Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 9

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Le Foot féminin à l’honneur

Vendredi 20 octobre 2017

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34 086 Montpellier Cedex 4

L’ÉDITO

Football au féminin Notre dernier Journal Officiel n° 8 faisait référence aux féminines dans au moins six articles concernant les rencontres ou animations. C’est dire l’intérêt que nous portons à la féminisation de notre football départemental. En pensant au match de Paris en 1920, qui rassemblait 12 000 spectateurs pour assister à un match féminin franco-anglais, on mesure l’écart qu’il nous faut combler en se référant à nos dernières difficultés à rassembler, après forte incitation, 6 000 spectateurs pour France/Belgique et 1 500 pour MHSC/Svezda à La Mosson. Il est vrai qu’après une longue accalmie et l’après-guerre, il fallut attendre les années 1970 pour voir redémarrer quelques compétitions et notamment avec la FFF, par son premier championnat de 16 clubs en 1974/1975. Alors où en sommes-nous avec notre millier et demi de footballeuses et quatre centaines de dirigeantes dans l’Hérault ? On progresse et la Coupe du Monde qui se déroulera en partie à Montpellier va y contribuer si nous savons l’accompagner.

J. Barbusse

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE………………4

REPORTAGES…………………………5

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS ..8

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ…..13

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES..15

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION………………………21

COMMISSION DE L’ARBITRAGE……...22

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX………………………29

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE………………………….34

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L’ACTU DE LA SEMAINE

FESTIVAL FOOT U13 – TOUR PRÉLIMINAIRE

Le tour préliminaire du Festival Foot U13 se jouera le samedi 14 octobre 2017. Vous trouverez les plateaux avec la feuille de plateau adéquate ci-dessous, nous invitons les clubs à nous communiquer au plus vite les horaires et lieux des plateaux. Nous rappelons que les plateaux ne peuvent se jouer le matin qu’avec l’accord de clubs adverses. Comme spécifié sur le document, le plateau N°13 ne fera qu’un match de 2×30 minutes et un seule une équipe sera qualifiée. Festival Foot U13 Feuille de match Festival Foot U13 Tour Préliminaire

CINQUIÈME JOURNÉE DES PLATEAUX U13

Vous trouverez ci-dessous les plateaux de la cinquième journée U13 qui aura lieu le 21 octobre 2017, ainsi que la feuille de match associé avec le règlement au dos. Ces plateaux concernent les équipes U13 de la poule Elite et Niveau 1/2 et seulement certains clubs, qui doivent être départagés sur le classement. Nous demandons aux clubs de bien vouloir nous communiquer les horaires et lieux des plateaux qu’ils organisent, en gardant à l’esprit que pour placer un plateau le matin, il faut l’accord des clubs adverses. Feuille de plateau U13 cinquième journée Plateau U13 cinquième journée

DÉTECTION SAISON 2017-2018 – JOUEURS U13 NÉS EN 2005

(Accès pôle Espoir pour territoire et clubs District Hérault) Les parents qui souhaitent présenter leurs enfants garçons nés en 2005 pour orientation vers le concours du pôle Espoir doivent obligatoirement les inscrire à l’aide du coupon à renvoyer par mail à vincent.bosc@herault.fff.fr : Fiche D'inscription U13.

Toutes les informations demandées doivent apparaître sous peine de rejet de l’inscription (écrire en lettres majuscules). Ce format PDF doit être rempli dans les cases prévues. Il peut être rédigé en ligne directement par ordinateur et renvoyé sous format PDF (ne pas faire les scanners et photos qui seront inutilisables). À la suite de cette inscription, les enfants seront convoqués pour se présenter aux épreuves de détection qui auront lieu le mercredi 29 novembre 2017 sur le lieu qui leur sera indiqué. Aucun enfant non-inscrit ne pourra participer.

1ER TOUR CHALLENGE HÉRAULT FUTSAL

Le 1er tour du Challenge Hérault Futsal aura lieu sur 2 sites Montpellier (Gymnase M. Bessières) et Bessan (Halle des sports). Dates Lundi 23 octobre 2017 : catégorie U9 Mardi 24 octobre 2017 : catégorie U11 Mercredi 25 octobre 2017 : catégorie U13

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Répartition des équipes engagées (ainsi que les lieux et horaires de rendez-vous) REPARTITION DES EQUIPES 1ER TOUR - CATEGORIE U9 REPARTITION DES EQUIPES 1ER TOUR - CATEGORIE U11 REPARTITION DES EQUIPES 1ER TOUR - CATEGORIE U13 Les prochains tours auront lieu pendant les autres vacances scolaires sauf celle d’hiver : 3 tours + finales dans chaque catégorie. À noter que les licences FFF sont obligatoires pour ce Challenge. Pour tout complément d’information, n’hésitez à écrire à cdfa@herault.fff.fr.

CHALLENGE HÉRAULT FUTSAL U9 – U11 – U13

Le 1er tour du Challenge Hérault Futsal U9 – U11 – U13 aura lieu pendant les vacances de la Toussaint. Voici ci-dessous les dates et lieux retenus : Dates Lundi 23 octobre 2017 : catégorie U9 Mardi 24 octobre 2017 : catégorie U11 Mercredi 25 octobre 2017 : catégorie U13

Lieux Montpellier (Gymnase M. Bessières) Bessan (Halle des Sports)

Coupons réponse permettant de s’inscrire au Challenge Hérault Futsal U9 – U11 – U13 Coupon-réponse catégorie U9 Coupon-réponse catégorie U11 Coupon-réponse catégorie U13

REPORTAGES

COMPÉTITION FUTSAL 2017/18

Dernières réunions pour le démarrage de la compétition par la Commission Football Diversifié du District car l’embrayage « broute » encore un peu. Lors de cette réunion du 19 octobre, quelques clubs intéressés sont en retard d’inscription. Trois acquis, deux assurés et un ou deux supposés d’accord !

Le dernier délai a été porté au 25 octobre de façon à refaire la réunion d’organisation de la compétition où les sites seront installés pour débuter après les vacances de la Toussaint. La formation d’arbitres spécifiques sera alors programmée.

J. Barbusse

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FIN DE LA FORMATION DE RENTREE FMI

Les deux dernières sessions de formation concernaient les arbitres qui voulaient doubler ou ceux non formés parce qu’absents lors des précédentes réunions ou encore de nouveaux arrivants dans le département.

L’une d’entre elles s’est tenue le vendredi 13 octobre au siège à Montpellier, l’autre s’est déroulée à Servian. Le District en profite pour remercier le club et cette commune pour la mise à disposition du local du club-house desservi en Wifi et ses formateurs du biterrois, Jo Cardoville et Johan Cardon. Le tout dernier rattrapage sera réalisé le 23 octobre à Montpellier en direction des délégués nouveaux ou désirant se perfectionner.

Photo J. Cardon

INFORMATION DE RATTRAPAGE U13

C’était la dernière ce 19 octobre avant de clôturer la première phase de brassage chez les U13. Janick Barbusse, en introduction, a insisté sur l’intérêt de cette « formation » des dirigeants d’équipes U13 placée dans un moment important de l’apprentissage du football chez les jeunes. Le comportement et la pédagogie des éducateurs et accompagnateurs étant des plus formatrices pour ces footballeurs.

Mazzouz Belgharbi et Vincent Bosc ont repris dans leur intervention les bienfaits de ce « permis de diriger » avant de parcourir les éléments de leur préconisation. Il fut aussi question de l’explication de cette première phase avant ce dernier plateau de chaque site, puis de l’organisation de la deuxième phase et de ses attentes pour que soit optimisée cette deuxième partie de saison. Ils étaient plus d’une trentaine qui seront maintenant plus efficaces sur les bords des terrains pour accompagner leurs jeunes footballeurs.

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J. Barbusse

LES SPORTIVES ENGAGEES EN HÉRAULT

Le colloque « Sportives et engagées en Hérault », tenu ce mardi 17 octobre à PierresVives, n’a pas eu l’écho que méritent nos filles dans le sport et plus difficilement dans le foot où perdure encore un peu l’idée que « ce n’est pas un sport de filles ».

Une présentation par les responsables du Creps des Centres d’Entraînements sportifs dans diverses activités, accompagnait l’exposition photos. L’accueil de Mikael Malafosse, Conseiller Départemental et Président de la Commission Jeunesse et Sport, fut émouvant avec une apostrophe d’actualité sur le harcèlement et la clôture de son allocution en indiquant que « cette émancipation (féminine) est un horizon qu’il nous faut conquérir ». Le dispositif « CAP Jeunes » d’aide aux projets des 12 à 25 ans, présentait la réalisation sur le thème de la Danse de rue, d’un groupe de jeunes filles « Notag Battle Concept » qui a produit un documentaire de danse à partir des phénomènes sociaux de différents pays d’Europe, justifiant une « connexion » sociale.

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Ensuite vinrent les témoignages du Football avec les deux professionnelles du MHSC. Laetitia et Marine ont décrit leur parcours, depuis les rencontres pratiquées avec les garçons en mixité dans leurs petits clubs et

l’actualité récente dans leur club. Les responsables du District ont annoncé la forte progression du foot féminin avec plus de 1 600 licenciées et 400 dirigeantes pour une trentaine d’équipes seniors. Il a été dit aussi le soutien actif pour la préparation de la Coupe du Monde Féminine à Montpellier en 2019. En parlant des conditions de travail, Jacques Py a donné l’exemple des équipes nationales de Norvège où les garçons ont souhaité participer financièrement à l’égalité des rétributions données aux filles. Des parallèles avec nos clubs de Ligue 1 ont rappelé la distance qu’il reste à parcourir. Restons tout de même confiants dans ces avancées pour le sport amateur.

