Les apports de la réforme Les apports de la réforme

comptable de l’Etatcomptable de l’Etat

Royaume du Maroc

Sommaire

I- Introduction

II- Organisation de la comptabilité de l’Etat

III- Portée et limites de la comptabilité de l’Etat

IV- Handicaps du cadre comptable actuel

V- Objectifs assignés à la réforme comptable

VI- Apports attendus du plan comptable de l’Etat

VII- Genèse de l’élaboration du plan comptable de l’Etat

VIII- Conclusion

Introduction

Les principes généraux, le champ d’application et les règles d’enregistrement de la comptabilité de l’Etat ont été définis au niveau du règlement général de la comptabilité publique (Décret royal du 21 Avril 1967).

La comptabilité est tenue par les comptables, par année budgétaire, selon la méthode de la partie double et elle comprend :

une comptabilité budgétaire qui retrace l’exécution des autorisations budgétaires,

et une comptabilité générale qui retrace à la fois les opérations budgétaires et les

opérations de trésorerie.

Les opérations comptables peuvent recevoir, selon le cas, une imputation provisoire ou une imputation définitive.

Les comptables assignataires sont seuls habilités à donner une imputation définitive aux opérations de recettes et de dépenses.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité de l’Etat est organisée autour d’une comptabilité générale et d’une comptabilité budgétaire.

La comptabilité budgétaire comprend, pour sa part, une comptabilité administrative, tenue par les ordonnateurs et sous-ordonnateurs de l’Etat, et une comptabilité trésor tenue par les comptables publics de l’Etat.

La comptabilité trésor comprend: Une comptabilité deniers,

Une comptabilité matières, valeurs et titres.

La comptabilité générale, tenue par les comptables publics, permet de suivre aussi bien les opérations budgétaires que les opérations de trésorerie.

Elle est organisée de manière à permettre de dégager les résultats d’exécution de la loi de finances ainsi que des opérations de trésorerie qui en découlent.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité générale est tenue de manière déconcentrée par le réseau des comptables de l’Etat et comprend:

la comptabilité des comptables de base ;

la comptabilité des comptables pré-centralisateurs au niveau préfectoral et provincial;

Ces comptabilités sont centralisées au niveau national par un opérateur national;

La tenue des comptabilités par le réseau des comptables est portée par des applications informatiques développées en interne d’une manière progressive.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité de l’Etat est tenue par le réseau des comptables publics, composé :

Du Trésorier principal, comptable centralisateur national,

Des trésoriers ministériels ou interministériels,

Des comptables spéciaux du Parlement et de la Cour des Comptes,

Des trésoriers préfectoraux et provinciaux,

Des percepteurs,

Des receveurs de l’Administration Fiscale,

Des receveurs comptables des douanes et impôts indirects.,

Etc .

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité administrative, comptabilité à partie simple, est organisée de manière à permettre aux ordonnateurs de suivre l'exécution des autorisations budgétaires, à savoir :

la consommation des crédits aux stades de l’engagement et de l’ordonnancement des dépenses, ainsi que le suivi des effectifs budgétaires d’une part,

et l’émission des ordres de paiement d’autre part.

La comptabilité administrative est tenue par l'ordonnateur pour les

opérations de son département.

Les opérations comptabilisées par les sous-ordonnateurs sont reprises

dans les écritures de l'ordonnateur dont ils dépendent.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

Les ordonnateurs tiennent une comptabilité pour suivre l'exécution donnée :

au budget général de l'Etat ;

à chacun des budgets des services de l’Etat gérés de manière autonomes (SEGMA);

à chacune des catégories de comptes spéciaux.

A l'expiration de la gestion, les ordonnateurs établissent leur compte

administratif par chapitres, articles et paragraphes.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

Le compte administratif fait ressortir : les prévisions de recettes,

les crédits définitifs découlant de la loi de finances de l'année, des lois de finances rectificatives, des prélèvements opérés sur le chapitre des dépenses imprévues et des virements de crédit,

les engagements de dépenses,

les dépenses visées par les comptables,

les recettes ordonnancées au cours de la période budgétaire considérée.

Ces résultats sont présentés en deux tableaux, l'un concernant les

recettes, l'autre les dépenses.

