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LIVRET DE L’ETUDIANT

Licence Economie-Gestion Parcours Economie-Management

Parcours International

Année Universitaire 2017-2018

Faculté Droit, Economie, Gestion et AES – 12 Rue de Kergoat – CS 93837 – 29 238 BREST CEDEX 02 98 01 60 89 ou 02 98 01 60 23

www.univ-brest.fr/ufr-droit-economie

2

I. Bienvenue en Licence Economie-Gestion

1. L’organisation de la Licence

Quel que soit le parcours suivi, la Licence d’économie-gestion est organisée en 6 semestres comportant

chacun des unités d’enseignement (UE). Ces UE comprennent des matières fondamentales d’économie

et de gestion et des outils (mathématiques et statistiques appliquées, langues et informatique,

méthodologie) dont les étudiant-e-s auront besoin tant pour la poursuite d’étude en licence professionnelle

et master que pour leur future activité professionnelle.

La particularité de la Licence Economie-Gestion est de proposer un large choix d’options permettant de

personnaliser son parcours de formation dès la seconde année (L2). Pour l’étudiant, cela se traduit par une

individualisation des parcours dès la troisième année (L3). En effet, au terme de la L2, l’étudiant-e pourra

choisir de poursuivre en Licence mention Economie-Gestion organisée par l’UFR ou pourra suivre la

Licence mention Gestion proposée par l’IAE. En troisième année de licence Economie-Gestion, un large

éventail de matières permet également à l’étudiant de garder un équilibre entre l’économie ou la gestion

ou bien d’opter pour un profil spécialisé en gestion ou en économie.

Concernant les langues étrangères, l’anglais étant la langue principale de travail de l’économie et de la

gestion, une importance particulière est apportée à la maîtrise des quatre compétences, expression et

compréhension orale et écrite. Chaque semestre comporte un enseignement obligatoire en anglais. Afin

d’effectuer un travail plus poussé à l’oral, des heures d’enseignement en laboratoire de langues sont

également prévus lors de la licence. L’enseignement de l’anglais vise l’acquisition d’un anglais des

affaires, permettant d’être opérationnel en situation professionnelle.

Concernant les étudiants du parcours international, ils bénéficieront d’une spécialisation en anglais afin

d’acquérir le vocabulaire plus spécifique d’économie et de gestion. Ainsi, selon les matières, ils suivront

un TD spécifique réalisé en anglais (par exemple en introduction à l’économie au premier semestre) ou

bien suivront un cours magistral dispensé en Anglais (comme pour la logistique en deuxième et troisième

années). Ils pourront également préparer le test TOEIC (Test of English for International Communication)

qui représente une norme d’évaluation des compétences en anglais à l’échelle internationale.

L’enseignement de l’informatique est également obligatoire. Chaque année comporte un enseignement

en informatique. Il vise à fournir aux étudiant-e-s la maîtrise des outils dont ils-elles auront besoin pour

des activités de recherche notamment en masters et dans le cadre de leur future vie professionnelle.

Dans un souci d’orientation et de professionnalisation de la licence, une UE permettra à l’étudiant, dès

le semestre 2, d’effectuer un travail de découverte et d’analyse sur un métier, un domaine qui lui tient à

cœur. Ce module a pour but d’aider l’étudiant à élaborer son projet professionnel, tout en développant

des compétences en méthodologie de recherche, en synthèse d’informations, en expression écrite et orale.

En deuxième année, les étudiants doivent aller à la rencontre des acteurs locaux (entreprises,

associations…) pour la rédaction d’une newsletter et participent à un jeu d’entreprise leur permettant

de mettre en pratique les connaissances acquises lors de leurs deux premières années de licence. Enfin, un

stage de 8 semaines, avec mission précise à réaliser, participe à la validation de la troisième année de

Licence. Ce stage fera l’objet d’une évaluation par rapport écrit et soutenance orale.

3

L1 ECONOMIE GESTION – PARCOURS ECONOMIE MANAGEMENT

Crédits

(30 ECTS) Semestre 1 Evaluation

7,5

UE Fondamentale 1 : Economie

Introduction à l’Analyse Economique (32h CM + 12h TD – coeff 4,5)

Histoire économique (24h CM – coeff 3)

CC+ EF

1 CC + EF

7

UE Fondamentale 2 : Gestion

Introduction à l’économie d’entreprise et au management

(24h CM + 12h TD – coeff 4)

Comptabilité financière 1 (24h TD – coeff 3)

CC + EF

CC

4,5 UE Fondamentale 3 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (24h CM + 20h TD – coeff 4,5)

1 CC + EF

3 UE 4 Droit

Introduction au Droit (24h CM + 12h TD – coeff 3)

CC + EF

3 UE 5 LV1

Anglais 1 (24h TD – coeff 3)

CC

2

UE 6 Option (1 matière au choix – coeff 2)

Mathématique remise à niveau1 (24h TD)

Renforcement en français1 (20h TD)

Sociologie (24h CM)

LV2 ou FLE1 (24h TD)

CC

CC

EF

CC

3 UE 7 Méthodologie

Méthodologie du travail universitaire (24h TD – coeff 3)

CC

Crédits


4,5 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

Croissance et développement (24h CM + 20h TD2 – coeff 4,5)

CC + EF

3 UE Fondamentale 2 : Gestion


CC


Statistiques descriptives (24h CM + 20h TD – coeff 4,5)

CC + EF

8


Microéconomie (24h CM + 20h TD – coeff 4)

Macroéconomie (24h CM + 20h TD – coeff 4)

CC + EF

CC + EF

3 UE 5 LV1


CC

3 UE 6 Informatique :

Informatique C2i (24h TD présentiel + 24h TD distanciel) - coeff 3. CC

2 UE 7 Professionnalisation

Projet professionnel (14h TD – coeff 2)

CC

2

UE 8 Option (1 discipline au choix – coeff 2)

Liste UBO (24h CM)

LV2 ou FLE1 (24H TD)

Droit des contrats (18h CM)

CC

EF 1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

2 Entraînement à l’écrit et à l’oral

EF = Examen Final à la fin du semestre - CC = Contrôle Continu dans le cadre des Travaux Dirigés

Maquettes et modalités d’évaluations indiquées sous réserve de validation par la CFVU

4


Crédits


4 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

Echanges internationaux (24h CM + 20h TD2 – coeff 4)

CC + EF

4 UE Fondamentale 2 : Gestion comptable

Calcul et analyse des coûts (20h CM + 24h TD – coeff 4)

CC + EF

5

UE Fondamentale 3 : Gestion des organisations

Economie d’entreprise et management (24h CM – coeff 3)

Entreprises et société (10h CM + 10h TD – coeff 2)

EF

1 CC + EF

4 UE Fondamentale 4 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (24h CM + 20h TD – coeff 4) CC + EF

3 UE 5 LV1

Anglais 3 (24h TD – coeff 3) CC

2 UE 6 Informatique

Informatique de gestion (20h TD – coeff 2) CC

8

UE 7 Option (2 ou 3 matières au choix pour 8 coeff)


Histoire de la pensée économique (24h CM – coeff 2)

