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N° 321, FÉVRIER 2008 Enseignement catholique actualités 5 Éditorial « En vérité je vous le dis : quiconque n’accueille pas le Royaume de Dieu en petit enfant, n’y entrera pas. » (Marc 10,15) L ’enseignement catholique a depuis longtemps une tradition et une expérience dans l’accueil de la petite enfance, notamment grâce au jardin d’enfants qui constitue, pour certains d’entre nous, le premier souvenir d’un trop lointain passé. Même si, comme en attestent les témoignages du dossier « Place aux tout-petits ! », cette pratique originale est restée vivante sous des formes diverses, le développement des classes maternelles a conduit à la scolarisation des enfants en bas âge, et ce avant même trois ans. Le traditionnel débat sur les avantages et les inconvénients d’une socialisation des enfants par la famille ou par des institutions éducatives est désormais largement dépassé. Il a été profondément renouvelé par le développement du travail des femmes, l’évolution des modèles familiaux et la nécessité de faciliter l’insertion scolaire de beaucoup d’enfants dont les parents ne sont eux-mêmes pas parfaitement intégrés sur les plans professionnel et social. Des enfants ont besoin de nous pour grandir, des familles attendent de nous une aide pour les accompagner dans leur mission de premiers éducateurs. Au moment où l’Éducation nationale se désengage à l’égard des moins de trois ans, le temps est sans doute venu pour les établissements catholiques de redécouvrir leurs savoir-faire spécifiques pour l’accueil des tout-petits dès dix-huit mois (ou même en deçà) et de les mettre à la disposition de tous. Ce chantier exigera d’inventer des formules très variées, adaptées aux contextes locaux. Sortons des sentiers battus ! Utilisons, en ce domaine comme dans les autres, nos espaces de liberté ! Sachons être aussi audacieux que des enfants ! Éric de Labarre Secrétaire général de l’enseignement catholique © G. du Retail L’audace des tout-petits Publication officielle du Secrétariat général de l'enseignement catholique / AGICEC n Directeur de la publication > Paul Malartre n Rédacteur en chef > Gilles du Retail n Rédacteur en chef adjoint > Sylvie Horguelin n Ont participé à la rédaction de ce numéro > Claude Berruer, André Blandin, Élisabeth du Closel, Véronique Glineur, José Guillemain, Marie-Christine Jeanniot, Virginie Leray, Yves Mariani, Père Patrice Marivin, Isabelle Mimart, Irène de Palaminy, Mathilde Raive, Françoise Récamier, Étienne Verhack nÉdition > Dominique Wasmer, Marie-Françoise Comte (rédacteurs-graphistes), René Troin (secrétaire de rédaction) n Diffusion et publicité > Dominique Wasmer, avec Géraldine Brouillet-Wane, Jean-Noël Ravolet et Marianne Sarkissian (commandes) n Rédaction, administration et abonnements > 277 rue Saint- Jacques, 75240 Paris Cedex 05. Tél. : 01 53 73 73 75. Fax. : 01 46 34 72 79 n E-mail > [email protected] n Abonnement > 45 /an n Numéro de commission paritaire > 0707 G 79858 n Imprimeur > Vincent, 26 avenue Charles-Bedaux, BP 4229, 37042 Tours Cedex 1.

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N° 321, FÉVRIER 2008 Enseignement catholique actualités 5

Éditorial

« En vérité je vous le dis :

quiconque n’accueillepas le Royaume de Dieu

en petit enfant, n’y entrera pas. »

(Marc 10,15)

L’enseignement catholique a depuis longtemps une tradition etune expérience dans l’accueil de la petite enfance, notammentgrâce au jardin d’enfants qui constitue, pour certains d’entrenous, le premier souvenir d’un trop lointain passé. Même si,

comme en attestent les témoignages du dossier « Place aux tout-petits ! »,cette pratique originale est restée vivante sous des formes diverses, le développement des classes maternelles a conduit à la scolarisation desenfants en bas âge, et ce avant même trois ans. Le traditionnel débat sur les avantages et les inconvénients d’unesocialisation des enfants par la famille ou par des institutions éducativesest désormais largement dépassé. Il a été profondément renouvelé parle développement du travail des femmes, l’évolution des modèlesfamiliaux et la nécessité de faciliter l’insertion scolaire de beaucoupd’enfants dont les parents ne sont eux-mêmes pas parfaitement intégréssur les plans professionnel et social. Des enfants ont besoin de nous pour grandir, des familles attendent denous une aide pour les accompagner dans leur mission de premierséducateurs. Au moment où l’Éducation nationale se désengage à l’égard des moinsde trois ans, le temps est sans doute venu pour les établissementscatholiques de redécouvrir leurs savoir-faire spécifiques pour l’accueildes tout-petits dès dix-huit mois (ou même en deçà) et de les mettre à ladisposition de tous. Ce chantier exigera d’inventer des formules très variées, adaptées auxcontextes locaux. Sortons des sentiers battus ! Utilisons, en ce domainecomme dans les autres, nos espaces de liberté ! Sachons être aussiaudacieux que des enfants !

Éric de LabarreSecrétaire général

de l’enseignement catholique

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L’audace des tout-petits

Publication officielle du Secrétariat général de l'enseignement catholique / AGICECn Directeur de la publication > Paul Malartren Rédacteur en chef > Gilles du Retail n Rédacteur en chef adjoint > Sylvie Horguelin n Ont participé à la rédaction dece numéro > Claude Berruer, André Blandin, Élisabeth du Closel, Véronique Glineur, José Guillemain, Marie-Christine Jeanniot, Virginie Leray, Yves Mariani, Père Patrice Marivin, Isabelle Mimart, Irène dePalaminy, Mathilde Raive, Françoise Récamier, Étienne Verhack nÉdition > Dominique Wasmer, Marie-Françoise Comte (rédacteurs-graphistes), René Troin (secrétaire de rédaction)n Diffusion etpublicité > Dominique Wasmer, avec Géraldine Brouillet-Wane, Jean-Noël Ravolet et Marianne Sarkissian (commandes) n Rédaction, administration et abonnements > 277 rue Saint-Jacques, 75240 Paris Cedex 05. Tél. : 01 53 73 73 75. Fax. : 01 46 34 72 79 n E-mail > [email protected] n Abonnement > 45 €/an n Numéro de commission paritaire >0707 G 79858 n Imprimeur > Vincent, 26 avenue Charles-Bedaux, BP 4229, 37042 Tours Cedex 1.

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24 Enseignement catholique actualités N° 321, FÉVRIER 2008

Dossier

Face aux questions qui se posent sur

l’éventualité de ne plusscolariser les moins

de trois ans,l’enseignement

catholique n’aurait-ilpas une place à

prendre dans ce débat sur la petite enfance en proposant

des structures d’accueil ?

Certaines écoles ont ouvertdes jardins d’enfants ou des crèches multiaccueils

dans l’enceinte de leur établissement, il y a de longues années.Aujourd’hui, on voitapparaître des projetsde crèches d’application

liées à des lycées proposant des filièressanitaires et sociales.

puissent ou non être scolarisés,l’enseignement catholique n’au-rait-il pas une place à prendredans ce débat sur la petite enfan-ce ? À Formiris, un groupe detravail s’est mis en place sur lascolarisation des deux ans. Dirigépar Sylvie Crépy, il propose despistes de réflexion, des grilles dequestionnement et des points de

vigilance, le tout intégré dans unprojet d’école. Par ailleurs, la di-rection diocésaine de Vendéeréalise actuellement un dossiersur le sujet, composé de deux livrets : « Faut-il inscrire ounon ? » et « Des propositions innovantes d’accueil des enfantsdans et hors l’école ». À la direction diocésaine du

Place aux

tout-petits !Mans, autre exemple, ChantalBourmault, enseignante déta-chée pour la pédagogie en ma-ternelle, s’interroge sur la miseen place de « classes passerelles »,sas qui permettraient de passerprogressivement de la crèche àla maternelle. Mais si un décretd’application était publié, inter-disant la scolarisation aux moinsde trois ans, il resterait à s’inter-roger sur la création de nou-veaux dispositifs d’accueil de lapetite enfance : jardins d’en-fants, structures multiaccueils…en s’appuyant sur le « plan petiteenfance » de Philippe Bas, an-cien ministre délégué à la Sécu-rité sociale, aux Personnesâgées, aux Personnes handica-pées et à la Famille, présenté le 7 novembre 2006. Celui-ci pré-conisait de créer 40 000 placesde crèche supplémentairespour les enfants de moins detrois ans, en cinq ans. Des directeurs diocésains, descongrégations et des chefs d’éta-blissement commencent à s’inter-roger. « Il y a un gros besoin deplaces pour les petits », commenteAlain Sulmon, directeur de l’en-semble scolaire Pastre - Grande-Bastide, à Marseille. En janvier2009, une structure multiaccueildevrait voir le jour sur le terrainde son établissement, et servir decrèche d’application pour sesélèves de sections sanitaires et sociales (cf. p. 27) « Nous sommesconcernés par la prise en charge de

À Bonsecours. « Maman, les P’tits Bateaux » à l’heure de la sieste.

