Liège, le · Web view2019/10/25 · : personne qui a la responsabilité de l’exécution du...

Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)

« Rapport de qualité des terres » (RQT)-

« Site d’origine »

- [Dénomination dossier] -

[Référence(s) du dossier : …. ]

[Date : …][Version : … + justification/déclencheur/(exemple : demande complément, non-conformité, …) ]

[Signatures : …]

[DISCLAIMER DU REDACTEUR DU RAPPORT] (Facultatif)

[Références dossier] 1


Table des matières

1 INTRODUCTION 5

2 CONTEXTE GÉNÉRAL 62.1 Identifications 62.2 Aspects techniques 62.3 Aspects environnementaux 7

3 INVESTIGATIONS 93.1 Lots 93.2 Description des typologies 93.3 Prélèvements 11

4 INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS 124.1 Comparaison des analyses chimiques aux critères de valorisation 124.2 Amiante 144.3 Plantes invasives 15

5 CONCLUSIONS 165.1 Qualité des terres 165.2 Utilisation des terres 16

Liste des tableaux

Tableau 1 : identités des acteurs.....................................................................................................................6Tableau 2 : adresse du chantier.......................................................................................................................7Tableau 3 : coordonnées des parcelles............................................................................................................7Tableau 4 : liste des permis............................................................................................................................7Tableau 5 : classification du site à la BDES...................................................................................................8Tableau 6 : caractère suspect du site...............................................................................................................8Tableau 7 : type d’usage.................................................................................................................................8Tableau 8 : nécessité de contrôle qualité des zones d’excavation..................................................................8Tableau 9 : liste des lots..................................................................................................................................9Tableau 10 : descriptif des lots en place.........................................................................................................9Tableau 11 : descriptif des lots excavés.........................................................................................................9Tableau 12 : descriptif des typologies..........................................................................................................10Tableau 13 : contenu en éléments exogènes de la (des) typologie(s)...........................................................10Tableau 14 : prétraitement............................................................................................................................10Tableau 15 : pollution distribuée par tache...................................................................................................10Tableau 16 : indices macroscopiques de pollution, amiante ou plantes invasives.......................................10Tableau 17 : détail des prélèvements effectués (exemple)............................................................................11Tableau 18 : résultats d’analyses (PSA).......................................................................................................13Tableau 19 : résultats d’analyses (PNN)......................................................................................................14Tableau 20 : résultats d’analyses amiante....................................................................................................15Tableau 21 : récapitulatif de la qualité des lots (exemples)..........................................................................16Tableau 23 : résumé des conclusions opérationnelles (exemples)................................................................16



PLANS : Localisation du site d’origine sur fond topographique Localisation du site d’origine sur fond de plan de secteur Localisation du site d’origine sur fond de schéma d’orientation local (facultatif) Localisation du site d’origine avec données environnementales

[Captage, Natura 2000, eaux de surface, …] Situation actuelle du site d’origine sur fond de matrice cadastrale

[Périmètre du chantier, bâti, …]

Situation future du site d’origine sur fond de matrice cadastrale

[Travaux à réaliser, zones d’excavation avec profondeurs et volumes,…] Plan des investigations

[Maillage tridimensionnel des lots avec les zones d’excavation + localisation des forages]

Plan de tri de terre sur fond cadastral

[Identification des zones d’excavation (n° d’identification du site d’origine) et des différents lots de terres ayant une qualité similaire (répartition finale en lots par l’expert suite à l’interprétation des résultats d’analyses). Ce plan correspond à un plan de tri des terres à excaver en fonction du type d’usage compatible pour la valorisation.]

Localisation des bosquets de plantes invasives (le cas échant)

ANNEXES : Profils de forage / description des lots Certificats d’analyses Extrait conforme de la BDES Reportage photo comprenant :

o Des photos des typologies

o Des photos des éventuels déchets amiantés et plantes invasives

ANNEXES NUMÉRIQUES (obligatoires) :

Les annexes numériques sont des fichiers indépendants qui doivent accompagner le RQT lors de son envoi à Walterre par voie électronique.

Certificats d’analyses au format XML (fichiers produits par le laboratoire d’analyse) Le « plan de tri de terres » dans un fichier indépendant au format pdf avec la référence

« WT_PTRI_(référence de l’expert) » Les tableaux des résultats d’analyses (tableau 18, un fichier par lot) en format XLS.