Analyse de filières (24 h CM – 16 h TD – coeff 4)

Droit et entreprises (24h CM – coeff 2)

Logistics (24h CM – coeff 2)

CC+ EF

EF

CC+EF

EF

EF

Au semestre 3, possibilité de suivre la LV2 ou FLE (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne

comptent

Crédits


4 UEF 1 Economie contemporaine

Analyse de la conjoncture (24h CM + 20h TD2 – coeff 4)

EF + CC

3,5 UEF 2 Gestion comptable

Comptabilité financière (12h CM + 20h TD – coeff 3,5)

CC + EF

2,5 UEF 3 : Gestion des organisations

Pilotage des organisations (20 h TD – coeff 2,5)

CC

4 UEF 4 Techniques quantitatives

Statistiques 2 (24h CM + 20h TD – coeff 4) CC+EF

3 UEF 5 Langue


4

UE 6 Professionnalisation

Jeu d’entreprise (24h TD – coeff 2)

Newsletter (16h TD – coeff 2)

CC

1 CC

7

UE 7 Spécialisation (2 matières sur 3)

Microéconomie (32h CM + 10h TD – coeff 3,5)

Economie budgétaire et fiscale (24h CM + 12h TD – coeff 3,5)

Marketing (24h CM + 12h TD – coeff 3,5)

1 CC + EF

1 CC + EF

1 CC + EF

2

UE 8 Option (1 discipline au choix- coeff 2)

Liste UBO (24h CM)

Commerce International (24h TD )

LV2 ou FLE1 (24h TD)

1 CC + CT

CC 1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.


EF = Examen Final à la fin du semestre (contrôle final) - CC = Contrôle Continu dans le cadre des Travaux Dirigés

5


Crédits Semestre 5 Evaluation

6

UEF 1 Economie et Entreprises

Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires (24h CM –

coeff 3)

Entreprise et développement durable (20h CM – coeff 3)

EF

EF

3,5 UEF 2 Gestion

Budgets et tableaux de bord (12H CM + 24h TD – coeff 3,5) CC+EF

8

UE 3 Spécialisation : 2 matières parmi

Croissance et cycles (24h CM + 12 h TD – coeff 4)

Statistiques Appliquées (24h CM + 12 h TD – coeff 4)

Economie Régionale (24h CM + 12h TD - coeff 4)

Gestion des ressources humaines (18H CM + 12H TD – coeff 4)

CC+EF

CC+EF

EF

CC+EF

4

UE 4 Complémentaires : 2 matières parmi

Finance internationale et développement (24 H CM – coeff 2)

Histoire de la pensée économique (24 H CM – coeff 2)

Droit des sociétés (24 H CM – coeff 2)

Géopolitique (24 H CM – coeff 2)

EF

EF

EF

EF


Recherche de stage et simulation d’entreprise (24h TD – coeff 3)

CC

2,5 UE 6 LV1

Anglais (24h TD – coeff 2,5)

CC

3 UE 7 Informatique

Informatique de Gestion (20h TD – coeff 3)

CC


5


Market Economics (24h CM – coeff 3)

Stratégie Industrielle (16h CM – coeff 2)

EF

EF

5

UEF 2 Gestion

Analyse financière (16HCM + 20H TD – coeff 3)

Stratégie des organisations (16h CM – coeff 2)

CC+EF

EF

6

UEF 3 Spécialisation – 2 matières au choix

Finance de marché (24H CM + 12H TD– coeff 3)

Mathématiques approfondies (24h CM + 12h TD – coeff 3)

Projet d’entreprise (12H CM + 24H TD– coeff 3)

1 CC+ EF

CC+ EF

CC

4

UEF 4 Complémentaires – 2 matières au choix

Economie de l’environnement (24H CM – coeff 2)

Economie du travail (24H CM – coeff 2)

Logistics (16H CM – coeff 2)

Fiscalité d’entreprise (12H CM + 12H TD– coeff 2)

EF

EF

EF

EF

6 UE 5 Stage coeff 6 Rapport +

oral

2 UE 6 LV1

Anglais (24H TD - coeff 2) CC

2 UE 7 Informatique

Système de gestion de base de données (12HCM + 12H TD – coeff 2) EE

En L3 (Semestres 5 et 6), possibilité de suivre la LV2 ou FLE (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.


6

L1 ECONOMIE GESTION – PARCOURS INTERNATIONAL

Crédits


7,5


Economic Analysis (32h CM + 12h TD – coeff 4)

Histoire économique (24h CM – coeff 3,5)

CC+ EF

1 CC + EF

7

UE Fondamentale 2 : Gestion

Management

(24h CM + 12h TD – coeff 4)


CC + EF

CC


Mathématiques appliquées (24h CM + 20h TD – coeff 4,5)

1 CC + EF

3 UE 4 Droit

Introduction au Droit (24h CM + 12h TD – coeff 3)

CC + EF

3 UE 5 LV1


CC

2

UE 6 Option (1 matière au choix - coeff 2)

Cultures et Civilisations

Espagnol1

Allemand1

Autre LV1

EF

CC

CC

CC

3 UE 7 Méthodologie

Méthodologie du travail universitaire (24h TD – coeff 3)

CC 1Possibilité de prendre en option facultative : renforcement des acquis en français, remise à niveau en mathématiques, espagnol, allemand, ou

autres LV. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

Crédits


4,5 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

Croissance et développement (24h CM + 20h TD2 – coeff 4,5)

CC + EF

3 UE Fondamentale 2 : Gestion


CC


Statistiques descriptives (24h CM + 20h TD – coeff 4,5)

CC + EF

8



Macroeconomics (24h CM + 20h TD – coeff 4)

CC + EF

CC + EF

3 UE 5 LV1


CC

3 UE 6 Informatique :

Informatique C2i (24h TD présentiel + 24h TD distanciel) - coeff 3 CC


Professional Project (14h TD – coeff 2)

CC

2

UE 8 Option (1 discipline au choix)

Cultures et Civilisations

Espagnol1

Allemand1

Autre LV1

EF

CC

EF

1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.


EF = Examen Final à la fin du semestre - CC = Contrôle Continu dans le cadre des Travaux Dirigés

Maquettes et modalités d’évaluations indiquées sous réserve de validation par la CFVU

7


Crédits


4 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

International Economics (24h CM + 20h TD2 – coeff 4)

CC + EF

4 UE Fondamentale 2 : Gestion comptable

Cost Analysis (20h CM + 24h TD – coeff 4)

CC + EF

5

UE Fondamentale 3 : Gestion des organisations

Economie d’entreprise et management (24h CM – coeff 3)

Entreprise et société (10h CM + 10h TD – coeff 2)

EF

4 UE Fondamentale 4 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (24h CM + 20h TD – coeff 4) CC + EF

3 UE 5 LV1


2 UE 6 Informatique

Informatique de gestion (20h TD – coeff 2) CC

8

UE 7 Option

Logistics (24h CM – coeff 2)

(2 matières au choix pour 6 coeff)


Histoire de la pensée économique (24h CM – coeff 2)

Analyse de filières (24 h CM – 16 h TD – coeff 4)