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Les chiffres parlent d’eux-mêmes. En 2006, 10 %des 2,4 millions d’enfantsde moins de trois ans, soit240 000 enfants, n’ont pas

de solution de garde. En 2007, lesécoliers de deux ans ont vu leursrangs se réduire de 7,9 % par rap-port à l’année précédente. Le gou-vernement annonce, en outre, qu’ilva supprimer des enseignants surla toute petite section de maternelle,et donc, par voie de conséquence,l’accueil des 2-3 ans dans les classesmaternelles. Certaines écoles ca-tholiques, qui ont choisi d’accueillirdes 2-3 ans pour pallier la baisse deleurs effectifs, craignent de voir desclasses, voire des établissements fer-mer, surtout en zone rurale. Si la suppression de l’accueildes moins de trois ans n’est pasclairement annoncée, XavierDarcos précise qu’il n’est « passûr que la scolarisation précoce soittoujours avantageuse. Tous les en-fants de deux ans n’ont pas le mini-mum d’autonomie requis pour pro-fiter d’une scolarisation précoce ».Le ministre de l’Éducation natio-nale dit encore que, « pour toutesces raisons, l’enseignement précoce nepeut être considéré comme une obli-gation du service public éducatif ». D’autre part, même s’il est contro-versé et sujet à polémique, le rap-port Bentolila (cf. p. 15) préconisede « rendre obligatoire la scolaritédès trois ans révolus, pour faire de lamaternelle une école à part entière ». Alors, que les petits de deux ans

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C’est toujours rafraîchis-sant, une crèche, mêmedans des murs vétustes.Tout est à hauteur despetits d’hommes hauts

comme trois pommes. Il y a deschaises en miniature ; des petits litsà barreaux, des poussettes, des bi-berons et des toilettes lilliputiennes ;des guirlandes partout ; aux murs,des dessins pleins de couleurs quireprésentent de drôles d’animaux,des bonshommes, des maisons, dessoleils ; sur les étagères, des pin-ceaux, des crayons, de la pâte à mo-deler ; un tas de jeux pédagogiquesavec des cubes, des éléments quis’emboîtent les uns dans les autres ;des livres musicaux… Une crèche, c’est un universjoyeux, lumineux, coloré. Un uni-vers feutré qui s’égaye avec les ba-billages et les cris des enfantsquand la sieste est terminée. En 1985, Nicole Renaudin, direc-trice de l’école Saint-Joseph, à Sal-vagnac (Tarn), une école de deuxclasses logée dans un vieux château,qui a gardé son âme d’antan avecson piano droit, son armoire bour-rée de vieux livres, sa banquette etson superbe escalier de pierres qui

menait aux douves, a sans douteété pionnière en créant un jardind’enfants. Il existait bien autrefoisdes garderies ouvertes par les reli-gieuses et religieux. Mais elles ontquasiment toutes disparu. À la retraite depuis quelques mois,Nicole se souvient qu’à l’époque, elle a été acculée à l’ouverture deson « Jardin des Lutins ». En 1984,elle scolarisait des petits de deuxans dans une classe comprenantaussi des enfants de CP. L’inspec-teur de l’Éducation nationale pas-se par là, s’insurge contre ce fait etlui interdit dorénavant la scolari-

Dans l’enseignementcatholique, crèches

multiaccueils et jardinsd’enfants ne sont pas

nombreux. Souventcréées pour maintenir

une école en zonerurale, ces structures

n’en sont pas moins de vrais lieux

de préparation à l’univers scolaire.

l’enfance, dit-il. Et pourquoi pas dela petite enfance, s’il y a un service àrendre ? L’enseignement catholique,dans ce domaine, a été trop frileux.Pourquoi l’idée n’a-t-elle jamais étéémise ? » « 90 % des familles vien-nent chez nous pour les services,poursuit Élisabeth Thoreson, di-rectrice diocésaine d’Albi. Si laporte d’entrée n’est pas ouverte, onrisque de ne pas nous connaître. » « Dans l’enseignement catholique,nous n’avons pas assez de projetsavec les collectivités territoriales,pour d’autres types de créations plus lo-cales, ajoute pour sa part EugèneBulteau, directeur diocésain deRouen. Les crèches en feraientpartie. Se lancer dans cette dé-marche permettrait de sortir duchamp de l’enseignement. Il estbon de chercher d’autres partena-riats. Quand on réfléchit à l’édu-cation des enfants, cela n’exige-t-il pas de s’intéresser à la petiteenfance ? »

Beaucoup d’énergieCertains sont passés à l’acte de-puis de longues années mainte-nant. Souvent ce sont des petitesécoles de deux à trois classes, quiont vu dans cette création de jar-dins d’enfants ou de crèches as-sociatives un moyen de survie.On les compte sur les doigts desdeux mains. Car, curieusement,elles n’ont pas fait d’émules.Certes, les contraintes sont exi-geantes, et il faut beaucoupd’énergie pour parvenir à sesfins. Sans compter l’obligation derentabilité. Mais quand on y par-vient, quelle satisfaction de pou-voir apporter aux tout-petits cedont ils ont besoin, sans les noyerdans des classes de maternellesurchargées. D’autres projets, tout récents,voient le jour par le biais decrèches d’application. Le lycéeBel-Orme de Bordeaux est sansdoute pionnier dans le domaine,et son projet a été considéré com-me expérimental par le rectoratqui lui accorde des moyens. Un chantier est ouvert. L’ensei-gnement catholique va-t-il entrerdans cette stratégie éducativemalgré les difficultés ?

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sation des moins de quatre ans, luioctroyant malgré tout une déro-gation pour conserver ce systèmejusqu’à la fin de l’année scolaire.« Je pense qu’une des raisons de cette in-tervention était le souci d’effectifs qu’avaitl’école publique du village, raconte Nicole avec le recul. Je craignais, quantà moi, la fermeture de mon école. » De juin à septembre 1985, Nicoleva effectuer un parcours du com-battant pour maintenir l’accueil destout-petits, soutenue par une de sesamies, enseignante devenue infir-mière, « une aide précieuse car je nesavais vraiment pas à qui m’adresser ».De démarche en démarche, elle ob-tiendra l’agrément du médecin dela PMI1 pour l’ouverture d’un jar-din d’enfants, une structure asso-ciative dont l’Ogec2 est partie pre-nante, pour les 2 à 5 ans. Jardind’enfants qui deviendra en quelquesorte une forme d’école maternel-le sans en avoir ni le nom ni l’insti-tutrice pour la faire fonctionner,une telle structure sortant du champde l’Éducation nationale.Les débuts se font avec les moyensdu bord. Bénévolat, contrats aidés

Une passerelle vers la maternelle

Béatrice Thomas, directrice du « Jardin desLutins », à Salvagnac.

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Dossier/Place aux tout-petits !

sans qualification. Jusqu’à l’arri-vée de Béatrice Thomas, en 1990.Cette éducatrice de jeunes enfantsdirige aujourd’hui « Le Jardin desLutins » devenu, en 2005, struc-ture multiaccueil avec un agré-ment pour accueillir 20 enfants de18 mois (dérogation à 16 mois etdemi) à 5 ans, de 8 h 30 à 18 heures.Pour cela, il a fallu rénover tota-lement les locaux, passer d’unesurface de 2 m2 à 7 m2 par enfant,embaucher du personnel qualifié(une auxiliaire de puériculturenotamment), respecter des tempsd’ouverture (185 jours/an) impo-sés par la caisse d’allocations fa-miliales (CAF) et un taux de rem-plissage d’au moins 50 %, faire unprojet pédagogique.

Lutins, Kalinours et Petits Bouchons…« Les législations se sont beaucoup ren-forcées ces dernières années, commenteBéatrice Thomas. Le médecin PMInous contrôle en permanence et passetrès régulièrement. Mais nous avonstoujours eu de très bons rapports.Une confiance s’est établie au fil desannées, car nous n’avons jamais agisans prévenir. Ainsi, ne nous a-t-ellepas obligés à embaucher une puéri-cultrice comme directrice. Mon ex-périence était jugée suffisante. Noussommes, en outre, la seule structurede ce type dans le village et le can-ton. Nous rendons un vrai serviceaux familles. » « Même si elles sontnombreuses à inscrire ensuite leursenfants à Saint-Joseph, il n’y a au-cune obligation à le faire, commenteDelphine Tatin, la toute nouvelledirectrice de l’école. Les famillesgardent leur totale liberté de choix. »Même écho dans toutes les struc-tures. Mais que l’on sorte des « Lu-tins », de « Kalinours », jardin d’en-fants adossé à l’école Saint-Louisdu petit village de Vernierfontaine(380 habitants dans le Doubs), de« P’tit Bout’ Chou », dans les bâti-ments de l’école Saint-Gabriel àBordeaux, des « Petits Bouchons »,lié à l’école Sévigné, toujours à Bordeaux, de « la garderie » del’école Saint-Jean-Baptiste à Allan(1 385 habitants, dans la Drôme),ou encore de « Maman, les P’titsBateaux » à Bonsecours, aux portesde Rouen, on choisit majoritaire-

