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LIVRET DE L’ETUDIANT

Licence Economie-Gestion

Parcours Economie-Management

Parcours International

Année Universitaire 2019-2020

Faculté Droit, Economie, Gestion et AES – 12 Rue de Kergoat – CS 93837 – 29 238 BREST CEDEX 02 98 01 60 89 ou 02 98 01 60 23

www.univ-brest.fr/ufr-droit-economie

2

I. Bienvenue en Licence Economie-Gestion

1. L’organisation de la Licence

Quel que soit le parcours suivi, la Licence d’économie-gestion est organisée en 6 semestres

comportant chacun des unités d’enseignement (UE). Ces UE comprennent des matières fondamentales

d’économie et de gestion et des outils (mathématiques et statistiques appliquées, langues et

informatique, méthodologie) dont les étudiants auront besoin tant pour la poursuite d’étude en licence

professionnelle et master que pour leur future activité professionnelle.

La particularité de la Licence Economie-Gestion est de proposer un large choix d’options

permettant de personnaliser son parcours de formation dès la seconde année (L2). Pour l’étudiant, cela

se traduit par une individualisation des parcours dès la troisième année (L3). En effet, au terme de la L2,

l’étudiant pourra choisir de poursuivre en Licence mention Economie-Gestion organisée par l’UFR ou

pourra suivre la Licence mention Gestion proposée par l’IAE. En troisième année de licence Economie-

Gestion, un large éventail de matières permet également à l’étudiant de garder un équilibre entre

l’économie ou la gestion ou bien d’opter pour un profil spécialisé en gestion ou en économie.

Concernant les langues étrangères, l’anglais étant la langue principale de travail de l’économie et

de la gestion, une importance particulière est apportée à la maîtrise des quatre compétences, expression et

compréhension orale et écrite. Chaque semestre comporte un enseignement obligatoire en anglais. Afin

d’effectuer un travail plus poussé à l’oral, des heures d’enseignement en laboratoire de langues sont

également prévues lors de la licence. L’enseignement de l’anglais vise l’acquisition d’un anglais des

affaires, permettant d’être opérationnel en situation professionnelle.

Concernant les étudiants du parcours international, ils bénéficieront d’une spécialisation en

anglais afin d’acquérir le vocabulaire plus spécifique d’économie et de gestion. Ainsi, selon les matières,

ils suivront un TD spécifique réalisé en anglais (par exemple en introduction à l’économie au premier

semestre) ou bien suivront un cours magistral dispensé en Anglais (comme pour la logistique en

deuxième et troisième années). Ils pourront également préparer des tests de certification de leur niveau en

Anglais en deuxième année.

L’enseignement de l’informatique est également obligatoire. Chaque année comporte un

enseignement en informatique. Il vise à fournir aux étudiants la maîtrise des outils dont ils auront besoin

pour des activités de recherche notamment en masters et dans le cadre de leur future vie professionnelle.

Dans un souci d’orientation et de professionnalisation de la licence, une UE permettra à

l’étudiant, dès le semestre 2, d’effectuer un travail de découverte et d’analyse sur un métier, un domaine

qui lui tient à cœur. Ce module a pour but d’aider l’étudiant à élaborer son projet professionnel, tout en

3

développant des compétences en méthodologie de recherche, en synthèse d’informations, en expression

écrite et orale. En deuxième année, les étudiants doivent aller à la rencontre des acteurs locaux

(entreprises, associations…) pour la rédaction d’une newsletter et participent à un jeu d’entreprise leur

permettant de mettre en pratique les connaissances acquises lors de leurs deux premières années de

licence. Enfin, un stage de 8 semaines, avec mission précise à réaliser, participe à la validation de la

troisième année de Licence. Ce stage fera l’objet d’une évaluation par rapport écrit et soutenance orale.

Les tableaux suivants précisent le contenu de chaque semestre par unité d’enseignement (UE). Pour

chaque UE, sont indiqués la ou les matières, leurs coefficients ainsi que les modalités d’évaluation en

session 1.

Programme L1

Parcours Economie-Management

Si vous bénéficiez du dispositif de soutien p. 4

Sinon, voir p. 5

Parcours International

Si vous bénéficiez du dispositif de soutien p. 8

Sinon, voir p. 9

Programme L2

Parcours Economie-Management p. 6

Parcours International p. 10

Programme L3

Parcours Economie-Management p. 7

Parcours International p. 11

4

1ERE

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION – PARCOURS ECONOMIE MANAGEMENT (L1 – 60 ECTS)

Groupe Général (Groupe TD M)

Crédits

(30 ECTS) Semestre 1 Evaluation

7,5

UE Fondamentale 1 : Economie

Introduction à l’Analyse Economique (29h CM + 11h TD – coeff 4,5)

Histoire économique (22h CM – coeff 3)

CC+ CT

CC + CT

7

UE Fondamentale 2 : Gestion

Introduction à l’économie d’entreprise et au management

(22h CM + 11h TD – coeff 4)

Comptabilité financière 1 (22h TD – coeff 3)

CP + EF

CC

4,5 UE Fondamentale 3 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (22h CM + 18h TD – coeff 4,5)

CP + EF

3 UE 4 Droit

Introduction au Droit (22h CM + 11h TD – coeff 3)

CC + CT

3 UE 5 LV1

Anglais 1 (22 h TD – coeff 3)

CC

2

UE 6 Option (1 matière au choix – coeff 2)

Sociologie (22h CM)

LV2 ou FLE1 (22h TD)

Renforcement des acquis en français et ateliers d’écriture 2 (18h TD)

CT

CC

CC

3 UE 7 Méthodologie

Techniques d’expression et Méthodologie (22h TD – coeff 3)

CC

Crédits


4,5 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

Croissance et développement (22h CM + 18h TD – coeff 4,5)

CP + CT

3 UE Fondamentale 2 : Gestion


CC


Statistiques descriptives (22h CM + 18h TD – coeff 4,5)

CP+ CT

8


Microéconomie (22h CM + 18h TD – coeff 4)

Macroéconomie (22h CM + 15h TD – coeff 4)

CC + CT

CP + CT

3 UE 5 LV1

Anglais 2 (22h TD – coeff 3)

CC

3 UE 6 Informatique :

Informatique (22h TD présentiel + 22h TD distanciel) - coeff 3. CC

2 UE 7 Professionnalisation

Projet professionnel (13h TD – coeff 2)

CC

2

UE 8 Option (1 discipline au choix – coeff 2)

Liste UBO (22h CM)

LV21 (22H TD)

Droit des contrats (17h CM)

CC

CT 1 Matière pouvant être choisie en UE surnuméraire. Comme option facultative, seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés.

CC = Contrôle Continu pendant le semestre dans le cadre des Travaux Dirigés - EF = Examen Final à la fin du semestre – CT = contrôle terminal – CP = contrôle ponctuel pendant le semestre

L1 Parcours EM

5

Groupe Dispositif de Soutien – (Groupe TD S)

Crédits


7,5


Introduction à l’Analyse Economique (29h CM + 11h TD – coeff 4,5)


CC+ CT

1 CC + CT

7


Introduction à l’économie d’entreprise et au management



CP + EF

CC



1 CP + EF

3 UE 4 Droit


CC + CT

3 UE 5 LV1

Renforcement des acquis en Anglais 1 (22h TD – coeff 3)

CC

2

UE 6 Soutien

Soutien en mathématiques (22h TD – coeff 1)

Renforcement des acquis en français et ateliers d’écriture (18h TD – coeff 1)

CC

CC



CC

Crédits




CP + CT



CC



CP + CT

8




CC + CT

CP + CT

3 UE 5 LV1

Renforcement des acquis en Anglais 1 (22h TD – coeff 3)

CC




Projet professionnel (13h TD – coeff 2)

CC

2

UE 8 Soutien


Renforcement des acquis en français et ateliers d’écriture (18h TD – coeff 1)

CC

CC

6

2EME

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION (L2 – 60 ECTS)

Crédits


4 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

Echanges internationaux (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CC + CT

