L’évaluation des entreprises : La valeur substantielle ...
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Réalisé par :
IBRAHIM ABDOULAYE SAHIYA
IT BOUNIT REDOUANE
Encadré par :
MR GRINE
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Projet de soutenance sous le thème :
L’évaluation des entreprises :
La valeur substantielle brute(VSB)
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Table des matières Remerciement.............................................................................................................................. 3
Avant-propos ............................................................................................................................... 4
I- Introduction ..................................................................................................................................... 5
II- Cadrage théorique ........................................................................................................................... 8
1- L’approche patrimoniale ............................................................................................................ 8
a- La VSB : la valeur substantielle brute ...................................................................................... 8
b- L’actif net comptable (ANC) .................................................................................... 10
c- L’actif net comptable corrigé(ANCC) ................................................................................... 12
d- Les capitaux permanents nécessaires à l’exploitation .............................................. 15
2- Les méthodes dynamiques (fondées sur la rentabilité) ............................................................ 16
a- La valeur de rendement ........................................................................................................ 16
b- La valeur financière (de rentabilité) ...................................................................................... 17
c- Les méthodes fondées sur l’actualisation ................................................................ 18
3- Les méthodes mixtes ................................................................................................................. 19
a- Le goodwill ............................................................................................................................. 19
b- La méthode des Anglo-Saxon(Méthode directe) .................................................................. 21
c- La méthode des Praticiens(Méthode indirecte) .................................................................... 24
III- Cas pratique : étude cas ................................................................................................................... 25
1- Etape 1 : Calcul de l’ANC ............................................................................................. 25
2- Etape 2 : Calcul de la VSB .......................................................................................................... 26
........................................................................................................................................... 27 Conclusion :
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Remerciement :
Ce travail est le fruit d'un soutien financier et d'une assistance morale
de ma famille, et un encadrement académique et professionnel de mes
professeurs. Tout d'abord, je tiens à remercier mes parents qui n'ont
jamais épargné d'efforts pour me garantir une éducation saine et de me
créer les conditions propices pour la poursuite de mon parcours scolaire
et académique. Que Dieu les protège et les garde pour moi.
Je tiens également à remercier notre cher professeur MR GRINE,
enseignant à l’ISGA qui , durant ses séminaires et ses conseils m'a
inspiré de semer les premiers grains de ma carrière professionnelle. Que
ce travail soit une reconnaissance de ses efforts.
Je saisis également cette occasion pour adresser mes profonds
remerciements à l’ensemble du corps professoral et pédagogique pour
leur disponibilité ainsi que pour tous les efforts qui fournissent pour
réussir mes études supérieures.
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Avant-propos :
Dans le cadre de la formation des étudiants au sein de l’ISGA
Marrakech, ces derniers sont tenus d’effectuer des recherches tout au
long de leur formation qui s’étale sur cinq ans d’études.
D’ailleurs, ces recherches sont l’occasion de permettre à l’étudiant
pour approfondir ses acquis et développer un esprit critique de son
apprentissage ;elles sont alors comme élément fondamentale dans
l’apprentissage des étudiants.
En effet, ce présent rapport est la synthèse d’un travail laborieux, qui
s’inscrit dans le cadre des projets de présentation et de soutenance pour
l’obtention du diplôme Master à l’ISGA. Ayant un penchant pour la
finance, j’ai opté pour AUDIT ET CONTROLE DE GESTION comme
filière à suivre dans l’ambition de devenir, à court terme, un cadre
dynamique dans ce domaine, et dans le long terme de réaliser mon
propre projet d’entreprise.
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I- Introduction :
L’évaluation financière est l’élément de base toute politique financière ;
l’évaluation des actifs et des entreprises en particuliers est la première
tâche à effectuer par les personnes intéressées par l’évaluation d’un
actif ou d’une entreprise : investisseur, la direction fiscale…etc. Pour
déterminer la valeur d’une entreprise, il va falloir d’abord identifier les
éléments constituants sa valorisation et susceptibles d’influencer ses
sources de création. De nombreuses recherche, depuis une cinquantaine
des années, ont essayé de cerner les déterminants de la valeur, ainsi que
la méthode de valorisation à proprement dit, ces recherches nous
permettent aujourd’hui d’appréhender les différents aspects et
problématiques liées à la valorisation en se fondant sur des
soubassements théoriques solides.
