LE SMTC SMTC • rapporT d’aCTiviTé 2012 LES … · La répartition par typologie de formation...

S M T C • r a p p o r T d ’ a C T i v i T é 2 0 1 2

S M T C • r a p p o r T d ’ a C T i v i T é 2 0 1 2 • 6 9

Le versement transportLa taxe versement transport (VT) est due par toutes les entreprises privées ou publiques de plus de neuf salariés. En contrepartie, le SMTC rembourse cette taxe aux employeurs, sous conditions, pour les personnels logés et/ou transportés.

ENCaiSSEMENTIl représente 64 % des recettes de fonctionnement du SMTC, et s’élève à 57 276 249 € en 2012, soit une augmentation de 2,8 % par rapport à 2011.Pour mémoire, les années précédentes, nous avons encaissé :

2011 55 718 214 €2010 53 089 315 €2009 51 915 028 €2008 50 257 446 €2007 49 045 221 €

Ce produit de 57,20 M€ est collecté à 96 % par les URSSAF qui le reversent au SMTC.Les autres versements arrivent directement de la SNCF (1,20 %), la MSA (2,20 %) et de l’Armée (0,52 %).

Parmi les 34 URSSAF « collectrices » du VT, 10 versent à elles seules 99,5 % de cette recette. Sur ces DIX dernières, les plus importantes demeurent :

l’URSSAF du Puy-de-Dôme 31,10 M€ soit 56,5 %l’URSSAF du Rhône 11,40 M€ soit 20,7 %l’URSSAF de la région parisienne 5,30 M€ soit 9,7 %

Parmi les 22 communes qui constituent le PTU, la commune de Clermont-Ferrand représente 24,20 M€ (soit 74,50 %) de la somme versée par l’URSSAF du Puy-de-Dôme (32,40 M€)

REMBOURSEMENTIl s’élève à 0,70 M€ soit 1,20 % de l’encaissement.Les remboursements restent stables en raison des examens réguliers et contrôles approfondis des conditions d’attribution.De même une vigilance est développée lors des demandes d’exonération d’associations.La recette de taxe VT demeure une recette primordiale pour le financement des transports publics urbains.

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LE SMTCLES SErviCESService de la gestionadministrative et f inancière


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Service de la gestion administrative et f inancière• Les pôles • pôle ressources humaines

PôLE RESSOURCES hUMaiNES

• gestion des carrières (CaP, CTP, etc)• Paie• Développement des compétences (formation)• gestion administrative (congés…)

• Recrutement• Santé, sécurité au travail (ChS)• Prestations sociales

Évolution des effectifsAu 31 décembre 2012, le SMTC compte 37 agents + 2 agents mis à disposition par convention de mutualisation.

Mouvements 2012 :• 1 mutation vers la Ville de Puteaux• 1 démission d’un agent non titulaire (recruté par l’EPIC T2C)• 1 démission de la Fonction Publique Territoriale d’un agent qui était en disponibilité

En outre, sont rattachés à la collectivité :• 1 agent actuellement en détachement vers une entreprise privée d’intérêt général• 1 agent en disponibilité de droit pour suivre son conjoint

Personnel temporaire :Par le Centre de gestion : remplacements ou besoin occasionnel• 1 Agent de catégorie A 5 janvier 2012 31 décembre 2012• 1 Agent de catégorie C 10 avril 2012 20 avril 2012 et 3 mai 2012 31 décembre 2012

Les grands thèmes

Les missions du pôle



Service de la gestion administrative et f inancière• Les pôles • pôle ressources humaines L

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Tableau des emplois au 31 décembre 2012


Catégories StatutairesNon

statutaires

Postes à supprimer après

accomplissement

des procédures administratives

et d’avancement de grade

PERSONNEL TECHNIQUE

1

CATÉGORIE A

Cadre d’emplois des Ingénieurs

- Ingénieur en chef de classe exceptionnelle

- Ingénieur en chef de classe normale 1

- Ingénieur 1 1 1

CATÉGORIE B

Cadre d’emplois des techniciens supérieurs

- Technicien principal de 1ère classe 4

- Technicien principal de 2ème classe 2 1 après avancement de grade

- Technicien 2

PERSONNEL ADMINISTRATIF

1 1- Directeur général

Poste fonctionnel

CATÉGORIE A

Cadre d’emplois des administrateurs

- Administrateur territorial hors classe 1 1

Cadre d’emplois des attachés territoriaux

- Directeur Territorial1

1

- Attaché principal 1 2

- Attaché 5

CATÉGORIE B

Cadre d’emplois des rédacteurs

- Rédacteur principal de 1ère classe 2 1 à la fin de la période de stage

- Rédacteur territorial 4

CATÉGORIE C

- Adjoint administratif principal de 1ère classe2

- Adjoint administratif principal de 2ème classe 8 2 à la fin de la période de stage

- Adjoint administratif de 1ère classe 103 après avancement de grade

1 à la fin de la période de stage

- Adjoint administratif de 2ème classe 3

Accroissement temporaire d’activité

Emploi non permanent

- Attaché territorial

1




Structure des effectifs

Répartition des effectifs au 31 décembre 2012

Répartition des effectifs par tranche d’âge au 31 décembre 2012

Au 31 décembre 2011 Au 31 décembre 2012Administratifs Administratifs

Catégorie A9 dont 4 CDIet 1 non tit.

Catégorie A 8 dont 3 CDI

Catégorie B 3 Catégorie B 5Catégorie C 17 Catégorie C 15

Techniques Techniques

Catégorie A 3 dont 1 CDI Catégorie A 2 dont 1 CDIet 1 non tit.

Catégorie B 6 dont 1 non tit. Catégorie B 7 dont 2 non tit.

TOTAL 38+1 agent mutualisé TOTAL 37

+2 agents mutualisés

Catégorie Hommes FemmesAdministratifs

Catégorie A 5 3Catégorie B 5Catégorie C 2 13

TechniquesCatégorie A 2 0Catégorie B 6 1Catégorie C 0 0

TOTAL 1522

+ 2 agents mutualisés(cat. A)

Tranche d’âge Administratifs Techniques

25 - 30 ans 3

31 - 35 ans

41 - 45 ans 3 2

46 - 50 ans 1

51 - 55 ans 2 1

56 ans et plus 1 2

TOTAL 7 8

Tranche d’âge Administratifs Techniques

25 ans et moins 0

26 - 30 ans 3

31 - 35 ans 1

36 - 40 ans 3

41 - 45 ans 6 1

46 - 50 ans 2

51 -55 ans 1

56 ans et plus 5

TOTAL 21 1

Hommes Femmes




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• Charges totales de personnel : année 2012 .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 995 560,52 €

• Total de la base brute URSSAF .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .958 103 €

• Nombre d’heures payées (éléments DADS-U) .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 785

• Nombre de jours travaillés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 657

• Nombre de titres-restaurant délivrés aux agents : 6 446 (valeur faciale 6 €).

• Depuis le 1er janvier 2010, le SMTC de l’agglomération clermontoise prend en charge 50 % des titres d’abonnement

aux transports en commun pour les déplacements domicile-travail.