Droit et entreprises (24h CM – coeff 2)

CC+ EF

EF

CC+EF

EF

EF Au semestre 3, possibilité de suivre la LV2 (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

Crédits


4 UEF 1 Economie contemporaine

Analyse de la conjoncture (24h CM + 20h TD2 – coeff 4)

EF + CC

3,5 UEF 2 Gestion comptable

Comptabilité financière (12h CM + 20h TD – coeff 3,5)

CC + EF

2,5 UEF 3 Gestion des organisations

Pilotage des organisations (20h TD – coeff 2,5)

4 UEF 4 Techniques quantitatives

Statistiques 2 (24h CM + 20h TD – coeff 4) CC+EF

3 UEF 5 Langue


4

UE 6 Professionnalisation

Business Simulation (24h TD – coeff 2)

Newsletter (16h TD – coeff 2)

CC

1 CC

6

UE 7Spécialisation (2 matières sur 3)


Economie budgétaire et fiscale (24h CM + 12h TD – coeff 3)

Marketing (24h CM + 12h TD – coeff 3)

1 CC + EF

1 CC + EF

1 CC + EF

3

UE 8 Option (2 disciplines au choix)

Préparation au TOEIC (coeff 1,5)

Commerce International (coeff 1,5)

Culture et Civilisation (coeff 1,5)

CC

1 CC + EF

EF Au semestre 4, possibilité de suivre la LV2 (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent. 2 Entraînement à l’écrit et à l’oral EF = Examen Final à la fin du semestre (contrôle final) - CC = Contrôle Continu dans le cadre des Travaux Dirigés

8



6


Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires (24h CM

coeff 3)

Entreprise et développement durable (20h CM – coeff 3)

EF

EF

3,5 UEF 2 Gestion

Budgets et tableaux de bord (12H CM + 24h TD - coeff 3,5) CC+EF

8

UE 3 Spécialisation : 2 matières parmi

Croissance et cycles (24h CM + 12 h TD – coeff 4)

Statistiques Appliquées (24h CM + 12 h TD – coeff 4)

Economie Régionale (24h CM + 12h TD - coeff 4)

Gestion des ressources humaines (18H CM + 12H TD – coeff 4)

CC+EF

CC+EF

EF

CC+EF

4

UE 4 Complémentaires :

Géopolitique (24 H CM – coeff 2)

1 matière parmi

Finance internationale et développement (24 H CM – coeff 2)

Histoire de la pensée économique (24 H CM – coeff 2)

Droit des sociétés (24 H CM – coeff 2)

EF

EF

EF

EF


Recherche de stage et simulation d’entreprise (24h TD – coeff 3)

CC

2,5 UE 6 LV1

Anglais (24h TD – coeff 2 ,5)

CC

3 UE 7 Informatique

Informatique de Gestion (20h TD – coeff 3)

CC


5


Market Economics (24h CM – coeff 3)

Stratégie Industrielle (16h CM – coeff 2)

EF

EF

5

UEF 2 Gestion

Analyse financière (16HCM + 20H TD – coeff 3)

Stratégie des organisations (16h CM – coeff 2)

CC+EF

EF

6

UEF 3 Spécialisation – 2 matières au choix

Finance de marché (24H CM + 12H TD– coeff 3)

Mathématiques approfondies (24h CM + 12h TD – coeff 3)

Projet d’entreprise (12H CM + 24H TD– coeff 3)

1 CC+ EF

CC+ EF

CC

4

UEF 4 Complémentaires

Logistics (16H CM – coeff 2)

1 matière au choix

Economie de l’environnement (24H CM – coeff 2)

Economie du travail (24H CM – coeff 2)

Fiscalité d’entreprise (12H CM + 12H TD– coeff 2)

EF

EF

EF

EF

6 UE 5 Stage coeff 6 Rapport +

oral

2 UE 6 LV1

Anglais (24H TD - coeff 2) CC

2 UE 7 Informatique

Système de gestion de base de données (12HCM + 12H TD – coeff 2) EE

En L3 (Semestres 5 et 6), possibilité de suivre la LV2 ou FLE (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la

moyenne comptent.


9

A noter que chaque étudiant inscrit à l’UBO dispose d’un espace numérique de travail (ENT) qui est

accessible à l’adresse suivante : http://ent.univ-brest.fr

L’espace personnel est accessible depuis n’importe quel ordinateur, après activation du compte. La

procédure est décrite dans la rubrique « passeport informatique » de la page d’accueil de l’ENT. Les

codes permettant l’activation du compte se trouvent sur le passeport informatique remis lors de

l’inscription administrative.

Principales ressources disponibles sur l’ENT :

Dossier de l’étudiant : notamment, résultats des examens et relevés de notes.

Messagerie : l’étudiant inscrit à l’UBO dispose d’un compte de messagerie sur lequel il recevra

les informations sur sa scolarité (calendriers, reports de cours, convocations diverses).

Il est possible de faire un lien entre l’adresse UBO et une adresse personnelle.

Plateforme Moodle (rubrique « cours ») : l’étudiant a accès à une plateforme pédagogique sur

laquelle se trouvent des documents mis en ligne par les enseignants : plans de cours magistral

(CM), dossiers de travaux dirigés (TD), corrigés d’exercices et d’examens, documents

complémentaires à ceux distribués en CM ou TD, polycopiés de cours…

2. Vos interlocuteurs à l’UFR

Secrétariat : Sonia Jacob Téléphone : 02 98 01 63 23

Courriel : [email protected]

Responsable de la Licence 1 : Isabelle Vigouroux


Responsable de la Licence 2 : Laurent Le Maux


Responsable de la Licence 3 : Jean Boncoeur


Remarque : Les étudiants de 1ère

année bénéficient du soutien d’un enseignant « référent ». Il est

communiqué à l’étudiant en début d’année pour qu’il puisse le contacter en cas de problème.

http://ent.univ-brest.fr/

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3. Règles de bons usages à l’attention des étudiants

Les cours CM et TD sont les moments pendant lesquels l’enseignant donne les informations importantes.

Les questions relatives au contenu du cours, aux modalités d’examens finaux ou continus, au calendrier,

etc. sont données pendant ces cours.

Toute absence vous sera préjudiciable.

Respecter les règles du jeu en cours :

- Assister au cours CM et TD

- Arriver à l'heure

- Adopter un comportement studieux et attentif

- Ne pas utiliser un téléphone / smartphone / ordinateur pour d’autres usages que pédagogiques

- Respecter les dates et modalités de remise des travaux

Un enseignant est en droit de refuser et/ou d’exclure un étudiant du cours. Il peut également

refuser d’accepter des travaux qui ne respectent pas les consignes.

Bien utiliser la messagerie pour contacter les enseignants :

Si vous êtes absents à un cours ou une réunion (sur les jeux d’entreprise, sur les échanges Erasmus,

sur la recherche de stage et le rapport de stage, lors de la consultation de copies….), il est inutile de

demander par mail les informations transmises. Charge à vous de récupérer ces informations (sur

Moodle ou auprès de vos collègues)

Un mail doit être écrit en français correct et contenir :

- Un objet précis

- Une phrase de présentation (nom, prénom, formation, année)

- Une formulation claire de la demande – La personne qui reçoit le mail n’est pas dans votre

tête !

