Loi du travail

Chenelière

Droit au fait

Présentation du cours Objectif

Pour démontrer sa compétence, l'élève doittraiter les demandes relatives aux lois du travail

selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent.

1

CONDITIONS D’ÉVALUATION

À partir d'études de cas et de mises en situation. À partir de formulaires de réclamation relatifs aux lois,

législations et règlements pouvant être remplis à la main, à la machine à écrire ou avec un micro-ordinateur.

À l'aide des documents de référence ayant trait aux lois. À l’aide de dictionnaires et de grammaires.

2

CRITÈRES GÉNÉRAUX DE PERFORMANCE

Manifestation de l'attitude appropriée à la situation. Respect des limites de son champ d'intervention.

Manifestation du souci de la qualité de communication avec la requérante ou le requérant.

Utilisation convenable du français. Maîtrise des outils de télécommunication.

3

Avant d'apprendre à interpréter les demandes des requérantes ou des requérants, l'élève doit :

1. Interpréter le vocabulaire particulier aux lois du travail.2. Distinguer les champs d'application des lois du travail.3. Interpréter les droits et les recours relatifs aux lois du travail.4. Décrire les conditions favorisant la qualité de la

communication.5. Utiliser un dictionnaire.

L'ÉLÈVE DOIT MAÎTRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU SAVOIR-ÊTRE JUGÉS COMME ÉTANT PRÉALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT NÉCESSAIRES POUR L'ATTEINTE DE L'OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, PAR EXEMPLE :

PRÉCISIONS SUR LECOMPORTEMENT ATTENDU

CRITÈRES PARTICULIERS DEPERFORMANCE

Interpréter les demandes des requérantes ou des requérants.

Reconnaissance exacte des éléments importants des situations.

Détermination des lois s’appliquant aux cas.

Renseigner des requérantes ou des requérants.

Justesse des renseignements relatifs :o aux types de recours possibles;o aux démarches à effectuer;o aux délais à respecter;o aux ressources à consulter.

Rassembler les renseignements à fournir avec des réclamations.

Collecte de tous les renseignements et pièces justificatives pertinentes.

Rassemblement des renseignements dans les délais prescrits.

Consignation des renseignements aux dossiers appropriés.

PRÉCISIONS SUR LECOMPORTEMENT ATTENDU

CRITÈRES PARTICULIERS DEPERFORMANCE

Produire des documents de réclamation.

Exactitude des renseignements fournis.

Présence des pièces justificatives pertinentes.

Respect des instructions quant à la façon de remplir les formulaires.

Présence des signatures requises. Respect des règles de

l'orthographe d'usage et de la grammaire.

Assurer le suivi des dossiers. Production et ajout de toutes les pièces requises

par les démarches. Respect des délais relatifs aux

étapes des démarches. Classification appropriée des

dossiers.

QUESTIONS?

Bon cours!

L’employé de bureau et la législation du travail

Les lois

étudiées dans cet ouvrage

Lois québécoises relevant de la législation provincialeLoi sur l’assurance-emploiLoi sur la protection du consommateur

Première partie4 chapitres11 lois

Deuxième partieSynthèseSituations simples

Loi canadienne qui s’applique au québécois

MATÉRIEL COMPLÉMENTAIREUtilisateur: stagiaire

Mot de passe: cheneliere

Première partie

LES CONTRATS DE TRAVAIL

LES LOIS RELIÉES À L’EMPLOI

LES DROITS DE LA PERSONNE

LES CONTRATS DE CONSOMMATION

Les différents contrats de travail

Contrat individuel de travail (verbal ou écrit) Convention collective (Syndicat, écrit)

Travail qualifié de collectif (groupe)

Dans les 2 situations le contrat de travail est à durée déterminée (fixe) ou indéterminée, temps

plein ou temps partiel.

LES CONTRATS DE TRAVAIL

À VOUS! Page 4

Lois qui les régissent

Loi sur les normes du travail Contrat individuel de travail

Code du travail du Québec Contrat collectif de travail

LES CONTRATS DE TRAVAIL

1 Loi sur les normes du travail

HISTOIRE

1900 Le Québec légifère sur les conditions de travail. (âge minimum, limite d’heure par semaine)

1930 Salaire minimum1979 Loi sur les normes du travail (voir tableau A)

Assurer des conditions minimales de travail.

Personnes assujetties

Seuls les salariés, ceux qui effectuent un travail rémunéré ayant un lien de subordination.

Absences Congés pour raisons familiales,

parentales interdiction de la mise à la retraite

obligatoire Harcèlement psychologique

Salariés exclues

La commission des normes du travailVeille à l’application de la Loi sur les normes du travail.Reçoit les plaintes.Les informes et aide à régler leurs litiges avec leur employeur.

