L'étude sur le temps nécessaire à la

mainlevée, une mesure pour la

facilitation des échanges : expérience

douanière en Asie-Pacifique

Shujie ZHANG Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC)

de l'OMD Pour la Conférence PICARD 2009 de l'OMD

28–30 septembre 2009 San José, Costa Rica

Recouvrement des recettes

Protéger l'industrie nationale

Protéger la société

Sécuriser les échanges

Faciliter le

commerce

légitime

contrôle facilitation

Pourquoi: l'efficacité des douanes

Comment la mesurer?

Pourquoi: la complexité des

importations

Douanes

Autorités

portuaires

Licences d'importation

Hygiène

alimentaire

Compagnies aériennes Quarantaines

Importateur

Compagnies maritimes

Transitaires

Courtiers

Entrepôts

Banques

Terminaux conteneurs

Immigration

Police des frontières

Agents

Pourquoi: les intervenants

Douanes &

opérateurs

économiques

agréés

- Audits internes ou revues

- Amélioration permanente

- Liens avec la modernisation

Communautés

commerciales

-Eliminer les retards

-La logistique moderne comme

inventaire du juste à temps

-Prévisibilité et transparence

Gouvernements -Facilitation des échanges

-Augmentation des recettes

-Bonne gouvernance

Communauté

internationale

-Négociation relative à la

facilitation des échanges de

l'OMD

-Elimination des barrières non

tarifaires

Procédures simplifiées et

transparentes

Traitement efficace du flux du commerce légitime

Diminution des délais et des coûts

Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée

des marchandises : Image (mer)

Temps occupé par les

compagnies de

transport maritime,

les agences maritimes,

les autorités portuaires,

etc.

Temps occupé par les importateurs, les courtiers, les

terminaux de conteneurs,

les opérateurs économiques agréés, etc.

Temps occupé par les douanes,

les banques, les courtiers en

douane

Temps occupé par les autorités

portuaires, les terminaux de

conteneurs, les entrepôts,

les transitaires, etc.

Déclaration Arrivée du navire Autorisation Déchargement Livraison

1991

Première TRS au

Japon et aux Etats-Unis

1994

TRS adoptée

par l'OMD

2001

Directives TRS révisées et actualisées par

l'OMD

2005

Logiciel TRS développé par

l'OMD et la Banque mondiale

Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour

la mainlevée des marchandises (TRS)

Liens avec d'autres indicateurs de la

facilitation des échanges

Indicateurs de performances logistiques

Indicateurs commerciaux

Indicateurs économiques

Procédures aux frontières

Mise en place régionale : Etats

membres

Mise en place régionale :

approche progressive

Déclenchement

Préparation

Collecte

de données

Analyse

de données

et rapports

Amélioration

Niveau Pays /

Projets

Date Méthode Utilisartion

du logiciel

OMD

Démarrage Déclen-

chement

Soutien

Pays Australie 2007 Manuelle Non Oui APEC Japon, Corée

Chine 2006 Manuelle Non Oui APEC BRRC

Indonésie 2006 Manuelle Non Oui s.o. JICA

Japon Depuis

1991

Manuelle Non Périodique Seul /

Corée Depuis

1997

Auto

-matique

Non Périodique Seul /

RDP du Lao 2008 Manuelle Oui Oui Banque

mondiale

BRRC

Philippines 2002 Manuelle Non Oui Seul JICA

Malaisie 1995,

2007

Manuelle Oui Non Seul OMD

Thaïlande 2006 Manuelle Non Oui Seul BRRC

Niveau

régional

GMS CBTA EWC

TRS[i]

2009 Manuelle Oui Non[ii] BAD BRRC

BIMP-EAGA

TRS[iii]

2009 Manuelle Oui Oui BAD BRRC

Mise en place régionale : matrice

Conduct regularly since 1991

Duration: 7 consecutive days

(8th TRS: 13-19 March 2006)

Geographical Scope: All regional Customs

(At least one sea port).

Types of goods: All cargoes.

Choice of Traffic: Sea and Air

Choice of Customs Office: 22 major sea

ports and 4 major air ports.

Mise en place régionale : cas du

Japon

26.826.031.135.135.439.445.247.6

33.736.837.846.049.563.7

84.994.5

3.34.34.95.610.2

13.119.8

26.1

0 50 100 150 200

20062004200119981996199319921991

Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission

1.2

2.6

3.5

3.5

6.7

7.5

8.6

8.7

12.8

14.0

21.6

27.3

37.9

34.6

42.7

41.6

0.4

0.4

0.6

0.7

1.8

1.6

1.6

2.3

0 10 20 30 40 50 60

2006

2004

2001

1998

1996

1993

1992

1991

Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission

35.6

4.4

Cargo owner

Shipping company andothers

Evaluation quantitative (milliards de yens)

Source: Ministère des Finances, Japon (données pour 2004)

Propriétaire de la marchandise

Compagnies maritimes et autres

Mise en place régionale : Rôle du BRRC

Atelier TRS en Thaïlande (2006)

Atelier TRS en Chine (2006)

Atelier TRS dans la RDP Lao, en coopération avec la

Banque mondiale (2008, 2009)

Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009)

Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009)

Rédaction du “Regional Best Practice Compendium

on TRS” (2007)

Mise en place régionale :

résultats communs

Les douanes peuvent ne pas être un obstacle

important

Les entités et variables en matière de TTF sont

nombreuses et sont généralement imbriquées et

interdépendantes

Le secteur privé peut être responsable de certains

retards

Conduite régulière d'une TRS

Mise en place régionale : dilemnes

Les douanes seules ou un processus global?

Facilité apparente mais difficulté en réalité?

Standard-seul ou intégral?

Quantitatif ou qualitatif?

Mesure des performances ou non?

Outil de comparaison ou non?

Le plus vite est le mieux?

Pour une TRS réussie

La volonté politique et un engagement concret sont nécessaires.

Obtenir l'assentiment des intervenants.

Adopter une approche de type "gestion de projets".

Il est essentiel de définir les types et les composantes des procédures de développement.

Suivre les principes des 3W & H.

Faire un usage correct et judicieux des résultats.

Conclusions

La TRS peut contribuer à l'amélioration continue de

la facilitation des échanges et des transports.

Les directives de l'OMD doivent être adaptées

localement.

Intégrer la TRS dans un programme de

modernisation national de stratégie TTF et de

douane.

Le renforcement des capacités est critique.

Shujie (Jack) ZHANG

Attaché technique

BRRC de l'OMD (Bangkok)

shujie@rocbap.org

rocb@rocbap.org