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Les Futures Normes ENERGETIQUES Les Futures Normes ENERGETIQUES de la ZONE FRONTALIERE de la ZONE FRONTALIERE L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique dans le bâtiment dans le bâtiment et les Programmes d’aides CEE et les Programmes d’aides CEE 1 Jeudi 13 février 2014 – TREVES Energieagentur Region Trier
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Les Futures Normes ENERGETIQUES Les Futures Normes ENERGETIQUES
de la ZONE FRONTALIEREde la ZONE FRONTALIERE
L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique L’efficacité énergétique
dans le bâtiment dans le bâtiment
et les Programmes d’aides CEEet les Programmes d’aides CEE
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Jeudi 13 février 2014 – TREVES
Energieagentur Region Trier
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Une Concertation large et structuréeUne Concertation large et structurée2 ans de travaux depuis Septembre 2008
13 groupes de travail thématiques
- 20 à 25 experts thématiques représentant les professions
- En moyenne 6 réunions par groupe de travail depuis Octobre 2012
Une consultation publique périodique quant aux avancées des
orientations via les conférences consultatives :
� 120 représentants des 5 collèges de la gouvernance du
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� 120 représentants des 5 collèges de la gouvernance du
« grenelle »
� 6 conférences consultatives
Plus de 500 contributions écrites
Un groupe de travail « applicateurs » experts de la règlementation
thermique
- 40 des bureaux d’études thermiques et centres techniques les plus
reconnus, chargé de testé l’applicabilité des nouvelles règles sur
des projets réels représentatifs des différents secteurs de la
construction
- Des dizaines de milliers de tests réalisés
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Les travaux d’élaboration de la RT 2012 Les travaux d’élaboration de la RT 2012
sont en phase de finalisation en 2010sont en phase de finalisation en 2010
Le 6 juillet 2010, Monsieur Jean-Louis BORLOO,
ministre d’état et Monsieur Benoist APPARU,
secrétaire d’état, ont tenu une conférence de
presse pour présenter la RT 2005.
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« Une avancée majeure du « Grenelle de l’Environnement », sans équivalent en Europe : La généralisation des Bâtiments basse Consommation (BBC), un saut énergétique plus important que celui réalisé ces 30 dernières années »
Les travaux en cours de finalisation sont en ligne
avec les objectifs qui ont été précisés pendant la
conférence de presse.
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Le Calendrier en fonction du domaine d’applicationLe Calendrier en fonction du domaine d’application
Publication avant fin 2010Publication avant fin 2010
- Un décret en Conseil d’état modifiant l’article R.111-20 du Code
de la Construction et de l’Habitation
- Un 1er arrêté décrivant les grands principes et les exigences
pour les principaux bâtiments neufs concernés par l’application
de la RT 2012
- Un arrêté décrivant la méthode de calcul et les conventions
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- Un arrêté décrivant la méthode de calcul et les conventions
associées.
Dates d’applicationDates d’application
1 an après la date de publication des textes pour :
Les bâtiments à usage d’habitation situés en zone ANRU
Les bureaux, les bâtiments d’enseignements et les
établissements d’accueil de la petite enfance.
Le 1er Janvier 2013 pour les bâtiments à usage d’habitation
situés hors des périmètres de rénovation urbaine.
Un 2Un 2èmeème décret et un 2décret et un 2èmeème arrêté en 2011, concernant d’autres arrêté en 2011, concernant d’autres
bâtiments impactés par la RT 2012.bâtiments impactés par la RT 2012.
