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APPEL À PROJET REGIONAL CHALEUR RENOUVELABLE 2019 DOSSIER DE CANDIDATURE – INVESTISSEMENT Intitulé de l'opération Energie renouvelable concernée Chaufferie Bois < inférieur à 1 200 MWh/an Solaire thermique > 25m² Géothermie intermédiaire Avec Réseau de chaleur Nom du porteur de projet Période prévisionnelle des travaux (mois/année – mois/année) Coût total de l’investissement EnR Montant de l'aide sollicité TOUTE DEMANDE DEVRA ÊTRE FAITE A MINIMA : - EN PHASE AVANT PROJET DETAILLE ET - AVANT TOUT DEMARRAGE DES TRAVAUX La notion de « démarrage de l'opération », se traduit, par le premier engagement juridique créant une obligation juridique entre le porteur de projet et le premier prestataire (devis signé, signature et notification d'attribution d'un marché....). Le dossier complet sera transmis par courriel aux adresses suivantes : [email protected] et isabelle.nerbesson@nouvelle- aquitaine.fr. Page 1 sur 27

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APPEL À PROJET REGIONAL CHALEUR RENOUVELABLE 2019

DOSSIER DE CANDIDATURE – INVESTISSEMENT

Intitulé de l'opération

Energie renouvelable concernée

Chaufferie Bois < inférieur à 1 200 MWh/anSolaire thermique > 25m²Géothermie intermédiaire

Avec Réseau de chaleurNom du porteur de projet Période prévisionnelle des travaux(mois/année – mois/année) Coût total de l’investissement EnRMontant de l'aide sollicité

TOUTE DEMANDE DEVRA ÊTRE FAITE A MINIMA :- EN PHASE AVANT PROJET DETAILLE ET - AVANT TOUT DEMARRAGE DES TRAVAUX

La notion de « démarrage de l'opération », se traduit, par le premier engagement juridique créant une obligation juridique entre le porteur de projet et le premier prestataire (devis signé, signature et notification d'attribution d'un marché....).

Le dossier complet sera transmis par courriel aux adresses suivantes : [email protected] et [email protected].

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DOCUMENTS A FOURNIR

Documents exigés pour la demande de subvention d’investissement

a – Documents génériques☐ Lettre de demande de subvention signée par la personne habilitée à engager le bénéficiaire, indiquant l’objet de l’opération, son coût relatif à la chaleur renouvelable et le montant de l’aide sollicitée☐ Note d’analyse des solutions multi-énergie ☐ Rapport d’étude d’opportunité ou de faisabilité☐ Avant-Projet détaillé (et/ou devis) : les postes relatifs aux travaux d’EnR devront clairement être identifiés et séparés des autres travaux de type circuit secondaire au sein des bâtiments (travaux internes qui sont non éligibles), ou autres.☐ Document attestant de l’engagement de chaque financeur (décision des cofinanceurs ou lettres d’intention – doit apparaître le montant demandé/obtenu et l’assiette éligible ) ☐ Autorisations préalables requises par la réglementation en vigueur et nécessaires à l’instruction du dossier (permis de construire, autorisation d’exploitation…)☐ Relevé d’identité bancaire automatisé indiquant le BIC et l’IBAN

b – Documents spécifiques selon la nature du porteurCollectivités

☐ Délibération de l’organe compétent approuvant le projet et le plan de financement prévisionnel

Associations☐ Attestation de non assujettissement à la TVA le cas échéant☐ Statuts

Entreprises☐ Extrait Kbis de moins de 3 mois☐ Attestation sur l’honneur du demandeur, de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales (URSSAF, Impôts)☐ Document attestant du nombre de salariés et du chiffre d’affaire de l'entreprise

En cas de revente de chaleur☐ Document du bureau d’étude thermique attestant du coût de la marge d’exploitation du réseau (différence entre les recettes générées par le réseau et son coût d’exploitation)

c – Documents spécifiques selon la nature du projetChaufferie bois et réseau de chaleur < 1 200 MWh/an

☐ Plan de masse de la chaufferie☐ Projet de contrat d’approvisionnement ☐ Plan du réseau de distribution et liste des futurs abonnés, le cas échéant

