8,avenue du Mont Héry 51037 Châlons en Champagne cedex

Lycées Étienne OehmichenLycées Étienne Oehmichen

Lycées Etienne Oehmichen Année scolaire 2012-2013

LIVRET D’ACCUEIL

SOMMAIRE

- Les résultats aux examens

- Le calendrier de l’année et les grandes dates

- Le calendrier des Périodes en Formation en Entreprises

- L’organisation et gestion des PFMP

- La liste des professeurs coordonateurs au LEGT

- La liste des professeurs coordonateurs au LP

- L’encadrement des classes au LEGT

- L’encadrement des classes au LP

- L’accueil des classes LEGT

- L’accueil des classes LP

- L’obligation de service des professeurs

- La note sur le protocole des absences

- Les consignes de vie scolaire

- Les consignes de sécurité

- Les points de rassemblement en cas d’alerte incendie

- Le Règlement Intérieur

Lycées Oehmichen Année 2011-2012

RESULTATS AUX EXAMENS

SESSION 2008 2009 2010 2011 2012

BTS

BTS IPM initial

84,6% 84,6%

93.8% 50%

87,5%

BTS IPM par alternance 100%

BTS TPL par alternance 33,3%

BACCALAUREATS Mentions 2012 AB B TB

S option SI 86,95% 77,5% 84.8% 92.85% 100% 14 5 2

S option SVT 81,40% 80,5% 82.1% 91.42% 96,7% 11 1 2

STI Génie Mécanique 76,20% 85,7% 63.6% 79.3% 100% 0 5 1

STI Electronique 78,90% 72,7% 87.1% 100% 77,15% 6 0 1

STI Electrotechnique 60,70% 58,30% 81.3% 50% 86,7% 6 2

ST2S 80,60% 82,9% 81.8% 82,85% 93,6% 11 4 0

BAC PRO

AB B TB

MEI 63,60% 91% 54,54% 61% 60%

En cours

MVI 100,00% 87,5% 75% 75% 64,70%

Logistique 88,20% 100% 91,66% 80% 95,45%

Hôtellerie/Restaurant 90,00% 94,5% 78,57% 90% 81,81%

ELT 73,91%

TTU 83,33%

BEP

ELT 85,00% 77,5% 76,19% 83%

MRH 72%

Conducteur Routier 56,50% 72,8% 79% 81%

MVI 100,00% 61,5% 83,33% CAP 95,83%

Carrières sanitaires et sociales 84 %

Logistique 78,57% 84,6% 93,73% 88%

CAP Agent Polyvalent de restauration 83,33% 77% 71,42% 81% 75%

Cuisine/ Restaurant 100% 88% 72,72%/55,55%

AFC 93,33%

Services hôteliers 87,50% 100% 80% 71% 60%

MVI 92% 93,33%

Agent Entreposage et Messagerie 100,00% 75% 100% 87% 50%

DNB

3ème 95,5% 65%

Châlons-en-Champagne, le 28/08/2012

Calendrier annuel 2012/2013 Des lycées

- Arrêt des notes : 1er trimestre : 25 novembre 2012 2ème trimestre : 24 février 2013 3ème trimestre : en attente. 1er semestre : 16 décembre 2012. 2ème semestre : en attente.

- Conseils de classes : LGT :

1er trimestre : du 3 décembre au 14 décembre 2012. 2ème trimestre : du 11 mars au 22 mars 2013. 3ème trimestre : en attente. 1er semestre : dans la semaine du 10 au 16 janvier 2013. 2ème semestre : après départ en stage (13/05/2013).

LP : Le planning sera fixé en fonction des PFMP.

- Conseils de professeurs (1ère observation) : 1er trimestre : du 1 au 13 octobre 2012.

- Accueil des parents des nouveaux entrants : (animation par Direction, PP et CPE référent) Jeudi 20 septembre 2012 à 18h : 2D1, 2D2, 2D3. Jeudi 20 septembre 2012 à 19h15 : 2D4, 2D5, 2D6. Vendredi 21 septembre 2012 à 18h : nouveaux entrants de 2Pro et 1CAP.

- Rencontres Parents/Professeurs : 3ème DP6 : à définir. Niveau seconde : vendredi 21 décembre 2012 (remise en main propre main des

bulletins de notes par les PP). Première GT : à définir. Première pro : à définir. Terminale GT : à définir.

- Présentation APB : Terminales GTP : vendredi 18 janvier 2013 à 18h.

- Accompagnement personnalisé (filières GT) : (planning provisoire) Première période : du 1er octobre au 7 décembre 2012. 1ère régulation : semaine du 10 au 14 décembre 2012. Seconde période : du 17 décembre 2012 au 8 mars 2013 2ème régulation : semaine du 11 au 15 mars 2013. 3ème période : du 18 mars au 24 mai 2013.

- CESC : Lundi 24 septembre 2012 à 18h en NA15. - Cellule de veille : une séance hebdomadaire le jeudi de 9h30 à 11h à compter du 13/09 pour le

LP et du 20/09 pour le LEGT. - Elections de délégués élèves : entre le 8 et 13 octobre 2012 sauf THR : mercredi 5 septembre

2012. - Examens et concours blancs :

Baccalauréat série S : semaine du 3/01 au 7/02/2013 Baccalauréat série technologique : semaine du 28/01 au 1/02/2013 Baccalauréat série professionnelle : à définir BTS : semaine du 4 au 8 février 2013 CPGE : à définir EA : semaine du 10/02 au 15/02/2013