[Remarques : la numérotation des plans et des annexes est laissée à l’appréciation du rédacteur]



Notice d’utilisation du modèle de Rapport Qualité des Terres (RQT)

Le présent modèle de Rapport Qualité des Terres est un modèle de document visant à accompagner la personne en charge de la rédaction d’un tel rapport dans sa démarche. Etant donné qu’un chantier possède ses propres spécificités, il n’est pas exclu que, pour une situation donnée, certaines informations demandées ici soient jugées superflues ou, au contraire, que des informations complémentaires soient nécessaires.La personne en charge de la rédaction du rapport et l’ensemble des signataires restent responsables de son contenu et de sa conformité avec les dispositions réglementaires.Pour rappel, le contenu minimum du rapport qualité des terres est précisé à l’annexe 3 de l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière.La mise en page du rapport est laissée à l’appréciation du rédacteur.

La rédaction d’un RQT doit être réalisée en parallèle à l’encodage de données sur le site internet de l’asbl Walterre (https://www.walterre.be/). Les données fournies dans un RQT doivent impérativement être cohérentes avec celles encodées auprès de l’asbl Walterre sous réserve d’une non-conformité.Pour des raisons de lisibilité, il est demandé que la table des matières tel que proposée ici reste inchangée. Si un chapitre n’inclus aucun contenu, il est demandé d’y inscrire la mention « NÉANT ».Le contenu demandé pour chacun des chapitres est précisé entre […] et rappelé dans les tableaux proposés qui sont toutefois non exhaustifs. Il n’est pas nécessaire de répéter dans le corps du texte les informations renseignées dans les tableaux. Le rédacteur désireux d’apporter des compléments d’information ou d’argumenter certains points est libre de le faire sous la forme qu’il estime appropriée.Les modèles de tableaux sont disponibles au format Excel sur le site internet de l’asbl Walterre.

Dans certains tableaux figurent des annotations (« M-a », « P1 », « Pré-a », …). Il s’agit de propositions de dénominations qui ne sont en rien imposées. Les seules informations dont les formats sont imposés sont ceux qui font l’objet d’un encodage sur le site de Walterre. Les stratégies d’échantillonnage, méthodes de description de terres et autres prescriptions techniques sont détaillées dans le « Guide de référence relatif à la gestion de terres » (GRGT) disponible à l’adresse suivante : https://dps.environnement.wallonie.be/files/Document/Guides/20190528_GRGT_1.12.pdf

Les prescriptions techniques en lien avec les prélèvements sont précisées dans le compendium wallon, d’échantillonnage et d’analyse (CWEA) disponible à l’adresse suivante : https://www.issep.be/cwea-table-des-matieres-2/

Terminologie : Numéro de zone d’excavation : numéro attribué à une zone d’excavation d’où provient un lot de terre. Un lot de terre peut provenir de plusieurs zones d’origine pour autant que la typologie reste inchangée et une zone d’origine peut produire plusieurs lots de terre. (Ce numéro est assimilé au « numéro d’identification du site d’origine » tel que prévu par l’AGW « gestion et traçabilité des terres » du 5/07/2018)

Donneur d’ordres : personne qui a la responsabilité de l’exécution du contrôle qualité conformément à l’article 25 de l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres.

Annexes numériques :


https://www.issep.be/cwea-table-des-matieres-2/

https://www.issep.be/cwea-table-des-matieres-2/

https://dps.environnement.wallonie.be/files/Document/Guides/20190528_GRGT_1.12.pdf

https://www.walterre.be/


Afin de garantir la bonne gestion du dossier, deux annexes numériques aux formats spécifiques doivent impérativement accompagner le RQT lors de son envoi à Walterre par voie électronique.



1 INTRODUCTION[Texte introductif][Contexte de la demande]

[Type de chantier]



2 CONTEXTE GÉNÉRAL

2.1 Identifications[Identités des acteurs]

Tableau 1 : identités des acteurs

Propriétaire(s) (et parcelle*) Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact

P-aP-bP-c…* si plusieurs propriétaires

Donneur d'ordre du RQT Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact

Maitre(s) d'ouvrage : Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact

M-aM-bM-c…

Expert : Dénomination Entreprise N° d'agrément Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact

E-a

Préleveur(s) : Nom(s) et prénom(s) ET N° d'enregistrement Pays Adresse Téléphone Mail de contact

Pré-aPré-bPré-c…

Laboratoire(s) : Dénomination Entreprise N° d'agrément Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact

L-aL-b

Dénomination Entreprise



(Dénomination Entreprise)

2.2 Aspects techniques[Localisation du site]

[Description du projet entrainant les mouvements de terre][Description exhaustive des mouvements de terre prévus dans le projet]

Volume total de terres excavées dans le cadre du chantier par zone d’excavation Mouvements de terres au sein du site ?