Solaire thermique compris entre 25m² et 100 m²☐ Plan de l’installation☐ Choix du mode de suivi et descriptif des installations de comptage et de (télé)relevé de la production solaire

Géothermie intermédiaire☐ Choix du mode de comptage et suivi ☐ Résultats des tests de forage

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FICHE D’INFORMATIONS

NOM ET COORDONNEES DU MAÎTRE D’OUVRAGE Nom du maître d’Ouvrage : ......................................................................................Forme juridique : ........................................................................................................Adresse : ..............................................................................................................................................................................................………………………………………………………………..Code postal : ...............................................Commune : ...........................................EPCI d’appartenance : ........................................................................………………………………………………………………..Statut juridique : ........................................................................................................SIREN / SIRET : ............................................APE : .....................................................Nombre de salariés : .................................. dont........................ hommes ........................ femmesChiffre d’affaire :………………….. PE : ☐ ME :☐ GE : ☐

Prénom Nom Fonction Téléphone Adresse mail

Responsable juridiqueResponsable technique

Régime TVA pour l’opération (fournir une attestation) :☐ non assujetti à la TVA☐ assujetti à la TVA

☐ Investissement : taux …………☐ Fonctionnement : taux ………..

☐ partiellement assujetti à la TVA☐ Investissement : taux …………☐ Fonctionnement : taux ………..

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DESCRIPTIF DU PROJET

Adresse de réalisation de l’opération (si différente de celle du maître d’ouvrage) :.........................................................................................................................................

Description du projet :Contexte (extension, rénovation, construction de nouveaux locaux, remplacement d’équipements de chauffage…) :

.........................................................................................................................................

.........................................................................................................................................

Enjeux du projet (techniques, économiques et environnementaux), votre intérêt pour les énergies renouvelables :

.........................................................................................................................................

.........................................................................................................................................

Bâtiment concerné

Surface à chauffer en m²

Actuellement

chauffé (oui/non)

Neuf / exista

ntPropriétaire Usage

Programme de rénovation (bâtiment existant) : non/ partielle / complète

ETUDE MULTI ENR ET D’OPPORTUNITÉ TECHNICO-ECONOMIQUE COMPARATIVECoordonnées de la structure ayant réalisées ces études préalables obligatoires :Nom : ..............................................................................................................................RGE : ☐ OUI ☐ NONContact : .............................................................................................................................................................Téléphone : ..................................................E-mail : ...................................................Date de réalisation de ces études :…….......................

ETUDE DE FAISABILITE TECHNICO-ECONOMIQUE COMPARATIVE☐ réalisée  ☐ non réalisée, justifier : ……………………………………

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Coordonnées de la structure qui a réalisé cette étude :Nom : ..............................................................................................................................RGE : ☐ OUI numéro : ☐ NONContact : .........................................................................................................Téléphone : ..................................................E-mail : ...................................................

AVANT PROJET DÉTAILLÉ OBLIGATOIRECoordonnées de la structure qui a réalisé l’APD :Nom : ..............................................................................................................................RGE : ☐ OUI numéro : ☐ NONContact :..........................................................................................................Téléphone : ..................................................E-mail : ...................................................

PLANNING PREVISIONNEL DE REALISATION

Consultation des entreprises (joindre les résultats si elle a été réalisée) (mois/année – mois/année):.....................................................................................................................Désignation des entreprises (mois/année):......................................................................Début des travaux (mois / année) : .................................................................................Fin des travaux (mois / année) :.......................................................................................

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COHERENCE DU PROJET AVEC D’AUTRES DOMAINES

Performance énergétique des bâtiments chauffés (préciser si des travaux ont eu lieu, niveau de rénovation… et fournir les justificatifs : étude thermique, etc.) :

réalisé en : prévu en : Isolation de la toiture ou des combles .......... .......... Isolation des murs extérieurs .......... .......... Mise en place de double-vitrages .......... .......... Réfection de la ventilation .......... .......... Distribution de chauffage et

émetteurs de chaleur .......... .......... Autres travaux : .................................... .......... ..........

.........................................................................................................................................

.........................................................................................................................................