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Le Législateur a inscrit les constructions neuves Le Législateur a inscrit les constructions neuves dans l’excellencedans l’excellence
Les objectifs pour les bâtiments neufs inscrits à l’article 4 de la Les objectifs pour les bâtiments neufs inscrits à l’article 4 de la loi du 03 Août 2009 relative à la mise en œuvre du «loi du 03 Août 2009 relative à la mise en œuvre du « Grenelle Grenelle de l’Environnementde l’Environnement » :» :
- Généralisation des bâtiments BBC
- Evolution technologique et industrielle significative
Pour la RT 2012Pour la RT 2012
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Pour la RT 2012Pour la RT 2012
Consommation d’énergie primaire inférieure à 50 50 kWh.epkWh.ep / (m2.an) / (m2.an) en moyenne
Modulation de l’exigence (localisation géographique,
caractéristiques et usage des bâtiments, émission des gaz à effet
de serre des bâtiments)
Pour la RT 2020Pour la RT 2020
Des bâtiments, qui, sauf exception, produisent plus d’énergie
renouvelable qu’ils n’en consomment, notamment le bois-énergie
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONS SOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes ThLes méthodes Th--BCE 2012BCE 2012
Le plan de communication de la RT 2012Le plan de communication de la RT 2012
Les labels «Les labels « Haute Performances Haute Performances
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Les labels «Les labels « Haute Performances Haute Performances
énergétiques de la RT 2012énergétiques de la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon Les travaux restants à mener à l’horizon
20202020
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONS SOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes Th-BCE 2012
Le plan de communication de la RT 2012
Les labels « Haute Performances énergétiques de
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Les labels « Haute Performances énergétiques de
la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon 2020
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LES 3 EXIGENCES DE RESULTATS LES 3 EXIGENCES DE RESULTATS DE LA RT2012DE LA RT2012
Exigence d’efficacité énergétique minimale du bâti : le besoin bioclimatique ou « Bbiomax »
• Exigence de limitation simultanée du besoin en énergie pour les
composantes liées au bâti (chauffage, refroidissement et éclairage)
• Une innovation conceptuelle majeure, sans équivalent en Europe
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Exigence de consommation maximale : « Cepmax »• Exigence de consommation maximale d’énergie primaire (objectif de
valeur moyenne de 50 kWhEP/(m².an))
• 5 usages pris en compte : chauffage, production d’eau chaude
sanitaire, refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)
Exigence de confort en été•Exigence sur la température intérieure atteinte au cours d’une
séquence de 5 jours chauds
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LE BESOIN BIOCLIMATIQUE : LE BESOIN BIOCLIMATIQUE : BbioBbio
Bbio : le besoin bioclimatique
• Un indicateur qui rend compte de la qualité de la conception et de
l’isolation du bâtiment, indépendamment du système de chauffage.
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• Un indicateur qui valorise la conception bioclimatique (accès à
l’éclairage naturel, surfaces vitrées orientées au Sud…) et l’isolation
performante.
• Le coefficient Bbio remplace le Ubat présent dans la RT 2005 et qui
ne prenait en compte que le niveau d’isolation du bâti.
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012UNE PLUS GRANDE LIBERTE DANS UNE PLUS GRANDE LIBERTE DANS LA CONCEPTION DES BATIMENTSLA CONCEPTION DES BATIMENTS
Une règlementation plus lisible
• Expression des exigences en valeur absolue
• Suppression de nombreux « garde-fous » techniques de la RT2005
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• Suppression de nombreux « garde-fous » techniques de la RT2005
Une réglementation « performantielle »
• Les exigences se concentrent sur la performance globale du bâtiment
• Les quelques exigences de moyens sont limitées au strict nécessaire,
avec pour objectif de faire pénétrer significativement une pratique
(équipements d’énergie renouvelable, perméabilité, …)
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONSSOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes ThLes méthodes Th--BCE 2012BCE 2012
Le plan de communication de la RT 2012Le plan de communication de la RT 2012
Les labels «Les labels « Haute Performances énergétiques de Haute Performances énergétiques de
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Les labels «Les labels « Haute Performances énergétiques de Haute Performances énergétiques de
la RT 2012la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon 2020Les travaux restants à mener à l’horizon 2020