4 UE Fondamentale 2 : Gestion comptable

Calcul et analyse des coûts (11h CM + 22h TD – coeff 4)

CC + CT

5

UE Fondamentale 3 : Gestion des organisations

Economie d’entreprise et management (22h CM – coeff 3)

Entreprises et société (9h CM + 9h TD – coeff 2)

CT

CC

4 UE Fondamentale 4 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (22h CM + 18h TD – coeff 4) CC + CT

3 UE 5 LV1

Anglais 3 (22h TD – coeff 3) CC

2 UE 6 Informatique

Informatique de gestion (22h TD – coeff 2) CC

8

UE 7 Option (2 ou 3 matières au choix pour 8 coeff)


Histoire de la pensée économique (22h CM – coeff 2)

Analyse de filières (22 h CM – 15 h TD – coeff 4)

Droit et entreprises (22h CM – coeff 2)

Logistics (22h CM – coeff 2)

CP+ CT

CT

CC+CT

CT

CT

Au semestre 3, possibilité de suivre la LV2 ou FLE (24h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-

dessus de la moyenne comptent

Crédits


4 UEF 1 Economie contemporaine

Analyse de la conjoncture (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CP + CT

4 UEF 2 Gestion comptable

Comptabilité financière (22h TD – coeff 4)

CC

4 UEF 3 Techniques quantitatives

Statistiques 2 (22h CM + 18h TD – coeff 4) CP + CT

3 UEF 4 Langue


4

UE 5 Professionnalisation

Jeu d’entreprise (22h TD – coeff 2)

Newsletter (15h TD – coeff 2)

CC

1 CC

9

UE 6 Spécialisation (2 matières sur 3)

Microéconomie (29h CM + 9h TD – coeff 4,5)

Economie budgétaire et fiscale (22h CM + 11h TD – coeff 4,5)

Marketing (22h CM + 11h TD – coeff 4,5)

CP + CT

CP + CT

1 CC + CT

2

UE 7 Option (1 discipline au choix- coeff 2)

Liste UBO (22h CM)

Commerce International (22h TD)

LV21 (22h TD)

CC

CC 1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la

moyenne comptent.

L2 Parcours EM

7

3EME

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION – PARCOURS ECONOMIE MANAGEMENT (L3 – 60 ECTS)

Crédits Semestre 5 Evaluation

6

UEF 1 Economie et Entreprises

Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires (22h CM –

coeff 3)

Entreprise et développement durable (22h CM – coeff 3)

CT

CT

3,5 UEF 2 Gestion

Budgets et tableaux de bord (11H CM + 22h TD – coeff 3,5) CC

8

UE 3 Spécialisation : 2 matières parmi

Croissance et cycles (22h CM + 11 h TD – coeff 4)

Statistiques Appliquées (22h CM + 11 h TD – coeff 4)

Economie Régionale (22h CM + 11h TD - coeff 4)

Gestion des ressources humaines (16,5H CM + 11H TD – coeff 4)

CP + CT

CP + CT

CT

CC+CT

4

UE 4 Complémentaires : 2 matières parmi

Finance internationale et développement (22 H CM – coeff 2)

Histoire de la pensée économique (22 H CM – coeff 2)

Droit des sociétés (22 H CM – coeff 2)

Géopolitique (22 H CM – coeff 2)

CT

CT

CT

CT


Recherche de stage et simulation d’entreprise (22h TD – coeff 3)

CC

2,5 UE 6 LV1

Anglais (22h TD – coeff 2,5)

CC

3 UE 7 Informatique

Informatique de Gestion (18h TD – coeff 3)

CC


5


Market Economics (22h CM - coeff 3)

Stratégie Industrielle (15h CM + 7h TD – coeff 2)

CT

CT

5

UEF 2 Gestion

Analyse financière (15HCM + 18H TD – coeff 3)

Stratégie des organisations (15h CM – coeff 2)

CP + CT

CT

6

UEF 3 Spécialisation – 2 matières au choix

Finance de marché (22H CM + 11H TD– coeff 3)

Mathématiques approfondies (22h CM + 11h TD – coeff 3)

Projet d’entreprise (11H CM + 22H TD– coeff 3)

CP + CT

CP + CT

CC

4

UEF 4 Complémentaires – 2 matières au choix

Economie de l’environnement (22H CM – coeff 2)

Economie du travail (22H CM – coeff 2)

Logistics (15H CM – coeff 2)

Fiscalité d’entreprise (11H CM + 11H TD– coeff 2)

CC + CT

CT

CT

CT

6 UE 5 Stage coeff 6 Rapport +

oral

2 UE 6 LV1

Anglais (22H TD - coeff 2) CC

2 UE 7 Informatique

Système de gestion de base de données (11HCM + 11H TD – coeff 2) CC

En L3 (Semestres 5 et 6), possibilité de suivre la LV2 (22h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls

les points au-dessus de la moyenne comptent.

L3 Parcours EM

8

1ERE

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION – PARCOURS INTERNATIONAL (L1 – 60 ECTS)

Groupe Général - (Groupe TD I)

Crédits


7,5


Economic Analysis (29h CM + 11h TD – coeff 4)

Histoire économique (22h CM – coeff 3,5)

CC+ CT

1 CC + EF

7


Management (22h CM + 11h TD – coeff 4)


CP + CT

CC



CP + CT

3 UE 4 Droit


CC + CT

3 UE 5 LV1


CC

2

UE 6 Option (1 matière au choix - coeff 2)

Cultures et Civilisations

Espagnol1

Allemand1

Autre LV1

CC

CC

CC

CC



CC 1

Matière pouvant être choisie en UE surnuméraire. Comme option facultative, seuls les points au-dessus de la moyenne sont

comptabilisés.

Crédits




CP + CT



CC



CP + CT

8



Macroeconomics (22h CM + 15h TD – coeff 4)

CC + CT

CP + CT

3 UE 5 LV1


CC


Informatique (22h TD présentiel + 22h TD distanciel) - coeff 3 CC


Professional Project (13h TD – coeff 2)

CC

2

UE 8 Option (1 discipline au choix)

Cultures et Civilisations

Espagnol1

Allemand1

Autre LV1

CC

CC

CC 1 Cette matière peut également être prise en tant qu’option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

L1 Parcours I

9

Groupe Dispositif de Soutien - (Groupe TD I + S)

Crédits


7,5


Economic Analysis (29h CM + 11h TD – coeff 4,5)


CC+ CT

1 CC + CT

7


Management



CP + CT

CC



CP + CT

3 UE 4 Droit


CC + CT

3 UE 5 LV1


CC

2 UE 6 Soutien


CC



CC

UE Surnuméraire (1 matière au choix)

Culture et Civilisation, Espagnol, Allemand ou Autre LV

Crédits




CP + CT



CC



CP + CT

8



Macroeconomics (22h CM + 15h TD – coeff 4)

CC + EF

CP + CT

3 UE 5 LV1


CC




Professional Project (13h TD – coeff 2)

CC

2 UE 8 Soutien


CC

UE Surnuméraire (1 matière au choix)

Culture et Civilisation, Espagnol, Allemand ou Autre LV

Dans le cas de l’UE surnuméraire, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

10

2EME

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION - PARCOURS INTERNATIONAL (L2 – 60 ECTS)

Crédits


4 UE Fondamentale 1 : Economie contemporaine

International Economics (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CC + CT

4 UE Fondamentale 2 : Gestion comptable

Analyse des coûts (11h CM + 22h TD – coeff 4)

CC + CT

5

UE Fondamentale 3 : Gestion des organisations

Economie d’entreprise et management (22h CM – coeff 3)

Entreprise et société (9h CM + 9h TD – coeff 2)

CT

CC

4 UE Fondamentale 4 : Techniques quantitatives

Mathématiques appliquées (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CC + CT

3 UE 5 LV1


2 UE 6 Informatique

Informatique de gestion (22h TD – coeff 2) CC

8

UE 7 Option

Logistics (22h CM – coeff 2)

(2 matières au choix pour 6 coeff)


Histoire de la pensée économique (22h CM – coeff 2)

Analyse de filières (22 h CM – 165 h TD – coeff 4)

