.)

QEE cours quivalents

QAP apprentissage

QMA reconnaissance de maturit

QSE crdits obtenus pour des tudes termines lextrieur de la province

Note en pourcentage Aprs avoir inscrit QEE, QAP, QMA ou QSE dans la colonne Code du cours , inscrivez EQV dans la colonne Note en pourcentage .

Crdit Inscrivez le nombre total des quivalences de crdits dans cette colonne.

Obligatoire Indiquez le nombre total des quivalences de crdits comptant pour des crdits obligatoires dans cette colonne.

Mthode 2

La directrice ou le directeur dcole suivra le processus de la reconnaissance des acquis (RDA) pour accorder des crdits aux groupes suivants dlves expriments :

les lves expriments qui navaient pas frquent dcole secondaire de lOntario avant le 1er fvrier 2004 et qui prparent le DESO en vertu des exigences des documents EO/ESO;

les lves expriments qui taient inscrits en tant qulves dune cole de jour ordinaire dans le systme de lducation secondaire de lOntario et qui avaient t placs en 9e anne en 1999-2000 ou aprs, en 10e anne en 2000-2001 ou aprs, en 11e anne en 2001-2002 ou aprs, ou en 12e anne en 2002-2003 ou aprs, et qui reprennent leurs tudes en tant qulves expriments le 1er fvrier 2004 ou par la suite afin dobtenir leur DESO en vertu des exigences des documents EO/ESO.

Ces crdits peuvent tre obtenus par lentremise des processus doctroi dquiva-lences de crdits ou de revendication de crdits. (Voir EO, section 7.2.5.2)

Date Inscrivez la date (aaaa/mm) laquelle la directrice ou le directeur de lcole secondaire de lOntario a accord les crdits par lentremise des processus de revendication de crdits ou dquivalences de crdits de la RDA. Si llve na pas russi revendiquer le crdit pour le cours, inscrivez la date laquelle on a dtermin que llve a chou.


18

Titre du cours Pour les quivalences de crdits accordes selon un nombre total (soit les quiva-lences de crdits pour les 9e et 10e annes), inscrivez quivalences de crdits . Cependant, indiquez le titre du cours du systme uniforme de codage pour :

les cours que llve a russis en suivant le programme dune cole secondaire de lOntario;

les quivalences de crdits accordes llve pour les cours des 11e et 12e annes par lentremise du processus dquivalences de crdits;

les crdits accords llve pour les cours des 11e et 12e annes par lentremise du processus de revendication de crdits;

les cours des 11e et 12e annes pour lesquels llve a rpt le processus de revendication de crdits;

les cours des 11e et 12e annes auxquels llve a chou ainsi que les cours des 11e et 12e annes dont llve na pas russi revendiquer les crdits.

Code du cours Inscrivez le code PLE pour les quivalences de crdits des cours de 9e et de 10e anne. Ces quivalences de crdits doivent constituer un seul nombre total.

Indiquez les codes de cours appropris pour :


les quivalences de crdits accordes llve pour les cours des 11e et 12e annes par lentremise du processus doctroi dquivalences de crdits;




Note en pourcentage Pour les quivalences accordes en suivant le processus doctroi dquivalences de crdits, inscrivez EQV dans la colonne Note en pourcentage .

Indiquez la note en pourcentage obtenue pour :






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Crdit Pour les cours des 9e et 10e annes, inscrivez le nombre total dquivalences de crdits dans cette colonne. On peut accorder jusqu 16 quivalences de crdits pour les cours des 9e et 10e annes. Cependant, pour les cours de 9e et de 10e anne, on ne peut inscrire plus de 16 crdits dont certains auraient t accords titre dquiva lences et dautres obtenus par llve.

Pour les cours des 11e et 12e annes, inscrivez chaque crdit qui a t accord par lentremise de la RDA ou qui a t obtenu en suivant le cours. Llve peut obtenir jusqu 10 crdits par le processus doctroi dquivalences de crdits et/ou le processus de revendication de crdits de la RDA. (Bien entendu, llve peut aussi avoir reu certains de ces 10 crdits, ou tous, en suivant le programme dune cole secondaire.) Llve doit obtenir les quatre crdits supplmentaires de 11e et de 12e anne en suivant le programme dune cole secondaire de lOntario.