.........................................................................................................................................Qualification attendue des intervenants :...........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................Formations prévues :..........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................Suivi prévu de l’installation :..................................................................................................................................................................................................................................................................................Approvisionnement de la ressource - pour les projets de chaufferie bois (préciser les modalités d’approvisionnement qui seront recherchées, localisation, certification….) :. ..............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

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SITUATION ENERGETIQUE ACTUELLE – bâtiment existant

bâtiment

Puissance installée

Energie utilisée

Conso. annuelle

P1

Coût de l’énergie

P2

Coût de conduite et entretien courant

P3

Coût de renouvellement des matériels /

gros entretien

P4

Financement

d’investissements

Coût global

chaleur

en kW(gaz naturel,

propane, fioul, bois,

électricité…)

(MWh/an) en € TTC/an € TTC /an

Chauffage

Eau chaude

sanitaire

TOTAL

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ANNEXE FINANCIERE

COUT PREVISIONNEL DU PROJET

PostesCoût total 1

€ HT Dépenses éligibles

€ HT

Coûts en € HT de lasolution de référence 2

(gaz ou fioul à neuf)Production de chaleur

Lot 1 : ………Lot 2 : …Lot 3 : …

Distribution :réseau et sous-

stationsLot 1 : …Lot 2 : ……

TOTAL

1 A remplir à partir des éléments de l’Avant-Projet-Détaillé ou devis2 A remplir à partir des éléments de l’étude d’opportunité / faisabilité

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ANALYSE ECONOMIQUE DU PROJET

PostesSolution de

référence gaz ou fioul € HT

Solution Projet sans

subvention € HT

Solution Projet avec subvention

€ HT

P1 Electricité

P1 Gaz/fioul

P1 BiomasseTOTAL P1

TOTAL P2TOTAL P3

SOUS-TOTAL DES DEPENSES

ANNUELLES (P1+P2+P3)

P4 Investissement (dont maîtrise d’œuvre)P4 Charge financière

TOTAL P4COUT TOTAL

ANNUEL (P1+P2+P3+P4)

Besoins utiles totaux (MWh)Coût du MWh utile (€ HT/MWh)Coût du MWh utile (€ TTC/MWh)Temps de retour brut par rapport à la solution de référence (année)

Hypothèse de subvention retenue en € : …………….Coût de la chaleur EnR avant subvention : ………… € HT /MWhCoût de la chaleur pour un scénario de référence : ………… € HT /MWh

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PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DU PROJET

Subventions demandées (fournir l’ensemble des justificatifs)☐ Région / FEDER☐ ADEME ☐ Département☐ Etat (préciser DETR…)…………….☐ Autres : ………………………………

Sous-total subventions

Autofinancement

Total

Montant subvention en HT

……….…….€ ……….…….€ ……….…….€……….…….€……….…….€

……….…….€

……….…….€

……….…….€

Dépenses éligibles en HT

……….…….€ ……….…….€……….…….€……….…….€……….…….€

……….…….€

……….…….€

……….…….€

Information sur l’autofinancement☐ Fonds propres☐ Crédit-bail☐ Emprunt (durée :……... et taux : ………..)☐ Autres : ...........................

……………. € ……………. € ……………. €

………….… €

………………. %………………. %………………. %

………………. %

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ANNEXE TECHNIQUEChaufferie bois et réseau de chaleur

SYNTHESE PROJET BOIS ET RESEAU DE CHALEUR

Revente de chaleur (si fourniture de chaleur à un tiers) : ☐ oui ☐ non

Travaux☐ renouvellement de chaudière bois

☐ remplacement chaudière fossile☐ construction chaufferie

☐ extension réseau☐ création réseau

Combustible☐plaquettes☐ granulés☐ autres :……

Certification : Certification :Certification :

Tonnes/an :Tonnes /an:Tonnes /an:

Chaudière / RéseauBesoins thermiques annuels en kWh utiles

Chauffage ECS TOTALBesoins utiles [kWh/an]

Besoins entrée chaudière [kWh/an]