Droit et entreprises (22h CM – coeff 2)

CT

CP + CT

CT

CC+CT

CT Au semestre 3, possibilité de suivre la LV2 (22h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

Crédits


4 UEF 1 Economie contemporaine

Analyse de la conjoncture (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CP + CT

4 UEF 2 Gestion comptable

Comptabilité financière (22h TD – coeff 4)

CC

4 UEF 3 Techniques quantitatives

Statistiques 2 (22h CM + 18h TD – coeff 4)

CP + CT

3 UEF 4 Langue


4

UE 5 Professionnalisation

Business Simulation (22h TD – coeff 2)

Newsletter (15h TD – coeff 2)

CC

1 CC

7

UE 6 Spécialisation (2 matières sur 3)

Microéconomie (29h CM + 9h TD – coeff 3,5)

Economie budgétaire et fiscale (22h CM + 11h TD – coeff 3,5)

Marketing (22h CM + 11h TD – coeff 3,5)

CP + CT

CP + CT

1 CC + CT

4

UE 7 Option (2 disciplines au choix)

Préparation aux certifications en Anglais (22h TD - coeff 2)

Commerce International (coeff 2)

Culture et Civilisation (coeff 2)

CC

CC

EF Au semestre 4, possibilité de suivre la LV2 (22h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points au-dessus de la moyenne comptent.

L2 Parcours I

11

3EME

ANNEE DE LICENCE ECONOMIE-GESTION – PARCOURS INTERNATIONAL (L3 – 60 ECTS)


6


Economie contemporaine : Globalisation, entreprises et territoires (22h CM

coeff 3)

Entreprise et développement durable (22h CM – coeff 3)

CT

CT

3,5 UEF 2 Gestion

Budgets et tableaux de bord (11H CM + 22h TD - coeff 3,5) CC

8

UE 3 Spécialisation : 2 matières parmi

Croissance et cycles (22h CM + 11 h TD – coeff 4)

Statistiques Appliquées (22h CM + 11 h TD – coeff 4)

Economie Régionale (22h CM + 11h TD - coeff 4)

Gestion des ressources humaines (16,5H CM + 11H TD – coeff 4)

CP + CT

CP + CT

CT

CC+CT

4

UE 4 Complémentaires :

Géopolitique (22 H CM – coeff 2)

1 matière parmi

Finance internationale et développement (22 H CM – coeff 2)

Histoire de la pensée économique (22 H CM – coeff 2)

Droit des sociétés (22 H CM – coeff 2)

CT

CT

CT

CT


Recherche de stage et simulation d’entreprise (22h TD – coeff 3)

CC

2,5 UE 6 LV1

Anglais (22h TD – coeff 2 ,5)

CC

3 UE 7 Informatique

Informatique de Gestion (18h TD – coeff 3)

CC


5


Market Economics (22h CM – coeff 3)

Stratégie Industrielle (15h CM + 7h TD – coeff 2)

CT

CP + CT

5

UEF 2 Gestion

Analyse financière (15HCM + 18H TD – coeff 3)

Stratégie des organisations (15h CM – coeff 2)

CP + CT

CT

6

UEF 3 Spécialisation – 2 matières au choix

Finance de marché (22H CM + 11H TD– coeff 3)

Mathématiques approfondies (22h CM + 11h TD – coeff 3)

Projet d’entreprise (11H CM + 22H TD– coeff 3)

CP+ CT

CP + CT

CC

4

UEF 4 Complémentaires

Logistics (15H CM – coeff 2)

1 matière au choix

Economie de l’environnement (22H CM – coeff 2)

Economie du travail (22H CM – coeff 2)

Fiscalité d’entreprise (11H CM + 11H TD– coeff 2)

CT

1 CC+ CT

CT

CT

6 UE 5 Stage coeff 6 Rapport +

oral

2 UE 6 LV1

Anglais (22H TD - coeff 2) CC

2 UE 7 Informatique

Système de gestion de base de données (11HCM + 11H TD – coeff 2) CC

En L3 (Semestres 5 et 6), possibilité de suivre la LV2 (22h TD) en option facultative. Dans ce cas, seuls les points

au-dessus de la moyenne comptent.

L3 Parcours I

12

A noter que chaque étudiant inscrit à l’UBO dispose d’un espace numérique de travail (ENT) qui est

accessible à l’adresse suivante : http://ent.univ-brest.fr

L’espace personnel est accessible depuis n’importe quel ordinateur, après activation du compte. La

procédure est décrite dans la rubrique « passeport informatique » de la page d’accueil de l’ENT. Les

codes permettant l’activation du compte se trouvent sur le passeport informatique remis lors de

l’inscription administrative.

Principales ressources disponibles sur l’ENT :

Dossier de l’étudiant : notamment, résultats des examens et relevés de notes.

Messagerie : l’étudiant inscrit à l’UBO dispose d’un compte de messagerie sur lequel il recevra

les informations sur sa scolarité (calendriers, reports de cours, convocations diverses).

Il est possible de faire un lien entre l’adresse UBO et une adresse personnelle.

Plateforme Moodle (rubrique « cours ») : l’étudiant a accès à une plateforme pédagogique sur

laquelle se trouvent des documents mis en ligne par les enseignants : plans de cours magistral

(CM), dossiers de travaux dirigés (TD), corrigés d’exercices et d’examens, documents

complémentaires à ceux distribués en CM ou TD, polycopiés de cours…

2. Vos interlocuteurs à l’UFR

Secrétariat : Sonia Jacob

Téléphone : 02 98 01 63 23

Courriel : [email protected]

Directeur du département : Jean Boncoeur


Direction des études : Claudine Dauvergne


Responsable des stages : Abdelhak Nassiri


Remarque : Les étudiants de 1ère

année peuvent bénéficier du soutien d’un enseignant « référent ». Faites-

en la demande en début d’année pour pouvoir le contacter en cas de problème.

http://ent.univ-brest.fr/

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]

13

3. Règles de bons usages à l’attention des étudiants

Les cours CM et TD sont les moments pendant lesquels l’enseignant donne les informations importantes.

Les questions relatives au contenu du cours, aux modalités d’examens finaux ou continus, au calendrier,

etc. sont données pendant ces cours.

Toute absence vous sera préjudiciable.

Respecter les règles du jeu en cours :

- Assister au cours CM et TD

- Arriver à l'heure

- Adopter un comportement studieux et attentif

- Ne pas utiliser un téléphone / smartphone / ordinateur pour d’autres usages que pédagogiques

- Respecter les dates et modalités de remise des travaux

Un enseignant est en droit de refuser et/ou d’exclure un étudiant du cours. Il peut également

refuser d’accepter des travaux qui ne respectent pas les consignes.

Bien utiliser la messagerie pour contacter les enseignants :

Si vous êtes absents à un cours ou une réunion (sur les jeux d’entreprise, sur les échanges Erasmus,

sur la recherche de stage et le rapport de stage, lors de la consultation de copies….), il est inutile de

demander par mail les informations transmises. Charge à vous de récupérer ces informations (sur

Moodle ou auprès de vos collègues)

Un mail doit être écrit en français correct et contenir :

- Un objet précis

- Une phrase de présentation (nom, prénom, formation, année)

- Une formulation claire de la demande – La personne qui reçoit le mail n’est pas dans votre

tête !

- Tous les éventuels documents nécessaires au traitement de la demande

- Les formules de politesse de base

Pour résoudre les problèmes pédagogiques, un ordre de communication à respecter :

1- Parlez-en toujours d’abord avec l’enseignant concerné

2- Discutez avec les délégués étudiants élus

3- Informez l’enseignant responsable d’année

4- En dernier ressort, contactez le directeur du département

Jury et Examens

- Les points de jury sont éventuellement accordés par le jury à l’issue de délibérations, et

non sur demande des étudiants. Pour cela, le jury examine le travail, l’assiduité, la régularité

des résultats, le comportement en TD et en CM etc. …

- Des consultations de copies sont organisées à l’issue de chaque session d’examen. En

aucun cas un étudiant ne doit prendre contact avec un enseignant concernant une note avant

la consultation de copies. Les étudiants peuvent demander à un enseignant qui n’était pas

présent à la consultation un rendez-vous pour voir leur copie.