Décembre Janvier Février Avril Mai Juin

36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

Intitulés des formations03 -

07

10 -

14

17 -

21

24 -

28

01 -

05

08 -

12

15 -

19

22 -

26

29 -

02

05 -

09

12 -

16

19 -

23

26 -

30

03 -

07

10 -

14

17-

21

24-

29

31-

4

07-

11

14-

18

21-

25

28-

01

04-

08

11-

15

18-

22

25-

01

04-

08

11-

15

18-

22

25-

29

01-

05

04-

12

15-

19

22-

26

29-

03

06-

10

13-

17

20-

24

27-

31

03-

07

10-

14

17-

21

24-

28

31-

04

2TU 2de Bac Pro Technicien d'Usinage 2TU

1TU 1ère Bac Pro Technicien d'Usinage 1TU

TTU Tale Bac Pro Technicien d'Usinage TTU

2MEi 2de Bac Pro Maintenance des équipements Industriels 2MEi

1MEi 1ère Bac Pro Maintenance des équipements Industriels 1MEi

TMEI Tale Bac Pro Maintenance des équipements Industriels TMEI

2MVi 2de Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels 2MVi

1MVi 1ère Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels 1MVi

TMVI Tale Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels TMVI

2ELT 2de Bac Pro électrotech énergie équipements communicants 2ELT

1ELT 1ère Bac Pro électrotech énergie équipements communicants 1ELT

TELT Tale Bac Pro électrotech énergie équipements communicants TELT

2CRMA 2de Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 2CTRMA

2CRMB 2de Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 2CTRMB

1CRMA 1ère Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 1CTRMA

1CRMB 1ère Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 1CTRMB

TCRMA Tale Bac pro Conducteur Routier Marchandises TCRMA

TCRMB Tale Bac pro Conducteur Routier Marchandises TCRMB

AEM1 1ère année CAP Agent d'Entreposage et de Messagerie AEM1

AEM2 2ème année CAP Agent d'Entreposage et de Messagerie AEM2

2LOG 2de Bac Pro Logistique 2LOG

1LOG 1ère Bac Pro Logistique 1LOG

TLOG Tale Bac Pro Logistique (2 ans) TBPLG

APR1 1ère CAP Agent Polyvalent de Restauration APR1

APR2 Term CAP Agent Polyvalent de Restauration APR2

SH1 1ère CAP Services Hôteliers SH1

SH2 Term CAP Services Hôteliers SH2

CR1 1ère année CAP cuisine/restaurant CR1

CR2 2ème année CAP cuisine/restaurant CR2

2HR 2de Pro Hôtellerie 2HR

1HR 1ère Pro Hôtellerie 1HR

THR Term Pro Hôtellerie THR1

IPM1 1ère BTS Industrialisation des Produits Mécaniques IPM1

3DP6 3ème Découverte Professionnelle. 6h 3DP6

29/06/2012

Périodes de Formation en Milieu Professionnel

Lycées Etienne OEHMICHEN - CHALONS EN CHAMPAGNE

PFMP 2012-2013

MarsSeptembre Octobre Novembre

ACTION Etapes PROCEDURE Logiciel SPIRALE QUI ?

CREATION DU PLANNING

1 Elaboration du calendrier des stages et paramétrage du logiciel

Saisie des dates de PFMP et création des classes avec effectations des professeurs et des élèves

calendrier des stages élaboré en concertation avec les équipes pédagogique par les Chefs de travaux et présentation au CA, saisi par l'assistant CDTX

AFFECTATION D'UN PROFESSEUR

REFERENT POUR CHAQUE ELEVE

2

A chaque élève, il faut affecter un professeur "référant-négociation", un professeur "contact de suivi" et un professeur " contact d'évaluation". Un professeur d'enseignement général peut être "référent-négociation"Les visites de suivi peuvent être réalisées par un professeur d'enseignement général.

fenêtre RECAPITULATIF puis "enregistrer" puis "retour"Le professeur principal remplit le tableau RECAPITULATIF en concertation avec l'équipe pédagogique.

3 Les professeurs d'enseignement professionnel proposent des entreprises aux élèves.

fenêtre SUIVI DES AFFECTATIONS colonne entreprise proposée puis "fenêtre suivante" et "valider"Renseignement dans la partie "contact de négociation ", créer, et "activités négociées ".

Renseignement de Spirale par le professeur principal et le professeur de spécialité. Le PP distribue à chaque élève un accord de principe vierge.

4

Le professeur "référant-négociation" s''assure que l'élève fait les démarches avec l'entreprise (appel téléphonique, fourniture d'une lettre de motivation, rendez-vous avec l'entreprise).

Lorsque la négociation est positive, l'élève remet au professeur "référent-négociation" l'accord de principe rempli et signé. Ce dernier renseigne et édite en 3 exemplaires la convention de stage avec ses annexes. Etablissement de la convention dans Nom de l'élèveCompléter l'état d'avancement dans "gestion " et"valider" puis "contact de négociation" créerpuis Impression

Le professeur "référent-négociation" est responsable de l'édition des conventions de stage et de la signature par l'élève (ou son représentant légal s'il est mineur).Il les fait signer par l'élève (ou son représentant s'il est mineur) et les remet les 3 exemplaires à l'assistant CDTX.

5

Dépose des conventions par l'élève à l'entreprise qui nous retourne par l'intermédiaire de l'élève ou par courrier "l'exemplaire lycée" et rend "l'exemplaire élève" à l'élève (envoi des conventions de stage par le lycée en cas d'urgence).

L'assistant CDTX fait signer les conventions déja signées par le représentant légal de l'élève , par le proviseur et les rend au professeur principal (les envoie à l'entreprise en cas d'urgence). En cas d'envoi, lorsque les 2 exemplaires (lycée et élève) reviennent. L'assistant CDTX coche sur Spirale le retour de la convention et transmet "l'exemplaire élève" au professeur pricipal qui rend la convention à l'élève et prévient le professeur "référant-négociation" du placement de l'élève.

6

1°) Impression des ordres de mission par le profess eur responsable du contact de suivi et dépose à l'assistant CDTX2°) signature par le chef de d'établissement des OM , dépose dans les casiers des professeurs

Impression des ordres de mission Le PP prévient dés que l'applicatif est renseigné l'assistant CDTX qui imprime et fait signer par le proviseur les OM

VISITE DE SUIVI 7

Le professeur rend visite au stagiaire.Il remplit une fiche de suivi avec le tuteur, qu'il aura imprimé vierge ou directement l'applicatif s'il en a la possibilité. Pose du cachet de l'entreprise sur l'OM

Au retour de la visite les données sont saisies dans l'applicatif dans "contact de suivi " créer puis valider

Chaque professeur en charge du suivi

VISITE D'EVALUATION 8

Le professeur rend visite au stagiaire.Il remplit le livret d'évaluation avec le tuteur. Pose du cachet de l'entreprise sur l'OM

Au retour de la visite les données sont saisies dans l'applicatif dans "contact d'évaluation " créer puis valider

Chaque professeur en charge de l'évaluation

RETOUR DES OM 9

les OM sont rapportés à l'assistant CDTX avec, en cas de demande de reboursement un état de frais de déplacement temporaire. Pour toute premère demande joindre un RIB et une copie de la CG du véhicule.

Professeurs et assistant CDTX

BILAN DE LA PERIODE DE STAGE

10 Enregistrement des observations sur le déroulement du stage

Saisie du compte rendu et observation dans fiche Elève, bilan PFE

Elève et équipe pédagogique

GESTION DES FRAIS DE STAGE

11Rédaction du document B2 des services d'Intendance transmis par le PP (pour le remboursement des frais de stage)

Elève et sa famille

EXPLOITATION ET VALORISATION DES

STAGES12

Finalisation du dossier de stage de l'élèveExploitation des documentsRestitution orale par les élèves

Elève et équipe pédagogique

version du 28/08/2012

ORGANISATION ET GESTION DES PFMPLycées Etienne OEHMICHEN CHALONS EN CHAMPAGNE

AFFECTATION D'UNE ENTREPRISE A CHAQUE ELEVE

AVANT

PENDANT

APRES

Année 2012/2013

PROFESSEURS COORDONNATEURS – LEGT

Biologie- biochimie Madame DELANNOY BTS IPM Monsieur TILLOU BTS Transport Madame MICHELI Documentation Madame LAGLER Education Physique et Sportive Madame PERIN Français Madame ALBISSER Histoire Géographie Madame DEGLISE Langues vivantes (Anglais) Madame COLLOT-CHOPIN Langues vivantes (Alld, Esp, Ital ) Madame BERMEJO Mathématiques Madame DUBOIS-DUBUS Mathématiques CPGE Monsieur DI FATTA Philosophie Monsieur DURANTEL Physique CPGE Monsieur BOURRACHOT Réseau pédagogique Monsieur BATONNET Sciences et Vie de la Terre Monsieur HARLE Sciences médico-sociales Madame CAFFET Sciences Physiques Monsieur LAMBERT Sciences de l’Ingénieur Monsieur RICHOMME STI 2 D Monsieur FAILLON