J. Barbusse

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 18 octobre 2017

Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere Excusés : MM. Jacques Gay – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

FMI – RAPPEL

Rappel Bonnes pratiques - FMI (message publié en page d'accueil sur FOOTCLUBS depuis le 3 octobre 2017) L'équipe recevante est en charge de la FMI --> c'est la seule qui doit réaliser des récupérations de données. L'équipe visiteuse ne doit faire que des préparations via l'interface WEB. Préparation des équipes : l'équipe recevante ET l’équipe visiteuse Les préparations des équipes doivent être réalisées via l'interface web (https://fmi.fff.fr) ce qui permet de récupérer les données en temps réel et d'éviter les récupérations de données inutiles sur la tablette :

Pour les matchs du samedi : dès le mardi et jusqu'au vendredi soir au plus tard

Pour les matchs du dimanche : dès le mercredi et jusqu'au samedi soir au plus tard

Récupération des rencontres et chargement des données : uniquement l'équipe recevante. Une seule récupération des rencontres et un seul chargement des données du match sont nécessaires. Ces actions doivent être réalisées :

Pour les matchs du samedi : à partir du vendredi minuit jusqu'au moins 2 heures avant le début de la

rencontre

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Pour les matchs du dimanche : à partir du samedi minuit jusqu'au moins 2 heures avant le début de la

rencontre.

COUPES DE L’HÉRAULT – RAPPEL

Le tirage au sort des 1/16e de Finales de Coupes de l'Hérault Vétérans du 10 novembre 2017 et Coupe de l’Hérault Seniors du 12 novembre 2017 aura lieu le lundi 30 octobre 2017 à 19h à la Maison Départementale des Sports Nelson Mandela, Zac Pierresvives. Les clubs encore en lice sont cordialement invités au tirage qui sera suivi d'un apéritif.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

COUPE DE L’HÉRAULT SENIORS

ST THIBERY SC 1/ST CLEMENT MONT 1 Du 22 octobre 2017 Est avancée et fixée au 18 octobre 2017 (Coupe de France)

FRONTIGNAN AS 1/CASTELNAU CRES FC 1 Du 22 octobre 2017 Est avancée et fixée au 18 octobre 2017 (Match de championnat DH en retard)

DEPARTEMENTAL 1

ST JEAN VEDAS 1/M. ATLAS PAILLADE 1 Du 15 octobre 2017 Est reportée à une date ultérieure

DEPARTEMENTAL 2

Poule B MARSEILLAN CS 1/S. POINTE COURTE Du 29 octobre 2017 Est avancée au 22 octobre 2017 (Accord des clubs)

DEPARTEMENTAL 3

Poule A

GIGEAN R S 1/M. ATLAS PAILLADE 2 Du 15 octobre 2017 Est reportée au 12 novembre 2017

GIGEAN R S 1/F.C. OUTRE MER 1 Du 5 novembre 2017 Est avancée au 4 novembre 2017 (Accord des clubs)

Poule C

VILLEVEYRAC US 1/BALARUC STADE 2 BESSAN AS 1/MONTAGNAC US 2 Du 29 octobre 2017 Sont avancées au 28 octobre 2017 (Accords des clubs)

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DEPARTEMENTAL 4

Poule D MONTP MOSSON MASSANE 1/MIREVAL AS 2 Du 15 octobre 2017 Est reportée au 22 octobre 2017 (Accord des clubs)

DEPARTEMENTAL 5

Poule C MONTP ATHLETIC SPORT 1/ST CLEMENT MONT 3 Du 22 octobre 2017 Est reportée au 12 novembre 2017 (Accord des clubs)

VETERANS

Poule A LAMALOU FC 3/GRAND ORB FOOT ES 3 Du 13 octobre 2017 Est reportée au 3 novembre 2017 (Accord des clubs)

Poule C BESSAN AS 3/MEZE STADE FC 4 Du 20 octobre 2017 Est reportée au 27 octobre 2017 (Accord des clubs)

DÉCISIONS

VILL BEZIERS FC 1/OL MARAUSSAN BITER 1 53093.1 – 1/32e Finale de Coupe de l’Hérault Seniors du 8 octobre 2017 SERVIAN FC 2/CLERMONTAISE 3 51085.1 – 1/32e Finale de Coupe de l’Hérault Vétérans du 6 octobre 2017 R. DOCKERS SETE 1/MONTP MOSSON MASSANE 2 51440.1 – Vétérans (F) du 13 octobre 2017 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAITS

VALLEE DU JAUR FC 1 50778.1 – Départemental 4 (E) du 1er octobre 2017 Contre CAZOULS MAR MAU 2 Vu la feuille de match, Vu le planning du District,

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Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe CAZOULS MAR MAU 2 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe VALLEE DU JAUR FC 1 avec amende de 80 € (40 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. Débit : 129 € Indemnité kilométrique 43 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FORFAIT GÉNÉRAL

VALLEE DU JAUR FC 1 Départemental 4 (E) Courriel du 10 octobre 2017 Amende : 100 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : ALIGNAN AC 2 51236.1 – Vétérans (C) du 29 septembre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Cachet de la Poste du 4 octobre 2017) LA PEYRADE OL 3 51305.1 – Vétérans (D) du 29 septembre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Cachet de la Poste du 4 octobre 2017) ROUJAN CAUX A.S. 2 50844.1 – Départemental 5 (A) du 1er octobre 2017 Amende : 2e HD * : 50 € (cf. réunion des Compétitions Jeunes du 17 octobre 2017) (Cachet de la Poste du 4 octobre 2017) BASSES CEVENNES 2 50936.1 – Départemental 5 (C) du 1er octobre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Cachet de la Poste du 4 octobre 2017) ASPTT MONTPELLIER 1 50019.1 – 1/64e Finale de Coupe de l’Hérault Seniors du 27 septembre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Cachet de la Poste du 6 octobre 2017) VALLEE DU JAUR FC 2 51103.1 – Vétérans (A) du 29 septembre 2017

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VALLEE DU JAUR FC 1 50778.1 – Départemental 4 (E) du 1er octobre 2017 (FMI) Amende : 1er HD * : 1 € (Cachet de la Poste du 7 octobre 2017) VIL. MAGUELONE 2 50584.1 – Départemental 4 (B) du 8 octobre 2017 (FMI) Amende : 1er HD * : 1 € (Transmission le 13 octobre 2017) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

***

RAPPEL DE LA DECISION DU COMITE DE DIRECTION DU 25 SEPTEMBRE 2017

L’Officiel 34 N° 6 du 29 septembre 2017

2.3 AMENDE NON-UTILISATION FMI

Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable indépendamment de la décision de la commission. La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais aux clubs suivants :

CAZOULS MAR MAU 1 50453.1 – Départemental 3 (D) du 15 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de récupération des données et de préparation de l’équipe) LODEVE CLERMONTAIS 1 50458.1 – Départemental 3 (D) du 15 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de préparation de l’équipe) M. PETIT BARD FC 3 50588.1 – Départemental 4 (B) du 15 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Récupération des données du match à 14h14 puis composition de l’équipe à 15h06 pour un début de match à 15h) Le club n’a pas suivi la réunion de formation FMI du 6 septembre 2017 à la Maison Départementale des Sports.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL

ST PARGOIRE FC 1 50389.1 – Départemental 2 (C) du 15 octobre 2017 (FMI) Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 8 novembre 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

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FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – DÉCISION

ETOILE SPORTIVE SETE 1/LA PEYRADE OL 1 50030.1 – 1/64e Finale de Coupe de l’Hérault Seniors du 10 septembre 2017 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 5 du 22 septembre 2017, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe ETOILE SPORTIVE SETE 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe LA PEYRADE OL 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 8 novembre 2017 à 14h

Le Président de séance, Bernard Guiraudou

Le Secrétaire de séance, Patrick Langenfeld

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 17 octobre 2017

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – Sabines Leseur – MM. Mohammed Belharrate – Thierry Cullie – Gabriel Jost – Jean-Marie Laborde – Jacques Olivier Assiste à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

FÉMININES EXCELLENCE

GRABELS US 1/SETE FC 34 1 Du 8 octobre 2017 Est reportée au 1er novembre 2017 Suite aux reports du match de SETE FC 34 1 contre MEZE STADE FC 1 Cette rencontre peut se jouer en semaine avant le 1er novembre 2017, mais pas au-delà de cette date, après entente entre les clubs et notifications écrites au District.