À VOUS!Page 8-

9

Tableau A

Définition Motifs

À VOUS!Page 10

Licenciement: L’employeur interrompt définitivement l’emploi du salarié.

Motifs: Des changements dans les besoins en main-d’œuvre.

Mise à pied: L’employeur interrompt temporairement l’emploi du salarié.

Motifs: Des changements dans les besoins de main-d’œuvre.

Suspension: L’employeur interrompt temporairement, pour une période

déterminée, l’emploi du salarié. Motifs: Sanction disciplinaire

Congédiement: L’employeur interrompt définitivement l’emploi du salarié.

Motifs: Mauvaise conduite, manquement au devoir de loyauté et de discrétion, insubordination, manque de compétence.

Déplacement: Le déplacement ne constitue pas une perte d’emploi. Il peut se traduire par une affectation à un autre poste, une modification des conditions de travail, un réduction du nombre d’heures, une rétrogradation

Motifs: Des changements dans les besoins de l’entreprise ou dans l’organisation; la mauvaise conduite de l’employé. Si la décision est prise en guise de représailles, il peut s’agir d’une pratique interdite. Dans ce cas, le salarié peut porter plainte contre l’employeur.

Les plaintes

1) La plainte pécuniaire;

Salaire non versé

Congés non payés

Somme relative à un avis de cessation d’emploi non fourni ou

tout autre montant que l’employeur aurait dû vous verser.

Les plaintes

Si vous avez exercé un droit que vous accorde la Loi sur les normes du travail.

Si vous avez témoigné contre celui-ci dans une poursuite.

Un créancier a fait saisir votre salaire ou vous devez verser une pension

alimentaire.

Vous êtes une salariée enceinte.

Vous avez refusé de travailler au-delà des heures habituelles pour remplir des

obligations familiales ou parentales.

Vous vous êtes absenté au plus 26 semaines au cours des 12 derniers mois

pour maladie ou accident (non reliés au travail).

Vous avez atteint ou dépassé l’âge de la retraite.

L’employeur veut éviter d’appliquer la Loi sur les normes de travail.

2) La plainte pour pratique interdite;

Les plaintes

Est possible seulement dans le cas où vous avez au moins 2 ans de

service continu

Si vous commettez une faute grave, propos diffamatoires à l’égard

de votre employeur, fraudez, volez, manquez à votre obligation de

loyauté, vous ne recevez pas de cessation d’emploi ni d’indemnité.

Vous ne pouvez pas non plus utiliser les recours prévus dans les cas

de perte d’emploi.

3) La plainte pour congédiement sans une cause juste et suffisante;

Les plaintes

4) La plainte pour harcèlement psychologique

En vigueur depuis 1er juin 2004

La victime doit déposer une plainte à la CNT dans les 90 jours de la

dernière manifestation de harcèlement psychologique.

Informations supplémentaires, les procédures et conditions nécessaires dans le tableau A

À VOUS!Page 13

Qu’est-ce que Le service continu?

« service continu » : la durée ininterrompue pendant laquelle le salarié est lié à l'employeur par un contrat de travail, même si l'exécution du travail a été interrompue sans qu'il y ait résiliation du contrat, et la période pendant laquelle se succèdent des contrats à durée déterminée sans une interruption qui, dans les circonstances, permette de conclure à un non-renouvellement de contrat.

À VOUS! Page 14

Nouvelles transitions

a) Stéphane a 10 mois de service continu.

b) Il a toujours 10 mois de service continu. Son absence pour convalescence n’a pas interrompu son lien d’emploi avec son employeur.

c) Au 31 décembre 2000, il a accumulé 3 mois de service continu (octobre, novembre et décembre) chez son employeur. Lorsqu’il a quitté son emploi, le 1er août, il a rompu son lien d’emploi avec son employeur.

À VOUS!

Il sert à établir le moment où l’avis de cessation d’emploi doit être donné, à calculer les vacances, déterminer si une journée de congés doit être payée.

Loi sur les normes de travail

2 Code du travail du QuébecNégociation collective d’un contrat de travail

Page 15

S’applique au salariés des entreprises relevant de l’autorité du gouvernement

provincial, mais pas au personnel de direction et de gestion.

Ce n’est que depuis 1944 que les syndicats sont reconnus au Canada.

Les activités syndicales ont été autorisées dès 1872 MAIS les employeurs étaient libres ou non de les reconnaître.

(Les conflits éclataient dans le seul but qu’ils les reconnaissent)

» Protéger le droit d’association

» Encadrer la procédure d’accréditation

» Encadrer le déroulement de la négociation de la convention collective

» Encadrer l’arrêt de travail dû au conflit Grève Lock-out

Objectif du CTQ

Il protège principalement le droit d’association ou le droit de se syndiquer.

