électrogène à Marche-en-Famenne - mil.be Les photos des remorques ... la vente est résiliée de...

Procédure de vente SDV 20165711 de 32 véhicules & remorques et un moteur de groupe électrogène à Marche-en-Famenne

Résumé de la procédure de vente1.

Procédure appliquée – service responsable2.La vente du matériel décrit en annexe A sera une vente publique de 32 véhicules & remorques et un moteur de groupe électrogène à Marche-en-Famenne.

a.

Ceci implique qu’il n’y aura pas de négociations et que le prix sera le seul critère d’attribution.

Le montant de l’offre retenue sera augmenté de 5% de frais additionnels.

Le service responsable pour la présente vente et auquel toute correspondance doit être envoyée est:

b.

c.

d.

DEFENSEDIRECTION GENERALE MATERIAL RESOURCES

PROCUREMENT DIVISION SERVICE DES VENTES (SDV)Quartier Reine ELISABETH

Bloc 4 D 2 local 76Rue d’Evere, 1

B-1140 – BRUXELLES BELGIQUE

Tél secrétariat: 0032 2 441 55 23 (fax : 39428)E-mail: [email protected] Web site: www.mil.be/sales

e.

Responsable de la vente (au sein du Service des Ventes):

Il est à remarquer:- que d'éventuelles actions de chargement et le transport sont à charge de l’acheteur.- que le matériel est vendu dans l’état dans lequel il se trouve sans garantie.

§ 2 § 3 § 4 § 5 § 6 § 7 § 8 § 9 § 10 § 11 § 12 § 13 § 14

Procédure appliquée – service responsablePublicité - mise à disposition des documents réglant la venteConditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteursInspection du matériel à vendre par les candidats acheteursRéception des offresCritère d’attributionAttributionPas d'applicationPaiementEnlèvement du matérielMesures d’officeGarantieLitiges

STRAETMANS PASCALAdjudant

E-mail: [email protected]

FRANCOPHONE:

JANSEN MarcAdjudant

E-mail: [email protected]

NEERLANDOPHONE:

Tel: 0032 2 441 55 23 (secrétariat)

Fax: 0032 2 443 94 28

Tel: 0032 2 441 55 22 (direct)

Tel: 0032 2 441 55 23 (secrétariat)

Fax: 0032 2 443 94 28

Tel: 0032 2 441 54 65 (direct)

- Les photos des remorques "LEVACQ - TLR CARGO 1T" sont des photos génériques (exemple) par type de matériel.

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Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente3.

Publicité est faite par la voie de:

>

Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs4.

Pro mémoire.

Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs5.

Le matériel pourra être inspecté pendant les heures de service après rendez-vous avec la Personne de Contact (POC).

La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes: www.mil.be/sales.

Une publication officielle dans le : ''Bulletin des Adjudications'' à consulter via le site web du public procurement : www.publicprocurement.be.

>

> La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes: www.facebook.com/Sales.Defense.be> l'Office des Publications Officielles de la Communauté Européenne ( OPOCE)

Kamp/Camp ROI ALBERT

Chaussée de Liège 65

6900 MARCHE-EN-FAMENNE

7 Cie Mat Blok / Bloc G19

33 lots (N° lots de 1 jusqu'à 33) se trouvent à:

1SGT VAN DEN HEUVEL, à joindre par N° tél 0032-(0)2/442.28.17 ou 1 CC LABY Patrice, à joindre par N° tél 0032-(0)2/442.27.30.

à partir du 13 février 2017 jusqu'au 17 mars 2017Inspection du matériel

Les POC sont:

:

Réception des offres6.Les offres respecteront scrupuleusement le canevas de l'annexe B. a.

Les prix seront exprimés en EURO. Aucune formule de révision du prix n'est autorisée. b.

Les offres doivent être envoyées avant le 24 mars 2017 à 12 hr vers le service dirigeant, la date de la poste faisant foi. Les offres resteront valables pendant au moins nonante (90) jours de calendrier à partir de cette date.

c.

