L’environnement

Armel Boutard

du concept général à la réalité d’environnements particuliers

L’environnement urbain

La contraite des responsabilités légales

2

Problématiques environnementales?

4

Les environnements ?

• l’environnement problème • l’environnement ressources• l’environnement nature

• l’environnement milieu de vie• l’environnement milieu de travail

• l’environnement biosphérique• l’environnement univers

méso-échelle

échelle locale

macro-échelle

Un ensemble d’environnements particuliers …interreliés?

5

Environnement et écosystème (milieu naturel)

milieu artificialisé versus milieu naturel ?

milieu où l’homme (besoins, activités) transcende tous les

autres formes de vie?

6

Lucie Sauvé Environnement: ensemble de composantes d'un milieu en interrelation avec un organisme ou un ensemble d'organismes vivant(s)

Tableau I : Les éléments clés d'un environnement

ÉLÉMENTS CLÉS L'être environné La perspective et l'objectif global (ou but) en fonction desquels cet environnement particulier est considéré Les composantes du milieu concerné Les types d'interrelations à considérer L'échelle spatiale du champ des interrelations L'intervalle de temps considéré

7

L’environnement « légal »Environnement: l'eau, l'atmosphère et le sol ou toute combinaison de l'un ou l'autre ou, d'une manière générale, le milieu ambiant avec lequel les espèces vivantes entretiennent des relations dynamiques

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans son introduction à la campagne d’information sur la gestion de l’eau a élargit la notion d’environnement :«Au cours des dernières décennies, la notion d’environnement s’est élargie. Il est maintenant accepté que cette notion ne se restreigne pas au cadre biophysique, mais tienne compte des aspects sociaux, économiques et culturels. La Commission adhère à cette conception large de l’environnement qu’elle a appliquée au dossier. Cette conception trouve également appui devant les tribunaux supérieurs. L’arrêt de la Cour suprême du Canada, Friends of the Oldman River Society, nous a clairement indiqué, en 1992, que le concept de la qualité de l’environnement devait s’interpréter suivant son acceptation générale élargie. Par ailleurs, la Cour d’appel du Québec confirmait en 1993, dans la décision Bellefleur, l’importance de tenir compte, en matière environnementale, des répercussions d’un projet sur les personnes, sur leur vie culturelle et sociale»

art.19.1 Toute personne a droit à la qualité de l'environnement, à sa protection et à la sauvegarde des espèces vivantes qui y habitent, dans la mesure prévue par la loi, les règlements, les ordonnances, les approbations et les autorisations délivrées en vertu de l'un ou l'autre des articles de la présente loi.art.20 Nul ne doit émettre, déposer, dégager, ou rejeter ni permettre l'émission, le dépôt, le dégagement ou le rejet dans l'environnement d'un contaminant au-delà de la quantité ou de la concentration prévue par règlement du gouvernement.

8

La conformité aux normes

Polluant Env. Québec Montréal Env. Canada États-Unis

particules en suspension

70g/m3 (moyenne annuelle)

190g/m3 (moyenne

8hres)

60g/m3 (moyenne annuelle)

50g/m3 (moyenne annuelle)

dioxyde d’azote (NO2)

257g/m3 (moyenne 24

hres)

253g/m3 (moyenne 8

hres)

200g/m3 (moyenne 8

hres)

235g/m3 (moyenne 8

hres)

plomb (air) 2 g/m3 (moyenne annuelle)

5 g/m3 (moyenne

8hres)

- 1,5 g/m3 (moyenne

3mois)

contaminants organiques

(eau)

0,5 mg/l - 0,03 (DDT) à 0,07 mg/l pour les

pesticides communs

0,005 pesticides communs

9

La responsabilité civileLa responsabilité civile est considérée quant on cause par sa faute un dommage à autrui. Il n’y a pas de responsabilité civile sans dommage et c’est une affaire privée, entre personnes. La sanction de cette responsabilité est le dédommagement.

La responsabilité pénaleLa responsabilité pénale intervient même s’il n’y a pas de dommage, mais il faut une infraction créée par une loi. Sauf si la loi le permet expressément, une personne ne peut en poursuivre une autre au pénal. C’est la couronne qui intente les poursuites et la sanction est une peine (amende, prison) et, dans certains cas, une réparation.

