La silice cristalline liée à l'exploitation des granulats concassés ...

Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du C o m m e r c e extérieur •DRIRE

PAYS D E LA LOIRE

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La silice cristalline liée à l'exploitation des granulats concassés

Etude d e l 'empoussièrement aux postes d e travail et d a n s l'ambiance

dans cinq sites d e la Région Pays-de-la-Loire

décembre 1994 rapport du B R G M R 38256

numéro de référence P 05200153

BRGM 11NTUPBH Mi lUVKI H LA TIMS

Étude réalisée dans le cadre des actions de Service public du B R G M

94-A-119

BRGM Service géologique régional Pays-de-la-Loire

10, rue Henri Picherit - 44071 Nantes - France

Tél. : (40).37.15.15 - Fax : (40) 74.82.12.

Silice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empousstèrement

Mots clés : Carrières, Granulats concassés, Quartz, Poussières inhalables et alvéolaires, Région Pays-de-la-Loire.

© B R G M , 1995 : ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du B R G M .

Rapport BRGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94

Silice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

RESUME

Cette étude, réalisée à la demande de la D R I R E Pays-de-la-Loire, avait pour objectif d'établir un diagnostic préliminaire des risques d'exposition des personnels aux poussières de silice cristalline sur les lieux du travail.

Elle a porté sur cinq sites de production de granuláis concassés (un site par département de la Région Fays-de-Ia-Loire) et a comporté quatre volets :

- une présentation générale des exploitations aux niveaux administratiC, économique, technique et hygiène et sécurité, réalisée à partir d'une enquête menée auprès des exploitants ;

- une description pétrographique des roches massives, destinée à faire l'inventaire des espèces minérales présentes ;

- une identification minéralogique, qualitative et semi-quantitative, sur les matériaux broyés, afin de reconnaître d'éventuelles concentrations en certaines espèces minérales dans les tractions granulométriques les plus fines produites sur les sites ;

- enfin, l'étude de l'empoussièrement proprement dite, à partir de prélèvements de poussières aux postes de travail et dans l'ambiance, comprenant la détermination des quantités de poussières (inhalables et alvéolaires) présentes dans l'air ambiant ainsi que le dosage de la teneur en silice libre cristalline (quartz) dans les poussières alvéolaires.

Les principaux résultats obtenus montrent que la V M E (ValeuT limite de M o y e n n e d'Exposition) relative aux poussières alvéolaires est dépassée dans trois sites, pour une partie ou pour l'ensemble des stations de prélèvements. L e rapport entre concentrations en poussières alvéolaires et V M E peut atteindre une valeur de 23. Par ailleurs, il apparaît que la concentration en quartz des poussières alvéolaires (dont dépend la V M E ) n'est pas proportionnelle à la teneur initiale des roches en quartz, ce qui suggère une influence importante de paramètres tels que la texture et la structure des roches, la taille et la morphologie des éléments quartzeux, les conditions de production des matériaux et les moyens de lutte contre l'émission et la dissémination des poussières.

Rapport BRGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94 3

Silice cristalline liée à l'exploitation des granuiats concassés - empoussièrement

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION 7

1. PRESENTATION GENERALE DES EXPLOITATIONS 9

2. DESCRIPTION PETROGRAPHIQUE DES ROCHES MASSIVES , 11

2.1. Conditions de prélèvement et d'étude des échantillons , 11

2.2. Résultats 11

3. IDENTIFICATION MINERALOGIQUE SUR LES PRODUITS BROYES 13

3.1. Conditions de prélèvement et d'étude des échantillons 13

3.2. Résultats 13

4. ETUDE DES POUSSIERES INHALABLES ET ALVEOLAIRES 19

4.1. Conditions de prélèvement 19

4.2. Moyejns de prélèvement et d'analyse des poussières 21

4.3. Résultats ; 24

CONCLUSION GENERALE : SYNTHESE DES RESULTATS ET RECOMMANDATIONS 29

LISTE DES ANNEXES

A n n . 1 - Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980 modifié. Circulaire du 2 septembre 1994 relative à l'application du décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives.

A n n . 2 - Fiches signalétiques des exploitations.

A n n . 3 - Données météorologiques enregistrées par les stations et postes climatologiques les plus proches des sites étudiés.

4 Rapport BRGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94

Silice cristalline liée à l'exploitation des granulats concassés - empoussièrement

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURE

Tabl. 1 - Informations générales sur les exploitations sélectionnées.

Tabl. 2 - Conditions de prélèvement des produits broyés.

Tabl. 3 - Bilan granulométrique des produits broyés destinés à l'étude minéralogique.

Tabl. 4 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m du site des Noës (72).

Tabl. 5 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m du site de la Bouvraie (49).

Tabl. 6 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m du site de la Gerbaudière (85).

Tabl. 7 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m issus du faciès "jaune" du site du Padé (44).

Tabl. 8 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m issus du faciès "gris bleu" du site du Padé (44).

Tabl. 9 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m du site de Chaffenay (53).

Tabl. 10 - Résultats bruts des prélèvements de poussières inhalables et alvéolaires.

Tabl. 12 - Résumé des résultats des prélèvements de poussières inhalables et alvéolaires.

Fig. 1 - Schéma du capteur individuel de poussières de type CIP 10.


Si fice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empousslèrement

INTRODUCTION

Dans le cadre de son activité de Service public, et à la demande de la D R I R E 1 Pays-de-la-Loire et du Service Géologique Régional Pays-de-la-Loire, le Groupe Procédés du B R G M a réalisé une étude relative aux poussières de silice cristalline générées par le concassage de roches massives pour la production de granuláis.

Cette étude, qui a pour objectif d'établir un diagnostic préliminaire des risques d'exposition des personnels aux poussières de silice cristalline sur les lieux de travail, a été motivée par :

- la déclaration, par la Médecine du Travail, de plusieurs cas récents de silicose professionnelle en Maine-et-Loire dans des exploitations de ce type ;

- la mise en place en 1994 d'une nouvelle réglementation dans ce domaine.

Ces textes réglementaires, sous la forme d'un décret (n° 94-784) et d'une circulaire en date du 2 septembre 1994 qui introduisent un titre intitulé "Empoussiérage", ont été publiés au Journal officiel de la République française le 8 septembre 1994 (ann. 1). Ils entreront en vigueur le 08/09/1995.

L a présente étude a porté sur cinq carrières de la région Pays-de-la-Loire qui ont été sélectionnées par la D R I R E Pays-de-la-Loire en concertation avec la C R A M 2 des Pays-de-la-Loire, sur la base des critères suivants :

- sites n'ayant pas feit l'objet d'études de la C R A M sur l'empoussièrement et où la présomption de risque est réelle ;

- matériaux de nature géologique variée ; - un site par département ; - production significative de granuláis (de l'ordre de quelques centaines de milliers de tonnes par

an).

Cette étude comporte quatre volets :

- une présentation générale des exploitations aux niveaux administratif, économique, technique et hygiène et sécurité ;

- une description pétrographique des roches massives, destinée à taire l'inventaire des espèces minérales présentes ;

- u n e identification minéralogique, qualitative et quantitative, sur les matériaux broyés, qui permet de reconnaître d'éventuelles concentrations en certaines espèces minérales dans les fractions granulométriques les plus fines produites sur les sites ;

- enfin, l'étude de l'empoussièrement proprement dite, à partir de prélèvements de poussières aux postes de travail et dans l'ambiance, qui comprend la détermination des quantités de poussières (inhalables et alvéolaires) présentes dans l'air ambiant ainsi que le dosage de la teneur en silice libre cristalline (quartz) dans les poussières alvéolaires.

1 Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de TEnvironnement. 2 Caisse Régionale d'Assurance Maladie.


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NOM DE LA CARRIERE

La Bouvraie

Chañe nay

La Gerbaudière

Les Noes

Le Padé

LOCALISATION

LIEU-DIT

La Bouvraie

Les Pommeraies et La Chênaie

La Chapelonnière

Les Noës

Le Padé

COMMUNE

Ingrandcs-sur-Loire

Entrammes

Saint-Philbert-de-Bouaine

Oisseau-te-Petit

Campbon

D E P A R T E M E N T

Maine-et-Loire

Mayenne

Vendée

Sarthe

Loire-Atlantique

SOCIETE E X P L O I T A N T E

(GROUPE)

Hervé S.A.

Carrière de Chaffenay S.A. (Pigeon)

Entreprise Noue! (Lafargc Bétons

Granulats)

Société des Carrières des Noos (Basaltes

Français)

S O C A C (Baglione et SCREG)

NATURE BE LAROCHE

spilite

ignimbrite rhyolitiquc

éclogite

grès-quartzile

gneiss leptynitique

Tabl. 1 - Informations générales sur les exploitations sélectionnées.

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1. PRESENTATION GENERALE DES EXPLOITATIONS

Les informations générales sur les exploitations sélectionnées dans les cinq départements de la région Pays-de-la-Loixe sont consignées dans le tableau 1.

Des renseignements plus détaillés, relatifs aux aspects administratifs, économiques, géologiques, techniques et hygiène et sécurité, collectés directement auprès des responsables des sociétés exploitantes, sont présentés sous forme de fiches signalétiques en annexe 2 .

Tous ces sites ont en c o m m u n le fait de produire des granuláis concassés, destinés aux secteurs du bâtiment et des travaux publics, à partir de roches massives volcaniques et/ou métamorphiques. Les unités de traitement des matériaux bruts (concassage, broyage, criblage, et lavage dans certains cas) sont dans tous les cas installées à proximité immédiate des carrières.



2. DESCRIPTION PETROGRAPHIQUE DES ROCHES MASSIVES

2.1. CONDITIONS DE PRELEVEMENT ET D'ETUDE DES ECHANTILLONS

Les échantillons étudiés, qui ont été prélevés sur les fronts de taille des carrières en activité, ont été choisis en fonction de leur représentativité compte tenu des finalités de cette étude. Ils correspondent aux matériaux bruts qui présentent la meilleure qualité mécanique, qui sont les plus exploités et qui sont destinés en particulier au broyage tertiaire.

Les lames minces de roches ont été observées au microscope optique polarisant.

2.2. RESULTATS

L'abondance relative des minéraux est notée arbitrairement c o m m e suit :

T A : très abondant ; A : abondant ; P : présent ; F : faible et T : traces.

Carrière de la B o u vraie (49)

• N o m de la roche : spiiite. - Texture localement sphérolitique. Structure microlitique à tendance porphyrique. - Minéralogie :

. A : plagioclase,

. P : pyroxene (augite), chlorite,

. F : minéraux opaques, épidote, calcite, quartz, hématite.

Carrière de Chaffenay (53)

- N o m de la roche : ignimbrite rhyolitique. - Texture flammée, pseudo-fluidale. Structure microlitique de la mésostase. - Minéralogie :

. A : quartz et feldspaths (très finement cristallisés le plus souvent),

. F : séricite, minéraux opaques.

Carrière de la Gerbaudière (85)

- N o m de la roche : éclogite.

- Structure porphyroblastique (grands cristaux de grenat et pyroxene dans matrice granoblastique).

• Minéralogie : . A : pyroxene (omphazite), . P : grenat, plagioclase, quartz, disthène, . F : minéraux opaques, biotite, . T : mica blanc, épidote, calcite.


Silice cristalline liée à ¡'exploitation des granuláis concassés • empoussièrement

Carrière des No€s (72)

- N o m de la roche : grès-quartzile. - Texture massive. Structure grenue. - Minéralogie :

. T A : quartz (grands cristaux et assemblages nucrocristallins),

. F : feldspaths, mica blanc, minéraux opaques,

. T : argile.

Carrière d u Fade (44)

- N o m de la roche : gneiss Ieptynitique. - Texture massive à schistosité discrète. Structure granoblastique fine - Minéralogie :

. A : quartz et feldspaths,

. P ; mica blanc, biotite, grenat,

. F : épidote,

. T ; chlorite, ilménite/rutile.


Siiice cristalline liée à l'exploitation des granulats concassés - empoussièrement

3. IDENTIFICATION MINERALOGIQUE SUR LES PRODUITS BROYES

3.1. CONDITIONS DE PRELEVEMENT ET D'ETUDE DES ECHANTILLONS

Afin de s'assurer de leur représentativité compte tenu des finalités de cette étude, les échantillons ont été prélevés directement sur les sites de traitement des matériaux bruts :

- à partir des fractions granulométriques les plus fines produites le jour de la visite sur l'exploitation : sables 0-2, 0-4, 0-6, 0-20 et 0-80 m m selon les cas (tabl. 2) ;

- dans des conditions garantissant au mieux la conservation des particules les plus fines.

Ces prélèvements ont ensuite tous fait l'objet d'un tamisage manuel, effectué avec toutes les précautions nécessaires assurant, là encore, une préservation des éléments les plus fins, afin de séparer les fractions granulométriques 0-2 m m seules destinées à l'étude mineralogique. L a composition granulométrique de ces échantillons est présentée dans le tableau 3.

Sur le site du Padé (44), deux échantillons ont été prélevés compte tenu du changement de production intervenu au cours de la journée : traitement du faciès "jaune" destiné au concasseur primaire et broyeur secondaire le matin, et du faciès "gris-bleu" par l'ensemble de la chame de production (jusqu'au broyeur tertiaire) l'après-midi.

Les déterminations minéralogiques, qualitatives et semi-quantitatives, ont été réalisées sous loupe binoculaire et vérifiées à l'aide du microscope électronique à balayage ( M E B J E O L 6100, système d'analyse E D S / K E V E X ) .