FÉMININES HONNEUR

Poule C PLAISSAN J.S. 1/MEZE STADE FC 2 Du 22 octobre 2017 Est avancée au 19 octobre 2017 (Accord des clubs)

COURNONTERRAL 1/ST PARGOIRE FC 1 Du 15 octobre 2017 Est reportée au 22 octobre 2017 (Accord des clubs)

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FÉMININES U15

Poule A ASPTT MONTPELLIER 1/ JUVIGNAC A.S 1 Du 14 octobre 2017 Est reportée au 1er novembre 2017 (Heure du match 24h avant)

FORFAITS

VIL.MAGUELONE 1 53187.1 – Féminine Honneur (A) du 15 octobre 2017 À ASPTT MONTPELLIER 2 Mail du 13 octobre 2017 Amende : 20 € pour forfait notifié moins de 10 jours avant la rencontre. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

CHAMPIONNAT U15

Le championnat U15 Féminines a commencé depuis le 14 octobre dernier. Voici la liste des clubs y participant :

ABEILHAN STADE AGDE RCO 1

ALIGNAN AC 1 BEZIERS A. S. 2

CLERMONTAISE 2 JACOU SC 1

JUVIGNAC AS 1 MAURIN FC 2

MONTPELLIER AS PTT 2 ST GELY-FESC 1

CHAMPIONNAT U13

Le championnat U13 Féminines a commencé depuis le 14 octobre dernier. Voici la liste des clubs y participant :

BEZIERS A. S. 1 CLERMONTAISE 1 FRONTIGNAN AS 1

MONTP. LEMASSON RC 1 MONTPELLIER AS PTT 1

SETE FC 34 1 ST GEORGES R.C. 1

SUSSARGUES CASTRIES 1 VIL.MAGUELONE 1

COLLOQUE DU FOOT FEMININ

Le Colloque du Foot Féminin aura lieu le samedi 9 décembre 2017et se déroulera à Frontignan.

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FÊTE DU FOOT FÉMININ

La fête du foot féminin aura lieu le dimanche 20 mai 2018 à Fabrègues.

RAPPEL AUX CLUBS

Sont autorisées à jouer en Championnat Seniors Féminin à 8 en District : - U20 et séniors – U19- U18 - U17 : Limité à 3 - U16 : Limité à 3

Sont autorisées à jouer en Championnat U15 Féminines à 8 en District :

- U14 – U15. - 3 joueuses U13 max - Pas de joueuses U16

Sont autorisées à jouer en Championnat U13 Féminines en District : - U12 – U13 - 3 joueuses U11 max

La prochaine réunion aura lieu le mardi 7 novembre 2017 au siège du District de l’Hérault de Football.

La Présidente,

Marie-Claude Espinosa La secrétaire, Joëlle Oltra

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 17 octobre 2017

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – Christophe Martinez – Michel Prudhomme Latour Excusés : MM. David Legras – Régis Rubies – Patrick Ruiz – Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 10 octobre 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

FMI – RAPPEL

Rappel Bonnes pratiques - FMI (message publié en page d'accueil sur FOOTCLUBS depuis le 3 octobre 2017) L'équipe recevante est en charge de la FMI --> c'est la seule qui doit réaliser des récupérations de données. L'équipe visiteuse ne doit faire que des préparations via l'interface WEB. Préparation des équipes : l'équipe recevante ET l’équipe visiteuse Les préparations des équipes doivent être réalisées via l'interface web (https://fmi.fff.fr) ce qui permet de récupérer les données en temps réel et d'éviter les récupérations de données inutiles sur la tablette : - Pour les matchs du samedi : dès le mardi et jusqu'au vendredi soir au plus tard - Pour les matchs du dimanche : dès le mercredi et jusqu'au samedi soir au plus tard

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Récupération des rencontres et chargement des données : uniquement l'équipe recevante. Une seule récupération des rencontres et un seul chargement des données du match sont nécessaires. Ces actions doivent être réalisées : - Pour les matchs du samedi : à partir du vendredi minuit jusqu'au moins 2 heures avant le début de la rencontre - Pour les matchs du dimanche : à partir du samedi minuit jusqu'au moins 2 heures avant le début de la rencontre.

COUPES DE L’HERAULT

Le tirage au sort des 1/16e de Finale des Coupes de l’Hérault U19, U17 et U15 du week-end du 12 novembre 2017, effectué en présence de la Commission Compétition Jeunes et des clubs ARCEAUX MONTPELLIER, US MAUGUIO CARNON, MUC FOOTBALL, ENT ST CLEMENT MONTFERRIER, SC DE JACOU, LA CLERMONTAISE et RCO AGATHOIS, a donné lieu aux rencontres suivantes, sur le terrain du club premier nommé, avec épreuve des tirs au but s’il y a lieu :

COUPE DE L’HERAULT U19

U.S. BEZIERS 1/BASSAN ES 1 BAILL ST BRES VALER 1/ROUJANCAUX PAULHAN P 1

C .I. O. COURCHAMP 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 LUNEL-VIEL US 1/ASPTT MONTPELLIER 1

MONTAGNAC US 1/VILL. BEZIERS FC 1 VIL.MAGUELONE 1/VIASSOIS FCO 1

GIGNAC AS 1/GRAND ORB FOOT ES 1 PUISSALICON MAGA 1/CLAPIERS TEYRAN 1

ST JEAN VEDAS 1/SERVIAN FC 1 ST GEORGES RC 1/ST GELY FESC 1

ST ANDRE SANGONIS OL 1/MEZE STADE FC 1 FLORENSAC PINET 1/PAULHAN PEZENAS ES 1

LAVERUNE FC 1/FRONTIGNAN AS 2 MAUGUIO CARNON US 1/VALRAS SERIGNAN FCO 1

Sont exemptes de ce tour les équipes CLERMONTAISE 1 et M. LUNARET NORD. Suite à l’annulation de l’engagement de PAULHAN PEZENAS ES 1 (cf. entente avec ROUJAN CAUX – l’Officiel 34 N° 5 du 22 septembre 2017), l’équipe FLORENSAC PINET 1 est qualifiée d’office pour les 1/8e de Finale. RAPPEL : la compétition est désormais paramétrée en « Feuille de Match Informatisée » étant donné que toutes les équipes engagées utilisent déjà la tablette en championnat.

COUPE DE L’HERAULT U17

COURNONTERRAL 1/VENDARGUES PI 2 CORNEILHAN LIGNAN 1/AGDE RCO 2

PEROLS ES 1/R. DOCKERS SETE 1 FRONTIGNAN AS 2/ST GELY FESC 1

M. ST MARTIN AS 1/PUISSALICON MAGA 1 ASPTT MONTPELLIER 2/M. LEMASSON RC 1

ST CLEMENT MONT 2/MAUGUIO CARNON US 1 SUSSARGUES FC 1/LESPIGNAN VENDRES FC 1

CLAPIERS TEYRAN 1/ST JEAN VEDAS 1 JACOU SC 1/PAULHAN PEZENAS ES 1

MIREVAL AS 1/LUNEL GC 2 MONTBLANC ST THIBERY 1/PLAISSAN FC 1

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M. ARCEAUX 2/JUVIGNAC AS 1 BAILL ST BRES VALER 1/U.S. BEZIERS 1 ST GEORGES RC 1/FLORENSAC PINET 1

C. I. O. COURCHAMP 1/CLERMONTAISE 2

COUPE DE L’HERAULT U15

CLERMONTAISE 2/LESPIGNAN MONTADY 1 GIGEAN R S 1/PRADES LEZ FC 1

CORNEILHAN LIGNAN 1/LUNEL-VIEL US 1 AGDE RCO 2/MAUGUIO CARNON US 1

MAURIN FC 1/M. PETIT BARD FC 1 BEZIERS A. S. 3/ST MATHIEU CLARET 1

VIASSOIS FCO 1/BALARUC STADE 1 ou M. ARCEAUX 1 C. I. O. COURCHAMP 1/GRABELS US 1

ST ANDRE SANGONIS OL 1/M.ATLAS PAILLADE 1 ST GELY FESC 1/PEROLS ES 1

MEZE STADE FC 1/SETE FC 34 3 SUD HERAULT FO 1/FRONTIGNAN AS 1

CASTELNAU CRES FC 3/ST CLEMENT MONT 2 LATTES AS 3/PAS DU LOUP FC 1

THEZAN AUTIGNAC 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 VENDARGUES PI 1/MUC FOOTBALL 1

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 2E DIVISION

Poule B

ROUJANCAUX PAULHANP 1/PUISSALICON MAGA 1 Du 14 octobre 2017 Est reportée au 21 octobre 2017 (Accord des clubs)

U15 2E DIVISION

Poule A

CASTELNAU CRES FC 3/M. ATLAS PAILLADE 1 Du 15 octobre 2017, reportée à l’avance Est donnée à jouer en semaine avant le 17 décembre 2017, mais pas au-delà de cette date, après entente entre les clubs et notifications écrites au District

U15 3E DIVISION

Poule B

MUC FOOTBALL 1/M. ATLAS PAILLADE 2 Du 14 octobre 2017, reportée à l’avance Est donnée à jouer en semaine avant le 17 décembre 2017, mais pas au-delà de cette date, après entente entre les clubs et notifications écrites au District

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Poule D

S. POINTE COURTE 1/SERVIAN FC 1 Du 4 novembre 2017 Est reportée au 18 novembre 2017 (Accord des clubs)

DÉCISIONS

M. LUNARET NORD 1/BAILL ST BRES VALER 1 51507.1 – U19 1re Division du 14 octobre 2017 ST JUST ASCM 1/PRADES LEZ FC 1 52332.1 – U17 3e Division (A) du 14 octobre 2017 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAIT

MONTP 4 HORIZONS FC 1 52271.1 – U19 2e Division (B) du 7 octobre 2017 À GRAND ORB FOOT ES 1 Vu la feuille de match, Vu le planning du District, Vu les rapports des officiels de la rencontre, Attendu qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe GRAND ORB FOOT ES 1 était présente sur le terrain, Par ces motifs, la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MONTP 4 HORIZONS FC 1 avec amende de 28 € (forfait non notifié). En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais des officiels seront mis au débit du club F. C. LES 4 HORIZONS.