Obligatoire Pour les cours des 9e et 10e annes, indiquez le nombre total des quivalences de crdits comptant pour des crdits obligatoires.

Pour les crdits des 11e et 12e annes obtenus en vertu de la RDA, inscrivez X dans cette colonne pour chaque crdit obligatoire attribu.

Annexes

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22

Les renseignements ci-dessous paraissent au verso du Relev de notes de lOntario.

Le Relev de notes de lOntario constitue le dossier officiel du rendement scolaire de llve frquentant une cole secondaire de lOntario. Il comprend des renseignements sur : tous les cours suivis au palier secondaire que llve a russis avant le 1er septembre 1999; tous les cours des 9e et 10e annes que llve russit durant lanne scolaire 19992000 et par la suite; tous les cours des 11e et 12e annes et les CPO que llve russit, reprend, choue ou abandonne durant

lanne scolaire 19992000 et par la suite.

Colonne Code du cours Les trois premiers caractres sont tirs du systme uniforme de codage des cours que prpare le Ministre.Le quatrime caractre indique lanne du cours : 1 (9e anne); 2 (10e anne); 3 (11e anne); 4 (12e anne); 0 (CPO). Dans les seuls cas des langues autochtones, des langues classiques et internationales et de lALF, du PANA et de lAPD, le quatrime caractre indique le niveau atteint dans le programme : A (niveau 1); B (niveau 2); C (niveau 3); D (niveau 4); E (niveau 5).

Le cinquime caractre indique le type du cours : D (thorique); P (appliqu); O (ouvert); U (pruniversitaire); M (pruniversitaire/prcollgial); C (prcollgial); E (premploi), T (cours double reconnaissance de crdit offert par les collges), Y (programme dapprentissage double reconnaissance de crdit offert par les collges) et Z (cours double reconnaissance de crdit offert par les universits). Le cinquime caractre des cours de transition correspond lune des lettres suivantes : H (thorique); J (appliqu); K (pruniversitaire); V (pruniversitaire/prcollgial); Q ou R (prcollgial); S (premploi). Pour les cours labors lchelon local, le cinquime caractre peut tre : 1 (thorique); 2 (appliqu); 3 (ouvert); 4 (cours de 9e et de 10e anne labors par les conseils scolaires donnant droit des crdits obligatoires en franais, English, mathmatiques, sciences ou histoire du Canada); L (cours de 9e et de 10e anne approuvs par le Ministre donnant droit des crdits obligatoires en franais, English, mathmatiques, sciences ou histoire du Canada); 5 (premploi); 6 (prcollgial); 7 (pruniversitaire); 8 (pruniversitaire/prcollgial). Dautre part, dans le cas des lves qui ont commenc leurs tudes secondaires entre 19841985 et 19992000, le cinquime caractre indique le niveau de difficult. Dans ce cas, pour les cours fonds sur les programmes-cadres, on se sert des codes suivants : A (avanc); F (fondamental); G (gnral). Pour les cours non fonds sur les programmes-cadres, on utilise les codes suivants : X (avanc); Y (fondamental); Z (gnral).

Les codes commenant par K sont rservs aux cours comprenant des attentes diffrentes, qui nouvrent pas droit des crdits. Ces codes sont organiss diffremment : le quatrime caractre indique lanne de frquentation au secondaire (A pour la premire anne, B pour la deuxime, etc.) et le cinquime caractre est N, pour signifier que le cours nouvre pas droit un crdit.

Les codes se terminant par 4T , 4Y , ou 4Z indiquent quil sagit de cours double reconnaissance de crdit. Des crdits sont octroys selon les normes du collge ou de luniversit ayant labor le cours.

Le code QEV sapplique aux crdits reus pour la 9e anne entre 19931994 et 19981999 (pour un total de 8 crdits, dont les cours obligatoires).

Le code PLE indique le total des quivalences de crdits pour : des tudes faites dans le cadre de lenseignement domicile en Ontario, dans une cole prive non

inspecte en Ontario, ou dans une cole de lextrieur de lOntario; des tudes antrieures de 9e et 10e anne faites par des lves expriments qui ont commenc ou repris

leurs tudes secondaires le 1er fvrier 2004 ou aprs cette date.

