--Le loueur sengage a mettre a la disposition dun locataire un vh avec ou son conducteur et a fournir les moyens et les service ncessaire a son utilisation

--Le loueur sengage a mettre a la disposition dun locataire un vh avec ou son conducteur et a fournir les moyens et les service ncessaire a son utilisation.

--Le contrat sapplique de plein droit a dfaut dune convention crite dfinissent les rapports entre les parties.- La mise a disposition du vh doit seffectuer au lieux dsigner par les parties.

--Le vh doit tre en bon tat de marche, de prsentation dentretien et de propret conformment a la demande du locataire et muni des quipement et des documents prescrit par la lgislation et par la rglementation en vigueur.

--Les parties doivent tablir un document constatent la mise a disposition du vh.

--Ce document doit mentionn le cas chant de laccord du loueur pour que le conducteur participe tout au parti des oprations de transport.--En cas dindisponibilit du vh le loueur doit aviser immdiatement le locataire et prend les mesures ncessaire en vu de procd dans les meilleurs dlai soit a la remise en service du vh soit a son remplacement par un vh de caractristique comparable.

--Le locataire doit restitu le vh a lendroit ou elle a t mis a sa disposition ou dont ltat ou il a reu .

--LES OPERATION DE CONDUITESONT :

*La conduit proprement dit du vh, la protection du vh contre le vol, le preparation technique du vh, le mise en uvre des equipement spciaux.*Les vrifications avant le dpart du chargement de calage et larrimage du point de vu scurit de la circulation.

*le loueur est responsable de ses oprations de conduite selon larticle 5 sont tout les oprations nayant pas le caractere de lopration de conduite sont des oprations de transport.

La mtrise des oprations de transport implique que le locataire ayant la charge des m/ses transport, de dtrminer la nature et la quantit dans la limite de la C.U du vh, de fix litinraire, les ponits de chargement,dchargement ainsi que le dlai de livraison, dassurer ou de faire assur les oprations de chargement dchargement et darrimage.Lorsque le conducteur participe a les oprations de transport il agit au compte des proposs du locataire.

--LES DOMMAGES: Les dommages cos a la m/se transport selon larticle 7, le loueur ne prend pas en charge les m/se transports et nen nest pas responsable il ne rpond pas des dommages quelle peut subir sauf:

*vice cacher du vh loueur, faut dans lxcution de lopration de conduite , dommage cos au vh appartenant au locataire, le loueur ne rpond pas des dommages que pourait subir une S.R du locataire ateler au vh automobile sauf:

*Faut dans lexecution dune operation de conduite, dommage caus au tiers.Le loueur conserve la garde du vh il repond donc de tout les dommages caus au tiers, au personnel ou bien du locataire, il sengage donc indemnis le locataire de tout recoure exerc .PRIX DE LA LOCATION ET LE REGLEMENT:Le prix de la location comprend une rmuniration distingent entre:

*la mise disposition du vh et du conducteur.

*la rmuniration ne peux etre rtabli sur la base des quantit transport ou du nombre de voyage effectuer par le locataire.

En cas dintereption de service de lducation soit par le loueur, soit par force majeur, le prix de la location soit rduit proportionnellement la dur de cette interpretation

Le prix de la location est payable par le locataire a la rception.