II- ORGANISATION DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

Des développements annexes aux tableaux visés ci-dessus font connaître, avec les détails propres à chaque nature de service :

Pour les recettes, les prévisions définitives, les droits nets constatés et leur différence ;

Pour les dépenses, les crédits résultant des lois de finances, les dépenses liquidées, les ordonnancements visés par le comptable, les créances restant à ordonnancer, les dépassements de crédit ou les crédits sans emploi ;

Tous les renseignements de nature à éclairer l'examen des faits relatifs à la gestion administrative et financière de l'exercice budgétaire ou à en compléter la justification

III- PORTEE ET LIMITES DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité générale de l’Etat actuelle : se limite au classement et à l’enregistrement des opérations budgétaires et de

trésorerie dans une simple nomenclature de comptes qui s’articule difficilement avec la comptabilité nationale,

est qualifiée de comptabilité de « caisse » et ne permet de suivre que les mouvements liés aux paiements et aux décaissements.

III- PORTEE ET LIMITES DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité générale ne prend en compte ni le principe de la constatation des droits et des obligations, ni la comptabilité d’exercice,

Elle ne prend pas en compte non plus la dimension patrimoniale de l’Etat, En ce sens que c’est le système de gestion qui prévaut actuellement, puisque : seuls les flux (encaissements et décaissements) sont comptabilisés, et les opérations prises en compte, sur la « base caisse », au titre de la gestion au cours

de laquelle : o une dépense a été visée par le comptable assignataire, indépendamment de la date de

son paiement; o la recette a été encaissée par un comptable public.

La comptabilité générale nous renseigne pas sur les engagements à long terme La comptabilité générale ne permet pas non plus une intégration «directe» des

opérations financières de l’Etat dans la comptabilité nationale, sans que celles-ci n’aient donné lieu au préalable à des retraitements.

III- PORTEE ET LIMITES DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La comptabilité générale ne prend en compte ni le principe de la constatation des droits et des obligations, ni la comptabilité d’exercice,

Elle ne prend pas en compte non plus la dimension patrimoniale de l’Etat, En ce sens que c’est le système de gestion qui prévaut actuellement, puisque : seuls les flux (encaissements et décaissements) sont comptabilisés, et les opérations prises en compte, sur la « base caisse », au titre de la gestion au cours

de laquelle : o une dépense a été visée par le comptable assignataire, indépendamment de la date de

son paiement; o la recette a été encaissée par un comptable public.

La comptabilité générale nous renseigne pas sur les engagements à long terme La comptabilité générale ne permet pas non plus une intégration «directe» des

opérations financières de l’Etat dans la comptabilité nationale, sans que celles-ci n’aient donné lieu au préalable à des retraitements.

III- PORTEE ET LIMITES DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

La nomenclature actuelle qui remonte à 1935, a été révisée en 1960 mais sans évolution majeure.

Elle comporte 9 groupes de comptes qui se présentent comme suit:

1- Disponibilités et valeurs mobilisables, 2- Opérations budgétaires, 3- Comptes spéciaux du trésor, 4- Avances et prêts du trésor, 5- Dettes de l’Etat (Emprunts et Engagements), 6- Correspondants administratifs, 7- Opérations de tiers, 8- Opérations à classer, 9- Comptes de Résultats.

Cette nomenclature est loin de répondre aux objectifs d’une véritable comptabilité

d’entreprise et ne permet donc pas de donner une image fidèle de la situation

financière et patrimoniale de l’Etat.

III- PORTEE ET LIMITES DE LA COMPTABILITE DE L’ETAT

En dépit de ses limites, la comptabilité générale de l’Etat permet, après retraitement des opérations au niveau central, d’assurer :

l’analyse financière, le suivi des flux de trésorerie et l’élaboration des tableaux de bord nécessaires au pilotage de l’exécution du budget;

la consolidation des comptes de l’Etat et ceux des collectivités locales, après retraitement et neutralisation des opérations d’ordre;

la production à la cour des comptes, dans les délais, des comptes des services de l’Etat totalement informatisés, dont certaines pièces justificatives ont été dématérialisées;

l’élaboration des comptes généraux de l’Etat et des projets de lois de règlement présentés au parlement.

IV- HANDICAPS DU CADRE COMPTABLE ACTUEL

Le principal handicap du cadre comptable actuel c’est qu’il s’enserre dans une logique de comptabilité budgétaire se limitant à l’enregistrement des opérations budgétaires et de trésorerie dans la seule optique: «encaissements-décaissements».