ment de rester dans l’école atte-nante. Parce que les enfants ontdes repères. Parce que les visagessont connus. Parce que les passe-relles mises en place entre la crècheet l’école sont évidentes et prépa-rent vraiment les enfants à effec-tuer « le passage » en douceur. «Unlien très fort existe entre nos enfants et la petite maternelle, commente Anne Brulis, puéricultrice et di-rectrice de “P’tit Bout’ Chou”. Il ya des échanges une fois par semaine.Des travaux en commun sur un thè-me. Les petits s’acclimatent à l’école,progressivement. On en parle, et il y atout ce que l’on met autour. » « Le jardin d’enfants “Kalinours”est une réponse éducative importan-te, fait remarquer à son tour Pas-cale Viennet, directrice de l’écoleSaint-Louis, à Vernierfontaine.Pour nos tout- petits, nous avons deuxéducatrices de jeunes enfants. C’est unluxe par rapport aux classes mater-nelles. Il y a donc tout un accueil, unsuivi de chacun, un début de sociali-sation. Certes, nous n’avons pas d’ins-titutrices. Mais la formation des édu-catrices jeunes enfants est très pointuesur l’enfant en maternelle. Il n’y a doncaucun souci. Au contraire. Les enfantssont tellement mieux pris en charge. » À Bonsecours, il suffit d’ouvrir uneporte pour passer de l’univers de

la crèche à celui de la petite sec-tion de maternelle. « Quand les pa-rents ont pris la décision de choisirde scolariser leur enfant à Notre-Dame, et quand l’enfant est propre,on fixe une date pour une entrée pro-gressive à l’école, explique ClaudineBureau, directrice de “Maman,les P’tits Bateaux”. Les enfantsconnaissent bien l’institutrice, IsabelleCoussin, qui est également la direc-trice. Ils la voient dans le jardin, ilsont déjà été invités à goûter dans saclasse. Pendant l’adaptation qui sefait à n’importe quel moment de l’an-née, l’école n’a lieu que le matin. L’en-fant est donc inscrit à la crèche à mi-temps et à l’école à mi-temps. Cetteadaptation ne doit pas durer plusd’un mois. Pour se sentir écolier, l’en-fant doit être à plein temps à l’école.Il peut avoir deux ans et demi, peuimporte, s’il est prêt. De la façon donton procède, cela ne pose aucun pro-blème. Cela se fait en douceur. Aubout de quinze jours, quand il voitles copains aller à la cantine, il a en-vie de les suivre. Il n'y a donc au-cune rupture. »

Désirs de crècheAvant d’être à la crèche, ClaudineBureau était directrice de Notre-Dame, une école de cinq classes,et institutrice en petite section dematernelle. C’est elle qui a voulula crèche, en 1993. Un vrai défi.Son président d’Ogec la suit. « J’avais des demandes d’inscription enmaternelle d’enfants de deux ans, voireplus jeunes encore. Les parents recher-chaient une structure pour que leurs en-fants vivent en collectivité. Il y avaitdes bâtiments vides dans l’école, d’an-ciens dortoirs. L’idée d’une crèche afait son chemin. Je me suis lancéedans l’aventure sans savoir ce quim’attendait. » Comme à Salvagnac, il y a troisans, la crèche est devenue mul-tiaccueil, plus difficile à gérer quel’accueil régulier à la semaine. Enoutre, elle reçoit des tout-petits dèstrois mois. Et dès le départ, Clau-dine Bureau a été autorisée à enprendre la direction, à conditiond’être assistée d’une puéricultri-ce. « Dans ma motivation, il y avaitavant tout l’accueil du jeune enfant.Un service à rendre aux familles désem-parées par le manque de structures.C’est toujours la même idée qui me

suit. Nous allons fusionner avec l’éco-le Nazareth du Mesnil-Esnard, com-mune voisine sur laquelle nous allonsnous implanter. La crèche va suivre,avec une augmentation de sa capaci-té d’accueil à 45 enfants. Tout ça pourla rentrée de septembre 2008. » Derrière ces désirs de crèche, vé-ritable service rendu aux familles,il y a certes l’idée de faire connaîtrel’enseignement catholique et sesvaleurs à des personnes qui n’y se-raient peut-être jamais venues. Maisau-delà, il y a cette belle opportu-nité de pratiquer un accueil en sou-plesse et de porter une véritableattention à chaque enfant. « C’estautre chose qu’une classe maternellesurchargée », s’exclament les inté-ressées. Mais il faut y croire. Celanécessite un gros investissementpersonnel, une adhésion de l’équi-pe enseignante et des parents, lamise en place d’une continuité édu-cative et une gestion rigoureuse.Et il faut parfois faire face à quelquesdifficultés avec l’inspection d’aca-démie qui peut y voir une « concur-rence déloyale ». Mais au bout ducompte, tout le monde s’y retrou-ve. Les enfants, les premiers. Quelbonheur de les voir faire la transi-tion crèche-école sans heurts et sanspleurs !

ÉLISABETH DU CLOSEL

1. Protection maternelle et infantile.2. Organisme de gestion de l’enseignementcatholique

sLa Fondation d’Auteuil s’est tou-jours préoccupée des jeunes les

plus en difficulté, par le biais de mai-sons d’enfants ou d’internats. Au fildes années, elle a été amenée à inter-venir auprès d’enfants de plus en plusjeunes. D’où l’idée de créer, dans lesquartiers défavorisés, des structuresmultiaccueils réservées en priorité auxfamilles en difficulté, afin de faire de laprévention le plus tôt possible. C’est làune nouvelle orientation du conseild’administration. « En intervenant avant

Fondation d’Auteuil : prévenir le plus tôt possible

À Bonsecours, il suffitd’ouvrir une porte

pour passer de la crèche à la petite section

de maternelle.

Claudine Bureau, directrice de « Maman, lesP’tits Bateaux », à Bonsecours, près de Rouen.

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l’école, on crée plus facilement un liende confiance avec les familles », com-mente Valérie Löchen, directrice veilleet stratégie au siège de la Fondation, àParis. À Strasbourg, dans le quartierHautepierre, vient d’être inaugurée unecrèche multiaccueil, située dans le mê-me bâtiment que le centre médico-social. À Marseille, sous la houlette deMarie-Françoise Zerbonne, chargée deprojets de développement dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, unehalte-garderie a ouvert ses portes en

décembre. En cours, une crèche qui sera située dans un immeuble où setrouveront également un service pa-rentalité et une résidence sociale de 30 logements pour familles monopa-rentales. Car l’idée de la Fondation, c’estaussi de créer des conditions d’aide auxfamilles : dispositif de garde d’enfantsà domicile, accueil de dépannage etd’urgence, création de passerelles avecdes classes maternelles… Aujourd’hui,sept structures multiaccueils sont enprojet, dont une à Paris. EDC

euil : prévenir le plus tôt possible

Apprendre à langer, àdonner le bain, le bi-beron, à porter untout-petit, à le cou-vrir, à apaiser un cha-

grin, à dispenser des soins de base ; apprendre à faire un lit, àrepasser le linge… Autant degestes que les élèves des filièressanitaires et sociales doivent savoir effectuer. Dans les lycées proposant detelles formations, il existe bienune salle de puériculture. Maisl’apprentissage s’effectue surdes poupons en Celluloïd. Aulycée technologique et profes-sionnel Bel-Orme, à Bordeaux,sous tutelle des Filles-du-Cœur-de-Marie, labellisé « ly-cée des métiers », grâce notam-ment au BTS économie socialeet familiale, les jeunes pour-ront dorénavant être encontact avec des tout-petitsbien vivants. Et ce, par le biaisd’une crèche d’application, unprojet en couveuse depuisquelques années qui va voir lejour en septembre 2008 grâceau dynamisme et à la volontéde l’équipe pédagogique. « En travaillant non plus sur des bébésen Celluloïd mais avec des enfants, on

sortira du seul geste de savoir-fairepour aller vers de l’éducatif », com-mente le directeur Jean-PierreWellhoff, heureux de parvenir àconcrétiser cette expérience. Une première en France, semble-t-il. Il n’existerait, en effet, aucu-ne structure de ce type sur tout leterritoire. Des projets sont encours chez les Salésiens, notam-ment au groupe scolaire Pastre -Grande-Bastide, à Marseille,mais aucun ne semble aussi éla-boré que celui de Bel-Orme.

Apprendre les bons gestesLes structures d’application dans l’Éducation nationale existent depuis de nombreuses années :

restaurant, garage, ferme aquacole... Deux lycées catholiques innovent en créant une crèche d’application pour leurs élèves en filières sanitaires et sociales.

Genèse. Bel-Orme fait partie d’unréseau de trois établissements pro-fessionnels avec Saint-Michel, àBlanquefort, lycée hôtelier com-portant un restaurant d’applica-tion, et Saint-Augustin, à Bordeaux,ouvrant sur des professions liées àl’esthétique et possédant son propresalon de maquillage.