3.2. RESULTATS

L'étude mineralogique a porté sur six échantillons et quatre fractions granulométriques : > 2 m m , 1-2 m m , 100 u m - 1 m m et < 100 u m (tabl. 3).

Compte tenu de la méthode de détermination optique employée, les particules de taille inférieure à 40 u m n'ont pu être identifiées. La fraction granulométrique la plus fine étudiée a donc été la fraction 4 0 - 100 u m .

Les résultats sont consignés dans les tableaux 4 à 9. L'échelle d'abondance relative adoptée est la suivante:

- TA ; très abondant (> 50 %) ; - A : abondant (30 à 50 %) ; - P : présent (10 à 3 0 % ) ; - F : faible (là 10%); - T : trace (< 1 %).


Sifíce cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

C o m p t e tenu de la finalité de cette étude, la teneur en silice libre cristalline, quartz en l'occurreiice, a été plus particulièrement précisée.

Les différences constatées entre les résultats de cette identification minéralogique et la description pétrograpjhique des roches massives précédente sont imputables à des variations de faciès. Elles sont dansjtous les cas très limitées et ne concernent que des minéraux secondaires ou accessoires.

Les résultats de cette étude minéralogique montrent qu'aucune variation significative des teneurs en différents composants n'apparaît après classification granulométrique des échantillons selon les quatre fractions choisies. Ceci est vérifié en particulier pour le quartz, unique minéral de la silice présent, qui ne subit aucun enrichissement dans les fractions 4 0 - 100 u m . Les teneurs estimées en quartz sont conformes à celles déduites de l'examen pétrographique, et sont globalement les suivantes!:

• les Noëa (72) • ChafMay (53) •le Padé (44)

• la Gerbâudière (85) • la Bouvjraie (49)

> 80 % ou > 90 % (grès-quartzite) ; 30 à 50 % (ignimbrite rhyolitique) ; 30 à 45 % (gneiss leptynitique) ; 5 à 10 % (éclogite). <l%à5%(spilite);

Il est à nöter qu'aucune variation notable de la teneur en quartz n'a été observée, pour le site du Padé (44), entre le faciès "jaune", plus altéré, provenant de la partie supérieure de la carrière, et le faciès "gris-bleu".

SITE

La Bouvraie (49)

Cfaaffenay (53)

La Gerbatudière (85)

Les Npës (72)

Le Padé (44)

DATE

06/09/94

09/09/94

07/09/94

02/09/94

08/09/94

GRANULOMETRIE (mm)

0-2

0-4

0-20

0-6

faciès "jaune" : 0-80

faciès "gris-bleu" : 0-4

LIEU D E P R E L E V E M E N T

sous un silo de chargement des camions, après le broyeur tertiaire

sous un crible, après le broyeur tertiaire

sur un convoyeur couvert, après le concasseur primaire

sous un crible, après le broyeur secondaire

sur un stock à l'air libre, après le broyeur secondaire

au niveau de la chute de tende, dans un silo de stockage, après le broyeur tertiaire

Tabl. 2 -iConditions de prélèvement des produits broyés.


I o

Ci Co to Ol Ol

1 s (o •fe.

SITE

Les Noës (72)

La Bouvraie (49)

La Gerbaudière (85)

Le Padé

(44)

faciès "jaune"

faciès "gris-bleu"

Chaffenay (53)

P O I D S B R U T (g) quartagc

1/2

1281,06

1803,82

1490,19

1408,48

1018,13

1650,13

< 100 fim

poids (g)

129,22

120,45

29,45

282,47

212,4

104,54

%

10,1

6,7

2,0

20,1

20,9

6,3

100 fim

poids (g)

628,7

1016,6

923,7

824,07

435,49

921,27

-1 m m

%

49,1

56,4

62,0

58,5

42,8

55,8

1-2

poids (g)

517,82

660,06

531,22

298,95

358,84

611,98

mm

%

40,4

36,6

35,6

21,2

35,2

37,1

>2

poids (g)

5,32

6,76

5,82

2,99

11,4

12,34

mm

%

0,4

0,4

0,4

0,2

U

0,7

o

i 3

m, 0).

I

I

1 o

S Vi Cl fbv

Tabl. 3 - Bilan granulométrique des produits broyés destinés à l'étude minéralogique. 1 "S Q

% 53. I

Si/ice crista/Une liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

COMPOSANTS

quartz

débris de roche (quartz dominant)

hydroxyde de fer

felds paths

limonite

argile

hématite

muscovite

séricite

goethite

phyllites (ou micas blancs)

zircon

amphibole

>2 m m

TA (> 80%)

P

F

F

T

-

-

-

-

-

-

-

-

1 -2 m m

TA (> 90%)

-

F

F

T

T

T

.

-

-

-

-

-

100 um -1 m m

TA (> 80%)

-

F

F

T

F

T

T

F

-

-

-

-

40 -100 um

TA (> 90%)

-

F

T

-

-

T

-

-

T

T

T

T

Tabl. 4 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u,m - 2 m m du site des Noës (72).

COMPOSANTS

plagioclase

débris de roche (plagioclase dominant)

pyroxene

épidote

pyrite

quartz

chlorite

calcite

hydroxyde de fíjr (*ou oxyde de fer)

hématite

biotite

grenat

>2 m m

A (environ 50%)

P

P

T

T

T

T

T

T*

-

-

-

1-2 m m

A

-

A

F

T

F

T

T

T

-

-

-

100 um - 1 m m

TA

-

P

F

T

F(environ 5%)

-

T

T

T

-

-

40 -100 um

TA

-

P

F

T

F (environ 5%)

T

F

T

T

T

T

Tabl. 5 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u.m - 2 m m du site de la Bouvraie (49).


Silice er ¡stalline liée à l'exploitation des granulats concassés - empoussièrement

COMPOSANTS

débris de roche

pyroxene

quartz

biotite

hydroxyde de fer

grenat

muscovite (*micas blancs)

épidote

calcite

hématite

plagioclase

disthène

amphibole

chlorite

gypse ou anhydrite

>2mm

1 0 0 % <1>

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

.

-

.

1-2 m m

97% »

-

3%

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

100 um -1 m m

-

TA

F (environ 5%)

F

F

F

T

T

T

T

P

-

-

•

-

40 -100 u m

-

A

F (environ 5%)

P

F

-

P

-

-

-

A

T

T

T

T

(1) Roche grenue à biotite, muscovite, grenat, épidote, pyroxene, quartz (5 à 10%), hydroxyde de fer (T), disthène (T) et pyrite (T).

(2) Roche grenue à grenat, biotite (A), muscovite (T), hydroxyde de fer (T), épidote (T), plagioclase (T), pyroxene (A) et quartz (P)-

Tabl, 6 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m du site de la Gerbaudière (85).

C O M P O S A N T S

quartz

feldspaths

micas blancs

biotite

grenat

épidote

hydroxyde d e fer

chlorite

ilménite

rutile

phosphate d e Terres Rares

>2 m m

44%

35%

20%

1%

.

T

T

T

T

-

-

1-2 m m

A (environ 40%)

A

P

F

F

F

T

T

-

-

-

100 u m -1 m m

A (environ 40%)

A

P

F

F

T

F

T

-

-

-

40 -100 u m

A (environ 38%)

A

P

F

T

T

T

F

-

T

T

Tabl. 7 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m issus du faciès "jaune" du site du Padé (44).



COMPOSANTS

quartz

feldspaths

micas blancs

biotite

grenat

chlorite

épidote

hydroxyde de fer f*ou oxyde de fer)

zircon

amphibole

monazite

> 2 m m

A (environ 35%)

A

P

F

F

T

T

-

-

-

-

1-2 m m

A (environ 40%}

A

P

F

F

-

T

T

-

-

-

100 pm -1 m m

A (environ 33%)

A

P

F

F

T

-

T

-

-

-

40 -100 pm

P-A (environ 30%)

A

P

F

F

F

-

T*

T

T

T

Tâbî. 8 - Composition minéralogique des produits broyés 40 u m - 2 m m issus du faciès "gris-

bleu" du site du Padé (44).

COMPOSANTS

feldspaths

quartz

anatase

hydroxyde de fer

pyrite

biotite

calote

séricite

oxyde de fer

chlorite

micas blancs

porteurs de Terres Rares (?)

>2 m m

TA

A (environ 35%)

T

T

T

T

T

-

-

-

-

-

1-2 m m

TA

A (environ 32%)

-

-

T

-

-

F

T

-

-

-

100 u m - 1 m m

A

A (environ 50%)

-

-

-

-

-

F

T

-

-

-

40 -100 iim

A

A (environ 40-45%)

-

-

T

-

T

F

F

T

T

T

Tabl. 9 - Composition minéralogique des produits broyés 40 \xm - 2 m m du site de Chaffènay

(53).



4. ETUDE DES POUSSIÈRES INHALABLES ET ALVÉOLAIRES

4.1. CONDITIONS DE PRELEVEMENT

Les conditions générales dans lesquelles ont été réalisés les prélèvements de poussières (tabl. 10) -en particulier la localisation des capteurs, la durée des prélèvements, la météorologie, la durée d'exposition du personnel et l'importance de la production de matériaux broyés - sont des paramètres déterminants à prendre en compte pour l'interprétation des résultats.

Afin de faciliter les comparaisons entre sites, et d'améliorer la représentativité des prélèvements sur un m ê m e site, il a été décidé d'installer les capteurs, dans la mesure du possible, sur les trois types de stations fixes suivantes :

- à l'intérieur de la cabine de c o m m a n d e du concasseur primaire ; - à proximité des broyeurs secondaires et/ou tertiaires ; - au niveau des points de chargement des camions en sables les plus fins.

Toutefois, la configuration particulière de certains sites a conduit à des variantes quant au choix de l'emplacement des préïeveurs. C'est ainsi que pour tenir compte de la réalité de îa production -et donc de la génération de particules fines- sur les sites du Padë (44) et de Chaffenay (53), une station supplémentaire a été installée, pour le prélèvement des seules poussières alvéolaires (tabL 10).

L a durée des prélèvements (tabl, 10) correspond très exactement à la durée de fonctionnement des installations de traitement des matériaux le jour de l'intervention sur les sites. Habituellement, les valeurs limites de moyenne d'exposition (ou V M E . qui seront évoquées ct-après), qui sont destinées à protéger les travailleurs des effets à terme des composés toxiques -la silice libre cristalline en l'occurrence- sont mesurées sur la durée d'un poste de travail de 8 heures. D a n s les cas étudiés, cette dernière a varié d e 5 b . 2 0 m n à 9 h environ, exception faite des stations n° 4 du Padé (44) et n* 2 de Chaffenay (53) qui concernent des productions particulières qui se sont étalées sur une seule demi-journée (durée des prélèvements de l'ordre de 3 h 3 0 ma).

Les conditions météorologiques propres aux périodes de prélèvement, estimées voire- quantifiées par les opérateurs» sont mentionnées dans le tableau 10, Etes données météorologiques rigoureuses (vitesse et direction du vent, humidité relative maximale et mkimale , températures minimales et maximaies, précipitations), enregistrées au niveau des stations et postes climatotogiques les plus proches des sites de production de granulats, pour des périodes de trots jours (la journée du prélèvement et les deux jours précédant cetîe-ci), sont consignées dans l'annexe 3.

Rapport 8RGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94 19


SITE

LES NOES (72)

LAB0UVRA1E(49)

LAGERBAUDIERE(85)

LE PADE <44)

C H A F F E N A Y (53)

DATE

02/09/94

06/09/94

07/09/94

08/09/94

09/09/94

R E S P O N S A B L E PRESENT SLR LE

SITE

M FOUQUIER

M JULIEN

M . GENDREAU

M . PIGUEL

M . L PIGEON

R E F E R E N C E D E LA STATION D E P R E L E V E M E N T

01

02

03

0J

02

03

01

02

03

01

02

03

04

01

02

03

04

LOCALISATION DES CAPTEURS DE

POUSSIERES

intérieur cabine de c o m m a n d e du concasseur primaire sur passerelle» extérieur cabine principale de c o m m a n d e des broyeurs secondaires et tertiaires

sous silo principal de chargement des camions

intérieur cabine de c o m m a n d e du concasseur primaire sur passerelle de surveillance, dans hangar, prés du broyeur secondaire sous silo de chargement des camions (sables les plus fins) et broyeurs tertiaires

DUREE D U P R E L E V E M E N T

(minutes)

384

382

381

410

495

537

au niveau passerelle, près concasseur ! 319 primaire, S O U S trémie de réception : des matériaux bruts sur passerelle d'accès au broyeur 320 secondaire

sur passerelle d'accès à la cabine de 320 c o m m a n d e de la station de , recomposition et de chargement intérieur cabine de c o m m a n d e du 389 concasseur primaire î

sur passerelle du broyeur secondaire, ! 372 côté tamis d'alimentation s sous la sauterelle assurant le stockage en tas à l'air libre sur passerelle du broyeur tertiaire (poussières alvéolaires uniquement)

Partie ouest : intérieur hangar principal, sur passerelle entre c. primaire et b. secondaire Partie ouest : sur passerelle du broyeur tertiaire, à l'air libre (poussières alvéolaires uniquement)

Parue est, sur passerelle du broyeur lerttaire, presque à l'aplomb du lapis d'iaumcntation

Partie est : sous installation de criblage et trémie de chargement des camions (sable 0 - 3 m m )

367

217

374

208

413

426

M E T E O R O L O G I E D U R A N T LE

P R E L E V E M E N T

Aucune précipitation, sol humide ea début de matinée, "tent ftwbk à modéré, temps ensoleillé