FORFAIT GÉNÉRAL

BASSES CEVENNES 1 U15 3e Division (A) Courriel du 11 octobre 2017 Amende : 50 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : MONTARNAUD AS 1 51640.1 – U17 2e Division (A) du 7 octobre 2017 (FMI) Amende : 1er HD * : 1 €

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(Transmission le 11 octobre 2017) M. ST MARTIN PALAVAS 1 51968.1 – U15 2e Division (A) du 7 octobre 2017 (FMI) Amende : 1er HD * : 1 € (Transmission le 11 octobre 2017) PIGNAN AS 1 52982.1 – Coupe de l’Hérault U17 du 30 septembre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Déposée à l’accueil le 17 octobre 2017) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

***

RAPPEL DE LA DECISION DU COMITE DE DIRECTION DU 25 SEPTEMBRE 2017

L’Officiel 34 N° 6 du 29 septembre 2017

2.3 AMENDE NON-UTILISATION FMI

Quelques clubs ne font pas le nécessaire pour utiliser la feuille de match informatisée. En conséquence, le Comité de Direction décide que pour toutes les compétitions de District, chaque fois que la feuille de match informatisée ne pourra être utilisée en raison de la carence de l’un des deux clubs (alors qu’il n’y a aucun problème technique) une amende correspondant à feuille de match adressée hors délais sera infligée au club responsable indépendamment de la décision de la commission. La Commission applique une amende pour feuille de match adressée hors délais aux clubs suivants :

ST ANDRE SANGONIS OL 1 52225.1 – U19 2e Division (A) du 7 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Problème de code utilisateur) JUVIGNAC AS 1 52224.1 – U19 2e Division (A) du 7 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de synchronisation) GRAND ORB FOOT ES 1 52271.1 – U19 2e Division (B) du 7 octobre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de synchronisation et composition de l’équipe - Le club est venu à la réunion de formation FMI du 18 septembre 2017 à Servian, a récupéré la tablette mais n’a pas souhaité suivre la formation) ROUJANCAUX PAULHAN 1 52269.1 – U19 2e Division (B) du 7 octobre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de synchronisation et composition de l’équipe - Le club est venu à la réunion de formation FMI du 18 septembre 2017 à Servian, a récupéré la tablette mais n’a pas souhaité suivre la formation) GRAND ORB FOOT ES 1 52275.1 – U19 2e Division (B) du 14 octobre 2017

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Amende : 2e HD* : 50 € (Absence de synchronisation et composition de l’équipe - Le club est venu à la réunion de formation FMI du 18 septembre 2017 à Servian, a récupéré la tablette mais n’a pas souhaité suivre la formation) MONTP 4 HORIZONS FC 1 52277.1 – U19 2e Division (B) du 15 octobre 2017 Amende : 1er HD * : 1 € (Absence de synchronisation le jour du match - Le club était absent à la réunion de formation FMI du 26 septembre 2017 à la Maison des Sports et a récupéré la tablette avec décharge le 4 octobre 2017) M. LEMASSON RC 1 51903.1 – U15 1re Division du 8 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Chargement des données à 10h08 pour un début de match à 10h30) PAULHAN PEZENAS ES 1 51910.1 – U15 1re Division du 15 octobre 2017

Amende : 1er HD * : 1 € (Problème de code d’accès) HD* : hors-délai

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

SUSSARGUES CASTRIES 1 52232.1 – U19 2e Division (A) du 15 octobre 2017 (FMI) MAUGUIO CARNON US 1 51906.1 – U15 1re Division du 14 octobre 2017 (FMI) Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 7 novembre 2017, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – DÉCISION

M. ATLAS PAILLADE 2/M. LUNARET NORD 1 52090.1 – U15 3e Division (B) du 16 septembre 2017 Vu le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 6 du 29 septembre 2017, En l’absence de la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec amende de 50 € à l’équipe M. ATLAS PAILLADE 2 pour en reporter le bénéfice à l’équipe M. LUNARET NORD 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 24 octobre 2017 à 17h30

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance,

Pierre Espinosa

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COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION

Réunion du mardi 17 octobre 2017

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Jean Paul Douziech – Gilbert Malzieu – Frédéric Joulie – Gaetan Odin – Guy Rey – Claude Fraysse – Zakariae Mellouki Le procès-verbal de la réunion du mardi 10 octobre 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

SECTION U13

INFORMATIONS

Un email a été envoyé aux clubs dont les éducateurs n’ont pas assisté à la réunion « Permis de Conduire une équipe U13». Les éducateurs n’ayant pas assisté aux réunions « Permis de Conduire » ont la possibilité d’assister à la dernière réunion qui sera organisée le Jeudi 19 Octobre 2017 au District Hérault de Football Zac de Pierres Vives Maison des Sports, salle 19 RDC de 18h30 à 22h00. Il est rappelé que toute équipe dont l’éducateur n’a pas assisté à une des réunions, ne pourra évoluer en niveau 1 ou niveau 2.

*** Rectification au classement en U12 N1 POULE C :

Nous rappelons que (cf circulaire U13 2017-2018) : Pour la phase 2, 48 équipes U13 seront retenues pour effectuer une 5ème journée de brassage le 21 octobre 2017, organisée en 12 plateaux de 4 qui permettront de déterminer les 24 équipes Niveau 1 (+ 8 équipes déjà qualifiées du Niveau 1 élite) et les 24 équipes qui joueront au Niveau 2 (+ 8 meilleures équipes au classement des poules). Des 4 poules de U12 Niveau 1 Brassage, seules 16 équipes, c’est-à-dire les 4 premières de chaque poule seront qualifiées pour constituer les deux poules de niveau 1 de la phase 2. Les autres équipes évolueront en niveau 2 et pour la phase 2, il y aura 5 poules. En niveau 1, il ne peut y avoir qu’une seule équipe par club.

***

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POULE U12 Phase 2

Niveau 1

Niveau 2

Rappel : Pour la phase 3, il y aura 4 poules en Niveau 1 et 3 poules en Niveau 2. Du niveau 1, 6 équipes accéderont en interdistrict, c'est-à-dire les 3 premières de chaque poule et du niveau 2 22 équipes accéderont au niveau 1 c'est-à-dire les 4 premières de chaque poule + 2 meilleures 5ème.

Le Président, Mazouz Belgharbi

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

BUREAU

Réunion du mercredi 18 octobre 2017

Pre sident : M. Nabil CHAABANI Vice-pre sident de le gue : M. Richard SARTORI Secre taire ge ne ral : Bernard GAZE Assistent a la re union : MM. Stéphan De Felice (repre sentant des arbitres au sein du Comite de Direction) - Henri Hopo Kle (repre sentant des e ducateurs).

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Bernard Brault – Cédric Mary – Angel Martinez – Guy Michelier – Patrice Ingrat – Gérard Gouel –Yvon Arnal - Philippe Dehissi. Absents et excuse s : Gioaccino Locicero - Janick Barbusse M. CHAABANI, Pre sident de la CDA, ouvre la se ance a 19 h et remercie tous les membres pre sents. Approbation du procès- verbal du bureau du 13 Septembre 2017 Approuve a l’unanimite 1/Correspondances des arbitres : M. DE PERETTI Damien : demande de candidature au titre d’arbitre assistant spécifique de la Ligue de Football d’OCCITANIE. Le Bureau de la C.D.A prend note de sa demande et suivra avec attention les performances de cet arbitre avant de prendre une décision. M. KHERRAF Nabil : demande de candidature au titre arbitre de la Ligue OCCITANIE. Le Bureau de la C.D.A prend note de sa demande mais lui demande de se concentrer sur les compétitions de District dans un premier temps. M. RAMDANE Yaman : demande à ne plus être désigné en compétitions de Ligue (problème d’indemnisation). La C.D.A prend note de sa demande et la transmet à la C.R.A pour information. M. AITOUBAAZZA Hakim : reprise de l’arbitrage (arrêt pendant 2 saisons). Le Bureau propose d’intégrer cet arbitre à la prochaine session de formation initiale prévue du 30 octobre au 03 novembre 2017, une convocation lui sera envoyée. M. SONNALY Loris : courrier d’explication sur l’arbitrage d’une rencontre en tant que bénévole. Le Bureau de la C.D.A prend note de son courrier et le transmet à la Section Administrative pour suite à donner. M. BENAISSATI Oualid : demande à intégrer le corps des assistants spécifiques. Il sera désigné et observé prochainement sous réserve de participation à la réunion technique des assistants. M. DUBROCA Vincent : courrier de félicitations sur la prestation d’un arbitre de district classé D1, en remplacement d’un arbitre sur une rencontre de Ligue (D.H.R). M. RAHMOUNI Yassine : courrier informant de son départ pour plusieurs mois à l’étranger.

Le Bureau de la C.D.A lui souhaite bon courage dans son projet professionnel. M. HADDADI Karim : demande d’explication pour une mauvaise interprétation des Lois du jeu sur une rencontre en catégorie (C.D.H). Le Bureau de la C.D.A convoquera très prochainement le trio arbitral.

