Rseau Environnement Humanitaire

Fiche de Synthse : Etude dImpact Environnemental 1

LEtude dImpact Environnemental

Runion du rseau : Janvier 2014

Problmatique

LEtude dImpact Environnemental (EIE) est un outil de rfrence depuis plusieurs annes, reconnu internationalement et approuv par un grand nombre dinstitutions intervenant dans laide durgence et de dveloppement. Si loutil semble ce jour peu utilis par les organisations humanitaires, il pourrait savrer un outil structurant permettant de mieux identifier les enjeux environnementaux auxquels ces organisations font face.

Prcisons que lEIE est un outil danalyse de lenvironnement naturel intgrant parfois la dimension sociale alors nomm Etude dImpact Environnemental et Social (EIES). Il sagit dun outil de communication et daide la dcision qui permet travers une analyse par problmatiques donnes (enjeux), de mesurer les impacts potentiels (effets) des actions dun projet sur lenvironnement physique, biologique et humain. Ces impacts peuvent tre positifs et donc maximiser ou ngatifs et donc minimiser. Ltude propose alors des actions correctrices pour viter, minimiser ou compenser les effets nfastes sur lenvironnement.

LEIES serait-il aujourdhui un outil incontournable pour accompagner le dveloppement durable ? Il est indniable que cette logique parait enrichissante pour assurer une mise en place optimale des projets de solidarit international et a minima le respect du principe humanitaire do not harm . Nanmoins la structure de loutil standard ne semble pas toujours approprie aux contextes spcifiques dintervention des organisations humanitaires et une certaine adaptation peut tre ncessaire pour ne pas entraver les objectifs louables de telles actions.

Prsentations

Introduction sur lEtude dImpact Environnemental par Thibaut Dartus

- Thibault Dartus a travaill au sein de la Croix Rouge Franaise et ralis un mmoire sur lEtude dImpact Environnemental qui est disponible sur la bibliothque partage du rseau environnement humanitaire. Il prsente de manire dtaille lhistorique, la dfinition et ltat des lieux de lEIE ainsi que certaines propositions pour faciliter son utilisation dans le secteur de lhumanitaire.

- Il a t prcis que lEIE/S, qui permet danticiper pour mieux agir, doit donc tre ralise en amont de la dcision de mise en place du projet. Il arrive quune telle tude ne puisse pas tre ralise lors de la phase initiale de diagnostic visant construire la proposition de projet, elle doit alors tre incluse si ncessaire au plus tt lors de limplmentation du projet. Il est noter que dans des contextes daide durgence impact ngatif potentiel fort des actions envisages, une tude dimpact environnemental rapide soit ralise (mthodologie REA Rapid Environmental Assessment), offrant une analyse certes moins dtaille mais permettant de ne pas ralentir la mise en place des activits.

- Les institutions amricaines et canadiennes ont t les premires mettre en place lEIE et elles imposent gnralement la ralisation de ces tudes sur leur sol et ltranger si les actions menes le ncessitent. A

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noter que nombre de pays ont une lgislation en faveur de lEIE car la Banque Mondiale a conditionn son soutien la mise en place de ces rglementations. Nanmoins ces lois semblent peu appliques et les dcrets dapplication pas toujours existants.

- De nombreux outils dEIE ont t dvelopps pour une utilisation plus adapte laide au dveloppement ou laide durgence, majoritairement par des organisations anglophones. Le schma ci-dessous rsume les diffrents types dtude en fonction du facteur temps et de la probabilit dimpact :

Croix Rouge franaise : partage dexprience par Matthieu Jost

- LEIE/S est un processus ouvert et participatif qui impose la consultation des populations et autres acteurs cls ainsi quune restitution publique des rsultats de ltude. Ce processus peut tre intgr lapproche participative plus largement mene par lorganisation et impose un certain niveau de redevabilit. LEIE/S amne des lments de discussion et une structuration pouvant faciliter lchange avec la population et la comprhension commune des enjeux, activits et impacts potentiels du projet vis.

- La ralisation dune EIE/S permet de mieux connatre son environnement mais ncessite une bonne connaissance pralable de sa zone dintervention. La ralisation dtude socio-anthropologique, denqute pidmiologique, denqute CAP (Connaissances, Attitudes, Pratiques), de cartographique permet denrichir lEIE/S et de mieux cerner les enjeux analyser. LEIE/S doit tre ralise en amont des dcisions dimplmentation des activits permettant dattnuer au plus tt toute source dimpact potentiel nfaste.