Adresse pour le dépôt des offres: voir § 2 ci-dessus. d.

soit expédiées par la poste, sous pli recommandé, sous double enveloppe avec la mention >Pour être valables, les offres doivent être: e.

sur l’enveloppe intérieure. SDV 20165711

soit délivrées par porteur.>

Les offres reçues par fax, téléphone ou e-mail ne seront PAS prises en compte.f.

LANGUE : les offres devront être établies dans l'une des 3 langues officielles belges,c'est à dire: soit en FRANCAIS, soit en NEERLANDAIS, soit en ALLEMAND (à l'exclusion de toute autre langue). Les annexes techniques peuvent être rédigées en Anglais.

g.

Des offres conditionelles ne sont pas autorisées et seront considérées par l'administration comme des offres non-conformes et non-valides.

h.

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8.

Il devra néanmoins tenir compte du fait que l'ordonateur compétent du Ministère de la Défense a le droit de ne pas attribuer le marché partiellement ou dans sa totalité.

Le fait de ne PAS ATTRIBUER le marché ne donne droit, dans le chef des candidats acheteurs, à AUCUN DEDOMMAGEMENT.Une lettre d’information (ou une lettre de NON-ATTRIBUTION) sera envoyée aux candidats acheteurs non retenus.

b.

c.

Une proposition d'attribution de la vente sera établie par le Service des Ventes.a.

Enlèvement du matériel11.

Après réception du paiement de la facture, l’acheteur reçoit dans les dix (10) jours calendrier un bon d’enlèvement pour le matériel acheté. Ce bon est exigé par l’Autorité Militaire locale.

b. L’enlèvement devra être intégralement terminé endéans les quinze (15) jours calendrier, comptés à partir de la date d’émission du bon d’enlèvement. Si ce délai est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont d'application immédiate.

a.

L’acheteur doit utiliser les moyens appropriés pour l’enlèvement du matériel.c.

Lieu d’enlèvement: voir lieu d’inspection au § 5

d. Les modalités pratiques (date d'enlèvement, accès au lieu d’enlèvement, …) sont à régler entre l’acheteur et l’Autorité Militaire locale.

Les éventuelles actions de manipulation sur l'endroit d'enlèvement, le démontage, ainsi que le chargement et le transport du matériel vendu sont à charge de l’acheteur.

e.

L’acheteur est responsable de tous les dommages causés lors de l’enlèvement du matériel, soit aux agents et/ou biens de l'Administration, soit à des tiers.

g. De même, l’acheteur est responsable du personnel auquel il confie l’enlèvement du matériel.

f.

Tout dommage est acté dans un procès-verbal établi par l’Autorité Militaire locale, qui sera signé par les deux parties. Sans contestation écrite endéans les 7 (sept) jours de calendrier, l’Administration supposera que l'acheteur accepte le contenu du procès-verbal.

h.

L’acheteur est tenu de réparer ou de faire réparer tous les dommages qu’il occasionne.i.

Critère d’attribution7.

Le seul critère d’attribution est le prix.a.

b.

Des négociations ne sont pas autorisées. c.

Le candidat acheteur dont l’offre par lot est la plus haute sera mis au courant de la notification de l'attribution et recevra une facture.

L’offre la plus haute par lot pour le matériel présenté en vente déterminera le choix.

9.

Paiement10.

Le paiement s’effectue en EURO.

b. Le montant dû doit être payé en une fois dans les trente (30) jours calendrier à compter de la date d’émission de la facture.

a.

Les modalités de paiement sont mentionnées sur la facture.

Lorsque le délai contractuel est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont d'application immédiate.

c.

Pas d'application

Attribution

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Mesures d’office12.

Par défaut de paiement à la date mentionnée (voir § 10.b) l’acheteur recevra sous pli recommandé un rappel de paiement.

(1)

Retard de paiement:a.

Par défaut de paiement endéans les 2 semaines après le rappel de paiement, la vente sera résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des

(2)

Le cas échéant; l’acheteur sera redevable au Service des Ventes une somme équivalente à 10 % du montant total du marché (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais

Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera considérée comme mise en demeure.