3- Informez la direction des études

14

4. Les études à l’étranger

L’UBO a conclu des accords avec diverses universités partenaires, dans le cadre des échanges

Erasmus + (Europe) ou BCI. Pour une liste détaillée de nos universités-partenaires, visitez la rubrique

internationale de notre site internet : http://www.univ-brest.fr/ufr-droit-economie

Les études à l’international concernent essentiellement les étudiants de L3 ou de Master 1. L’étudiant

admis pour un échange est inscrit à l’UFR et valide son semestre ou son année en suivant des enseignements

dans une de nos universités partenaires. Le contrat d’étude qui détermine le programme des cours est établi

avec le coordinateur Erasmus. S’il valide les crédits nécessaires (30 par semestre, 60 par année, et 180 pour

les trois années de la Licence), l’étudiant se voit délivrer le diplôme français dans les mêmes conditions qu’un

étudiant qui aurait fait tout son parcours en France.

Accords Erasmus +

L’UFR Droit, Economie-Gestion, AES propose des échanges dans divers pays européens :

Enseignements en anglais : Grande Bretagne, Finlande, Allemagne, Grèce

Enseignements en allemand : Allemagne (Kiel)

Enseignements en espagnol : Espagne (Burgos, Cadix, La Corogne, Palma)

Échanges avec la Roumanie, l’Italie, la Hongrie, la Pologne.

Un accord avec l’Université Océanique de Chine à Qingdao offre aux étudiants de L3 Economie-

gestion l’opportunité de valider un semestre de cours dispensés en anglais. Les étudiants bénéficient au

préalable d’une formation culturelle et linguistique dispensée à l’UBO par l’Institut Confucius.

Les candidatures pour Erasmus + et BCI doivent être déposées au cours de la L2 ou L3 à la scolarité

Erasmus. Consultez le site internet ou renseignez-vous auprès du coordinateur Erasmus pour connaître les

dates limites de dépôt des dossiers. Les candidatures sont examinées par une commission ad hoc. Une bonne

connaissance de la langue dans laquelle les cours sont dispensés est évidemment nécessaire. Un financement

peut être accordé aux étudiants sélectionnés.

N’hésitez pas à contacter le coordinateur Erasmus en début d’année pour discuter de votre projet

international :

Bertrand LE GALLIC

Courriel : bertrand.legallic @univ-brest.fr

15

5. Calendriers 2019-20201

Licence 1

1 Sous réserve de validation par le CFVU

Attention !

Date limite de choix de l’UE libre : 10/09/2019

Date limite de choix des options 21/09/2019 (semestre 1) et 15/10/2019 (semestre 2)

Une fois ces dates passées, il ne sera plus possible de changer d’option

16

Licence 2

Attention !

Date limite de choix de l’UE libre : 10/09/2019



17

Licence 3

Attention !



18

II. Le régime des études en Licence

1. Inscription aux matières optionnelles

2. Principes d’organisation des examens

2.1 Sessions

2.2 Absences injustifiées en TD et examens (CC et EF)

2.3 Absence d’un étudiant aux examens

2.4 Fraude

2.5 Jury

2.6 Communication des résultats des examens

2.7 Consultation des copies

3. Modalités de contrôle des connaissances de l’étudiant

3.1 Evaluation continue

3.2 Contrôle terminal

3.3 Situations particulières des étudiants dispensés

4. Capitalisation et Conditions d’obtention du diplôme

4.1 Crédits et réorientation de l’étudiant

4.2 Cas du redoublement

4.3 Reprise d’ECTS obtenus dans une autre université

4.4 Mentions de mérite

4.5 Règles de progression dans le parcours

5. Organisation des passerelles niveau Licence au sein de l’UFR

5.1 Entre les mentions Droit et AES

5.2 Entre les mentions AES et Economie-Gestion

5.3 Entre les parcours de la mention Droit

5.4 Entre les parcours de la mention Economie-Gestion

5.5 Avec des mentions d’autres UFR

19

Les études de Droit, d’Economie-Gestion et d’AES concernées par le présent règlement sont organisées dans le

cadre dit « L.M.D. », selon les règles fixées par le décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et

aux diplômes nationaux2, l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la

délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master3 et l’arrêté du 30 juillet 2018

relatif au diplôme national de Licence4.

Ce règlement des études, niveau Licence, prend effet au 1er

septembre 2019 et s’applique pour la fin de la période

d’accréditation 2017-2022.

« La licence est un diplôme national de l’enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de licence. La

licence confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l’établissement qui l’a délivrée »5.

« La licence atteste l’acquisition d’un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou

pluridisciplinaire. Elle prépare à la poursuite d'études en master comme à l'insertion professionnelle immédiate après

son obtention et est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie […]. La formation initie l'étudiant

aux principaux enjeux de la recherche et aux méthodes scientifiques. La licence sanctionne un niveau validé par

l’obtention de 180 crédits européens »6.

1. Inscription aux matières optionnelles

Au début de l’année, l’étudiant doit obligatoirement s’inscrire pédagogiquement en ligne : il précise les

enseignements optionnels qu’il entend suivre, à savoir les matières choisies dans les UE (unité d’enseignement) à

choix et les UE libres. Il est vivement conseillé de tenir compte dans ce choix des projets de préparation de

concours ou examens professionnels et de poursuite d’études en master.

Les délais d’inscription arrêtés par l’administration universitaire doivent être impérativement respectés.

A noter que la liste des UE libres est consultable via le lien :

< http://www.univ-brest.fr/deve/menu/Formation/unites-enseignement-libres >

2. Principes d’organisation des examens

Chaque année de Licence est constituée de deux semestres. Chacun de ces semestres est composé de

plusieurs unités d’enseignements (UE), elles-mêmes constituées d’une ou plusieurs matières appelées éléments

constitutifs (EC). Chaque UE fait l’objet de contrôle(s) spécifique(s) :

- soit dans le cadre du contrôle continu ;

- soit sous forme de contrôles terminaux, se déroulant après la fin des enseignements du semestre concerné,

sous forme écrite ou orale ;

- soit en combinant contrôle continu et contrôle terminal

- soit en combinant contrôle ponctuel et contrôle terminal.

Les modalités du contrôle sont arrêtées par les conseils centraux et sont affichés au plus tard à la fin du

premier mois de l'année d'enseignement.

Un semestre est définitivement acquis et capitalisé :

- par compensation organisée sur le semestre : lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne supérieure ou

égale à 10/20 dans l’ensemble du semestre, compte tenu des coefficients affectés aux U.E. le constituant ;

- ou par compensation organisée entre deux semestres immédiatement consécutifs (semestre 1/semestre 2,

semestre 3/semestre 4, semestre 5/semestre 6) : lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne supérieure ou égale à

10/20 dans l’année, compte tenu des coefficients affectés aux U.E. constituant les deux semestres de l’année.

Une U.E. est définitivement acquise et capitalisée lorsque la note moyenne obtenue est supérieure ou

égale à 10/20 (compte tenu du coefficient de chaque élément constitutif).

La capitalisation d’une U.E. ou d’un semestre est illimitée dans le temps. Un étudiant redoublant ou en

reprise d’études peut donc se prévaloir d’une U.E. capitalisée plusieurs années auparavant, sous réserve que les

2 Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Journal

officiel du 10 avril 2002, p. 6324. 3 Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes

nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, Journal officiel du 1er

février 2014, p. 1922 4 Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence, Journal officiel du 7 août 2019.

5 Article 1

er de l’arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence.

6 Article 2 de l’arrêté précité.

20

éléments constitutifs de l’U.E. soient identiques dans le programme actuel. Il en va de même pour le semestre. A

défaut d’identité absolue, la reprise est soumise à l’appréciation de l’équipe pédagogique, sauf dispositions légales

ou réglementaires contraires.