Au niveau managérial, la valorisation d’une entreprise est nécessaire
lors de différentes opérations que ce soit pour l’acquisition ou cessions
des titres, la fusion/acquisition des entreprises….etc. De ce fait, il
légitime d’avoir une méthode de valorisation qui garantie plus de
fiabilité. Bien que la valeur d’une entreprise ne peut pas être assignée à
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un prix fixe qui ne peut pas être ainsi qu’une seule fois les négociations
sont achevées, on peut déterminer une fourchette de prix dans laquelle
la transaction peut être jugée raisonnable.
Pour combler ce besoin de valorisation, plusieurs méthodes sont
apparues ; chacune est utilisée dans certaines circonstances bien
définies et leur application dépend de l’entreprise objet d’évaluation,
mais également du choix et l’angle de vue on se place :
✓ Soit qu’on cherche à rentabiliser ou à contrôler son
entreprise :investisseur ;
✓ Soit qu’on cherche à évaluer le poids économique des
actifs :Liquidateur ;
✓ Soit qu’on cherche à déterminer la valeur qui sert d’assiette à
l’impôt sur les sociétés : administrateur fiscal.
Généralement, on distingue entre 4 méthodes d’évaluation : les
méthodes patrimoniales faites à partir du bilan, les méthodes
dynamiques basées sur la rentabilité, les méthodes hybrides et
finalement les méthodes comparatives dite de marché.
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Notre travail relève surtout de l’approche patrimoniale à partir de
laquelle on peut expliquer la méthode de calcul de la valeur
substantielle brute d’une entreprise(VSB).Pour ce faire, nous allons
d’abord définir qu’est-ce que c’est la VSB, puis comment la calculer et
en finira avec un cas pratique pour bien appréhender cette méthode.
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II- Cadrage théorique :
1- L’approche patrimoniale :
L’approche patrimoniale regroupe l’ensemble des méthodes qui
représentent un caractère historique et non prévisionnel. L’entreprise
est estimée à partir de ce qu’elle a en actif et non à partir de ce qu’elle
fait, on se base alors sur le bilan. Pour arriver à la valeur substantielle
brute d’une entreprise, plusieurs corrections et déductions doivent être
faite sur l’actif du bilan pour ne garder que ce que l’entreprise possède
réellement.
a- La VSB : la valeur substantielle brute :
« La valeur substantielle brute représente la totalité des emplois
corporels de l’entreprise engagés et organisés pour en réaliser l’objet
sans tenir compte du mode de financement de ces emplois ».
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VSB=ANC+ Dettes à CMT+ Compléments de substance(biens en
location, biens de crédit-bail…)+Frais préliminaires-Frais de réparation à
engager pour maintenir certains biens en état de fonctionnement.
Pour calculer la VSB :
✓ Il faut déduire de l’actif tous les éléments corporels ou incorporels
non nécessaires à l’exploitation.
✓ Les éléments incorporels autres que le goodwill, tels que les
brevets ou les marques, sont prise en compte dans la VSB à leur
valeur d’évaluation.
✓ Les frais préliminaires sont également inclus dans la VSB.
On peut calculer la VSB selon la formule suivante :
Autrement dit :
La valeur substantielle brute = Actif réel corrigé
+Biens exploités par l’entreprise
+Dépenses de remises en état des
équipements vétustes
-Actifs hors exploitation
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ANC= Actif net total-L’actif fictif-le passif exigible total
Remarque :
Pour calculer la VSB, on ne peut pas retenir l’actif de l’entreprise tel
quel est ;il doit être ajustée et n’en garder que ce qu’est réellement le
patrimoine de l’entreprise. On doit alors calculer l’ANC(actif net
comptable).
b- L’actif net comptable (ANC) :
L’actif net comptable correspond à la valeur théorique de
l’entreprise. C’est à partir du bilan que cette valeur sera déterminée
en faisant la différence entre le total de l’actif diminué des non-
valeurs et du passif exigible total.