- Tous les éventuels documents nécessaires au traitement de la demande

- Les formules de politesse de base

Pour résoudre les problèmes pédagogiques, un ordre de communication à respecter :

1- Parlez-en toujours d’abord avec l’enseignant concerné

2- Discutez avec les délégués étudiants élus

3- Informez l’enseignant responsable d’année

4- En dernier ressort, contactez le directeur du département

Jury et Examens

- Les points de jury sont éventuellement accordés par le jury à l’issue de délibérations, et

non sur demande des étudiants. Pour cela, le jury examine le travail, l’assiduité, la régularité

des résultats, le comportement en TD et en CM etc. …

- Des consultations de copies sont organisées à l’issue de chaque session d’examen. En

aucun cas un étudiant ne doit prendre contact avec un enseignant concernant une note avant

la consultation de copies. Les étudiants peuvent demander à un enseignant qui n’était pas

présent à la consultation un rendez-vous pour voir leur copie.

11

4. Les études à l’étranger

L’UBO a conclu des accords avec diverses universités partenaires, dans le cadre des échanges Erasmus +

(Europe) ou BCI. Pour une liste détaillée de nos universités-partenaires, visitez la rubrique internationale de

notre site internet : http://www.univ-brest.fr/ufr-droit-economie

Les études à l’international concernent essentiellement les étudiants de L3 ou de Master 1. L’étudiant admis

pour un échange est inscrit à l’UFR et valide son semestre ou son année en suivant des enseignements dans

une de nos universités partenaires. Le contrat d’étude qui détermine le programme des cours est établi avec le

coordinateur Erasmus. S’il valide les crédits nécessaires (30 par semestre, 60 par année, et 180 pour les trois

années de la Licence), l’étudiant se voit délivrer le diplôme français dans les mêmes conditions qu’un

étudiant qui aurait fait tout son parcours en France.

Accords Erasmus +

L’UFR Droit, Economie-Gestion, AES propose des échanges dans divers pays européens :

Enseignements en anglais : Grande Bretagne, Finlande, Allemagne, Grèce

Enseignements en allemand : Allemagne (Kiel)

Enseignements en espagnol : Espagne (Burgos, Cadix, La Corogne, Palma)

Échanges avec la Roumanie, l’Italie, la Hongrie, la Pologne.

Un accord avec l’Université Océanique de Chine à Qingdao offre aux étudiants de L3 Economie-gestion

l’opportunité de valider un semestre de cours dispensés en anglais. Les étudiants bénéficient au préalable

d’une formation culturelle et linguistique dispensée à l’UBO par l’Institut Confucius.

Les candidatures pour Erasmus + et BCI doivent être déposées au cours de la L2 ou L3 à la scolarité

Erasmus. Consultez le site internet ou renseignez-vous à la scolarité pour connaître les dates limites de dépôt

des dossiers. Les candidatures sont examinées par une commission ad hoc. Une bonne connaissance de la

langue dans laquelle les cours sont dispensés est évidemment nécessaire. Un financement peut être accordé

aux étudiants sélectionnés.

N’hésitez pas à contacter le coordinateur Erasmus en début d’année pour discuter de votre projet

international :

Bertrand LE GALLIC

Courriel : bertrand.legallic @univ-brest.fr

5. Calendriers 2017-2018

Licence 1

13

Licence 2

14

Licence 3 – sous réserve de validation par la CFVU

II. Le régime des études en Licence

Les études de Droit, d’Economie-Gestion et d’AES concernées par le présent règlement sont organisées

dans le cadre dit « L.M.D. », selon les règles fixées par le décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres

universitaires et aux diplômes nationaux1, l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence

2 et l’arrêté du 22

janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de

licence, de licence professionnelle et de master3.

Ce règlement des études, niveau Licence, prend effet au 1er septembre 2017 et s’applique pour

l’accréditation 2017-2022.

« La licence est un diplôme national de l’enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de

licence. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l’établissement qui l’a délivré »4.

« La licence atteste l’acquisition d’un socle de connaissances et de compétences dans un champ

disciplinaire ou pluridisciplinaire. La licence initie l’étudiant au processus de production des

connaissances, aux principaux enjeux de la recherche et des méthodes scientifiques de ce champ. La

licence prépare à la fois à l’insertion professionnelle et à la poursuite d’études de son titulaire. Elle

sanctionne un niveau validé par l’obtention de 180 crédits E.C.T.S. (European Credits Transfer

System)»5.

1. Inscription aux matières optionnelles

Au début de l’année, l’étudiant doit obligatoirement s’inscrire pédagogiquement en ligne : il

précise les enseignements optionnels qu’il entend suivre, à savoir les matières choisies dans les UE

(unité d’enseignement) à choix et les UE libres. Il est vivement conseillé de tenir compte dans ce choix

des projets de préparation de concours ou examens professionnels et de poursuite d’études en master.

Les délais d’inscription arrêtés par l’administration universitaire doivent être impérativement respectés.

A noter que la liste des UE libres est consultable via le lien :

< http://www.univ-brest.fr/deve/menu/Formation/unites-enseignement-libres >

2. Principes d’organisation des examens

Chaque année de Licence est constituée de deux semestres. Chacun de ces semestres est composé

de plusieurs unités d’enseignements (UE), elles-mêmes constituées d’une ou plusieurs matières appelées

éléments constitutifs (EC). Chaque UE fait l’objet de contrôle(s) spécifique(s) :

- soit dans le cadre du contrôle continu ;

- soit sous forme de contrôles terminaux, se déroulant après la fin des enseignements du semestre

concerné, sous forme écrite ou orale ;

- soit en combinant contrôle continu et contrôle terminal.

Les modalités du contrôle sont arrêtées par les conseils centraux et sont affichés au plus tard à la fin

du premier mois de l'année d'enseignement.

1 Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Journal

officiel du 10 avril 2002, p. 6324. 2 Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence, Journal officiel du 11 août 2011, p. 13800.

3 Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes

nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, Journal officiel du 1er

février 2014, p. 1922 4 Article 1

er de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence.

5 Article 2 de l’arrêté précité.

16

Un semestre est définitivement acquis et capitalisé :

- par compensation organisée sur le semestre : lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne

supérieure ou égale à 10/20 dans l’ensemble du semestre, compte tenu des coefficients affectés aux

U.E. le constituant ;

- ou par compensation organisée entre deux semestres immédiatement consécutifs (semestre

1/semestre 2, semestre 3/semestre 4, semestre 5/semestre 6) : lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne

supérieure ou égale à 10/20 dans l’année, compte tenu des coefficients affectés aux U.E. constituant les

deux semestres de l’année.

Une U.E. est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne obtenue est

supérieure ou égale à 10/20 (compte tenu du coefficient de chaque élément constitutif).