Caractéristiques de la solution biomasse appointNature du combustible

Modèle et marquePuissance thermique nominale de chaque chaudière en KW

Production sortie chaudière en kWh / anRendement moyen annuel en %

Taux de couverture des besoins thermiques en %Consommation annuelle en énergie entrée installation en

kWh PCI

Présence d’un ballon tampon : oui de ….. litres nonType de foyer

foyer à creuset (volcan) foyer à grilles inclinées foyer à grilles planes injection directe dans le foyer

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Mode de transfert du combustible Mode d’extraction dans le silo de stockage :

dessileur à pales rotatives de diamètre… échelles de racleurs vis sans fin sondes d’aspiration (pour granulés)

Mode de convoyage (du silo à la chaudière) : vis sans fin bande chaines pneumatique (pour granulés)

Epuration des fumées pas de dépoussiéreur multicyclones filtre à manches électrofiltre

Gestion des cendres - Mode de nettoyage des tubes de fumée : manuel mécanique injection d’air comprimé

Génie civilSurface de VRD (abords de la chaufferie et aire de manœuvre des camions de livraison) : m2Surface du local chaufferie : m²Taille du silo : H x l x L , soit m3 brut et m3 utileConfiguration du silo : enterré de plain-piedMode de remplissage du silo : déchargement gravitaire avec trappe au sol trémie extérieure avec vis de remplissageType de livraison :

benne basculante de m3 camion à fond mouvant de m3 camion souffleur de m3 reprise avec engin de manutention à godet de m3

Modalités d’approvisionnement en combustible biomasse envisagées

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Auto-approvisionnement Confié à l’exploitant de la chaufferie Contrat d’approvisionnement de durée : ............................ ans,

réalisé en cours à venirFournisseur envisagé / retenu : ............................................. à ..................................Volume unitaire de livraison : ..................... m3

Nombre prévisionnel de livraisons : .................... /anPrix moyen du combustible bois envisagé : ...... € TTC par MWh / tonne / m3 / MAP

Réseau de chaleur : Longueur du réseau de chaleur (aller simple) : mRendement du réseau de chaleur : %Nombre de sous-stations : Joindre le plan du tracé du réseau de chaleur, avec indication de l’implantation des sous-stationsDensité thermique du réseau de chaleur :

Mode d’exploitation de la chaufferie envisagé Régie (conduite, entretien et maintenance) Régie (conduite et petit entretien) avec prestations de services (gros

entretien et dépannage) Contrat d’exploitation global (avec ou sans le P1) Délégation de service public (affermage ou concession) Contrats privé

IMPACT DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT

Quantité de CO2 :- De référence : …………… t/an- Projet : ……………………… t/an- Non émise : ……………… t/an

Niveau d’émission de poussières attendu sortie cheminée en régime nominal : …………………… mg/Nm3

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ANNEXE TECHNIQUESolaire thermique compris entre 25m² et 100m²

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES INSTALLATIONS

Caractéristiques techniques

Type de schéma hydraulique3

Surface d’entrée des capteurs (m2)

Marque et modèle des capteurs solaires

Type de capteurs (plan, sous-vide, autre……..)

Orientation, inclinaison des capteurs solaires

Volume des ballons solaires (litres)

Volume des ballons d’appoint (litres)

Pour les ballons biénergie : Volume stockage de référence = volume de la zone appoint du ballon biénergie (litres). Production solaire utile prévisionnelle (MWh/an)

Productivité (kWh/m2.an)

Taux de couverture des besoins par le solaire en % (FECS)

Combustible d’appoint

Puissance de la chaudière d’appoint (en kW)

Energie d'appoint (exemples : gaz, fioul, électricité)

Consommation annuelle en énergie d’appoint(kWh PCI)

Rendement de la chaudière d’appoint (%)

3 Cf. schéma éligibles http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/solaire_metrop_et_outre_mer_fds_chal_2017_06-04-17.pdf

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Surface decapteurs(m2)

ConsoECS/process(m3/jour)

BesoinECSBECS(kWh/an)

ÉnergieSolutionRéf(kWh/an)

Consommationd’énergiedesauxiliaires4

(kWh/an)

Energiesolaireutile(kWh/an)

Taux decouverture solaire(%)5

Energied’appointutile(kWh/an)

Énergiesubstituée(kWh/an)