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LA CONSOMMATION MAXIMALE LA CONSOMMATION MAXIMALE
D’ENERGIE : le D’ENERGIE : le CepmaxConsommation conventionnelle d'énergie maximale Cepmax
Modulation fonction de :
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• L'usage (catégories de bâtiment)
• La zone climatique
• L'altitude
• La surface moyenne des logements
• Des émissions des gaz à effet de serre des énergies utilisées pour le
bois et les réseaux de chaleur
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012EQUILIBRE TECHNICOEQUILIBRE TECHNICO--
ECONOMIQUE EN IMMEUBLE ECONOMIQUE EN IMMEUBLE COLLECTIFCOLLECTIF
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012CAS PARTICULIER DU LOGEMENT CAS PARTICULIER DU LOGEMENT
COLLECTIFCOLLECTIF
� Nécessité de ne pas pénaliser le logement collectif par rapport à la
maison individuelle :
• Densification, maîtrise de l’étalement urbain, transports collectifs, …
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• Densification, maîtrise de l’étalement urbain, transports collectifs, …
� Constat :
• Une équation investissement / économies d’énergie moins favorable
dans le logement collectif
• Une filière industrielle qui doit s’adapter (notamment proposer des
pompes à chaleur adaptées au collectif, performantes et à coût maîtrisé)
� Exigence de consommation augmentée temporairement de 7.5 kWhEP/(m².an) (jusqu’au 1er janvier 2015)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LA ZONE MODULATION SELON LA ZONE
GEOGRAPHIQUE (EN RESIDENTIEL)GEOGRAPHIQUE (EN RESIDENTIEL)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LA ZONE MODULATION SELON LA ZONE
GEOGRAPHIQUE (EN BUREAUX)GEOGRAPHIQUE (EN BUREAUX)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LA ZONE MODULATION SELON LA ZONE
GEOGRAPHIQUE (EN ENSEIGNEMENTS)GEOGRAPHIQUE (EN ENSEIGNEMENTS)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LA ZONE MODULATION SELON LA ZONE
GEOGRAPHIQUE (EN CRECHE)GEOGRAPHIQUE (EN CRECHE)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LA SURFACE MODULATION SELON LA SURFACE
EN MAISON INDIVIDUELLEEN MAISON INDIVIDUELLEAfin d’assurer l’équité de la réglementation, et notamment de ne pas pénaliser les logements de petite surface, l’exigence est modulée en fonction de la surface du logement.
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LES GES : LE MODULATION SELON LES GES : LE
BOISBOIS--ENERGIEENERGIELe bois ou la biomasse :
• Une énergie renouvelable
• Un contenu en CO2 quasi nul (13g de CO2 par kWh) et incontesté
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Une modulation (uniquement en cas d’énergie principale) de la consommation maximale en fonction des émissions de gaz à effet de serre
• + 30% en cas de chauffage ou de production d’ECS au bois ou à
biomasse, utilisés localement
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012MODULATION SELON LES GES : LES MODULATION SELON LES GES : LES
RESEAUX DE CHALEURRESEAUX DE CHALEURUne modulation de la consommation maximale en fonction des émissions de gaz à effet de serre
Pour les réseaux :
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Des contenus qui figurent en annexe 7 de l’arrêté du 15 septembre 2006 (DPE vente) et qui sont régulièrement mis à jour
Pour les créations de réseaux ou en cas travaux très significatifs récents : dispositif de cas particulier (extension du champ du Titre V)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012EN COMPLEMENT : QUELQUES EN COMPLEMENT : QUELQUES
EXIGENCES DE MOYENSEXIGENCES DE MOYENSPour accélérer le développement des énergies renouvelables :
• Généralisation en maison individuellePour garantir la qualité de mise en œuvre :
• Traitement des ponts thermiques
• Traitement de l’étanchéité à l’air, avec un test d’étanchéité à l’air obligatoire
dans le collectif
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dans le collectif
Pour garantir le confort d’habitation et la qualité de l’architecture en
bâtiment d’habitation :
• Surface minimale de baies vitrées (1/6 de la surface habitable)
Pour un bon usage du bâtiment :
• Mesure ou estimation des consommations d’énergie par usage
• Information de l’occupant
Pour une qualité énergétique globale :
• Prise en compte de la production locale d’électricité associée à une limitation
de la consommation d’énergie primaire avant déduction de la production
(Cepmax + 12 kWhEP/(m².an) avant déduction) en bâtiment d’habitation
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012EXIGENCE DE MOYEN EN MAISON EXIGENCE DE MOYEN EN MAISON
INDIVIDUELLE (1/2)INDIVIDUELLE (1/2)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012EXIGENCE DE MOYEN EN MAISON EXIGENCE DE MOYEN EN MAISON
INDIVIDUELLE (2/2)INDIVIDUELLE (2/2)
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES OUTILS COMPLEMENTAIRES POUR LES OUTILS COMPLEMENTAIRES POUR
UNE MEILLEURE APPLICATIONUNE MEILLEURE APPLICATION