La capitalisation d’une U.E. ou d’un semestre est illimitée dans le temps. Un étudiant redoublant

ou en reprise d’études peut donc se prévaloir d’une U.E. capitalisée plusieurs années auparavant, sous

réserve que les éléments constitutifs de l’U.E. soient identiques dans le programme actuel. Il en va de

même pour le semestre. A défaut d’identité absolue, la reprise est soumise à l’appréciation de l’équipe

pédagogique, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.

2.1 Sessions

Les épreuves de contrôle des connaissances donnent lieu à deux sessions d’examens6 :

- la première session a lieu à la fin de chaque semestre d’enseignement (décembre/janvier

et avril/mai)

- la seconde session, en mai/juin.

Si un étudiant n’a pas obtenu son année en session 1, c’est-à-dire si sa moyenne sur les deux semestres est

inférieure à 10, il passera les épreuves de seconde session. Lors de cette session d’examen, il ne repasse

que les EC (= matières) non validés d’une UE non validée dans un semestre non validé (cf. encadré 1).

Attention ! Les notes supérieures ou égales à la moyenne obtenues dans un élément constitutif non

capitalisé sont conservables seulement de la première à la deuxième session. Elles sont perdues à l’issue

de la deuxième session si l’étudiant n’a toujours pas validé l’ensemble de l’U.E. ou du semestre (cf.

encadré 1).

En seconde session, une épreuve est organisée pour chaque enseignement ou unité d’enseignements du

semestre impair et du semestre pair, comme lors de la première session. Cependant, les modalités de

l’épreuve finale de seconde session ne sont pas obligatoirement les mêmes que celles de l’épreuve finale

de première session.

L’étudiant peut renoncer à une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue en première session et se

présenter aux épreuves de la seconde session dans la ou les matière(s) concernée(s), à condition de

n’avoir validé ni l’U.E. ni le semestre correspondant. Il ne peut se présenter aux épreuves d’une U.E.

ou d’un semestre déjà validé, même pour améliorer son résultat. Sa renonciation doit se faire avant les

examens, par courrier à l’attention du président de jury sous un délai d’une semaine après la publication

des résultats.

6 Voir aussi le calendrier de l’année universitaire.

17

Attention ! Les notes obtenues lors de la seconde session se substituent aux notes obtenues lors de la

première session, même si elles sont inférieures.

Encadré 1.

Soit l’UE 1 du semestre 1 constitué de deux matières – éléments constitutifs - dénommées matière 1 et matière 2.

En première session, dans cette UE, l’étudiant obtient 11 en matière 1 et 8 en matière 2.

- S’il obtient la moyenne générale dans l’année, l’année et les deux semestres sont acquis, ainsi que toutes les U.E.

qui les constituent.

- S’il n’obtient pas la moyenne générale dans l’année et qu’il n’a pas validé le semestre 1, il doit se présenter en 2ème

session. Il conserve son 11 en matière 1 (sauf choix contraire de sa part) et repasse l’épreuve de la matière 2.

S’il obtient au moins 9 en matière 2 en 2ème

session, l’U.E. est définitivement acquise, même si l’étudiant n’obtient

pas la moyenne générale dans l’ensemble du semestre 1. L’année suivante, l’étudiant ne représentera que les U.E.

non acquises de ce semestre.

Si, en revanche, il obtient moins de 9 en matière 2 et n’a toujours pas la moyenne dans l’ensemble du semestre 1 ou

bien ne compense pas sur l’année, l’UE n’étant pas acquise, le 11 en matière 1 est définitivement perdu. L’étudiant

devra repasser les deux matières en cas de redoublement.

2.2 Absence d’un étudiant aux examens

Lors de la première session d’examen,

l’absence justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note – certificat médical, convocation…)

d’un étudiant à une épreuve interdit la validation de l’U.E. et du semestre correspondant, quel que

soit le total des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de l’U.E. et dans les autres

U.E. du semestre. L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’U.E. concernée.

Aucun calcul de moyenne n’est donc effectué dans cette U.E., ni dans le semestre. Cette

défaillance ne fait pas obstacle à la validation et à la capitalisation des autres U.E. du semestre.

Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été

absent, mais aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

Pour les absences non justifiées, la mention «ABI » est reportée sur les matières non présentées à

l’examen. Ces dernières sont affectées de la note zéro, ce qui permet le calcul de moyenne.

En seconde session,

l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les matières non

présentées à l’examen étant affectées de la note zéro.

2.3 Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude7 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude

commise à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature à

porter atteinte à l’ordre ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant responsable

de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans interrompre la

participation à l’épreuve du candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les autres surveillants et

7 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics

d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529.

18

par l’auteur de la fraude. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le

déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le dossier

au Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées des articles

R. 712-29, R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République (art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à

l’exclusion de l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être

définitive. Elles sont inscrites au dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont effacés

automatiquement du dossier au bout de 3 ans si aucune sanction n’est intervenue pendant cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende8.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation

disciplinaire ait statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude

entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne le

retrait du diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché, cf. p. 26) a également été

approuvée par les conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

2.4 Jury

Les jurys d’année statuent sur la situation des étudiants inscrits dans une seule année. Ils se réunissent à la

fin de chaque semestre, puis à l’issue de la 2ème session, pour statuer sur les validations d’UE et de

semestre(s) et la délivrance des diplômes.

2.5 Communication des résultats des examens

Les résultats des examens sont publiés après les délibérations des jurys et consultables par internet, via

l’espace numérique de travail (E.N.T.) de l’étudiant. Les étudiants recevront leurs relevés de notes par

voie postale ultérieurement.

2.6 Consultation des copies

Conformément au guide pratique des examens de l’UBO, les étudiants ont le droit de consulter leurs

copies après que la notation a été définitivement arrêtée par le jury. L’université est tenue de faire droit à

cette demande pendant un an (consultation directe et/ou photocopie contre paiement des frais

correspondants). La consultation se déroule toujours en présence d’un membre de l’équipe enseignante ou

d’un membre du service de la scolarité de la composante.

3. Modalités de contrôle des connaissances de l’étudiant

Les modalités du contrôle des acquis de l’étudiant sont, chaque année, examinées pour avis par les

différents conseils (Département, Conseil d’UFR, Commission de la Formation et de la Vie Universitaire)

puis adoptées par le Conseil d’Administration de l’Université.

3.1 Contrôle continu

Le contrôle continu s’effectue pendant les séances d’enseignement, selon des modalités

déterminées par l’équipe enseignante concernée, sur la base des principes prévus dans le règlement des

8 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

19

modalités de contrôle des acquis. Le contrôle continu est obligatoire dans toutes les matières

fondamentales faisant l’objet de travaux dirigés. Il peut prendre la forme d’une épreuve écrite, d’un oral

ou d’une remise d’une production écrite de l’étudiant, avec ou sans soutenance orale.

Il peut également être organisé en dehors des séances de TD, sous forme d’une épreuve commune

à différents groupes, pour une durée qui sera déterminée par l’équipe pédagogique, ou sous forme d’un

travail à faire à la maison.

La note de contrôle continu est attribuée sur la base d’au minimum deux évaluations d’exercices

clairement identifiés et représente en principe 40 % de la note finale.

En première session, il se conjugue au contrôle terminal pour constituer la note finale attribuée à

l’étudiant, la note de contrôle terminal représente donc 60% de la note finale.