Installationsolaire n°1

Installationsolaire n°2

Installationsolaire n°3…TOTAL

BESOINS THERMIQUES UTILES

4 la consommation des auxiliaires solaires est une évaluation de la consommation électrique des pompes et circulateurs du circuit solaire5 Taux de couverture FECS = Production solaire utile / Besoins pour l’ECS en soutirage

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ANNEXE TECHNIQUEGéothermie intermédiaire

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES INSTALLATIONSInstallation :

☐ PAC sur nappe ☐ PAC sur champ de sondeUsage :

☐ Chauffage☐ Eau chaude ☐ Froid actif ☐ Géocooling

Chauffage ECSFroid

(si oui préciser si actif ou

passif)Type d’équipements

Type d’équipement (PAC double service, PAC réversible, PAC gaz,…)Puissance (kW)COP normé selon EN 14511-26 COP / EER7 à la température de fonctionnement du projetTempérature de fonctionnement à l’évaporateur (°C)Température de fonctionnement au condenseur (°C)COP/EER saisonnierNombre d’heures équivalentes à puissance nominale (h)Type de fluide frigorigèneMasse de fluide frigorigène contenue dans la PAC

Appoint Type d’équipementPuissance installée (kW)Rendement

6 Pour les PAC géothermiques sur sondes : régimes de température 0/-3°C et 30/35°CPour les PAC géothermiques sur nappe : régimes de température 10/7°C et 40/45°C

7 EER : Energy Efficency Ratio (Coefficient d’Efficacité Energétique) ou COP en mode froid

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Nature du combustible (gaz, fioul, électricité, …)

Distribution :

Type d’émetteur (chaud/froid) Régime de température

Dans le cas d’un réseau de chaleur :

Longueur du réseau (m)Nombre de sous-stations

CARACTERISTIQUE DES INSTALLATIONS DE CAPTAGEInstallation sur nappe :

CARACTERISTIQUES DES FORAGESNombre de forage de productionNombre de forage de réinjectionProfondeur (m)Diamètre de forage (mm)Nappe captéeNiveau de la nappe au repos (m/TN)Hauteur de cimentation (m)Epaisseur du ciment (mm)Epaisseur du massif filtrant (mm)Présence d'un échangeur primaire ☐ Oui ☐ NonDistance entre forages (m)Type de rejet en cas de non réinjection (justifier le type de rejet)

BESOINS EN EAU SOUTERRAINEProduction de chaud

Production de froid

Débit maximum (m3/h)Débit moyen (m3/h) correspondant à la durée de fonctionnement annuelleDurée de fonctionnement annuelle (h/an)Ecart de température prélèvement/rejet (°C)

Installation sur champ de sondes :

Nombre de sondesProfondeur (m)Longueur totale (m) du captage

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Type de sonde (simple U, double U, ...)Diamètre extérieur des tuyaux (mm)Espacement moyen entre sondes (m)Puissance maximale d'extraction par m de sonde (W/m)Energie maximale d’extraction par m de sonde (kWh/an/m)Durée de fonctionnement annuelle (h/an)

Chauffage ECS Froid

Type d’équipement

Puissance installée (kW)

RendementNature du combustible (gaz, fioul, électricité, …)

COMPARATIF ENERGETIQUE

CHAUFFAGE

Répartition de l'énergie Solution de référence(MWh/an)

Solution géothermique

PAC(MWh/an)

Appoint (MWh/an)

Extraction énergétique du sous-sol(MWh/an)

Consommation énergétique

Gaz (ou fioul)Electricité

Production énergétique

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EAU CHAUDE SANITAIRE

Répartition de l'énergie Solution de référence(MWh/an)

Solution géothermique

PAC(MWh/an)

Appoint (MWh/an)

Extraction énergétique du sous-sol(MWh/an)

Consommation énergétique

Gaz (ou fioul)Electricité

Production énergétique

FROID

Répartition de l'énergie Solution de référence(MWh/an)

Solution géothermique

PAC(MWh/an)

Appoint (MWh/an)

Extraction énergétique du sous-sol(MWh/an)

Consommation énergétique

Gaz (ou fioul)Electricité

Production énergétique

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