2.1 Sessions

Les épreuves de contrôle des connaissances donnent lieu à deux sessions d’examens

7 :

- la première session a lieu à la fin de chaque semestre d’enseignement (décembre/janvier et

avril/mai)

- la seconde session, en mai/juin.

Si un étudiant n’a pas obtenu son année en session 1, c’est-à-dire si sa moyenne sur les deux semestres est inférieure

à 10 ou s’il est défaillant en session 1 (mention « Défaillance » sur le relevé de note) du fait d’une absence justifiée

(ABJ) ou injustifiée (ABI) (voir sous-section 2.3), il passera les épreuves de seconde session. Lors de cette session

d’examen, il ne repasse que les EC (= matières) non validés d’une UE non validée dans un semestre non validé (cf.

schéma 1).

7 Voir aussi le calendrier de l’année universitaire.

21

Schéma 1 : Comprendre les résultats des partiels (Session 1)

OUI

J’ai obtenu la moyenne (10 ou plus)

à l’un des semestres

A l’UE, j’ai obtenu la moyenne

(10 ou plus)

J’ai obtenu la moyenne (10 ou plus)

à une des matières constitutives de l’UE

Ce semestre est acquis.

Vous n’allez pas en session 2

pour ce semestre.

Le semestre n’est pas acquis.

Vous regardez les moyennes obtenues

à chaque UE

de chaque semestre.

Cette UE est acquise.

Vous n’allez pas en session 2

pour cette UE.

Cette UE n’est pas acquise.

Vous regardez les moyennes pour

chaque matière de l’UE.

La note est conservée et reportée pour

la session 2.

Vous n’allez pas en session 2 pour

cette matière.

Vous devez passer l’examen de

session 2 pour cette matière.

OUI

NON

J’ai obtenu une moyenne annuelle*/**

(sem. impair et pair) à 10

Vous n’allez pas en session 2.

Bravo ! L’année est validée.

Vous passez en année supérieure.

Vous devez passer la session 2.

Vous commencez par vérifier

la moyenne obtenue

à chaque semestre.

NON

OUI NON

Au semestre, ma moyenne

est inférieure à 10

ou la mention « Défaillance » apparaît

* Pour les redoublants, peuvent uniquement se compenser les semestres acquis (>10) obtenus précédemment.

** Les étudiants défaillants (mention « Défaillance » sur votre relevé), sans moyenne calculée, doivent aller en session 2.

Vous suivez donc la flèche NON.

22

⚠ Attention ! Les notes supérieures ou égales à la moyenne obtenues dans un élément constitutif non capitalisé sont

conservables seulement de la première à la deuxième session. Elles sont perdues à l’issue de la deuxième session si

l’étudiant n’a toujours pas validé l’ensemble de l’U.E. ou du semestre (cf. encadré 1).

En seconde session, une épreuve est organisée pour chaque enseignement ou unité d’enseignements du semestre

impair et du semestre pair, comme lors de la première session. Cependant, les modalités de l’épreuve finale de

seconde session ne sont pas obligatoirement les mêmes que celles de l’épreuve finale de première session.

L’étudiant peut renoncer à une note supérieure ou égale à la moyenne obtenue en première session et se présenter

aux épreuves de la seconde session dans la ou les matière(s) concernée(s), à condition de n’avoir validé ni l’U.E.

ni le semestre correspondant. Il ne peut se présenter aux épreuves d’une U.E. ou d’un semestre déjà validé, même

pour améliorer son résultat. Sa renonciation doit se faire avant les examens, par courrier à l’attention du président de

jury sous un délai d’une semaine après la publication des résultats.

⚠ Attention ! Les notes obtenues lors de la seconde session se substituent aux notes obtenues lors de la première

session, même si elles sont inférieures.

Encadré 1.

Soit l’UE 1 du semestre 1 constitué de deux matières – éléments constitutifs - dénommées matière 1 et matière 2, comptant chacune pour 50 % de l’UE. En première session, dans cette UE, l’étudiant obtient 11 en matière 1 et 8 en matière 2. - S’il obtient la moyenne générale dans l’année, l’année et les deux semestres sont acquis, ainsi que toutes les U.E. qui les constituent. - S’il n’obtient pas la moyenne générale dans l’année et qu’il n’a pas validé le semestre 1, il doit se présenter en 2ème session. Il conserve son 11 en matière 1 (sauf choix contraire de sa part) et repasse l’épreuve de la matière 2. S’il obtient au moins 9 en matière 2 en 2ème session, l’U.E. est définitivement acquise, même si l’étudiant n’obtient pas la moyenne générale dans l’ensemble du semestre 1 et ne compense pas entre les deux semestres. L’année suivante, en cas de redoublement, l’étudiant ne représentera que les U.E. non acquises de ce semestre. Si, en revanche, il obtient moins de 9 en matière 2 et n’a toujours pas la moyenne dans l’ensemble du semestre 1 ou bien ne compense pas sur l’année, l’UE n’étant pas acquise, le 11 en matière 1 est définitivement perdu. L’étudiant devra repasser les deux matières en cas de redoublement.

2.2 Absences injustifiées en TD et examens (CC et EF)

Pour réussir, les étudiants doivent être assidus aux CM comme aux TD.

En TD où le contrôle d’assiduité est effectué, au-delà d’une tolérance pour absence injustifiée, l’étudiant est

considéré comme défaillant en session 1. Pour l’enseignement ou les enseignements concernés, il sera indiqué la

mention « Absence injustifiée » au contrôle continu/ponctuel et/ou au contrôle terminal, ce qui bloquera le calcul de

la moyenne (cf. sous-section suivante 2.3). L’étudiant ne pourra composer qu’en session 2.

En licence Droit, Economie-Gestion et AES, cette tolérance correspond à 2 séances par matière.

A noter que les justificatifs d’absence doivent être transmis à l’enseignant en charge du TD dans les 10 jours

suivants l’absence.

Les étudiants peuvent demander à bénéficier du RSE (régime spécial des études, cf. sous-section 3.2) si leur

situation personnelle (travail, …) justifie la demande de dispense d’assiduité.

2.3 Absence d’un étudiant aux examens

Lors de la première session d’examen,

l’absence d’un étudiant à une épreuve, qu’elle soit justifiée (mention « ABJ » sur le relevé de note –

certificat médical, convocation…) ou injustifiée (mention « ABI »), interdit la validation de l’U.E. et du

semestre correspondant, quel que soit le total des points obtenus dans les autres éléments constitutifs de

l’U.E. et dans les autres U.E. du semestre.

23

L’étudiant est déclaré défaillant (mention « DEF ») dans l’U.E. concernée. Aucun calcul de moyenne n’est

donc effectué dans cette U.E., ni dans le semestre. Cette défaillance ne fait pas obstacle à la validation et à

la capitalisation des autres U.E. du semestre.

⚠ Attention ! Dans ce cas, l’étudiant devra repasser en session 2 l’épreuve à laquelle il a été absent, mais

aussi toutes les épreuves des EC non validés dans les UE non validées.

En seconde session,

l’absence de l’étudiant, justifiée ou non, n’empêche pas le calcul de moyenne, les matières non présentées à

l’examen étant affectées de la note zéro.

2.4 Fraude

Extrait du règlement des examens - risques encourus en cas de fraude

8 :

Relève du régime disciplinaire tout étudiant auteur ou complice d’une fraude ou tentative de fraude commise à

l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu ou d’un examen ou d’un fait de nature à porter atteinte à l’ordre

ou au bon fonctionnement de l’UFR ou de l’Université.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens, le surveillant responsable de la salle

prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative, sans interrompre la participation à l’épreuve du

candidat. Il dresse un procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par l’auteur de la fraude. Toutefois, en

cas de substitution de personne ou de troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des

examens peut être prononcée.

Le Directeur d’établissement, compétent pour engager les poursuites, peut transmettre le dossier au

Président de l’Université qui pourra saisir la section disciplinaire (dispositions combinées des articles R. 712-29,

R.712-11 et R.712-12 du code de l’éducation) et le Procureur de la République (art. 40 CPP).