En seconde session, la note de contrôle continu est conservée en session 2 si elle est favorable à

l’étudiant. Par conséquent, si la note de contrôle terminal de session 2 est supérieure à la note de contrôle

continu, cette dernière n’est pas conservée. La note finale est alors égale à la note de contrôle terminal (cf.

encadré n°2).

Encadré n°2.

Exemple : L’étudiant doit repasser en 2ème

session la matière 1, évaluée par contrôle continu et examen final. Il a

obtenu 12 en contrôle continu dans cette matière.

- Hypothèse 1 : Il obtient 13.5 à l’examen de la session 2

Si on tient compte de la note de contrôle continu, la note obtenue en session 2 est 12x40%+13.5x60% = 12.9. Cette

note étant plus faible que celle de l’examen (13,5), la note de contrôle continu n’est pas conservée pour la session 2

et l’étudiant obtient 13.5 à la matière.

- Hypothèse 2 : 8 à l’examen de session 2

Si on tient compte de la note de contrôle continu, la note obtenue en session 2 est 12x40% +8x60% =9.6. Cette note

étant meilleure que celle de l’examen (8), la note de contrôle continu est conservée pour la session 2 et l’étudiant

obtient 9.6 à la matière.

3.2 Contrôle final

Il peut prendre la forme d’une épreuve écrite, d’un oral ou d’une remise d’une production écrite

de l’étudiant, avec ou sans soutenance orale.

3.3 Situations particulières des étudiants dispensés

Sont concernés : les étudiants salariés, chargés de famille, malades, handicapés, les étudiants assumant

des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante, les sportifs et artistes de haut

niveau ou les étudiants inscrits dans une autre formation.

La demande de statut de dispensé se fait, avec présentation de justificatif, au moment de

l’inscription administrative ou au plus tard à une date communiquée par voie d’affichage et par

voie électronique.

Compte tenu de leur situation, ces étudiants peuvent bénéficier d’un Régime Spécial d’Etudes (RSE) qui

octroie certaines commodités à déterminer suivant la situation de chaque étudiant. Par exemple, les

étudiants dispensés bénéficient d’une priorité d’inscription dans les groupes de TD afin de leur permettre

de choisir un horaire à leur convenance ; des séances de travaux dirigés sont organisées plus

particulièrement à leur intention en fin de journée. Une dispense de participation aux TD peut toutefois

être accordée par l’équipe pédagogique, à titre exceptionnel et en considération de la situation de

l’étudiant, qui est alors soumis au seul contrôle final.

20

Attention ! L’obtention du statut de dispensé ne vaut donc pas nécessairement dispense de

contrôle continu. La demande de dispense de contrôle continu doit être déposée en début d’année ou de

semestre auprès des services de scolarité.

Le programme de l’examen (incluant les enseignements sous forme de travaux dirigés) sont les mêmes

pour tous les étudiants, dispensés ou assidus.

4. Capitalisation et Conditions d’obtention du diplôme

4.1 Crédits et réorientation de l’étudiant

Conformément à la réglementation nationale et aux accords internationaux destinés à favoriser la

mobilité des étudiants, particulièrement entre les différents pays européens, chaque U.E. est affectée d’un

certain nombre de crédits, capitalisables et transférables, correspondant à la charge de travail qu’elle

représente. Un semestre d’enseignement correspond à 30 crédits.

Lorsque l’étudiant valide une U.E. ou un semestre, il capitalise définitivement le nombre de

crédits correspondant. Il peut se prévaloir de ces crédits en cas de changement d’orientation ou en cas de

mobilité géographique, y compris à l’étranger. Il appartient à l’équipe pédagogique de la formation dans

laquelle l’étudiant veut entrer d’apprécier si les crédits déjà obtenus s’intègrent de façon cohérente dans le

parcours visé et comment il convient de les prendre en compte (dispense de diplôme normalement requis

pour entrer dans la formation, dispense de matières ou d’UE dans la formation suivie…)

4.2 Cas du redoublement

Dans le cadre d’un redoublement et pour améliorer ses résultats, l’étudiant peut renoncer à

toute U.E. capitalisée lors d’une année précédente. La renonciation à une U.E. dans un semestre

capitalisé entraîne la perte de la capitalisation du semestre et des autres U.E. obtenues par compensation

dans ce semestre.

L’étudiant doit obligatoirement en faire la demande par écrit à la scolarité avant le 15 octobre de

l’année universitaire en cours. Après cette date, aucune renonciation ne peut intervenir ni être rétractée.

4.3 Reprise d’ECTS obtenus dans une autre université

L’étudiant qui souhaite conserver une note obtenue dans un cursus de Droit, d’Economie-Gestion

ou d’AES effectué dans une autre université doit impérativement le signaler à la scolarité avant le 15

octobre de l’année universitaire en cours. Cette reprise est soumise à l’appréciation de l’équipe

pédagogique.

Toutefois, les crédits obtenus dans un autre établissement dans une formation identique sont

définitivement acquis, de telle sorte qu’il doit valider seulement le nombre de crédits qui lui manquent

pour l’obtention de son diplôme.

4.4 Mentions de mérite

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne

obtenue aux examens.

S’agissant du D.E.U.G., la mention est attribuée sur la base de la moyenne obtenue dans les quatre

premiers semestres de la licence. Pour la licence, le calcul de la moyenne se fait sur les deux derniers

semestres du parcours.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

21

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

4.5 Règles de progression dans le parcours9

En début de chaque année universitaire, un étudiant ajourné sur une année pédagogique de

Licence est autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure de la même mention de Licence s’il a déjà validé

un semestre et un nombre d’U.E. donnant attribution d’au moins 15 E.C.T.S. dans l’autre semestre de

l’année. Dans le cas contraire, il doit normalement redoubler.

Aucun étudiant ne pourra être inscrit en L3, s’il n’a pas validé la totalité de sa première année de Licence.

Attention ! L’étudiant ne doit pas oublier que l’obtention de son diplôme est soumise à la validation de

tous les semestres du parcours de licence. Lorsqu’il poursuit son parcours sans avoir validé tous les

semestres antérieurs, il lui est donc fortement conseillé d’orienter prioritairement ses efforts vers la

validation des unités qui lui manquent.

5. Organisation des passerelles niveau Licence au sein de l’UFR

Afin de faciliter la réorientation des étudiants, des passerelles entre les différentes mentions de Licence

proposées à l’UFR ont été validées par les différents conseils (Département, Conseil d’UFR, Commission

de la Formation et de la Vie Universitaire) puis adoptées par le Conseil d’Administration de l’Université.

Avant un changement de mention/parcours, tout d’étudiant devra obligatoirement rencontrer les

responsables d’année de sa formation initiale et de celle d’accueil afin de discuter de son souhait de

ré-orientation et d’être informé du fonctionnement de la passerelle. A la fin de ces rencontres, les

responsables d’année signeront la demande administrative de changement de mention/parcours, document

sans lequel la scolarité ne pourra pas effectuer de modification d’inscription (au niveau

mention/parcours).