Mouvements de terres hors site (entrant et sortant) ?[Lieux de stockage temporaire le cas échéant]

[+ liens avec les plans ad hoc]



Tableau 2 : adresse du chantier

Motivation et explications

(OUI / NON) (OUI / NON)(OUI / NON) (OUI / NON)(OUI / NON) (OUI / NON)

N° d'identification de la parcelle ou dénomination

voirieTerrain suspect au sens de l'arrêté ?

Paramètres chimiques supplémentaires à prendre en compte ?

Tableau 3 : coordonnées des parcelles

P1

P2

P3

n° d'identification de la parcelle ou dénomination

voirieRéférence(s) cadastrale(s)

N° d'identification du site d'origine

Tableau 4 : liste des permis

OUI / NON

Types de permis*

Un ou plusieurs permis* sont-il necessaires pour les travaux réalisés

Références administratives du ou des permis liés au projet

Desription sommaire du projet amenant aux travaux d'excavation

Date projetée du mouvement de terres

2.3 Aspects environnementaux[Description succincte du site d’origine (topographie, usage, bâti, …)]

[Type d’usage de droit et de fait de chacune des zones d’excavation][Informations liées à la BDES – un extrait datant de max 3 mois à annexer]

[Etude(s) environnementale(s) antérieures au droit du terrain ? Si oui, contexte, résumé et conclusions][Caractéristiques du terrain (historique succinct, … ) ]

[Présence potentielle de pollution(s) ou de source(s) de pollution au droit de la zone d’excavation][Références dossier] 8


[Présence de déchets hors sol au droit du terrain/zone d’excavation ? Si oui, types de déchets]

[Suspicion(s) ou preuve(s) de présence d’amiante dans le sol ou hors sol ? Si oui informations complémentaires (inventaire, type de déchets, activité à risque, …)]

[Présence de plantes invasives au droit du site ?]

Tableau 5 : classification du site à la BDES

Tableau 6 : caractère suspect du site

Adresse Couleur de la parcelle dans la BDES

P1 (Néant / Bleu lavande / Pêche)



… (Néant / Bleu lavande / Pêche)

n° d'identification de la parcelle ou dénomination

voirieRéférence(s) cadastrale(s)

N° d'identification de la zone d'origine

Date de consultation de la BDES

Tableau 7 : types d’usage

Type d'usage de droit

Type d'usage de fait

Voirie publique? OUI NON

□ Type I - Naturel

□ Type II - Agricole

□ Type III - Résidentiel

□ Type IV - Commercial/Récréatif

□ Type V - Industriel

□ Type I - Naturel

□ Type II - Agricole

□ Type III - Résidentiel

□ Type IV - Commercial/Récréatif

□ Type V - Industriel

(1 tableau par zone d’excavation le cas échant)

Tableau 8 : nécessité de contrôle qualité des zones d’excavation

Lot(s) Site suspect ? Justificatif éventuel

L1 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L2 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L3 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L4 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)… (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)

Réutilisation des terres sur site ?

Nécessite un contrôle qualité ?



3 INVESTIGATIONS

3.1 Lots[Données techniques de chacun des lots]

descriptions techniques (volumétrie, disposition, localisation…)

[+ Renvoi vers plan avec localisation de chacun des lots]

Tableau 9 : liste des lots

Lot(s) Autre :

L1 O/N O/N O/N O/N O/NL2 O/N O/N O/N O/N O/NL3 O/N O/N O/N O/N O/N… O/N O/N O/N O/N O/N

Terres en place

Terres en tas ou en andains

Terres issues de travaux de voiries

Résultats antérieurs

Stratégie spécifique "amiante"

Tableau 10 : descriptif des lots en place

Métré foré

L1L2L3…

N° de référence du Lot

N° de zone d'excavation

Surface de terrassement

Niveau supérieur de l'excavation par rapport

à la surface (m-ss)

Niveau inférieur d'excavation par

rapport à la surface (m-ss)

Volume du lot (m³)

Masse du lot (le cas échéant) (t)

Tableau 11 : descriptif des lots excavés

Hauteur de l'andain (m) Longeur de l'andain (m) Volume du lot (m³)

L1L2L3…

Total :


N° de zone d'excavation

Surface de la base de l'andain (m²)

Masse du lot (le cas échéant) (t)

3.2 Description des typologies[Description détaillée des terres]

[Description détaillée des pollutions ou indices de pollutions mis en évidence][Photos à annexer si possible]

[Propositions de typologies]

Remarque : la dénomination des typologies est proposée par l’expert mais ne renvoie pas nécessairement à un référentiel extérieur.