Projet expérimentalPour proposer une véritable pro-fessionnalisation à ses élèves, Bel-Orme a songé à une crèche d’ap-plication. L’idée, déjà lancée il y aune dizaine d’années, n’aboutit pas.Le lycée s’enfonce dans une crisefinancière. Il se relève et le pro-jet est relancé, notamment par Michèle Broine, directrice adjoin-te et ancienne infirmière. Par chance, une maison jouxtantle lycée est en vente. Pour les be-soins de mise aux normes d’unetelle structure multiaccueil pour lapetite enfance, elle devra cepen-dant être démolie. Pour laisser place à un nouveau bâtiment plusfonctionnel, pouvant accueillir20 tout-petits de trois mois à trois

ans. Dix-huit places seront réser-vées aux familles du quartier, etdeux aux enfants de mères céliba-taires, élèves de l’établissement. Outre les partenaires classiques –mairie, CAF, conseil général, PMI –, Bel-Orme reçoit le soutiendu rectorat qui promeut la crèchecomme projet expérimental. Quin-ze heures d’enseignement sontmises à disposition pour assurerle lien crèche-école. Car un vraiprojet pédagogique a, en effet, étéconçu, en lien avec les enseignants,

parfois d’anciens professionnels dela santé. « Cette crèche est l’équiva-lent de n’importe quelle structure d’ap-plication, avec une réserve impor-tante, le respect du rythme des enfantsafin de les perturber le moins possible,commente Michèle Broine. Celaveut dire que les élèves y auront accès à des heures très précises, le matin et le soir. Ils pourront aussi êtreprésents pour les repas et ponctuelle-ment l’après-midi pour des activitésludiques et éducatives. » Il y aura, d’autre part, un va-et-vient permanent entre la crèche etles élèves qui auront un intérêt pra-tique à utiliser la structure. Pourtraiter le linge, par exemple. Oupour l’entretien des locaux. « Cequi signifie un maillage très fin entreles personnels de la crèche et les enseignants. Nous allons mettre en

En attendant les vrais bébés. Au lycée Bel-Orme, à Bordeaux, on apprend à langer, laver, donner le biberon... avec des poupons en Celluloïd.

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Dossier/Place aux tout-petits !

place des projets communs. Il y auraregards croisés des uns et des autres. »Cette structure aura donc de mul-tiples vocations. Lieu de vie desenfants et lieu de formation desélèves, elle permettra de déve-lopper le sentiment d’apparte-nance à un milieu professionnel,de faciliter une pédagogie deconstruction des savoirs, de dé-velopper un processus d’ap-prentissage lié à l’observation di-recte des besoins des enfants etde leur évolution. « Ce qui ne dis-pensera pas des stages à l’extérieur,poursuit Michèle Broine. Toutcomme nous recevrons des stagiaires. »Dans l’établissement, on entendgarder l’esprit de la congrégation,l’ouverture à la société. La crèchey contribuera. Outre l’accueil desenfants, le souhait de l’équipe estde créer un service mandataire degarde à domicile, d’être à l’écou-te des parents, de les informer, demener des actions et des débatsliés à la parentalité.

MultipartenariatAutre lieu, autre projet. À Mar-seille, dans le IXe arrondissement,l’ensemble scolaire Pastre - Grande-Bastide, situé sur un magnifiqueterrain de 13 hectares au pied descalanques, propose également desfilières sanitaires et sociales. Pointde départ de la réflexion du di-recteur, Alain Sulmon : l’accueildes tout-petits. « Nous avons tou-jours eu une tradition d’accueil dèsl’âge de deux ans. La crèche était unvague projet. Nous n’y pensions pasvraiment puisque nous avons une classe “bambis”, hors contrat, pour les 2-3 ans. Nous cherchions, ces der-nières années, à la faire repasser souscontrat. Cette toute petite section accueille aujourd’hui 20 enfants. » Vient l’annonce du gouvernementpermettant de penser que l’on sedirige inéluctablement vers uneinterdiction de scolariser les en-fants de moins de trois ans. Pourne pas interrompre ce service d’ac-cueil rendu aux familles, AlainSulmon pense « crèche ». Un pro-jet tout ficelé lui arrive par la mai-rie, ce qui lui évitera les tracasse-ries des démarches administrativeset la gestion parfois délicate d’unetelle structure.

L’organisme Crèche Attitude, quigère une vingtaine de crèches enFrance, a été chargé par deux cli-niques du IXe arrondissement deMarseille de travailler sur un pro-jet de structure multiaccueil de 30 places pour les enfants de leurpersonnel. Il s’adresse à la mairiepour trouver un lieu d’implanta-tion. Alain Sulmon, qui entretientdes liens étroits avec cette dernière,

est contacté. « Crèche Attitude cher-chait non pas un terrain pour instal-ler cette crèche, mais un endroit pourcréer un partenariat », précise-t-il. Rencontres. Débats. Propositions.Un projet à trois volets s’élaboreentre Crèche Attitude, le directeurde l’établissement et les sœurs salésiennes de Don Bosco qui ontla tutelle. À savoir : l’accueil destout-petits ; une crèche d’applica-

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Lors de son assemblée générale des 25 et 26 janvier 2008, à Marseille(cf. pp. 8-9), le Synadec* a décidé d’examiner la question de l’accueil de

la petite enfance en réponse aux éventuelles décisions de ne plus prendre en compte les enfants de moins de troisans dans le système scolaire, et aux attentes des familles. Les témoignages et réflexions recueillis au cours d’unetable ronde menée sur ce sujet ont montré que l’accueil, des enfants de deux ans notamment, devait être travailléau travers de concertations entre les parents, les enseignants, les représentants de la petite enfance et les élus. Ildoit y avoir une pluralité de réponses, car, en fonction de l’intérêt de l’enfant et de son contexte de vie, la typolo-gie d’accueil peut être différente d’un enfant à l’autre. Cependant les demandes des familles sont telles qu’« il fau-dra bien, comme le soulignait le maire de Roquevaire (Bouches-du-Rhône), André Niel, trouver des solutions, et les communes devront s’appuyer sur des structures déjà existantes là où cela est possible pour faire face aux situations des enfants et des familles, cela au moindre coût possible ». Pour Martial Limouzin, directeurdiocésain de Vannes, « le temps est donc venu de se saisir de cette opportunité éducative pour montrer les capaci-tés d’adaptation des écoles de l’enseignement catholique », et, ajoutait Valérie Beauchamps, présidente de l’Udapel**de Vendée, de « travailler ensemble à un projet social et éducatif, y compris en réseau d’écoles ». Des outils sontindispensables pour mener à bien cette réflexion. Pascal Gaulon, directeur de l’école Sévigné, à Issoire (Puy-de-Dôme) propose dès à présent un PowerPoint de synthèse des différents dispositifs et de leurs exigences. GDR

* Syndicat national des directeurs et directrices d'écoles catholiques. Internet : www.synadec.org** Union départementale des associations de parents d’élèves de l’enseignement libre.

Trouver des solutions

tion pour former les élèves ; unprojet intergénérationnel avec lamaison de retraite des sœurs joux-tant le lycée. Crèche Attitude, parl’intermédiaire de Marie Pelen, chefde projet Bouches-du-Rhône, semontre intéressée par l’aspect pé-dagogique et le lien avec les per-sonnes âgées. À l’heure où nous écrivons ces lignes,le projet est en bonne voie de réa-lisation. Si tout va bien, la crèchedevrait être opérationnelle en jan-vier 2009. Et entraîner la créationd’autres structures de ce type dansle réseau d’établissements salésiens.

ÉLISABETH DU CLOSEL

uNée en 2004, Crèche Attitude est une en-treprise qui crée et gère des structures

d’accueil à fort contenu pédagogique et qualita-tif pour les tout-petits. L’une de ses finalités estde contribuer à améliorer le service rendu auxusagers en soulageant les collectivités publiquesd’une gestion de plus en plus lourde de leursstructures petite enfance. Elle gère actuellementune vingtaine de structures en France, conçuesselon un même esprit au service du développe-ment de l’éveil de l’enfant. Sur internet : www.creche-attitude.fr

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Lycée Bel-Orme, Bordeaux. De gauche à droite : Jean-Pierre Wellhoff, le directeur, Martine Barbe, l’économe, et Michèle Broine, la directrice adjointe.

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maîtrise correcte du langage, déterminantepour le succès de la scolarité. Pour certains, vivant souvent dans des ghettos sociaux, iln’est pas facile de se trouver projeté à trois ansdans le milieu scolaire, et cette violence peutentraîner un rejet rapide de l’école. Derrière tout cela, il existe bien sûr des pro-blèmes financiers. L’accueil à l’école d’un en-fant de deux ans coûte cher à l’État. Le confierà la branche famille de la Sécurité sociale, c’esten quelque sorte faire appel aux cotisationsdes salariés.

