Casablanca, 02/11/2015

Atelier sur l’harmonisation des procédures douanières et l’échange de documents informatiques entre administrations douanières

Le guichet unique TradeNet:

Pierre angulaire des échanges de données

Mustapha Mezghani

NATIONS UNIES Commission Economique

et Sociale pour l’Asie Occidentale

NATIONS UNIES Commission Economique

pour l’Afrique

Plan

1. Présentation de Tunisie TradeNet, TTN

2. TTN et les échanges de données à l’international

3. Conclusions et propositions

TUNISIA TRADENET TTN

Tunisie Tradenet

Opérateurs

économiques

Tunisie

TradeNet

Banques Douanes

Transitaires

Ministères Autorité portuaire

Transporteurs

Acconiers

Tunisie TradeNet

Liasse Unique

Liasse Transport

Cartographie des applications

Transporteur aérien

Imp/Exp

Commissionnaire en

douane

Transitaire

Liasse Unique

(V2)

Banques

BCT

BT

STB

BNA

BIAT

ATB

…… Centre Serveur

Application signature

électronique

SigNet

Application Gestion des

Titres de Commerce

Extérieur COMEX

Connecteur à autre

plateforme Exp : TTN-MGI

ENS

Applicationd’inte

rfaçage

Application Transitaire TTNTrans

Application

Gestion Manifeste Aérien

TTN Fly

Application pour Magasin

Cale TTNMagasinCale

Application Consignataire de

navire TTN shipping

Départements Administratif

Douane

Ministère du Commerce (DQPC,

DGCE)

Ministère de l’industrie et de

l’énergie

Ministère de Technologie de

Communication et de Transport

(CERT)

Ministère de la Santé

Ministère de l’Agriculture

Applications et

services WEB

Agents

maritime

Organismes de Transport

Autorité portuaire

Sociétés d’acconage et de

manutention

Tunisie TradeNet

• 2000: Constitution de Tunisie TradeNet • 2001: Serveur EDI • 2003: 100% Titre de Commerce Extérieur • 2006: Liasse Transport • 2009: 100% Déclaration en Détail de Marchandises • 2010: Connexion avec MGI et transfert d’informations vers l’Europe • 2014: Dématérialisation de l’Obligation Cautionnée • 2016: Paiement en linge des droits de douane

Généralisation de la signature électronique Facture électronique

2 prix internationaux

Tunisie TradeNet

65%

Taux d’encadrement

36 ans

Age moyen

80

Employés

1800

clients et partenaires

2 millions de dossiers échangés en 2014

Perspectives

• Très haute disponibilité de service

• Généralisation de la signature électronique

• Finalisation de la dématérialisation des documents

• Dématérialisation des paiements (Paiement en ligne)

• Facture électronique (e-invoicing)

• Développement des échanges entre douanes

• Meilleure exploitation de la base d’informations

ECHANGE DE DONNÉES À L’INTERNATIONAL

ENS: Entry Summary Declaration

Pré-dédouanement

ENS: Entry Summary Declaration

• Interconnexion de la Douane tunisienne avec les Douanes européennes pour la transmission des messages ENS maritimes et aériens

• Vérification des marchandises avant arrivée, étude des risques

• Accélérer les procédures d’importation

Italie Espagne

Allemagne

France European customs

Pays-bas

Douane Tunisienne

Pré-dédouanement avec l’Europe

• Echange de données

• Réalisation des procédures de dédouanement pendant le transport de la marchandise

• Fait partie du Code Unifié des Douanes, UE

• Expérience nouvelle avec le Port de Livourne

• En partenariat avec Douane, OMMP, STAM et transporteurs

CONCLUSION

Conclusion

• Actuellement échange avec l’Europe pour faciliter les procédures de dédouanement européennes

• i.e. facilitation de l’exportation des produits tunisiens en Europe

• Besoin d’améliorer les échanges de données entre les pays Arabes:

– Faciliter les procédures de dédouanement, pré-dédouanement

– Comparer les déclarations export et les déclarations Import (classification produit, prix,…)

– Règles d’origine, taux d’intégration,…

Esquisse de Feuille de Route Opérationnelle

• Objectif: Améliorer l’efficacité des échanges

• Approche: Convention et adhésion

• Outils: Plateforme d’échange de données

• Gestion: Gouvernance des échanges

• Conséquence opérationnelles: Performance de la gestion des risques

• Méthode: Expérimentation / pilote Généralisation

Echange de données entre les douanes de la région MENA

• Lancer un projet pilote entre 2 à 3 pays (dans le cadre des accords d’Agadir)

• Elargir par la suite aux autres pays de la région

TTN se propose d’héberger ce projet D2D

Merci

Mustapha Mezghani PDG – Tunisie Tradenet

mustapha.mezghani@planet.tn Mob: +216 98 32 16 96

ECHANGE ELECTRONIQUE DES

DONNEES ENTRE PARTENAIRES DU

COMMERCE

(National et international)

FACILITATION DES PROCEDURES AVEC

DES DOCUMENTS DISPONIBLES

ELECTRONIQUEMENT

REDUCTION DES COUTS ET DE LA

DUREE DES OPERATIONS

IMPORT/EXPORT

OPTIMISATION DES

CONTROLES

Guichet

Unique

Electronique

LE GUICHET UNIQUE ELECTRONIQUE

TRACABILITE ET

ARCHIVAGE DES

DONNEES

SECURITE DES DONNEES

INTEGRES, FIABLES

CONFIDENTIELLES

Anticipation dans le traitement des formalités

Transparence de relation Entreprise- Administration

Traçabilité des échanges

Sécurité des données

Disponibilité du service 7j/ 7 et 24h/ 24

Intégration avec le cœur de métier

Evolutivité avec les SI environnants

Interopérabilité avec tous les SI environnants

Rapidité De mise en oeuvre

Rentabilité et amélioration de la compétitivité

LES AVANTAGES DU GUICHET

UNE REALITE PROUVEE PAR TTN