Les sanctions disciplinaires encourues en cas de fraude s’échelonnent du simple avertissement à l’exclusion de

l’Université ou de tout établissement d’enseignement supérieur public qui peut être définitive. Elles sont inscrites au

dossier des étudiants concernés. L’avertissement et le blâme sont effacés automatiquement du dossier au bout de 3

ans si aucune sanction n’est intervenue pendant cette période.

Les peines correctionnelles encourues sont de 3 ans d’emprisonnement et de 9000 euros d’amende9.

Aucun certificat de réussite ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation disciplinaire ait

statué et toute sanction prononcée dans le cas d’une fraude ou tentative de fraude entraîne, pour l’intéressé, la nullité

de l’épreuve correspondante.

Lorsque la fraude est découverte après la délivrance du diplôme, l’annulation des épreuves entraîne le retrait du

diplôme par les autorités compétentes.

A noter également qu’une charte anti-plagiat (disponible en ligne et affiché) a également été approuvée par les

conseils centraux de l’UBO en 2012 et un logiciel de détection de plagiat adopté.

2.5 Jury

Les jurys d’année statuent sur la situation des étudiants inscrits dans une seule année. Ils se réunissent à la fin de

chaque semestre, puis à l’issue de la 2ème session, pour statuer sur les validations d’UE et de semestre(s) et la

délivrance des diplômes.

2.6 Communication des résultats des examens

Les résultats des examens sont publiés après les délibérations des jurys et consultables par internet, via l’espace

numérique de travail (E.N.T.) de l’étudiant. Les étudiants recevront leurs relevés de notes par voie postale

ultérieurement.

2.7 Consultation des copies

Conformément au guide pratique des examens de l’UBO, les étudiants ont le droit de consulter leurs copies après

que la notation a été définitivement arrêtée par le jury. L’université est tenue de faire droit à cette demande pendant

un an (consultation directe et/ou photocopie contre paiement des frais correspondants). La consultation se déroule

8 Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics

d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur modifié, Journal officiel du 16 juillet 1992, p. 9529. 9 Loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes dans les examens et les concours publics.

24

toujours en présence d’un membre de l’équipe enseignante ou d’un membre du service de la scolarité de la

composante.

3. Modalités de contrôle des connaissances de l’étudiant

Les modalités du contrôle des acquis de l’étudiant sont, chaque année, examinées pour avis par les différents

conseils (Département, Conseil d’UFR, Commission de la Formation et de la Vie Universitaire) puis adoptées par le

Conseil d’Administration de l’Université.

3.1 Evaluation continue

Dans les matières faisant l’objet de travaux dirigés, une évaluation continue au cours du semestre est

obligatoire. Elle peut prendre la forme d’une épreuve écrite, d’un oral ou d’une remise d’une production écrite de

l’étudiant, avec ou sans soutenance orale ; ou bien combiner ces différentes formes. Cette évaluation continue peut

être :

- un contrôle continu (CC) avec au moins deux évaluations clairement identifiées et effectuées en principe

pendant les séances d’enseignement, conformément au guide pratique des examens de l’UBO (sauf indications

particulières affichées sur les modalités d’évaluation des connaissances)

- ou un contrôle ponctuel (CP) qui consiste en une unique évaluation intermédiaire en cours de semestre, réalisé

pendant les séances d’enseignement ou en dehors.

L’évaluation continue représente 50 % de la note finale10

.

En première session, l’évaluation continue (CC ou CP) se conjugue au contrôle terminal pour constituer la

note finale attribuée à l’étudiant, la note de contrôle terminal représente donc 50 % de la note finale.

En seconde session, la note de l’évaluation continue (CC ou CP) est conservée en session 2 si elle est

favorable à l’étudiant. Par conséquent, si la note de contrôle terminal de session 2 est supérieure à la note

d’évaluation continue (CC ou CP), cette dernière n’est pas conservée. La note finale est alors égale à la note de

contrôle terminal (cf. encadré n°2).

Encadré n°2.

Exemple : L’étudiant doit repasser en 2ème

session la matière 1, évaluée par contrôle continu et contrôle terminal. Il a

obtenu 12 en contrôle continu dans cette matière.

- Hypothèse 1 : Il obtient 13.5 à l’examen de la session 2

Si on tient compte de la note de contrôle continu, la note obtenue en session 2 est 12x50%+13.5x50% = 12.75. Cette

note étant plus faible que celle de l’examen (13,5), la note de contrôle continu n’est pas conservée pour la session 2

et l’étudiant obtient 13.5 à la matière.

- Hypothèse 2 : 8 à l’examen de session 2

Si on tient compte de la note de contrôle continu, la note obtenue en session 2 est 12x50% +8x50% =10. Cette note

étant meilleure que celle de l’examen (8), la note de contrôle continu est conservée pour la session 2 et l’étudiant

obtient 10 à la matière.

⚠ Attention ! Pour bénéficier de l’évaluation continue (CC ou CP), une présence en TD dès leur démarrage est

nécessaire. Ainsi, pour les semestres impairs (S1, S3 et S6), les étudiants admis qui arriveraient en TD après le 30

septembre perdraient l’avantage de l’évaluation continue (CC ou CP) et se verraient appliquer d’office un régime

spécial d’études avec une épreuve unique en fin de semestre, à savoir

- évaluation à 100% contrôle terminal au lieu 50% évaluation continue + 50% contrôle terminal

- et évaluation à 100% par une unique épreuve de rattrapage en fin de semestre pour les matières évaluées

en 100 % contrôle continu (par exemple les langues).

Dans ce cas, l’étudiant est toujours soumis à la règle d’assiduité en TD (cf. sous-section 2.2).

3.2 Contrôle terminal

Il peut prendre la forme d’une épreuve écrite, d’un oral ou d’une remise d’une production écrite de

l’étudiant, avec ou sans soutenance orale.

10

Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence.

25

3.3 Situations particulières des étudiants dispensés

Sont concernés : les étudiants salariés, chargés de famille, malades, handicapés, les étudiants assumant des

responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante, les sportifs et artistes de haut niveau ou les

étudiants inscrits dans une autre formation.

La demande de statut de dispensé se fait, avec présentation de justificatif, au moment de l’inscription

administrative ou au plus tard à une date communiquée par voie d’affichage et par voie électronique.

Compte tenu de leur situation, ces étudiants peuvent bénéficier d’un Régime Spécial d’Etudes (RSE) qui octroie

certaines commodités à déterminer suivant la situation de chaque étudiant. Par exemple, les étudiants dispensés

bénéficient d’une priorité d’inscription dans les groupes de TD afin de leur permettre de choisir un horaire à leur

convenance ; des séances de travaux dirigés sont organisées plus particulièrement à leur intention en fin de journée.

Une dispense de participation aux TD peut toutefois être accordée par l’équipe pédagogique, à titre exceptionnel et

en considération de la situation de l’étudiant, qui est alors soumis au seul contrôle final.

⚠ Attention ! L’obtention d’une dispense d’assiduité aux TD signifie que l’étudiant n’est pas soumis à

l’évaluation continue (contrôle continu ou contrôle ponctuel). Il est évalué sur la seule note au contrôle

terminal.

Le programme de l’examen (incluant les enseignements sous forme de travaux dirigés) sont les mêmes pour tous

les étudiants, dispensés ou assidus.

La demande d’un régime spécial d’études doit être déposée en début d’année ou de semestre auprès des services de

scolarité.

⚠ Attention ! Tant que l’étudiant n’a pas reçu de réponse à sa demande de RSE, il est soumis au régime « normal »

en termes d’assiduité en TD et de modalités de contrôle des connaissances.

4 Capitalisation et Conditions d’obtention du diplôme

4.3 Crédits et réorientation de l’étudiant

Conformément à la réglementation nationale et aux accords internationaux destinés à favoriser la mobilité

des étudiants, particulièrement entre les différents pays européens, chaque U.E. est affectée d’un certain nombre de

crédits, capitalisables et transférables, correspondant à la charge de travail qu’elle représente. Un semestre

d’enseignement correspond à 30 crédits.