• Nombre d’agents à avoir bénéficié de cette disposition pour des trajets effectués en train :

- 2012...........4

- 2011...........3

• Montant total du remboursement effectué :

- 2012..........864 €

- 2011..........804 €

• Pour information, le SMTC a versé à l’URSSAF au titre du versement transport, la somme de 17 246 €.

agents à temps partiel sur l’année 2012

Temps partiel sur demande :

• 90 % ......... 3 agents durant 1 an• 80 % ......... 2 agents durant 1 an

Temps partiel de droit pour élever un enfant :

• 50 % ......... 2 agents durant 1 an....................... 1 agent durant 2 mois ½

Temps partiel thérapeutique

• 50 % .......................... 1 agent durant 2 mois ½

Répartition des congés exceptionnels accordés sur l’année 2012

• Enfant malade ........................................................................... 27 jours année 2011 = 29,5 jours

• Absence syndicale ................................................................ 16 jours année 2011 = 13 jours

• Absence pour exercice d’un mandat ..................... 22 jours année 2011 = 24,50 jours

• Autres congés exceptionnels ...................................... 66 jours année 2011 = 60,50 jours




Liste des congés exceptionnels (extrait du règlement intérieur)

Statistiques d’absentéisme année 2012

Événements familiaux Jours

Mariage de l'agent 5

Pacs 5

Naissance enfant (pour le père) 5

Mariage enfant 3

Mariage père/mère/beau-père/belle-mère 1

Mariage frère/sœur/beau-frère/belle-sœur 1

Mariage neveu/nièce/oncle/tante 0

Décès conjoint ou personne liée par un PACS/enfant/père/mère 5

Décès beau-père/belle-mère 3

Décès frère/sœur 2

Décès beau-frère/belle-sœur 1

Décès neveu/nièce/oncle/tante 1

Décès grands-parents 1

Raisons médicales

Maladie grave ou hospitalisation

- conjoint ou personne liée par un PACS/enfant/père/mère 5

- beau-père/belle-mère 3

- frère/sœur 2

- beau-frère/belle-sœur 1

Soigner un enfant de -16 ans Textes

Autres cas

Don de plaquettes 1

Don du sang ½

Déménagement 2

Par concours ou examen 1

Agents titulaires d'un mandat d'élu local :- participation aux séances plénières des collectivités dont ils sont les élus

Sur justificatif

Type d’arrêtNombred’agents

Nombred’arrêts

Nombre de joursd’arrêt

Accident de trajet 1 35

Congé de maternité 3 398

Congé de paternité 0 0

Congé de maladie 9 14 220 (*)

Total 653 (**)



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(*) Typologie des arrêts pour maladie :• Arrêts de travail inférieur ou égal à 5 jours ...................................................8 pour un total de 34 jours• Arrêts de travail d’une durée entre 5 et 15 jours ..........................................2 pour un total de 21 jours• Arrêts de travail au-delà de 15 jours ...............................................................4 pour un total de 165 jours

(**) Remarque :Sur ces 653 jours d’arrêt, 536 ont fait l’objet d’une indemnisation du SMTC par la SOFCAP au titre du contrat groupe « risques statutaires » souscrit auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme.

Nombre de visites médicales pour l’année 2012 :• Visites systématiques .......0 (la périodicité des visites systématiques a été portée à 2 ans)• Visites de reprise................5• Visites sur demande...........1

hygiène et sécurité : bilan d’activité 2012

Continuité dans la démarche « Hygiène et Sécurité » au sein du SMTC.I - Établissement du programme annuel 2012Il - Élaboration et suivi des documents obligatoires et recommandés dans le cadre de la prévention- Suivi et mise à jour des registres d’hygiène et de sécurité- Des registres de sécurité incendieIII - Suivi des contrats des vérifications obligatoires- Vérifications périodiques- Maintenance- Hygiène et sécuritéiV - Formations- Formation continue de l’ACMO (Agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité)- Formation habilitation électrique : vérification du recyclage pour les agents concernés- Formation - recyclage des sauveteurs secouristes du travail.

• incendie :- vérifications des installations incendie,- consignes incendie.• Sensibilisation au port des équipements de sécurité :- rappel des consignes,- recensement des besoins.• Tabagisme :- application du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006

relatif à l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à usage collectif à compter du 1er février 2007,

- affichage dans l’établissement.• Trousses de secours : inventaire des produits/

renouvellement

• Parc voitures - vérification des équipements :- triangles de signalisation,- gilets de sécurité,- trousses de secours.• affichage :- liste des Sauveteurs Secouristes du Travail,- numéros appels d’urgence,- liste des Équipiers de Première Intervention Incendie,- sensibilisation sur l’alcoolisme : affiche.• équipements :- parkas hivernales + coupe-vent,- renouvellement EPI : chaussures, gilets, casques,- lit de camp,- éthylotests pour le parc de voitures.

Prévention/Sensibilisation



Bilan des formations 2012Pour l’année 2012, les formations, suivies par l’ensemble des agents du SMTC de l’agglomération clermontoise, correspondent à un total de 174 jours.

28 agents ont suivi des formations, soit 75 % de l’effectif du SMTC.La moyenne qui en résulte est de 6,22 jours de formation par agent.

La répartition par typologie de formation s’établit comme suit :

formation d’intégration 5 jours

formation de professionnalisation au 1er emploi 20 jours

formation de professionnalisation tout au long de la carrière 63 jours

formation de perfectionnement 50 jours

formation personnelle (dispositif spécifique) 0 jour

formation de préparation aux concours et examens 28 jours

formation hygiène et sécurité 1 jour

formation obligatoire des ACMO 1 jour

formation secourisme 6 jours

TOTAL 174 jours (*)

(*) dont 42 jours au titre du DIF (Droit individuel à la formation).

Bénéficiaire de la formation par catégorieset par filières :

• catégorie A .................................... 5 Agents 29,50 jours16,95 % du total des journées de formation26,50 jours pour la filière administrative3 jours pour la filière technique

• catégorie B .................................... 10 Agents 64,50 jours37,07 % du total des journées de formation27,50 jours pour la filière administrative37 jours pour la filière technique

• catégorie C .................................... 13 Agents 80 jours45,98 % du total des journées de formation80 jours pour la filière administrative

Coût total :

- Cotisation formation obligatoire versée au CNFPT : 8 520 €- Autres actions de formation réalisées au cours de

l’année : 4 922 €

Promotions/Évolutions de carrière : année 2012

• 2 nominations sur le grade de rédacteur territorial suite à concours.

• 1 avancement de grade en filière technique :- 1 technicien principal de 2ème classe, nommé technicien

principal de 1re classe• 17 avancements d’échelon.

Concours et examens professionnels

• 2 agents de catégorie C sont lauréats de l’examen professionnel de rédacteur territorial depuis 2010. La nomination éventuelle de ces agents dans leur nouveau grade relèvera de la procédure de promotion interne.

• 1 agent de catégorie B est inscrit sur la liste d’aptitude au grade d’ingénieur territorial au titre de la promotion interne.

Accueil de stagiaires

Pas d’accueil de stagiaire en 2012.




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Prestations sociales/CNaS 2012• Prestations sociales SMTC15 Agents ont bénéficié des prestations sociales versées par le SMTC pour un montant total de1 339,55 € (1 027,60 € en 2011), répartis comme suit :- 702,00 € pour les jouets de Noël de 18 enfants.....................................12 Agents- 637,55 € au titre des subventions pour séjours d’enfants .....................4 Agents

• Prestations CNaS (Comité National d’action Sociale)38 Agents et 3 Agents retraités ont bénéficié de prestations CNAS pour un montant total de 13 439 €(9 413,80 € en 2011).

Ces prestations se répartissent comme suit :

En outre, le CNAS a accordé 1 prêt véhicule pour un montant de 3 000,00 €.

Pour mémoire, la cotisation au CNAS pour l’année 2012 est de 10 126,21 € (9 358,27 € en 2011).