Pourtant, c’est grâce à l’appui de la CNAF que des structures passerelles,intermédiaires entre la famille et l’école, se sont créées à partir des années 1980…J.-L. D. : Oui, la CNAF sait mener une expé-rimentation, l’évaluer, en rendre compte,diffuser ses recherches. Même si le retour sur

Un vide à combler !

investissement de pareilles entreprises estdifficilement mesurable, sinon en termes deprévention de l’échec scolaire, de la délin-quance… Le terme de classes passerelles quia été retenu (cf. encadré), indique bien quel’objectif recherché ici est une transitionentre le suivi sanitaire du tout-petit, pratiquéà la crèche, et l’entrée dans le monde éducatifde l’école… Dans les trois ans à venir, il va falloir trouver des solutions, innover dans cesens. Si l’enseignement catholique est le pre-mier, ou l’un des premiers, à lancer des expé-riences, il ne peut qu’être favorablement accueilli. Et venir en aide aux familles dontles 2-3 ans se trouvent en marge serait tout àson honneur. Il est évident, aujourd’hui, que les modesde garde sont devenus un enjeu électoralpour les maires, aussi bien que le loge-ment, et une forte motivation pour les en-treprises désireuses de s’implanter sur unecommune. La redynamisation d’un tissuéconomique passe aussi par l’importance

Des lieux d’accueil toujours insuffisantspour les très jeunes enfants et une écolematernelle qui accueille de moins en moinsles deux-trois ans. Que pensez-vous de ce bilan ? Jean-Louis Deroussen : Entre l’obligation descolariser les enfants à six ans et une politique,ancienne, qui cherche à mieux harmoniservie professionnelle et vie familiale, on constateun vide ! Il manque un nombre important destructures qui permettent aux couples encharge d’un jeune enfant – entre trois mois et trois ans – de continuer à travailler. Le besoin brut serait de 1 246 179 places, selonl’enquête Insee 2005. Là-dessus, on sait que155 244 parents ont dû arrêter de travailler,faute de trouver une solution de garde auprès d’une structure d’accueil collectif ouindividuel, ou encore auprès de leur famille.

C’est tenable, un pareil fossé ? J.-L. D. : Non, ce n’est pas tenable. Le prési-dent de la République a d’ailleurs déclarévouloir mettre en place un droit opposableau mode de garde. À qui faudra-t-il décla-rer : « Moi, je veux continuer à travailler et trou-ver une solution de garde pour mon enfant » ? À la mairie ? À la CAF ? Et quelle solutionva-t-on proposer ? Une crèche à proximitédu logement ou du lieu de travail des pa-rents ? Une assistante maternelle ? Nous nesommes pas encore, aujourd’hui, en mesu-re d’apporter une réponse satisfaisante auxattentes des parents. Mais, comme l’a an-noncé Xavier Bertrand2, ce droit opposablesera mis en place. Et d’ores et déjà, il nousfaut nous mettre au travail pour apporterdes solutions aux plus petits…

N’y a-t-il pas une urgence particulièrepour les enfants de deux à trois ans quin’ont pas été admis à la crèche et ne serontplus admis dans les petites sections d’écolesmaternelles qui restreignent leur accueil,alors qu’ils auraient souvent un grandbesoin d’être socialisés ?J.-L. D. : En effet, ils manquent parfois d’ac-compagnement parental pour acquérir une

Jean-Louis Deroussen est président du conseil d’administration de la Caisse nationale des allocations familiales, la Cnaf1, depuis octobre 2006. Cet établissement public assure,

depuis quarante ans, une mission de service public en accompagnant les familles dans leur vie quotidienne : garde des enfants, soutien à la parentalité… Le projet d’ouverture de lieux d’accueil pour les tout-petits dans l’enseignement catholique lui semble intéressant.

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Jean-Louis Deroussen président du conseil d’administration

de la Caisse nationale des allocations familiales

*Métropolitaine et Dom.

Répartition par âges des enfants de moins de 6 ans en France* au 1er janvier 2007

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Dossier/Place aux tout-petits !

accordée par les communes à l’accueil desjeunes enfants.

Un montage financier est donc possible avec vous ? J.-L. D. : Oui, dans la mesure où toutes les fa-milles sont accueillies dans un esprit de neu-tralité. Une CAF ne peut pas financer un pro-jet servant des intérêts particuliers. Ni un pro-jet qui demanderait une participation exces-sive aux familles. Mais un directeur d’écolepeut passer une convention avec une CAF parle biais d’un contrat « enfance et jeunesse ». Ilpossède souvent des locaux, sait accueillir lesenfants, les parents, dispose de personnels derestauration, de jeunes en formation qui peu-vent intervenir et voir là un débouché concretà leur travail. Pour ce qui est de la réglementa-tion, très exigeante en personnel, parexemple, pour les structures d’accueil sani-taires comme les crèches (un adulte pour huitenfants), elles se modulent, après discussionavec l’État, en fonction du projet. Des aména-

gements ont déjà été obtenus, par exemplepour créer des microcrèches accueillant septou huit enfants : on a pu les regrouper sous lahoulette d’un seul directeur responsable deplusieurs structures, de façon à ne pas alour-dir la charge financière. S’il y avait un projetd’expérimentation de l’enseignement catho-lique, je vois mal la branche famille refuser d’yparticiper d’une manière ou d’une autre.Bien entendu, les maires doivent être asso-ciés. S’ils se trouvent confrontés à des citoyensqui leur opposent leur droit à un mode degarde, ils ne peuvent qu’accueillir favorable-ment d’éventuels partenariats…L’enseignement catholique a longtemps étéun laboratoire pédagogique, comme en témoigne le succès de la notion de commu-nauté éducative : il a peut-être la possibilité de répondre à ces demandes nouvelles des parents, en accompagnant l’ouverture des enfants sur la vie.

PROPOS RECUEILLIS PAR MARIE-CHRISTINE JEANNIOT

1. Les prestations sont versées par l’intermédiaire des 123 caissesd’allocations familiales (CAF) qui couvrent le territoire français.En plus des prestations légales, les CAF développent une ac-tion sociale en faveur des familles en difficulté financière ou so-ciale. Tous les quatre ans, une convention d’objectifs et de ges-tion (COG) contractualise les relations entre l’État et la CNAF.2. Ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité.

Il y a déjà belle lurette que la réflexion surla scolarisation des tout-petits a conduitles professionnels à relativiser les bien-faits de leur intégration trop précoce

à l’école maternelle. Le rapport d’Évelyne Sullerot, sociologue, critiquait déjà, en 1981,la scolarisation des enfants de deux ans. Fran-çoise Dolto faisait de même en 1984. En1998, un rapport1 de Jean Ferrier, inspecteurgénéral de l’Éducation nationale, regrettaitque cette population fût trop négligée, et lerapport de la Défenseure des enfants, en2003, restait fort critique sur les effets d’unescolarisation – sur fond d’école maternelle deplus en plus centrée sur les apprentissagesdepuis la mise en place des cycles et d’uneévaluation systématique – engagée dès deuxans. Depuis le milieu des années quatre-vingt, des lieux-passerelles entre les familleset l’école maternelle ont donc progressive-ment vu le jour dans l’école publique. Objec-tif : établir un partenariat institutionnel etmultiprofessionnel qui facilite le passaged’un jeune enfant (resté avec sa mère) à l’éco-le maternelle, et accompagne ses parents. Ledéveloppement de ces lieux a d’abord étélent. Ils seraient plus de soixante aujourd’hui.À partir de 1995, en effet, une circulaire de la

CNAF a permis la prise en charge des dé-penses en personnel non enseignant dans lecadre de la politique de la ville, et facilité leurdéveloppement. « Ce fut un élément déterminantsans lequel nous n’en serions pas là aujourd’hui »,constate Luce Dupraz, historienne et socio-logue, impliquée dans des recherches-actionssur la petite enfance2. Certains lieux ont fêtéleurs 20 ans, d’autres sont morts, de nou-veaux se sont créés3. On évaluait leurnombre à 60 en 2000, dans 25 départements.Ils seraient particulièrement présents à Rou-baix (sous l’influence du pédiatre MauriceTitran) et à Mulhouse, notamment. Essentiel : ces lieux (situés dans l’école, à côtéou au sein d’une structure d’accueil, commeune ludothèque, une crèche ou une halte-garderie) sont toujours pensés pour faciliterl’adaptation ultérieure de l’enfant à l’école

maternelle et sortir des ghettos toutes catégo-ries. Un esprit qui induit une collaborationentre professionnels de la petite enfance etenseignants de maternelle (ministère de l’Éducation et ministère du Travail et des Affaires sociales, chargés de la petite enfanceet chargés des affaires scolaires au sein desmairies…). Cet esprit ne devrait pas seperdre, s’inquiète la chercheuse Luce Dupraz, au motif qu’un décret du 1er août2000 prolonge maintenant d’un an (detrois à quatre ans) le séjour des jeunes en-fants en structure d’accueil petite enfance(et structures périscolaires) autonomes. Ilsy seront toujours aussi coupés de l’écolematernelle si aucune passerelle entre lesdeux univers n’a été construite. MCJ

1. « Améliorer l'efficacité de l'école primaire ».2. C’est avec elle qu’a démarré en 1990, à la demande du Fondsd’action sociale et avec le soutien de la Fondation de France,un travail sur les conditions d’émergence et de survie des lieuxpasserelles entre la famille et l’école maternelle. Son ouvrage,Le temps d'apprivoiser l'école : lieux et actions-passerelles entreles familles et l'école maternelle publié en 1995, présente onze monographies de passerelles. Les cahiers de la Fondationde France, 40 avenue Hoche, 75008 Paris. Tél. : 01 44 21 31 34. 3. Éditée par le CDRP de Lyon, la vidéo L’école à petits pas ra-conte le travail fait dans cette région. On peut la commander auservice documentation du CDRP, 47 rue Philippe-de-Lassalle,69004 Lyon.

