Les textes réglementaires concernant les appareils à … · sans dépasser la pression d’essai...

Formation des TIV

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Les textes réglementaires concernant les appareils à pression

Bouteilles de plongée

Formation des TIV

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Les textes réglementaires concernant les appareils à pression

Bouteilles de plongée

Relatif à l’exploitation des équipements sous pression

(Principales dispositions concernant les bouteilles de plongée)

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Rappel

Récipient fixe: récipient qui n’est pas déplacé durant le cours normal de son exploitation. Toutefois, sont considérés comme mobiles, les récipients exploités dans un autre lieu que leur lieu de remplissage ;

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Rappel

Exploitant : au sens du présent arrêté on entend par exploitant le propriétaire de l’équipement, son mandataire ou représentant dûment désigné

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La période maximale est fixée à :

1 an pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique, ainsi que les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques

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4 ans pour les autres équipements.

Toutefois, la première inspection suivant la mise en service ou une modification notable d’un équipement est fixée au maximum à 3 ans, excepté les équipements ayant fait l’objet d’un contrôle de mise en service conforme à l’article 11, que ce contrôle soit obligatoire ou pas

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4 ans pour les autres équipements.

Toutefois, pour les équipements dont la déclaration de mise en service a été réalisée AVANT le 01/01/2018 , le délai de 3 ans est porté à 40 mois.

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Arrêté du 20 Novembre 2017 Relatif à l’exploitation des équipements sous pression

Principales dispositions concernant les bouteilles de plongée

Déclaration et contrôle de mise en service

Depuis le 1er avril 2015, la Déclaration de Mise en Service (DMS) d’un Équipement Sous Pression (ESP) est à réaliser via l’outil de télé-déclaration accessible par ce lien :

https://lune.application.developpement-durable.gouv.fr/

la déclaration est achevée uniquement lorsque le récépissé de déclaration est délivré. Ce récépissé vaut preuve de dépôt.




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Inspections périodiques Autres équipements (Station Gonflage)

Déclaration mise

en service 1ére inspection 2ème inspection Requalification RESTE

Après 1 ére

requalification après le

01/01/2018

AVANT

01/01/2018

40 mois 4 ans 10 ans 2 ans et

demi 4 ans/4ans/2ans

Après le

01/01/2018

4 ans contrôle

de mise en

service

obligatoire

4 ans 10 ans 2 ans 4 ans/4ans/2ans

Ne concerne que les blocs dont le produit PSxV est Inférieur à 10000

Après le

01/01/2018

3 ans si PAS

de contrôle de

mise en service

4 ans 10 ans 3 ans 4 ans/4ans/2ans

L’échéance maximale entre deux requalifications est fixée à :

2 ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique, ainsi que pour les matériaux mobiles autres que métalliques

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6ans pour les bouteilles de plongée dont l’inspection périodique a été

effectuée au moins annuellement ou avant leur utilisation quand la visite a été réalisée depuis plus d’un an, dans les conditions définies par la dernière version du cahier des charges relatif à l’inspection périodique des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique visé en annexe 1 du présent arrêté ministériel

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L’échéance maximale entre deux requalifications est fixée à :

10ans pour les autres récipients..

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La requalification périodique d’un équipement sous pression fixe est renouvelée lorsque celui-ci fait l’objet à la fois :

d’une installation dans un autre établissement

et

d’un changement d’exploitant…

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L’épreuve hydraulique de requalification périodique consiste à soumettre l’équipement à une pression au moins égale à 120 % de sa pression maximale admissible (PS), sans dépasser la pression d’essai hydrostatique (PT) ou d’épreuve initiale (PE).

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Lorsque la valeur de la pression d’épreuve de requalification est diminuée, la nouvelle valeur, précédée de la lettre E, est portée au voisinage immédiat de la mention de celle relative à l’épreuve précédente

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REQUALIFICATIONS BOUTEILLES

AVANT 01/01/2018 APRES 01/01/2018

Bloc plongées 2 ans Régime normal 2 ans Régime normal

Bloc plongées 5 ans Arrêté

15/03/2000 6 ans

Soumis au régime du cahier

des charges

BLOCS COMPOSITES : NON CONCERNEES PAR LE CAHIER DES CHARGES : TIV Non COMPETENT !!

Blocs composites 2 ans Régime normal 2 ans Régime normal

Blocs composites 5 ans Régime normal 6 ans

Si test de vieillissement

effectués selon cahier des

charges industriels

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Application TIV

Identifiant : Numéro de club/SCA Mot de passe : identique à l’accès Brevets du site www.ffessm.fr

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Application TIV

À la suite du fusionnement de comité, Vous devez revalider les TIV au sein de votre structure

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Application TIV

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Application TIV

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Application TIV

Appli TIV : des modifications en cours

Procédure oxygène : Modification à venir, mais applicable dès maintenant (alcool isopropylique)

Bouteilles « exotiques »

Attention à l’alliage utilisé : vérifier alliage AA6xxx, généralement AA6061

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Les bouteilles en alliages de la série AA2XXX : Non faites pour le

milieu marin, la nature même de l’alliage le rend inapte .

BOUTEILLE ARI !!

Pour le savoir, vous devez trouver sur la bouteille le type d’alliage ,

parfois sous la peinture


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Bouteilles « non exotiques »

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Bouteilles « composites exotiques »

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According to governing standards to which Luxfer's Type 3 cylinders are designed and approved, these cylinders are not approved for underwater service and should not under any circumstances be used for SCUBA diving, closed-circuit rebreather devices, underwater gas storage or any related underwater applications. These limitations apply to both fresh water and salt water.


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Bouteilles « Composites Exotiques »

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