5.1 Entre les mentions Droit et AES

La passerelle concerne uniquement la première année de Licence (L1).

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en Droit pourra

poursuivre sa formation en L2 AES et réciproquement tout étudiant inscrit en AES pourra poursuivre

sa formation en L2 Droit. Ce changement de mention doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée

universitaire de Septembre.

A la fin du premier semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant pourra également changer de

mention entre Droit et AES. Le changement de mention doit être indiqué à la scolarité lors de la

première semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre 1 de session 1

dans sa première mention d’inscription.

> si le semestre 1 est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre 1 de la nouvelle mention et

utilisée pour le calcul de la moyenne sur l’année.

> si le semestre 1 n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il

devra repasser les épreuves de session 2 de la nouvelle mention (et non de la mention initiale). En

conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 de la nouvelle mention.

9 Délibération du conseil d’administration de l’U.B.O. du 26 avril 2012, point 1.

22

Seules les reprises de moyenne des UE suivantes seront réalisées, si elles ont été validées en

session 1.

Reprise de notes pour le Semestre 1 :

Passage de Droit à AES ECTS en AES

UE 3 Approfondissement UE Droit 7 ECTS

UE Langue UE LV1 3 ECTS

UE Ouverture UE Méthodologie 3 ECTS

Passage d’AES à Droit ECTS en Droit

UE Droit UE 3 Approfondissement 7 ECTS

UE LV1 UE Langue 2 ECTS

UE SES UE Ouverture 5 ECTS

5.2 Entre les mentions AES et Economie-Gestion

La passerelle concerne les deux premières années de Licence (L1 & L2).

A la fin du semestre 2, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en AES pourra poursuivre sa

formation en L2 Economie-Gestion et réciproquement tout étudiant inscrit en Economie-Gestion

pourra poursuivre sa formation en L2 AES. Ce changement de mention doit être indiqué à la scolarité

avant la rentrée universitaire de Septembre.

A la fin du semestre 4, si l’année de L2 est validée, tout étudiant inscrit en AES pourra poursuivre sa

formation en L3 Economie-Gestion et réciproquement tout étudiant inscrit en Economie-Gestion

pourra poursuivre sa formation en L3 AES. Ce changement de mention doit être indiqué à la scolarité


A la fin du premier et du troisième semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant pourra également

changer de mention entre Economie-Gestion et AES. Le changement de mention doit être indiqué à la

scolarité lors de la première semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du

semestre correspondant (1 ou 3) de session 1 dans sa première mention d’inscription.

> si le semestre est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre de la nouvelle mention et


> si le semestre n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il

devra repasser les épreuves de session 2 de la nouvelle mention (et non de la mention initiale). En

conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 de la nouvelle mention.

Seules les reprises suivantes de moyenne des UE seront réalisées, si elles ont été validées en

session 1.


Passage d’AES à EG ECTS en EG

UE SES UE Economie 7,5 ECTS

UE Gestion des

organisations

Economie d’entreprise et

management (EC)

-

UE Gestion quantitative Comptabilité financière (EC) -

UE Droit UE 4 Droit 3 ECTS

UE LV1 UE 5 LV1 3 ECTS

UE Méthodologie UE 7 Méthodologie 3 ECTS

UE Option UE 6 Option 2 ECTS

Passage d’EG à AES ECTS en AES

UE Economie Economie 1 : Intro à

l’analyse éco (EC)

-

UE Economie Histoire des faits éco et

sociaux (EC)

-

UE Gestion UE Gestion des organisations 3

23

UE Gestion UE Gestion quantitative 2,5

UE Droit Introduction au droit (EC) -

UE 5 LV1 UE LV1 3

UE 7 Méthodologie UE Méthodologie 3

UE 6 Option UE Option 2


Passage d’AES à EG ECTS en EG

UE Gestion des

organisations

Economie d’entreprise et

management (EC)

-

UE LV1 UE 4 LV1 3

UE Informatique UE 5 Informatique 2

Passage d’EG à AES ECTS en AES

UE 3 : Gestion des

organisations

Economie d’entreprise 2

(EC)

-

UE 4 LV1 UE LV1 3

UE 5 Informatique UE Informatique 2,5

5.3 Entre les parcours de la mention Droit

Les passerelles existent également au sein des mentions entre les différents parcours. Pour la mention

droit, les étudiants des parcours International et Marché de l’art peuvent revenir dans le parcours général

au cours des deux premières années de Licence (L1 et L2).

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en parcours

International ou Marché de l’art de la mention Droit pourra poursuivre sa formation en L2 Droit

parcours Général. Ce changement de parcours doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée

universitaire de Septembre.

A la fin du semestre 4, si l’année de L2 est validée, tout étudiant inscrit en parcours International ou

Marché de l’art de la mention Droit pourra poursuivre sa formation en L3 Droit parcours Général. Ce

changement de parcours doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée universitaire de Septembre.

A la fin du premier et du troisième semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant inscrit en parcours

International ou Marché de l’art de la mention Droit pourra également revenir dans le parcours général

de la mention Droit. Le changement de parcours doit être indiqué à la scolarité lors de la première

semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre correspondant (1 ou 3) de

session 1 dans son premier parcours d’inscription.

> si le semestre est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre du nouveau parcours et



devra repasser les épreuves de session 2 du nouveau parcours (et non du parcours initial). En

conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 du nouveau parcours.

Seules les reprises suivantes de moyenne des UE seront réalisées, si elles ont été validées en

session 1.


Passage du Parcours international

au parcours général

ECTS en

parc. général

UE1 Droit constitutionnel UE disciplinaire 1 8

UE2 Droit des personnes UE disciplinaire 2 8

UE Intro. aux études

juridiques

Intro. général au droit

(EC)

-

UE Intro. aux études

juridiques

Organisation

juridictionnelle (EC)

-

24

UE Langues UE Langues 2

UE Ouverture UE Ouverture 5

Passage du parcours Marché de l’art


ECTS en

parc. général

UE Droit Constitutionnel UE disciplinaire 1 8

UE Droit civil UE disciplinaire 2 8

UE 5 Langues UE Langues 2

UE 8 Parcours personnalisé Intro. général au droit

(EC)

-




ECTS en

parc. général

UEF1 Droit administratif UE disciplinaire 1 8

UEF2 Droit civil UE disciplinaire 2 8

UEF3 UE disciplinaire 3 8

UE Langues UE LV1 2

UE Projet personnel UE Expériences pro. 2

Passage du parcours Marché de l’art


ECTS en

parc. général

UE Droit Administratif UE disciplinaire 1 8

UE Droit Civil UE disciplinaire 2 8

UE Langue UE LV1 2

UE 8 Parcours personnalisé-

Droit de l’UE

UE disciplinaire 3 8

UE Projet personnel UE Expériences pro. 2

5.4 Entre les parcours de la mention Economie-Gestion

Les passerelles existent également au sein des mentions entre les différents parcours. Pour la mention

Economie-Gestion, les étudiants du parcours International peuvent revenir dans le parcours général

Economie-Management au cours des deux premières années de Licence (L1 et L2).