Tableau 12 : descriptif des typologies



Typologie Type de terre (remblai ou terrain naturel)

Remblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturel

N° de référence du (des) lot(s)

Descriptif de la typologie (texture, couleur, éléments particuliers)

Tableau 13 : contenu en éléments exogènes de la (des) typologie(s)

Typologie(s) Typologie(s)

> 1 %… O / N … O / N

O / N

N° de référence du (des) lot(s)

Descriptif de la typologie (texture, couleur, éléments particuliers)

Matériaux et déchets de construction non dangereux

autres qu'intertes

Tableau 14 : prétraitement

Typologie(s) Lot Nature du prétraitement

O / N O / N O / N O / N

Prétraitement réalisés ?

Tableau 15 : pollution distribuée par tache

Typologie(s) LotsPollution(s) distribuée(s) par tache ?

Nature Volume estiméOUI / NONOUI / NONOUI / NONOUI / NON

Tableau 16 : indices macroscopiques de pollution, amiante ou plantes invasives

Typologie LotIndice(s) de pollution Présence de déchets amiantés

Nature Nature NatureOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NON

Présence de propagules de plantes invasives

3.3 Prélèvements [Détails des prélèvements effectués]

[Description de forage à annexer + implantation des forages à indiquer sur le plan de maillage]



Tableau 17 : détail des prélèvements effectués (exemple)

Lithologie

EC1 L1 4

EC2 L1 … …

EC3 L1 … …

EC4 L2 … …

EC5 L2 … …

Dénomination échantillon(s) composite(s)


Nombre d'échantillons élémentaires

Liste des échantillons élémentaires

F1 (0-0.3), F1 (0,5-1), F2 (0-0.3), F2 (1,5-2)

Sable limoneux beige



Limon argileux compact

Limon argileux compact



4 INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS

4.1 Comparaison des analyses chimiques aux critères de valorisation

[Comparaison des résultats d’analyse, ou des résultats antérieurs, de chacun des lots aux critères de valorisation :

Critères de valorisation pour les 5 types d’usage (obligatoire) selon l’AGW gestion et traçabilité des terres

Critères de valorisation pour les 3 types d’usage « Art.15 » (obligatoire)

Critères de valorisation pour les paramètres non normés (le cas échéant) selon les prescriptions du GRGT : VLH (PNN) (avec date de consultation)

Concentrations de fond du terrain récepteur (le cas échant)]

[Si résultats antérieures : date(s), contexte(s), discussion sur leur validité]

[Tableaux de résultats (1 tableau / lot) : obligatoire][Justificatif argumenté concernant les concentrations de fond proposées (le cas échéant)]

[Présence d’une tache de pollution au droit du chantier ?]

[Présence d’une tache de pollution au droit de la zone d’excavation ?]Si oui :

Mesure de gestions mises en place ?

Remarque : les terres présentant des concentrations en polluants non normés supérieures à la limite de détection ne peuvent pas faire l’objet d’une valorisation selon l’article 15.

Remarque : La comparaison aux critères de valorisation doit toujours être réalisée pour les 5 types d’usages et pour les 3 types d’usage « art.15 » même si le terrain récepteur est connu.



Tableau 18 : résultats d’analysesN° de référence du lot :

Lot : En place Volume du lot (m³) :

Andains Masse du lot (t) :

Référence(s) certificat(s) d'analyses

Dénomination typologie

Référence(s) échantillon(s) composite(s)