À VOUS! Page 19

D’après vous, où retrouve-t-on les conditions de travail du contrat collectif?

Veille au libre exercice et à la protection du droit d’association.

Assure l’application et le respect des dispositions du Code de travail.

Intervient pour trancher les litiges entre le syndicat et l’employeur.

S’occupe des groupe de salariés qui font une demande d’accréditation.

Entend les plaintes.

La Commission des relations de travail

Les étapes de la procédure d'accréditation d'un syndicat

L'assemblée de fondationDeux personnes mandatées deviennent les représentantes provisoires du groupe de salariés. il faut que la majorité des salariés du groupe visé ait signé la carte d'adhésion et payé la cotisation de 2 $.

La requête en accréditation La reconnaissance officielle de l'association syndicale est demandée au moyen du formulaire intitulé « Requête en accréditation ».

L'intervention d'un agent de relations de travailIl vérifie le caractère représentatif de l'association requérante afin de déterminer si

l'accréditation doit être accordée ou non.

L'accréditation Si l'accréditation est accordée, le syndicat existe officiellement.

À partir de ce moment, l'employeur est obligé de reconnaître le représentant syndical comme le seul représentant des salariés syndiqués et de négocier avec lui le contrat collectif de travail, c'est-à-dire le contenu de la convention collective.

À VOUS! P.21

Le déroulement de la négociation de la convention collective

L'avis de négociation et le début de la négociation de la convention collectiveLorsqu'une association vient d'être accréditée, elle doit négocier avec l'employeur le contenu du contrat collectif, c'est-à-dire de la convention collective.

L’acceptation ou le refus de la convention collectiveLa mésentente lors des négociationsLorsqu'elles ne réussissent pas à s'entendre, les parties (l'une ou l'autre) peuvent demander à la Commission des relations du travail d'envoyer un conciliateur ou un médiateur.

La mission du conciliateur est de tenter de rapprocher les parties en les incitant à faire des compromis.

Le médiateur intervient si le conflit est d'envergure. Il a le pouvoir d'intervenir plus vigoureusement et de proposer des moyens de règlement ou même le contenu de la convention collective.

Vote au scrutin secret

L'arrêt de travail dû au conflit

La grèveIl y a grève lorsque les salariés décident de s'arrêter de travailler pour faire pression sur leur employeur.

Le lock-outIl y a lock-out lorsque l'employeur prend la décision de ne plus fournir de travail à un groupe de salariés en vue de les contraindre à accepter certaines conditions de travail.

Le droit de lock-out est acquis dans les mêmes délais que le droit de grève,c'est-à-dire 90 jours après la réception de l'avis de négociation par son destinataire.

Comme le syndicat dans le cas de la grève, l'employeur qui déclare un lock-out doit informer la Commission des relations du travail dans les 48 heures.

Informations supplémentaires, Tableaux B.1 B.2 B.3

À VOUS!Page 23

Page 23À VOUS!

1. A) Où et quand doit se dérouler l’assemblée de fondation d’un syndicat?Elle doit se tenir en dehors des lieux et des heures de travail.

B) Qui informe l’employeur qu’un demande d’accréditation a été faite?C’est la Commission des relations de travail, après avoir reçu le formulaire de requête en accréditation rempli par les représentants du groupe de salariés requérant.

2. A) Qui interviendrait pour tenter de rapprocher les deux parties en les incitant à faire des compromis?Un conciliateur

B) Qui interviendrait pour imposer une solution finale?Un arbitre

3. A) Qu’est-ce qui distingue la grève du lock-out?Grève ~ salariés qui cessent de travailler.

Lock-out ~ L’employeur cesse de fournir du travail aux salariés.

Page 23À VOUS!

3. B) En cas de grève ou de lock-out, le Code du travail formule des interdictions à l’intention de l’employeur. Énumérez-en quelques-unesIl interdit à l’employeur de: rompre le lien d’emploi qu’il a avec les grévistes ou les personnes en lock-out, prendre des sanctions contre eux, embaucher des personnes pour les remplacer, donner du travail à un salarié faisant partie des salariés en grève mais qui refuse de faire la grève et qui se présente au travail.

B) Qui informe l’employeur qu’un demande d’accréditation a été faite?C’est la Commission des relations de travail, après avoir reçu le formulaire de requête en accréditation rempli par les représentants du groupe de salariés requérant.

