Le code de HammourabiLe code de Hammourabi

La loi de MoiseLa loi de Moise

La loi musulmaneLa loi musulmane

La loi romaineLa loi romaine

Le code de NapoléonLe code de Napoléon

Un besoin se développeUn besoin se développe

Quand l’Homme primitif habitait isolé dans Quand l’Homme primitif habitait isolé dans sa caverne, il avait peu besoin de lois.sa caverne, il avait peu besoin de lois.

Cependant, quand les gens ont Cependant, quand les gens ont commencé à habiter ensemble dans de commencé à habiter ensemble dans de plus grand groupes organisés, un besoin plus grand groupes organisés, un besoin pour plus de règles s'est présenté. pour plus de règles s'est présenté.

Les gens ont commencé à développer des Les gens ont commencé à développer des normes de comportement qui leur normes de comportement qui leur permettait de cohabiter en paix. permettait de cohabiter en paix.

Une tradition oraleUne tradition orale Dans les temps très anciens, les lois Dans les temps très anciens, les lois

passaient normalement de bouche à oreille. passaient normalement de bouche à oreille. Les jeunes apprenaient ces lois de leurs Les jeunes apprenaient ces lois de leurs aînés.aînés.

Un groupe de personnes, considérés sages Un groupe de personnes, considérés sages (ou riches), étaient responsables de (ou riches), étaient responsables de mémoriser ces lois et de déterminer si un mémoriser ces lois et de déterminer si un membre du groupe était coupable de ne pas membre du groupe était coupable de ne pas les avoir respectées.les avoir respectées.

En ce temps, le système judiciaire En ce temps, le système judiciaire dépendait énormément de qui renforçait la dépendait énormément de qui renforçait la loi au moment donné.loi au moment donné.

Le code de Le code de HammourabiHammourabi Activité de lecture Activité de lecture

– photocopie.– photocopie.

La région de La région de Babylone en Babylone en Mésopotamie est Mésopotamie est maintenant l’Irak.maintenant l’Irak.

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http://www.ezida.com/cartesmesopotamie.htm

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Ces lois que le roi avait supposément reçues du Dieu du Soleil et de la Loi, Shamash, ont été gravées dans un bloc de basalte d’environ 1.5m de hauteur. La tablette a ensuite été placée dans le temple du Dieu suprême, Mardouk, pour que tout le peuple puisse voir le texte. Plusieurs autres exemplaires ont également été placés à travers tout le royaume.

http://www.concurringopinions.com/archives/2007/03/a_law_student_c_1.htm

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Hammourabi reçoit les lois du Dieu du Soleil et de la Loi, Shamash.

http://en.wikipedia.org/wiki/Babylonia

karenswhimsy.com/babylonia.shtm

ancre.chez-alice.fr/merveilles/jardins.htm.

Questions…Questions…

1. Est-ce que les énoncés suivants s’applique à la philosophie babylonienne? Pourquoi?a) Aucune personne n’est au-dessus de la loib) Toute personne est innocente jusqu’à ce qu’elle soit prouvée coupable.c) La punition doit refléter le crime.

2. Comment est que le code juridique de Hammourabi a contribué à nos lois contemporaines et à notre système juridique? Explique.

3. Le code de Hammourabi est-il égalitaire pour tous ou favorise-t-il certaines personnes? Explique.

Le code de HammourabiLe code de Hammourabi Provient d’un désir de standardiser les lois, de les

écrire et de les rendre compréhensibles pour tous les membres d’une société.

Il établit le concept de respecter un contrat et cherche a rendre la loi juste pour tout le monde

Le concept de la punition est établi; c’est une logique de base. Le coupable doit recevoir le même traitement que celui qu'il a fait subir à sa victime. (la rétribution).

Par exemple, (Loi 198) Si un homme arrache l'oeil d'un autre homme, son oeil sera arraché.

Le code de HammourabiLe code de Hammourabi Le code d’Hammourabi cherche à refléter la vie à

Babylone. C’est donc un mélange de lois qui ne distingue pas entre le droit criminel (personne contre gouvernement) et le droit civil (personne contre personne). C’est également évident que la société est patriarcale, ou les femmes et les enfants sont des propriété de l’homme.

Hammourabi adresse la loi commerciale.

Même si les lois doivent être les mêmes pour tous, il existait une hiérarchisation sociale: trois groupes existent, les hommes libres, les subalternes et les esclaves. On voit donc une différence de conséquences entres ces différentes classes de la société.

Le code suit le principe que les personnes fortes ne doivent pas causer de la peine à celles qui sont faibles, la punition doit être en accord avec le crime commis.

Quelques lois reflètent le concept de Quelques lois reflètent le concept de restitution lorsqu’il y a dommage à la propriété. Mais la lorsqu’il y a dommage à la propriété. Mais la majorité des lois sont des règles de majorité des lois sont des règles de rétribution..

On s’attendait à ce que les accusés et les On s’attendait à ce que les accusés et les victimes soient sincères et ne racontent pas victimes soient sincères et ne racontent pas de mensonges lorsqu’ils donnent témoignage.de mensonges lorsqu’ils donnent témoignage.

Le code de HammourabiLe code de Hammourabi

La loi mosaïqueLa loi mosaïque 300300 ( 800 ou 500) années après la mort de ( 800 ou 500) années après la mort de

Hammourabi, Moïse a donné ce code de lois aux Hammourabi, Moïse a donné ce code de lois aux peuples hébreu. C’est pourquoi c’est peuples hébreu. C’est pourquoi c’est également nommé « La loi juive ». La loi est également nommé « La loi juive ». La loi est retrouvée dans les cinq premiers livres de retrouvée dans les cinq premiers livres de l’ancien testament. Elle est écrite sous forme l’ancien testament. Elle est écrite sous forme d’histoire.d’histoire.

Les lois, qui sont Les lois, qui sont les dix commandementsles dix commandements et qui et qui étaient engravées sur 2 pierres, sont toujours étaient engravées sur 2 pierres, sont toujours une partie de la foi juive et la foi chrétienne. Ce une partie de la foi juive et la foi chrétienne. Ce qui a directement affecté la rédaction des lois qui a directement affecté la rédaction des lois canadiennes.canadiennes.

http://www.topmarks.co.uk/judaism/commandments/tencomms.htm

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http://fr.wikipedia.org/wiki/Mont_Sina%C3%AF

Le Mont SinaïLe Mont Sinaï

Moise qui tient la Moise qui tient la tablette des tablette des commandementscommandements

La loi mosaïque (similarités)La loi mosaïque (similarités) Ces lois sont très semblables au code de Hammourabi.Ces lois sont très semblables au code de Hammourabi.

Des exemples sont:Des exemples sont:

« Si tu frappes ton père ou ta mère, tu seras mis à « Si tu frappes ton père ou ta mère, tu seras mis à mort. » (la mise à mort est généralement exécuté par la mort. » (la mise à mort est généralement exécuté par la lapidation) lapidation) – il y a un grand respect pour les parents– il y a un grand respect pour les parents

« Vie pour vie, œil pour œil, dent pour dent, main pour « Vie pour vie, œil pour œil, dent pour dent, main pour main et pied pour pied » main et pied pour pied » - il y a rétribution.- il y a rétribution.

« Si un homme est trouvé mort dans un champ et que « Si un homme est trouvé mort dans un champ et que l’on ne sait pas qui est le meurtrier, une vache du village l’on ne sait pas qui est le meurtrier, une vache du village le plus proche sera tuée. »le plus proche sera tuée. »

La loi mosaïque (similarités)La loi mosaïque (similarités) Dans les deux cas, la justice s’attend à ce que les personnes disent Dans les deux cas, la justice s’attend à ce que les personnes disent

la vérité en cour.la vérité en cour. Il est évident dans les deux codes que Il est évident dans les deux codes que la famillela famille, dont le père est le , dont le père est le

chef, est la structure de base de la société. Beaucoup des lois chef, est la structure de base de la société. Beaucoup des lois touchent les situations familiales. Le mariage est sacré, en cas touchent les situations familiales. Le mariage est sacré, en cas d’infidélité: l’homme et la femme sont mis à mort.d’infidélité: l’homme et la femme sont mis à mort.

Les deux code de lois attachent beaucoup d’importance à Les deux code de lois attachent beaucoup d’importance à la la propriétépropriété. Le vol est considéré un crime d’une extrême importance. . Le vol est considéré un crime d’une extrême importance. Il y a souvent la punition de mise à mort.Il y a souvent la punition de mise à mort.

Les deux donnent une grande valeur à Les deux donnent une grande valeur à la vie de la victimela vie de la victime, mais , mais prennent facilement la vie de la personne accusée.prennent facilement la vie de la personne accusée.

La loi mosaïque (suite)La loi mosaïque (suite)

Mais il y a aussi des différences Mais il y a aussi des différences importantesimportantes : :

Photocopie – activité en groupe de 3 (un groupe Photocopie – activité en groupe de 3 (un groupe de 4)de 4)

Les différences et similarité entre les deux codes Les différences et similarité entre les deux codes (diagramme de Venn).(diagramme de Venn).

La loi mosaïque La loi mosaïque Mais il y a aussi des différences Mais il y a aussi des différences

importantesimportantes : :

tout le code repose sur l'autorité de Dieu, et non tout le code repose sur l'autorité de Dieu, et non d'un roi (même si guidé par Dieu). d'un roi (même si guidé par Dieu).

une seule loi pour tous, quel que soit le statut de une seule loi pour tous, quel que soit le statut de la personne (homme, femme, propriétaire ou la personne (homme, femme, propriétaire ou serviteur).serviteur).

un intérêt pour les plus défavorisés: esclaves, un intérêt pour les plus défavorisés: esclaves, étrangers, femmes, orphelins, veuves. étrangers, femmes, orphelins, veuves.

un esprit communautaire un esprit communautaire la restitutionla restitution est utilisée plus souvent pour est utilisée plus souvent pour

compenser les victimes de la perte ou de la compenser les victimes de la perte ou de la douleur. douleur. http://www.hyperhistory.net/apwh/essays/comp/cw03hammurabijustinlaw.htm

La loi mosaïque (les différences) La loi mosaïque (les différences) La loi de Moise exigeait également quelques La loi de Moise exigeait également quelques

célébrations et sacrifices au nom de leur célébrations et sacrifices au nom de leur unique Dieu. Il n’y avait pas question de unique Dieu. Il n’y avait pas question de spiritualisme dans le code de Hammourabi.spiritualisme dans le code de Hammourabi.

Tandis que le code d’Hammourabi donne Tandis que le code d’Hammourabi donne beaucoup d’importance au droit commercial, beaucoup d’importance au droit commercial, le code de Moise régit surtout le droit criminel le code de Moise régit surtout le droit criminel et le droit de famille.et le droit de famille.

Moise prend également en considération l’acte Moise prend également en considération l’acte de commettre un crime volontairement et de commettre un crime volontairement et l’acte de commettre un offense l’acte de commettre un offense accidentellement.accidentellement.

http://www.hyperhistory.net/apwh/essays/comp/cw03hammurabijustinlaw.htm

La loi mosaïqueLa loi mosaïque

Étant donné que la base du droit Étant donné que la base du droit canadien nous vient directement de canadien nous vient directement de l’Angleterre, et que le peuple anglais l’Angleterre, et que le peuple anglais avait la Bible comme guide avait la Bible comme guide spirituelle:spirituelle: le droit canadien est grandement le droit canadien est grandement

influencé par la loi mosaïque dans influencé par la loi mosaïque dans l’établissement de ce qui a besoin d’être l’établissement de ce qui a besoin d’être régi par la loi.régi par la loi.

Le CoranLe Coran

La loi musulmaneLa loi musulmane L‘Islam est une religion fondée par Mahomet L‘Islam est une religion fondée par Mahomet

(Muhammad) au VIIe siècle. Autant qu'une (Muhammad) au VIIe siècle. Autant qu'une croyance, il s'agit d'un système de croyance, il s'agit d'un système de gouvernement qui régit la vie quotidienne.gouvernement qui régit la vie quotidienne.

La religion musulmane se base sur le Coran, La religion musulmane se base sur le Coran, livre saint présenté comme la parole de livre saint présenté comme la parole de Dieu.Dieu.

Le Coran est le livre le plus sacré de la Le Coran est le livre le plus sacré de la religion musulmane. C'est aussi le premier religion musulmane. C'est aussi le premier livre à avoir été écrit en arabe.livre à avoir été écrit en arabe.

La loi musulmaneLa loi musulmane

A l’origine ce n’était pas nécessairement un A l’origine ce n’était pas nécessairement un document légal (en contraste avec le Torah Juif, document légal (en contraste avec le Torah Juif, etc.). Le Coran regroupe les paroles qui ont été etc.). Le Coran regroupe les paroles qui ont été récitées par le prophète Mahomet à son auditoire, récitées par le prophète Mahomet à son auditoire, afin d'être utilisées lors des prières musulmanes afin d'être utilisées lors des prières musulmanes

« Si vous êtes dans le doute au sujet de ce que « Si vous êtes dans le doute au sujet de ce que nous avons révélé à notre serviteur, apportez-nous nous avons révélé à notre serviteur, apportez-nous une sourate semblable à ceci ; appelez vos une sourate semblable à ceci ; appelez vos témoins autres que Dieu, si vous êtes véridiques.témoins autres que Dieu, si vous êtes véridiques.« Si vous ne le faites pas — et vous ne le ferez pas « Si vous ne le faites pas — et vous ne le ferez pas — Craignez le feu. » Le Coran (II ; 23-24) — Craignez le feu. » Le Coran (II ; 23-24)

La loi musulmaneLa loi musulmane Le coran contient des règles sur des divers sujet, Le coran contient des règles sur des divers sujet,

y inclus:y inclus: Les règles rituelles: le régime (le porc le vin…)Les règles rituelles: le régime (le porc le vin…) Les règles éthiques: le jeu, la fraude, le mensonge, le Les règles éthiques: le jeu, la fraude, le mensonge, le

blasphème…blasphème… Les règles spirituelles: pas d’idolesLes règles spirituelles: pas d’idoles Les règles du mariage et du comportement dans la Les règles du mariage et du comportement dans la

famille.famille. Le Coran adresse les offenses civiles et les offenses Le Coran adresse les offenses civiles et les offenses

criminelles.criminelles.

Historiquement, le Coran n’a pas de place dans le Historiquement, le Coran n’a pas de place dans le système juridique canadien. Cependant tandis système juridique canadien. Cependant tandis que davantage d’immigrants arrivent de l’Islam, que davantage d’immigrants arrivent de l’Islam, certains veulent résoudre des problèmes de leur certains veulent résoudre des problèmes de leur société dans leur société.société dans leur société.

Les douze tablesLes douze tables Les lois des Douze Tables Les lois des Douze Tables a été le a été le

premier code du droit romain (Rome). Il a premier code du droit romain (Rome). Il a été rédigé en 451-450 av. J.-C. par dix été rédigé en 451-450 av. J.-C. par dix magistrats, selon la tradition orale, sur magistrats, selon la tradition orale, sur douze tables de bois et de bronze, affichées douze tables de bois et de bronze, affichées au Forum. au Forum. Non seulement, la loi était Non seulement, la loi était abordable à travers le royaume, elle était abordable à travers le royaume, elle était également publiée pour éduquer les également publiée pour éduquer les citoyens.citoyens.

De plus, De plus, la loi ne pouvait pas seulement la loi ne pouvait pas seulement être laissée dans les mains des juges pour être laissée dans les mains des juges pour l’interprétation – les avocats.l’interprétation – les avocats.

La loi des Romains et le code La loi des Romains et le code justinienjustinien

Le code était une collection d’anciennes lois, Le code était une collection d’anciennes lois, d’opinions d’expert légaux de ce temps et les d’opinions d’expert légaux de ce temps et les nouvelles lois créées par Justinien. nouvelles lois créées par Justinien. Le terme Le terme « Justice » vient du nom Justinien.« Justice » vient du nom Justinien.

En l’an 1000, l’empereur Justinien a En l’an 1000, l’empereur Justinien a renforcé ses lois quand il les a renforcé ses lois quand il les a organisées selon le sujetorganisées selon le sujet dans le code dans le code Justinien.Justinien.