Date d'analyse

Usage type Img/kg ms mg/kg ms mg/kg ms

80 % VS 80 % VS 80 % VS 80 % VS 80 % VS 80%

Métaux/métalloïdesArsenic 24.00 24.00 32.00 32.00 52.00 52.00 52.00 52.00

Cadmium 1.44 1.44 2.40 8.00 16.00 16.00 16.00 16.00

Chrome 45.60 45.60 62.40 112.00 230.40 230.40 230.40 230.40

Chrome VI 3.20 3.20 3.20 10.40 10.40 10.40 10.40 10.40

Cuivre 42.40 42.40 124.80 392.00 480.00 480.00 480.00 480.00

Mercure 0.88 0.88 1.40 4.00 4.00 1.10 1.10 4.00

Nickel 69.60 69.60 116.80 280.00 280.00 280.00 280.00 280.00

Plomb 96.00 160.00 160.00 312.00 1472.00 1472.00 1472.00 1472.00

Zinc 156.80 156.80 332.00 2400.00 2400.00 2400.00 2400.00 2400.00

Hydrocarbures aromatiques non halogénésBenzène 0.08 0.08 0.08 0.16 0.16 0.10 0.10 0.16

Ethylbenzène 0.24 0.24 0.24 2.40 2.40 0.32 0.32 2.40

Toluène 3.20 3.20 5.60 5.60 17.60 9.16 9.16 17.60

Xylènes 0.80 0.80 1.60 6.40 24.00 6.36 6.36 24.00

Styrène 0.32 0.32 0.32 0.32 1.60 1.60 1.60 1.60

Phénol 0.24 0.24 0.56 0.56 1.12 1.12 1.12 1.12

Hydrocarbures aromatiques polycycliques non halogénésNaphtalène 2.00 2.00 2.00 2.00 5.04 3.72 3.72 5.04

Acénaphtylène 3.84 3.84 5.04 6.40 34.40 34.40 34.40 34.40

Acénaphtène 1.60 1.60 3.20 3.20 4.80 4.80 4.80 4.80 Fluorène 4.72 4.72 7.20 7.20 12.80 12.80 12.80 12.80 Phénanthrène 6.08 6.08 10.40 10.40 20.00 20.00 20.00 20.00

Anthracène 2.24 2.24 2.24 2.24 5.52 5.52 5.52 5.52 Fluoranthène 4.80 4.80 9.28 18.40 37.60 37.60 37.60 37.60 Pyrène 5.36 5.36 10.40 12.32 22.88 22.88 22.88 22.88 Benzo(a)anthracène 7.60 7.60 7.60 7.60 13.84 13.84 13.84 13.84 Chrysène 0.88 0.88 1.84 7.76 14.08 14.08 14.08 14.08 Benzo(b)fluoranthène 1.36 1.36 2.64 8.80 16.80 16.80 16.80 16.80 Benzo(k)fluoranthène 0.80 0.80 1.60 4.24 7.44 7.44 7.44 7.44 Benzo(a)pyrène 0.70 0.70 2.88 7.60 11.52 11.52 11.52 11.52 Dibenzo(a,h)anthracène 0.65 0.65 1.44 1.44 2.56 2.56 2.56 2.56 Benzo(g,h,i)pérylène 0.64 0.64 1.20 5.44 8.88 8.88 8.88 8.88 Indéno(1,2,3-c,d)pyrène 3.60 3.60 5.60 5.60 9.60 9.60 9.60 9.60

Composés organiques volatils chlorésDichlorométhane 0.08 0.08 0.08 0.08 0.16 0.16 0.16 0.16

Trichlorométhane 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08

Tétrachlorométhane 0.04 0.04 0.04 0.08 0.08 0.05 0.05 0.08

Tétrachloroéthène (PCE) 0.16 0.16 0.16 0.56 0.96 0.20 0.20 0.96

Trichloroéthène 0.04 0.04 0.04 0.56 0.56 0.05 0.05 0.56

1,2-Dichloroéthène (somme) (DCE) 0.08 0.08 0.08 0.32 0.40 0.10 0.10 0.40

Chloroéthène (VC) 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08

1,1,1-Trichloroéthane (1,1,1 - TCA) 0.80 0.80 2.80 4.40 12.00 5.78 5.78 12.00

1,1,2-Trichloroéthane (1,1,2 - TCA) 0.08 0.08 0.08 0.08 0.16 0.10 0.10 0.16

1,2-Dichloréthane (1,2 - DCA) 0.08 0.08 0.08 0.16 0.24 0.10 0.10 0.24

Cyanurescyanures libres 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60

Autres composés organiquesMethyl-Tert-Butyl-Ether (MTBE) 1.20 1.20 1.20 1.20 1.60 1.51 1.51 1.60

Hydrocarbures pétroliers 40% 40% 40% 40% 40%Fraction EC5-8 2.40 2.40 2.40 2.40 3.60 3.60 3.60 3.60