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en parcours

International de la mention Economie-Gestion pourra poursuivre sa formation en L2 Economie-

Gestion parcours Général Economie-Management. Ce changement de parcours doit être indiqué à la

scolarité avant la rentrée universitaire de Septembre.

A la fin du semestre 4, si l’année de L2 est validée, tout étudiant inscrit en parcours International de

la mention Economie-Gestion pourra poursuivre sa formation en L3 Economie-Gestion parcours

général Economie-Management. Ce changement de parcours doit être indiqué à la scolarité avant la

rentrée universitaire de Septembre.

A la fin du premier et du troisième semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant inscrit en parcours

International de la mention Economie-Gestion pourra également revenir dans le parcours général de la

mention Economie-Gestion. Le changement de parcours doit être indiqué à la scolarité lors de la

première semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre correspondant (1

ou 3) de session 1 dans son premier parcours d’inscription.

> si le semestre est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre du nouveau parcours et



devra repasser les épreuves de session 2 du nouveau parcours (et non du parcours initial). En

conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 du nouveau parcours.

25

Seules les reprises suivantes de moyenne des UE seront réalisées, si elles ont été validés en

session 1.




ECTS en parc.

général

UE1 Economie UE1 Economie 7,5

UE2 Gestion UE2 Gestion 7

UE 3 Mathématiques UE 3 Mathématiques 4,5

UE 4 Droit UE 4 Droit 3

UE 5 LV1 UE 5 LV1 3

UE 6 Option UE 6 Option 2

UE 7 Méthodologie UE 7 Méthodologie 3




ECTS en parc.

général

UE1 International Economics UE 1 Economie

Internationale

4

UE 2 Gestion Comptable UE 2 Gestion Comptable 4

UE 3 Gestion des

organisations

UE 3 Gestion des

organisations

5

UE 4 Mathématiques UE 4 Mathématiques 4

UE 5 Anglais UE 5 Anglais 3

UE 6 Informatique UE 6 Informatique 2

UE 7 Complémentaire UE 7 Complémentaire 8

5.5 Avec des mentions d’autres UFR

Des passerelles d’entrée existent également avec des mentions d’autres UFR :

- ainsi, tout étudiant de Licence de Sociologie ou de LEA (UFR Lettres et Sciences Sociales) peut

intégrer la Licence AES au cours de la première année (L1)

- tout étudiant de Licence de Mathématiques parcours maths-éco (UFR Sciences) peut intégrer la

Licence Economie-Gestion parcours général au cours de la première année (L1).

Plus précisément,

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit dans les mentions

susvisées pourra poursuivre sa formation en L2 à l’UFR (en AES ou Eco-Gestion, cf. supra). Ce

changement de mention doit être indiqué à la scolarité de l’UFR Droit Economie-Gestion et AES


A la fin du premier semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant inscrit dans les mentions

susvisées pourra également venir à l’UFR en AES ou en Economie-Gestion (cf. supra). Le

changement de mention doit être indiqué à la scolarité de l’UFR Droit Economie-Gestion et AES lors

de la première semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre 1 de

session 1 dans sa première mention d’inscription.

> si le semestre 1 est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre 1 de la nouvelle mention et


> si le semestre 1 n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il

devra repasser les épreuves de session 2 de la nouvelle mention (et non de la mention initiale). Aucune

reprise de notes ne sera réalisée. En conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves

de session 2 de la nouvelle mention.

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Charte anti-plagiat de l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Approuvée par le Conseil d’administration de l’Université de Bretagne Occidentale en date du 26 avril

2012, sur proposition du CEVU en date du 13 mars 2012.

Préambule

L'Université de Bretagne Occidentale est engagée contre le plagiat, afin de garantir la qualité de ses

diplômes et l'originalité des publications pédagogiques et scientifiques de ses personnels enseignants

et/ou chercheurs. Les travaux, quels qu’ils soient (devoirs, compte-rendu, mémoire, cours, articles,

thèses), réalisés aussi bien par les étudiants que par les personnels universitaires, doivent toujours avoir

pour ambition de produire un savoir inédit et d’offrir une lecture nouvelle et personnelle d’un sujet. La

présente charte définit les règles à respecter en la matière, par l’ensemble des étudiants et universitaires.

Article 1

Les étudiants et les personnels sont informés que le plagiat constitue une violation grave de l'éthique

universitaire. Le plagiat consiste à reproduire un texte, une partie d’un texte, toute production littéraire ou

graphique, ou des idées originales d’un auteur, sans lui en reconnaître la paternité par des guillemets

appropriés et par une indication bibliographique convenable.

Article 2

Les étudiants et les personnels s'engagent de façon implicite par leur inscription ou leur installation à

l’université à ne pas commettre de plagiat dans leurs travaux, quels qu'ils soient : devoirs et compte-rendu

remis par les étudiants à un enseignant, mémoire, cours, articles de recherche, thèse. Le fait de commettre

un plagiat en vue d'obtenir indûment une note, un diplôme ou un grade universitaire est une circonstance

aggravante. Le fait de commettre un plagiat dans un document destiné à être publié, mémoire de master

ou de thèse, article à paraître dans une revue, est aussi une circonstance aggravante. La reproduction d'une

œuvre originale sans le consentement de l'auteur est de plus qualifiée juridiquement de contrefaçon

(articles L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle).

Article 3

Les étudiants et les personnels s'engagent à citer, en respectant les règles de l'art, les travaux qu'ils

utilisent ou reproduisent partiellement. Les reproductions de courts extraits en vue d'illustration, ou à des

fins pédagogiques sont en effet autorisées sans nécessité de demander le consentement de l'auteur.

Néanmoins, la méthodologie d'un travail universitaire, quel qu'il soit, implique que les emprunts soient

clairement identifiés (guillemets) et que le nom de l’auteur et la source de l’extrait soient mentionnés. Les

travaux universitaires ne consistent pas en la reproduction d'une ou de plusieurs sources, mais doivent

toujours avoir pour ambition de produire un savoir inédit et d'offrir une lecture nouvelle et personnelle du

sujet.

Article 4

L'Université de Bretagne Occidentale se réserve le droit de rechercher systématiquement les tentatives de

plagiat par l'utilisation d'un logiciel de détection de plagiat. Les étudiants et les personnels s'engagent à

communiquer, sur simple demande de l'Université, une version numérique de leurs travaux, afin de

permettre cette détection.

Article 5

Les manquements à la présente charte sont passibles de sanctions disciplinaires prévues au Code de

l’Education et s’échelonnent de l’avertissement à l’exclusion définitive de tout établissement public

d’enseignement supérieur. En cas de suspicion de plagiat, la section disciplinaire compétente de l’UBO

sera saisie.

En plus de la procédure disciplinaire, les auteurs de plagiat s’exposent à des poursuites pénales pour

contrefaçon. Toute information complémentaire sur les textes législatifs et réglementaires en vigueur et

les règles de l'art pour la citation, peut être consultée dans le dossier plagiat sur le site de l'Université de

Bretagne Occidentale.

LIVRT L’TUIANT - univ-brest.fr · Concernant les langues étrangères, l’anglais étant la...

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