Dans le cas des lves expriments qui ont commenc ou repris leurs tudes secondaires avant le 1er fvrier 2004, on se sert des codes suivants : QEE (cours quivalents); QAP (apprentissage); QMA (reconnaissance de maturit); QSE (crdits obtenus pour des tudes termines lextrieur de la province).

23

Annexe

Colonne Note en pourcentage Le code EQV est inscrit au lieu dune note en pourcentage dans le cas des quivalences de crdits.

Le code DIF peut tre utilis au lieu dune note en pourcentage dans le cas des cours comportant des attentes diffrentes qui nouvrent pas droit des crdits.

Colonne Crdit Le chiffre 1,00 indique quun crdit est accord pour un cours russi dune dure minimale prvue de 110 heures. Il est aussi possible dindiquer des fractions de crdits en inscrivant par exemple 0,50 pour un demi-crdit, 0,25 pour un quart de crdit, etc.

Le chiffre 0 indique un cours chou.La lettre A indique un cours abandonn.La lettre R indique un cours repris et doit accompagner le cours qui porte la note la moins leve.La mention S.O. indique un cours comportant des attentes modifies ou diffrentes qui nouvre pas droit un crdit.

Colonne Prcisions Les prcisions suivantes peuvent paratre dans cette colonne :S indicateur spcial qui indique que des circonstances exceptionnelles ont entrav le rendement

dans un cours de 11e ou 12e anne ou dans un CPOI tudes interdisciplinairesC ducation cooprativeX remplacement dun cours ouvrant droit un crdit obligatoireH cours requis pour la Majeure Haute SpcialisationT cours double reconnaissance de crdit enseign par une quipeP crdit accord par une cole prive inspecte un lve inscrit dans une cole

finance par les fonds publicsM cours comportant des attentes modifies qui nouvre pas droit un crditD cours comportant des attentes diffrentes qui nouvre pas droit un crdit

DiplmeDiplme dtudes secondaires de lOntario selon ESO depuis 20022003 (pour les lves commenant leurs tudes secondaires en 19992000 ou par la suite)Diplme dtudes secondaires de lOntario selon la circulaire EOCIS depuis 19861987Diplme dtudes secondaires suprieures dlivr jusquen 19891990Diplme dtudes secondaires depuis 19721973

CertificatCertificat dtudes secondaires de lOntario, depuis 19992000Certificat de rendement, depuis 19992000 (aucune exigence particulire)Certificat dtudes, entre septembre 1985 et aot 1999Certificat de formation professionnelle, avant 1988

Programme spcialisLe nom du programme spcialis labor par lcole ou le conseil scolaire, ou du programme de la Majeure Haute Spcialisation approuve par le Ministre que llve a termin.

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niv

eau

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lA

LF, l

e PA

NA

, lA

PD,

les l

angu

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utoc

hton

es, c

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natio

nale

s. In

scriv

ez S

.O. p

our l

es co

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ompo

ss d

atte

ntes

diff

rent

es (v

oir p

. 9).

Tabl

eaux

25

Ser

vice

com

mun

auta

ire

Term

in

S.O

.

Dip

lm

e ou

cer

tific

atD

ate

de

dl

ivra

nce

Ann

eM

ois

Aut

oris

p

ar

Pro

gram

me

spc

ialis

Tabl

eau

3. Sec

tion

des

ren

seig

nem

ents

sur

le d

ipl

me

Insc

rivez

X d

ans l

a ca

se

Term

in

lo

rsqu

e l

lve

aur

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tisfa

it

lexi

genc

e du

serv

ice

com

mun

auta

ire(v

oir p

. 15)

.

Titr

e du

dip

lm

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du

cert

ifica

tre

u p

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lv

e

Dat

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dl

ivra

nce

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ifica

t

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cole

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ndai

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mm

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cia

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lab

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par

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pci

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n ap

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eM

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a te

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. 16)

.

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ces

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Ru

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eau

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Tabl

eau

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ren

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atoi

res

(voi

r p. 1

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rivez

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urs

nce

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res

(voi

r p. 1

3).

