L’ordre du jour

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L’ordre du jour

• AccueilAccueil• Introduction : une gestion flexible et intégrée Introduction : une gestion flexible et intégrée • Présentation :Présentation :

– le concept informatique le concept informatique – la flexibilisation et le libre choix des placements la flexibilisation et le libre choix des placements – la gestion des titresla gestion des titres

• Cas pratiqueCas pratique• Les points forts et les développements futursLes points forts et les développements futurs• Questions-réponsesQuestions-réponses

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Gestion Gestion individualisée individualisée

des des placementsplacements

Application

titres

Application

comptabilité

Banque Application

salaires

La gestion flexible et intégrée d’une La gestion flexible et intégrée d’une institution de prévoyanceinstitution de prévoyance

passifspassifsactifsactifs

Gestion technique et administrati

ve

4

le concept informatique …

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Database(Oracle)

Gestionindividualisée

desplacements

Applicationtitres

Web Services

Web Server

Report Server

Application Server

GIP GTA

Web Services Web ServicesApplication

salaires

Gestiontechnique

etadministrative

Database Server

Base de données : OracleLangage de programmation : JavaEchange d’informations : Web Services

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… … la flexibilisation et le libre choix des la flexibilisation et le libre choix des placements placements …

CHOIX INDIVIDUEL DES PLACEMENTS

1. PREVOYANCE SUR-OBLIGATOIRE Au sens du Fonds de garantie : salaire >1,5* limite maximale 2002 : Fr. 111’240.-

2. PRIMAUTE DES COTISATIONS

3. TROIS RISQUES ASSURES Retraite (option rente) – Invalidité - Décès

4. FONDATION NON INSCRITE AU REGISTRE DE LA LPP Propre à l’entreprise Collective

ALLOCATION DES FONDS A CHOIX

1. FONDS 100% OBLIGATIONS

2. FONDS MINIMA 75% obligations – 25% actions

3. FONDS MIXTA 50% – 50% obligations/actions

4. FONDS EXTRA 75% actions – 25% obligations

5. FONDS 100% ACTIONS

DISPOSITIONS LEGALES - LPP / LFLP

• PRINCIPE DES TROIS RISQUES ASSURES– retraite, invalidité, décès

– prestations sous forme de « capitaux » avec options « rentes »

• PRINCIPE DU CUMUL DE PLANS DE PREVOYANCE– respect de l’objectif de retraite au niveau du cumul des prestations

• PRINCIPE DES NORMES MINIMALES– application des dispositions légales, art. 15 et 17 LFLP

• AUTRES PRINCIPES– répartition des pertes et des bénéfices

– financement des pertes par l’employeur

• GARANTIE DE L’EQUILIBRE FINANCIER DE LA FONDATION– financement solidaire d’une « réserve de fluctuations / pertes sur sorties »

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PLANS DE PREVOYANCE

• BASE : SALAIRE AVS / BONUS

• BONIFICATIONS EPARGNE 6% – 8% – 10% – 12% (constant / progressif)

• PRESTATIONS RISQUES Invalidité & décès : 40% – 30% – 20%

• FINANCEMENT POUR RESERVES ET FRAIS 1.5% (1ère année) – 1.25% (2ème) – 1% (dès la 3ème)

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EQUILIBRE FINANCIER DE LA FONDATION

• PRINCIPES DE BASE– la valeur boursière des fonds, lors d’un cas de libre passage peut

être inférieure aux dispositions LFLP

– une perte sur sortie est réalisée / déficit technique

• CONSTITUTION D’UNE RESERVE – capital de dotation (du fondateur – des membres)

– financement solidaire

– excédents sur primes de risques

• PARTS DE FONDS LIBEREES – peuvent rester dans la fondation

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L’ASSURE - PROCESSUS

• PRINCIPES DE BASE– l’assuré donne un ordre d’achat par an – mars

• sur la base des bonifications acquises au 31.12 précédent• additionnées du solde du CC à la même date

– l’assuré peut modifier son allocation en juin et sept.• du 15 au 30 du mois – valeur au 01 suivant• détermine la composition de son allocation en %• conversion en nombre de parts• solde compose le CC individuel de l’assuré

• FICHE INDIVIDUELLE DE PREVOYANCE – état du compte–épargne individuel réglementaire

– prestation de sortie selon la norme minimale

– répartition et valeurs boursières des parts

– montant de la prestation de sortie

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TRAITEMENT DE LA PLP

• PRINCIPES DE BASE– sortie de l’assuré – accession à la propriété – divorce

• VALEURS DES PARTS SUPERIEURES « LFLP »– vente des parts à date du traitement technique du cas

• VALEURS DES PARTS INFERIEURES « LFLP »– cas de sortie

• réalisation des parts : perte réalisée• la fondation garde les parts : perte non réalisée

– cas d’accession / cas de divorce• le nombre de parts équivalant à la PLP réalisée est « sorti » du compte

de l’assuré– la fondation réalise / ne réalise pas les parts sorties du compte de l’assuré

• les parts ne sont pas réalisées, la contre-valeur de la PLP est mise au « débit » du compte de l’assuré