2/ Correspondance des clubs ARCEAUX-MONTPELLIER - ASMPV MONTARNAUD : Demandes de récusation arbitrale. Le Bureau de la C.D.A rejette ces 2 demandes au titre de leur irrecevabilité : aucune motivation objective ni suffisamment explicitée (aucun fait dénoncé) pour être retenue. GRAND ORB FOOT : Demande de récusation arbitrale. En réponse à la correspondance du club, le Bureau de la C.D.A décide de reporter la prise de décision à la prochaine réunion de Bureau et demande au club de fournir un courrier explicatif détaillé. MEZE STADE F.C : Courrier de menace et d’intimidation sur une rencontre. Le Bureau de la C.D.A prend note de l’information et charge la Section désignations de procéder à la désignation des officiels demandés.

3/ Divers courriers Courrier de M. CHAABANI Nabil : le Président de la C.D.A a transmis à tous les arbitres du district de l’Hérault le modèle de rapport arbitre à utiliser pour toutes les compétitions de Ligue d’OCCITANIE. Courrier de M. Patrice INGRAT : demande d’intégration de deux candidats du collège SIMONE VEIL à la formation initiale des candidats arbitres stagiaires du 30 octobre au 03 novembre 2017. En attente de la préinscription administrative et de l’accord des instances du District. 4/ QUESTIONS DIVERSES Nom de la promotion des candidats arbitres stagiaires de la saison 2017-2018 : un nom sera proposé au prochain Comité de Direction.

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Compte-rendu par le Président de la CDA (Stage de préformation des candidats arbitres stagiaires du 07 Octobre 2017) : 30 candidats reçus avec une demi-journée de tests physiques et techniques sur le terrain GRANIER et une demi-journée en salle (salle de la Ligue) pour séance vidéo et questions administratives diverses. Les candidatures hors délai sont soumises à entretien individuel avec le Président de la C.D.A. Compte-rendu des stages (JAD1-2-3 / D2-D3-D2 Promotionnel - L3 - D1- Observateurs – séances de rattrapage des Tests Physiques) : le Président de la C.D.A fait un bilan global de ces différents rassemblements de début de saison : il souligne la forte implication des arbitres et fait part de sa satisfaction sur la présence et la réussite des arbitres au test physique TAISA. Préparation du Stage des arbitres assistants : ce stage de formation technique se déroulera le 20 octobre 2017 dans la salle de réunion de la MDS. Préparation du Stage des candidats arbitres Stagiaires : ce stage aura lieu du 30 octobre au 03 novembre 2017 au NOVOTEL et au Stade GRANIER de MONTPELLIER. Arbitres dernièrement arrivés au sein du District de l’Hérault : le Président de la C.D.A organise pour chacun d’entre eux un entretien individuel d’accueil et transmet par la suite à la CDDRFA pour suivi et fidélisation. Tour des Sections :

Martinez Angel (Futsal) : le bilan et le recrutement des clubs de Futsal pour organiser un championnat

deviennent difficiles. Une réunion (Comm. Foot Diversifié) sera organisée prochainement pour préparer

la saison à venir.

Brault Bernard (Section Observatoire) : pose le problème sur les observations en catégorie U19,

M. Chaabani rappelle la procédure à suivre pour la désignation des observateurs suite à la réunion de

travail entre les 2 sections du 11 octobre dernier.

Gouel Gérard (Section Observatoire) : demande d’informer la Section Observatoire après tous

changements opérés sur les désignations d’arbitres afin d’éviter des observations incontrôlées.

Le Président de la C.D.A remercie tous les membres présents et clôture la séance à 22h30.

Le Président de la CDA, Nabil Chaabani

Le Secrétaire Général, Bernard Gaze

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n°5 du mercredi 18 octobre 2017

Référent : M. Richard Sartori Membres présents : MM. Bernard Velez – Ancil Chapin - Bernard Gaze Assiste à la réunion : M. Nabil Chaabani

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des RG de la FFF devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept (7) jours à compter de sa parution au Journal Officiel.

Approbation du procès-verbal du 11 octobre 2017 1/ RESPECT DES HORAIRES 1.2. Absence au match 2 dossiers 2/ OBLIGATION ADMINISTRATIVE 2.1.2 Non-envoi de rapport (Avertissement) (s) 5 dossiers Convocation devant la Section Administrative 22 dossiers Total 29 dossiers

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Conformément au Règlement Intérieur de la CDA et au Code de Bonne Conduite, et en application de l'article 39 du statut de l'arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir un membre du Bureau Exécutif de la CDA et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent au secrétariat du District délégué à l’arbitrage. A défaut de réception de ce certificat, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir un membre du Bureau Exécutif de la CDA et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent au secrétariat du District délégué à l’arbitrage. A défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2017-2018. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé les mesures administratives infligées la saison dernière que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement.

1.2 ABSENCE AU MATCH

1.2.1 M. l’arbitre, licence N° 2544143447, JAD3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 39 du statut de l’arbitrage inclus dans les Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Absence non excusée à la convocation du 18 octobre 2017. Absence non excusée au match du 07 octobre 2017, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. Mesure administrative : trois (3) week-ends de non-désignation à partir du 23 octobre 2017.

1.2.2 M. l’arbitre, licence N° 2545709740, JAD2 Suite à son audition du 18 octobre 2017, après l’avoir entendu dans ses explications :

Absence non excusée au match du 07 octobre 2017, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA. Mesure administrative : deux (2) week-ends de non-désignation à partir du 23 octobre 2017.

2.1.2 NON-ENVOI DE RAPPORT (AVERTISSEMENT) (S)

2.1.2.1 M. l’arbitre, licence N° 2547558626, D3 Suite à son audition du 18 octobre 2017, après l’avoir entendu dans ses explications :

Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement (s) infligé (s) pour le match CDH U17 du 30 septembre 2017. Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

2.1.2.2 M. l’arbitre, licence N° 1405329655, L3 Suite à son audition du 18 octobre 2017, après l’avoir entendu dans ses explications :

Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement (s) infligé (s) pour le match du 01 octobre 2017. Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

2.1.2.3 M. l’arbitre, licence N° 1132430944, D3

Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 39 du statut de l’arbitrage inclus dans les Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Absence non excusée à la convocation du 18 octobre 2017. Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement (s) infligé (s) pour le match du 01 octobre 2017. Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

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2.1.2.4 M. l’arbitre, licence N° 25478385549, D3 Suite à son audition du 11 octobre 2017, après l’avoir entendu dans ses explications : Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement (s) infligé(s) pour le match du 23 septembre 2017.

Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

2.1.2.5 M. l’arbitre, licence N° 254771255, D3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 39 du statut de l’arbitrage inclus dans les Règlements Généraux de la Fédération Française de Football

Absence non excusée à la convocation du 18 octobre 2017. Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement (s) infligé (s) pour le match du 23 septembre 2017.

Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

CONVOCATIONS DEVANT LA SECTION ADMINISTRATIVE

Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le mercredi 25 octobre 2017, pour explications :

M. Bassaoud Mohamed - D3 – (Arrivée tardive au match CDH U15 du 30 septembre 2017). M. Lechanjour Victor – JAD2 - (Absence non excusée au match du 14 octobre 2017, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA). M. Bangarda Karim – JAD3 - (Absence non excusée au match du 15 octobre 2017, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA). M. Naitssi Yassine – JAD1 – (Absence non excusée au match du 23 septembre 2017, sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA). M. Nasraddine Ayoub – JAD1 – (Désistement tardif pour le week-end des 21 et 22 octobre 2017). M. El Ouasti Redoine – D3 - (Désistement tardif pour le match du 15 octobre 2017). M. Boulard Bastian – JAD2 - (Désistement tardif pour le match du 14 octobre 2017). M. Bouladas Kamel – JAD2 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match du 08 octobre 2017). M. Ramdane Yaman – L3 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match CDH Seniors du 08 octobre 2017). M. Boukera Abaci Adam – L3 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match CDH Seniors du 08 octobre 2017). M. Bassaoud Mohamed – D3- (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match du 08 octobre 2017). M. Serdoun Aïssa – JAD2 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match du 07 octobre 2017). M. Saadi Kamal – D1 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match CDH Vétérans du 06 octobre 2017). M. Maamri Elias – L3 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec avertissement(s) infligé(s) pour le match CDH Senior du 08 octobre 2017). M. Oulad Slimane Rachid – L3 - (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec carton (s) rouge (s) infligé(s) pour le match CDH Seniors du 08 octobre 2017). M. Ben Hami Abdessamad – (Non-envoi de rapport dans les 48 heures qui suivent la rencontre avec carton (s) rouge (s) infligé(s) pour le match du 07 octobre 2017). M. Cheridi Ali – D2 – (Feuille de match incorrecte pour la rencontre du 1er octobre 2017). M. Oughlis Farès – D3 - (Feuille de match incorrecte pour la rencontre du 1er octobre 2017). M. Chetoui Mounir – L3 - (Feuille de match incorrecte pour la rencontre du 1er octobre 2017). M. Bouladas Mohamed – JAD2 - (Feuille de match incorrecte pour la rencontre du 23 septembre 2017). M. Boudrika ahmed – JAD2 - (Feuille de match et rapport incorrects pour la rencontre du 07 octobre 2017). M. Sonnaly Loris – JAD3 - (événements sur le match du 08 octobre 2017).

Prochaine réunion fixée au mercredi 08 novembre 2017.