Donc :
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ANC=capitaux propres – actif fictif
L’actif fictif correspond à des non-valeurs qui comprennent les frais
préliminaires, les charges à répartir sur plusieurs exercices et les primes
de remboursement des obligations. L’ANC peut se déterminer
autrement à travers la relation suivante :
Remarque :
Le bilan permet de donner la situation patrimoniale d’une entreprise à
un moment donnée de la vie de l’entreprise ; cependant cette situation
est revêtue d’un caractère historique et non économique. Pour passer
d’une vision historique à une vision économique , il faut faire plusieurs
retraitements qui permettent de retenir la valeur de marché des
immobilisations et de tenir compte des impôts latents. C’est à ce niveau
qu’il est nécessaire de calculer l’Actif net comptable corrigé (ANCC).
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c- L’actif net comptable corrigé(ANCC) :
L’actif net comptable corrigé(ANCC) correspond à un actif net
comptable(ANC) corrigé des éléments des données économiques et
financières venant modifier les valeurs de certains postes du bilan : les
éventuelles conséquences fiscales, une sous évaluation d’actifs
immobilisés ou des impôts latents.
Pour passer de l’ANC à l’ANCC,il faut faire les retraitements suivants :
a- Elimination de l’actif fictif :
Les postes sans valeur de l’actif doivent être éliminés de l’actif
net comptable ;il s’agit des comptes : « Frais préliminaire »,
« Frais de recherche et de développement », « Charges ) répartir »
et « Primes de remboursement ».
b- Traitement des écarts de conversion :
Les écarts de conversion (actif sont en principes compensés par une
provision pour perte de change(sinon, ils font partie de l’actif fictif).
Les écarts de conversions-passif (gains de change latents) sont ajoutés
à l’actif net.
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c- Rectification de la valeur des autres postes de l’actif :
Quand la valeur comptable d'un bien est différente de la valeur vénale,
on retient cette dernière. Différentes méthodes permettent de déterminer
la valeur vénale (expertise, cotation, comparaisons, calculs).
d- Prise en compte de la fiscalité différée :
La reprise ou l'amortissement de certains postes va se traduire par
des impôts supplémentaires (dettes fiscales latentes) ou par des
économies d'impôt (créances fiscales latentes) pour les prochains
exercices.
Postes (principalement) concernés:
• Au passif
Les postes destinés à être repris sont: «Provisions pour hausse
des prix », «Amortissements dérogatoires », « Subventions
d'investissement ». L'impôt différé correspondant constitue une
dette d'IS qui diminue l'actif net.
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ANCC=Actif net corrigé-Passif exigible corrigé
À l'actif
• Il s'agit des postes de l'actif fictif amortissables. L'économie
d'impôt se traduit par une créance d'impôt qui augmente l'actif
et l'actif net.
Bref,l’ANCC est donc le résultat des retraitements effectués sur les
postes d’actif et de passif du bilan de l’entreprise qui peut être définie
de la façon suivante :
Remarque : La valeur mathématique de l’action peut être obtenue en
calculant le rapport :
Actif net comptable corrigé/Nombre d’actions
A ces méthode d’évaluation du patrimoine d’une entreprise s’ajoutent
une autre méthode permettant de mesurer les capitaux à long terme
nécessaires pour financer le fonctionnement normale de l’entreprise.
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CPNE=immobilisations d’exploitation + BFR d’exploitation
d- Les capitaux permanents nécessaires à l’exploitation :
La notion de capitaux permanents nécessaires à l’exploitation (CPNE)
représente le montant des capitaux à long terme indispensable au
déroulement normal de l’activité l’entreprise, soit la masse des
ressources nécessaires pour financer les investissements et le besoin en
fonds de roulement(BFR) normatif afin que l’entreprise soit en
équilibre financier.