Mise à jour le 03/09/2012

Année 2012/2013

PROFESSEURS COORDONNATEURS – LP

Arts appliqués Madame BLIN

Biotechnologie Madame THIRAULT

Conduite routière Monsieur LABONDE

Construction Monsieur GEOFFROY

Documentation Mademoiselle BIGOT

Education Physique et Sportive Madame PERIN

Electrotechnique Monsieur SIGOILLOT

Hôtellerie - Cuisine Monsieur GUILBERT

Hôtellerie - Service Madame BAUWENS

Anglais Madame GUYOT

Allemand / Espagnol Madame PETIT

Lettres- Histoire Monsieur DUQUENOIS

Logistique Madame DESMOULINS

Maths-Sciences Monsieur LEMOINE

MEI Monsieur BEE

MVI Monsieur MARCHAND

Productique Monsieur CABOT

Mise à jour le 03/09/2012

Année 2012/2013

Encadrement des classes du LEGT

SECONDAIRE :

Classe  Effectif  Professeur Principal  CPE référent  découpage  Président 

2D1  35  Sophie DEGLISE  Virginia THOMAZE  trimestre  Mme CHAPIER 

2D2  33  Catherine ALBISSER  Philippe QUERIN  trimestre  Mme CHAPIER 

2D3  34  Emmanuel KREBS  Philippe QUERIN  trimestre  Mme CHAPIER 

2D4  34  Eric COLLAT  Philippe QUERIN  trimestre  M. REIBEL

2D5  34  Catherine COLLET  Philippe QUERIN  trimestre  M. QUERIN

2D6  33  Marion LENOIR  Philippe QUERIN  trimestre  M. REIBEL

1S1  28  Eliane DALBERGUE  Christine PELIGAT  trimestre  Mme PELIGAT 

1S2  29  Philippe RICHOMME  Christine PELIGAT  trimestre  Mme CHAPIER 

1DD1  15  Victor RIBEIRO  Marion MIELCAREK  trimestre  M. CASPANI 

1DD2  22  Stéphane FAILLON  Marion MIELCAREK  trimestre  M. REIBEL 

1ST2S1  21  Emmanuel LAMBERT  Virginia THOMAZE  trimestre  M. REIBEL 

1ST2S2  20  Vincent PIERSON  Virginia THOMAZE  trimestre  Mme CHAPIER

TS1  30  Jérôme HARLE  Christine PELIGAT  trimestre  Mme CHAPIER

TS2  22  Jean‐Marc DURANTEL  Christine PELIGAT  trimestre  M. REIBEL 

TDD1  14  Jean‐Luc BATONNET  Marion MIELCAREK  trimestre  Mme MIELCAREK 

TDD2  20  Claudine DUBOIS‐DUBUS  Marion MIELCAREK  trimestre  Mme CHAPIER

TST2S1  22  Laurence CAFFET  Virginia THOMAZE  trimestre  Mme CHAPIER 

TST2S2  24  Nathalie DELANNOY  Virginia THOMAZE  trimestre  Mme THOMAZE 

POST-BAC:

Classe  Effectif  Professeur référent  CPE référent  découpage  Président 

IPM1  16  Jacques GODARD  Virginia THOMAZE  semestre  M. CASPANI 

IPM2  18  Régis BOISSIMON  Virginia THOMAZE  semestre  Mme CHAPIER 

1PTS1  17  M. SALLET  Virginia THOMAZE  semestre  Mme CHAPIER 

2PT  22  Pasquale DI FATTA  Virginia THOMAZE  semestre  M. REIBEL 

Mis à jour le 03/09/2012

Année 2012/2013

Encadrement des classes du LP

Niveau Classe Effectif Professeur Principal CPE référent découpage Président

3° T 3PréPro 24 Mme BAUDINAULT M. QUERIN trimestre Proviseur

MGI ARIS 20 Mme ROYER C. Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay

CA

P

AEM1 15 Mme MICHELI M. QUERIN trimestre M. QUERIN

AEM2 15 Mme LECOQ M. QUERIN trimestre M. QUERIN

SH1 15 Mme MONTURET Mme PELIGAT trimestre Mme PELIGAT

SH2 12 Mme MAGNAN Mme PELIGAT trimestre Mme PELIGAT

CR1 24 M. COLIN Mme PELIGAT trimestre Proviseur

CR2 24 Mme DEMAREZ Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay

APR1 30 Mme THIRAULT Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay

APR2 25 Mme LAURENT Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay

2B

CP

3

2ELT 28 M. SIGOILLOT M. QUERIN semestre Mme Delaunay

2MVI 20 M. MARCHAND Mme MIELCAREK semestre Proviseur

2LOG 18 M. CATTET M. QUERIN semestre Mme Delaunay

2MEI 15 M. TUPENOT Mme MIELCAREK semestre Mme MIELCAREK

2TU 15 Mme GASSNER Mme MIELCAREK semestre Proviseur

2HR 24 Mme BAUWENS Mme PELIGAT semestre Mme Delaunay

2CRMA 24 M. KOELTGEN Mme THOMAZE semestre Mme THOMAZE

2CRMB 24 M. ANCIAN Mme THOMAZE semestre Proviseur

1B

CP

3

1ELT 26 M. SOUDIDIER M. QUERIN semestre Proviseur

1MVI 20 M. QUENET Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay

1MEI 15 Mme GUYOT Mme MIELCAREK semestre Mme MIELCAREK

1LOG 18 Mme LADRUZE M. QUERIN semestre Proviseur

1HR 24 M. MOUNIER Mme PELIGAT semestre M. Gonot

1CRMA 24 M. CARRE Mme THOMAZE semestre M. Caspani

1CRMB 24 M. LABONDE Mme THOMAZE semestre Mme THOMAZE

1TU 15 M. MARFOK Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay

TB

CP

TMVI 20 M. CHERRONNET Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay

TELT 24 M. HOUZET M. QUERIN semestre Proviseur

TMEI 15 M. BEE Mme MIELCAREK semestre Proviseur

TLOG 24 M. GASSNER M. QUERIN semestre Mme Delaunay

TTU 15 M. CABOT Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay

THR 24 M. DUQUENOIS Mme PELIGAT semestre Proviseur

TCRMA 24 M. SKOTARCZAK Mme THOMAZE En cours Mme Delaunay

TCRMB 12 M. LEFEVRE Mme THOMAZE En cours Proviseur

Mis à jour le 11/09/2012

Rentrée 2012/2013

Accueil des classes LEGT (mardi 4/09/2012)

SECONDAIRE :

Classe Professeur Principal Salle Photos individuelles (bureau de M. LABBE)

2D1 Sophie DEGLISE K120 9h30

2D2 Catherine ALBISSER G102 10h30

2D3 Emmanuel KREBS K101 11h30

2D4 Eric COLLAT K215 Courant semaine 1

2D5 Catherine COLLET K102 Courant semaine 1

2D6 Marion LENOIR K116 Courant semaine 1

1S1 Eliane DALBERGUE K115 Courant semaine 1

1S2 Philippe RICHOMME A142 Courant semaine 1

1DD1 Victor RIBEIRO K315 Courant semaine 1

1DD2 Stéphane FAILLON K212 Courant semaine 1

1ST2S1 Emmanuel LAMBERT K315 Courant semaine 1

1ST2S2 Vincent PIERSON K117 Courant semaine 1

TS1 Jérôme HARLE K204 Courant semaine 1

TS2 Jean-Marc DURANTEL G110 Courant semaine 1

TS3 Thierry FRANCOIS K116 Courant semaine 1

TDD1 Jean-Luc BATONNET A101 Courant semaine 1

TDD2 Claudine DUBOIS-DUBUS K217 Courant semaine 1

TST2S1 Laurence CAFFET D017 Courant semaine 1

TST2S2 Nathalie DELANNOY K115 Courant semaine 1

POST-BAC:

Classe Professeur référent salle Photos individuelles (bureau de M. LABBE)

IPM1 Jacques GODARD A057 Courant semaine 1

IPM2 Régis BOISSIMON A059 Courant semaine 1

1PTS1 M. SALLET A127 Courant semaine 1

2PT Pasquale DI FATTA A132 Courant semaine 1

Mis à jour le 31/08/2012

Rentrée 2012/2013

Accueil des classes LP (mardi 4/09/2012)

Classe Professeur Principal Salle Photos individuelles

(bureau de M. LABBE) 3 Prépa Pro Mme BAUDINAULT K004

A définir

AEM1 Mme MICHELI B15

AEM2 Mme LECOQ B15

SH1 Mme MONTURET D207

SH2 Mme MAGNAN D200

CR1 M. COLIN K002

CR2 Mme LOISEAU D204

APR1 Mme THIRAULT D219

APR2 Mme LAURENT K019

2ELT M. CROZAT K104

2MVI M. MARCHAND R2

2LOG M. CATTET B15

2MEI M. TUPENOT A024

2TU Mme GASSNER K005

2HR Mme BAUWENS D206

2CRMA M. KOELTGEN R1

2CRMB M. ANCIAN R3

1ELT M. SOUDIDIER K218

1MVI M. QUENET R2

1MEI Mme GUYOT G202

1LOG Mme LADRUZE B13

1HR M. MOUNIER D204

1CRMA M. CARRE R3

1CRMB M. LABONDE A075

1TU M. MARFOK A022

TMVI M. CHERRONNET R2

TELT M. SIGOILLOT A045

TMEI M. BEE A024

TLOG M. GASSNER K004

TTU M. CABOT A022

THR M. DUQUENOIS K119

TCRMA M. SKOTARCZAK R1

TCRMB M. LEFEVRE R3

Mise à jour le 31/08/12

H) Obligations de service des professeurs

1. Horaires des cours à respecter

MATIN APRES-MIDI :

13h00 - 13h55 (exceptionnellement) 8h00 - 8h55 13h55 - 14h50 8h55 - 9h50 14h50 - 15h45

9h50 -10h00 récréation 15h45 - 15h55 10h00 - 10h55 15h55 - 16h50 10h55 - 11h50 16h50 - 17h45 11h50 - 12h45 (exceptionnellement)

2. Responsabilité des professeurs

Les rentrées en classe ou aux ateliers, à 8h00 et 10h00, à 13h55 et 15h55, se font sous la conduite et la responsabilité des professeurs qui sont tenus de prendre en charge leurs élèves dans les différentes cours de récréation. A aucun moment les élèves ne doivent stationner dans les couloirs. Il est rappelé aux professeurs qu'ils ont la garde de leurs élèves pendant toute la durée de l'heure de cours qui figure à l'emploi du temps et qu'ils ne doivent en aucun cas les libérer avant l’heure de fin de cours. Pendant les interclasses, la surveillance des élèves incombe aux professeurs, aussi bien pour l'enseignement général que pour les ateliers (circulaires du 21 mai 1971 et du 1er août 1986). Chaque enseignant doit signaler aux CPE toute présence non justifiée d’élèves non accompagnés, après leur avoir demandé de sortir. En aucun cas, un élève ne peut être laissé sans surveillance : toute exclusion momentanée d'un élève d'une classe ou d'une étude est donc à proscrire. En cas d’exclusion qui doit être exceptionnelle, l’élève se rend à la vie scolaire accompagné d’un autre élève et d’un travail ainsi que du motif de renvoi. L’enseignant prendra contact dès que possible avec le CPE pour vérifier le travail accompli et les suites éventuellement à donner

3. Discipline générale Toute modification d'horaire - tout changement de salle doit être demandé auprès des Proviseurs Adjoints. Pour ce qui est des punitions et des sanctions (liste dans le règlement intérieur), vous vous adressez aux

Conseillers Principaux d'Education. Le traitement d’une indiscipline passe par une collaboration étroite professeur/ professeur principal /CPE). Le professeur doit s’assurer avant de quitter sa salle que les portes et fenêtres sont fermées, et les lumières Eteintes. Il doit veiller pour la sécurité de tous, qu’aucune table ne gène la porte de secours de la salle.

4. Contrôle des absences et retards

La responsabilité des professeurs est particulièrement engagée s’il ne vérifie pas la présence des élèves Il importe que l'appel soit fait à chaque cours. Les élèves retardataires ou rentrant au lycée après une absence sont tenus de présenter un billet de rentrée établi par les Conseillers Principaux d'Education ; la vérification dans Pronotes permet de contrôler les absences éventuelles au cours précédent.

5. Affichage administratif Les professeurs sont invités :

- à consulter régulièrement les tableaux d'affichage en salle des professeurs. Aucune réclamation ne pourra être acceptée de la part des professeurs qui auraient négligé de prendre connaissance des circulaires et des notes de service.

- à prendre connaissance des notes et convocations déposées dans leur casier,

- à consulter régulièrement leur messagerie électronique

6. Absences :

TRES IMPORTANT :

. en cas d'absence imprévue,le professeur doit téléphoner dès que possible au secrétariat du Proviseur avant la première heure de cours.(03 26 69 23 04).

. toute absence peut avoir des incidences sur votre traitement : n'oubliez donc pas également de vous présenter au secrétariat pour signaler votre retour.

a/ absence d’ordre médical = Certificat médical

b/ absence syndicale : de droit = Imprimé + justificatif

c/ autres absences : à l’appréciation du chef d’établissement Imprime + justificatif - 8 jours avant ou régularisation dès le retour, avec remplacement des cours par l’intéressé ou dans le cadre du protocole de remplacement

7. Démarches administratives obligatoires :

enseignement dans un autre établissement : (cumul de rémunération) L'attention des professeurs de l'établissement est attirée sur l'obligation qui leur est faite de solliciter une autorisation d'enseigner (imprimé “cumul de rémunération” ci-joint dans le carnet d’accueil), préalablement à la prise de fonction dans un autre établissement, que cet établissement soit privé ou public, secondaire ou supérieur, de formation initiale ou continue.

8. Modifications coordonnées

. tout changement familial (état civil, naissance, etc...) doivent être signalés

. modification d'adresse, compte bancaire, n° de téléphone... au secrétariat du Proviseur

9. Consignes sur l'organisation de sorties et de voyages

- Sorties pédagogiques sans budget

. pendant le temps scolaire . gratuit pour les familles caractère obligatoire pour les élèves . pas de coût pour l’établissement . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue

- Sorties pédagogiques avec demande de subvention totale

. pendant le temps scolaire

. gratuit pour les familles caractère obligatoire pour les élèves

. coût pour l’établissement . projet à faire remonter avant la Toussaint pour accord du CA de novembre . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue.