Le référent, Sartori Richard

Le secrétaire général, Gaze Bernard

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SECTION DÉSIGNATION

Réunion du 17 mardi octobre 2017

Référent : M. Yvon Arnal Membres présents : MM. Ancil Chapin - Pierre Collette - Guy Michelier Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2017

À L’ATTENTION DE TOUS LES ARBITRES

Concernant les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courriel à cda@herault.fff.fr. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la section désignation se réunit tous les mardis de 9h à 13h au siège du District.

ORDRE DU JOUR

Les indisponibilités des arbitres reçues à ce jour sont lues et notées : Dupré Didier : du 08 au11 décembre 2017. Benaissati Oualid : les 11 et 18 novembre 2017. Brienne Thierry : le 04 novembre 2017. Trissia Hatim : les 28 et 29 octobre 2017. Mozzer Cyril : les 03, 04 et 05 novembre 2017. Vachor Amokrane : les 11 et 12 novembre 2017. Delmas Christophe : du 12 octobre au 10 novembre 2017. Kadim Moussa : les 04 et 05 novembre 2017. Christol David : du 10 au 11 novembre 2017. Strempras Vasileos : (attente d’un véhicule). Rahmouni Yassine : arrêt pour la saison 2017-2018. Désignations des arbitres pour la journée du 29 octobre 2017.

À L’ATTENTION DES CLUBS

Les demandes occasionnelles d’arbitres doivent nous parvenir par mail officiel adressé au district de l’Hérault et ce quatorze jours au plus tard avant la rencontre (le jour de la dite rencontre n’étant pas compté). Elles seront honorées dans la mesure du possible. Les demandes d’arbitres pour la journée du 1er Octobre 2017 paraitront dans le prochain journal officiel. Les demandes d’arbitres pour la journée du 29 octobre 2017 paraîtront dans le prochain J.O Fin de la réunion à 13 heures 30.

Le référent, Yvon Arnal

SECTION DÉSIGNATION JAD

Réunion du mercredi 18 octobre 2017

Membres présents : Jacques Reynaud - Philippe Dehissi Membre excusé : Johann Cardon

Approbation du procès-verbal du 11 octobre 2017

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À L’ATTENTION DE TOUS LES ARBITRES

En ce qui concerne les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courriel à cda@herault.fff.fr . Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la Section Désignation se réunit tous les mercredis de 9h à 13h au siège du District.

ORDRE DU JOUR

La Section Jeune Arbitres procède à la modification de la désignation des arbitres pour la journée du 21 et 22 octobre 2017 suite aux changements d’horaires et de jours des rencontres, et les rencontres demandées par la ligue Occitanie.

À L’ATTENTION DES CLUBS

RAPPEL : Les demandes occasionnelles d’arbitres doivent nous parvenir par courriel officiel adressé au District de l’Hérault et ce, quatorze jours (14) avant la rencontre. Le jour de ladite rencontre n’étant pas compté. Elles seront honorées dans la mesure du possible. Les demandes d’arbitres pour la journée du 21 et 22 octobre 2017 paraîtront dans le prochain journal officiel. Pour les rencontres du samedi matin avant 14 heures, AUCUN arbitre ne sera désigné pour le moment (attente de l’accord des arbitres pour cette plage d’horaire). Correspondance des clubs du 18 octobre 2017 pour la journée du 20 et 21 octobre 2017 : Aucune correspondance

COURRIERS DES ARBITRES

Boukhriss Toufik : indisponible le 09 et 10 décembre 2017. Benseghir Benyamine : ne veut plus de double désignation. Mazel Romain : indisponible du 24 au 26 octobre 2017. Meyer Yanis : indisponible le 28 et 29 octobre 2017. Fathi Abderrahmane : indisponible tous les samedis matin. Nasraddine Ayoub : indisponible du 20 au 30 octobre 2017. Boudhrika Ahmed : indisponible le 18 novembre 2017. Rahmouni Yassine : indisponible jusqu’à la fin de la saison. Fin de la réunion à 13 heures.

Les membres présents

SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du mardi 17 octobre 2017

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel

DÉSIGNATIONS

Désignations des catégories jeunes des 21 et 22 octobre 2017. Désignations des seniors pour les 28 et 29 octobre 2017.

CORRESPONDANCES

Correspondances : MM.CARDON, CAUDRON, DUPRE, MARTINEZ, BATAILLE, GHAOUTI, DE FELICE, BOUSSOU.

Le Référent, Bernard Brault

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COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 16 octobre 2017

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : Mme Yvette Dethier –MM Alain Crach - Philippe Dehissi – Yves Kervennal – Guy Michelier – Gilles Phocas. Absent excusé : M. Sylvain Sanna. Membre du comité de Direction : M. François Mari Le procès-verbal de la réunion du 09 Octobre 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel devant la Commission Générale d’Appel

du District de l’Hérault dans un délai de 7 jours à compter du lendemain de leur notification dans les

conditions de forme prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française

de Football.

JOURNÉE DU 17 SEPTEMBRE 2017

AS GAROSUD 1 / ARSENAL CD D’ARG. FC 1 FMI 19838350 – Départementale 4 (C) du 17 septembre 2017 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Sénior, participation à la rencontre d’un joueur suspendu. La Commission, Considérant qu’il résulte de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. qu’en dehors de toutes réserves nominales, motivées et régulièrement confirmées, ou de toute réclamation, l'évocation par la Commission compétente est toujours possible, avant l'homologation d'un match, en cas d'inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d'un licencié suspendu, Considérant que cette demande d’évocation a été communiquée, le 11 octobre 2017, à ARSENAL CROIX D’ARGENT FC, qui a formulé ses observations, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur X licence n°1415315061 a participé à la rencontre en rubrique, Considérant que M. X en sa qualité de dirigeant du club, a été sanctionné par la Commission de Discipline et de l’Ethique, réunie le 17 aout 2017, à la suite de correspondances diverses calomnieuses concernant les membres du District de l’Hérault, de onze (11) mois de suspension ferme + un (1) an avec sursis à compter du lundi 21 Août 2017, Considérant qu’ARSENAL CROIX D’ARGENT FC fait valoir que la suspension de M. X n’a été connue que suite à la publication le 29 septembre 2017 au journal officiel n°6, Considérant qu’il ressort de l’article 3.2 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. que, parmi les modes de transmission utilisés pour adresser les actes de procédure concernant une personne, il est possible de recourir au courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse postale déclarée dans le cadre de la demande de licence ou également être envoyés à l’adresse électronique utilisée par l’assujetti dans le cadre de ses échanges écrits avec les organes disciplinaires. Considérant que cette décision a été communiquée le 18 aout 2017 par lettre recommandée avec AR à l’adresse postale de M. X ainsi que par mail sur son adresse électronique, Considérant qu’il ressort de l’article 3.4.1 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. que l’appel par le licencié n’est pas suspensif sauf décision motivée de l’organe disciplinaire de première instance prise en même temps qu’il est statué au fond, Considérant qu’il ressort de l’article 150 des Règlements Généraux de la F.F.F. que tout licencié suspendu ne peut disputer aucun match officiel. Il en est de même pour les matchs amicaux s'il s'agit d'une suspension à temps au moins égale à six mois.

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La suspension entraîne l’impossibilité pour la personne physique de jouir des droits que lui confèrent sa ou ses licences, à savoir notamment de participer au fonctionnement des instances sportives du football et à leurs activités. La personne physique suspendue ne peut donc pas :

- être inscrite sur la feuille de match, - prendre part à un match officiel, à quelque titre que ce soit, - prendre place sur le banc de touche, - pénétrer sur l’aire de jeu avant, pendant et après le déroulement de la rencontre officielle, - être présent dans le vestiaire des officiels, - effectuer tout acte au nom et pour le compte du club ou le représenter, devant les instances, - siéger au sein de ces dernières.

Dit que ce joueur était toujours en état de suspension lors de la rencontre en rubrique, à laquelle il ne pouvait prendre part, Considérant que cette situation a été reproduite par ce club à plusieurs reprises au cours de la saison dernière et au début de la saison en cours, ce qui nécessite une sanction aggravée au classement, Considérant enfin qu’il convient également de sanctionner personnellement M. X, en sa qualité de président du club, qui a manqué à son devoir de dirigeant en persistant à participer aux rencontres officielles malgré les sanctions précédentes, Par ces motifs, Donne match perdu par pénalité 0 (zéro) point à ARSENAL CROIX D’ARGENT FC pour en reporter le bénéfice à AS GAROSUD 1 sur le score de 3 (trois) à 0 (zéro). Inflige à M. X une suspension de 2 (deux) matchs fermes laquelle s’ajoute à la suspension dont il fait actuellement l’objet. Inflige une amende de cent (100) euros à ARSENAL CROIX D’ARGENT FC pour avoir agi en vue de contourner ou faire obstacle à l'application des lois et règlements, articles 200 et 207 des Règlements Généraux de la F.F.F. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** OL MARAUSSAN BITER 1 / ARSENAL CD D’ARG. FC 1 50034.1 1/64e de Finale de la Coupe de l’Hérault Séniors du 24 septembre 2017 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Sénior, participation à la rencontre d’un joueur suspendu. La Commission, Considérant qu’il résulte de l’article 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. qu’en dehors de toutes réserves nominales, motivées et régulièrement confirmées, ou de toute réclamation, l'évocation par la Commission compétente est toujours possible, avant l'homologation d'un match, en cas d'inscription sur la feuille de match, en tant que joueur, d'un licencié suspendu, Considérant que cette demande d’évocation a été communiquée, le 11 octobre 2017, à ARSENAL CROIX D’ARGENT FC, qui a formulé ses observations, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur X licence n°1415315061 a participé à la rencontre en rubrique, Considérant que M. X en sa qualité de dirigeant du club, a été sanctionné par la Commission de Discipline et de l’Ethique, réunie le 17 aout 2017, à la suite de correspondances diverses calomnieuses concernant les membres du District de l’Hérault, de onze (11) mois de suspension ferme + un (1) an avec sursis à compter du lundi 21 Août 2017,