Pluie faible a modérée durant 3h55, forte pendant 3 h l 0 ; vent nul à très faible

Aucune précipitation, soi humide ie matin, ciel nuageux dominant avec passages ensoleillés l'après-midi, vent nul à très faibk (22 nun de pluie durant les 48 heures precedentes)

Plum faible à modérée durant 20 minutes, forte averse pendant 10 minutes. ciel partiellement couvert avec grands passages ensoleillés, vent nul á faible avec quelques courtes rafales l'après-midi

Aucune précipitation, temps ensoleille avec ciel partiellement couvert, vent faible à modéré

EMPOUSSIEREMENT

TYPE*

PT

A

A

PT

A

A

A

A

A

PT

A

A

A

PT

A

A

A

DUREE JOURNALIERE

MOYENNE 0'EXPOStTION

toute la journée de travail à ce poste 1/3 journée dans Cabine, Je reste en divers points du site de traitement faible pour chauffeur (1). variable pour surveillant (2) toute la journée de travail à ce poste environ 30 minutes

2 à 3 lieures

environ 1 heure

environ 15 minutes

plusieurs heures hors de la cabine

quasiment toute la journée de travail à ce poste environ 15 minutes

4 à 6 lieures

faible

environ 4 heures par personne

réduite

plusieurs heures {+ 30 minutes dans installation de criblage) variable pour conducteurs de chargeuse ( 1 ) et de camion (2)

PERSONNEL EXPOSE

M OLIVIER

M . CALIXTE (remplacement M . PROVOST)

(1) M LANGEVIN (2) M CALIXTE

M . BESNIER

M DAUDIN

M LHEUREUX

4 personnes différentes

personnel d'entretien et chef de earner« principalement M MONNiER

M TASTARD

M TASTARD

conducteur de la chargeuse principalement conducteurs de chargeurs et de camions principalement M M . TOUCHER et PHOYU

M FOUCHER

M CROISSANT

(1) M VENGEANT (2) M . TROLTLLARD

PRODUCTION D E L A

JOURNEE

normale (9501 au

total)

normale (2 2001 au

total)

2/3 de la normale (I800tatt cancasseur primaire}

+ 6001 chargées à la station de

recomposition

normale (2 5001 au totaL dont iOOOtparte

broyeur tertiaire)

normale (1 CX» l) sur te Site

est ("ierûarftï*7gravïl-

lonrtage). 2/3 de la normale

surte site ouest

("primaire cl secondaire")

* Type d'empoussièrement : A = ambiance ; P T = poste de travail.

Tabl. 10 - Conditions générales de prélèvement des poussières inhalables et alvéolaires.


Sifice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

D e u x types d'empoussièrement ont été distingués (tabl. 10) en fonction du degré d'exposition des personnels :

- l'empoussièrement dit "aux postes de travail" qui : . est principalement lié à une source ponctuelle d'émission de poussières, de type concassage ou

broyage par exemple,

. concerne un employé en particulier, exposé directement durant une grande partie, voire la totalité, de la journée de travail.

Cela a été le cas notamment des stations installées à l'intérieur des cabines de c o m m a n d e des concasseurs primaires. O n est en droit de penser que des préleveurs de poussières individuels, installés sur les employés présents à ces postes, auraient fourni des résultats identiques ;

- l'empoussièrement dit "dans l'ambiance" qui :

. est lié à la fois aux sources ponctuelles d'émission de poussières (concassage, broyage, stockage, chargement des camions, ...) et à la remise en suspension dans l'air des particules fines accumulées en divers endroits du site (pistes, aires de stockage,...),

. concerne une ou plusieurs personnes qui ne travaillent pas à postes fixes et qui sont exposées durant une période relativement variable (quelques minutes à plusieurs heures) au cours d'une journée de travail.

4.2. MOYENS DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSE DES POUSSIERES

Les poussières sont des dispersions de particules solides dans l'atmosphère, formées par un procédé mécanique ou par la remise en suspension depuis les lieux de dépôts.

L a fraction des poussières totales en suspension dans l'atmosphère des lieux de travail, susceptible de pénétrer par le nez ou par la bouche dans les voies aériennes supérieures est dite "inhalable" ou "inspirable". E U e dépend des diamètres aérodynamiques des particules et des caractéristiques de sélection à l'entrée des voies respiratoires. Elle correspond conventionnellement au pourcentage des particules de l'aérosol de diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 100 u m , à capter (fraction pénétrant dans l'orifice d'entrée de la tête d'échantillonnage) ou à collecter (fraction parvenant effectivement au dispositif de recueil des particules).

U n e partie des poussières inhalables est susceptible de se déposer dans les alvéoles pulmonaires. Cette fraction "alvéolaire", également dénommée "respirable", est conventiormellement définie c o m m e le pourcentage de la fraction inhalable correspondant à des particules dont le diamètre de coupure (valeur du diamètre aérodynamique telle que la moitié des particules considérées ont un diamètre inférieur) par rapport à l'aérosol ambiant est de 4 u m .

Les prélèvements ont été effectués conformément à la norme européenne E N 481, à la norme française N F X 43-262 et aux recommandations du Ministère du Travail ou de 1 T N R S .

Les appareils qui ont été utilisés pour les prélèvements des poussières inhalables et alvéolaires sont des capteurs individuels et autonomes de poussières de type CIP 10.



1. Entrée d'air 2. Chapeau 3. tmpacteur 4. Mousse intermédiaire 5. Coupelle rotative 6. Sortie d'air

7. Témoin de marche 8. Moteur 9. Batteries

10. Régulation 11. Prise de recharge

Fig. 1 - Schéma du capteur individuel de poussières de type CIP 10.



Ils sont destinés à la mesure de l'exposition effective des employés aux polluants particulaires et à toute mesure d'ambiance à poste fixe, dans différents domaines (mines, carrières, industrie, environnement). Dans le cas présent, il y avait lieu de surveiller le quartz contenu dans les poussières alvéolaires.

C e type d'appareil (poids : 300g, hauteur : 175 m m ) comporte (fig. 1) :

- un chapeau protecteur des orifices d'entrée ;

- un sélecteur comprenant intérieurement :

. une coupelle renfermant une petite mousse de polyuréthane, positionnée sur une tige de centrage,

. un cylindre percé en mousse de polyuréthane, positionné sur un tube, supportant la coupelle précédente;

- un carter muni d'orifices d'entrée et de sortie d'air ;

- une coupelle rotative renfermant un tore en mousse de polyuréthane, montée sur l'arbre d'un moteur ;

- un boîtier renfermant les éléments nécessaires au fonctionnement de l'appareil : moteur, batteries, circuit électronique de régulation, prise de recharge des batteries et témoin lumineux de fonctionnement.

L'aspiration de l'air est réalisée de façon omnidirectionnelle sous le chapeau. Cette configuration a pour effet :

- de protéger les orifices d'entrée contre la pénétration dans l'appareil, par projections ou sédimentation, d'éléments indésirables tels que les très grosses particules ou les gouttes d'eau ;

- d'effectuer une sélection dans la g a m m e des particules inhalabtes, c'est-à-dire celles qui sont susceptibles de pénétrer dans les voies respiratoires supérieures.

L'air passe successivement :

- par une tête cylindrique placée sous un chapeau protecteur ;

- dans un étage dont les propriétés de filtration simulent celles des voies aériennes supérieures (impacteur puis sélecteur en mousse) ;

- dans une coupelle rotative où se dépose la fraction alvéolaire.

L'étage intermédiaire peut être remplacé par un cône en acier inoxydable qui permet de recueillir la totalité des poussières inhalables dans la coupelle.

Afin d'obtenir des résultats représentatifs et précis, trois stations par site ont été équipées chacune de deux appareils CIP 10 montés selon ces deux configurations, permettant ainsi la collecte des poussières inhalables et alvéolaires.



L a vitesse de rotation de la coupelle a été réglée à 7 000 tours/minute afin de produire un débit d'aspiration de 101 /mn .

L a détermination du poids des poussières prélevées, inhaiables et alvéolaires, a été effectuée en pesant la coupelle rotative avant et après prélèvement à l'aide d'une balance classique de laboratoire (précision : Î/IO*"* de milligramme), le poids des poussières collectées correspondant à la difference pondérale entre les deux pesées.

L a mousse de polyuréthane étant sensible à l'humidité, il a été procédé, avant toute pesée, à la mise en équilibre hygrométrique de la coupelle avec l'atmosphère de la salle des balances. Les pesées, avant et après prélèvement, ont ensuite été effectuées au m ê m e degré hygrométrique ou en utilisant des coupelles de référence.

L e quartz contenu dans les poussières alvéolaires a été dosé par spectrométrie infrarouge à transformée de Fourier, après calcination du support en mousse.

4.3. RESULTATS

Les résultats des mesures des concentrations en poussières inhaiables et alvéolaires, après pesées, et des teneurs en quartz dans les poussières alvéolaires, après dosage, sont présentés en détail dans le tableau 11.

Compte tenu du fait que cette étude concerne en particulier les poussières de silice cristalline -quartz en l'occurrence-, composé toxique dont l'action majeure s'exerce au niveau du p o u m o n profond, provoquant des affections de type silicose, seules les données relatives aux poussières alvéolaires doivent être prises en considération.

L a valeur limite d'un composé chimique représente sa concentration dans l'air que peut respirer une personne pendant un temps déterminé sans risque d'altération pour sa santé, m ê m e si des modifications physiologiques réversibles sont parfois tolérées. Elle doit être considérée c o m m e un objectif minimal.

L a réglementation française (décret du 7 décembre 1984 ; art. R . 232-5-5 du Code du Travail) impose une valeur limite de moyenne d'exposition ( V M E ) de :

- 10 m g / n } 3 de poussières inhaiables ; - 5 m g / m 3 j de poussières alvéolaires.

E n présence de silice libre cristalline, cette dernière valeur est minorée et dépend de la nature des espèces minérales présentes (quartz, cristobalite ou tridymite, mélange des trois variétés).

Dans le cas du quartz, qui nous intéresse ici, la formule suivante doit être appliquée :

,„_-_ 10 me/m 1 , VME = — - — ou q represente la concentration en quartz, exprimée en pourcentage, dans

Ö *T ^

la fraction1 alvéolaire.



SITE

LES N O E S (72)

LA BOUVRAJE (49)

LA G E R B A U D I E R E (85)

LE P A D E (44)

C H A F F E N A Y (S3)

CONDITIONS O P E R A T O I R E S

Réf. station

01

02

03

01

02

03

01

02

03

01

02

03

04

01

02

03

04

Durée essai (en

m r > ) •

384

382

381

410

495

537

319

320

320

389

372

367

217

374

208

413

426

Volume d'air

prélevé (en m 3 )

3,84

3,82

3,81

4.10

4,95

5,37

3,19

3,20

3.20

3,89

3,72

3,67

2,17

3,74

2,08

4,13

4,26

P O U S S I E R E S INHALABLES

Réf. capsule

47

49

55

107

105

102

70

65

63

80

79

75

115

113

111

poussières

masse

tml 15,5

11.8

31,9

10,1

13,2

7,8

9,9

2,1 10,3

7,9

98,0

32,8

167.6

302.5

57,5

concentr.

4,0

3,1

8,4

2,5

2,7

1,5

3,1 0,7

3,2

2,0

26,3

6,9

44,8

73,2

13,5

POUSSIERES ALVEOLAIRES

Réf. capsule

50 54

58

108

106

103

64

66

68

74

72

78

57

112

109

114

110

poussières

masse

jteaL. 2.9

1.6 3.5

3.2

3,0

0,1

0,8

0,4

0,3

0.5

1.8 0,8

1,9

26,0

24,0

19,8

5,6

concentr. (mg/m3)

0,76

0,42

0,92

0,78

0,61

0,02

0,25

0,13

0,09

0,13

0,48

0,22

0,88

6,95

11,54

4,79

1.31

Q U A R T Z

masse (ma,}

1.133

0.144

1,896

0,069

0,092

0,032

0,055

0,014

0,003

0,039

0,171

0,025

0,248

5,579

4,479

3.789

0.814

concentr. (mg/m 3 )

0,295

0,038

0,498

0,017

0,019

0,006

0,017

0,004

0,001

0,010

0,046

0,007

0,114

1,492

2,1 S3

0,917

0,191

Tabl. 11 - Résultats bruts des prélèvements de poussières inhalables et alvéolaires.


St'iïce cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

L a lecture des résultats, présentés sous une forme résumée dans le tableau 12, appelle deux types de commentaires :

- le rapport de la concentration en poussières alvéolaires sur la V M E est supérieur à 1 dans trois sites : i

i . L e Padé (44) / station 04 : rapport = 1,3, . Les N0ës (72) / stations 01 et 03 : rapport = 3,8 et 4,6 respectivement, . Cfaaffàiay (53) / toutes les stations : rapport variant de 2,2 à 23,1 ;

- la concentration en quartz mesurée dans les poussières alvéolaires n'est pas proportionnelle à celle estiimée dans les matériaux bruts et les produits broyés. Elle est, par exemple, nettement supérieure pour le site de Chaffenay (53) comparativement au site des Noês (72), alors que îa teneur en quartz des roches est respectivement de 30 - 50 % et de 80 - 90 % et plus.


