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L'exécution du contratL'exécution du contrat www.SuperProfesseur.comwww.SuperProfesseur.com

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Thème V. Quel est le rôle du contrat ?

Chapitre V.1Chapitre V.1. . La formation du contratLa formation du contrat Chapitre V.2. Chapitre V.2. L'exécution du contratL'exécution du contratChapitre V.3. Le contrat de consommation Chapitre V.3. Le contrat de consommation

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Chapitre V.2Chapitre V.2. L'exécution . L'exécution du contratdu contrat

I. Les effets du contrat A. L’effet obligatoire du contrat entre les parties B. L’effet relatif du contrat à l’égard des tiers II. L’exécution forcée en nature A. Les conditions de la responsabilité contractuelle B. L’exonération de la responsabilité contractuelle pour cause étrangère C. Les clauses contractuelles relatives à la responsabilité III. L’exécution forcée par équivalent IV. Les sanctions spécifiques au contrat synallagmatique A. L’exception d’inexécution B. La résolution pour inexécution

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