Fraction EC>8-10 8.40 8.40 8.40 60.00 240.00 24.00 24.00 240.00

Fraction EC>10-12 30.00 30.00 30.00 232.00 240.00 111.69 111.69 240.00

Fraction EC>12-16 30.00 30.00 30.00 300.00 368.00 368.00 368.00 368.00

Valeurs seuil du décret sols (1er mars 2018) tels que modifiées au 1er janvier 2019

Normes proposées par l'ISSeP spécifiquement pour l'application de

l'art. 15 de l'AGW

Usage type II

Usage type III

Usage type IV

Usage type V

Art.15 type I

Art. 15 type II

Art. 15 type IV

Concentrations de fond



Tableau 19 : résultats d’analyses (PNN)


Date d'analyse

Type de valeur limite ? Usage type I Usage type II Usage type III Usage type IV Usage type V mg/kg ms mg/kg ms mg/kg ms

Polluants non normés80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

80 % VLH 80% VSTR

Concentrations de fond (80%)

4.2 Amiante[Descriptif des déchets amiantés éventuellement mis en évidence sur le terrain][Résultats d’analyses sur le contenu en amiante]

[+ Renvoi vers reportage photo en annexe le cas échéant]



Tableau 20 : résultats d’analyses amianteAmiante !

N° d'identification de(s) parcelle(s) :

efrsdf

N° d'identification du site d'origine :

N° de référence du lot :

Lot : En place Volume du lot (m³) :

Andains Masse du lot (t) :

Référence(s) certificat(s) d'analyses

Dénomination typologie

Référence(s) échantillon(s) composite(s)


Date d'analyse

Usage de type V (mg/kg ms) (mg/kg ms) (mg/kg ms)

Amiante dans le solTc Teneur en amiante liée - -Tl Teneur en amiante non liée - -

Seuils limites de l'AGW relatif à la gestion et à la traçabilité des terres (5 juillet 2018)

Usages de types I, II, III, IV

4.3 Plantes invasives[Présence de plante(s) invasive(s) au droit du chantier ?][Présence de plante(s) invasive(s) au droit de la zone d’excavation ?]

[Mise en évidence de propagules de plantes invasives dans une typologie ?]Si oui :

Identification de la plante + reportage photo en annexe Dimension du bosquet le cas échéant (avec plan détaillé en annexe)

Type de gestion mise en place en lien avec les fiches techniques proposées par la CiEi http://biodiversite.wallonie.be/fr/les-renouees-asiatiques.html?IDC=6234)


http://biodiversite.wallonie.be/fr/les-renouees-asiatiques.html?IDC=6234


5 CONCLUSIONS

5.1 Qualité des terres[Qualité des différents lots] [Qualité texturale – prétraitement nécessaire ou déjà réalisé ?] [Présence d’amiante ? – teneur en fibres] [Présence de propagule de plantes invasives ?]

Tableau 21 : récapitulatif de la qualité des lots (exemples)

Typologie Amiante Remarques

L1 EC1, EC2, EC3 9000 m³ - - - -

L2 EC4, EC5 1000 m³ Criblage

N° de référence du

Lot

Dénomination des échantillons composites

Volume / masse

Type de prétraitement

réaliséPlantes

invasives

Limon sableux beige claire à bricaillons

Remblais de construction sableaux

Renouées du Japon

Fragments d'amiante ciment

Présence d'un panache de polution en huiles minérale visé par un projet d'assainissement

5.2 Utilisation des terres[Conclusions opérationnelles][Types d’usages compatibles avec la qualité des terres pour chacun des lots]

[Utilisation des terres au sein du terrain ? Si oui, descriptif du type d’utilisation et de la zone d’utilisation (avec plan)]

Tableau 22 : résumé des conclusions opérationnelles (exemples)

Utilisations selon l'art.15

L1.1 4500 I, II, III, IV et V ab_(air)

L1.2 4500 III, IV et V ab_(air)

L2 1000 -

* la signification des codes Walterre est précisée sur le site internet de l'organisme de suivi

N° de référence du lot

Volume (m³)

Masse (t)

Caractéristiques générales du lot

Type(s) d'usage(s) compatible(s) pour la valorisation

Code Walterre*

Limon sableux beige claire à bricaillons

I (art.15), II (art.15), IV (art.15)

Limon sableux beige claire à bricaillons IV (art.15)

Remblais de construction sableaux

Concentration de fond du TR sis parcelle XXX


Liège, le · Web view2019/10/25 · : personne qui a la responsabilité de l’exécution du...

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