Sílice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

SJTE

L E S N O E S (72)

L A B O U V R A I E (49)

L A G E R B A U D I E R E < S 5 )

LE P A D E (44)

C H A F F E N A Y (53)

Réf. station

01

02

03

01

02

03

01

02

03

01

02

03

04

01

02

03

04

POUSSIERES INHALABLES

concentr. (mg/m3 )

4,0

3,1

8,4

2,5

2.7

1.5

3.1

0,7

3.2

2,0

26,3

8.9

44.8

73.2

13,5

' • '•' '•• ' . " ' P O U S S I E R E S / . - A L V E O L A I R E S

; ' (rngftn9};. :

-• - 0,7§ f

-' ; 0,42'•: \

"\ "0,92,1

;v-t-:';0i78: :;;:::-;.

' .0 .61 ':':.::•

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: :'v0¡48: H : ;

'-••' ^;0,22:;í;:r

•:^11,54.^-

'ïi: •••••'< A J Í ' } ? : -

:..;1,31;:;;"

%par rapport pous.

¡nh. 18.7

13.6

11.0

31,7

22 ,7

1.3

8,1 19,0

2,9

6,3

1,B

2 ,4

15.5

6 ,5

9,7

QUARTZ

concentr. (mg/m3 )

0.295

0,038

0,498

0,017

0.019

0,006

0,017

0,004

0,001

0,010

0,046

0.007

0,114

1,492

2,153

0,917

0.191

%par rapport pous.

atvéol. 39,1

9,0

54,2

2,2

3,1

32,0

6,9

3.5

1,0

7,8

9,5

3,1

13,1

21,5

18,7

19,1

14,5

V M £ '

0,2

0 ,2

. 2 , - 4 ,

2 , 0

' 0 , 3

1,1 1,8 3 ,3

. ífi ,

9# 20

0,7

0,4

0,5

es 0,8

Tabl. 12 - R e s u m e des résultats des prélèvements de poussières inhalables et alvéolaires.



CONCLUSION GENERALE : SYNTHÈSE DES RÉSULTATS ET RECOMMANDATIONS

Les résultats des prélèvements de poussières réalisés sur les cinq sites choisis en Région Pays-de-la-Loire peuvent être considérés c o m m e représentatifs eu égard à :

-la méthodologie adoptée et à l'appareillage utilisé pour la réalisation des prélèvements proprement dits ;

- la localisation des stations de prélèvement, réparties sur l'ensemble des sites et correspondant soit à des postes, soit à l'ambiance de travail ;

- la durée des prélèvements, qui a été celle du fonctionnement effectif des installations de traitement des matériaux ;

- la météorologie, qui n'a pas été des plus favorables à l'émission et à la dissémination des poussières (précipitations sur certains sites ; vent nul à faible le plus souvent) ;

- la production de granuláis concassés, qui a été significative, conforme à la normale (moyenne journalière) dans la majorité des cas, ou de 30 % inférieure à celle-ci.

L'analyse de ces résultats (tabl. 12) conduit à deux conclusions principales.

La valeur limite de moyenne d'exposition (VME) relative aux poussières alvéolaires est dépassée dans trois des cinq sites étudiés.

L a concentration en poussières alvéolaires est supérieure à la V M E pour une partie des stations de prélèvement sur les sites du Padé (44) et des Noës (72) : station 04 (rapport = 1,3) et stations 01 (rapport = 3,8) et 03 (rapport = 4,6) respectivement.

Cette concentration est supérieure à la V M E pour l'ensemble des stations (soit 4 au total) sur le site de Chaffenay (53) pour lequel le rapport varie de 2,2 à 23,1, cette dernière valeur étant extrêmement importante.

H est à noter que des cas de silicose professionnelle ont été déclarés, dans u n passé récent, dans deux de ces sites : les Noës et Chaffenay (cf. arm. 2).

Il n'existe pas de corrélation entre la concentration en quartz mesurée dans les poussières alvéolaires (tabl. 11) et celle estimée dans les matériaux bruts {cf. § 3) et les produits broyés (40 / / m - 2 m m , cf. § 4).

A titre d'exemple, la teneur en silice libre cristalline dans la fraction alvéolaire des poussières est, globalement, nettement supérieure pour le site de Chaffenay (0,19 à 2,15 m g / m 3 ) que pour celui



des Noës (0,04 à 0,50 m g / m 3 ) alors que la teneur en quartz des roches initiales est respectivement de 30 - 50 % et de > 80 - > 90 %.

Cela suggère que des paramètres tels que la texture et la structure des roches, la taille et la morphologie des éléments quartzeux", les conditions de production des matériaux (concassage, broyage, criblage, .. .) et les moyens de lutte contre l'émission et la dissémination des poussières ont, «Aáduelfement ou de façon conjuguée, une influence déterminante dans l'expression de la phase quartz dans les poussières alvéolaires dont la dimension est de l'ordre de quelques micromètres.

Cette remarque paraît importante en vue de l'application de la nouvelle réglementation (décret n° 94-7S4 du 2 septembre 1994, cf. ann. 1) qui fixe l'empoussiérage de référence â la plus faible des deux valeurs suivantes :

25 K 5 m g / m * ou — — m g / m 3 d 'ak où K est un coefficient de nocivité des poussières et Q le taux

{en % ) de quartz contenu dans les poussières alvéolaires siliceuses.

C'est ainsi que le coefficient de nocivité des poussières, K , déterminé à partir de connaissances scientifiqijies et fixé périodiquement, pour les carrières, par le ministre chargé des mines, ne devrait pas être seulement fonction de la teneur des roches en silice libre cristalline.

C e nouveau m o d e de calcul est appelé à remplacer la formule de détermination de la V M E . Les m ê m e s méthodes analytiques resteront applicables. E n revanche, le coefficient K sera spécifique à chaque exploitation. Actuellement, nous ne s o m m e s pas en mesure de procéder au calcul selon la nouvelle formule (K non connu), et donc de confronter les deux modes d'expression des résultats.

Par ailleurs, pour ce qui est de l'émission des poussières, les informations recueillies et les observations réalisées sur les sites visités dans le cadre de cette étude appellent les commentaires d'ordre général suivants :

- les contrôles de l'empoussièrement, sur un m ê m e site, doivent être effectués régulièrement afin de tenir compte de l'évolution des moyens de production et de lutte contre l'émission et la dissémination des poussières, mais également de la diversité des formations et faciès géologiques exploités. E n effet, des matériaux non valorisés aujourd'hui, du fait de contraintes logistiques (problème d'accessibilité à la ressource) ou économiques (manque d'un marché spécifiqi(ie eu égard aux propriétés particulières des roches), pourraient l'être demain, et leurs caractéristiques pétrographiques (texture, structure, ...) et minéralogiques (teneur en silice cristalline, ...) peuvent être très sensiblement différentes de celles des matériaux actuellement extraits ;

- la durée d'exposition des employés aux poussières ne doit pas être réduite à la seule durée de fonctionnement des installations de traitement des matériaux (concassage, broyage, criblage....). L a remobilisation de particules fines, accumulées en divers endroits d'un site de production, peut être un facteur important d'exposition des employés aux poussières, notamment quand elle s'effectue, à la faveur de courants d'air, dans des bâtiments presque

* L'ignimbrite rhyolitique exploitée sur le site de Chaffenay (53) a une structure microlitique et contient du quartz nucrotristallîn, alors que le grès - quartzite extrait sur le site des Noës (72) présente une structure grenue et recèle de grands cristaux de quartz (§ 3).


Sílice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés • empoussièrement

totalement confinés (hangars abritant la chaîne de traitement des matériaux, parfois organisée verticalement) ;

les précipitations sous forme de pluie n'ont qu'une influence très modérée sur la limitation de l'émission des poussières au cours des principales phases de traitement (concassage et broyage), notamment du fait de la très faible porosité intrinsèque des matériaux bruts. Cette humidification naturelle est insignifiante en comparaison des systèmes de pulvérisation d'eau adaptés, installés spécifiquement pour lutter contre la dissémination des poussières, qui sont focalisés sur les points où les matériaux sont finement divisés.



ANNEXE 1

Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-

331 du 7 mai 1980 modifié.

Circulaire du 2 septembre 1994 relative à l'application du décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général

des industries extractives.



Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n" 80-331 du 7 mai 1980 modifié

N O R : INDBS400O0ÍD

L e Premier ministre. Sur le rapport du ministre de l'industrie, des postes et télé

communications et du commerce extérieur, V u le code minier, ensemble les textes pris pour son applica

tion ei, notamment, le décret n» 80-331 du 7 mai 1980 modifié instituant le règlement général des industries extractives ;

V u l'avis du Conseil général des mines en date du 19 juillet 1993,

Décrète :

Art. ]". - Il est introduit dans le règlement général des industries extractives institué par le décret du 7 mai 1980 sus-visé un titre intitulé : Empoussiérage, dont la partie relative à la protection du personnel fait l'objet des dispositions annexées au présent décret.

Art. 2. - L e présent décret entrera en vigueur un an après sa publication au Journal officiel de la République française.

Art. 3. - A titre transitoire, pendant un délai de deux années à compter de la date de la publication du présent décret, les limites de l'empoussiérage attaché aux fonctions de travail telles qu'elles ressortent des dispositions du paragraphe 2 de l'article 26 du titre concerné sont fixées, dans les travaux souterrains des mines de charbon :

- pour la classe B , entre 0,25 fois et au plus 0,75 fois l'empoussiérage de référence ;

- pour la classe C , entre 0,75 fois et au plus 1,5 fois l'empoussiérage de référence ;

- pour la classe D , entre 1.5 fois et 2,5 fois l'empoussiérage de référence.

Art. 4. - Sont abrogés à la date d'entrée en vigueur du présent décret le décret te 54-1277 du 24 décembre 1954 concernant les mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle dans les mines, minières et carrières et les textes pris pour son application.

Art. 5. - L e ministre de l'industrie, des postes "et télécommunications et du commerce extérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 septembre 1994.

E D O U A R D BALLADUR

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur,

G É R A R D L O N G U E T

ANNEXE AU DÉCRET N" 94-784 DU 2 SEPTEMBRE 1994 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES INDUSTRIES EXTRACTIVES

TITRE : EMPOUSSIÉRAGE - EM - 1 - R

Première partie

Protection du personnel

Section 1

Dispositions c o m m u n e s à tous les travaux et installations

CHAPITRE 1°

Dispositions générâtes

Art. 1«*. - Terminologie.

A u sens de la présente partie, il faut entendre par : - poussières inhalables : la fraction des poussières totales en sus

pension dans l'atmosphère des lieux de travail susceptibles de pénétrer par le nez ou par la bouche dans les voies aériennes supérieures ;

- poussières alvéolaires siliceuses : la fraction des poussières inhalables susceptibles de se déposer dans les alvéoles pulmonaires, lorsque la teneur en quartz excède 1 p. 100 ;

- fonction de travail : l'ensemble des activités exercées par une personne au coure de la durée journalière de travail.

Art. 2 . - Domaine d'application. 1. Les dispositions de la section 1 sont applicables à tous les tra

vaux et installations. 2. Les dispositions de la section 2 sont applicables aux travaux à

ciel ouvert, aux installations de surface et aux dépendances légales, des mines et des carrières dans lesquels la fonction de travail d'une personne l'expose à l'inhalation de poussières alvéolaires siliceuses.

3. Les dispositions de la section 3 sont applicables aux travaux souterrains des mines et des carrières dans lesquels la fonction de travail d'une personne l'expose à l'inhalation de poussières alvéolaires siliceuses.

4. Ne sont pas soumis aux dispositions des articles 6 à 35 : - le personnel des entreprises extérieures dont l'activité dans les

mines et carrières est au plus égale à trente jours par an ; - les tiers autres que ¡es entreprises extérieures.


Si/ice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

CHAPITRE II

Poussières inhaladles dans l'atmosphère des lieux de travail

Art. 3. - Réduction des émissions de poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail.

1. L'exploitant et le personnel doivent avoir pour objectif permanent de réduire tes émissions de poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail

2. Les sources d'émission de poussières doivent être identifiées et des moyens propres à éviter que les poussières ne se répandent dans l'atmosphère des lieux de travail doivent être mis en Œuvre. La permanence de ces moyens doit faire l'objet de vérifications périodiques dont le résultat est reporté dans un document.

Art. 4. - Concentration moyenne en poussières inhalables. 1. Les quantités de poussières inhalables dans l'atmosphère des

lieux de travail sont évaluées par Ja concentration moyenne, exprim é e en m g / m 3 d'air suri une période de 8 heures,

2. Chaque année, l'exploitant doit définir les objectifs de concentrations moyennes en poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail et les moyens nécessaires pour les atteindre, après avoir recueilli l'avis du médecin du travail, du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut de ce dernier, lorsqu'ils existent, des délégués mineurs, des délégués permanents de la surface ou des délégués du personnel concernés.

3. L'exploitant doit indiquer dans un document les éléments permettant d'apprécier la situation par rapport aux objectifs visés au paragraphe 2.

Art, 5. - Appareils de prélèvement des poussières. Les appareils de prélèvement des poussières dans l'atmosphère

des lieux de travail doivent être d'un modèle, soit conforme à une norme européenne harmonisée, soit autorisé par le ministre chargé des mines en fonction de règles techniques fixées par lui après avis de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives, ou, à défaut de telles règles ou lorsque celles-ci ne sont pas entièrement respectées, sur l'avis favorable de' ladite commission aux conditions qu'elle fixe. L'autorisation doit préciser, le cas échéant, les conditions spéciales d'utilisation de l'appareil.

L a procédure d'autorisation est définie par un arrêté du ministre chargé des mines.