Cette optique réductrice ne favorise pas la production d’informations financières ciblées, à même de permettre :

L’appréciation des résultats ; La mesure des performances ; La pertinence de la décision .

D’où la nécessité ressentie de moderniser le cadre comptable existant et d’élaborer et mettre en place un plan comptable général de l’Etat, s’inspirant du code général de normalisation comptable (CGNC) adopté par le Maroc au début de la décennie 90.

V- OBJECTIFS ASSIGNÉS A LA RÉFORME COMPTABLE

Le Plan Comptable de l’Etat s’est fixé pour objectif : de permettre de consolider toutes les réformes engagées depuis, pour

moderniser la gestion publique;

d’être le pivot du futur système d’information financière de l’Etat.

En faire un outil à même d’appréhender l’ensemble de l’actif et du passif de l’Etat, en vue :

d’une connaissance exhaustive des situations financière et patrimoniale de l’Etat ;

de la production d’une information de meilleure qualité ;

de la mise à la disposition, des gestionnaires publics, d’outils de pilotage et d’évaluation permanents ;

de l’intégration de la comptabilité nationale et de la nécessaire consolidation des comptes de la Nation.

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Il devrait également offrir: une transparence de la situation patrimoniale de l’Etat et de sa situation

financière,

la prise en compte des stocks,

la comptabilisation des risques potentiels,

la vision des charges futures, etc…

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

En d’autres termes, cette réforme va permettre de fournir des informations financières qui répondent à trois types de besoins :

La comptabilité générale

La comptabilité générale

Une meilleure connaissance de la

situation financière de l’Etat et de la

« soutenabilité » des finances publiques

Une meilleure connaissance de la

situation financière de l’Etat et de la

« soutenabilité » des finances publiques

Un outil pour les gestionnaires

Un meilleur compte rendu vers le Parlement

Un outil d’aide à la gestion

Un outil d’aide à la préparation du budget

…

Un outil pour les gestionnaires

Un meilleur compte rendu vers le Parlement

Un outil d’aide à la gestion

Un outil d’aide à la préparation du budget

…

Une meilleure transparence des comptes publics

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

C’est une comptabilité dite « d’exercice » ou « de droits constatés » ou « d’entreprise ».

Son principe :

Les droits et obligations sont constatés à leur naissance dès qu’il est possible de les évaluer, indépendamment des dates de paiement

Les droits et obligations sont rattachés à l’exerciceau cours duquel ils sont survenus

La comptabilité générale :

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Exemple pour comprendre la comptabilité d’exercice:

Engagement

passation de la commande

Liquidation =>Paiement => Enregistrement

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Vérification du service fait => Constatations des droits et obligations => Enregistrement dans la comptabilité générale (Bilan et/ou Compte de Résultat)ex: Affichage des immobilisations au Bilan ex: Enregistrement des amortissements dans le Compte de Résultat

2. J’atteste le 5 Septembre, après vérification, que j’ai bien reçu le matériel et qu’il est conforme à ma commande=> Je certifie le service fait => Enregistrement dans la comptabilité générale de 2010

1. Je commande un matériel le 2 Septembre 2010. Je reçois la facture fin décembre et je la paye en 2011. Enregistrement dans la comptabilité budgétaire en 2011

COMPTABILITÉ BUDGÉTAIRE

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

La comptabilité générale, pivot du système d’information budgétaire et comptable de l’État :

Elle organise la comptabilisation de l’ensemble des opérations de l’État : engagements, services faits, paiements, inventaires

Elle permet un contrôle et un suivi des stocks et des immobilisations

Elle constitue une référence majeure pour l’analyse des coûts

Les apports de la comptabilité générale :

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

La comptabilité d’exercice constitue le socle des outils d’aide à la décision pour les gestionnaires grâce à l’analyse des coûts et des charges et produits affectés:

Disposer ainsi d’une meilleure connaissance des coûts pour réaliser de meilleurs choix :

Fournir des informations pour arbitrer entre « faire ou faire faire ». Exemple : maintenance informatique, sous-traitance d’une partie du parc immobilier, contrôle technique des véhicules

Prendre en considération l’ensemble des coûts.

Comptabilité générale : Un outil d’aide à la gestion

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Améliorer la connaissance du coût des services et ainsi faciliter la

comparaison entre différents services délivrant une prestation

proche;

Suivre les dettes financières

Évaluer la gestion des stocks (réduction du sur stockage, risques

de dépréciation d’actif, coûts de stockage,…).