Sorties pédagogiques avec budget et participation des familles :

. pendant le temps scolaire . payant pour les familles caractère facultatif . projet à faire remonter avant la Toussaint pour accord du CA de novembre . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue

Note N°2 à l’attention des personnels enseignants et d’éducation

RAPPEL DU PROTOCOLE DES ABSENCES

Lorsqu’une absence est prévue : Ex : une absence pour convenance personnelle (rendez-vous médical ou autre), un concours, etc.… Vous devez retirer et déposer l’imprimé d’autorisation d’absence accompagné d’un justificatif au Secrétariat de Direction (Mme DEMY). Elle vous remettra ensuite cette autorisation visée par la Proviseure adjointe de votre lycée dans votre casier.

Dans le cas d’une absence imprévue : Vous devez prévenir de votre absence le plus tôt possible en appelant uniquement le Secrétariat de Direction à partir 7h45 le matin au :

03 26 69 23 04 (ligne directe)

Dans le cas d’un arrêt maladie ; le volet 3 de la feuille d’arrêt de travail doit être parvenu dans les 48 h au Secrétariat de Direction (Mme DEMY).

Dans le cas d’une garde d’enfant malade, le justificatif du médecin est obligatoire.

Pour tout autre motif d’absence, il est indispensable de régulariser cette absence en remplissant l’imprimé « de demande d’autorisation d’absence » disponible au Secrétariat de Direction et sur le site espace document.

Je vous remercie de votre précieuse coopération pour respecter cette procédure.

Châlons-en Champagne, le 12 mars 2012 Le Proviseur,

Thierry REIBEL

Lycées Etienne OEHMICHEN 51000 – Châlons en Champagne

LES CONSIGNES DE VIE SCOLAIRE

Document Professeur : Comment faire?

PASSAGE A L’INFIRMERIE

1. L’élève malade ou blessé doit être accompagné par le délégué de classe si son état le nécessite.

2. Un billet de retour en classe est délivré par l’infirmière (ou par le CPE)à l’élève concerné, le nom de l’accompagnateur y figure également. A aucun moment l’élève ne peut revenir en classe sans ce justificatif.

EN CAS D’URGENCE

Appeler le 2317 (infirmerie) Si l’infirmière n’est pas joignable et que l’état de l’élève le nécessite : Appeler le 15 (décrire l’état détaillé de l’élève malade ou blessé et l’endroit où il se trouve) Informer la vie scolaire et l’administration Prov.(2301), Prov.Adj.(2302 ou 2303), Bureau des surveillants (2346) HORAIRES D’OUVERTURE DE L’INFIRMERIE

A consulter sur l’Intranet

Sauf indisponibilité exceptionnelle les infirmières assurent un service continu du lundi au Vendredi.

EN CAS D’INCIDENT « GRAVE »

professeur/élève ou élève/élève en classe

1. Faire accompagner l’élève concerné par un camarade à la Vie scolaire, avec billet explicatif et travail à faire.

2. Exiger un billet validé par la Vie scolaire

au retour de l’accompagnateur.

3. En cas de blocage, (téléphoner si possible surtout s’il s’ agit d’un élève qui quitte le cours sans votre autorisation). appeler un CPE (au 2311 ou 2312 ou 2336 ou 2319) ou portable de direction, ou contacter un collègue situé à proximité.

4. Rencontrer le CPE référent, avec le

rapport de comportement, le plus tôt possible ( le jour même).

5. Compte-rendu du CPE aux Adjoints.

EN CAS « D’ANOMALIE » CONSTATÉE

à l’entrée en classe (éclairage, chauffage, serrure, …….)

1. rester dans la salle si l’enseignement

reste possible. 2. dans le cas contraire,

Appeler le Proviseur-Adjoint (2302 ou 2303) pour obtenir une nouvelle salle

Alerter les services de l’intendance (2313) en remplissant la fiche de « demande de travaux » (disponible en salle des professeurs)

Mise à jour 27/08/10

Lycées Etienne OEHMICHEN 51000 – Châlons en Champagne

LES CONSIGNES DE SÉCURITÉ

1) EN CAS DE BLESSURE 1 .1 - Protocole d’alerte au SAMU en cas d’urgence

1 .2 - Numéro de téléphone de l’infirmerie : 06.86.48.35.73

2) EN CAS D’INCENDIE 2 .1 - Consignes d’évacuation des locaux Ne pas oublier la liste d’appel 2 .2 - Plan du terrain de football - feux d’origine électrique (extincteur fin) - feux d’origine papiers (gros extincteur) - pour dégoupiller l’extincteur voir schéma sur l’appareil,

K) Les points de renouvellement en cas d’alerte incendie ( mis à jour le 26/082012)

CoTÉ LOGEMENT

S

ROUTE VERS INFIRMERIE

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CÔTÉ MAISON DE L’ENFANCE

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Novembre 2011 1

LYCEES Etienne OEHMICHEN CHALONS EN CHAMPAGNE

La vie de la communauté scolaire est régie par le Règlement Intérieur qui est voté par le Conseil

d'Administration de l'établissement.

Le Règlement Intérieur détermine les droits et devoirs des membres de cette communauté et permet

d'assurer le fonctionnement normal du service Public d'Education. Il repose sur le respect absolu des principes

de laïcité et de tolérance et vise à créer les meilleures conditions de vie en collectivité en veillant au respect

d'autrui, ainsi qu'à la sécurité des biens et des personnes. Il doit aider chacun à prendre conscience de son

implication dans le fonctionnement harmonieux de l'ensemble et permettre aux élèves de développer leur sens

des responsabilités.

Ce règlement engage tous les membres de la communauté qui doivent en prendre connaissance.

Les familles et les élèves doivent signer ce règlement, cette signature valant acceptation.

L’élève conserve en permanence avec lui son carnet de correspondance et doit pouvoir le présenter à tout

adulte de l’établissement dès que la demande lui en est faite.

1 – PRESENCE DES ELEVES AU LYCEE

*Article 1.1 : Emploi du temps

Il est porté à la connaissance de l'élève et des familles dès la rentrée par l'intermédiaire du carnet de

correspondance.

*Article 1.2. : Horaires des cours

Le matin l’après-midi :

13h00 - 13h55 (exceptionnellement)

8h00 - 8h55 13h55 - 14h50

8h55 - 9h50 14h50 - 15h45

9h 50 -10h 00 récréation 15h 45 - 15h 55

10h00 - 10h55 15h 55 - 16h 50

10h55 - 11h50 16h 50 - 17h 45

11h50 -12h45 (exceptionnellement)

A 8h00, 10h00, 13h00, 13h55 et 15h55, les élèves doivent attendre leur enseignant devant le

bâtiment où ils ont cours. A ces horaires, les élèves ne sont autorisés à entrer dans le bâtiment

que sous la conduite de leur professeur.

En dehors des deux récréations prévues les professeurs pourront, exceptionnellement, accorder une

courte pause à leurs élèves si le cours dure au moins deux heures. Cette pause s’effectuera sous le

contrôle du professeur qui devra veiller à ce qu’aucun dérangement ne soit causé aux cours qui

ont lieu dans les salles voisines.

REGLEMENT INTERIEUR

Novembre 2011 2

*Article 1.3 : Déplacements

A l'exception des élèves de 3ème

, les déplacements des élèves entre leur domicile et les différents lieux

d'activités sportives se font de manière autonome ; les élèves doivent se rendre directement à

destination, chaque élève est responsable de son propre comportement.