4. Vicky ~ non syndiqués, en désaccord avec l’augmentation de salaire, elle veut faire la grève.

En a-t-elle le droit? Que lui réondez-vous?Vicky ne peut pas faire la grève. Il faudrait qu’elle fasse partie d’une association accréditée et qu’elle ait reçu un mandat de grève. Elle bénéficie d’un contrat individuelle régi par la Loi sur les normes du travail. Or cette loi ne prévoit pas le recours à la grève.

3 Convention collective

Tableau C

La convention collective

C’est l’entente écrite dans laquelle sont énoncé tout les dispositions relatives aux conditions de travail et aux rapports de travail du groupe de salariés syndiqués.

Elle devrait être plus avantageuse que la Loi sur les normes du travail.

Prévoie l’égalité de traitement. Elle est d’au moins un ans.

Représentants (délégués syndicaux)

Veillent à l’application de la convention collective et s’assure de l’interprétation que les employeurs peuvent en faire. Conseillent les syndiqués, les aident à faire valoir leur droit et les représentent dans leur démarche de revendication.

REVENDICATION (recours) = GRIEF

À VOUS! P.26-27

4 Code civil du Québec

Tableau D p.29

1994 Le 1er janvier

1866 Code civil du Bas-Canada

Présentation du Code civil du Québec

Loi sur les normes du travail et le Code du travail Textes législatifs auxquels

nous devons nous reporter lorsqu’il y a un contrat individuelle ou collectif.

Contrat individu

el

Contrat collectif

Milieu de

travailExercice de vos

fonctions

Les obligations des parties Contrats individuels et collectifs

Exécution du travail avec compétence, prudence et diligence; Exécuter les tâches avec compétence Fournir un travail raisonnablement satisfaisant

Subordination; Exécuter le travail selon les instructions de l’employeur Respecter les directives et les règles internes

Discrétion et confidentialité; Reste valable pendant un délai raisonnable après la cessation du contrat

de travail, reste tout le temps valable après la cessation du contrat de travail si l’information a trait à la réputation ou à la vie privée.

Loyauté; Non-concurrence.

Obligations du salarié

À VOUS! Page 30

Les obligations des parties Contrats individuels et collectifs

Exiger du salarié la prestation de travail telle que convenue;

Assurer des conditions de travail sécuritaires et salubres;

Prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et la sécurité du salarié;

Prendre les mesure pour protéger la dignité du salarié;

Assurer le respect de la vie privée de son employé;

Payer la rémunération fixée;

L’employeur ne peut se prévaloir de la stipulation de non-concurrence s’il a

résilié le contrat de travail sans motifs sérieux.

Obligations de l’employeur

Les obligations des parties Contrats individuels et collectifs

Imposer des directives et des règlements;

Imposer des mesures disciplinaires si vous manquez à vos obligations ou si vous

avez eu un comportement fautif; ( la mesure doit être proportionnelle à

l’infraction);

L’insubordination, manque de loyauté ou tout autre manquement grave aux

obligations imposées à l’employé, peuvent être considérés comme des motifs

sérieux de congédiement.

Droits et pouvoirs de l’employeur

En contrepartie, il est légitime pour vous de démissionner si l’employeur ne remplit pas ses obligations. Dans ce cas de départ volontaire, vous avez droit à l’assurance-emploi.

À VOUS! Page 32

Ce qui met fin définitivement au contrat de travail

LicenciementCongédiement

Démission

Commun accord

Force majeur

Employeur

Employé

Employeur ~Employé

Décès ~ Sinistre

À VOUS!Page 32

Première partie

LES CONTRATS DE TRAVAIL

LES LOIS RELIÉES À L’EMPLOI

LES DROITS DE LA PERSONNE

LES CONTRATS DE CONSOMMATION

» Loi sur la santé et la sécurité du travail (Tableau E)» Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (Tableau F)» Loi sur l’assurance-emploi(Tableau G)» Loi sur l’assurance parentale(Tableau H)

» Charte des droits et libertés de la personne du Québec (Tableau I)» Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des

renseignements personnels et la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Tableau J)

» Loi sur la protection du consommateur (Tableau K)

Chapitres 2~3~4Les lois reliées à l’emploi

Les droits de la personne

Les contrats de consommation

11 10 8

76 5

ÉQUIPESPOWERPOINTSITE INTERNETPRÉSENTATION 14-18-19 février

Tableaux E, F, G, H, I, J, K

9

ÉQUIPES

Lois liées à l’emploi

• Loi sur la santé et la sécurité du travail

• Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles

• Loi sur l’assurance-emploi

• Loi sur l’assurance parentale

Les droit de la personne

• Charte des droits et libertés de la personne du Québec

• Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des

renseignements personnels et la Loi sur la protection des renseignements

personnels dans le secteur privé

Les contrats de consommation

• Loi sur la protection du consommateur

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