Etc..

Comptabilité générale : Un outil d’aide à la gestion

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Des restitutions comptables permettant de disposer de données

historiques plus fines pour un meilleur calibrage des dotations

budgétaires,

Une meilleure imputation des charges grâce à une nomenclature

comptable plus rationnelle permettant une meilleure prévisibilité

Un dialogue budgétaire mieux documenté et plus efficace

Un enrichissement des outils au service des gestionnaires.

Comptabilité générale : Un outil d’aide à la préparation du budget

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Une budgétisation plus fiable grâce à la connaissance :

Des provisions pour risques et charges :

impacts financiers des contentieux en cours

risque de change

dossiers de subventions ou de prestations en cours d’instruction qui seront à payer

Des charges à payer :

Une évaluation fiable des opérations déjà réalisées ayant un impact sur le budget de l’année à venir,

Des engagements hors bilan et de leurs impacts budgétaires

potentiels :

Par exemple, les engagements de l’Etat vis-àvis de la Caisse Marocaine de retraite visant la couverture de la charge pouvant résulter du paiement des régimes non cotisants déficitaires ou des régimes spéciaux de retraites.

Comptabilité générale : Un outil d’aide à la préparation du budget

VI- APPORTS ATTENDUS DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

Or, en dépit des apports attendus, le projet a connu une longue période

d’hibernation: comme la réforme comptable va de pair avec un

système d’information performant, un retard de plus de plus de six

ans a été enregistré à ce niveau.

VII- GENÈSE DE L’ÉLABORATION DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

1989: Constitution de l’Equipe-projet pour l’élaboration du projet de plan comptable de l’Etat, mise à niveau des équipes et démarrage des travaux,

1989- 1990: Elaboration du plan de comptes et des règles de fonctionnement,

1990- 1995: Large consultation des partenaires: DGI, Ministère du plan, professionnels (experts comptables),

2000-Présentation du projet au SGG pour adoption, 2001- 2002: Adoption par la CNC. Faute d’un progiciel capable de le porter, le projet n’a pu être mis en

œuvre, mais l’élaboration des instructions comptables a été engagée. Il a fallu attendre 2008, pour qu’un appel à manifestation d’intérêt soit

enfin lancé auprès des éditeurs de progiciels.

VII- GENÈSE DE L’ÉLABORATION DU PLAN COMPTABLE DE L’ETAT

1ÈREÉTAPE: Mars- Décembre 2008 :

Mars- Juin: Réalisation des travaux de convergence qui ont permis d’élaborer un recueil des normes comptables marocaines,

Juillet: Adoption du nouveau cadre comptable par le comité permanent du conseil national de la comptabilité (CNC),

Décembre: Adoption définitive du nouveau référentiel comptable par l’assemblée plénière du CNC.

2ÈME ÉTAPE : Juin - Décembre 2009 :

Définition des modalités de fonctionnement des comptes et réécriture de l’ensemble des instructions comptables, afin de faciliter une mise en œuvre efficace de ce nouveau référentiel comptable auprès des gestionnaires et des comptables publics.

Approbation en octobre 2009 par le conseil du gouvernement du projet de décret portant adoption du nouveau référentiel comptable.

Opération d’intégration et de paramétrage du progiciel nouvellement acquis .

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Aperçu de la Solution ORACLE pour la TGR

Oracle GL Comptabilité générale, analytique, budgétaire et des engagements

EVENEMENTS COMPTABLES : SCHEMAS D'ECRITURES

ECRITURES

Oracle FAGESTION DES

Immobilisations

FAH:interpréteur comptable

Reporting

Oracle CMRapprochementBancaire

Applications Métiers

Aperçu de la Solution ORACLE pour la TGR

CONCLUSION

Le nouveau référentiel comptable de l’Etat est appelé à permettre:

d’assurer une cohérence entre la comptabilité générale et la comptabilité nationale (adoption des mêmes définitions et des mêmes

résultats), les différences éventuelles seront explicitées, justifiées et présentées chaque année dans un tableau de passage,

une lisibilité et une meilleure crédibilité des comptes de l’Etat,

de faire des états financiers annuels l’une des principales sources d’information chiffrée sur la situation financière de l’Etat,

d’apprécier et d’analyser l’évolution de la richesse de l’Etat et d’éclairer sur les marges de manœuvre dont il dispose pour la soutenabilité des

finances publiques.