De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des Ventes pour une période d’au moins deux années.

Aucun enlèvement n’a eu lieu(1)

Retard d’enlèvement (total ou partiel):b.

Par défaut d’enlèvement du matériel à la date convenue (voir § 11.b.), le Service des Ventes fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.

(a)

Par défaut d'enlèvement au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des Ventes.

(b)

Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme payée, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs.

(c)


(d)

Enlèvement incomplet(2)

Si l’enlèvement n'est pas terminé à la date convenue (voir § 11.b), le Service des Ventes fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.

(a)

Si l’enlèvement n'est pas complètement terminé au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel non enlevé est remis à la disposition du Service des Ventes.

(b)

Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme correspondant au matériel non enlevé, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs.

(c)


(d)


(e)


(e)

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Garantie13.

Le matériel est proposé à la vente dans l’état où il se trouve sans aucune garantie.a.

De par sa qualification et vu la possibilité d’inspection du matériel prévu au § 5, l’acheteur estsupposé connaître l’état du matériel.

b.

Le transfert de propriété a lieu à la date de réception du paiement.c.

Litiges14.

Seuls les Cours et Tribunaux de BRUXELLES sont compétents en matière de litiges.

Afin d’éviter que du matériel saisi soit quand-même encore vendu, l’attention des candidats acheteurs est attirée sur le fait que lors d’une véritable saisie de biens prévus pour la vente, la vente en question sera immédiatement annulée et arrêtée, indépendamment du fait si la saisie est effectuée avant ou lors d’une vente.

Alfons MEERSMAN, LicColonel

Administrateur MilitaireChef du Service des Ventes

- Annexe A: Description détaillée des 32 véhicules & remorques et un moteur de groupe électrogène à

Marche-en-Famenne

- Annexe B: Formulaire de soumission (offre)

- Annexe C: Photos du matériel

Liste des annexes

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Annexe A

Emplacement du matériel: 7 Cie Mat Blok / Bloc G19 - MARCHE-

EN-FAMENNE

Description Nombre

Lot 1 PEUGEOT PARTNER 1,9 D 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V10651 N° chassis: VF35FWJZE60176229 / Kilométrage: 246.241 Km / Année de construction: 1999

Lot 2 OPEL COMBO 1.7 D 1 pièceVéhicule ne roule pas. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V11015 N° chassis: WOLOXCF0623042063 / Kilométrage: 241.723 Km / Année de construction: 2002

Lot 3 OPEL COMBO 1.7 D 1 pièceAccidentée


Lot 4 OPEL COMBO 1.7 D 1 pièceVéhicule ne roule pas. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.


Lot 5 OPEL COMBO 1.7 D 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.


Lot 6 FORD TRANSIT 120D 1 pièceVéhicule ne roule pas. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V38428 N° chassis: WFOHXXGBVHWP88077 / Kilométrage: 225.870 Km / Année de construction: 1998

Lot 7 MERCEDES SPRINTER 408D B37 1 pièceVéhicule ne roule pas. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V37879 N° chassis: WDB6113681P240644 / Kilométrage: 97.082 Km / Année de construction: 1992

Lot 8 FORD TRANSIT 300M FOURGON 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V20618 N° chassis: WFOVXXGBFV2R68323 / Kilométrage: 162.028 Km / Année de construction: 2001

Lot 9 VOLKSWAGEN LT35D 1 pièceMoteur ne démarre pas

V37680 N° chassis: VVV2ZZZ29ZLH021715 / Kilométrage: 154.443 Km / Année de construction: 1990

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EN-FAMENNE

Description Nombre

Lot 10 RENAULT MASTER FOURGON T30D 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V10120 N° chassis: VF1FB30BL16261479 / Kilométrage: 66.476 Km / Année de construction: 1996

Lot 11 OPEL COMBO 1.7 DI 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V11148 N° chassis: WOLOXCF0633014120 / Kilométrage: 254915 Km / Année de construction: 2001

Lot 12 MERCEDES SPRINTER 208 CDI 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V20411 N° chassis: WDB9026611R196806 / Kilométrage: 319932 Km / Année de construction: 1999

Lot 13 REMORQUE 1T 2W/R "LEVACQ 1 piècePneus: 7,50 X 16. Charge utile: 1000 Kg. Poids : 750 kg. Tambours de freins.