Des passerellesentre la famille

et l’école

« Je vois mal la CNAF refuser des propositions

de l’enseignement catholique »

Répartition des enfants de moins de 3 ans selon le mode de garde principal adopté

par les parents entre 8 heures et 19 heures

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2.Parents Assistant maternel agréé Crèche

Mode de garde informel (membre de la famille autre que les parents, amis, voisins ou autres personnes extérieures Autre mode de garde payant (garde à domicile, baby sitter, nourrice, jardin d’enfants et halte-garderie) Autres (dont école)

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Ces professionnels disposentde compétences adaptées aux besoins des enfants de deux ans ;– une amplitude d’ouvertureproche parfois de celles descrèches, ce qui permet d’éviterla recherche d’un moded’accueil complémentaire à l’école pour les parents qui travaillent ;– des projets pédagogiquesadaptés à certains enfants(handicapés, par exemple).

Le multiaccueil (0 à 6 ans)Aujourd’hui, près des troisquarts des équipements sontdes « multiaccueils », associantle plus souvent accueil régulieret accueil occasionnel. On les retrouve aussi sous ladénomination « maisons de la petite enfance ». Lesmultiaccueils proposent parfoisdes structures passerelles avecl’école maternelle, des lieuxd’accueil parents-enfants, unaccueil périscolaire, des relaisassistants maternels, des lieuxd’éveil… Il arrive aussi qu’ilsoffrent un accueil familialquand l’enfant est très jeune,puis le passage progressif à unaccueil collectif, favorisant sonéveil et la découverte de la viede groupe quand l’enfant estplus grand, avant l’entrée àl’école maternelle. Peu importeen fait leur appellation ou letype d’accueil proposé, leurobjectif est d’apporter la plusgrande souplesse possible dans les solutions proposéesaux parents. Le multiaccueilest donc une notion ouverte à la créativité.

Normes d’accueilrequisesLe nombre de placesChaque structure est agréée parle président du conseil général

en fonction d’un nombremaximum de places. Le décretn° 2007-230 du 20 février 2007fixe ce nombre en fonction du type d’établissement ou du service d’accueil.

Les locaux La réglementation en vigueurne fixe aucune norme en cequi concerne la superficie oula configuration des locaux.L’article R 2324-28 du Codede la santé publique précisesimplement que « les locaux et leur aménagement doiventpermettre la mise en œuvre du projet éducatif ». « Lesprescriptions parfois diffuséesn’ont donc aucune base juridiqueet ne doivent pas être un motif defreinage ou de refus d’autorisationd’ouverture d’une structure »,précise les Caisses d’allocationsfamiliales (CAF). On trouvetoutefois, dans le guide de la Mairie de Paris, « unenomenclature des locaux ». Elleprécise que pour une crèche de 60 places, il faut prévoir un local de 607 m2, et pourune halte-garderie de 20 placesune surface utile de 162 m2.

Les périodes d’ouvertureLa durée et les périodesd’ouverture sont définies parle gestionnaire et le directeur,

sLes possibilitésd’accueil des moins

de 6 ans sont nombreuses :à temps plein ou partiel,accueil occasionnel,collectif, familial ouparental, multiaccueil. Ci-dessous, vous trouverezles formules d’accueilcollectif qui peuvent sesubstituer à la scolarisationdes moins de 3 ans1.

Les crèches collectives(0 à 6 ans)Elles proposent un accueil de type régulier, c’est-à-dire un accueil dont le rythme estprévu avec les parents surplusieurs semaines. Ellespeuvent être ouvertes tous lesjours de la semaine, huit heureset demie par jour, par exemple,ou encore tous les après-midi.Aucune norme réglementairene s’oppose à un accueil aprèstrois ans, âge d’entrée à l’école,et ce jusqu’à six ans – surtout si l’enfant est porteur d’unhandicap qui repousse son entrée à la maternelle.

Les jardins d’enfants(2 à 6 ans)Ils accueillent des enfants dedeux à six ans. Ils présententune formule d’accueil à mi-chemin entre la crèche et l’école maternelle.Les caractéristiquesprincipales de cette formuled’accueil sont :– la présence de professionnelsde la petite enfance (notammentdes éducateurs de jeunesenfants) qui permet desrelations adulte/enfant plusindividualisées et la vie en pluspetits groupes d’enfants.

Quelles formules d’accueil proposer ?

Fiche pratique 1

Sources : Guides pratiques Accueil de la petite enfance, ministère de la Santé et des Solidarités,et Comment créer un établissement d’accueil des jeunes enfants, Mairie de Paris et Caissesd’allocations familiales.

uAccueil régulier : des plageshoraires d’accueil de l’enfant

sont définies pour l’année. Cet accueilpeut être à temps partiel.

uAccueil occasionnel : il necorrespond pas à une inscription

annuelle ou il se déroule sur des plageshoraires variables. L’admission peuts’effectuer en urgence.

uAccueil collectif : l’enfant estaccueilli en collectivité, encadré

par des professionnels de la petiteenfance.

uAccueil familial : prise en chargede un à trois enfants, au domicile

d’une assistante maternelle agréée par le service de la Protection maternelle et infantile (PMI).

uMultiaccueil : les établissementsou services peuvent associer

un accueil régulier ou occasionnel, ou un accueil familial et collectif.

Définitions

en concertation avec les autrespartenaires (communes,personnels…). Elles doiventfigurer dans le projet et lerèglement de fonctionnement.

1. Signalons aussi la microcrèche quiregroupe, au sein d’un local, troisprofessionnels accueillant au maximum 9 enfants de moins de 6 ans (cf. l’articleR.2324-47 du Code de la santé publique,issu du décret n° 2007-230 du 20 février2007 paru au JO du 22 février 2007).

Type d’établissement Capacité d’accueil Référence dans le Codemaximale de la santé publique

Crèches collectives 60Article R. 2324-25

Jardins d’enfants 80Multiaccueil collectif et familial 100 Article R. 2324-26Accueil d’enfants en surnombre à hauteur de 10 % des places autorisées Article R. 2324-27

Règles relatives aux capacités d’accueil maximales(en nombre de places d’accueil)

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Dossier/ Place aux tout-petits !

Deux catégories principales de pro-fessionnels interviennent dans lesétablissements ou services d’ac-cueil d’enfants de moins de sixans : les personnels de direction et

les personnels chargés de l’accueil et de l’enca-drement des jeunes enfants.

Personnels de directionIl s’agit d’abord des professionnels dont lafonction consiste à organiser le cadre de tra-vail, à encadrer et à soutenir ceux qui sont enrelation directe avec les enfants : le directeurde l’établissement et, quand la structure d’ac-cueil a une capacité supérieure à 60 places,son adjoint.Un décret du 20 février 20071, pris dans lafoulée du plan Petite enfance2, est venu assou-plir les exigences de qualification et d’expé-rience professionnelles requises pour assurerla direction des structures d’accueil des en-fants de moins de six ans. L’article R. 2324-34 du Code de la santé pu-blique dispose que les fonctions de directionpeuvent être confiées :– « soit à une personne titulaire du diplômed’État de docteur en médecine ; – soit à une personne titulaire du diplôme d’État de puéricultrice justifiant de trois ansd’expérience professionnelle ;– soit à une personne titulaire du diplôme d’État d’éducateur de jeunes enfants, à condi-tion qu’elle justifie d’une certification […] at-testant de compétences dans le domaine del’encadrement ou de la direction, […] de troisans d’expérience professionnelle [et] que l’éta-blissement […] comprenne dans son effectifune puéricultrice diplômée d’État ou, à dé-faut, un infirmier ou une infirmière diplôméed’État justifiant au moins d’une année d’expé-rience professionnelle auprès de jeunes en-fants ». Si elles ont une capacité d’accueil inférieureou égale à 40 places, les structures d’accueil

et veiller au respect des compétencesdes professionnels ;– animer et soutenir le travail d’équipe …l Dans le champ des relations avec lesfamilles et les enfants, en fonction duniveau de délégation accordé par legestionnaire, le directeur :– organise l’accueil et les modalités de participation des familles, il est legarant de la qualité des relations avecelles, et assure un rôle de tiers entreles parents et les accueillants ;– participe aux décisions d’admissiondes enfants ;– définit, avec l’équipe, les principes de répartition des enfants dans lesstructures et veille à l’organisation des espaces et des temps, en cohérenceavec le projet pédagogique…l Dans le champ des relations avec les partenaires externes, le directeur :– établit et entretient les relations avec les partenaires professionnels et institutionnels utiles à la mise en œuvre du projet de service ;– rend compte de l’activité del’établissement et de son fonctionnementaux partenaires institutionnelscompétents pour surveiller ou contrôlerson bon fonctionnement.

Quant au directeur adjoint, il doit justifierd’un diplôme de puériculteur (ou de puéri-cultrice), d’éducateur (ou d’éducatrice) dejeunes enfants ou d’infirmier (infirmière) etde deux ans d’expérience professionnelle.

