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Amendements pénibilité au travail [1]

Quelles sont les conséquences pour les entreprises des amendements discutés au sujet de la pénibilité au travail ?

En premier lieu, les conditions d’éligibilité en 2015 au compte pénibilité des quatre premiers facteurs restent inchangées, le caractèreobjectif de l’exposition à ces facteurs implique le maintien d’un suivi de l’exposition individualisé par salarié.Les quatre facteurs éligibles en 2015 :

Travail en milieu hyperbareTravail de nuitTravail en alternanceTravail répétitif

La modification principale qui résulte des débats et amendements est la suppression de l’obligation pour les entreprises de produireune fiche individuelle d’exposition par salarié. C’est la CNAV (Caisse Nationale de l’assurance Vieillesse) qui communiquera au salarié le nombre depoints acquis du fait de son exposition à la suite des données communiquées par l’entreprise.

Autre mesure de simplification importante, la qualification de l’exposition d’un poste à un ou plusieurs facteurs de pénibilité ne sera plus obligatoirementfaite par les entreprises, elle pourra être réalisée par les branches professionnelles qui établiront des référentiels d’exposition adaptés au contexte parmétier, par poste, par activité…

Les entreprises pourront en alternative réaliser leur propre diagnostic d’exposition à la pénibilité, plus adapté à leur contexte et plusprécis : en recourant aux référentiels de branche, l’entreprise s’expose à voir une population de salariés concernée par la pénibilité surestimée par rapportà sa propre réalité au regard notamment des actions de prévention mise en place pour réduire les risques professionnels en entreprise.

Cette mesure de simplification intéresse donc en premier lieu les petites entreprises, en permettant une gestion collective et non individualisée del’exposition à la pénibilité.Le calendrier de suivi de l’exposition aux six autres facteurs de pénibilité a également été révisé, les entreprises ont jusqu’au 1er juillet 2016 pour semettre en conformité, sans que cela ait toutefois un impact pour les salariés puisque pour ces six facteurs, la prise en considération de l’expositiondébutera au 1er janvier 2016.

En quoi le logiciel 1-One est-il nécessaire aux entreprises pour gérer la pénibilité ?

Le logiciel pénibilité 1-One permet de suivre l’exposition à la pénibilité par postes. Dans le cadre de l’analyse de l’exposition à la pénibilité quisera réalisée par les branches professionnelles, les mesures de prévention, les EPI mis en place sur le postes de travail contribueront à définir s’il y a ounon exposition à la pénibilité sur le poste. Le logiciel 1-One permet d’identifier les EPI mis en place sur chaque poste de travail.

Le suivi de l’exposition à la pénibilité pour les métiers analysés par les branches professionnelles implique de savoir quel métier exerce le salarié, maiségalement le poste ou les postes occupés par le salarié : cette information, tout comme le métier de rattachement du salarié qui sont renseignés dans lelogiciel 1-One est souvent absente ou incomplète dans le SIRH (paie, outil de gestion des temps).

L’identification dans le logiciel 1-One des GEH/métiers et des postes effectivement occupés par les salariés est un élément importantpour suivre l’exposition des salariés : cette donnée permet de suivre par salarié l'atteinte ou non atteinte de façon annuelle des seuils de pénibilitépour chaque facteur en fonction des postes occupés (absence, changement de poste, polyvalence...), ce qui correspond à la génération d'un curriculumlaboris par salarié, pour une déclaration annuelle via la DADS.

La DADS est complétée de l’information de l’exposition annuelle des salariés concernés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité, la mise en place de la DSNet sa transmission mensuelle en remplacement de la DADS annuelle implique un suivi et une actualisation régulière des données relatives à la pénibilité,dans ce cadre les données d’exposition à la pénibilité structurées et actualisées avec le logiciel 1-One sont transmises au SIRH pour enrichir la déclarationdématérialisée mensuelle.

Un autre atout du logiciel 1-One est de fournir par salarié suivant les postes occupés et pour chaque facteur de pénibilité uncompteur d’exposition, 1-One fournit ainsi un outil efficace pour anticiper le risque de dépassement des seuils de pénibilitéet de les prévenir, participant ainsi à réduire l’incidence financière de l’exposition des salariés à la pénibilité.

Le processus de gestion de la pénibilité avec le logiciel: suivi de compte personnel prévention de la pénibilité du logiciel, restitution avec lelogiciel de l'exposition à la pénibilité et export des données:

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Enfin le logiciel pénibilité 1-One génère la synthèse d'exposition (synthèse pénibilité) à joindre au DUER, document unique d'évaluation desrisques professionnels.

Exemple de restitution sur les effectifs d'une entreprise exposés à la pénibilité produite par le logiciel :

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Tags: DUER [2] ÉVALUATION PÉNIBILITÉ [3] SYNTHÈSE PÉNIBILITÉ [4] LOGICIEL PÉNIBILITÉ [5] LOGICIEL [6]

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Le suivi de l'exposition des salariés à la pénibiltié avec le logiciel s'inscrit dans la logique de suivre les salariés concernés par certains risques identifiés dansle logiciel lors de l'évaluation des risques professionnels, la production du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels, DUER.

Note:

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