C H A P I T R E III

Personnel

Art. 6. - Dossier de prescriptions. U n dossier de prescriptions doit rassembler les documents néces

saires pour communiquer au personnel intéressé de façon pratique et opérationnelle les instructions qui le concernent, notamment :

- les règles de conduite pour limiter la mise en suspension des poussières dans l'atmosphère des lieux de travail ;

- les conditions, d'urte part de la bonne efficacité des moyens propres à éviter la mise en suspension des poussières dans l'atmosphère des lieux de travail, d'autre part de la vérification périodique de cette efficacité.

Art. 7. - Information du personnel. Toute personne exposée aux poussières doit être informée ; - des risques présentés par les poussières alvéolaires siliceuses

ainsi que des moyens mis en œuvre pour l'en prémunir : - des méthodes de travail qui entraînent les plus faibles exposi

tions aux poussières ; - de l'utilité des mesures de l'empoussiérage de l'atmosphère des

lieux de travail. Cette information doit être actualisée en tant que de besoin et

notamment en cas de modification de la fonction de travail.

Art, 8. - Aptitude d'affectation. 1. Lors des visites médicales réglementaires et dès la visite médi

cale d'embauché, le médecin du travail fixe pour chaque personne concernée une aptitude d'affectation à une fonction de travail l'exposant à l'inhalation de poussières, de valeur 1 à 4. conformément à une instruction technique du ministre chargé des mines. A cet effet, les personnes doivent subir au m i n i m u m , lorsqu'elles sont reconnues :

- en aptitude I : un examen thoracique effectué soit tous les ans par radiophotographie. et. en cas de doute, par radiographie standard, soit tous les deux ans par radiographie standard :

- en aptitudes 2, 3. 4 : un examen thoracique effectué tous les ans par radiographie standard.

ces examens étant associés, à la diligence du médecin du travail, à des explorations fonctionnelles respiratoires.

36

2. Toute nouvelle aptitude est notifiée à la personne concernée et à l'exploitant.

Si la personne ou l'exploitant conteste l'aptitude d'affectation fixée par le médecin du travail, le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement peut être saisi par le contestataire dans les quinze jours qui suivent la notification. La contestation est transmise au médecin inspecteur du travail qui dépose, dans le délai d'un mois, un rapport dont les conclusions font foi. Le médecin inspecteur du travail peut se faire aider dans cette tâche par un médecin agréé en matière de pneumoconioses.

L e recours formulé dans le délai susmentionné est suspensif. Les frais sont à la charge de l'exploitant, sauf preuve faite par ce dernier de contestation abusive.

Art. 9. - Fiche d'aptitude. L a fiche d'aptitude prescrite par la réglementation relative à la

médecine du travail doit préciser l'aptitude d'affectation visée à l'article 8. paragraphe 1.

CHAPITRE IV

Contrôles et vérifications

Art. 10. - Vérification des dispositions prises dans les exploitations.

L e préfet peut, à tout moment , prescrire à l'exploitant de faire procéder à la vérification de tout ou partie des dispositions qu'il a prises pour satisfaire la prévention du risque présenté par les poussières, et notamment à ¡a détermination de l'exposition aux poussières inhalables ou aux poussières alvéolaires siliceuses dans l'atmosphère des lieux de travail.

L'exploitant s'adresse à cet effet à une personne ou à un organisme qu'il choisit dans une liste dressée par le ministre chargé des mines. Il doit :

- mettre à leur disposition tous les documents et matériels néces- " saires à la bonne exécution de leur mission et, si besoin est, les faire accompagner par un agent de l'exploitation ;

- accéder à toute demande de leur part tendant à obtenir la participation du personnel de-l'exploitation pour mener à bien certaines opérations entrant dans le cadre de leur mission, notamment pour mesurer la concentration en poussières inhalables ou en poussières alvéolaires siliceuses dans l'atmosphère des lieux de travail. \

Les frais correspondants sont à la charge de l'exploitant.

Section 2

Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

C H A P I T R E I"

Empoussiérage

Art. 1 1 . - Définition de zones géographiques. Les travaux et les installations doivent être répartis en zones géo

graphiques groupant un ensemble de fonctions de travail comparables du point de vue de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses.

Art. 12. - Définition de l'empoussiérage. Dans les anieles qui suivent de la présente section, le terme

empoussiérage désigne l'exposition moyenne aux poussières alvéolaires siliceuses de l'atmosphère d'une zone géographique, cette exposition étant évaluée par la concentration moyenne sur une période de 8 heures.

Le préfet peut autoriser l'exclusion de l'empoussiérage de la fraction hydrosoluble de certaines poussières jusqu'à une exposition sans conséquence dommageable pour la santé des personnes.

Art. 13. - Détermination de l'empoussiérage de référence. 1. Dans chaque zone géographique, l'exploitant doit procéder, au

moins une fois tous les deux ans et dans le cas de modification des conditions d'exploitation, à un prélèvement représentatif des poussières alvéolaires siliceuses, en vue de déterminer le taux en pour cent du quartz contenu.

2 . L'empoussiérage de reference d'une zone géographique, exprimé en m g / m ' d'air, est fixé à la plus faible des deux valeurs suivantes :

25 K 5 m g / m ' ou m g / m ' d'air,

formule dans laquelle : - K est défini au paragraphe I de l'article 26 :



- Q esl ic taux de quartz déterminé c o m m e il est indiqué à l'alinéa précédent

Art. 14. - Détermination dr l'empoussiérage. Tous les deux ans, au moins une fois en période hivernale et une

fois en période estivale. l'exploitant doit prélever en continu, pendant la durée d'un poste de travail, un échantillon représentatif des poussières alvéolaires siliceuses contenues dans l'atmosphère de chaque zone géographique et déterminer l'empoussiérage correspondant.

Art. 15. - Prélèvement el analyse des poussières. U n «relé du ministre chargé des mines précise les modalités du

prélèvement des poussières prévu aux anieles 13 et 14. L'analyse qualitative et quantitative des poussières esl effectuée à

la diligence de l'exploitant par un laboratoire de son choix, équipé de moyens permettant d'obtenir une précision suffisante.

Art. 16. - Classement des zones géographiques. Les zones géographiques sont réparties en trois classes en fonc

tion de l'empoussiérage constaté. U n e zone est en . - I" classe lorsque son empoussiérage est au plus égal à 0,25 fois

l'empoussiérage de référence ; - 2* classe lorsque son empoussiérage est au plus égal à 0.5 fois

l'empoussiérage de référence el supérieur a 0,25 fois ce dernier ;

- 3" classe lorsque son empoussiérage est au plus égal à I fois l'empoussiérage de référence et supérieur à 0,5 fois ce dernier.

Art. 17. - Réduction de l'empoussiérage. 1. Lorsque l'empoussiérage constaté en application des disposi

tions de l'article 15 dépasse l'empoussiérage de référence de la zone géographique concernée, le travail y est interdit si aucune mesure n'est immédiatement mise en œuvre pour y remédier. L'efficacité des mesures prises doit être vérifiée par une nouvelle détermination de l'empoussiérage, le plus rapidement possible, dans un délai maximal d'un mois.

2. Pour l'application des dispositions du paragraphe 1, l'empoussiérage constaté peut être divisé par 1.5 lorsqu'un dispositif de protection individuelle à ventilation forcée, dont le rendement d'épuration en service normal est au moins égal à 50 p. 100, esl porté en permanence sur le lieu de travail.

Les modalités d'application de ces dispositions sont définies après avis du médecin du travail et consultation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, lorsqu'ils existent, et selon le cas. des délégués permanents de la surface ou des délégués du personnel concernés.

C H A P I T R E II

Personnel

Art. 18. - Compatibilité entre l'empoussiérage el l'aptitude d'affectation.

Dans les limites précisées ci-ap>rès. les personnes ne peuvent être soumises qu'à des empoussiérages pour lesquels elles ont été reconnues aptes par le médecin du travail.

Les personnes d'aptitude 1 peuvent être employées dans des zones géographiques de 1". 2e et 3' classe.

Les personnes d'aptitude 2 ne peuvent être employées que dans des zones géographiques de 1" et 2* classe, ainsi que de 3e classe sous réserve que ne soit pas dépassée, en moyenne sur les douze derniers mois, une exposition équivalente à celle maximale admise pour une zone géographique de 2* classe.

Les personnes d'aptitude 3 ne peuvent être employées que dans des zones géographiques de I" classe, ainsi que de 2* classe sous réserve que ne soit pas dépassée, en moyenne sur les douze derniers mois, une exposition équivalente à celle maximale admise pour une zone géographique de I" classe.

Les personnes d'aptitude 4 ne peuvent être employées que dans des zones géographiques de I" classe sous réserve que ne soil pas dépassée, en moyenne sur les douze derniers mois, une exposition équivalente à celle relative à un empoussiérage au plus égal à 0,05 fois l'empoussiérage de référence.

Pour permettre l'emploi des personnes d'aptitude 2 dans une zone géographique de 3* classe, d'aptitude 3 dans une zone géographique de 2« classe et d'aptitude 4 dans une zone géographique de 1" classe, l'exploitant doit :

- disposer des moyens nécessaires pour évaluer le temps de travail el l'exposition moyenne correspondante aux poussières alvéolaires siliceuses ;

- définir dans une instruction les modalités de fixation du temps de travail dans les classes en question.

L'exploitant doit prendre en compte l'aptitude d'affectation dans le délai m a x i m u m d'un mois après sa notification par le médecin du travail.

Art. 19. - Fiche individuelle. 1. U n e fiche individuelle doit être tenue à jour pour chaque per

sonne par le médecin du travail, compte tenu des éléments mis à sa disposition par l'exploitant. Y sont reportés :

- les dates d'entrée et de sortie des effectifs des exploitations où la personne a été exposée aux poussières alvéolaires siliceuses :

- les aptitudes d'affectations successives établies conformément aux dispositions de l'article 8 et les dates correspondantes ;

- le temps de travail annuel dans les empoussiérages de classe D et les empoussiérages de référence qui ont servi pour la détermination de cette classe.

2. U n e copie de la fiche individuelle, établie par le médecin du travail, doit être remise à ta personne concernée lorsqu'elle en fait la demande et en fin de contrat de travail.

Art. 20. - Antécédents d'exposition. U n e personne ne peut être affectée à une fonction de travail l'ex

posant aux poussières alvéolaires siliceuses que si : - à l'embauchage, elle a remis au médecin du travail la copie de

la fiche individuelle prévue à l'article 18. paragraphe 2, ou, à défaut, a souscrit une déclaration précisant qu'elle n'a pas été soumise antérieurement à une telle exposition ;

- sa fiche d'aptitude établie à l'embauchage par le médecin du travail a été renouvelée chaque année pendant toute la période d'exposition.

Art. 21. - Dossier de prescriptions. L e dossier de prescriptions doit être complété par les modalités

d'affectation des personnes au regard de l'empoussiérage des zones géographiques.

C H A P I T R E III


Art. 22. - Statistiques. U n arrêté ministériel fixe les règles d'établissement et de trans

mission de statistiques permettant de suivre l'évolution du risque pneumoconiolique.

Art. 23. - Prélèvements de poussières. Lorsqu'il apparaît qu'un exploitant n'est pas en mesure de pou

voir effectuer correctement les prélèvements de poussières, le préfet peut lui prescrire de faire appel à une personne ou un organisme choisi sur la liste visée à l'article 10.

Art. 24. - Evaluation, de la qualité des mesurages effectués par les laboratoires.

1. Les laboratoires qui procèdent aux pesées des échantillons de poussières alvéolaires siliceuses ou à la détermination des teneurs et) quartz de ces poussières font l'objet, au moins tous les deux ans, d'une évaluation par un organisme agréé par le ministre chargé des mines ; les ' modalités d'exécution de ces opérations sont précisées dans une notice établie par cet organisme.

Les exploitants déclarent au directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement le n o m et l'adresse des laboratoires retenus ; ces derniers prennent en charge les frais de l'évaluation.

2 . Lorsqu'il est constaté au cours de l'évaluation prévue au paragraphe 1 que les résultats des mesurages n'ont pas une précision suffisante, le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement peut :

- demander que soient effectués de nouveaux mesurages ; - augmenter la fréquence de détermination de rempoussiérage. 3. Les laboratoires tiennent à jour, à la disposition des directeurs

régionaux de l'industrie, de la recherche el de l'environnement, un document dans lequel sont reportés, par exploitation, les résultats des mesurages effectués.

Section i

Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

CHAMTRE I"

Empoussiérage

Art. 25. - Définition de l'empoussiérage.

Dans les articles qui suivent de la présente section, le terme empoussiérage désigne l'exposition moyenne aux poussières alvéolaires siliceuses correspondant à une fonction de travail, cette exposition étant évaluée par la concentration moyenne sur une période de huit heures.

L e préfet peut autoriser l'exclusion de l'empoussiérage de la fraction hydrosolublé de certaines poussières jusqu'à une exposition sans conséquence dommageable pour la santé des personnes.


Silice cristalline liée à l'exploitation des granu/ats concassés - empoussièrement

Art. 26. - Définition de l'empoussiérage de référence et de la classe d'empoussiérage.

1. L'empoussiérage est classé par rapport à un empoussiérage de référence fué à la plus faible des deux valeurs suivantes .