De l’année 100 jusqu’au 5ième siècle, De l’année 100 jusqu’au 5ième siècle, l’empire romain s’est épanouie et les lois l’empire romain s’est épanouie et les lois se sont développées. se sont développées.

Puisque Rome avait conquis une grande partie de Puisque Rome avait conquis une grande partie de l’Europe. Le code était également utilisé en Europe l’Europe. Le code était également utilisé en Europe de l’ouest, mais pas en Angleterre.de l’ouest, mais pas en Angleterre.

Un empereur romain important: Un empereur romain important: CharlemagneCharlemagne

Charlemagne (Charles the Great)Charlemagne (Charles the Great) est né le 2 avril, 742 en Europe du est né le 2 avril, 742 en Europe du nord. nord.

« Par l’épée et la croix.» était sa « Par l’épée et la croix.» était sa devise.devise.

Il est devenu maître de l’Europe de Il est devenu maître de l’Europe de l’ouest. Il avait une vision du monde l’ouest. Il avait une vision du monde très éclairée, d’otrès éclairée, d’où ù l’apprentissage et l’apprentissage et l’ordre en Europe médiévale. l’ordre en Europe médiévale.

Son royaume vaste a entouré ce qu’on Son royaume vaste a entouré ce qu’on appelle aujourd’hui appelle aujourd’hui la Francela France, la Suisse, la , la Suisse, la Belgique et les Pays-Bas. Son royaume a Belgique et les Pays-Bas. Son royaume a aussi inclus la demie de l’Italie et l’Allemagne aussi inclus la demie de l’Italie et l’Allemagne d’aujourd’hui et les sections de l’Autriche et d’aujourd’hui et les sections de l’Autriche et de l’Espagne. de l’Espagne.

En établissant un gouvernement central dans En établissant un gouvernement central dans l’Europe de l’ouest, Charlemagne a restauré l’Europe de l’ouest, Charlemagne a restauré la plupart de l’unité de l’ancien empire la plupart de l’unité de l’ancien empire romain et a pavé la route pour le romain et a pavé la route pour le développement de l’Europe moderne.développement de l’Europe moderne.

Un empereur romain important: Un empereur romain important: CharlemagneCharlemagne

Un empereur romain important: Un empereur romain important: CharlemagneCharlemagne Charlemagne s’est directement Charlemagne s’est directement

occupé du développement du occupé du développement du code de lois.code de lois.

Par la suite, Par la suite, il a fait publier et il a fait publier et imposer ces lois.imposer ces lois.

Il a crée un corps impérial de Il a crée un corps impérial de droit.droit.

Il a créé le système scolaire et Il a créé le système scolaire et forcé les jeunes à aller à l’école.forcé les jeunes à aller à l’école.

Il a imposé de contraventions.Il a imposé de contraventions.

Saviez-vous que sous Charlemagne Saviez-vous que sous Charlemagne une loi autorisait les hommes à une loi autorisait les hommes à frapper leurs femmes "selon leur frapper leurs femmes "selon leur humeur"?humeur"?

et pour un bon motif (sic : sans et pour un bon motif (sic : sans précision) ? Cette loi était-elle inspirée du précision) ? Cette loi était-elle inspirée du christianisme dont se prévalait christianisme dont se prévalait l'empereur?l'empereur?

En 1804, après la révolution Française, En 1804, après la révolution Française, Bonaparte a révisé la loi française en la basant Bonaparte a révisé la loi française en la basant sur le droit romain et le code Justinien.sur le droit romain et le code Justinien.

Ce code a donc influencé le droit canadien Ce code a donc influencé le droit canadien parce qu’il était partiellement utilisé dans la parce qu’il était partiellement utilisé dans la base du code civil français (le code Napoléonien) base du code civil français (le code Napoléonien) qui est ensuite venu avec les immigrants qui est ensuite venu avec les immigrants français au Canada au commencement du français au Canada au commencement du 19ième siècle.19ième siècle. C’est aussi la fondation de la loi au Québec (la C’est aussi la fondation de la loi au Québec (la seule province qui n’emploie pas la « Common seule province qui n’emploie pas la « Common Law » anglaise comme fondation à ses propres Law » anglaise comme fondation à ses propres lois).lois).