Pour calculer les CPNE, on peut utiliser la formule suivante :
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V=B/k
2- Les méthodes dynamiques (fondées sur la
rentabilité) :
Les méthode patrimoniales sont jugées d’être statiques, c’est pour cette
raison qu’il s’avère utile de faire appel à une autre méthode permettant
d’évaluer les perspectives d’avenir de la société et non pas uniquement
son passé.
a- La valeur de rendement :
Elle est calculée en multipliant le bénéfice net courant(B) de
l’entreprise par un coefficient de rentabilité (k) :
Avec :
• V= La valeur de l’entreprise
• B= bénéfice net réel
• K=taux de capitalisation
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b- La valeur financière (de rentabilité) :
On actualise le dividende distribué prévisionnel (on dit aussi qu'on
procède à la capitalisation du dividende) en considérant un nombre
infini de périodes. Le taux d'actualisation le plus souvent utilisé est celui
du marché financier (exemple: taux des obligations). Théoriquement, il
s'agit du taux de rentabilité exigé par les actionnaires de l'entreprise.
Puisque les dividendes peuvent être constants comme ils peuvent être
croissants, on peut alors distinguer entre deux formules de calcul :
• Dividendes constants :
▪ Valeur financière= D/t
• Dividendes croissants :
▪ Valeur financière=D1/(t-g)
Avec=
• g : le taux de croissance du dividende
• D1 : désigne le premier dividende
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c- Les méthodes fondées sur l’actualisation :
Selon cette méthode, l’actif est jugé sur ce qu’il rapporte; La valeur de
l’entreprise V est calculée en fonction :
• D’une durée d’actualisation n fixée généralement entre 3 et 5 ans ;
• D’un paramètre de base estimé significatif P ;
• D’un taux d’actualisation i ;
La formule de calcul est alors :
Le paramètre Pi peut le résultat courant de l’exercice ou la CAF ou tout
autre paramètre financier jugé significatif par l’évaluateur :
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3- Les méthodes mixtes :
Elles consistent en une combinaison entre les éléments de valorisation
intrinsèque et de valorisation dynamique. Elles sont très couramment
utilisées par les experts-comptables, car elles relativement faciles à
mettre en œuvre et à expliquer aux clients.
a- Le goodwill :
L’entreprise peut avoir une valeur supérieure à celle de l’ensemble de
ses éléments actifs et passifs corrigés (ANCC). Le fait que l’entreprise
valle plus que la somme des éléments qui la composent est due à
différents facteurs tels que le savoir-faire, l’expérience, la clientèle de
l’entreprise, l’image de marque, l’avancée technologique, le droit au
bail, l’implantation commerciale, etc.…
Chacun de ces facteurs est difficile à évaluer en soit. Par contre, chacun
amène à une valeur supplémentaire à l’entreprise, ce supplément
constitue généralement le Goodwill.
Il s’agit de « L’excédant de la valeur globale de l’entreprise sur la
somme des valeurs des différents élément corporels et incorporels
qui la composent ». Le goodwill représente donc une potentialité de
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V=Valeur de base + survaleur= VP+GW
bénéfices qui vient majorer la valeur patrimoniale à l’occasion d’une
évaluation, assimilée à un élément incorporel non comptabilisé au bilan.
De manière générale, le GW peut être défini comme l’excédant, lié à la
rentabilité, de la valeur globale de l’entreprise (V) sur sa valeur
patrimoniale (VP).
La valeur de base peut être l’ANCC, la valeur substantielle, Les CPNE.
Pour déterminer la valeur de l’entreprise en se basant sur la
détermination du goodwill par l’actualisation du superprofit il y a deux
méthodes à envisager :
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b- La méthode des Anglo-Saxon(Méthode directe) :
La valeur de l’entreprise est constituée de la somme de son actif net
comptable corrigé et d’un Goodwill.
La rente du goodwill est définie comme étant la différence entre, d’une
part, le bénéfice net de l’entreprise et, d’autre part, l’actif net réévalué
multiplié par le taux sans risque.