25 K 5 m g / n v ou m g / m * d air,

formule dans laquelle : - K est un coefficient de nocivité des poussières déterminé à par

tir de connaissances scientifiques et fixé périodiquement, pour les mines par le préfet sur proposition de l'exploitant, après consultation, lorsqu'il existe, du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions, de travail, auquel sont fournis tous les éléments d'appréciation nécessaires, et pour les carrières par le ministre chargé des mines ;

- Q est le taux en pour cent de quartz contenu dans les poussières alvéolaires siliceuses, déterminé au moins une fois par an par groupe de fonctions de travail soumises à des expositions homogènes.

2. L'empoussiérage est : - de classe A , lorsqu'il est au plus égal à 0.25 fois l'empoussié

rage de référence;; - de classe B , lorsqu'il est au plus égal à 0,5 fois l'empoussié

rage de référence et supérieur à 0.25 fois ce dernier ; - de classe C , lorsqu'il est au plus égal à 1 fois l'empoussiérage

de référence et supérieur à 0,5 fois ce dernier ; - de classe D , lorsqu'il est au plus égal à 2 fois l'empoussiérage

de référence et supérieur à 1 fois ce dernier.

Art. 27 . - Détermination de la classe d'empoussiérage.

1. La classe d'empoussiérage doit être déterminé« par l'exploitant au plus tard cinq semaines après la création de la fonction de travail ; pendant ce délai, il est affecté à celle-ci une classe d'empoussiérage provisoire à partir d'une étude faisant référence à des fonctions dé travail comparables. Il en est de m ê m e en cas de modification notable des conditions d'exposition aux poussières.

2. Les prélèvements de poussières pour déterminer l'empoussiérage sont effectués par l'exploitant suivant une fréquence qu'il fixe après consultation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, lorsqu'ils existent, et selon le cas, des délégués mineurs, des délégués permanents de la surface et des délégués du personnel concernés. La fréquence des prélèvements doit être d'au moins :

- une fois par an lorsque le demier classement est en B : - une fois par trimestre lorsque le dernier classement est en C ; - une fois par mois lorsque le dernier classement est en D . 3. La classe d'empoussiérage doit être déterminée dans les qua

rante-huit heures suivant la réception des résultats des prélèvements. Elle est établie sur;la base de la moyenne des résultats des pré

lèvements ayant eu lieu dans les quatre derniers mois écoulés. S'il y a eu plus de quatre prélèvements dans les quatre derniers mois, seuls les résultats des,quatre plus récents sont pris en compte; s'il n'y a pas eu de prélèvement dans les quatre derniers mois, les résultats du dernier prélèvement effectué, quelle que soit sa date, sont pris en compte.

Si. en application de ces règles, le passage d'une fonction de travail à une classe d'empoussiérage inférieure doit être prononcé au vu des résultats d'un seul prélèvement, ce passage ne peut être effectif que si les résultats d'un second prélèvement viennent le confirmer.

4 . Lorsque le résultat d'un prélèvement dépasse la limite supérieure d'empoussiérage de la classe D . la fonction de travail est interdite si aucune mesure n'est immédiatement mise en œuvre pour obtenir un empoussiérage correspondant à l'une des autres classes. L'efficacité des mesures prises doit être vérifiée par un prélèvement de poussières et la détermination de la classe, le plus rapidement possible, dans un délai maximal de quinze jours.

5. Les classes d'empoussiérage doivent figurer dans un document établi par l'exploitant Elles sonl portées à la connaissance du médecin du travail et sont communiquées, lorsqu'ils existent, au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et, selon le cas, aux délégués mineurs, aux délégués permanents de la surface ou aux délégués du personnel concernés.

Art. 28 . - Prélèvement et analyse des poussières. U n arrêté du ministre chargé des mines précise les modalités du

prélèvement des poussières prévu à l'article 27, paragraphe 2. L'analyse qualitative et quantitative de ces poussières doit être

effectuée à la diligence de l'exploitant par un laboratoire de son choix équipé de moyens permettant d'obtenir une précision suffisante.

Art. 29. - Dispositions particulières relatives à l'empoussiérage de la classe D .

1. U n empoussiérage de la classe D n'est admis que si : - toute personne soumise à cet empoussiérage doit aussi être

i affectée à des empoussiérage» plus faibles de façon à ne pas dépasser, en moyenne sur les douze derniers mois, la valeur de

I la limite supérieure de la classe C : - l'exploitant dispose des moyens nécessaires pour connaître à

tout m o m e n t le temps de travail de chaque personne concernée dans les différentes classes d'empoussiérage.

2. Les modalités de fixation du temps de travail dans les empous-siérages de la classe D doivent être définies par une instruction de l'exploitant.

Lorsque de tels empoussiérages sont constatés, l'exploitant doit en informer le médecin du travail ainsi que, lorsqu'ils existent, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et. selon le cas, les délégués mineurs, les délégués permanents de la surface ou les délégués du personnel concernés.

Art. 30 . - Protection individuelle. 1. L'exploitant doit mettre à la disposition des personnes sou

mises à un empoussiérage de la classe D un dispositif de protection individuelle, jetable ou à affectation personnelle, qui doit être utilisé au moins pendant les moments où la production de poussières apparaît la plus élevée.

2. Lorsqu'un dispositif de protection individuelle à ventilation forcée, dont Se rendement d'épuration en service normal est au moins égal à 50 p. 100, est porté en permanence sur le lieu de travail, les empoussiérages constatés peuvent être divisés par 1,5, d'une part pour la comparaison à la limite de la concentration visée à l'article 11, d'autre part pour la fixation des classes en application du paragraphe 2 de l'article 12.

Les modalités d'application de ces dispositions sont définies après avis du médecin du travail et consultation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou à défaut, lorsqu'ils existent, et selon le cas, des délégués mineurs, des délégués permanents de la surface ou des délégués du personnel concernés.

CHAPITRE U

Personnel

Ait 31. - Compatibilité entre l'empoussiérage et l'aptitude d'affectation.

Dans les limites précisées ci-après, les personnes ne peuvent être soumises qu'à des empoussiérages pour lesquels elles ont été reconnues aptes par le médecin du travail

Les personnes d'aptitude I peuvent être soumises à un empoussiérage des classes A , B , C et D sous réserve de l'application des dispositions de l'article 29.

Les personnes d'aptitude 2 ne peuvent être soumises qu'à des empoussiérages des classes A , B et C sous réserve que dans ce dernier cas ne soit pas dépassée, en moyenne sur les douze demiers mois, une exposition équivalente à celle relative à un empoussiérage au plus égal à la limite supérieure de celui de la classe B .

Les personnes d'aptitude 3 ne peuvent être soumises qu'à des empoussiérages des classes A et B sous réserve que dans ce dernier cas ne soit pas dépassée, en moyenne sur les douze derniers mois, une exposition équivalente à celle relative à un empoussiérage au plus égal à la limite supérieure de celui de la classe A .

Les personnes d'aptitude 4 ne peuvent être affectées qu'à des fonctions de travail de classe A sous réserve que ne soit pas dépassée, en moyenne sur les douze derniers mois, une exposition équivalente à celle relative à un empoussiérage au plus égal à 0.05 fois l'empoussiérage de référence.

Pour permettre l'exposition des personnes d'aptitude 2 en classe C , d'aptitude 3 en classe B . d'aptitude 4 en classe A , l'exploitant doit :

- disposer des moyens nécessaires pour évaluer le temps de travail et l'exposition moyenne correspondante aux poussières alvéolaires siliceuses ;

- définir dans une instruction les modalités de fixation du temps de travail dans les classes en question.

L'exploitant doit prendre en compte l'aptitude d'affectation dans le délai m a x i m u m d'un mots après sa notification par le médecin du travail.

Art. 32. - Fiche individuelle. 1. Les dispositions de l'article 19 sont applicables. 2. Lorsque la personne concernée change d'exploitation, le nou

veau médecin du travail doit demander au médecin du travail de l'exploitation précédente la transmission de la fiche individuelle.

Art. 33 . - Dossier médical spécial. 1. U n dossier médical spécial doit être tenu par le médecin du

travail pour les personnes soumises ou ayant été soumises à un empoussiérage de la classe D . C e dossier comprend :



- le dossier médical ordinaire prescrit par le code du travail ; - la fiche individuelle prévue à l'article 32 ; - les dates et les résultats des examens médicaux ordinaires ei de

ceux prévus à l'article 8, paragraphe I. 2. Des dispositions doivent être prises pour que le dossier médi

cal spécial soit conservé pendant la durée de vie de la personne concernée ou au moins trente ans après la fin de l'exposition au risque.

Si l'exploitant vient à disparaître sans avoir pris les précautions garantissant le respect de l'obligation trentenaire de conservation prévue au précédent alinéa, le dossier médical spécial est transmis suivant le cas à la caisse autonome de sécurité sociale dans les mines ou à la Caisse nationale d'assurance maladie.

3. L e dossier médical spécial est c o m m u n i q u é , sur sa demande, au médecin inspecteur du travail et, à la demande de la personne concernée, au médecin désigné par elle.

4. Lorsque la personne concernée change d'exploitation, le nouveau médecin du travail doit demander, après accord de ladite personne, au médecin du travail de l'exploitation précédente la transmission du dossier médical spécial. Les dispositions du paragraphe 2 s'imposent alors au nouveau médecin du travail.

Art- 34. - Antécédents d'exposition. Les dispositions de l'article 20 sont applicables.

Art. 35. - Dossier de prescriptions. L e dossier de prescriptions doit être complété par les instructions

qui concernent notamment : - les modalités de classement des empoussiérages ; - les modalités d'affectation des personnes au regard des classes

d'empoussiérage ; - fcs cas où le port d'un appareil de protection individuelle est

obligatoire.

C H A P I T R E III


Art. 36. - Statistique- - Prélèvements de poussière. - Evaluation de h qualité des mesurages effectués par les laboratoires.

Les dispositions des articles 22, 23 et 24 sorti applicables.



Circulaire du 2 septembre 1994 relative à l'appiication du décret r»' 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives

N O R : INDB94O000SC

Paris, le 2 septembre ¡994.

Le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur à Mesdames et Messieurs les préfets

La protection du personnel à l'égard de l'inhalation de poussières minérales sur les lieux de travail des mines el des carrières concerne exclusivement la prévention médicale de la silicose professionnelle. Celle-ci relève actuellement du décret n° 54-1277 du 24 décembre 1954 modifié, ainsi que de quatre arrêtés d'applica- j lion : un du 30 noverpbre 1956, deux du 18 mars 195S et un du 15 avril 1958 objet dlune circulaire de la m ê m e date. U n e instruction du 30 novembre1 1956, modifiée pour les seules mines de houille par la circulaire du 15 décembre 1975 qui irai le non seulement de la silicose mais, d'une manière plus générale, de la pneu-moconiose, fournil toutes les indications nécessaires à la mise en ceuvre des textes précités. S'agissant pour les mines autres que celles de houille et les carrières de prescriptions n'ayant plus d'utilisation compte tenu de l'évolution des techniques de prévention, leur révision s'imposait.

C'est ainsi qu'a été élaboré, dans le cadre du règlement général des industries extractives pour l'ensemble des mines et des carrières, un titré intitulé Empoussiérage qui, tout en intégrant l'aspect nocivité, notamment de la silice :

- d'une part, insisté sur les conditions de la surveillance médicale, en particulier pulmonaire, des personnes exposées et l'aptitude d'affectation à leur fonction de travail,

- d'autre part, incite les exploitants à réduire le plus possible l'empoussiérage des lieux de travail.

Le décret ne 94-784 du 2 septembre 1994 introduit cette nouvelle réglementation dans le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980 modifié. Les commentaires correspondants sont eux-mêmes annexés à la présente circulaire.

Vous voudrez bien m e rendre compte des difficultés qui pourraient apparaître lors de la mise en œuvre de ces dispositions.

GÉRARD LONCUET

A N N E X E

À LA CIRCULAIRE DU 2 SEPTEMBRE 1994 RELATIVE À L'APPLICATION DU DÉCRET N« 94-784 DU 2 SEPTEMBRE 1994 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES INDUSTRIES EXTRACTIVES

EMPOUSSIÉRAGE EM-l-C

PREMIÈRE PARTIE

PROTECTION DU PERSONNEL

Section l

Dispositions communes à tous les travaux et installations

C H A P I T R E V

Dispositions générales

Article I"

Terminologie

A partir des quantités de poussières recueillies par l'appareil de prélèvements, classées suivant leur diamètre aérodynamique équivalent, des fonctions empiriques, propres à chaque appareil, permettent d'évaluer les quantités de poussières inhalables et les quantités de poussières alvéolaires siliceuses.

Article 2

Domaine d'application

2. Les opérations effectuées sous eau ou concernant des matériaux dont la teneur en eau est importante peuvent, en général, être considérées c o m m e non susceptibles d'exposer les personnes aux poussières alvéolaires; siliceuses.

C H A P I T R E tí

Poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail

Article 3

Réduction des émissions de poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail

Dans les indusln« cjttraeuves. S» plupart des activités pïwfaiseni des poussières. Il en est ainsi notamjneni tors des opérations d'abattage. 4c transport, de chargement ou de dccharçemcal ainsi que de mitement de* produiis. Pratiquement, presque lout le personnel est concerné par les poussières et sa sensibilisation à I» prévention du risque qu'elles entnüneni constitue un devoir naje« de l'exploitait Cette sensibilisai ion est à organiser de concert avec te comité d'hygiène, de sécurité cl dis çcmdiuoas de travail.

