OLUTIONS

Le partenaire foncier de vos PROJETS D’AMÉNAGEMENT ET D’INFRASTRUCTURES

VOSENJEUX

DÉFINIR UNE STRATÉGIE FONCIÈRE

VALORISER VOTRE PATRIMOINE FONCIER

FACILITER L’ACCEPTATION SOCIALE DE VOS PROJETS

RESPECTER LES EXIGENCES

ENVIRONNEMENTALES

DIAGNOSTIQUER LE POTENTIEL DE

VOTRE TERRITOIRE

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VALORISER VOTRE PATRIMOINE ET IMPULSER UNE NOUVELLE DYNAMIQUE À VOS TERRITOIRES

Revalorisation urbaine et sociale de quartier, recyclage de friches, … : parce que l’ingénierie foncière est devenue incontournable et de plus en plus complexe pour construire la ville, mettre en place une stratégie foncière est primordial pour exploiter au mieux les ressources de votre territoire. Que vous soyez une collectivité territoriale, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un opérateur public/privé, les équipes de SYSTRA Foncier vous accompagnent sur toute la chaîne de valorisation du foncier, à l’interface des différentes parties prenantes (promoteurs privés, bailleurs sociaux, propriétaires particuliers, financeurs, …) et des acteurs de la construction (urbanistes, paysagistes, maîtrise d’œuvre, entreprises).

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>> 234 contrats (63 nouveaux contrats en 2018)

>> 44 collaborateurs (dont 25 femmes et 19 hommes)

>> + de 1 600 notifications d’enquêtes parcellaires

>> + de 1 200 actes administratifs

>> 200 heures de comités de pilotage et de revues d’affaires

CHOISIR SYSTRA FONCIERCHOISIR SYSTRA FONCIERC’EST CHOISIR LE LEADER

les territoires, dont la 3e ligne de métro automatique de l’agglomération toulousaine. Partenaire de long terme, nous veillons à garantir la bonne fin de vos projets pour leurs qualités urbaines et environ­nementales ainsi que leur acceptation sociale.

Notre garantie : capitaliser et partager avec vous les meilleures pratiques et innovations nées de 25 ans d’expérience acquise sur tout type de projet foncier et immobilier partout en France. Adossé au Groupe SYSTRA, SYSTRA Foncier a acquis la maîtrise de projets complexes structurants pour

Amiens, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Paris, Rennes, Saint-Etienne, Strasbourg, …

Poggio-MezzanaLigne Nouvelle Provence-Côte d’Azur

Grand Avignon

DIR-Méditerranée

Toulon-Provence-Méditerranée

Euroméditerranée

RD 806

Conseil Départemental de Haute-Loire

Tramway Saint-Etienne Ligne 3 (extension)

Trolleybus Lyon Ligne C3Cluse Arves et Montagnes

Autoroute et Tunnel du Mont-Blanc

Liaison Ferroviaire Lyon-Turin

Métro Ligne B Lyon (extension)

Communauté d’Agglomération Loire-Forrez

Création Voie L - Gare de Part-Dieu à Lyon

Niort-La Rochelle

LGV SEA

Contournement de Donges

Pôle d’Échange Multimodal de Rennes

Autoroute A13

LGV BPL

ZAC Multi-sites de Vineuil

Autoroute A10

Syndicat des Eauxd’Île-de-France

Grand Paris Express Ligne 18

Tramway T1 (extension)

ZAC Aragon

Tram-Train n°4 (extension)ZAC Portuaire de Limay Porcheville

Déviation de Troissereux

Amiens (Ilot Colvert)Amiens (Pierre Rollin)

Amiens (Les Coursives)

Canal Seine Nord Europe

ZAC Delaune à GauchyAutoroute A304

Liaison A26/RN42

Communauté de Communes du pays Réthélois LGV Est Européenne

Phase 1 & 2

Autoroute A4

RN 59

Bâle-Mulhouse

Suppression PN24-RN134

Oloron – Sainte-Marie – BedousAutoroute A65

ZAE Capbreton

Dune du Pilat

RN21, RN221, RN134

AFSB (Aménagement Ferroviaires du Sud de Bordeaux)

Bordeaux Métropole

Euratlantique

Autoroute A719

Métro de Toulouse

Aménagement Ferroviaire au Nord de Toulouse

Suppression PN19 RD3

Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

RD 999

LGV CNM

Plan Rhône

Tarascon-Arles

Parc Régional d’Activités Économiques Antoine-Laurent Lavoisier

agence nordLille

Siège SYSTRA Foncieragence île-de-franceParis

agence estLyon

agence ouestBordeaux

Antenne St-Etienne

Antenne Poitiers

Antenne Marseille / PACA

Antenne Rennes

Antenne Strasbourg

Antenne Amiens

Antenne Toulouse

Antenne Le Puy-En-Velay

TRAMWAY

ROUTE

BHNS

MÉTRO

FERROVIAIRE CLASSIQUE

LIGNE À GRANDE VITESSE

CÂBLE

CONSEIL

PORT

STATION

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INGÉNIERIEINGÉNIERIEFONCIÈREFONCIÈRE

3MAÎTRISE DES SOLSNos équipes interviennent pour assurer la maîtrise foncière de vos projets. Nous nous approprions les éléments techniques du projet pour faciliter l’acquisition amiable. Nous identifions et rencontrons les titulaires de droit, estimons le préjudice selon les barèmes locaux et/ou par voie d’expertise. Nous négocions avec les titulaires de droit, proposons des solutions innovantes et garantissons une libération rapide et complète des immeubles pour réaliser votre projet.

NOUS VOUS APPORTONS UNE EXPERTISE GLOBALE, INDISPENSABLE POUR SÉCURISER LES RISQUES FONCIERS ATTACHÉS À VOTRE PROJET, QU’ILS SOIENT JURIDIQUES, FINANCIERS, ENVIRONNEMENTAUX OU LIÉS AU RESPECT DE VOTRE PLANNING.

Nous maîtrisons l’ensemble des étapes d’un projet foncier, de la phase amont (coût, stratégie, budget, interface) à la réalisation (acquisitions et expropriation) et jusqu’à la bonne fin des opérations du Maître d’Ouvrage (acte de vente, rétrocession et régularisation, mesures compensatoires).

1ASSISTANCE FONCIÈRENous intervenons pour le compte de maîtres d’ouvrage publics ou privés, sur tout type de projet nécessitant des compétences foncières. Nos équipes œuvrent tant en secteur urbain, que périurbain ou rural.

2EXPERTISE FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE La valeur des biens immobiliers et fonciers est au cœur de la plupart de vos projets. La connaissance de l’environnement immobilier et foncier permet de mieux évaluer les projets en phase d’étude, puis d’adapter la politique d’intervention foncière en sécurisant les coûts fonciers.

· UNE RELATION BASÉE SUR LA CONFIANCE parce que l’écoute, la proximité avec nos clients et la réactivité comptent parmi nos valeurs essentielles

· DES ÉQUIPES PROCHES DE VOUS grâce à notre présence sur l’ensemble du territoire national (quatre pôles régionaux et sept antennes)

· L’APPUI D’UN GROUPE D’INGÉNIERIE LEADER DANS SES MÉTIERS

· UN RÉSEAU DE PARTENAIRES EXPERTS (experts, géomètres, LIFTI, etc.)

· ORGANISME DE FORMATION CERTIFIÉ nous assurons une formation continue (veille dans le temps)

LES + SYSTRA FONCIER

CONNAÎTRE LE POTENTIEL MUTABLE DE VOTRE TERRITOIRE POUR DÉFINIR LA JUSTE STRATÉGIE DE VALORISATION FONCIÈRE

Génératrice de valeur, la valorisation foncière permet de dégager de la trésorerie et de financer, partiellement ou dans leur globalité, vos nouveaux projets.

Les réserves mutables et constructibles d’un territoire (friches, foncier nu, immeubles obsolètes) sont souvent insoupçonnées. La réalisation d’un atlas foncier complet et approfondi doit vous permettre de les exploiter au mieux. Après l’identification des potentialités, nous vous aidons à mettre en place votre stratégie en prenant compte la richesse foncière et immobilière au regard de critères urbains — implantations géographiques, accès aux transports urbains, proximité d’équipements — et en accord avec vos objectifs. En cas d’opération d’aménagement, nous vous accompagnons dans son évaluation économique et financière.

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4PROCÉDURES JURIDIQUES Nous sommes dotés d’une équipe de juristes spécialisés qui intervient afin de vous apporter une expertise juridique sur toutes les problématiques relevant du domaine foncier.

5TRANSFERTS DE PROPRIÉTÉ Nos équipes interviennent pour le compte du Maître d’Ouvrage dans le cadre de l’assistance aux transferts de propriété par voie amiable ou par voie d’expropriation.

6VALORISATION FONCIÈRELe foncier est une matière première qui, une fois transformée, peut­être génératrice de valeur. La valorisation foncière permet à un propriétaire foncier public et/ou privé de dégager de la trésorerie et de financer ses projets partiellement ou dans leur globalité.

7ORGANISME DE FORMATIONLes problématiques foncières sont de plus en plus prégnantes dans les opérations d’aménagement ou les projets d’infrastructure. Elles nécessitent d’être prises en considération dès les prémisses du projet et ce, jusqu’au terme de l’opération. Nos équipes vous proposent des modules de formation permettant de développer vos compétences foncières et organisent des sessions au sein de ses locaux, ou in situ dans vos structures.

systra foncier dispose d’un outil d’aide à la décisionune méthodologie en 7 étapes

Reconfigurer les parcelles

Définir une stratégie de valorisation

foncière

Étudier le potentiel mutable et

constructible

Recenser et analyser

le patrimoine foncier/

immobilier

Assister le client jusqu’au

terme de la démarche

Proposer le montage

juridico­financier adapté

Évaluer l’équilibre

économique d’un projet

OPÉRATION D’INTÉRÊT NATIONAL EUROMÉDITERRANÉE

Le challenge : Aménager l’extension de la plus grande opération de rénovation urbaine en Europe dans un tissu urbain à la fois dense et complexe (habitats dégradés, friches industrielles, imbrication d’activités et de zones d’habitat).

SOLUTION

Accompagner l’EPA Euroméditerranée avec une prestation foncière complète : planifica­tion, conseil juridique, montage du dossier de DUP simplifiée, maîtrise des sols par voie amiable et par voie d’expropriation mais relogement et expertises patrimoniales.

CHIFFRES CLÉS

Une extension vers le nord sur 170 hectares

14 000 logements

20 000 emplois avec 500 000 m² de bureau et 100 000 m² dédiés au commerce

20 hectares d’espaces verts

CANAL SEINE-NORD EUROPE

Le challenge : Réaliser une liaison fluviale à grand gabarit dont l’enjeu est de relier le bassin de la Seine aux 20 000 km de réseau fluvial nord­européen à grand gabarit.

SOLUTION

Assurer la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage foncière sur l’ensemble du tracé pour les opérations de maîtrise foncière temporaire ou définitive et de pilotage foncier des opérations archéologiques et de déboisement/défrichement.

CHIFFRES CLÉS

107 km de voies navigables

65 communes traversées

6 écluses + 1 écluse de jonction

4 800 M€

Mise en service prévue en 2026

QUELQUES RÉALISATIONS EN COURS

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AMÉNAGEMENT DE L’AUTOROUTE A10 AU NORD D’ORLÉANS

Le challenge : Pallier à l’augmentation conti nue des trafics enregistrés sur l’auto route A10 et assurer la modernité du réseau en réaménage­ment un nœud autoroutier, en créant une 4ème voie dans chaque sens de circulation et en créant un parking de covoiturage au niveau d’Orléans Nord.

SOLUTION

Garantir la maîtrise foncière de 16 km de linéaire autoroutier à travers des missions de planification, d’appui à la concertation, d’assistance à la rédaction d’un protocole indemnitaire, de négociations foncières amiables, de suivi des procédures d’expro priation et de mise en œuvre des Obligations Réelles Environnementales (ORE).

CHIFFRES CLÉS

16 kilomètres de linéaire

Environ 69 hectares d’emprises

417 parcelles203 unités foncières6 communes concernées dont 3 péri-urbaines

222 millions d’€

PASSAGE À NIVEAU DE DEUIL-MONTMAGNY

Le challenge : Sécuriser le passage à niveau identifié par SNCF Réseau comme hautement prioritaire à l’échelle nationale. La suppression de ce passage à niveau nécessite la création de deux nouveaux franchissements de la voie ferrée dans un milieu urbain dense.

SOLUTION

Apporter l’expertise SYSTRA Foncier pour l’établissement des états parcellaires et de l’enquête parcellaire, l’occupation temporaire de terrains, la gestion du bâti acquis par le maître d’ouvrage ainsi que la maîtrise foncière temporaire et définitive.

CHIFFRES CLÉS

107 parcelles

66 unités foncières

2 communes densément peuplées : Deuil-la-Barre et Montmagny

16 millions d’€

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la confiance transporte le mondeLe groupe SYSTRA accompagne les villes et les territoires qui se développent et veulent se doter d’un réseau de transport fiable, rapide et propre pour améliorer de façon durable la vie des habitants.

1 Ligne à Grande Vitesse

sur 2 dans le monde

60 ans d’expérience et d’innovation

60 % des lignes de métro automatique ou en cours d’automatisation dans le monde

7 300 collaborateurs

Nous maîtrisons

100%des étapes

du cycle de vie d’un projet de transport

Siège SYSTRA Foncier 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Pascal BROSTIN Tél : 06 25 01 04 30

Agence Île-de-France 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Joël GRENIER Tél : 06 85 10 14 36

Agence Nord Immeuble Les Caryatides 86, boulevard Carnot, 59800 Lille Contact : Thomas SANDER Tél : 06 77 31 22 61

Agence Ouest Les Bureaux de la Cité 23, Parvis des Chatrons, 33075 Bordeaux Contact : Brice RIVIERE Tél : 06 26 04 42 89 www.systrafoncier.com

Agence Est Immeuble Le Bonnel 20, rue de la villette, 69328 Lyon Cedex 03 Contact : Mathieu FIZAINE Tél : 06 19 44 29 82

Antenne PACA Immeuble Le Grand Large 9, boulevard de Dunkerque 13002 Marseille Contact : Christine LINSALE Tél : 06 64 64 67 53