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nte

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u

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ouve

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nale

s. In

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our l

es co

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ss d

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ntes

diff

rent

es (v

oir p

. 9).


26

Exemples de formulaires remplis

Divers exemples de formulaires remplis sont prsents aux pages suivantes :

Exemple 1 : lve qui a obtenu son DESO en vertu des exigences des documents EO/ESO

Exemple 2 : lve qui requiert un indicateur spcial dans les colonnes Crdit et Prcisions et qui a obtenu un crdit dducation cooprative comptant comme crdit obligatoire

Exemple 3 : lve qui suit des cours dALF

Exemple 4A : lve expriment qui a repris ses tudes avant le 1er fvrier 2004 afin dobtenir le DESO en vertu des exigences de la circulaire EOCIS (mthode 1)

Exemple 4B : lve expriment qui a commenc le 1er fvrier 2004 ou par la suite un programme dtudes secondaires afin dobtenir son DESO en vertu de EO/ESO (mthode 2)

Exemple 5 : lve arrivant en Ontario et bnficiant dquivalences de crdits pour des tudes antrieures faites lextrieur de la province

Exemple 6 : lve qui suit des cours labors lchelon local ouvrant droit des crdits obligatoires

Exemple 7 : lve inscrit des cours comportant des attentes modifies par rapport au curriculum

Exemple 8 : lve inscrit des cours comportant des attentes diffrentes par rapport au curriculum

Exemple 9 : lve qui a termin une Majeure Haute Spcialisation comprenant des cours double reconnaissance de crdit offerts par un collge et enseigns par une quipe

27

Exem

ple

1 :

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R

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S.O

.

Au

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pa

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nce

Dip

lm

e o

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ifica

t

La

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rva

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s re

nse

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em

en

ts s

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pa

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Loi

sur

ld

ucat

ion,

L.R

.O.

de

19

90

, c.

E.2

, a

rt.

26

6.

Le

s re

nse

ign

em

en

ts q

ui y

so

nt

vers

s

son

t u

tilis

s

pa

r le

s a

ge

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et

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en

tes

de

su

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rvis

ion

, le

dire

cte

ur

ou

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ire

ctrice

de

l

cole

et

le p

ers

on

ne

l en

seig

na

nt.

Ce

st le

do

ssie

r sc

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ire

off

i cie

l de

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lve

. P

ou

r to

ut

ren

seig

ne

me

nt

au

su

jet

de

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cte

de

ce

s d

on

n

es,

sa

dre

sse

r

la d

ire

ctio

n

de

l

cole

.

07

-02

97

F (

20

13

/09

)

Im

prim

eu

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e la

Re

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po

ur

lOn

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, 2

01

3

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Mois

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20

12

06

30

1

2

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Julie

99

9888

999

F 19

94

08

24

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08

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07

2009

02

9

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X

2009

02

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D

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1,00

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2009

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93

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00

X

2009

02

9

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96

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2009

06

9

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C1D

88

1,

00

X

2009

06

9

Fran

ais

FR

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90

1,

00

X

2009

06

2

Espa

gnol

LW

SBD

90

1,

00

X

2009

06

9

Prin

cipe

s de

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atiq

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95

1,00

X

2009

08

10

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glis

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90

1,

00

2010

02

10

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du C

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CH

C2D

88

1,

00

X

2010

02

10

Fr

ana

is

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2D

84

1,00

X

2010

02

10

t

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1,

00

X

2010

06

10

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ucat

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la

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et

CH

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88

0,

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0,50

2010

06

10

Ex

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atio

n de

car

rir

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0,

50

0,50

2010

06

10

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inci

pes d

e m

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s M

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93

1,

00

X

2010

06

10

V

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PP

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83

1,

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X

2010

06

10

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88

1,00

X

2011

02

11

Fr

ana

is

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X

28

Exem

ple

1 : (

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mm

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02

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2011

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06

11

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uctio

n

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1,

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2011

06

11

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1,

00

2011

06

11

Fo

nctio

ns e

t rel

atio

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MC

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1,

00

X

2011

06

11

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chno

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icat

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TG

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90

1,

00

2012

02

12

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nanc

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2012

02

12

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naly

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rand

s enj

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ues

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88

1,00

2012

02

12

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glis

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06

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