Les personnels d’encadrementet d’accueil des jeunes enfantsPuéricultrices, éducateurs de jeunes en-fants…, ces personnels sont directement im-pliqués dans la vie quotidienne des enfants. Les dispositions réglementaires du Code dela santé publique prévoient que l’effectif dupersonnel placé auprès des enfants est :— « d’un professionnel pour cinq enfants qui nemarchent pas », dans l’hypothèse où l’établis-sement accueillerait de très jeunes enfants ;— « d’un professionnel pour huit enfants quimarchent » (articles 2324-43 et R. 2324-44).Pour ce qui est des jardins d’enfants, ce ratio« personnels d’accueil et d’encadrement /

des enfants de moins de six ans peuvent êtredirigées par un « […] éducateur de jeunes en-fants diplômé d’État justifiant de trois ansd’expérience professionnelle, sous réserve qu’ils’adjoigne le concours […] d’une puéricultricediplômée d’État ou, à défaut, d’un infirmierdiplômé d’État justifiant au moins d’une an-née d’expérience professionnelle auprès dejeunes enfants » (article R. 2324 -35 du Codede la santé publique).Si leur capacité d’accueil est inférieure ou éga-le à 20 places, leur direction pourra égale-ment être confiée à « une puéricultrice diplôméed’État justifiant de trois ans d’expérience profes-sionnelle » ou « à un éducateur de jeunes enfantsdiplômé d’État justifiant de trois ans d’expérienceprofessionnelle » (article R. 2324 -35 du codede la santé publique).

Le directeur s’assure que les missions et les obligations imparties à l’établissement d’accueil par la réglementation sont assurées de manière satisfaisante à l’égard des usagers, des institutions chargéesde l’autorisation et de la surveillance,des financeurs et des partenaires avec lesquels il a établi des relations.Cette responsabilité implique que la personne chargée de la directionassure un certain nombre de fonctions.l De manière générale, le directeur :– participe à l’élaboration du projet et du règlement de fonctionnementde l’établissement ou service, et veille à leur mise en œuvre et à leuractualisation ;– assure la gestion administrative etfinancière de l’établissement ou servicequ’il dirige ;– veille à la sécurité des enfants, alerteles autorités compétentes, notammenten cas d’accident, de décès ou dedébut d’épidémie.l Dans le champ des ressourceshumaines, il peut également, enfonction du niveau de délégationaccordé par le gestionnaire :– recruter ou participer aurecrutement du personnel ;– organiser la définition des rôles etdes fonctions selon le projet éducatif

Mission et fonctions du directeur

sL’accueil des enfants de moins de six ans implique

la mobilisation de personnels aux qualifications et auxcompétences diverses et complémentaires.

Fiche pratique 2

Quels personnels ?

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enfants » est porté à un professionnel pour15 enfants en moyenne, âgés de 3 à 6 ans.Ces ratios s’apprécient en fonctions dunombre d’enfants effectivement et physi-quement présents dans l’établissement ouservice d’accueil, quel que soit le nombre deplaces théoriques autorisées.À noter que le directeur assurant la direc-tion de l’établissement ou du service d’ac-cueil peut désormais être comptabilisé pourau plus la moitié du poste au titre du ratiod’encadrement des enfants.Les personnels chargés de l'encadrement etde l’accueil des enfants doivent être des pué-ricultrices diplômées d'État, des éducateursde jeunes enfants diplômés d'État, des auxi-liaires de puériculture diplômés, des infir-miers diplômés d'État ou des psychomotri-ciens diplômés d'État (article R. 2324-42 duCode de la santé publique).

LA (LE) PUÉRICULTRICE(TEUR)La fonction de puéricultrice(teur) estde contribuer à la santé de l’enfantdans ses différents milieux de vie. Pour ce faire, elle (il) doit :– identifier les besoins des enfants et y répondre ;– promouvoir un milieu de vie adaptéà ses besoins au moment de l’accueilen établissement ;– contribuer au développementpsychoaffectif, à la prévention et à lasurveillance médico-sociale de l’enfant. Elle (il) assume également desresponsabilités de gestion etd’encadrement et est chargé(e) de former, d’organiser et d’animerl’équipe de la structure des soins à l’enfant dans la crèche.

L’ÉDUCATEUR(TRICE) DE JEUNES ENFANTSL’éducateur(trice) de jeunes enfantsexerce une fonction d’accueil des jeunes enfants et de leurs familles.Il (elle) :– assure la prise en charge du jeuneenfant dans sa globalité en lien avec safamille. Cela suppose une éthique, desconnaissances et des techniquesspécifiques. Cela implique, en outre,un travail en équipe, l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation desprojets éducatifs et sociaux et lacontribution au projet de la structure ;– a un positionnement particulier dansle champ du travail social. Spécialistede la petite enfance, il (elle) a pour

Les différentes fonctions d’accueil

mission d’adapter ses interventions aux différentes populations, de luttercontre les risques d’exclusion, deprévenir les inadaptations socio-médico-psychologiques. Il (elle) crée un environnement permettant la construction de liens sociaux et un accompagnement de la fonctionparentale ;– dispose d’une fonction d’expert(e)petite enfance. Il (elle) est acteur(trice)des politiques sociales territoriales : il (elle) formule et recense les besoinsen modes d’accueil, participe à laconcertation et aux partenariatslocaux, favorise et veille à l’adéquationentre les politiques sociales et leurmise en œuvre dans l’environnementoù il évolue.

L’AUXILIAIRE DE PUÉRICULTUREL’auxiliaire de puériculture accueille etencadre les enfants. Elle (il) fait partied’une équipe et est placée sous le contrôle d’un responsable(puériculteur(trice), éducateur(trice),infirmier(ère)).Elle (il) prend en charge les enfantsindividuellement ou en groupe. Sesactivités suivent le rythme des enfants.Elle (il) veille à leur sécurité et à leurbien-être : elle (il) assure la surveillanceet les soins et organise des jeux et desactivités d’éveil.

Par ailleurs, les fonctions d’accueil des jeunesenfants peuvent être assurées, pour moitiéau plus de l'effectif de l’établissement, pardes personnes titulaires des diplômes ouqualifications suivantes : CAP « petite en-fance » ; technicien(cienne) de l’interventionsociale et familiale (TISF) ; brevet d’Étatd’animateur technicien spécialité « activitéssociales et vie locale », option « petite en-fance » ; BEP option « sanitaire et sociale » ;CAP fonctions d’aide à domicile ou diplô-me d’État d’auxiliaire de vie sociale ; diplô-me d’État d’aide médico-psychologique ;BEPA, option « services aux personnes » ;certificat de qualification professionnelle « Garde d’enfants » ; ou encore titre pro-fessionnel d’assistant(e) de vie.

CAP PETITE ENFANCELe CAP petite enfance dispense uneformation qualifiante aux agentsspécialisés des écoles maternelles, quiassistent les enseignants pour l’accueil,l’animation, l’hygiène des très jeunes

Diplômes et qualifications requis

enfants, ainsi que pour la préparationet la mise en état de propreté des locaux et du matériel.La formation vise à donner auxcertifiés les capacités et lescompétences pour s’informer(notamment identifier les besoins de l’enfant), s’organiser, réaliser(aménager des espaces de vie,entretenir les locaux, préparer et servirles repas, assurer les soins d’hygiènecorporelle et le confort de l’enfant,assurer la prévention et la sécurité,mettre en œuvre des activitéséducatives et de loisirs), communiquer(recevoir et transmettre un message,accueillir, dialoguer, sécuriser,s’intégrer dans une équipe de travail).

BREVET D’ÉTAT D’ANIMATEURTECHNICIEN SPÉCIALITÉ « ACTIVITÉS SOCIALES

ET VIE LOCALE », OPTION « PETITE ENFANCE »Le brevet d’État d’animateurtechnicien de l’éducation populaire et de la jeunesse sanctionne uneformation de niveau IV dans le secteurde la jeunesse et de l’éducationpopulaire. Il atteste d’uneconnaissance approfondie, d’unespécialité technique (en l’occurrence :« activités sociales et vie locale », option« petite enfance ») et d’une capacité à l’utiliser dans le cadre d’une pratiqueprofessionnelle de l’animation.L’animateur(trice) technicien(ne) estchargé(e) de concevoir, de mettre en œuvre et d’évaluer des projets et activités d’animation dans tous les domaines.

BREVET D’ÉTUDESPROFESSIONNELLES,OPTION « SANITAIRE ET SOCIALE »Le titulaire de ce diplôme assurel’accueil, les soins d’hygiène corporelle,l’alimentation, le confort et la sécuritédes enfants. Il anime des activités,contribue au développement et à l’éducation de l’enfant, assurel’entretien et l’hygiène de l’espace de vie, en s’inscrivant dans un travaild’équipe.

1. Décret n° 2007-230 relatif aux établissements et servicesd’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique.2. Plan lancé en novembre 2006, par Philippe Bas, alors mi-nistre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, auxPersonnes handicapées et à la Famille, qui visait à multiplier lenombre des places d’accueil en crèche.

Source : guide pratique Accueil de la petite enfance,ministère de la Santé et des Solidarités.

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Dossier/Place aux tout-petits !

Il existe plusieurs modes de gestion desétablissements d’accueildes jeunes enfants : la gestion municipale,

associative, par une entrepriseprivée... Une école opterapour la gestion associative quiexiste depuis plus d’un siècle.Les personnels petite enfancesont alors employés parl’association qui perçoit les participations familiales.

