La métropole francilienne : son identité, sa gouvernance
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Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20081Octobre 2012
La métropole francilienne,son identité, sa gouvernanceÉtat des connaissances sur la remise et les taxis
Octobre 2012Gérard LACOSTE
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20082Octobre 2012
Les débats sur la métropole francilienne
1. Repères sur le Grand Paris (récits d’hier et d’aujourd’hui)
2. Acteurs et stratégiesCommunes et intercommunalitéEtat, Région, Ville de paris : La quête du leadership
3. Défis … et questions de gouvernance
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Intentions et réalités
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Agglomération parisienne, Région capitale, Métropole, Ville Monde…de quoi parle-t-on ?
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20083Octobre 2012
Les débats sur la métropole francilienne
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
1 - Représentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20084Octobre 2012
Les débats sur la métropole francilienne1 - Représentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
• La ville tentaculaire qui croît au détriment de la province (1960)
La situation actuelle :
Une région jeune
Une région attractive pourles 18 30 ans
Une région en croissance
Diversité et ségrégation
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20085Octobre 2012
Les débats sur la métropole francilienne1 - Représentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
• La ville tentaculaire qui croît au détriment de la province (1960)
• La grande métropole industrielle, qu’il faut organiser, aménager (1970)
La question actuelle : Quel moteur pour le développement à venir de la métropole?
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 20086Octobre 2012
Les débats sur la métropole francilienne1 - Représentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
• La ville tentaculaire qui croît au détriment de la province (1960)
• La grande métropole industrielle, qu’il faut organiser, aménager (1970)
• Le lieu des plus grands écarts, entre richesse et exclusion (1980)
Les constats:
Ecarts de revenus entre individus
mais aussi
Ecarts de ressources entre territoires
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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Les débats sur la métropole francilienne1 - Représentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
• La ville tentaculaire qui croît au détriment de la province (1960)
• La grande métropole industrielle, qu’il faut organiser, aménager (1970)
• Le lieu des plus grands écarts, entre richesse et exclusion (1980)
• Le défi du développement durable et les métropoles (Rio, Kyoto 1997 …)
Les inquiétudes:Ville , santé et environnement,Ville et natureChangement climatique
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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Les débats sur la métropole francilienneReprésentations mentales … et affrontements
Depuis un demi siècle, cinq temps dans le débat public
• La ville tentaculaire qui croît au détriment de la province (1960)
•La grande métropole industrielle, qu’il faut organiser, aménager (1970)
• Le lieu des plus grands écarts, entre richesse et exclusion (1980)
• Le défi du développement durable et les métropoles (Rio, Kyoto… 1997)
• La Ville-Monde, moteur de la mondialisation et de la compétitivité (2000) Compétition entre régions ? Entre grandes métropoles ? Entre réseaux de villes ?
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Intentions et réalités
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Les débats sur la métropole francilienne
- Éclatement du département de la Seine- Création du District (1961)- Métropoles d’équilibre et aménagement du territoire, Agrément…
- Loi d’orientation foncière- Villes nouvelles- RER, Roissy, La Défense…
- Lois de décentralisation- Politique de la ville- LOV, ancêtre de la SRU- Loi Chevènement
- Loi Grenelle- Nombreuses implications législatives
- Loi du Grand Paris- Création de la SGP et des CDT
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Les débats sur la métropole francilienne
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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Les débats sur la métropole francilienne
Critiques répétées sur le mille-feuilles et la complexité institutionnelle…
1280 communes, 8 départements, 1 régionUne intercommunalité insuffisanteDes compétences qui se chevauchentDes financements croisés…
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropole
Les singularités franciliennes :
•Présence de grands syndicats techniques assurant les fonctions traditionnelles des EPCI
•Nombreuses communes de grande taille capables d’assurer les fonctions de base
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Les débats sur la métropole francilienne
Octobre 2012
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleLes syndicats techniques
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
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2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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2000
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
(janvier 1999 et 2000)
France RIF sans Paris
55% 16% 60% 22%
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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2001
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
66% 27%
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2002
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
73% 29%
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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2003
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
79% 40%
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2004
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
82% 46%
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2005
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
84% 54%
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2006
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
86% 58%
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2007
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
87% 61%
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2008
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
87% 61%
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2009
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
87% 62%
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2010
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
89% 69%
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2011
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
90% 72%
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2012
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Part de la population au sein d'intercommunalités à fiscalité propre
France RIF sans Paris
90% 73%
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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2012
114 communautés114 communautés
39 CA39 CA
4 SAN 4 SAN
71 CC71 CC
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Inégale intégration des Inégale intégration des
EPCI et des compétences EPCI et des compétences transféréestransférées
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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Première question clé Première question clé ::
Quelle répartition desQuelle répartition des
rôles entre communesrôles entre communes
et intercommunalités ?et intercommunalités ?
2 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleIntercommunalité : l’ Île-de-France est-elle en retard ?
Octobre 2012
Seconde question clé Seconde question clé ::
Quelle stratégie d’ensemble Quelle stratégie d’ensemble
et quelle régulation et quelle régulation
à l’échelle métropolitaine ?à l’échelle métropolitaine ?