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Considérant qu’ARSENAL CROIX D’ARGENT FC fait valoir que la suspension de M. X n’a été connue que suite à la publication le 29 septembre 2017 au journal officiel n°6, Considérant qu’il ressort de l’article 3.2 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. que, parmi les modes de transmission utilisés pour adresser les actes de procédure concernant une personne, il est possible de recourir au courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse postale déclarée dans le cadre de la demande de licence ou également être envoyés à l’adresse électronique utilisée par l’assujetti dans le cadre de ses échanges écrits avec les organes disciplinaires. Considérant que cette décision a été communiquée le 18 aout 2017 par lettre recommandée avec AR à l’adresse postale de M. X ainsi que par mail sur son adresse électronique, Considérant qu’il ressort de l’article 3.4.1 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. que l’appel par le licencié n’est pas suspensif sauf décision motivée de l’organe disciplinaire de première instance prise en même temps qu’il est statué au fond, Considérant qu’il ressort de l’article 150 des Règlements Généraux de la F.F.F. que tout licencié suspendu ne peut disputer aucun match officiel. Il en est de même pour les matchs amicaux s'il s'agit d'une suspension à temps au moins égale à six mois. La suspension entraîne l’impossibilité pour la personne physique de jouir des droits que lui confèrent sa ou ses licences, à savoir notamment de participer au fonctionnement des instances sportives du football et à leurs activités. La personne physique suspendue ne peut donc pas :

- être inscrite sur la feuille de match, - prendre part à un match officiel, à quelque titre que ce soit, - prendre place sur le banc de touche, - pénétrer sur l’aire de jeu avant, pendant et après le déroulement de la rencontre officielle, - être présent dans le vestiaire des officiels, - effectuer tout acte au nom et pour le compte du club ou le représenter, devant les instances, - siéger au sein de ces dernières.

Dit que ce joueur était toujours en état de suspension lors de la rencontre en rubrique, à laquelle il ne pouvait prendre part, Considérant enfin qu’il convient également de sanctionner personnellement M. X, en sa qualité de président du club, qui a manqué à son devoir de dirigeant en persistant à participer aux rencontres officielles malgré les sanctions précédentes, Inflige à M.X une suspension de 2 (deux) matchs fermes laquelle s’ajoute aux suspensions dont il fait actuellement l’objet. Inflige une amende de cent (100) euros à ARSENAL CROIX D’ARGENT FC pour avoir agi en vue de contourner ou faire obstacle à l'application des lois et règlements, articles 200 et 207 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** ASPTT MONTPELLIER 1 / LANSARGUES SO 1 198308085 – Départementale 4 (A) du 17 septembre 2017 La Commission, Jugeant en premier ressort, Après audition de : • Mme Catherine CARRIERE, licence N° 2545523326, Présidente de l’ASPTT MONTPELLIER • M. Steve MODESTE, licence N° 2329971840, Dirigeant de l’ASPTT MONTPELLIER Noté l’absence excusée de M. Gérard HERNANDEZ, licence N° 1405001015 de SO LANSARGUOIS, Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni à la délibération ni à la décision.

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Considérant que la feuille de match informatisée (FMI) n’a pu être utilisée au motif que le dirigeant de l’ASPTT MONTPELLIER ne disposait pas des identifiants et mot de passe, Considérant qu’il a été proposé à l’équipe de SO LANSARGUOIS d’utiliser une feuille de match « papier », proposition refusée par ce club, Considérant qu’il ressort de l’article 139. Bis des Règlements Généraux de la F.F.F qu’en cas de non utilisation injustifiée de la F.M.I, la sanction peut aller jusqu’à la perte du match par pénalité, Considérant que le club visiteur a refusé l’utilisation d’une feuille de match papier vierge. Donne match perdu par pénalité un (1) point aux deux équipes. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

JOURNÉE DU 8 OCTOBRE 2017

VILL .BEZIERS FC 1 / OL MARAUSSAN BITER 1 53093.1 – 1/32e de Finale de la Coupe de l’Hérault Seniors du 8 octobre 2017

Courrier de FC VILLENEUVE LES BEZIERS sur le déroulement de l’épreuve des tirs au but. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le courrier de FC VILLENEUVE LES BEZIERS indiquant qu’à l’issue des prolongations, les deux équipes étant à égalité, l’arbitre central n’a fait exécuter que trois tirs au but par chaque équipe, Considérant le rapport de l’arbitre assistant officiel confirmant que seulement trois tirs au but ont été exécutés par chaque équipe à l’initiative de l’arbitre central, Considérant qu’il résulte du règlement de l’épreuve des tirs au but – dispositions communes –de la F.F.F que « les deux équipes exécutent chacune cinq tirs au but », Considérant qu’à la suite d’une erreur de l’arbitre central, il a été procédé seulement à trois tirs au but par équipe, Considérant qu’il ressort du Règlement Tirs au but – Dispositions communes annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. que « toute erreur pouvant être commise dans l’application de ce règlement ne peut entraîner l’obligation de rejouer le match. La Commission chargée d’étudier la réclamation prend sa décision en fonction de l’influence qu’a pu avoir l’erreur commise. » Considérant que la rencontre était achevée (temps règlementaire et prolongations) sur le score de 1 (un) à 1 (un) et que l’épreuve des tirs au but est une autre épreuve, Dit que seule l’épreuve des tirs au but est à rejouer. La Commission rappelle aux deux clubs et aux officiels que ne peuvent participer à l’épreuve des tirs au but que les joueurs présents sur le terrain à la fin des prolongations de la rencontre citée en rubrique. Transmet à la CDA en ce qui la concerne. Transmet à la Commission des Compétitions Officielles en ce qui la concerne.

*** SERVIAN FC 2 / CLERMONTAISE 3 51085.1 –1/32e Finale de la Coupe de l’Hérault Vétérans du 6 octobre 2017 Match arrêté à la sixième minute (6’), l’équipe de SERVIAN FC 2 étant réduite à moins de huit (8) joueurs. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Considérant qu’à la sixième minute (6’), l’équipe de SERVIAN FC 2 s’est trouvée réduite à moins de huit (8) joueurs,

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Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 159 des Règlements Généraux de la F.F.F., qu’« un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y participent pas. Si l'équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs, neuf joueuses pour les équipes féminines, elle est déclarée battue par pénalité », Donne match perdu par pénalité à SERVIAN FC 2 pour en reporter le bénéfice à LA CLERMONTAISE 3 sur le score de 3 (trois) à 0 (zéro). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** MAUGUIO CARNON US 1 / MEZE STADE FC 1 FMI 19885863 – U19 Première Division du 7 octobre 2017 Dossier en suspens.

*** GIGNAC AS 1 / JUVIGNAC AS 1 FMI 19887369 – Championnat U19 Deuxième Division (A) du 7 Octobre 2017 Match arrêté à la soixante-treizième minute (73’), l’équipe de JUVIGNAC AS 1 étant réduite à moins de huit (8) joueurs. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, Considérant qu’à la soixante-treizième minute (73’), l’équipe de JUVIGNAC AS 1 s’est trouvée réduite à moins de huit (8) joueurs, Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 159 des Règlements Généraux de la F.F.F., qu’« un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y participent pas. Si l'équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs, neuf joueuses pour les équipes féminines, elle est déclarée battue par pénalité », Donne match perdu par pénalité (1 point) à JUVIGNAC AS 1 pour en reporter le bénéfice à GIGNAC AS 1 sur le score acquis sur le terrain de (huit) 8 à (zéro) 0. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** FRONTIGNAN AS 1 / M.ARCEAUX 1 FMI 19886676 – Championnat U15 Première Division du 7 octobre 2017 Réserves d’avant match de M.ARCEAUX MONTPELLIER sur la qualification de trois (3) joueurs de FRONTIGNAN AS 1. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire irrecevables en la forme au motif que l’article 142 .1 des Règlements Généraux de la F.F.F dit qu’en « cas de contestation, avant la rencontre, de la qualification et/ou de la participation des joueurs, des réserves nominales doivent être formulées par écrit, sur la feuille de match, avant la rencontre. Lorsque tous les joueurs d'une équipe participant au match ne présentent pas de licence, les réserves peuvent ne pas être nominales, ni motivées. Sur le fond, l’enregistrement des trois (3) joueurs visés par la réserve respecte le délai de qualification de l’article 89.1 des Règlements Généraux de la F.F.F. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

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M. ARCEAUX Débit : 30 € droit de confirmation (Articles 186.1 et 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F.)

