Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage...

29
ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011 ENVIRONNEMENT ET ENERGIE Les ateliers thématiques du SCoT 13 octobre 2011 1

Transcript of Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage...

Page 1: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

ENVIRONNEMENT ET ENERGIE

Les ateliers thématiques du SCoT

13 octobre 2011

1

Page 2: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Définir des objectifs cadres

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Enjeux des communes

du SCoT

Enjeux des communes

du SCoT

Enjeux des acteurs et P.P.A.

Enjeux des acteurs et P.P.A. Enjeux du GrenelleEnjeux du Grenelle

Les objectifs cadres

2

Page 3: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Les grandes familles d’objectifs

1) Air, Climat et Énergies

2) Optimiser la consommation foncière

3) Valoriser et préserver les milieux naturels en favorisant leur maillage, prendre en compte les risques

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 20113

Page 4: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Volet 1 : air, climat et énergies

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

… « Nous devons exploiter nos ressources naturelles locales »

« Nous pouvons jouer la carte du télétravail dans un contexte

où les factures énergétiques vont s’accroître » …

4

Page 5: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Enjeux

Accroitre l’autonomie énergétique par l’exploitation des

ressources naturelles locales => développement des circuits courts.

Lutter contre la précarité énergétique des ménages =>

développement des circuits courts/ modes de déplacements alternatifs à la voiture/ règlementation thermique des bâtiments.

Lutter contre l’effet de serre : maîtriser les émissions de gaz à

effet de serre (logements, déplacements routiers, industrie, consommation d’énergie),valorisation des forêts dans le cadre des échanges carbones.

Faciliter l’adaptation du territoire aux aléas climatiques (prise en compte des risques/ Alimentation en eau et énergie/ Adapter les forêts)

5

Page 6: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Air pas de risques particuliers à la lecture des premiers éléments d’analyse (APSA et P.A.C. de l’Etat).

Climat engagement national et international pour la réduction des Gaz à Effet de Serre (GES). Levier du SCoT : urbanisme et transport.

Energies objectif national de 23% ENR. Deux grands axes pour y répondre.

• Axe 1 : Economiser l’énergie

• Axe 2 : Développer les ressources énergétiques du territoire

6

Page 7: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Axe 1 : Économiser l’énergie

- Accroissement des emplois (+3000 en 10 ans)

- Diminution du nombre d’actifs travaillant sur leur commune de résidence

- Augmentation de 40 à 50% du nombre de montées/ descentes dans les gares du territoire.

Quelle part le SCoT doit-il, peut-il prendre à l’accroissement des économies d’énergies dans les déplacements ?

Part des actifs travaillant dans leur commune de résidence en fonction du sous secteur entre 1990 et 2007

Source : ADEUS/ INSEE 2008

Réduire la dépendance à l’automobile

7

Page 8: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Réduire la consommation des bâtimentsDiviser par 4 la consommation des bâtiments alsaciens d’ici 2025 (programme énergivie Alsace)

Les principaux leviers du SCoT : Les densités et les formes urbaines

Quelques pistes potentielles :

- Favoriser les équipements mutualisés (chaufferies, desserte transports en commun,...)

- Favoriser l’habitat groupé ( moins consommateur car moins de faces exposées aux déperditions de chaleur).

- La prise en compte de l’exposition solaire dans l’orientation du bâti et de l’urbanisation.

- Accroissement des normes thermiques au travers des PLU

Axe 1 : Économiser l’énergie

8

Page 9: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

L’énergie éolienne

9

Axe 2 : Promouvoir les ressources renouvelables

A partir du schéma du gisement éolien régional, le SCoT peut-il être le cadre où sont confrontés les différents enjeux, notamment paysagers, environnementaux et énergétiques,dans l’optique de dégager les secteurs les plus favorables au développement du potentiel éolien ?

Page 10: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Le bois énergie

10

Source : Filobois, Région Alsace 2005

10

• Un potentiel pour des circuits courts. • Peu de chaufferies collectives dans la Bruche.• Des problèmes de pollution et de rendement dans les vieilles

installations des particuliers.

Quels sont les rôles possibles du SCoT ?• Favoriser la densité pour faciliter la mise en place d’équipements

mutualisés ? • Accroître encore la préservation de secteurs pour l’exploitation

forestière ? • Programmer des équipements (chaufferies, exploitation de la

biomasse, autres) ?

Axe 2 : Promouvoir les ressources renouvelables

Page 11: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

1111

Même potentiel d’ensoleillement que le pays Basque, avec une rentabilité moindre (angles d’incidence/ enneigement des panneaux, ...). Un secteur technologique qui évolue rapidement (vitrages capteurs etc.)Des ressources dans la vallée.

Énergie solaire

Quelles volontés pour le SCoT ? Programmation d’équipements au regard des besoins du développement de la vallée ? Réfléchir aux modes d’encouragements au travers les documents de planification?

Géothermie ? Biogaz ? Autres ?

Axe 2 : Promouvoir les ressources renouvelables

Page 12: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Air, climat et énergies

Quels objectifs cadres sur le volet air, climat, énergies ?

1212

Quels rôles le SCoT peut-il jouer dans les économies d’énergie et la diminution des gaz à effets de serre ?

• Au travers la recherche d’alternatives en matière de déplacements ?• d’économies énergétiques dans l’habitat ?• dans le développement d’équipements ?• ...

Faut-il réfléchir à un développement urbain, à une armature urbaine, favorable aux économies d’énergie ?

Avec quel niveau d’ambition le SCoT peut-il (ou doit-il) se préoccuper de promouvoir les énergies renouvelables ?

Page 13: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Volet 2 : Optimiser la consommation foncière

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

… « Nous devons lutter contre le mitage et l’étalement urbain »

« Nous devons gérer la périurbanisation » …

13

Page 14: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Optimiser la consommation foncière

Enjeux

1414

Limiter l’étalement urbain en repensant les modes d’urbanisation. Optimiser l’utilisation du foncier afin d’optimiser la mobilité, et le renforcement d’une vie locale (commerces de proximité, équipements, emplois et services, mixité etc.), préserver les paysages ,...

Limiter l’impact du développementsur le cadre environnemental, paysager, et pérenniser l’agriculture.

Enjeux du Grenelle 2 : Le SCoT doit fixer des objectifs chiffrés de limitation de la consommation foncière.

Objectifs Etat-Région : Diviser par deux la consommation foncière en Alsace, en écho aux objectifs du Grenelle et de la loi de modernisation de l’agriculture.

Page 15: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Optimiser la consommation foncière

Variation de la tache urbaine

1515

Variation de la tache urbaine 1976-2002 (en %)

0 20 40 60 80 100

Haute bruche

Région de Strasbourg

Alsace Bossue

Région de Saverne

Total

Piémont des Vosges

Alsace du Nord

BRUCHE

Sélestat et sa région

Bande Rhénane Nord

Molsheim-Mutzig

variation en %

1130 ha consommés entre 1976/2002. Soit 2 exploitations de la plaine ou 1 exploitation de la vallée, consommées annuellement*.

Evolution de la tache urbaine :

+ 85% Molsheim-Mutzig + 43% Haute-Bruche

(Moyenne Bas-Rhin :

+ 56 %

Source : 30 ans d’urbanisation dans le Bas Rhin. ADEUS. Décembre 2010*D’après taille moyenne des exploitations

RGA 2010, PAC Etat.

20%

16%

20%

3%

Évolution de population sur le même intervalle

Page 16: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Optimiser la consommation foncière

Logements

1616

Sou

rce : 30

ans d

’urb

anisatio

n d

ans le B

as Rh

in. A

DEU

S. Décem

bre 2

01

0

LA HAUTE BRUCHE

EUS42%

REMPL24%

EP34%

MOLSHEIM-MUTZIG

EUS60%

REMPL26%

EP14%

EUS : extensions urbaines significativesEP : extensions ponctuellesREMP : remplissage interstitiel

45% du foncier consommé en plaine. 65% du foncier consommé dans la Haute Bruche.

bas-Rhin

EXT52%

REMP28%

PONCT20%

Page 17: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Optimiser la consommation foncière

Fragilité des centralités

1717

44% / 56% 36% / 64% 58% / 42% 70% / 30%Equilibre villages/ villes

Constats : - La construction de logements neufs quitte les

pôles depuis les années 80. - Après un relais dans les centralités secondaires,

elle se concentre dans les villages

Page 18: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Optimiser la consommation foncière

Activités

1818

Activités :

89% du foncier consommé dans la plaine 11% dans la vallée

Pour 27 300 emplois dont 3 312 emplois créés depuis 2000 (+12%) soit croissance double de celle du Bas-Rhin.

Enjeux :

Haute Bruche = assainissement et extension sur des sites contraints. Peu de foncier disponible (zones humides/ accessibilité). Réinvestissement de friches (commerce entre autre).

Molsheim-Mutzig = capacités d’extension des zones dans un corset de contraintes agro-hydro-environnementales.

Part des ZA dans la consommation foncière - Moyenne 1976-2002

0 5 10 15 20 25 30 35 40 45 50 55

Haute bruche

Alsace Bossue

Piémont des Vosges

Région de Saverne

Alsace du Nord

Sélestat et sa région

Total

Région de Strasbourg

Bruche

Bande Rhénane Nord

SD. Molsheim-Mutzig

Part en %

Source : 30 ans d’urbanisation dans le Bas Rhin. ADEUS. Décembre 2010

Page 19: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Quels objectifs cadres pour la consommation foncière ?

1919

Optimiser la consommation foncière

1) Quelles ambitions pour le SCoT en matière de limitation de l’étalement urbain ?

2) Faut-il réfléchir à une définition de l’armature urbaine sous l’angle de la lutte contre la consommation foncière ?

3) Quelle approche de la croissance et du développement doit-on avoir ? Et selon quels critères, avec quelles limites, quel degré de liberté ? (Où, dans quelles proportions, selon quels équilibres, quel niveau de contrainte,...)

Page 20: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Volet 3 : Préserver les milieux naturels en favorisant leur maillage

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

« Nous devons préserver l’agriculture pour lutter contre la déprise et la

fermeture des paysages qui l’accompagne »

« Nous devons garantir le maintien et l’amélioration de la qualité de nos

paysages »

« Le SCoT doit préserver les continuités vertes telles que les berges de la Bruche »

20

Page 21: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Protéger les milieux et assurer leur maillage

EnjeuxFavoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du

territoire et ses espèces protégées emblématiques.

Assurer des continuités, notamment le long des berges de la Bruche

(préservation des ripisylves, ouvertures du paysage et mise en valeur de l’eau etc.).

Promouvoir la nature en ville (corridors biologiques, parcs,

espaces tampons pour la gestion des crues etc.)

Enjeux Grenelle 2 : le SCoT doit préciser, à son échelle, la

nature et les limites des zones remarquables sur le plan écologique. Il doit veiller à la préservation et à la protection des milieux naturels ainsi qu’à la remise en bon état des continuités écologiques.

21

Page 22: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Protéger les milieux et assurer leur maillage

La trame verteDécliner à l’échelle du SCoT la trame verte-bleue régionale, (re)définie dans le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE).

• Enjeux de préservation des noyaux centraux.

• Enjeux de liaison entre les noyaux = mise en place de corridors écologiques.

• Enjeux agricoles et de gestion forestière

22

Page 23: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Protéger les milieux et assurer leur maillage

La trame verte

2

2

1

2

2

Réseau Natura 2000

1 : Champs du feu (lynx/ prairies humides)

2 : Massif vosgien/ crêtes du Donon (forêts mixtes ou caducifoliées/ habitats oiseaux dont gd. tétra)

Secteur d’enjeu grand hamster pour le SCoT

23

Page 24: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Inventaire des zones humides remarquables SDAGE

Zones humides remarquables (valeur règlementaire) du SDAGE. D’après l’inventaire du CG 67.

24

Page 25: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Inventaire des zones humides remarquables _ SDAGE, basé sur l’inventaire du CG67 de 1996

Inventaire des zones potentiellement humides. Source DREAL, 2008

Inventaire des zones potentiellement humidesà valeur non règlementaire

Source DREAL 2008

25

Page 26: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Grands enjeux du paysage

1) La Bruche : le fil bleu de la vallée reste peu perceptible

2) Un risque de conurbation linéaire, en plaine comme en vallée. Effets de banalisation et de rupture des paysages.

3) Intégration des espaces industriels (vitrine) et des infrastructures de transport (GCO, voie ferrée).

26

Page 27: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Protéger les milieux et assurer leur maillage

Une ressource économique

Derrière les problématiques de zones naturelles et de paysages, le tourisme.

Alsace : 8.4 millions de touristes par an (passant au moins 1 nuit). 5.1% du PIB régional. 25 000 emplois. Pays Bruche : 12% des lits marchands.

Motif principal de destination : les paysages variés et

le cadre bucolique (pour les longs séjours).

*Source : Observatoire du tourisme en Alsace. 2004

27

Page 28: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Protéger les milieux et assurer leur maillage

Les problématiques de risques

Définition et localisation des risques d’inondation dans le SAGEECE en cours d’élaboration

Des risques localisés de coulées de boues.

Autres risques (risques technologiques, contraintes, réseaux d’énergie, etc)

Projets de développement locaux (PLU)

Quel rôle pour le SCoT ?

28

Page 29: Les ateliers thématiques du SCoT · 2013-01-10 · Protéger les milieux et assurer leur maillage Enjeux Favoriser la biodiversité en préservant les milieux remarquables du territoire

ATELIERS DU SCOT I Environnement et énergie I 13 octobre 2011

Quels objectifs cadres pour la préservation des milieux et leur maillage ?

Quelles stratégies le SCoT doit-il développer

- pour préserver et valoriser ses espaces naturels

- pour prendre en compte les risques ?

- Pour concilier ces enjeux et ceux du développement ?

- Selon quels critères et ou avec quelles ambitions (ou niveaux de détail) ?

29