Le goodwill est égal à la capitalisation de la différence entre le résultat
bénéfice de l’entreprise et la rémunération au taux sans risque de
l’ANCC. La rente du goodwill est définie comme suit :
Avec :
r=rente du goodwill ou superprofit
ANCC=actif net comptable corrigé
B=bénéfice prévisionnel
I=taux de rémunération sans risque
r= B-ANCC*i
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Le goodwill est généralement déterminé par la fromule suivante :
Avec :
GW=goodwill
rp=rente du goodwill(superprofit) provisionnelle
K=taux d’actualisation
n=durée d’actualisation
En cas,où la rente est constante, le goodwill se présente comme
suit :
Et en cas où la rente est perpétuelle(c’est-à-dire n tend vers
l’infini) :
GW=R/k
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V=ANCC+GW
Ainsi présenter, la valeur de l’entreprise se détermine comme
suit :
Avec :
• V=valeur de l’entreprise
• GW=goodwill
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V=(ANCC+Vr)/2
c- La méthode des Praticiens(Méthode indirecte)
Selon cette méthode, la valeur de l’entreprise est définie comme étant
la moyenne arithmétique de son actif net comptable corrigé (VP) et de
sa valeur de rendement (Vr), à savoir le dernier bénéfice connu divisé
par le taux de rémunération sans risque.
Avec :
• V=valeur de l’entreprise
• ANCC=actif net comptable corrigé
• Vr=valeur de rendement
• B=dernier bénéfice connu de l’entreprise
• I=taux de rémunération sans risque
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III- Cas pratique : étude cas
Soit le bilan ,de la société BCS,se présentant comme suivant(en
milliers de DHS=) :
ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT
Actifs fictifs 100 Capital 18000
Charges à
répartir
20 Réserves 11000
Frais préliminaires
30 Prov.pour R et Charges
600
Primes de
remboursement
50
Actifs divers 40000 Dettes 13000
Bien de crédit-
bail
5000 Dettes à
CMT
3000
Autres 35000 Dettes à
LT
10000
Titres A 1500
Tites T 1000
TOTAL 42600 TOTAL 42600
1-Etape 1 : Calcul de l’ANC :
1ère méthode :
Actif total 42600
-charges à répartir 20
-frais préliminaires 30
-Primes de remboursement 50
-Provisions pour R et charges 600
-Dettes 13000
=Actif net comptable 28900
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2ème méthode :
Capital social 18000
+Réserves 11000
-charges à répartir 20
-frais préliminaires 30
-Primes de remboursement 50
=Actif net comptable 28900
2-Etape 2 : Calcul de la VSB :
ANC 28900
Dettes à CMT 3000
+Biens complément de
substance(Bien de crédit bail)
5000
+Frais préliminaires 30
-Frais de réparation* 500
=VSB 36430
*Frais de réparation pour maintenir certains biens en état de fonctionnement= 500
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L’évaluation d’une entreprise est l’une des tâches les plus dures et les
compliquées d’une directeur financier, vue le caractère subjectif de
l’opération. L’opération d’évaluation ne consiste pas à déterminer la
valeur exacte de l’entreprise, mais à donner une tranche de fixation de
prix sur laquelle la valeur peut être jugée raisonnable lors d’une
transaction : acquisition, fusion, cession, cotation en bourse…etc.
Plusieurs personnes peuvent alors être intéressée par le résultat d’une
évaluation d’entreprise :
✓ Investisseur : pour déterminer la valeur d’une action,
✓ L’entreprise elle-même : pour mesurer sa rentabilité,
✓ Le fisc : pour déterminer l’assiette fiscale…etc.
C’est à ce niveau que l’opération d’évaluation nécessite le recours à
des méthodes bien fondées et reposent sur des travaux scientifiques
solides et techniques largement vérifiées et utilisées.
Conclusion :
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Jusqu’à présent, plusieurs approches sont reconnues à savoir :
l’approche patrimoniale, l’approche dynamique, l’approche mixte ;
chacune depuis son angle de vue, essaye de mesurer la valeur réelle de
l’entreprise. Finalement, on dire que ces approches peuvent servir
comme outils d’éclairage et de précision sur ce que c’est la valeur
d’une entreprise, sans oublier, néanmoins que la valeur réelle d’une
entreprise ne peut pas être que celle conclue dans une transaction.