Lorsque l’étudiant valide une U.E. ou un semestre, il capitalise définitivement le nombre de crédits

correspondant. Il peut se prévaloir de ces crédits en cas de changement d’orientation ou en cas de mobilité

géographique, y compris à l’étranger. Il appartient à l’équipe pédagogique de la formation dans laquelle l’étudiant

veut entrer d’apprécier si les crédits déjà obtenus s’intègrent de façon cohérente dans le parcours visé et comment il

convient de les prendre en compte (dispense de diplôme normalement requis pour entrer dans la formation, dispense

de matières ou d’UE dans la formation suivie…)

4.4 Cas du redoublement

Dans le cadre d’un redoublement et pour améliorer ses résultats, l’étudiant peut renoncer à toute U.E.

capitalisée lors d’une année précédente. La renonciation à une U.E. dans un semestre capitalisé entraîne la perte de

la capitalisation du semestre et des autres U.E. obtenues par compensation dans ce semestre.

L’étudiant doit obligatoirement en faire la demande par écrit à la scolarité avant le 15 octobre de l’année

universitaire en cours. Après cette date, aucune renonciation ne peut intervenir ni être rétractée.

4.5 Reprise d’ECTS obtenus dans une autre université

L’étudiant qui souhaite conserver une note obtenue dans un cursus de Droit, d’Economie-Gestion ou

d’AES effectué dans une autre université doit impérativement le signaler à la scolarité avant le 15 octobre de

l’année universitaire en cours. Cette reprise est soumise à l’appréciation de l’équipe pédagogique.

26

Toutefois, les crédits obtenus dans un autre établissement dans une formation identique sont définitivement

acquis, de telle sorte qu’il doit valider seulement le nombre de crédits qui lui manquent pour l’obtention de son

diplôme.

4.6 Mentions de mérite

Les diplômes délivrés par l’Université sont assortis de mentions attribuées en fonction de la moyenne obtenue aux

examens.

S’agissant du D.E.U.G., la mention est attribuée sur la base de la moyenne obtenue dans les quatre premiers

semestres de la licence. Pour la licence, le calcul de la moyenne se fait sur les deux derniers semestres du parcours.

Les mentions sont les suivantes :

- Passable : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20

- Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 12/20

- Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 14/20

- Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 16/20

4.5 Règles de progression dans le parcours11

En début de chaque année universitaire, un étudiant ajourné sur une année pédagogique de Licence est

autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure de la même mention de Licence s’il a déjà validé un semestre et un

nombre d’U.E. donnant attribution d’au moins 15 ECTS dans l’autre semestre de l’année. Dans le cas contraire, il

doit normalement redoubler.

Aucun étudiant ne pourra être inscrit en L3, s’il n’a pas validé la totalité de sa première année de Licence.

⚠ Attention ! L’étudiant ne doit pas oublier que l’obtention de son diplôme est soumise à la validation de tous les

semestres du parcours de licence. Lorsqu’il poursuit son parcours sans avoir validé tous les semestres antérieurs, il

lui est donc fortement conseillé d’orienter prioritairement ses efforts vers la validation des unités qui lui

manquent.

A ce titre, les étudiants autorisés à poursuivre dans l’année supérieure, mais ayant des dettes sur l’année inférieure,

sont soumis à la règle d’assiduité en TD (cf. sous-section 2.2) pour l’année inférieure (L1 pour les AJAC L1/L2,

L2 pour les AJAC L2/L3) et aux mêmes modalités d’évaluation que les autres étudiants.

Il leur est recommandé de se faire connaître auprès de la direction des études de leur formation pour organiser au

mieux leur charge de travail sur les deux années, tout en privilégiant la validation de l’année inférieure. Ils doivent

aussi se faire connaître auprès des différents enseignants ; particulièrement sur l’année supérieure où ils ne sont pas

soumis à la règle d’assiduité en TD, mais doivent être évalués en évaluation continue (CC ou CP) pour les matières

concernées.

Cas particulier de l’enjambement :

- en Licence AES et Licence Economie-Gestion, un jury annuel a lieu après la session 1 des semestres impairs (S1 et

S3) pour les étudiants redoublants et ayant acquis précédemment le semestre pair (S2 ou S4). En cas de validation de

l’année à ce jury, ces étudiants sont autorisés, s’ils le souhaitent, à s’inscrire dans l’année supérieure. Ils passeront

les épreuves du semestre pair supérieur en session 1 (et potentiellement 2) et les épreuves du semestre impair

supérieur en session 2.

- en Licence Droit, l’enjambement n’est pas autorisé. Il n’y a pas de jury annuel après la session 1 des semestres

impairs (S1 et S3). Ces étudiants devront s’inscrire dans l’année supérieure à la rentrée suivante et sont incités à

profiter de ce semestre libre pour réaliser un stage, un service civique, une mobilité à l’étranger…

11

Délibération du conseil d’administration de l’U.B.O. du 26 avril 2012, point 1.

27

5 Organisation des passerelles niveau Licence au sein de l’UFR

Afin de faciliter la réorientation des étudiants, des passerelles entre les différentes mentions de Licence proposées à

l’UFR ont été validées par les différents conseils (Département, Conseil d’UFR, Commission de la Formation et de

la Vie Universitaire) puis adoptées par le Conseil d’Administration de l’Université.

Avant un changement de mention/parcours, tout d’étudiant devra obligatoirement rencontrer les directeurs des

études de sa formation initiale et de celle d’accueil afin de discuter de son souhait de ré-orientation et d’être

informé du fonctionnement de la passerelle. A la fin de ces rencontres, les responsables d’année signeront la

demande administrative de changement de mention/parcours, document sans lequel la scolarité ne pourra pas

effectuer de modification d’inscription (au niveau mention/parcours).

5.1 Entre les parcours AES et Economie-Gestion

La passerelle concerne les deux premières années de Licence (L1 & L2).

A la fin du semestre 2, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en AES pourra poursuivre sa formation

en L2 Economie-Gestion et réciproquement tout étudiant inscrit en Economie-Gestion pourra poursuivre sa

formation en L2 AES. Ce changement de mention doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée universitaire

de Septembre.

A la fin du semestre 4, si l’année de L2 est validée, tout étudiant inscrit en AES pourra poursuivre sa formation

en L3 Economie-Gestion et réciproquement tout étudiant inscrit en Economie-Gestion pourra poursuivre sa

formation en L3 AES. Ce changement de mention doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée universitaire

de Septembre.

A la fin du premier et du troisième semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant pourra également changer de

mention entre Economie-Gestion et AES. Le changement de mention doit être indiqué à la scolarité lors de la

première semaine de cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre correspondant (1 ou 3) de

session 1 dans sa première mention d’inscription.

> si le semestre est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre de la nouvelle mention et utilisée pour

le calcul de la moyenne sur l’année.

> si le semestre n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il devra

repasser les épreuves de session 2 de la nouvelle mention (et non de la mention initiale). En conséquence,

l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 de la nouvelle mention.

Seules les reprises suivantes de moyenne des UE seront réalisées, si elles ont été validées en session 1.

Reprise de notes pour le Semestre 1 :

Passage d’AES à EG ECTS en EG UE SES UE Economie 7,5 ECTS UE Gestion des organisations Economie d’entreprise et management (EC) - UE Gestion quantitative Comptabilité financière (EC) - UE Droit UE 4 Droit 3 ECTS UE LV1 UE 5 LV1 3 ECTS UE Méthodologie UE 7 Méthodologie 3 ECTS UE Option UE 6 Option 2 ECTS

Passage d’EG à AES ECTS en AES UE Economie Economie 1 : Intro à l’analyse éco (EC) - UE Economie Histoire des faits éco et sociaux (EC) - UE Gestion UE Gestion des organisations 3 UE Gestion UE Gestion quantitative 2,5 UE Droit Introduction au droit (EC) - UE 5 LV1 UE LV1 3 UE 7 Méthodologie UE Méthodologie 3 UE 6 Option UE Option 2

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Passage d’AES à EG ECTS en EG UE Gestion des organisations Economie d’entreprise et management (EC) - UE LV1 UE 4 LV1 3 UE Informatique UE 5 Informatique 2

Passage d’EG à AES ECTS en AES UE 3 : Gestion des organisations Economie d’entreprise 2 (EC) - UE 4 LV1 UE LV1 3 UE 5 Informatique UE Informatique 2,5

5.2 Entre les parcours de la mention Economie-Gestion

Les passerelles existent également au sein des mentions entre les différents parcours. Pour la mention Economie-

Gestion, les étudiants du parcours International peuvent revenir dans le parcours général Economie-Management au

cours des deux premières années de Licence (L1 et L2).