La responsabilité statutaireEn matière d’environnement, ce nouveau genre de responsabilité tend à se développer. Le ministre de L'Environnement et de la Faune peut entreprendre des travaux de nettoyage d’un contaminant et envoyer la note à la personne qui avait la garde ou le contrôle des contaminants ou à celui qui est responsable de la présence du contaminant dans l’environnement. Si le ministre émet une ordonnance contre une compagnie et que celle-ci ne s’exécute pas, il peut faire les travaux à sa place et envoyer la note non seulement à la compagnie, mais aux administrateurs et dirigeants de celle-ci.

10

Dans le cas où ils sont éventuellement poursuivis, les citoyens corporatifs, comme les individus, peuvent invoquer comme élément de défense le principe de «Diligence raisonnable»

La «Diligence raisonnable»

Les arguments utilisables sont ceux de référence à de bonnes pratiques, notion qui reflète la qualité de la gestion des diverses activités de l’entreprise par rapport à ce qui se fait normalement dans les mêmes secteurs d’activités

11

Les différents éléments de références à de «bonnes pratiques»:

• établissement de mécanismes de surveillance etde contrôle à tous les niveaux

• plan de gestion des risques (et des incidents)• plan de gestion de crise (mesures d’urgence)• utilisation d’une technologie éprouvée• formation du personnel• codes de pratique et d’éthique• attribution de responsabilités environnementales

à des personnes clés en situation d’autorité• vérification de conformité environnementale.

Diligence raisonnable

12

L’environnement industrielEnvironnement interne du complexe

industrielÉléments-clés Environnement externe du complexe

industriel,La région

• employés Environné • habitants des localités proches• faune et flore des milieux naturels

• hygiène et sécurité industrielle• Productivité

Stratégie, Perspective, Activité qui spécifie le milieu

• image du bon citoyen corporatif• conservation de l'environnement

• flux intrants et extrants, fuites et émissions• ondes mécaniques: bruit, vibration • ondes

électromagnétiques: chaleur, micro-ondes, radiations, etc.

• relations humaines

Interactions • rejets, fuites et émissions• effets abiotiques du milieu: précipitations,

vents, réseau hydrique, etc..• effets de synergie

• corps humain• agresseurs potentiels biophysiques: bruit,

poisons, agents infectieux, accidents, etc.• lois et règlements (SIMDUT)• procédés industriels• politiques internes: impératifs de production,

etc.

Composantes • atmosphère, lithosphère, hydrosphère• lois et règlements• collectivités locales• groupes environnementaux• etc..

• périmètre d'un atelier, d'une usine, du complexe

Limites d'Espace • portée de l'interaction variable selon le type de population cible (environné)

• variable selon les stratégies de planification pour la réduction des impacts et l'amélioration des performances (un an à quelques années)

Intervalle de Temps • variable selon la stratégie de réduction des rejets et de conservation de l'environnement

(quelques décennies)

13

L’environnement urbain ?La ville Éléments clefs

environné

Stratégie, perspective

interactions

composantes

limites d’espace

intervalle de temps

La région

14

Tvent, humidité

Énergie

Eau

Air

Ressources matérielles

Rejets gazeux

SACO

Sols contaminés

BPC

Sols contaminés

Résidus solides et liquides

Bruit

Qualité de l’habitat : santé, esthétique, confort,

services, etcL’e

nvi

ron

nem

ent

du

b

âtim

ent

15

Un environnement particulier?Le mien Éléments clefs

environné

Stratégie, perspective

interactions

composantes

limites d’espace

intervalle de temps

L’environnant

16

Des indicateursL'EAU

Hydrologie . réseau hydrographique. caractéristiques morphométriques: superficie, altitude, volume, longueur,

bathymétrie, etc... régime hydrodynamique: marnage, débit, courant, stratification chimique, inondation,

etc... régime des glaces: caractéristiques du couvert de glace, formation du frasil, etc... régime morphosédimentologique: érosion, sédimentation, transport et déplacement

des sédiments, etc..

Qualité de l'eau . paramètres physiques: conductivité, salinité, matières en suspension, turbidité, température, etc..

. métaux: métaux traces, métaux alcalins

. paramètres chimiques inorganiques: substances nutritives (C,N,P) et autres (oxygène dissous, pH, sulfates, etc.)

. paramètres chimiques organiques: huiles et graisses, pesticides, phénols, carbone organique, etc..

. paramètres microbiologiques: coliformes, streptocoques, etc..

. bioessais pour organismes aquatiques

Qualité des sédiments de fond

. composition physique: granulométrie

. composition chimique: matières organiques, zinc, mercure, BPC, etc..