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Cercle des assurés

CHOIX INDIVIDUEL DE SON ALLOCATION D’ACTIFS

assuré 1allocation a1

assuré 2 allocation a2 assuré …

allocation a…

FortuneGlobale

Fondation

normes OPP2

actions obligations

fonds75

0

5025

100

1007550250

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… … la gestion des titres la gestion des titres …

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TITRES : FONCTIONS LOGICIELLES

• Classification des titres par portefeuille et par dépôt

• Recherche facilitée d’un titre ou d’un dépôt

• Gestion des cours et des changes

• Gestion des gains et pertes non réalisés sur changes et marchés

• Graphiques des réparti-tions des capitaux, cours, titres, changes et devises

• Gestion comptable spécifique

• Etablissement des listes pour la LPP

• Liaison avec une comptabilité financière pour consolidation avec les passifs

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TITRES : EXIGENCES POUR L’INTEGRATION

• Mise à disposition des descriptifs des titres à choix

• Mise à disposition des cours de titres et de change

• Liaison de et vers le module de gestion de l’individualisation (transfert des ordres)

• Liaison de et vers la banque (transfert des ordres)

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… … le cas pratique le cas pratique …

19

Gestionindividualisée

desplacements

Application

titres

Banque

Cas pratiqueCas pratique

Indiana Gestiontechnique et

adminstrative

AntiguaWinTop

titres

20

AntiguaIndianaWinTop

titres

Banque

Procédure pour achat périodique ou ponctuelProcédure pour achat périodique ou ponctuel

1. Transfert des montants individuels à investir

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titres

Banque


Transfert

2. Détermination du cash disponible

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titres

Banque


Transfert

Disponible

3. Demande d’investissement

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titres

Banque


Transfert

Disponible

Dem

ande

4. Regroupement des ordres individuels

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titres

Banque


Transfert

Disponible

Regroupement

5. Transfert de l’ordre consolidé

Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible

Regroupement

6. Envoi pour exécution

Transfert

Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible

RegroupementTransfertOrdre

7. Exécution de l’ordre

Dem

ande

27


titres

Banque


Transfert

Disponible

RegroupementTransfertOrdreExécutio

n

8. Confirmation de l’ordre

Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible


n

Confirmation

9. Renvoi des résultats globaux

Dem

ande

29


titres

Banque


Transfert

Disponible


n

Résultats

10.Attribution des parts à chaque assuré

Confirmation

Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible


n

Résultats AttributionConfirmation

Dem

ande

31


titres

Banque

Etablissement de la fiche de prévoyanceEtablissement de la fiche de prévoyance

Transfert

Disponible


n


Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible


n


Dem

ande

I. Information pour consolidation individuelle

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titres

Banque


Transfert

Disponible


n

Résultats Attribution Consolidation

II. Lancement des calculs

Confirmation

Dem

ande

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titres

Banque


Transfert

Disponible


n


Calcul

s

Confirmation

Dem

ande

III. Production de documents

35


titres

Banque


Transfert

Disponible


n


Calcul

sD

ocume

nt

Fiche de prévoyance

Confirmation

Dem

ande

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titres

Banque

Transfert

Disponible


n


Dem

ande

Procédure pour achat ponctuelProcédure pour achat ponctuel

37


titres

Banque

Procédure de venteProcédure de vente

1. Annonce de vente à réaliser

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titres

Banque

Annonce

2. Détermination des parts disponibles


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titres

Banque

Annonce

Disponible

3. Ordre de vente


40


titres

Banque

Annonce

Disponible

Ordr

e

4. Regroupement des ordres de vente individuels


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titres

Banque

Annonce

Disponible

Regroupement

5. Transfert, exécution, confirmation et résultats O

rdre


TransfertOrdreExécutio

n

RésultatsConfirmation

42


titres

Banque

Annonce

Disponible


n

Résultats

6. Attribution du produit de la vente à chaque assuré

Confirmation

Ordr

e


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titres

Banque

Annonce

Disponible


n


Ordr

e


44


titres

Banque

Annonce

Disponible


n


Ordr

e

Etablissement de l’attestation de sortieEtablissement de l’attestation de sortie

Consolidation

Calcul

sD

ocume

nt

Attestationde sortie

45

les points forts …

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Primauté :• des cotisations• des prestations• imbrication des deux méthodes

Simulation intégrée des

mutations et des documents

Paramétrages techniques et

individualisation des documents par l’utilisateur

Adaptation aux besoins des

collectives, caisses d’association et à

l’outsourcing

AntiguaAntigua

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AntiguaAntigua

Mise à jour des versions et

transfert des données par

Internet

Gestion des documents

efficace (filtres et tris, zoom, table des matières, …)

Structure orientée client

(spécificités hors de

l’éxecutable)

Gestion des rentiers (avec paiements par DTA, indexation, …)

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… et l’avenir !

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AntiguaAntigua

Impression de graphiques sur les attestations

Utilisation des techniques

informatiques les plus récentes

• Intégration des actifs et des rentiers,

• gestion des invalides• rétroactivité sur les

exercices

Gestion à distance (ASP par Citrix Metaframe XP)

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Documents

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