Il en est de même pour les différentes sorties à caractère pédagogique de courte distance, sous réserve

que les parents aient été avertis par l'intermédiaire du carnet de correspondance.

Pour ce qui concerne les élèves des classes de 3ème

, ils peuvent être autorisés à effectuer ces

déplacements par leurs propres moyens en début et en fin de demi-journée ; s'ils sont externes, en

début et en fin de journée, s'ils sont demi-pensionnaires, et dans les deux cas sous réserve d'une

autorisation parentale. Dans tous les autres cas les élèves devront être accompagnés par un adulte.

*Article 1.4 : Assiduité et Ponctualité - OBLIGATIONS

Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions règlementaires du livre V du code

de l’éducation (Décret en conseil d’Etat et décrets)

SOUS SECTION 3 : OBLIGATION D’ASSIDUITE

Article R11-11

L’obligation d’assiduité mentionnée à l’article L.511-1 consiste, pour les élèves, à se soumettre aux

horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose sur les

enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont

inscrits à ces derniers.

Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants,

respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances

qui leur sont imposées.

Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention.

Article 1.4.1 : La fréquentation de tous les cours est obligatoire, y compris les séances de tutorat,

d’accompagnement personnalisé, ainsi que les devoirs surveillés organisés par les professeurs.

L’assiduité, la ponctualité, l’attention et la participation aux cours ainsi qu’aux épreuves d’évaluation

sont les conditions du bon déroulement des enseignements, et d’un travail scolaire réussi, tant

individuel que collectif.

Article. 1.4.2 : Les élèves de troisième :

Les élèves externes de 3ème

doivent être présents dans l'établissement de la première heure de cours à la

dernière heure de cours de chaque demi-journée.

Les demi-pensionnaires de ces classes seront présents dans l'établissement de la première heure de

cours à la dernière heure de cours de la journée.

Article 1.4.3 : Périodes de formation Professionnelle

L'inscription à l'établissement fait obligation à chaque élève de participer aux stages obligatoires et

aux séquences éducatives organisées par l'administration de l'établissement dans le cadre des

dispositions réglementaires mises en place par le Ministère de l'Education Nationale.

Lors de ces stages, l’élève reste soumis au Règlement Intérieur de l’établissement et s’engage à

respecter le règlement en vigueur de l’entreprise.

Novembre 2011 3

Toute faute commise durant les activités en entreprise ou lors d'une visite pédagogique organisée

par l'établissement relève du présent règlement.

*Article 1.5. ABSENCES ET RETARDS

Article 1.5.1: En cas d’absence de l’élève

Toute absence nuit à l’acquisition des connaissances. De ce fait, les absences doivent être

exceptionnelles, y compris celles justifiées par un rendez-vous médical.

Toute absence doit être justifiée le jour même par les parents soit par lettre soit par téléphone,

sans attendre l’avis d’absence envoyé par l’établissement.

Toute correspondance doit comporter les « nom, prénom et classe de l’élève »

A son retour au lycée, l’élève doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire muni de son carnet de

correspondance portant le motif détaillé de l’absence signé par les parents, et si possible d’un

justificatif. Le talon d’entrée sera visé et devra être présenté au professeur.

Il est rappelé qu’une heure d’absence est comptée pour une demi-journée. .Après une période

d’absence, l’élève doit mettre son travail à jour dans les meilleurs délais.

En cas d’absences abusives ou jugées non valables, les CPE pourront s’ils le jugent opportun, faire

rattraper les heures manquées sur le temps libre de l’élève au sein de l’établissement.

En outre, un signalement auprès de l’Inspection Académique est fait systématiquement s’il y a cumul

de quatre demi-journées d’absence injustifiées dans le mois. Les services académiques interviennent

ensuite auprès de la caisse d’allocations familiales ou/et auprès du Procureur de la République qui

prennent alors les mesures nécessaires.

Article 1.5.2 : En cas de retard de l’élève

La ponctualité est de rigueur.

En cas de retard, que ce soit au début de chaque demi-journée ou à tout moment de la journée,

l’élève se présente obligatoirement à la vie scolaire avec son carnet de correspondance. Suivant la

durée du retard, le conseiller principal d’éducation décide de le renvoyer en cours ou en étude, voire de

le sanctionner en fonction du motif.

Article 1.5.3 : En cas d’inaptitude temporaire à la pratique de l’Education Physique et Sportive.

L’Education Physique et Sportive est une discipline d’enseignement à part entière. A ce titre elle est

obligatoire et sanctionnée à tous les examens sous forme d’un contrôle en cours de formation.

Pour une inaptitude ponctuelle (une séance), demandée par les parents, la demande doit être visée

par les CPE et le professeur d'EPS.

Lors d’une inaptitude temporaire inférieure à trois mois (dont inaptitude ponctuelle), l’élève devra

obligatoirement assister à la séance d'EPS, à l’exception des séances de piscine pour lesquelles les

dispensés se rendront obligatoirement en permanence. Des notes de participation et de connaissance

lui seront attribuées.

Pour toute inaptitude d'une durée cumulée supérieure à trois mois une visite auprès du Médecin

Scolaire est obligatoire Les certificats médicaux devront être apportés à l'infirmerie avec

copie à la vie scolaire et au professeur d’EPS

Article 1.5.4 : En cas de retard ou d’absence de professeur

En cas d'absence ou de retard imprévus d'un professeur, les élèves devront attendre un quart d'heure au

bas du bâtiment, alors que leurs délégués se renseigneront auprès du bureau Vie Scolaire.

En aucun cas les élèves ne doivent quitter l’établissement sans l’autorisation de la Vie Scolaire.

Novembre 2011 4

2 – REGLES DE VIE EN COLLECTIVITE

*Article 2.1 : Respect des personnes

Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol,

les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement ou à ses

abords immédiats, constituent des comportements qui, selon les cas, feront l’objet de sanctions

disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.

*Article 2.2 : Respect des biens

Usager de l'établissement chaque élève doit se sentir individuellement responsable de la propreté de

celui-ci et veiller par ses actes, par son attitude et par l'influence qu'il peut exercer auprès de ses

camarades à participer activement au maintien de la qualité du cadre de vie.

Les élèves prendront le plus grand soin du matériel qui est mis à leur disposition. Le remplacement du

matériel détérioré se fait toujours au détriment de l'achat de nouveau matériel.

En cas de détérioration volontaire ou d’usage inapproprié, l'élève sera sanctionné et les frais de remise

en état du matériel incomberont à sa famille.

Il est interdit de cracher et jeter à terre chewing-gums, papiers et emballages dans l’enceinte et aux

abords de l’établissement.

*Article 2.3 : Tenue vestimentaire

Elle doit être propre et convenable: ni tenue débraillée, ni recherche excessive et déplacée ne

sauraient être admises. Les élèves porteront les vêtements les mieux adaptés à la vie scolaire par leur

décence et leur commodité.

Les élèves seront nu-tête dès l’entrée dans l’établissement.

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les bijoux et piercings sont interdits dans les cours de

laboratoire, cours pratiques professionnels et technologiques et EPS.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de

tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit .

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise

un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Article 2.3.1 : Dans les laboratoires de Sciences les élèves devront porter une blouse en coton, non

flottante.