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit en parcours International de la

mention Economie-Gestion pourra poursuivre sa formation en L2 Economie-Gestion parcours Général

Economie-Management. Ce changement de parcours doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée

universitaire de Septembre.

A la fin du semestre 4, si l’année de L2 est validée, tout étudiant inscrit en parcours International de la mention

Economie-Gestion pourra poursuivre sa formation en L3 Economie-Gestion parcours général Economie-

Management. Ce changement de parcours doit être indiqué à la scolarité avant la rentrée universitaire de

Septembre.

A la fin du premier et du troisième semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant inscrit en parcours

International de la mention Economie-Gestion pourra également revenir dans le parcours général de la mention

Economie-Gestion. Le changement de parcours doit être indiqué à la scolarité lors de la première semaine de

cours de Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre correspondant (1 ou 3) de session 1 dans son

premier parcours d’inscription.

> si le semestre est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre du nouveau parcours et utilisée pour le

calcul de la moyenne sur l’année.

> si le semestre n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il devra

repasser les épreuves de session 2 du nouveau parcours (et non du parcours initial). En conséquence, l’étudiant

devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 du nouveau parcours.

Seules les reprises suivantes de moyenne des UE seront réalisées, si elles ont été validées en session 1.


Passage du Parcours international au parcours général ECTS UE1 Economie UE1 Economie 7,5 UE2 Gestion UE2 Gestion 7 UE 3 Mathématiques UE 3 Mathématiques 4,5 UE 4 Droit UE 4 Droit 3 UE 5 LV1 UE 5 LV1 3 UE 6 Option UE 6 Option 2 UE 7 Méthodologie UE 7 Méthodologie 3


Passage du Parcours international au parcours général ECTS UE1 International Economics UE 1 Economie Internationale 4 UE 2 Gestion Comptable UE 2 Gestion Comptable 4 UE 3 Gestion des organisations UE 3 Gestion des organisations 5 UE 4 Mathématiques UE 4 Mathématiques 4 UE 5 Anglais UE 5 Anglais 3 UE 6 Informatique UE 6 Informatique 2 UE 7 Complémentaire UE 7 Complémentaire 8

29

5.3 Avec des mentions d’autres UFR

Des passerelles d’entrée existent également avec des mentions d’autres UFR :

- ainsi, tout étudiant de Licence de Sociologie ou de LEA (UFR Lettres et Sciences Sociales) peut intégrer

la Licence AES au cours de la première année (L1)

- tout étudiant de Licence de Mathématiques parcours maths-éco (UFR Sciences) peut intégrer la Licence

Economie-Gestion parcours général au cours de la première année (L1).

Plus précisément,

A la fin du second semestre, si l’année de L1 est validée, tout étudiant inscrit dans les mentions susvisées

pourra poursuivre sa formation en L2 à l’UFR (en AES ou Eco-Gestion, cf. supra). Ce changement de mention

doit être indiqué à la scolarité de l’UFR Droit Economie-Gestion et AES avant la rentrée universitaire de

Septembre.

A la fin du premier semestre, qu’il soit validé ou non, tout étudiant inscrit dans les mentions susvisées pourra

également venir à l’UFR en AES ou en Economie-Gestion (cf. supra). Le changement de mention doit être

indiqué à la scolarité de l’UFR Droit Economie-Gestion et AES lors de la première semaine de cours de

Janvier. L’étudiant passera les épreuves du semestre 1 de session 1 dans sa première mention d’inscription.

> si le semestre 1 est validé, la moyenne sera reprise pour le semestre 1 de la nouvelle mention et utilisée

pour le calcul de la moyenne sur l’année.

> si le semestre 1 n’est pas validé et que l’étudiant ne valide pas l’année par compensation, il devra

repasser les épreuves de session 2 de la nouvelle mention (et non de la mention initiale). Aucune reprise de notes

ne sera réalisée. En conséquence, l’étudiant devra s’assurer de passer toutes les épreuves de session 2 de la nouvelle

mention.

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Charte anti-plagiat de l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Approuvée par le Conseil d’administration de l’Université de Bretagne Occidentale en date du 26 avril

2012, sur proposition du CEVU en date du 13 mars 2012.

Préambule

L'Université de Bretagne Occidentale est engagée contre le plagiat, afin de garantir la qualité de ses

diplômes et l'originalité des publications pédagogiques et scientifiques de ses personnels enseignants

et/ou chercheurs. Les travaux, quels qu’ils soient (devoirs, compte-rendu, mémoire, cours, articles,

thèses), réalisés aussi bien par les étudiants que par les personnels universitaires, doivent toujours avoir

pour ambition de produire un savoir inédit et d’offrir une lecture nouvelle et personnelle d’un sujet. La

présente charte définit les règles à respecter en la matière, par l’ensemble des étudiants et universitaires.

Article 1

Les étudiants et les personnels sont informés que le plagiat constitue une violation grave de l'éthique

universitaire. Le plagiat consiste à reproduire un texte, une partie d’un texte, toute production littéraire ou

graphique, ou des idées originales d’un auteur, sans lui en reconnaître la paternité par des guillemets

appropriés et par une indication bibliographique convenable.

Article 2

Les étudiants et les personnels s'engagent de façon implicite par leur inscription ou leur installation à

l’université à ne pas commettre de plagiat dans leurs travaux, quels qu'ils soient : devoirs et compte-rendu

remis par les étudiants à un enseignant, mémoire, cours, articles de recherche, thèse. Le fait de commettre

un plagiat en vue d'obtenir indûment une note, un diplôme ou un grade universitaire est une circonstance

aggravante. Le fait de commettre un plagiat dans un document destiné à être publié, mémoire de master

ou de thèse, article à paraître dans une revue, est aussi une circonstance aggravante. La reproduction d'une

œuvre originale sans le consentement de l'auteur est de plus qualifiée juridiquement de contrefaçon

(articles L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle).

Article 3

Les étudiants et les personnels s'engagent à citer, en respectant les règles de l'art, les travaux qu'ils

utilisent ou reproduisent partiellement. Les reproductions de courts extraits en vue d'illustration, ou à des

fins pédagogiques sont en effet autorisées sans nécessité de demander le consentement de l'auteur.

Néanmoins, la méthodologie d'un travail universitaire, quel qu'il soit, implique que les emprunts soient

clairement identifiés (guillemets) et que le nom de l’auteur et la source de l’extrait soient mentionnés. Les

travaux universitaires ne consistent pas en la reproduction d'une ou de plusieurs sources, mais doivent

toujours avoir pour ambition de produire un savoir inédit et d'offrir une lecture nouvelle et personnelle du

sujet.

Article 4

L'Université de Bretagne Occidentale se réserve le droit de rechercher systématiquement les tentatives de

plagiat par l'utilisation d'un logiciel de détection de plagiat. Les étudiants et les personnels s'engagent à

communiquer, sur simple demande de l'Université, une version numérique de leurs travaux, afin de

permettre cette détection.

Article 5

Les manquements à la présente charte sont passibles de sanctions disciplinaires prévues au Code de

l’Education et s’échelonnent de l’avertissement à l’exclusion définitive de tout établissement public

d’enseignement supérieur. En cas de suspicion de plagiat, la section disciplinaire compétente de l’UBO

sera saisie.

En plus de la procédure disciplinaire, les auteurs de plagiat s’exposent à des poursuites pénales pour

contrefaçon. Toute information complémentaire sur les textes législatifs et réglementaires en vigueur et

les règles de l'art pour la citation, peut être consultée dans le dossier plagiat sur le site de l'Université de

Bretagne Occidentale.

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