R24009 N° chassis: L24009 / Année de construction: 1953


R10599 N° chassis: 599A / Année de construction: 1951









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EN-FAMENNE

Description Nombre



















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EN-FAMENNE

Description Nombre







Lot 31 ILTIS 1 pièceVéhicule accidenté et déclassé pour pièces

V48332

Lot 32 Moteur provenant d'un groupe électrogène 12.5 KVA

1 piècePour pièces

Lot 33 CITROËN C-15 D 1 pièceMoteur démarre / Véhicule roule. De petits manquements occasionnels ne peuvent être exclus.

V10033 N° chassis: VF7VDPG0010PG8556 / Kilométrage: 104.432 Km / Année de construction: 1998

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Annexe B

Lot DescriptionSoumission (EURO)

En chiffres En lettres

SDV 20165711 Soumission 32 véhicules & remorques et un moteur de groupe électrogène à Marche-en-Famenne

Je, soussigné (Nom, Prénom, Profession):

agissant en mon nom propre (1):

pour la firme (1):

(Dénomination complète de la firme + N° TVA)

Adresse:

N° Tél:

N° Fax:

E-mail:

déclare:

offrir (montants exprimés en €) pour (voir ci-dessous) NE PAS oublier de signer en dessous du tableau.maintenir ces prix valables pendant nonante (90) jours de calendrier.

avoir pris connaissance des clauses administratives applicables à la procédure de vente 20165711 et m’y conformer.

>

>>

respecter les délais de paiement et d’enlèvement prévus dans les clauses administratives de la procédure de vente SDV 20165711.

>

(1) Biffez la mention inutile. Les offres globales ne seront pas prises en compte!

(N° national obligatoire)

001 PEUGEOT PARTNER 1,9 D

V10651

002 OPEL COMBO 1.7 D

V11015


V11128


V11152


V11153

006 FORD TRANSIT 120D

V38428

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007 MERCEDES SPRINTER 408D B37 V37879

008 FORD TRANSIT 300M FOURGON V20618

009 VOLKSWAGEN LT35D

V37680

010 RENAULT MASTER FOURGON T30D

V10120

011 OPEL COMBO 1.7 DI

V11148

012 MERCEDES SPRINTER 208 CDI

V20411

013 REMORQUE 1T 2W/R "LEVACQ


015 REMORQUE 1T 2W/R "LEVACQ R20731










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031 ILTIS

V48332

032 Moteur provenant d'un groupe électrogène 12.5 KVA

033 CITROËN C-15 D

V10033

Signature

Fait à , le 2017

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Photos du matériel

Annexe C

PEUGEOT PARTNER 1,9 D

Lot 1


OPEL COMBO 1.7 D

Lot 2


OPEL COMBO 1.7 D

Lot 3


OPEL COMBO 1.7 D

Lot 4


OPEL COMBO 1.7 D

Lot 5


FORD TRANSIT 120D

Lot 6


MERCEDES SPRINTER 408D B37

Lot 7


FORD TRANSIT 300M FOURGON

Lot 8


VOLKSWAGEN LT35D

Lot 9


RENAULT MASTER FOURGON T30D

Lot 10


OPEL COMBO 1.7 DI

Lot 11


MERCEDES SPRINTER 208 CDI

Lot 12


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REMORQUE 1T 2W/R "LEVACQ

Lots 13 - 30


REMORQUE 1T 2W/R "LEVACQ

Lots 13 - 30


ILTIS

Lot 31


Moteur provenant d'un groupe électrogène 12.5 KVA

Lot 32


Moteur provenant d'un groupe électrogène 12.5 KVA

Lot 32


CITROËN C-15 D

Lot 33


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