Article 2.3.2 : Dans les salles et ateliers de Sciences et Technologies industrielles les élèves devront

être munis d'une blouse ou d'un bleu de travail et de chaussures de sécurité, ou au minimum, de

chaussures robustes fermées, dans le respect du règlement imposé pour l’usage des matériels

concernés.

Les sandalettes, chaussures de sport et chaussures légères sont formellement interdites.

Il appartient cependant aux professeurs des disciplines technologiques et professionnelles d'imposer le

port de chaussures de sécurité si le type d'enseignement qu'ils assurent et l'environnement dans lequel

ils exercent cet enseignement rendent cette précaution indispensable.

Article 2.3.3 : Pour les sections "Maintenance de Véhicules Industriels" et "Conducteurs

Routiers" : un bleu de travail et des chaussures de sécurité sont obligatoires.

Novembre 2011 5

Article 2.3.4 : Section Hôtelière : Pour des raisons de sécurité et d’hygiène alimentaire, l’accès aux

salles de cours spécialisées ne peut se faire qu’en tenue professionnelle adaptée.

Article 2.3.5 : Education Physique et sportive : Une tenue adaptée aux activités pratiquées sera

exigée. Une paire de chaussures de sport propres, dont la semelle ne marque pas le sol, différente des

chaussures portées en dehors des cours d’EPS, est indispensable pour fréquenter les gymnases.

Article 2.3.6 : Lors de la Période de Formation en Milieu Professionnel, l’élève se conforme au

règlement de l’entreprise, qui prévoit généralement le port de chaussures de sécurité.

*Article 2.4 : Usage du tabac

Les personnes qui fumeraient dans l’établissement seront sanctionnées conformément au décret et au

règlement intérieur.

Les fumeurs, qui sortent de l’établissement, veilleront d’une part à ne pas gêner la circulation et le

stationnement des véhicules, à ne pas entraver d’autre part le passage des usagers aux entrées du lycée

et à jeter leurs mégots dans les cendriers prévus à cet effet.

*Article 2.5 : Objets et produits interdits

Il est formellement interdit aux élèves d'introduire dans l'établissement tout objet étranger aux besoins

de l'enseignement (appareils occasionnant une nuisance sonore, objets tranchants, dangereux, alcools,

autres produits nocifs et produits stupéfiants).

Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours et à l’intérieur des bâtiments.

Leur usage est toléré à l’internat, au self et au foyer.

Les cartables enfermant toutes les affaires non autorisées pour la réalisation des devoirs surveillés ou

examens seront regroupés près du bureau du professeur, afin d’éviter toute tentative de fraude.

L'introduction d'animaux dans l'enceinte de l'établissement est également interdite.

*Article 2.6: Vols, objets trouvés

Il est recommandé aux élèves de ne pas apporter au lycée des objets de valeur ou des sommes d'argent

importantes. Les parents doivent vérifier que leur assurance responsabilité civile couvre aussi les

risques de vol.

Tout objet trouvé devra être remis au bureau des Conseillers d’Education.

Tout élève convaincu de vol encourt une sanction et peut être traduit devant le Conseil de Discipline.

*Article 2.7: Circulation et stationnement

Les bicyclettes et vélomoteurs peuvent être stationnés dans l'établissement à condition d'être rangés

sous l'abri prévu. Il appartient au propriétaire de mettre tout en œuvre pour en assurer la sécurité afin

de déjouer toute tentative de vol ou de détérioration de son bien. L’élève entre à pied et pousse son

deux-roues (moteur éteint) directement au parking à vélos, la sortie s’effectue dans les mêmes

conditions.

Les personnels sont autorisés à stationner leur véhicule sur les parkings réservés, dans le respect des

règles fixées par le code de la route. Ils auront soin de ne pas occuper les places numérotées réservées

aux élèves et étudiants autorisés (voir ci-dessous).

Les élèves et les étudiants ne sont pas autorisés à rentrer leurs véhicules automobiles à l’intérieur de

l’établissement.

Une dérogation de stationnement pourra être accordée aux seuls internes, sur autorisation du Chef

d’Etablissement dans le respect d’un cahier des charges. Son non-respect entrainera la suspension

immédiate de cette autorisation et des sanctions pourront être prises en cas de mise en danger d’autrui.

Novembre 2011 6

3 - DISCIPLINE (Bulletin Officiel du 25 août 2011)

Politesse, courtoisie et respect des personnes et des biens sont les bases du fonctionnement

harmonieux de notre communauté. Chacun doit avoir conscience que sa responsabilité personnelle est

ainsi engagée. Aucune attitude de nature à troubler l'ordre ou à perturber le fonctionnement normal

du Service Public ne pourra être admise.

Article 3.1 : Les punitions scolaires

Elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie

de la classe ou de l’établissement.

Elles peuvent prendre diverses formes :

- Inscription d’une observation sur le carnet de correspondance ou sur un document signé

par les parents

- Excuse publique orale ou écrite

- Devoir supplémentaire (assorti ou non d’une retenue)qui devra être examiné et corrigé

par celui qui l’a prescrit. Les devoirs supplémentaires effectués dans l’établissement doivent être

rédigés sous surveillance.

- Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait entre autres

- Exclusion ponctuelle d’un cours prononcée dans des cas exceptionnels. Elle s’accompagne

nécessairement d’une prise en charge de l’élève.

Tout élève qui n’aurait pas effectué sa punition sans motif valable, s’exposerait à des punitions plus

graves : doublement du temps de retenue et en cas de nouvelle absence une sanction pourra être

prononcée.

Article 3.2 : Les sanctions disciplinaires

Elles relèvent du Chef d’Etablissement ou du conseil de discipline ; elles concernent les atteintes aux

personnes et aux biens, et les manquements graves aux obligations des élèves :

Elles peuvent prendre diverses formes et peuvent être assorties d’un sursis :

- L’avertissement notifié à l’élève et à sa famille

- Le blâme : c’est un rappel à l’ordre écrit et solennel

- La mesure de responsabilisation qui consiste à participer, en dehors des heures

d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution

d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder 20 heures. Elle peut

être proposée à l’élève comme mesure alternative à l’exclusion temporaire de la classe ou à

l’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.

- L’exclusion temporaire de la classe d’une durée maximum de 8 jours. Pendant

l’exclusion de la classe, l’élève est accueilli dans l’établissement.

- L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes, d’une durée

maximum de8 jours

- L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. Le conseil

de discipline est seul compétent pour prononcer cette sanction. Le proviseur est tenu

d’engager une procédure disciplinaire lorsqu’un membre du personnel du lycée a été victime

de violence verbale ou physique et lorsque l’élève commet un acte grave à l’égard d’un

membre du personnel ou d’un autre élève.

Les principes généraux du droit s’appliquent quelles que soient les modalités de la procédure

disciplinaire : saisine ou non du conseil de discipline :

- Principe de la légalité des fautes et des sanctions

Novembre 2011 7

- La règle du « non bis idem » : aucun élève ne peut faire l’objet de plusieurs sanctions au sein

du lycée à raison des mêmes faits »

- Le principe du contradictoire

- Le principe de proportionnalité

- Le principe de l’individualisation

- L’obligation de motivation

Article 3.3 : Les mesures de prévention, d’accompagnement, de régulation et de

médiation

Préalablement à la mise en œuvre de la procédure disciplinaire, le proviseur et l’équipe éducative

doivent rechercher, en application de l’article R 511-12 du Code de l’Education, toute mesure utile

de nature éducative.