900,00 € Plan épargne chèques vacances 12 Agents

280,00 € Chèques lire et disques 10 Agents

0,00 € Chèques culture 0 Agent

1 835,00 € Tickets CESU 9 Agents

354,00 € Coupons sport 10 Agents

1 205,00 € Billetterie 19 Agents

768,00 € Locations séjours et vacances 6 Agents

1 165,00 € Prestations séjours 10 Agents

5 290,00 €Autres prestations (rentrée scolaire, événements familiaux, Noël des enfants etc.)

22 Agents

1 642,00 € Autres avantages 6 Agents


Activités spécifiques de l’année 2012

La communication institutionnelle du SMTC

• Le Rapport d’activité 2011 du SMTCCe rapport a été remis en séance aux délégués syndicaux lors de la session du 27 septembre 2012 du Comité Syndical.94 pages de présentation des activités du SMTC : la politique des transports, l’organisation institutionnelle, l’ensemble des délibérations prises au cours de l’année 2011 et les activités service par service.• Service assemblée et instances.• Service de la mobilité et des déplacements.• Service des grands projets opérationnels.• Service de la gestion administrative et financière.• Service communication.• Service de la commande publique et des affaires juridiques.

Les grands thèmes

Les missions du service • Communication interne et externe, internet, Extranet, événements, relations presse • Documentation

ActivitésLe service communication du SMTC gère la communication interne et externe du SMTC, le site Internet, l’Extranet, les événements divers et les relations presse.

En relation étroite avec son agence de communication TV and CO, il gère la création et l’impression de tous les documents de communication et de leur diffusion, propose et organise les événementiels, prend en charge les relations presse et les insertions promotionnelles. Il gère la revue de presse, les abonnements et les commandes de documentation.

Ressources humaines2 Agents placés sous l’autorité de la Direction générale

Service communicationOrganigramme du service

2 agENTS

1 Chef de serviceAgent de catégorie A1 Assistante administrativeAgent de catégorie C



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• La journée du transport publicGrande opération nationale, la 6ème édition de la Journée du transport public s’est déroulée le mercredi 19 septembre 2012 à l’occasion de la Semaine européenne de la mobilité, avec le soutien du Ministère du développement durable.

Un objectif : toucher le public, en particulier les non-utilisateurs et les utilisateurs occasionnels pour qu’ils testent les transports publics près de chez eux et qu’ils les adoptent sur la durée.

Un leitmotiv : valoriser les offres de transports publics proposées au quotidien dans les territoires.

Le SMTC et T2C, en partenariat, ont fait profiter à tous les habitants de l’agglomération clermontoise de plusieurs offres préférentielles pour découvrir ou mieux connaître le réseau de transports en commun.

Organisation du voyage d’une délégation clermontoise à l’UTP à Paris le 6 juin 2012 :• le Bus à Haut Niveau de Service était présenté en avant-première sur le stand Irisbus Créalis Néo au salon UTP Porte de

Versailles à Paris. Quelques membres du Comité Syndical et les personnels du SMTC en charge du dossier, ont fait le voyage.


LE SMTCLES SErviCESService communication

• La carte de vœux 2013

Serge GodardMaire de Clermont-Ferrand, Président du SMTC

Les élus du Comité Syndical

Corinne Reynaud-Tail landier, Directrice généraleet ses collaborateurs

vous souhaitent une excellente année

20132013

votre mob i l i té a de l ’ aven ir. . .

2 bis, rue de l’Hermitage63063 Clermont-Ferrand cedex 1Tél. : 04 73 44 68 68 - Fax : 04 73 44 68 99www.smtc-clermont-agglo.fr

Offrons des chances à demain ,

développons les transports urbains !

2013



Service Communication• Communication institutionnelle du SMTC

• La foire internationale de Clermont-CournonLa foire internationale de Clermont-Cournon, qui s’est déroulée du 8 au 17 septembre 2012, est l’événement médiatique régional annuel de premier plan et la meilleure vitrine pour toucher un large public et montrer que le transport public et la mobilité en général dans l’agglomération progressent et vont de l’avant.

Le SMTC, qui avait abandonné cette communication depuis plusieurs années, a renouvelé en 2012 cette expérience très positive.

Le SMTC a été doublement présent :• avec un stand (50 m²) dans la partie institutionnelle de la manifestation,• avec l’exposition en avant-première d’un bus à haut niveau service (BHNS) équipé, sur le parvis de la Grande halle.

Un parti-pris de modernité et de développement durable a été privilégié à l’image des principes d’action du SMTC.

Le stand était organisé autour de 3 espaces.

1. Un espace accueil

Une vidéo dynamique de promotion du transport public dans l’agglomération clermontoise a été conçue et présentée sur grand écran dans la partie accueil du stand.


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3. Un espace consacré à l’extension de la ligne a

2. Un espace consacré à la mise en service des BhNS sur la ligne B

Des documents ont été édités et distribués à la foire :• dépliants institutionnels,• dépliant BHNS & Ligne à Haut Niveau de Service (LHNS);• dépliant extension du tram au quartier des Vergnes.

LIGNE B : VERS UNE LIGNE À HAUT NIVEAU DE SERVICE

LA LIGNE B FAIT PEAU NEUVE !

Seconde ligne du réseau de transports en commun de l’agglomération clermontoise, après la ligne A du tramway, la ligne B va connaître une grande transformation dès le mois de décembre 2012.

Nouveaux véhicules, nouvelles infrastructures � mise en service de nouveaux bus dits Bus à Haut

Niveau de Service (BHNS),� mise en place de la montée à toutes les portes,� installation d’écrans d’information voyageurs dans les

véhicules,� relookage des stations et installation de distributeurs

automatiques de titres de transport sur les stations «clé» de la ligne,

� travaux de voirie pour une adaptation au gabarit des nouveaux véhicules.

Nouveau système d’exploitation Une seconde phase d’investissements transformera la ligne en Ligne à Haut Niveau de Service (LHNS) avec des performances proches de celles du tramway : � priorité aux carrefours à feu,� fréquence élevée,� vitesse commerciale accrue,� amplitude horaire de fonctionnement importante.


Vers un nouveau tracé Un projet d’extension de la ligne B jusqu’au carrefour des Pistes est aujourd’hui à l’étude pour :

� répondre aux nouveaux besoins de mobilité de la population,

� proposer, entre la place de Jaude et le Stade Marcel Michelin, une alternative au tramway, plus fréquenté aux heures de pointe.

A PARTIR DU 8

DéCEmBRE 2012

2014

Qualité> capacité accrue avec 135 places :

98 debout et 35 assises dont 4 pour les personnes à mobilité réduite et 2 pour les fauteuils roulants

> rapidité> information voyageurs sur grand

écran> matériel respectueux de

l’environnement> maintenance équivalente à celle

d’un bus standard

luminositéintérieure exceptionnelle Une grande place a été réservée à la lumière naturelle pour le confort et la sécurité des passagers et du chauffeur : pare-brise panoramique, baies latérales, intercirculation translucide, etc.

accessibilitéhors pair Un soin particulier a été apporté à l’accessibilité et au déplacement des passagers :> des portes coulissantes généreuses et un intérieur

spacieux permettent un accueil rapide et agréable des passagers

> des espaces dédiés permettent l’accueil des personnes en situation de handicap et en fauteuil roulant

confort de voyagede haut niveau> un confort individuel optimisé avec la climatisation, des

sièges ergonomiques, appuis dos, points de préhensions, etc.> une ambiance intérieure agréable et confortable contribue

au bien être des voyageurs,> le poste de conduite surélevé apporte du confort

au conducteur

designUn nouvel habillage a été spécialement créé pour ce véhicule. S’appuyant sur la couleur « Fleur de lave » du tramway, il offre une vraie visibilité à la ligne.

LES AToUTS DES NoUVEAUx BUS

Stade Marcel Michelin … Gare SNCF … Jaude … Royat place Allard

ExtEnsion dE la lignE a du tramway jusqu’au quartiEr dEs VErgnEs

Station Les Vergnes

3 nouVEllEs stations dEssErVant

� La Plaine et ses équipements, le quartier rénové de Champratel et la future zone d’activité commerciale

� Le stade Gabriel Montpied et son offre de loisirs connexe, avec la création d’un pôle d’échanges favorisant une intermodalité avec le réseau bus

� Les Vergnes, la Place des Droits de l’Homme réaménagée et le nouveau centre commercial

Planning dEs traVaux

� Novembre 2011 - été 2012 : travaux de dévoiement de réseaux

� 2012 jusqu’en septembre 2013 : travaux du tramway

� Automne 2013 : éssais d’intégration et marche à blanc

� Décembre 2013 : mise en service commerciale de la ligne

RÉNOVATIONURBAINE DECHAMPRATEL

CENTRE DEMAINTENANCETRAMWAY

STADEGABRIELMONTPIED

ECOLEROMAINROLLAND

CRÈCHE

GYMNASEJULES VERNE INSTITUT

DES METIERS

GROUPE SCOLAIREMERCŒUR

PISCINE DEFLAMINA

ECOLE DANIELFOUSSON

JOBAGGLO

MAISON DEQUARTIER

BIBLIOTHEQUECENTRALE

SALLE LECLANCHE

COLLÈGEALBERT CAMUS

GROUPE SCOLAIREJULES VALLÈS

EXTENSIONDU CENTRECOMMERCIAL

RUE DU PONT DE NEYRAT

RUE ADRIEN MABRUT

RUE

DE

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RUE D

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DES VERG

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RUE D

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RPILLEUR SIRO

CCOGROUPE SCOLAIREALPHONSE DAUDET

GROUPESCOLAIREJULES VERNE

NOUVEAU CENTRECOMMERCIALQUARTIER

DE LA PLAINE

PÉRIMÈTRED’ACTIVITÉÉCONOMIQUEET COMMERCIALEN COURSDE CRÉATION

PÉRIMÈTRE DU STADE

RÉNOVATION URBAINEDES VERGNES

CHAMPRATEL

CROIX DENEYRAT

HAUTS DECHANTURGUE

COLLÈGEALBERTCAMUS

P+R

LA PLAINE

STADEG. MONTPIED

LES VERGNES

2013 : extension de la ligne de tramway et les grandes infrastructures




La maquette prédécoupée du BHNS en carton a été largement distribuée pendant ces 2 jours

• Présentation du BhNS, place de jaude les 19 et 20 octobre 2012

Service Communication• Communication BHNS (Bus à Haut Niveau de Service)


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3. Insertion dans la presse locale• La Montagne : samedi 1er et 8 décembre, une pleine page• Le Semeur Hebdo du 30 novembre : une demi-page• Info du 3 décembre : une demi-page• Journaux et sites Internet municipaux

Les créations des insertions reprenaient le thème du set de table.

4. Distribution d’une enveloppe en boites aux lettresContenu de l’enveloppe :• le dépliant ligne B (en annexe),• une carte incluant 2 tickets gratuits valables à vue pendant une

semaine, du 8 au 15 décembre : l’objectif étant d’inciter à la découverte des nouveautés de la ligne B et par extension du réseau de transports en commun,

• un courrier explicatif signé du Président du SMTC.Périmètre de distribution dans toutes les boites aux lettres : 200 m environ de part et d’autre de la ligne B.

5. Dossier de presse

6. ÉvénementielVoyage des invités et de la presse de la place de Jaude à Royat-Place Allard.Prêt d’un Mupi Decaux pour marquer l’accueil physique de la manifestation.Accompagnement musical par le groupe brésilien Sambagogo.Cocktail et discours à la brasserie Le Richelieu.

• Inauguration de la ligne B à haut niveau de service : 8 décembre 2012

Ce jour-là étaient inaugurés :• la mise en service des 14 BHNS avec les services qui lui sont rattachés

- l’information « voyageurs » sur de larges écrans et en temps réel,- la montée à toutes les portes,

• des distributeurs automatiques de titres de transport,• des bornes d’information « voyageurs » installées qui indiquent le temps d’attente du prochain véhicule,• la réfection de tous les quais de la ligne B.

Une campagne de communication particulièrement importante a été mise en place pour cette inauguration.1. affiches Decaux sur l’ensemble du réseau du 28 novembre au

5 décembre.

2. Sets de table distribués aux restaurants et brasseries dans un couloir approximatif de 200 m de part et d’autre de la ligne B incluant l’hyper centre-ville et la place de la Victoire.

• Présentation du BhNS, place de jaude les 19 et 20 octobre 2012


Le 8 décembre 2012, découvrez la Ligne B à Haut Niveau de Service> 2 connexions avec le tram> Desserte de la gare SNCF> Correspondances avec 12 lignes

de bus> De 5h30 à 23h00 et toutes les

9 mn en heures de pointe> Accessibilité et confort optimisés> Information voyageur high-tech> Priorité aux carrefours à feu> Accès par toutes les portes

Les arrêts >>> Royat-Place Allard - Thermes - Av. Thermale - Garnaudes - Europe - Chamalières Mairie - Duclaux - Alexandre VarenneJaude - Ballainvilliers - Faculté - Carnot - Gare SNCF - Deux Patriotes - CHU Estaing - Stade Marcel Michelin

LA LIGNE B FAIT PEAU NEUVE !

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Royat-Place Allard

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Samedi 8 décembre, découvrez

le Bus à Haut Niveau de Service :

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Ligne B : Stade Marcel Michelin … Gare SNCF … Jaude … Europe ... Royat place Allard

LA LIGNE

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valable sur le réseau T2Cdu samedi 8 au

samedi 15 décembre 2012Lignes A et B : présentez ce titre à toute

demande d’un personnel T2C.

Autres Lignes : présentez ce titreau conducteur à chaque montée.

valable sur le réseau T2Cdu samedi 8 au

samedi 15 décembre 2012Lignes A et B : présentez ce titre à toute

demande d’un personnel T2C.

Autres Lignes : présentez ce titreau conducteur à chaque montée.



2. Poursuite de la communication chantier

• info-travaux

Trois numéros d’info-travaux sont parus en 2012 : en février, en septembre et en novembre

N° 3 septembre-octobre

Tirage : 15 000 ex pour chaque numéroDistribution :- 9 000 ex. en boites aux lettres dans les quartiers Vergnes, Croix de Neyrat, Champratel et sur les communes de Cébazat

et Gerzat- 6 000 ex. mis à disposition des associations, maisons de quartiers, stade, Institut des métiers, crèche, école…

• Communiqués de presse

Plusieurs communiqués de presse ont été envoyés à tous les médias et organismes locaux lors de fermeture de voies de circulation ou de déviation.

LA SÉCURITÉ AUX ABORDS DES CHANTIERS

RUE DE FLAMINALes travaux de plateforme du tramway vont durer jusqu’à fi n janvier 2013 pour laisser place aux travaux d’équipements qui devraient se prolonger jusqu’en avril 2013. Suivront les travaux connexes de réaménagement des voiries.

RUE ADRIEN MABRUT Ces mêmes travaux de plateforme du tramway vont durer jusqu’au mois de mars 2013 pour laisser place ensuite aux travaux d’équipements qui devraient se prolonger jusqu’en juillet 2013.

ROND-POINT VIVIANI - ADRIEN MABRUT Le 7 janvier 2013, démarrage d’un troisième front allant de la crèche des Vergnes au rond-point Viviani. Fermeture défi nitive du rond-point à partir du lundi 25 février 2013.

L’extension de la ligne de tramwayjusqu’au quartier des VergnesLes travaux sont menés simultanément sur 2 fronts.

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Un chantier induit des risques particuliers et implique des conditions de circulation exceptionnelles. Pour la sécurité de tous, chacun doit adapter son comportement et respecter les consignes de sécurité.

RESPECTEZ LA SIGNALISATION Les panneaux de signalisation disposés à l’approche des zones de chantier sont là pour assurer la protection de tous les usagers. Ils sont aussi là pour vous prévenir, vous guider, vous rassurer. Pour votre sécurité mais aussi celle des autres, il est fondamental de les respecter.

ADAPTEZ VOTRE VITESSE Si vous circulez en voiture, vous devez réduire la vitesse de votre véhicule. Vous serez alors à même d’anticiper les modifi cations de circulation dues au chantier telles que des nouveaux panneaux de signalisation, une réduction du nombre de voies ou un changement de sens de la circulation.

PIÉTONS, CYCLISTES : TOUS CONCERNÉS ! Piétons et cyclistes sont aussi concernés par ces obligations et doivent respecter les cheminements mis en place.

Chacun doit rester vigilant afi n de pouvoir anticiper tout danger lié aux travaux, mais aussi les éventuelles imprudences des autres usagers.

INFO TRAVAUX

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Décembre 2012 - Janvier 2013 Le Tram Arrive! Le Tram Arrive! Le Tram Arrive! Le Tram Arrive! Le Tram Arrive! Le Tram Arrive! Le Tram Arrive!

Décembre 2012 - Janvier 2013


DÉBUT DES TRAVAUX DE MAINTENANCE DE LA PLATEFORME DU TRAM

RUE DE FLAMINALes travaux de plateforme du tramway se sont terminés début février 2013 pour laisser place aux travaux d’équipements qui devraient se prolonger jusqu’en avril 2013. Suivront les travaux connexes de réaménagement des voiries.

RUE ADRIEN MABRUT Ces mêmes travaux de plateforme du tramway vont durer jusqu’au mois de mars 2013 pour laisser place ensuite aux travaux d’équipements qui devraient se prolonger jusqu’en juillet 2013.

ROND-POINT VIVIANI � LA CRÈCHE (JUSQU'AU NIVEAU DE LA TOUR POLIGNAC) Le troisième front de travaux qui va de la crèche des Vergnes au rond-point Viviani a débuté le 7 janvier 2013. La fermeture définitive du rond-point Viviani se fera à partir du lundi 25 février 2013.

L’extension de la ligne de tramwayjusqu’au quartier des VergnesLes travaux sont menés simultanément sur 3 fronts.

Réuni en session ordinaire le 29 novembre 2012, le Comité Syndical du SMTC a décidé d’interrompre l’exploitation de la ligne de tramway durant les vacances d’été, du 8 juillet au 25 août 2013 inclus. Des bus de substitution seront mis en œuvre pendant cette période.

Après sept années d’exploitation, le SMTC mettra à profit ces sept semaines de fermeture pour réaliser les premiers gros travaux d’entretien de la plate-forme (reprise de fissures, remplacement de bordures, rechargement du rail de guidage, nettoyage des boîtes à eau, etc.).

Le SMTC profitera également de cette période pour réaliser la maintenance du Pont de Neyrat, et raccorder la plateforme tramway existante à la plateforme extension en cours de construction.

Ce dernier point pourrait conduire à la fermeture de la circulation automobile du carrefour rue du pont de Neyrat/rue de Flamina pendant une partie de cette période.

INFO TRAVAUX

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Février - Mars 2013

votre mob i l i té a de l ’ aven ir. . . INFO TRAVAUX

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

LE NOUVEAU CENTRE COMMERCIAL DES VERGNES ACCUEILLE SES COMMERCES

Après la pharmacie, la boulangerie et la boucherie, La Poste a ouvert les portes de ses nouveaux locaux, mis à disposition par EPARECA, le 21 décembre 2012.Le groupe CASINO est toujours à la recherche d’un exploitant pour ouvrir une enseigne de type VIVAL. La démolition de l’ancien centre commercial a été confiée à la FOREZIENNE D’ENTREPRISE. Ces travaux, commencés début janvier 2013, devraient s'achever fin février.

L’espace ainsi libéré permettra :� l’insertion de la station tramway terminus des Vergnes,� la construction d’une extension du nouveau centre commercial

intégrant un bar, une restauration rapide et un local traminot,� le réaménagement de la place des Droits de l'Homme.

PLANNING DES TRAVAUX

• Travaux du tramway : septembre 2012 à septembre 2013

• Essais d’intégration et marche à blanc : automne 2013

• Mise en service commerciale de la ligne : décembre 2013

LE TRACÉ DE LA FUTURE LIGNE DE TRAMWAY

RÉNOVATIONURBAINE DECHAMPRATEL

CENTRE DEMAINTENANCETRAMWAY

STADEGABRIELMONTPIED

ECOLEROMAINROLLAND

CRÈCHE

GYMNASEJULES VERNE INSTITUT

DES METIERS

GROUPE SCOLAIREMERCŒUR

PISCINE DEFLAMINA

ECOLE DANIELFOUSSON

JOBAGGLO

MAISON DEQUARTIER

BIBLIOTHEQUECENTRALE

SALLE LECLANCHE

COLLÈGEALBERT CAMUS

GROUPE SCOLAIREJULES VALLÈS

EXTENSIONDU CENTRECOMMERCIAL

RUE DU PONT DE NEYRAT

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GROUPE SCOLAIREALPHONSE DAUDET

GROUPESCOLAIREJULES VERNE

NOUVEAU CENTRECOMMERCIALQUARTIER

DE LA PLAINE

PÉRIMÈTRED’ACTIVITÉÉCONOMIQUEET COMMERCIALEN COURSDE CRÉATION

PÉRIMÈTRE DU STADE

RÉNOVATION URBAINEDES VERGNES

CHAMPRATEL

CROIX DENEYRAT

HAUTS DECHANTURGUE

COLLÈGEALBERTCAMUS

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LES VERGNES

Préfecture de la Région Auvergne

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TRAVAUX : MODE D’EMPLOI

RUE DE FLAMINALes travaux débutent par la portion Sud de la rue, et vont durer jusqu’au début de l’année 2013.

RUE ADRIEN MABRUT Les travaux débutent par la portion Ouest de la rue (Piscine), et vont durer jusqu’au début de l’année 2013. Mi-octobre, la portion Est de la rue verra également le début des travaux de terrassement.

INFO TRAVAUXL’extension de la ligne de tramwayjusqu’au quartier des VergnesLes travaux de déviations de réseaux préalables aux travaux de construction tramway sont terminés. La base vie, où seront situés les bureaux de différents intervenants, a été installée au mois d’août 2012. Les travaux seront menés sur deux fronts, en parallèle.

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Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

Le Tram Arrive!

� Les travaux d’une ligne de tramway se déroulent en plusieurs phases successives :Dégagement des emprises avec mise en place des barrières de sécurité, terrassement, couche de base, revêtement béton, pose du rail de guidage, installation de la ligne aérienne de contact, mise en place des équipements de signalisation ferroviaire et routière, réalisation des stations voyageurs et des courants faibles, aménagements urbains, …

� L’impact des travaux sera important compte tenu des différents projets qui vont se réaliser sur le même quartier et dans la même temporalité.Dans le même temps que la réalisation des travaux du tramway, plusieurs projets sous diverses maîtrises d’ouvrage sont en cours ou à venir sur le quartier nord de Clermont-Ferrand.

Septembre - Octobre 2012


Poursuite de la communication

1. inauguration de la base vie des chantiers du tramway au quartier des Vergnes le 19 novembre.

Service Communication• Communication Extension du tramway au quartier des vergnes


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Enquête déplacements grand territoire « Clermont-Val-d’allier »

Une conférence de presse de présentation de l’enquête a eu lieu le 19 janvier 2012 au SMTC.

6 panneaux de présentation de l’enquête ont été réalisés pour illustrer la conférence de presse et les prêter ensuite aux communes et territoires qui le souhaitaient pour sensibiliser leur population locale à cette enquête.

La présentation de l’enquêtePourquoi une enquête déplacements Grand territoire ?Les objectifs de l’enquêteLa méthode d’enquêteLe territoire d’enquêteL’enquête en pratique

Un dossier de presse très complet a été remis en séance et envoyé ensuite aux médias, organismes et personnalités.

Service Communication• Communication Enquête déplacements



Et un dossier de presse

Communication PDE (Plans de Déplacements d’établissements)Conférence de presse de présentation des nouveaux PDE le 6 avril 2012 dans les locaux du SMTC

Panneaux• Les déplacements, une préoccupation collective• Les PDE, une réponse concrète• Les PDE, quels avantages• Comment réussir son PDE• Les PDE en actions• Les partenaires vous accompagnent

Service Communication• Communication plans de déplacements


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Navette Clermont-Ferrand / gare du Panoramique des Dômes

Pour faciliter l’accessibilité à la gare de départ du train Le Panoramique des Dômes, le SMTC a mis en place, dès le 16 juin, une ligne régulière de cars au départ de la place du 1er mai, via la gare SNCF.

Le service communication s’est chargé de la création et de la diffusion des documents :• affiches• guides horaires

À l’occasion du lancement de cette nouvelle ligne estivale, un voyage inaugural et un point presse ont été organisé le 20 juin au sommet du puy de Dôme.

Service Communication• Communication Navette



Service de la commande publique et des affaires juridiques

6 agENTS1 Chef de service

Pôle juridique2 Agents (dont le chef de service)1 Agent contractuel de catégorie A

Pôle marchés publics3 Agents2 Agents de catégorie B1 Agent de catégorie C

Assistance administrative1 AgentAgent de catégorie C

Organigramme du service

Les missions du service• Direction du service juridique et de la commande publique• Conduite d’expertises juridiques et des contentieux• Supervision du contrôle administratif et financier des marchés publics

PôLE jURiDiqUE• Les missions du pôleConseils juridiques, contentieux, gestion juridique du patrimoine, sécurisation contractuelle.

• Les principales délibérations• D1 du 22 mars 2012 : choix d’un mode de gestion• D1 du 4 mai 2012 : choix du mode de gestion• D18 du 4 mai 2012 : marché M07-55 SAEM T2C : avenant n° 8• D01 du 28 juin 2012 : adoption des statuts de l’EPIC et désignation du conseil d’administration• D01 du 27 septembre 2012 : transaction Groupement LOHR / SMTC-AC• D02 du 27 septembre 2012 : transaction maintenance gamme F• D05 du 27 septembre 2012 : service de médiation sociale OPTIMA• D06 du 27 septembre 2012 : marché M07-55 SAEM T2C : avenant n° 9• D19 du 27 septembre 2012 : marché assurances SMTC – 3 lots• D01 du 13 décembre 2012 : contrat de service public SMTC / T2C

Service de la commande publiqueet des affaires juridiques • pôle juridique

• Les grands thèmes

Suivi des dossiersLe service juridique a eu à traiter 41 dossiers déclinés comme suit :- 14 préexistants dont la procédure perdure toute l’année 2012,- 14 sont nés courant de l’année, dont 1 en tant que demandeur, et 13 en tant que défenseur,- 13 relèvent d’études juridiques et/ou de précontentieux de dossiers en cours et d’appui administratif aux services

du SMTC ou à la Direction générale.

Activités du service juridique en 2012• CCTP du marché d’assurance de l’extension du tramway et du marché de prestations juridiques.• Suivi du contentieux LOHR : accord transactionnel.• Suivi du contentieux versement transport.• Assistance au service des marchés publics : - gestion des contentieux, - étude de cas et appui juridique.• Assistance transversale à tous les services du SMTC : - institutionnelle avec la création de l’EPIC et la rédaction du contrat de service public, - avis et consultations sur le projet PEI Gare et extension de la ligne A, - avis et consultations sur la médiation dans les transports en commun, - avis et consultations sur le brevet Mobi +, - assistance, avis et consultations sur des thématiques diverses, - gestion du marché de prestations juridiques, - avis sur les marchés gérés par les services quant à leur évolution dans le temps, - avis sur le fonctionnement institutionnel des assemblées et de l’exécutif.• Représentation du SMTC aux opérations d’expertises et/ou aux audiences mettant le SMTC en position de

demandeur ou de défenseur.• Alerte des services sur leurs obligations au regard de l’actualité juridique.• Assistance et aide à la rédaction de documents tels que conventions, marchés, courriers…• Veille juridique.


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LE SMTCLES SErviCESService de la commande publique et des affaires juridiques



PôLE MaRChéS PUBLiCS• Les missions du pôle

• La Commission d’appel d’Offres (CaO)

• Sécuriser les procédures de mise en concurrence.• Répondre aux besoins des services opérationnels.• Définir, en collaboration avec les services opérationnels, la nature de

la procédure à engager lors de la passation d’un marché public.• Aider les services opérationnels dans la rédaction des Cahiers des

Clauses Techniques Particulières (CCTP) et des avenants.• Élaborer les pièces administratives des marchés publics.• Transmettre les avis de publicité aux journaux habilités.• Réceptionner les plis des candidats en réponse aux mises en

concurrence.• Organiser les réunions des Commissions d’Appel d’Offres (CAO) et

jurys de concours (convocations, rédaction des procès-verbaux, support juridique...).

• Informer et répondre aux demandes des candidats non retenus.• Notifier les marchés et transmettre à la Préfecture le cas échéant.• Gérer la passation des avenants.• Suivi administratif et financier des marchés.• Assistance et conseils auprès des services.

Il s’agit d’un organe collégial appelé à intervenir dans certaines procédures de passation des marchés publics. Sa composition, son fonctionnement et son rôle sont fixés par le Code des marchés publics.

Service de la commande publiqueet des affaires juridiques • pôle marchés publics


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• Quelques chiffres clés 2012

• Rôle de la CaO• Composition de la CaO

• Passation de 56 marchés publics• Passation de 37 avenants• Organisation de 10 réunions de la CAO• Nombre d’affaires traitées par la CAO : 49

La CAO est compétente, selon les dispositions du Code des marchés publics (CMP) pour « attribuer » les marchés formalisés énumérés à l’article 26 du CMP (Appel d’offres, marchés négociés...). Il s’agit donc là d’un pouvoir de décision.

La loi du 29 janvier 1993 (via la loi du 8 février 1995) précitée confie à la CAO une compétence supplémentaire, uniquement consultative, pour les avenants augmentant le marché initial de plus de 5 % (marché formalisé seulement).

De plus, la CAO écarte les candidatures insuffisantes, attribue les marchés de services passés selon l’article 30 du CMP, déclare une procédure infructueuse et choisit la forme selon laquelle un marché est relancé.

PRéSiDENCEMonsieur Louis VIRGOULAY : 1er Vice-président du SMTC, représentant M. Serge GODARD, Mairie de Clermont-Ferrand

MEMBRES TiTULaiRESMonsieur Michel BERNON, 2ème Vice-président du SMTC, Mairie de CébazatMonsieur Alain BARDOT, Mairie de Clermont-FerrandMonsieur Albert ODOUARD , Mairie de RomagnatMonsieur Bertrand MARTIN , Mairie de ChamalièresMadame Odile VIGNAL , Mairie de Clermont-Ferrand

MEMBRES SUPPLEaNTSMonsieur Michel PROSLIER , Mairie de ChamalièresMonsieur François RAGE, Mairie de Cournon d’Auvergne

MEMBRES FaCULTaTiFSMonsieur Jacques ROULAND, Trésorier Principal MunicipalMonsieur le Directeur de la DIRECCTE (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi)

Des personnalités désignées par le Président de la commission en raison de leur compétence dans la matière.





• Liste des marchés conclus en 2012


N°TYPE DEMARCHE OBJET MONTANT € HT TITULAIRE

DATE DENOTIFICATION

11-49 MAPA Étude tarification solidaire 43 500,00 Grpt ADETEC/RCC63 150 LA BOURBOULE 05/01/2012

12-01 AOOFourniture, installation TTS pour le SAEIV et dévelop-pement d'une interface standard pour l'information des

voyageurs167 760,00 INEO SYSTRANS

78 260 ARCHERES 20/01/2012

12-02 AOOSystème d’information voyageur :

fourniture, installation et mise en service d’écrans TFT pour bus

Sur 4 ansMini : 150 000,00Maxi : 400 000,00

MOVIKEN – SLE06 410 BIOT SOPHIA ANTIPOLIS 06/02/2012

12-03 AOO

Étude technique socio-éco et programmatique pour la réalisation d’extension de la ligne A de tramwayLot n° 1 : au nord, à destination

de Cébazat

103 410,00 Grpt ARTELIA/SIGNES OUEST93 210 LA PLAINE SAINT-DENIS 27/02/2012

12-04 AOO

Étude technique socio-éco et programmatique pour la réalisation d’extension de la ligne A de tramway

Lot n° 2 : au sud, à destinationde Cournon

132 695,00 Grpt INGEROP/SYSTRA92400 COURBEVOIE 09/02/2012

12-05 MAPA Fourniture et installation d’un jeu de 10 colonnes de levage pour tramway

86 800,00 SEFAC08 800 MONTHERME 19/04/2012

12-07 MAPA Extension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération clermontoise : courants faibles - supervision - SAEIV 1 199 579,55

Grpt INEO INFRA/INEO SYSTRANS/INEO RAA/PARKEON

44334 NANTES14/06/2012

12-08 MAPAExtension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération clermontoise : ligne aérienne de contact - énergie de traction

- signalisation ferroviaire4 136 277,89 COLAS RAIL

95807 CERGY PONTOISE 14/06/2012

12-09 AOOExtension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération

clermontoise : plateforme – stationsLot n° 1 : Génie civil - stations

3 378 800,50Grpt SACER SUD EST (mandataire), COLAS RHONE ALPES, SCREG SUD EST

63370 LEMPDES15/06/2012

12-10 AOOExtension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération

clermontoise : plateforme – stationsLot n° 2 : revêtement - guidage

3 617 467,40Grpt EIFFAGE RAIL (mandataire),

APPIA Grands Travaux93300 NEUILLY SUR MARNE

14/06/2012

12-11 MAPA Extension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération clermontoise : aménagements urbains 2 115 087,59

Grpt ENTREPRISE ÉLECTRIQUE (mandataire),EIFFAGE TP, PALLANDRE

63009 CLERMONT-FD CEDEX 115/06/2012

12-12 MAPA Extension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération clermontoise : Démolition 102 975,00 FOREZIENNE D’ENTREPRISES

63370 LEMPDES 14/06/2012

12-13 AOO

Service de transports publics orientés vers les usagers scolaires internes au PTU

Lot n° 1 : St-Genés-ChampanelleÉcole primaire de St-Genés-Champanelle

Sur 4 ansMini : 162 500,00Maxi : 325 000,00

KEOLIS Loisirs et Voyages63800 COURNON 19/06/2012

12-14 AOO


Lot n° 2 : St-Genés-ChampanelleCollège de Ceyrat

Sur 4 ansMini : 320 000,00Maxi : 640 000,00

Grpt NENOT- FAURE AUVERGNE63110 BEAUMONT 20/06/2012

12-15 AOO


Lot n° 3 : St-Genés-ChampanelleCollège Beaumont - Lycée A.Gasquet

Lycée J. d’Arc - Lycée B. Pascal

Sur 4 ansMini : 115 000,00Maxi : 230 000,00

FAURE AUVERGNE43250 SAINTE-FLORINE 19/06/2012

12-16 AOO


Lot n° 4 : St-Genés-ChampanelleCollège Chamalières

Lycée LEP ChamalièresLycée LEP Clermont-Ferrand

Sur 4 ansMini : 200 000,00Maxi : 400 000,00




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12-17 AOO


Lot n° 5 : Clermont-Ferrand - GerzatAulnat - LEP Pont-du-Château

Sur 4 ansMini : 180 000,00Maxi : 360 000,00

GIRON Grand Tourisme63800 COURNON 19/06/2012

12-18 AOO


Lot n° 6 : OrcinesCollège public Chamalières

Lycée de Chamalières

Sur 4 ansMini : 275 000,00Maxi : 550 000,00

NENOT Intertourisme63110 BEAUMONT 20/06/2012

12-19 AOOService de transports publics orientés vers les usagers

scolaires internes au PTULot n° 7 : Orcines - Clermont-Ferrand

Sur 4 ansMini : 175 000,00Maxi : 350 000,00

Grpt NENOT- FAURE AUVERGNE63110 BEAUMONT 20/06/2012

12-20 AOO


Lot n° 8 : AulnatCollège public Lempdes

Sur 4 ansMini : 200 000,00Maxi : 400 000,00


12-21 AOO


Lot n° 9 : Cournon d’AuvergneLycée Agricole L. Pasteur de Marmilhat

Sur 4 ansMini : 75 000,00

Maxi : 150 000,00CELLIER-CHEVANET

63430 PONT-DU-CHÂTEAU 19/06/2012

12-22 AOO


Lot n° 10 : Nohanent - SayatLycée Ambroise Brugière Clermont-Fd

Sur 4 ansMini : 60 000,00

Maxi : 120 000,00KEOLIS Loisirs et Voyages

63800 COURNON 19/06/2012

12-23 AOO


Lot n° 11 : Romagnat/OpmeÉcole primaire Romagnat - Saulzet

Collège de Ceyrat

Sur 4 ansMini : 45 000,00Maxi : 90 000,00


12-24 AOO


Lot n° 12 : Pont-du-ChâteauCollège de Mortaix

Sur 4 ansMini : 275 000,00Maxi : 550 000,00

CELLIER-CHEVANET63430 PONT-DU-CHÂTEAU 19/06/2012

12-25 AOO


Lot n° 13 : lycée de Clermont-FerrandÉquipement sportif de Ceyrat « Arténium »

Sur 4 ansMini : 150 000,00Maxi : 300 000,00

CELLIER-CHEVANET63430 PONT-DU-CHÂTEAU 19/06/2012

12-26 AOO


Lot n° 14 : Royat « hameau de charade »Collège et Lycée de Chamalières

Sur 4 ansMini : 120 000,00Maxi : 240 000,00


12-27 MAPA Services de transports - Desserte estivale du sitedu Puy-de-Dôme - Année 2012 56 521,00 VEOLIA TRANSDEV

63800 COURNON 07/06/2012

12-28 MAPAart. 30 Prestation de médiation sociale dans les transports publics Sur 48 mois

3 800 000,00MK EXPERTISE

63100 CLERMONT-FDDéclaré sans suite

par la CAO

12-29 MAPA Évolutions majeures de services WEBUS 45 200,00 LC CONSULTANT92210 SAINT-CLOUD 03/07/2012

12-30 MAPA Extension de la 1ère ligne de tramway de l’agglomération clermontoise : bâtiments 485 401,64 LEON GROSSE

63100 CLERMONT-FD 14/08/2012

12-31 AOO Fourniture et installation de distributeurs de titres de transport (DTT) sur les lignes B et 6

Sur 4 ansMini : 400 000,00Maxi : 700 000,00

PARKEON75015 PARIS 30/07/2012

12-32 AOO Fourniture et installation de bornes d’information voyageur (BIV) sur les lignes B et 6

Sur 4 ansMini : 140 000,00Maxi : 240 000,00

MOVIKEN – SLE06410 BIOT SOPHIA ANTIPOLIS 30/07/2012

12-33 AOO Centrale de mobilité et services de transports à la demande sur l’agglomération clermontoise

Sur 4 ansMini : 3 000 000,00Maxi : 6 000 000,00

TRANSDEV AUVERGNE63300 THIERS 10/08/2012

12-34 MAPA Acquisition de matériels et de logiciels informatiquesLots n° 1 à 4 15 977,00 ABICOM

63170 AUBIERE 20/07/2012

12-35 MAPA Acquisition de matériels et de logiciels informatiquesLot n° 5 6 000,00 PARKEON

75015 PARIS 20/07/2012

12-36 MAPAAménagement avec mise en accessibilité de 47 quais bus de type transports publics urbains sur la ligne 6 du réseau

de transports urbains - Lot n° 1 : 31 quais247 509,31 SCREG SUD-EST

63110 BEAUMONT 30/07/2012

12-37 MAPAAménagement avec mise en accessibilité de 47 quais bus de type transports publics urbains sur la ligne 6 du réseau

de transports urbains - Lot n° 2 : 16 quais129 791,08 SACER SUD-EST

63370 LEMPDES 30/07/2012

12-38 MN Évolution du système MOBI+ 95 000,00 TRANSWAY SAS44240 LACHAPELLE SUR ERDRE 03/08/2012

12-39 AOOFourniture outillages et autres matériels électriques et

vidéos pour T2CLot n° 1

9 114,87 SPIE SUD-EST69551 FEYZIN 06/08/2012

12-40 AOOFourniture outillage et autres matériels électriques et


46 007,39 DESCOURS63017 CLERMONT-FD 06/08/2012

12-41 AOOFourniture outillage et autres matériels électriques et


14 330,00 SAURET63000 CLERMONT-FD 06/08/2012

12-42 MAPAMC Étude d’extension de la ligne A de tramway vers Cournon 17 760,00 INGEROP

92400 COUBEVOIE 07/09/2012

12-43 MNRénovation des mobiliers d’abribus urbains sur la ligne B

du réseau des transportsde l’agglomération clermontoise

124 942,00 JC DECAUX92523 NEUILLY SUR SEINE 14/09/2012

12-44 MAPA Mise en place d’un stockage et distribution AD BLUEStation-service bus dépôt Flamina 26 500,00 GP SERVICE

38400 SAINT MARTIN D’HERES 29/09/2012

12-45 MAPAart. 30 Prestations juridiques

Montant annuelMaxi : 150 000,00

Reconductible 3 fois

SELARLCABINET CABANES

75017 PARIS24/09/2012

12-46 MAPA Étude de faisabilité d’un centre de distribution de mar-chandises urbain (CDU) 59 650,00 INTERFACE TRANSPORT

69007 LYON 04/10/2012

12-47 MAPAAssurances : extension ligne A de tramway

Lot n° 1 : responsabilité civiledu maître d’ouvrage

14 200,00 CRPI92400 COURBEVOIE 08/10/2012

12-48 MAPA Assurances : extension ligne A de tramwayLot n° 2 : dommage ouvrage - Constructeur non réalisateur 150 628,65 SMABTP

63037 CLERMONT-FD CEDEX 1 08/10/2012

12-49 MN Mise à la norme SEPAdu système billettique 36 726,00 VIX TECHNOLOGY

25000 BESANCON 02/11/2012

12-50 MNFourniture d’outillage et autres matériels électriques et

vidéo pour T2CLot n° 3

15 750,00 LOHRDUPPINGHEIM En attente



4 833,42 VARENNE PSM63015 CLERMONT-FD 31/10/2012



17 420,00 Grpt SPIE SUD-EST/INEO INFRA UTS69551 FEYZIN 31/10/2012

12-53 AOO Contrôle qualité des services de transports en commun et enquête fraude

Montant annuel135 572,00

Reconductible2 fois

Grpt EFFIA SYNERGIES/Catherine DELANNOY

69100 VILLEURBANNE02/11/2012

12-54 MAPA

Acquisition de vélos pour le service« MooviCité location de vélos »

Lot n° 1 : acquisitionde 20 vélos classiques

10 016,62 BOYER Christian63800 COURNON 06/11/2012

12-55 MAPA Mise en place d’un système de chauffage et de déshumi-dification - Espace bus lavage du Centre de maintenance

46 524,94option : 436,48

SANTERNE AUVERGNE SAS63017 CLERMONT-FD 19/11/2012

12-56 AOO Mission d’assistanceà la conduite d’opérations multiprojets 550 880,00 SNC LAVALIN

94200 IVRY SUR SEINE 28/12/2012




Les faits marquants 2012

Projets et perspectives 2013

• Attribution des marchés de travaux d’extension de la ligne A de tramway de l’agglomération clermontoise.• Attribution des marchés « Assurances : extension ligne A de tramway ».• Renouvellement des marchés « Services de transports publics orientés vers les usagers scolaires internes au PTU » (14 lots).• Attribution du marché « centrale de mobilité et services de transports à la demande ».• Lancement de la procédure de marché « service de location vélos ».• Constitution d’un groupement de commandes avec la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté dans le cadre

du PEI de la gare de Clermont-Ferrand (Pôle Échange Intermodal).• Participation au « club acheteurs » : projet de création d’un groupement de commandes (Clermont-Communauté, SMTC-

AC et communes de l’agglomération clermontoise).

• Finalisation d’un guide pratique des marchés publics.• Développer la transversalité entre services par un travail plus en amont.• Lancement des marchés de travaux « entretien et maintenance des installations fixes de la ligne de tramway ».• Lancement d’un accord-cadre multi-attributaires pour l’impression des documents de communication.




LE

S S

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viC

ES


rapport d’activité2012

2 bis rue de l’Hermitage63063 Clermont-Ferrand cedex 1

• Tél. : 04 73 44 68 68• Fax : 04 73 44 68 99

Tramway : ligne A - Bus : lignes 6 et 22(arrêt Lycée Lafayette)

www.smtc-clermont-agglo.fr

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