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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• La structuration du leadership politique : 3 concurrents
o L’Étato La Régiono La Ville de Paris
• Face à cette multitude d’acteurs, et au manque de lisibilité,
3 - L’émergence du débat sur la gouvernance de la métropoleLa quête du leadership
• Face à ces changements de perspectives,o Crises environnementale, économique et financièreo Prise de conscience de la mondialisation et des défis
planétaireso Besoins de régulation et retour des Etats
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
• Mais aussi le CPER, et les contrats avec les départements (2007)
3.1 - La Région stratège (SDRIF, CPER & autres)
• Lancement de la révision du SDRIF en 2004 Dès le début, un « dialogue compétitif » avec l’État
Porter à connaissanceCréation des OIN
• Les autres schémas sectoriels Développement économique et innovation (SRDEI) Schéma des formations et PPI Développement durable et ses déclinaisons Plan de mobilisation pour les transports etc.…
• Les nouveaux moyens d’action STIF et transportsÉtablissement public foncier
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1 - Zoom sur le syndicat Paris Métropole
3.2 - Paris : De la Conférence Métropolitaine à Paris Métropole
Chronologie :
• En 2001, création d’une délégation parisienne à la coopération territoriale,
• Création de Paris Métropole le 10 juin 2009
La reconnaissance par la loi du Grand Paris (Avis sur le RTGP et les CDT)
Aujourd’hui, débat sur la gouvernance de la métropole : le Livre vert
• Lancement de la Conférence Métropolitaine en 2006,
Adhésion des voisins et extension progressive
La Région et la commission Planchou (2008)
La négociation : Du petit « Grand Paris » à l’agglomération, de la communauté urbaine au syndicat d’études …
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1 - Zoom sur le syndicat Paris Métropole
203 membres
• La Région• 8 départements• 40 EPCI• plus de 100 communes
1 membre = 1 voix
Budget = 2 millions d’€
3.2 - Paris : De la Conférence Métropolitaine à Paris Métropole
Un espace de débat• Pas de compétences
en propre• Une reconnaissance
par la loi du GP
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
3.3 – L’État et le projet du Grand Paris :
Un schéma de transport et des pôles économiques
Les postulats • Une croissance économique accrue
(2 fois la moyenne nationale)
• Grâce à des « clusters », (spécialisation économique des territoires)
• Des pôles desservis par un métro rapide(reliant les pôles économiques)
• L’essentiel de la croissance concentrée dans ces pôles (logements et emplois)
• Un dialogue direct avec les collectivités(Contrats de développement territorial)
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
3.3 – L’État et le projet du Grand Paris :
Un schéma de transport et des pôles économiques
Moyens d’action et de gouvernance Fixe les règles et affecte les moyens
•Pouvoir législatif et réglementaire
•Dispose de nombreux opérateurs(SGP, EPA, AFTRP, RATP, SNCF…)
•Contractualisation (CPER, CDT)
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
Les dynamiques démographiques :1975 – 1990 Gains et pertes de population 1990 - 2007
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
Les dynamiques démographiques :1975 – 1990 Gains et pertes de population 1990 - 2007
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
Repères sur le Grand Paris / Acteurs et stratégies / Défis et gouvernance
La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
Les dynamiques économiques :1975 – 1990 Gains et pertes d’emplois 1990 - 2007
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
Les disparités territoriales se creusent (Voir NR 551 juin 2011)
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
Les taxis en Ile-de-France – Réunion diagnostic PDUIF du 24 novembre 200840Octobre 2012
3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
• Les défis à relever: attractivité, solidarité, durabilité
• Les dynamiques et leurs évolutions (ruptures et continuités)
• Quel devenir pour la loi sur l’organisation territoriale ?
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
Des contributions très diverses … et inconciliables (pas de livre blanc)
3 Scénarios esquissés :
o Concertation et dialogue généralisé Paris métropole biso Confédération de grands EPCI mutualisation et subsidiaritéo Intégration type communauté urbaine
Paris Métropole et le livre vert (mai 2012)
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La métropole francilienne, son identité, sa gouvernance
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3 - Zoom sur le SDRIF et le plan Blanc
• La diversité des positions exprimées récemment
Claude Bartolone et la fusion des départements de petite couronne
La ville de Paris et le rapport Caffet (logement, STIF, et pôle métropolitain)
La Région et l’AOL (autorité organisatrice du logement)
Les défenseurs de l’échelon communalo Hors EPCIo EPCI = coopérative de communes
Le pôle métropolitain (définition)o Quels adhérents ?o Quel périmètre ?o Quelles compétences
4 - Défis à relever et… questions de gouvernance
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Merci de votre attention
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Post scriptum…
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Les débats sur la métropole francilienne
Le temps de la ville• Ville monde et ville virtuelle : Tour sans fin, tour Signal, Ile Seguin… • Temps de l’aménagement, du politique, de l’entreprise, de la finance
(Ile Seguin, La Défense…)
1986 1992 2002 2004 2012
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