- La mthodologie doit tre intgre et adapte au fonctionnement de lorganisation. En effet, si le cadre classique est adapt au projet de dveloppement et peut facilement tre intgre au financement, il faut nanmoins que lorganisation soit capable de dcider quand cette tude doit tre ralise. La rflexion sur ladaptation de la mthodologie pour mieux intgrer le fonctionnement de la Croix Rouge franaise se poursuivra en 2014 en coordination avec le SIFEE (cf ci-dessous dans Sites et documentations partages), en particulier sur la structuration par enjeux.

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Oxfam Qubec : Retour dexprience par Nicolas Montibert (via Emmanuelle Khlif)

- Primtre : LEtude dImpact Environnementale (EIE) est un des outils et ressources utiliss pour prendre en compte lenvironnement dans ses activits. Les projets de dveloppement tombent sous le coup de la LCEE (La Loi Canadienne dvaluation Environnementale). En contexte durgence, la LCEE ne sapplique pas mais Oxfam-Qubec a dvelopp ses propres checklists partir des critres de la LCEE et des normes SPHERE et OMS, pour assurer lidentification, lvaluation et la prise en compte des risques immdiats.

- Fonctionnement de la LCEE : La LCEE se dcompose de 1 3 tapes suivant lampleur des impacts : 1-Fiche dapplicabilit pour juger si une valuation environnementale est ncessaire / 2-Rapport dvaluation avec matrice des enjeux environnementaux / 3-Evaluation stratgique pour les projets de grande envergure. La majorit des projets dOxfam-Qubec sarrtent ltape 1 notamment parce quils anticipent les risques quils pourraient gnrer et construisent le projet de faon les viter ou rduire. Seulement six projets en 3 ans ont ncessit un rapport dvaluation environnementale (tape 2).

- Contenu de lEIE : Elle se fait au regard des impacts directs et cumulatifs sur les enjeux physiques (climat, air, eau, sol, bruit, risques naturels) et biologiques (cosystmes, biodiversit, ressources forestires, espces et zones protges) dans le but de les viter, rduire, compenser. Les principaux critres danalyse sont : fonctions, caractristiques techniques, localisation des ouvrages et infrastructures, rejets de substances polluantes, approvisionnement en eau et nergie, proccupations de la population.

- Sources dinformations : Les tudes dimpact ncessitent une collecte dinformation sur le terrain : lecture et analyse du paysage, recueil de la mmoire collective, des connaissances empiriques des populations, des institutions et administrations locales et nationales, ONGs locales.

- Effort de ralisation : En urgence, la rapid checklist demande 3 5 jours de travail. Pour les projets de dveloppement, lvaluation ncessite environ 5-7 jours de visite terrain puis 5 jours de compilation des informations et rdaction (environ 30 pages).

- Utilisation de lEIE: Orienter les activits et la ralisation des ouvrages: caractristiques techniques, matriaux, localisation et modalits de gestion. Prciser le plan de mise en uvre et les mesures dvitement, de mitigation et de compensation planifier. Dfinir les rles et responsabilits des parties prenantes et proposer un plan dvaluation et de suivi des risques environnementaux tout au long du cycle de projet ( partir de la Base line tire du diagnostic environnemental).

Principaux enseignements :

- LEIE nest pas une action one-shot , elle permet le suivi des impacts tout au long du projet et donc dapporter des corrections en phase de ralisation.

- Des solutions techniques respectueuses de lenvironnement peuvent tre identifies et utilises de faon rcurrentes (exemple : btards deau plutt que barrage ciment pour viter sdimentation et ensablement)

- LEIE est considre comme une contrainte superflue par des professionnels de la Coopration Internationale et de lHumanitaire alors que si elles sont bien ralises, elles permettent de rvler les rels enjeux et risques en terme de durabilit et dacceptation sociale. Cest un outil damlioration de la qualit des interventions.

- Inclure lEIE dans la conception et le budget du projet permet le suivi par le chef de projet en phase de ralisation et dassurer son financement. La majorit des bailleurs ne refuse pas une EIE propose dans un projet. Si elle nest pas prvue initialement, il est alors trs difficile de la financer et le chef de projet la vivra comme un frein la bonne conduite du projet.

- LEIE est un processus participatif et Nicolas Montibert insiste sur limportance dimpliquer troitement les communauts, les autorits et les partenaires locaux dans lidentification des impacts potentiels et le choix des mesures environnementales mettre en uvre.

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Sites et documentations partages :

- Les 3 prsentations ainsi quun certains nombres doutils cits dans les prsentations sont disponibles dans la bibliothque partage du Rseau Environnement Humanitaire1.

- Le secr