Pour la réduction des émissions de poussières inhalables dans ¡'atmosphère des lieux de travail, l'exploitant peut faire appel, sauf cas particulier, en fonction des caractéristiques des terrains, des chantiers ou des installations, à divers moyens tels que :

- l'injection d'eau par des outils ; - le captage à l'aide de dépoussiêreurs ; - l'abattage par une pulvérisation d'eau adéquate ; - l'arrosage des surfaces où se constituent des dépôts ; - l'infusion d'eau dans le massif; - l'isolement des sources de production par des capotages, des

écrans, des dispositifs de canalisation de l'air empoussiéré : - l'isolement des lieux de travail par des écrans, des cabines,

etc. ; - l'adaptation de l'aérage en agissant sur les débits, le sens de

l'aérage, etc. Les préoccupations en matière de prévention des poussières sont à

prendre en compte dès le slade du projet de travaux ou d'installations. En tout état de cause, les moyens préventifs doivent être en place avant le début des travaux.

Article 4

Concentration moyenne en poussières inhalables

2. Les pafóaiíarítés des tavai» et 4es insfiBibdns, l'esiflence ou non de moyens techniques adaptés pour réduire les saufe« d'émission, la possibilité d'étofgner te personnel des feojs rop cmpoossiérés. etc., seat autant de facteurs i prendre en considération pour Tn.es un objectif de eoncetitraii«» moyenne en poussières inhalables le plus tes qui puisse Are raisonnablement atteint.

La oomsnUMiûa en pottssiêres inhalables de chlorure de sodium et de potassium notamment peut ittt augmentée, dans une certaine mesure, sans conséquence 4onmageable pour la santé-

Seclion 2

Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales, des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

C H A P I T R E Ia

Empoussiérage

Article II

Définition de zones géographiques

Peuvent faire partie d'une m ê m e zone géographique, sauf cas particuliers, les fonctions de travail exercées par exemple :

- à proximité des fronts des exploitations à ciel ouvert et. éventuellement, jusqu'au point de déversement des matériaux extraits ;

- dans l'enceinte ou au voisinage immédiat des installations de traitement des matériaux ;

- à l'intérieur d'un atelier.

Article 15

Prélèvement et analyse des poussières

Pour l'exécution des prélèvements de poussières, il y a lieu de distinguer les opérations nécessaires à l'obtention d'un échantillon représentatif de l'empoussiérage et les opérations de traitement de cet échantillon.

La constitution de l'échantillon est obtenue en respectant les règles de l'arrêté ministériel prévu à cet article.



H est évident que le prélèvement de l'échantillon est à effectuer de façon à être représentatif de l'empoussiérage habituel

L'exploitant étant responsable des prélèvements de poussières, il peut se faire aider dans cette tâche par une personne dont la compétence est reconnue.

Il lui appartient de s'assurer que les appareils individuels de prélèvement sont bien portés par les personnes à leurs fonctions de travail.

Le traitement de l'échantillon ne peut être réalisé que dans des laboratoires équipés :

- d«s moyens nécesMÜí« pour pouvoir conditionr« l'échantillon du point de vue hygrométrique :

- d'une balance d'une scnsibiliié adaptée aux poids de quelques milligrammes q w soi* à mount, du diwèroe im centième de «tillïgrarnrne suivant le» cas ;

- «J"app4feili et de procédés éprouvés poor mesurer b teneur en quartz.

Section 3

Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

C H A P I T R E IO

Empoussiérage

Article 25

Définition de l'empoussiérage

Les poussières de chlorure de sodium et de potassium, notamment, sont susceptibles d'être exclues de l'empoussiérage.

Article 26

Définition de l'empoussiérage de référence et de la classe d'empoussiérage

1. Les poussières des mines et carriètes se eemposent de n o m -brciu minéraux parmi iesqoeb le quartz a généfzkmau woe forte nocivité m ê m e s'il se trouve • une fable cooeertBaâoo. Si d'autres rniosrauA sont également nocifs, généralement i un degré moindre. ta présence de certains mJnénaiiK peut moduler ta nocivité propre du quartz. Cet effet qui varie toutefois eoiîssaéraMemeiii d'une substance à un« aub-e, ne peut être quantifié qu'au cas par cas. U appa-rak m numérateur de U formule sons la lettre K . Sa valeur est áxée compte tenu de» connaissances, sdwatífkjoes apportées itofatturont par ['epidemiologic.

Article 27

Détermination de la classe d'empoussiérage

l. Il y a lieu d 'emewke par modification notable des conditions d'exposition aux poussières une modification qui pent faire charnier de classe d'empousséage on atteindre fa limite supérieure de la classe D - Cet» peut se produire par exemple, tesqu'i y a une modification de la nttnre des matériaux abattus, un changement important dans \es icchniquo utilisées ou dans les niveau» de production ou d'avaneeme»! d'ut» chantier, etc.

Article 28

Prélèvement et analyse des poussières

Les commentaires de l'article 15 valent pour cet article.


Si/ice crista/Une liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussîèrement

ANNEXE 2

Fiches signalétiques des exploitations


Silice cristalline liée à l'exploitation des granuléis concassés • empoussièrement

A N N E X E 2.1.

Fiche signalétique d'exploitation

Etablie te : 14/12/1993 Par : Ph. R O C H E R

Sur les indications de : M . Joël JULIEN, responsable d'exploitation et M . Jean-Paul P IERRES, adjoint à la Direction.

1. INFORMATIONS GENERALES

1.1. Localisation du site

Nom de la carrière : la Bouvraie Lieu-dit : la Bouvraie Commune : Ingrandes-sur-Loire Département : Maine-et-Loire (49)

1.2. Exploitant

Société : H E R V E S.A. Groupe : — Adresse postale : la Bouvraie - 49 123 Ingrandes-sur-Loire

Téléphone : 41.39.20.86. Télécopie : —

1.3. Production

Effectifs : 10 dont ouvriers : 9 autre(s) : 1 Superficie de l'exploitation : 25 ha Production annuelle 1992 : 400 0001 Í993 : 400 0001 Granulomeres des produits: 0/2 ; 2/4 ; 4/6 ; 6/10 ; 10/14 ; 14/20 ; 10/20 ; 0/31,5 ; 0/100 m m

Taux de Unes produites :< 80 u m : 16,5 % sur l'année (suivi par laboratoire sur le site)

Secteurs d'utilisation des produits : routes : 300 000 t/an béton : 10 000 t/an remblais ("primaires") : 90 000 t/an.


Sílice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

Documents disponibles communiqués :

- Plaquette société : non - Fiches techniques produits : non - Plan de localisation des installations : oui

2, CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX

Nom de la roche : spilite Gompositkm minéraiogique globale : connue Teneur en silice libre cristalline : < 6 % Composition chimique : connue Camdôristiqms mécaniques : LA, MDE, ES, CPA Matériaux exploités sélectivement : oui, pour des raisons de qualité (faciès les plus altérés et

les moins résistants non extraits).

3. MOTENS MIS EN OEUVRE POUR L'EXPLOITATION PAR POSTES DE TRAVAIL

A - Moyens matériels utilisés pour la production. B - Moyens matériels utilisés pour lutter contre l'émission et la dissémination des poussières. C - Nombre d'employés affectés à cette tâche.

3 . 1 . Foration et abattage : par l'entreprise elle-même.

A - Foration marteau hors-sol : Ingersol LC 500 B - Système d'aspiration des poussières (efficacité totale) C - 1

3 . 2 . T r a v a u x a u front d e taille (reprise d e s matériaux, traitement d e s blocs)

A -1 ou 2 pelles rétro B - Aucun C - 2

3.3. Transport des matériaux en provenance du front de taille (moyens mécaniques, pistes de circulation)

A - (1) ¿dumpers (2) Pistes en matériaux de carrière

B - (1) Aucun (2) Ajrroseuse et canons d'arrosage

C - 2 (les m ê m e s que 3.2.)


Sit/'ce cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

3.4 . Traitement d e s matériaux (réception, c o n c a s s a g e primaire, b r o y a g e s

secondaire et tertiaire, criblage,...)

A - 1 concasseur primaire 1 broyeur secondaire cri bies 3 broyeurs tertiaires 30 bandes convoyeuses

B - Primaire et secondaire : arrosage sur machine Secondaire et tertiaire : capotage et arrosage Tertiaire : trémies et machines surveillées à distance Masques anti-poussières pour surveillance visuelle et échantillonnage

C - 3 (primaire : 1 ; secondaire et tertiaire : 2)

3.5. Transport d e s matériaux vers la z o n e d e stockage

A - Dumpers B - Aucun C - 1

3.6. S tockage d e s produits

A * Seulement des matériaux destinés au traitement : stockage en tas à l'air libre B - Aucun C - 1

3.7. C h a r g e m e n t final et expédition

A - Chargeuse B - Aucun C - 1

N B : Autres employés : bascule : 1 ; laboratoire : 1.

4. HYGIENE ET SECURITE : INFORMATIONS RELATIVES A L'EXPOSITION DES EMPLOYES AUX POUSSIERES MINERALES

Rien à signaler par le passé.


Sifíce cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

A N N E X E 2.2.

Fiche signafétique d'exploitation

Etablie le : 15/12/1993 Par : Ph. R O C H E R

Sur les indications de : M . Laurent P I G E O N , chef d'exploitation

!

1. INFORMATIONS G E N E R A L E S


Nom de la carrière : de Chaffenay Lieu-dit : ¡es Pommeraies, ia Chênaie Commune : Entrammes Département : Mayenne (53)

1.2. Exploitant

Société : C A R R I E R E D E C H A F F E N A Y S.A. Groupe : P IGEON Adresse postale ; les Pommeraies - 53260 Entrammes Téléphone : 43.98.30.10. Télécopie : 43.49.08.06 (bureau à Laval)

1.3. Production

27 dont ouvriers : 24 autre(s) : 3 Effectifs Superficie de l'exploitation Production annuelle 1992 Grmutomêtries des produits Taux de fines produites

450 000 t 1993 : 450 0001 0/4 ; 0/20 ; 0/31,5 ; 0/60 ; 0/150 m m 9 à 11 % avec sables 0/4 m m

Secteurs d'utilisation des produits : routes principalement, aussi remblais


Sîiice cristalline fiée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement


- Plaquette société : non - Fiches techniques produits : non - Plan de focalisation des installations : non (plan d'organisation de la qualité en préparation)

2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX

Nom de la roche : "schistes pétro-silicifiés" selon carte géologique à 1/80 000 Composition minéralogique globale : non connue Teneur en silice libre cristalline : 20 % en moyenne, mais fluctuant selon les faciès Composition chimique : non connue Caractéristiques mécaniques ; LA, M D E , E S Matériaux exploités sélectivement : oui, les schistes ardoisiers (bancs verticaux) et les

ignirnbrites s.s. ne sont pas exploités du fait de leurs mauvaises caractéristiques mécaniques.

3. MOYENS MIS EN OEUVRE POUR L'EXPLOITATION PAR POSTES DE TRAVAIL

A • Moyens matériels utilisés pour la production. B - Moyens matériels utilisés pour lutter contre l'émission et la dissémination des poussières. C - Nombre d'employés affectés à cette tâche.

3 .1 . Foration et abattage : par la société elle-même.

A - Marteau hors trou : perforatrice Montabert B - Dépoussiéreur C - 1

3 . 2 . T r a v a u x a u front d e taille (reprise d e s matériaux, traitement d e s blocs)

A -1 pelle hydraulique sur chenilles B - Aucun C - 1

3 .3 . Transport d e s matér iaux e n p r o v e n a n c e d u front d e taille ( m o y e n s

m é c a n i q u e s , pistes d e circulation)

A - (1) 3 dumpers (2) Pistes de circulation en matériaux de carrière

B - (1)Aucun (2) arrosage en été

C - 3



3.4. Traitement des matériaux (réception, concassage primaire, broyages secondaire et tertiaire, criblage,...)

A - 1 concasseur primaire 1 broyeur secondaire tunnel + crible 1 broyeur tertiaire traitement quaternaire (site à t'est de la route N 162) : 2 broyeurs, 3 cribles

B - Primaire : cabine étanche (insonorisée, climatisée) Sortie secondaire : stock tampon couvert Bandes transporteuses principales capotees Chutes de matériaux, broyeurs et tapis de mise en stocks équipés d'un pulvérisateur (système R A M ) Masques anti-poussières pour l'ensemble du traitement Surveillance et commande à distance (moyens A E S )

C - 2 i

3.5 . Transport d e s matériaux vers ta z o n e d e s tockage

A - Très! limité, par chargeur B - Auqjn C - 1

3.6 . S t o c k a g e d e s produits

A - En tas à l'air libre B - Aucun C - 1 (le| m ê m e que 3.5.)

3 .7 . C h a r g e m e n t final et expédition

A -B -C - 1 (le! m ê m e que 3.5. et 3.6.)

N B : Autres empoyés : chauffeurs : 9 ; mécanicien : 1 ; chargés du traitement sur ancien site ; 4 ; polyvalent : 1 ; bascule : 1 ; chef d'exploitation : 1.

4. HYGIENE ET SECURITE : INFORMATIONS RELATIVES A L'EXPOSITION DES ¡EMPLOYES AUX POUSSIERES MINERALES

- Attente \ d'une visite prochaine de M . BIZEUL / C R A M Nantes pour prélèvements de poussières.

- 2 ouvriers ont contracté, il y a 15 à 20 ans, la silicose sur le site anciennement exploité (site de traitement quaternaire actuel, à l'est de la route N 162) : M . S A L M O N , décédé il y a 5 ou 6 ans, et M . M A R Y , en arrêt maladie de longue durée depuis 5 ou 6 ans.


Si/ice crista/Une liée à /'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

A N N E X E 2.3.