La commission éducative joue, quant à elle, un rôle de régulation et de médiation.

a) Composition de la commission éducative arrêtée par le Conseil d’Administration du lycée :

Le proviseur, la proviseure adjointe, le professeur principal de la classe de l’élève, le CPE référent, un

représentant des parents d’élèves. Le chef d’établissement peut inviter et entendre toute personne qu’il

juge utile et nécessaire à la compréhension de la situation de l’élève.

Le représentant légal de l’élève est informé de la tenue de la commission, entendu et associé.

b) Missions de la commission éducative : examiner la situation de l’élève dont le comportement

est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations

scolaires. Elle doit aussi favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.

4 - SANTE

*Article 4.1 : Infirmerie.

Les visites à l’infirmerie pendant les cours doivent avoir un caractère tout à fait exceptionnel.

Pendant le cours, l’enseignant peut envoyer un élève à l’infirmerie, accompagné d’un autre élève, s’il

juge que son état ne lui permet pas de suivre le cours ou si l’élève en a fait la demande.

L'infirmière notera l'heure de son arrivée à l'infirmerie et de son départ sur un billet qui sera ensuite

remis au professeur dès le retour en classe de l’élève.

En cas d’absence de l’infirmière, l’élève devra se signaler à la vie scolaire ; il ne pourra rejoindre son

cours sans autorisation expresse de l’infirmière ou du conseiller principal d’éducation

*Article 4.2 : Traitements médicaux

Les élèves qui suivent un traitement médical pendant leurs heures de présence dans l'établissement,

doivent remettre l'ordonnance et les médicaments à l'infirmière.

*Article 4.3 : Accidents

Les élèves du Lycée Professionnel et des classes Technologiques du Lycée bénéficient des dispositions

de la Sécurité Sociale en matière d'accidents du travail.

Novembre 2011 8

Seules sont concernées les activités de stage ou de laboratoire de sciences et de technologie à

l'exclusion de toutes les autres, dont celle d'éducation physique et sportive dispensée dans le cadre du

programme scolaire.

Qu'il relève de la législation sociale ou non, tout accident survenu dans l'établissement doit être déclaré

immédiatement soit au professeur, soit à la vie scolaire. L'élève est alors dirigé vers l'infirmerie où il

reçoit les premiers soins. Les imprimés d'accident du travail (s'il y a lieu) lui seront remis:

le certificat médical initial : par le médecin qui l'examinera dans les 24 heures. Ce document sera

transmis immédiatement par le blessé à la Sécurité Sociale,

le certificat de guérison : par le médecin après la consolidation ou guérison. Ce document sera

adressé à la Sécurité Sociale par l'élève,

les honoraires du médecin et le relevé des prescriptions pharmaceutiques seront portés sur des volets

spéciaux remis à l'accidenté par l'infirmière. Ces documents devront être renvoyés à la Sécurité

Sociale à la fin des soins.

Pour les accidents du travail, les parents n'ont aucun frais à régler. La plus grande rigueur et la plus

grande rapidité doivent prévaloir dans le traitement des dossiers d'accident du travail.

Les accidents de trajet ne sont pas couverts. Seuls les accidents de trajet survenant à l'occasion de

stages seront pris en compte au titre des accidents de travail, dans les conditions habituelles de

parcours le plus direct et de durée.

Les parents sont invités à souscrire une assurance responsabilité civile afin de couvrir les accidents

matériels dont leurs enfants pourraient être responsables ou victimes dans l'établissement ou sur le

trajet. Cette assurance sera par ailleurs exigée pour toutes les activités organisées par l'établissement en

cours d'année (voyages, clubs...).

5 - SERVICES A DISPOSITION DES ELEVES

L'établissement est constitué d'un ensemble de bâtiments très vastes et très dispersés qui offre aux

élèves un réel espace de liberté. Dans ces conditions l'exercice de la responsabilité individuelle et le

développement de l'autonomie doivent être les éléments moteurs d'un épanouissement personnel

équilibré. Il est important cependant, dans ce contexte, de donner aux élèves les repères qui les

aideront à mieux cerner leurs droits et leurs devoirs, ainsi que les nécessités objectives de leur réussite

scolaire.

*Article 5.1 : Salles de travail/CDI

Des salles de permanence sont mises à la disposition des élèves lorsqu'ils n'ont pas cours. D'autre part

le CDI est largement ouvert les personnels peuvent leur fournir les documents et l'aide nécessaires à un

travail personnel.

*Article 5.2 : Orientation

Un Conseiller d'Orientation Psychologue reçoit les élèves sur rendez-vous (voir horaires au CDI).

*Article 5.3 : Relevé de notes et d’absences informatique et papier

A la fin de chaque trimestre ou semestre, un bulletin est adressé aux familles par la poste. Il comporte

les notes obtenues par les élèves aux différents exercices et les appréciations des professeurs ainsi que

l'appréciation générale du Conseil de Classe. Il mentionne également le nombre de demi-journées

d'absences de l'élève durant la période.

Novembre 2011 9

Ce bulletin doit être conservé précieusement car il devra éventuellement être joint aux dossiers de

poursuite d'études. Aucun duplicata ne sera délivré.

Une consultation des bulletins de l’élève est également à la disposition des parents sur le site internet

des lycées Etienne Oehmichen grâce à un code d’accès personnel remis individuellement en début

d’année scolaire.

*Article 5.4 : Outil informatique

L’utilisation des moyens informatiques, au Lycée, a pour objet exclusif de mener des activités

d’enseignement et de documentation.

Pour se connecter, chaque utilisateur obtient un compte informatique (un numéro d’utilisateur et un

mot de passe). Les comptes sont nominatifs, personnels, incessibles.

A la fin de l’activité, l’utilisateur devra fermer sa session de travail en se déconnectant de son

répertoire personnel.

Sont autorisés :

- les travaux sur les logiciels mis à disposition dans les salles informatiques

- les recherches sur Internet dans un cadre pédagogique (orientation, devoirs, CV, rapports de

stage, exposés ...)

- consultation de courriels (e-mails) à la demande

Sont interdits :

- les t’chats

- les forums de discussions

- les sites de jeux vidéo

- les sites de téléchargement payants

- les blogs

L’élève qui apporte son ordinateur personnel au lycée ne peut en aucun cas le connecter au réseau de

l’établissement.

L’établissement disposant d’un système de surveillance, en cas de non-respect de ce règlement,

l’utilisateur sera exclu de la salle informatique, son compte pourra être supprimé, sans préjuger

d’autres sanctions.

*Article 5.5 : Les associations

Le droit d'association est reconnu aux élèves par le Conseil d'Administration. Les élèves internes et les

étudiants disposent d'une association et de locaux qui leur sont propres.

Une Association Sportive fonctionne dans le cadre des activités de l'UNSS. Le programme de l'année

est établi par l'équipe des professeurs d'Education Physique et Sportive. Tout élève de l'établissement,

s'il ne fait pas l'objet de contre-indication médicale, peut demander à être licencié à l'UNSS.

Vu et pris connaissance le .......................

Signature de l'élève Signature des parents