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012L’EQUIVALENCE ENTRE LA RT2012 AVEC L’EQUIVALENCE ENTRE LA RT2012 AVEC
LE LABEL BBCLE LABEL BBC--EFFINERGIEEFFINERGIE
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LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012LES 3 EXIGENCES DE LA RT2012EXIGENCES DE MOYENS : EXIGENCES DE MOYENS :
PERMEABILITE A L’AIRPERMEABILITE A L’AIR
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METHODE ET IMPACT SUR LA METHODE ET IMPACT SUR LA CONCEPTION CONCEPTION –– RT2012RT2012EXIGENCES ET METHODEEXIGENCES ET METHODE
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UNE APPROCHE EN DEUX ETAPES UNE APPROCHE EN DEUX ETAPES : BATI, SYSTEMES (DONT ENR): BATI, SYSTEMES (DONT ENR)
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LA CONCEPTION D’UN BATIMENT LA CONCEPTION D’UN BATIMENT RT2012RT2012
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LA METHODE RT2012LA METHODE RT2012Groupe
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LA CONCEPTION DU BATILA CONCEPTION DU BATIGroupe
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LES 3 COMPOSANTES DU BBIOLES 3 COMPOSANTES DU BBIOGroupe
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DU BBIO AU CDU BBIO AU CGroupe
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CONCLUSIONSCONCLUSIONSGroupe
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONSSOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes ThLes méthodes Th--BCE 2012BCE 2012
Le plan de communication de la RT Le plan de communication de la RT 20122012
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Les labels «Les labels « Haute Performances énergétiques de Haute Performances énergétiques de
la RT 2012la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon 2020Les travaux restants à mener à l’horizon 2020
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONSSOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes ThLes méthodes Th--BCE 2012BCE 2012
Le plan de communication de la RT 2012Le plan de communication de la RT 2012
Les labels «Les labels « Haute Performances Haute Performances
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Les labels «Les labels « Haute Performances Haute Performances énergétiques de la RT 2012énergétiques de la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon 2020Les travaux restants à mener à l’horizon 2020
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ENVIRONNEMENTGroupeASSIST
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SOMMAIRE DES PRESENTATIONSSOMMAIRE DES PRESENTATIONS
Les grands principe de la RT 2012Les grands principe de la RT 2012
Les méthodes ThLes méthodes Th--BCE 2012BCE 2012
Le plan de communication de la RT 2012Le plan de communication de la RT 2012
Les labels «Les labels « Haute Performances énergétiques de Haute Performances énergétiques de
Groupe
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Les labels «Les labels « Haute Performances énergétiques de Haute Performances énergétiques de
la RT 2012la RT 2012
Les travaux restants à mener à l’horizon Les travaux restants à mener à l’horizon 20202020
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LES POINTS QUI RESTENT A LES POINTS QUI RESTENT A PRECISERPRECISER
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DEFINITION DES EXIGENCES DEFINITION DES EXIGENCES POUR LES AUTRES BATIMENTSPOUR LES AUTRES BATIMENTS
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INTEGRATION DES SYSTEMES AU INTEGRATION DES SYSTEMES AU MOTEUR ET/OU A LA METHODEMOTEUR ET/OU A LA METHODE
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INTEGRATION DU MOTEUR DE INTEGRATION DU MOTEUR DE CLACUL AUX LOGICIELS CLACUL AUX LOGICIELS REGLEMENTAIRESREGLEMENTAIRES
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REVISION DU CRITERE REVISION DU CRITERE D’EXIGENCE POUR LE CONFORT D’EXIGENCE POUR LE CONFORT D’ETED’ETE
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REVISION DU CRITERE REVISION DU CRITERE D’EXIGENCE POUR LE CONFORT D’EXIGENCE POUR LE CONFORT D’ETED’ETE
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DEFINITION DES LABELS «DEFINITION DES LABELS « HAUTE HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUEPERFORMANCE ENERGETIQUE » » DE LA RT2012DE LA RT2012
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DEFINITION DES LABELS «DEFINITION DES LABELS « HAUTE HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUEPERFORMANCE ENERGETIQUE » » DE LA RT2012DE LA RT2012
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DEFINITION DES LABELS «DEFINITION DES LABELS « HAUTE HAUTE PERFORMANCE ENERGETIQUEPERFORMANCE ENERGETIQUE » » DE LA RT2012DE LA RT2012
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MERCI MERCI
DE VOTRE ATTENTIONDE VOTRE ATTENTION
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Jeudi 13 février 2014 – TREVES
Energieagentur Region Trier