Sur les indications de : M . Philippe DOUILLARD, chef de carrière


1.1. Localisation d u site

Nom de la carrière : la Gerbaudière Lieu-dit : la Chapelonnière Commune : Saint-Philbert-de-Bouaine Département : Vendée (85)

1.2. Exploitant

Société : Entreprise N O U E L Groupe : L A F A R G E (LAFARGE B E T O N S G R A N U L A T S ) Adresse postale : la Gerbaudière - 85660 Saint-Philbert-de-Bouaine Téléphone : 51.41.92.39 Télécopie : 51.41.98.32

1.3. Production

Effectifs Superficie de l'exploitation Production annuelle 1992 Granulomeres des produits

19 dont ouvriers : 17 autœ(s) : 2

400 0001 7993 : 400 0001 toutes granulométries à partir de 0/14 (tertiaire) ; 0/31,5 (secondaire) et 0/80 m m (primaire)

Taux de fines produites : < 80 u m : 18 % avec sables 0/3 m m (suivi continu par laboratoire Lafarge)

Secteurs d'utilisation des produits : B T P




- Plaquette société : oui - Fiches techniques produits : oui - Plan de localisation des installations : oui


Nom de ¡a roche : éclogite à grenat Composition minéralogique globale : non connue Teneur on silice libre cristalline : non connue Composition chimique : non connue Caractéristiques mécaniques : M D E , E S , LA, M V , coeff. aplatissement Matériaux exploités sélectivement : non



3.1.Foration et abattage : par personnel de l'Entreprise Nouel du site des Pontraux à Bouguenais (44)

A - Foreuse hydraulique Montabert B - Dépoussiéreur, cabine climatisée C-2

3.2. Travaux au front de taille (reprise des matériaux, traitement des blocs)

A - (1) Reprise par chargeuse sur pneus 988 B Caterpillar (2) Traitement des blocs par pelle Poclain 115 C (avec B R H )

B - (1) Cabine climatisée (2) Aucun

!

C - 1 (+ 1 occasionnellement)

3 .3 . Transport d e s matér iaux e n p r o v e n a n c e d u front d e taille ( m o y e n s

m é c a n i q u e s , pistes d e circulation)

A - (1) 2 tombereaux (2) pistes de circulation en matériaux de carrière

B - (1) cabines étanches (2) arrosage

C - 2


Silice cristalline liée è l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

3.4.Traitement des matériaux (réception, concassage primaire, broyages secondaire et tertiaire, criblage,...)

A - 1 concasseur primaire 3 broyeurs secondaires 4 broyeurs tertiaires 6 cribles 20 convoyeurs

B - Abattage des poussières par voie humide sur l'ensemble des installations (système R A M ) Certains cribles capotes et tout le criblage tertiaire confiné 2 postes de pilotage séparés et fermés Masques antipoussières au niveau du tertiaire épisodiquement

C - 2 (contrôle, dont 1 chauffeur)

3.5 . Transport d e s matériaux vers la z o n e d e s t o c k a g e

A - Dumpers ou camions à 6 roues B - Aucun C - 1

3.6. Stockage des produits

A - En tas à l'air libre par chargeuse Caterpillar 966E B - Cabine climatisée C - 1

3.7. Chargement final et expédition

A - Chargeuse Caterpillar 966E B - Cabine climatisée C - 1 ( m ê m e que 3.6)

N B : Autres employés : entretien matériel roulant : 2 , et fixe : 1 ; chauffeurs : 6 ; pont bascule : 1

4. HYGIENE ET SECURITE : INFORMATIONS RELATIVES A L'EXPOSITION D E S E M P L O Y E S A U X POUSSIERES MINERALES

- Aucun problème particulier connu depuis la reprise de l'exploitation par le groupe Lafarge.

• La C R A M de Nantes (M. BtZEUL) a fait des prélèvements de poussières en juin 1993 : 2 prélèvements individuels (sur 2 personnes dont M . DOUILLARD) et 3 prélèvements en postes fixes (2 au niveau des giratoires tertiaires et 1 au niveau du concasseur primaire).



ANNEXE 2.4.

Fiche sîgnaSétïque d'exploitation

Etabiïe /d : 15/12/1993 Par : Ph. R O C H E R

Sur ¡es indications de : M . Bernard P O U P A R D , directeur adjoint et M . Albert POILPRE, responsable de ¡'exploitation



Nom de la carrière Lieu-dit j

Commune Département

1.2. Exploitant

les Noës les Noës Oisseau-le-Petit Sarthe (72)

Société : SOCIETE D E S CARRIERES D E S N O E S Groupe : BASALTES FRANCAIS Adresse postale : Les Noës - 72610 Oisseau-le-Petit Téléphone : 33.26.80.07 Télécopie : 33.32.24.92

1.3. Production

Effectifs : 17 dont ouvriers : 15 autre($) : 2 Superficie de rexploMtkm : ~ 60 ha Production annuelle 1992 :350 0001 (avec groupe mobile) 1993:250 0001 Gmnuiométries des produis: 0/4 m m ; gravillons ; 70/120 m m (tout-venant)

Taux de Brms produites : non connu

Secteurs d'uñlísation des produits : routes (80 %) et bétons (gravillons)

54 Rapport BfíGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94

Sfiïce cristalline liée à Vexploitation des granuláis concassés - empoussièrement


- Maquette société : non - Fiches techniques produits : non • Plan de localisation des installations : oui


Nom de ta roche : grès-quartzite Composition minêralogique globale : non connue Teneur en silice libre cristalline : non connue Composition chimique : non connue Caractéristiques mécaniques : LA, MDE, ES Matériaux exploités sélectivement : oui, les ampélites et les schistes ne sont pas exploités en

raison de leurs mauvaises caractéristiques mécaniques

3. MOYENS MIS EN OEUVRE POUR SEXPLOITATION PAR POSTES DE TRAVAIL


3 . 1 . Foration et abat tage : parla société elle-même

A - Hydrofor Montabert B - Cabine et dépoussiéreur C - 1

3.2. Travaux au front de taille (reprise des matériaux, traitement des blocs)

A - (1) Reprise par chargeuse (2) Traitement des blocs par brise blocs

B - Aucun C - 1 (le m ê m e que 3.1.), + 1 pour brise blocs


A - (1)2dumpers (2) pistes de circulation en matériaux de carrière

B - (1)aucun (2) arrosage (surtout en été)

C - 2

Rapport BRGM R 38256 DEP-PEA-MTX-S4 55



A - 1 concasseur primaire Silo primaire avec trémie pour mise en stock 1 broyeur secondaire 2 broyeurs tertiaires 6 cribles (dont 1 pour lavage) 28 blandes convoyeuses

B - Prirrtaire : abattage par voie humide (diffuseurs de brouillard) et cabine de commande à distance Secondaire et tertiaires : idem primaire mais sans cabine Cribles dans bâtiment fermé Masques anti-poussières à tous les postes des installations de traitement

C - 3

3.5. Transport des matériaux vers la zone de stockage

A - 1 ddmper B - Aucun C - 1

3.6. S t o c k a g e d e s produits

A - En tas à l'air libre B - Aucun C - 0


A - 1 chargeuse B - Aucun C - 1

N B : Autres employés : bascule : 1 ; atelier : 1 ; manoeuvre : 1 ; mécaniciens : 2


- Des prélèvements de poussières ont été faits aux postes de travail, il y a environ 10 ans, par M . G U I C H E T de la C R A M de Nantes.

- Plusieurs employés (S ou 6 dans les quarante dernières années) ont contracté la silicose professionnelle sur ce site, le dernier en date étant M . LENOIR, conducteur d'engins, il y a 3 ou 4 ans.

- Les responsables rencontrés attendent la mise au point de systèmes performants de lutte contre l'empoussièrement.

56 Rapport 8RGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94

Silice crista/Une fiée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

A N N E X E 2.5.



Surtes indications de : M . Jean-Louis L A U F E R O N , directeur régional des carrières Baglione et M . Michel PIGUEL, chef de carrière

1. INFORMATIONS G E N E R A L E S


Nom de la carrière : le Padé Lieu-dit : le Padé Commune : Campbon Département : Loire-Atlantique (44)

1.2. Exploitant

Société : S O C A C (Société des Carrières de Campbon) Groupes : B A G L I O N E et S C R E G Adresse postale : le Padé - 44750 Campbon Téléphone : 40.56.53.63 Télécopie ; —

1.3. Production

Effectifs Superficie de l'exploitation Production annuelle 1992 Granulomeres des produits

9 dont ouvriers : 8 autre(s) : 1 2,5 à 3 ha 350 000 t 1993 : 400 0001 0 à 120 m m (gravillons et tout-venant)

Taux de fines produites : < 80 p m : 2 % avec sables 0/4 et 0/2 m m

Secteurs d'utilisation des produits : travaux routiers


Silice cristalline liée è l'exploitation des granulats concassés - empoussièrement


- Plaquette société : non - Fiches techniques produits : non - Plan \de localisation des installations : oui


Nom de là roche : gneiss, avec passées de cornéennes Composition minéralogique globale : non connue Teneur eh silice libre cristalline : non connue Composition chimique : non connue Caractéristiques mécaniques : LA, M D E , C P A Matériaux exploités sélectivement : non

N B : cornéennes non exploitées actuellement pour cause d'inaccessibilité temporaire


!

A - Moyens matériels utilisés pour la production. B • Moyens matériels utilisés pour lutter contre l'émission et la dissémination des poussières. C - Nombre d'employés affectés à cette tâche.

3 . 1 . Foratïon et abat tage : sous-traités à une entreprise extérieure

A - Appareils de foration divers B - Système de dépoussiérage C -1 (entreprise sous-traitante)

3 . 2 . T r a v a u x a u front d e taille (reprise d e s matér iaux , traitement d e s b locs)

A - (1) Reprise par pelle Hitachi 400 (2) Traitement par brise roches hydraulique B R H

B - Aucun C - 1


A - (1) pumpers et camions de 351 (2) Pistes de circulation en matériaux de carrière

B • (2) Arrosage des pistes C - 2




A - 1 concasseur primaire D Y B 1 broyeur secondaire C F B K 1 broyeur tertiaire C F B K 3 cribles 10 convoyeurs 1 silo de stockage du sable

B - Ensemble des installations équipé du système R A M d'abattage des poussières par voie humide. Ensemble automatisé : surveillance à distance par chef de carrière

C - 1

3.5. Transport des matériaux vers la zone de stockage

A - Chargeuses et dumpers Caterpillar B - Arrosage des pistes par arroseuse automotrice C- 2

3.6. Stockage des produits

A - En tas à l'air libre B - Aucun C - 0


A - 1 chargeuse B - Aucun excepté le bachage des camions de sable C * 2 (dont 1 à ia bascule)


- Pas de problèmes particuliers dans le passé de l'exploitation, reprise par S O C A C il y a 2 à 3 ans.

- Nécessité d'une meilleure sensibilisation des employés eux -mêmes qui n'appliquent pas toujours à la règle les consignes de sécurité.


Si/ice cristalline liée à l'exploitation des granuláis concassés - empoussièrement

ANNEXE 3

Données météorologiques enregistrées par les stations et postes climatologiques les plus proches des sites étudiés.



SfTE

les Noës (72)

la Bouvrale (49)

le Gertaudtere (85)

le Padé (44)

Chaffenay (53)

D A T É

31/oaw

01/09/94

02/09/94

04/09/94

05/09/94

06/09/94

OS/09/94

06/09/94

07/09/94

06/09/94

07/09/94

08/09/94

07/09/94

08/09/94

09/09/94

STATION

M E T E O R O L O G I Q U E

A L E N Ç O N

A N G E R S

SAINT-NAZAIRE

N A N T E S

LAVAL

V E N T

vitesse maximale

instantané« (km/h)

36

40

32

29

25

43

32

47

et

58

47

68

40

65

50

direction

SW

SSW

N

NW

SSW

W

W

WNW SW

SSW

W

W

SW

W

SW

heure légale

20ti30

14h56

07h00

17M5

08h57

1Zh55

06H13

10H33

23h54

11M8

05M0

19h51

13h52

14b35

16h23

HUMIDTTE RELATIVE MAXIMALE

%

96

100

100

99

99

97

99

100

99

98

98

97

97

94

97

heur»

15M4

05H01

04ht4

231)25

03h21

20h11

07WJ7

08M7

05M2

06h26

02h01

08h51

02h00

08h32

22H48

HUMIDITE RELATIVE MINIMALE

%

65

47

59

65

74

45

67

86

57

92

49

58

71

48

51

heure

14h55

15h40

16h45

13h05

17n40

17h01

16h54

03M1

13h49

I5h54

15h33

11H30

03h27

18h03

13h45

POSTE

CLIMATOLOGIQUE

M A M E R S

LA P O M M E R A Y

LA ROCHESERVIERE

BLA1N

ENTRAMMËS

TEMPERATURES <*C)

minimales

10,1

12,1

10,0

14,0

»4,0

15,0

13,5

15,6

15,4

15,0

15,0

12,0

14.3

11,8

10.1

maximales

21,9

20.6

21,5

21,0

18,0

19,0

19,0

18,8

21,0

18,0

21,0

19,0

20,7

17.8

18.9

PRECIPITATIONS (mm)

4,9

3.8

0.0

0,2

15,2

13,6

10,4

14,5

4,6

13,5

5.1

3,0

1,2

3,2

24,4

Sources des données : M E T E O F R A N C E - Direction inter-régionale Ouest (Rennes).

Rapport 8RGM R 38256 DEP-PEA-MTX-94 63

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