Par ailleurs, les Caissesd’allocation familiales (CAF)participent au fonctionnementdes structures d’accueil de la petite enfance en versantdes prestations de service auxgestionnaires. Depuis 2002, il s’agit de la prestation deservice unique (PSU). Il n’existe qu’une seule etmême prestation pour toutesles structures accueillant desenfants de moins de quatreans. Un barème nationalunique est appliqué pour tousles enfants et pour tous lestypes de structures d'accueil. Il est, dans tous les cas, calculésur une base horaire. Cetteaide prend en charge 66 % ducoût de revient horaire, dans

la limite d’un plafond. En 2007, cette aide estd’environ 3,76 € par heure.Dans ce cas, le gestionnairedoit appliquer aux parents unetarification imposée par la CAF(le prix plafond imposé est de5,70 € de l’heure). Cettetarification est modulée enfonction des ressources desparents (12 % des revenusimposables). La faibleparticipation des parents quiont des revenus très peu élevésest automatiquementcompensée par la CAF. La modulation des tarifs estdonc financièrement neutrepour le gestionnaire.

L’aide de la CAF couvreenviron 30 à 40 % du budgetde fonctionnement desstructures. Aussi, il estindispensable de recourir aux aides octroyées par lescollectivités locales (communesou conseil général), si l’on neveut pas créer des structuresprivées à but lucratif, typeSARL, et donc demander uneparticipation très importanteaux familles. Il est conseillé dene pas se cantonner aux fondspublics : tous les partenariats

sLa création d’unestructure pour

les tout-petits estonéreuse. Quant au coûtde fonctionnement, il estsupérieur à celui d’uneclasse maternelle en raisonde l’exigence d’unpersonnel qualifié plusnombreux1. Les salairesdes personnelsreprésentent, en effet,80 % des charges. Voici lesaides dont on dispose…

Fiche pratique 3

sont les bienvenus. Une sociétévoisine peut être intéressée parle projet et apporter une aideappréciable.

Où s’informer ?Pour les questions relatives à la réglementation et aux normesapplicables aux établissementd’accueil, ainsi que pour lesinformations statistiques utiles à la définition des besoins, on s’adressera au président du conseil général (via le servicede la Protection maternelle et infantile), en sa qualité de président de la commissiondépartementale de l’accueil des jeunes enfants (CDAJE).Pour les questions relatives aux financements (prestation de service unique, par exemple),on s’adressera à la CAF. Cette dernière peut aussi, en sa qualité de membre de laCDAJE, disposer d’informations,notamment statistiques, sur les besoins en matière d’offred’accueil sur le territoire ciblé.

1. En crèche, il faut compter 1 professionnelpour 5 enfants qui ne marchent pas, et 1 pro-fessionnel pour 8 enfants qui marchent, et enmaternelle 1 agent territorial spécialisé desécoles maternelles (ATSEM) pour 30 élèves.

uTous les établissements ou services d’accueil mis en place par une personne physique ou une personne morale de droitprivé sont subordonnés à l’autorisation du président du conseil général. Attention : l’autorisation du conseil général ne

peut être refusée en référence à un nombre de mètres carrés minimal dans la structure. Il n’existe pas de norme réglementairesur ce point (cf. fiche 1, p. 31). Le président du conseil général dispose d’un délai de trois mois après la réception d’un dossiercomplet pour rendre sa décision. Par ailleurs, pour les établissements de droit privé, le président du conseil général devra demander l’avis du maire de la communed’implantation future de l’établissement ou du service. Le recueil de l’avis du maire est obligatoire mais ne lie pas l’avis duprésident du conseil général. Un établissement peut donc être autorisé malgré un avis défavorable du maire. Toutefois, le dossierde demande d’avis devra justifier d’un réel besoin en matière de structure d’accueil. Or il se peut que certaines communespréfèrent créer leurs propres structures d’accueil, voire agrandissent celles existantes pour accueillir les 2-3 ans, si le gouver-nement supprime les enseignants dans les petites sections de maternelle...

Quel montage financier ?

Autorisations

Sources : Guide pratique Accueil de la petite enfance, ministère de la Santé et des Solidarités et Fnogec.

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construire et/ou celui d’unchangement d’affectation du local.

4. Élaborer le projetd’établissement et le règlement intérieurLe projet d’établissement et lerèglement intérieur font partiedu dossier de demanded’autorisation defonctionnement présenté auprésident du conseil général. Il s’agit de décrire le cadre de vie proposé aux enfants, les méthodes pédagogiquesprévues et les relationsinstaurées avec les parents. Ces règles de fonctionnementdoivent être consignées parécrit dès l’origine. Ellespourront évoluer durant la phase de mise au point du projet.

5. Élaborer un budgetprévisionnel de fonctionnementParallèlement à la conceptionde l’aménagement des locaux,il convient d’élaborer unbudget annuel defonctionnement. Celui-citiendra compte des charges de l’établissement (personnelet autres), des produits(participations familiales,prestations de la CAF…), de la capacité d’accueil et de la fréquentation.

6. Prévoir le recrutement des salariésLa qualification des personnelschargés de l’accueil des enfants

est réglementée. Outre lerespect de la réglementation, il est recommandé de veiller à la qualité du personnelembauché. Les écolesd’auxiliaires de puériculture,d’éducateur-trice(s) de jeunesenfants et de puériculteur-trice(s) peuvent être contactées.

7. Déposer le dossier dedemande d’autorisationde fonctionnementL’article L. 2324-1 du Code dela santé publique dispose que

sVouloir créer unestructure d’accueil

pour la petite enfance est un projet passionnantmais très prenant. Voici les sept étapes clefsqu’il vous faudra parcourir.

1. Constituer unepersonne moralePour une association loi de 1901, les formalités àaccomplir sont simples.L’association doit être déclaréeà la Préfecture dont dépend le siège de l’association.

2. Choisirl’implantationIl faut choisir uneimplantation où les besoinsdes familles ne sont pascouverts. Un espace extérieur(jardin, cour, terrasse) estrecommandé. Il importe des’assurer que le propriétairedu local pressenti accepte dedonner par écrit l’autorisationd’ouvrir dans ces lieux unestructure d’accueil de la petiteenfance.

3. S’assurer que les locaux sont adaptésLes locaux doivent êtreadaptés à l’accueil, aux repas,au sommeil, à l’hygiène, aubien-être des jeunes enfants. Il convient de s’assurer duconcours d’un architecteDPLG (diplômé par legouvernement) car le projetd’aménagement nécessitera le plus souvent un dépôt de demande de permis de

Sept étapes pour monter son projet

Fiche pratique 4

uDeux guides pratiques à consulter : – L’Accueil de la petite enfance : à télécharger sur le site du ministère de la

Santé et des Solidarités, 84 pages, mai 2007, très complet. Il s’adresse à l’ensembledes acteurs de l’accueil des enfants de moins de 6 ans et apporte des informations sur la législation et la réglementation en vigueur. Adresse : www.travail-solidarite.gouv.fr (rubriques : « Famille /Enfance » / « Guides pratiques » / « L’accueil de la petite enfance »)– Comment créer un établissement d’accueil des jeunes enfants : à télécharger sur le site de la Mairie de Paris, 54 pages, décembre 2005. Cette plaquette, réaliséeavec la Caisse d’allocations familiales de Paris, aide à sérier les étapes du projet et à hiérarchiser les priorités. Adresse : www.paris.fr/portail (rubriques : « Solidarités » / « Familles & PetiteEnfance » / « Accueil des tout-petits » / « Accueil collectif »)

uDes données statistiques sur l’accueil des 0-6 ans : L’accueil du jeune enfant en 2006 : à télécharger sur le site de la Caisse

nationale d’allocations familiales (Cnaf), 31 pages. Cette publication est réalisée par l’Observatoire national de la petite enfance (piloté par la Cnaf).Adresse : www.caf.fr (rubriques : « Élus et collectivités » / « Nos activités » /« Chiffres clés »).

uDes rapports et des conférences : L’Observatoire de l’enfance en France s’intéresse à la petite enfance dans

sa globalité, de la naissance à six ans. Parmi ses membres : la MGEN, la MAIF, La Ligue de l’enseignement, la CASDEN… Son site internet a pour vocation de partager des connaissances et des expériences entre les différents acteurs. Des conférences et des rapports peuvent être téléchargés. Adresse : www.observatoiredelenfance.org

uUne aide à la création d’une structure d’accueil petite enfance : Elle est apportée par une association : Mimosae. Son président, Alain Mauny,

a participé à la réalisation d'une quinzaine de structures multiaccueils de 25 à 65 places et à la gestion de 10 d'entres elles. Une formation intitulée « La boîte à outils du porteur de projet crèche » aura lieu les 28 et 29 février 2008 à Marseille ou les 17 et 18 mars 2008 à Paris (particulier : 595 €). Adresse : www.mimosae.com

Informations en ligne

« […] la création, l’extension et la transformation desétablissements et services géréspar une personne physique oumorale de droit privé accueillantdes enfants de moins de six anssont subordonnées à uneautorisation délivrée par leprésident du conseil général,après avis du maire de lacommune d’implantation ». Le dossier de demanded’autorisation doit comporterplusieurs pièces : une étude de besoins, l’adresse del’établissement, ses statuts, ses objectifs, les modalitésd’accueil…

Source : Guide Comment créer un établissement d’accueil des jeunes enfants, Mairie de Paris et Caisses d’allocations familiales.

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