COURRIER

Courrier du Stade Balarucois sur une décision de la Commission des Règlements et Contentieux paru sur l’Officiel N°8. La Commission rappelle au club l’article 117d) des Règlements Généraux de la F.F.F. : Est dispensée de l'apposition du cachet "Mutation" la licence : d) avec l'accord du club quitté, du joueur ou de la joueuse adhérant à un club nouvellement affilié, à l'exception de celui issu d'une fusion, ou à un club reprenant son activité à la suite d’une inactivité totale ou partielle dans les compétitions de sa catégorie d’âge, ou du joueur ou de la joueuse adhérant à un club créant une section féminine ou masculine ou une section d’une nouvelle pratique (Futsal notamment) à condition dans ce dernier cas que la licence sollicitée soit une licence spécifique à cette pratique. - Il est donc indispensable d’obtenir l’accord du club quitté dans le cas d’une création de catégorie d’âge pour obtenir la dispense de mutation. - La création d’une nouvelle catégorie au sein d’un club ne dispense pas de l’application de l’article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F. « Nombre de joueurs mutation ».

Le Président de séance,

Joseph Cardoville La Secrétaire de séance,

Yvette Dethier

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 17 octobre 2017

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras Absents excusés : MM. Michel Bertrand – Gilles Vedrines Le procès-verbal de la réunion du 10 octobre 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai de 7 jours à compter de sa notification devant la Commission d’Appel disciplinaire de District de l’Hérault ou la Commission d’Appel disciplinaire de la Ligue d’Occitanie, selon les spécifications de l’article 3.1.1.d du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

DISCIPLINE

COURNONTERRAL 1/MARSEILLAN CS 1 53131.1 – Coupe Hérault Seniors du 8 octobre 2017 Acte de brutalité et coup volontaire d’un joueur de MARSEILLAN CS 1 à adversaire La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la

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rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 35e minute de jeu, un joueur de MARSEILLAN CS 1, M. X, a volontairement « écrasé sur le ventre » un joueur adverse encore au sol après avoir été victime d’une faute, Considérant que M. X a insulté et tenté de frapper les joueurs adverses, puis qu’il a été (difficilement) maîtrisé par ses coéquipiers, Considérant que M. X a été sanctionné d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant que les sanctions de référence du barème disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Par ces motifs et en application de l’article 13.1 (acte de brutalité/coup n’occasionnant pas une blessure de joueur à joueur pendant la rencontre hors action de jeu : 7 matchs de suspension) du Barème disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2543584762, joueur de MARSEILLAN CS 1, de onze (11) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 9 octobre 2017 et d’infliger une amende de 90 € au club CRABE S. MARSEILLANAIS, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** MIREVAL AS 1/GIGNAC AS 1 53114.1 – Coupe Hérault Seniors du 8 octobre 2017 Coups échangés entre deux joueurs adverses La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 102e minute de jeu, alors qu’un joueur de GIGNAC AS 1, M. X, a un échange verbal avec un adversaire, un attroupement s’est formé autour d’eux, Considérant que des échanges de coups ont alors eu lieu entre M. X et un joueur adverse, M. Y, Considérant que les deux protagonistes ensuite ont été sanctionnés d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Par ces motifs et en application de l’article 13.1 (acte de brutalité/coup n’occasionnant pas une blessure de joueur à joueur pendant la rencontre hors action de jeu : 7 matchs de suspension) du Barème disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1411077778, joueur de GIGNAC AS 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 9 octobre 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club AV.S. GIGNACOIS, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. Y, licence n° 1420684294, joueur de MIREVAL AS 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 9 octobre 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club A.S. MIREVALAISE, responsable du comportement de son joueur.

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Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** GRAND ORB FOOT ES 1/ST GELY FESC 1 53099.1 – Coupe Hérault Seniors du 8 octobre 2017 Mauvais comportement du public envers l’arbitre assistant 1 La Commission, Demande à M. X, licence n° 1405086801, dirigeant de GRAND ORB FOOT ES 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude des spectateurs qui ont insulté et intimidé l’arbitre assistant 1, M. Y, durant la rencontre, avant le lundi 30 octobre 2017.

*** LE POUGET VENDEMIAN 1/LODEVE CLERMONTAIS 1 53117.1 – Coupe Hérault Seniors du 8 octobre 2017 Jets de projectiles La Commission, Demande à :

M. X, licence n° 1411077789, dirigeant de LE POUGET VENDEMIAN 1 ; M. Y, licence n° 1411198578, dirigeant de LODEVE CLERMONTAIS 1,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé chacun sur les jets de projectiles, avant le lundi 30 octobre 2017.

*** SERVIAN FC 1/M. ST MARTIN AS 1 53101.1 – Coupe Hérault Seniors du 8 octobre 2017 Mauvais comportement du dirigeant de M. ST MARTIN AS 1 La Commission, Demande à M. X, licence n° 2546601170, dirigeant de M. ST MARTIN AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses paroles lors de la rencontre, avant le lundi 30 octobre 2017.

*** CAZOULS MAR MAU 2/MIREVAL AS 1 51702.1 – U17 2e Division (B) du 7 octobre 2017 Comportement de l’arbitre assistant 2 lors de la rencontre La Commission, Demande à M. X, licence n° 2543598678, arbitre assistant 2 de la rencontre licencié au club A.S. MIREVALAISE, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son agissement lors de la rencontre, avant le lundi 30 octobre 2017.

***

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VALLEE DU JAUR FC 1/MONTBLANC ST THIBERY 1 51772.1 – U17 3e Division (B) du 7 octobre 2017 Coup à adversaire + coups échangés entre deux joueurs adverses La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la 89e minute de jeu, un joueur de VALLEE DU JAUR FC 1, M. X, a donné un coup de poing au visage d’un adversaire, Considérant qu’un coéquipier de la victime, M. Y, s’en est alors pris à M. X et qu’il s’en est suivi des échanges de coups de poing, Considérant que les deux protagonistes ont alors été sanctionnés d’un carton rouge, synonyme d’exclusion, Considérant que les sanctions de référence du barème disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Par ces motifs et en application de l’article 13.1 (acte de brutalité/coup n’occasionnant pas une blessure de joueur à joueur pendant la rencontre hors action de jeu : 7 matchs de suspension) du Barème disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 2544513501, joueur de VALLEE DU JAUR FC 1, de onze (11) matchs de suspension y compris le match automatique et d’infliger une amende de 90 € au club F.C. VALLEE DU JAUR, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner M. Y, licence n° 2544538363, joueur de MONTBLANC ST THIBERY 1, de sept (7) matchs de suspension y compris le match automatique et d’infliger une amende de 80 € au club ST. MONTBLANAIS F., responsable du comportement de son joueur. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

ÉTHIQUE

M. X, dirigeant du club F.C. LAMALOU LES BAINS Courriel du 20 septembre 2017, désobligeant envers le District, les membres administratifs et les bénévoles La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Après audition de :

M. X, licence n° 1232010986, dirigeant du club F.C. LAMALOU LES BAINS, Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Les membres de la commission, M. Jean-Pierre Caruso et M. Joseph Cardoville, n’ont participé ni à l’audition, ni à la délibération,

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Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que lors de son audition, M. X regrette que le District de l’Hérault lui ai envoyé une lettre administrative type sans explication concernant son non-renouvellement pour l’ensemble des commissions, Considérant que suite à ce courrier, il a envoyé au District de l’Hérault un courriel à l’attention de son président, mettant en cause l’ensemble des bénévoles et des administratifs œuvrant pour l’institution, et plus particulièrement une commission spécifique et le président du District, Considérant qu’il regrette d’avoir envoyé ce courriel et plus particulièrement certains termes blessants qu’il a employés sous couvert de colère et de dépit, Considérant que l’ensemble de ses termes ne peut être excusé et mérite une sanction, Par ces motifs et retenant les propos grossiers, injurieux et blessants, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1232010986, dirigeant du club F.C. LAMALOU LES BAINS, de six (6) mois de suspension ferme + trois (3) mois avec sursis de toute fonction officielle à dater du 23 octobre 2017. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

DEMANDE DE REMISE DE PEINE

M. X La Commission, Prends connaissance du courriel du 10 octobre 2017 de M. X, Reprend en support le dossier à l’origine de la sanction : S. POINTE COURTE 2/GIGNAC AS 2, match de Promotion 1re Division (D) du 22 mars 2015, Après étude des pièces versées au dossier, Considérant qu’en application du motif 1.14.I.B (brutalité et/ou blessure avec ITT inférieure à 8 jours à officiel hors match : 6 ans de suspension) du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF de la saison 2014/2015, M. X a été sanctionné le 28 avril 2015 de six (6) ans de suspension ferme à dater du 4 mai 2015 (donc jusqu’au 3 mai 2021), Considérant que M. X a effectué à ce jour près de 2 ans et 6 mois de sa suspension, Ne peut donner un avis favorable à la requête formulée par M. X compte-tenu des faits qui lui sont reprochés et la jugeant prématurée.

RAPPEL

La demande de remise de peine est un recours gracieux qui ne peut intervenir que lorsque la sanction est devenue définitive. L’étude d’une demande de remise de peine relève de la compétence de la Commission qui a eu à juger en dernier ressort du cas du licencié, à l’exclusion de tout autre organe. La Commission dispose d’un pouvoir discrétionnaire pour faire droit ou non à la demande de remise de peine. L’éventuel refus de la Commission de faire droit à la demande de remise de peine n’est pas susceptible d’un recours.

Recommandations FFF

Prochaine réunion le 24 octobre 2017.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos