La menace terroriste chimique et biologique

Université Nice Sophia Antipolis

Faculté de droit et sciences politiques

Centre d’études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal

Master de sécurité intérieure

La menace terroriste chimique et biologique

https://wikimemoires.net/2021/02/la-menace-terroriste-chimique-et-biologique/

Par

M. Etienne LORANT

2015-2016

Sous la direction de

Monsieur le Doyen Christian VALLAR

Professeur des universités

Université de droit et sciences politiques

Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice Sophia-Antipolis

Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1

0492157000

La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice n’entend donner aucune approbation, ni

improbation aux opinions émises dans les mémoires.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages

BINDER Patrice, RICHE Daniel, « les armes chimiques et biologiques », 2011 BINDER Patrice,

LEPICK Olivier « Les armes biologiques », 2001, PUF BRICAIRE François, BOSSI Philippe, «

Bioterrorisme » 2003

CHALLAND Gérard, BLIN Arnaud « L’histoire du Terrorisme : de l’Antiquité à Daesh » 2015, Fayard

FABRE Aïleen, GARCIA Thierry « Politique et droit de la sécurité face au bioterrorisme », L’Harmattan, 2005

FERRAGU Gilles, « Histoire du Terrorisme » 2014, Perrin

JOURNE Venance, « Armes de terreur : Débarrasser le monde des armes nucléaires, biologiques et chimiques », 2010,

L’Harmattan

HEISBOURG, « Hyperterrorisme : La nouvelle Guerre », 2003, Poche Odil Jacob KOHLER

Pierre, « L’ennemi invisible: le bioterrorisme » Balland, 2002

KORN Henri, BERCHE Patrick, « Les menaces biologiques : Biosécurité et responsabilité des scientifiques » 2008, PUF

LAURENS Henry, DELMAS MARTY Mireille, « Terrorismes et Droit », 2013, Biblis. LEMAIRE Marc

« De la menace terroriste au traitement des victimes », L’Harmattan LEPICK Olivier, « Les armes

chimiques » PUF 1999

LEPICK olivier, DAGUZAN Jean-François « Le terrorisme non conventionnel », 2003, PUF MEYER Claude, « L’arme

chimique » 2011, Ellipses

MONIQUET Claude « Djihad : D’Al-Qua¨da à l’Etat Islamique : combattre et comprendre le terrorisme » 2016, PIXL

SAULNIER CASSIA Emmanuelle « La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l’Union

Européenne ».

SAINT VINCENT Raphaël, « Vivre avec la menace terroriste » 2016, Eyrolles TRAN Ky,

DAUMAL Marc, « Bioterrorisme - Réalité au delà du mythe » 2005

Articles

Tentative de définition du terrorisme à partir du jus in bello – David Cumin – RSC 2004. 11

Découverte de molécules pour se protéger de la ricine, arme du bioterrorisme - Communiqué http://ansm.sante.fr/S-

informer/Presse-Communiques-Points-presse/Decouverte-de- molecules-pour-se-proteger-de-la-ricine-arme-du-

bioterrorisme-Communique

Biotox /Piratox/Piratome

http://ansm.sante.fr/Dossiers/Biotox-Piratox-Piratome/Biotox-Piratox-Piratome/(offset)/0

Un expert en armes chimiques de l'EI capturé

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2016/03/09/97001-20160309FILWWW00411-un-expert-en- armes-chimiques-de-l-ei-

capture.php

La coalition frappe des installations d'armes chimiques de Daesh

http://www.ouest-france.fr/monde/syrie/la-coalition-frappe-des-installations-darmes- chimiques-de-daech-4086707

Des armes maudites pour les sales guerres ? L’emploi des armes chimiques dans les conflits asymétriques

http://www.cairn.info/revue-strategique-2009-1-page-491.htm

Daech: Europol redoute de nouvelles "attaques d'ampleur", notamment en France

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/menace-terroriste-l-europe-redoute-des-attaques- complexes-et-

coordonnees_1757057.html

Du matériel radioactif volé en Irak suscite la crainte de voir Daesh construire une bombe chimique

https://francais.rt.com/international/15906-materiel-radioactifs-vole-irak-daesh

Gaz sarin, moutarde ou VX : quelles sont les armes chimiques que la Syrie détiendrait ?

http://lci.tf1.fr/monde/moyen-orient/video-gaz-sarin-moutarde-ou-vx-quelles-armes- chimiques-detient-8257322.html

Gaz moutarde, sarin ou VX : des armes chimiques interdites

http://www.lemonde.fr/international/article/2013/05/01/gaz-moutarde-sarin-ou-vx-des-armes- chimiques-

interdites_3168130_3210.html

L’EI accusé d’avoir utilisé des armes chimiques au Kurdistan irakien

http://www.lemonde.fr/proche-orient/article/2015/08/14/les-etats-unis-soupconnent-l-etat- islamique-d-avoir-utilise-du-

gaz-moutarde_4724356_3218.html

Washington enquête sur la livraison d'armes chimiques à Kadhafi par l’Iran

http://www.lemonde.fr/libye/article/2011/11/21/washington-enquete-sur-la-livraison-d-armes- chimiques-a-kadhafi-

par-l-iran_1606777_1496980.html

Un cousin de Kadhafi à RT : Daesh a volé du gaz sarin d’entrepôts libyens – et l’a déjà utilisé

https://francais.rt.com/international/12412-libye-daesh-armes-sarin-destruction

"Il y a en Libye de quoi armer toute l’Afrique »

http://www.lemonde.fr/libye/article/2011/11/01/il-y-a-en-libye-de-quoi-armer-toute-l- afrique_1596736_1496980.html

La Libye, dépôt d’armes jihadiste

http://www.liberation.fr/planete/2013/01/16/la-libye-depot-d-armes-jihadiste_874596

MAROC RISQUE UNE ATTAQUE AU GAZ SARIN

http://www.le360.ma/fr/societe/le-maroc-risque-une-attaque-au-gaz-sarin-60185?

utm_source=facebook.com&utm_medium=Le360.ma&utm_campaign=Publipostage

EBOLA: LE VIRUS POURRAIT-IL ÊTRE UTILISÉ COMME ARME DE GUERRE BIOLOGIQUE?

HTTP://WWW.SLATE.FR/STORY/92085/EBOLA-ARME-BIOLOGIQUE-GUERRE

Terrorisme : faut-il craindre une attaque chimique ou bactériologique ?

http://www.sudouest.fr/2015/11/19/terrorisme-faut-il-craindre-une-attaque-chimique-ou- bacteriologique-2191133-

6093.php

Un précédent au Japon, attentat avorté en Jordanie

http://www.lejdd.fr/Societe/La-France-doit-elle-craindre-une-menace-chimique-760569

Le gouvernement semble craindre une attaque chimique massive et des milliers de morts pendant la COP21 et profite

des attentats pour imposer un pouvoir de moins en moins démocratique

http://www.upr.fr/actualite/le-gouvernement-semble-craindre-une-attaque-chimique-massive- et-des-milliers-de-

morts-pendant-la-cop21-et-profite-des-attentats-pour-imposer-un-pouvoir- de-moins-en-moins-democratique

Bioterrorisme et guerre bactériologique

http://www.medecine-et-sante.com/maladiesexplications/bioterrorisme.html

Sites internet

Assemblée nationale www.assemblee-nationale.fr

CNIL https://www.cnil.fr/

Conseil Constitutionnel www.conseil-constitutionnel.fr La quadrature https://www.laquadrature.net/

Larousse www.larousse.fr

Légifrance www.legifrance.gouv.fr

Les échos http://www.lesechos.fr/

Le Monde http://www.lemonde.fr/

Le Sénat www.senat.fr

Recherches juridiques http://fr.jurispedia.org/ http://lexinter.net http://non-proliferation.irsn.fr/Chimie/CIAC/Pages/Historiquedelanonproliferationchimique.aspx

http://non-proliferation.irsn.fr/Chimie/CIAC/Pages/armes-chimiques-dans-histoire.aspx

source : https://www.herodote.net/histoire/evenement2.php/?jour=19150422&resume=1

https://treaties.un.org/doc/Publication/UNTS/Volume%201015/volume-1015-I-14860-French.pdf

http://www.un.org/fr/disarmament/instruments/btwc.shtml

https://treaties.un.org/doc/Publication/UNTS/LON/Volume%2094/v94.pdf

http://www.un.org/fr/disarmament/instruments/cwc.shtml

Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l'instauration de

la confiance, Chapitre 5 - Armes chimiques

Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l'instauration de

la confiance, Chapitre 4 - Armes biologiques

CIRCULAIRE 700 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins

face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiqueshttp://

circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_1349.pdf

circulaire 750 relative à la découverte de plis, colis, contenants et substances suspectés de renfermer des

agents radiologiques, biologiques ou chimiques dangereux.http://www.sgdsn.gouv.fr/IMG/pdf/

2011_02_18_750-2.pdf

LA RESOLUTION 1540 DU CONSEIL DE SECURITE DES NATIONS UNIES(2004)Adoptée

par le Conseil de sécurité à sa 4956e séance, le 28 avril 2004

http://www.un.org/disarmament/HomePage/ODAPublications/AdhocPublications/PDF/1540pub-F-

web.pdf

Résolution 1540 (2004) Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 4956e séance, le 28 avril 2004:

http://www.francetnp.gouv.fr/IMG/pdf/onu1540.pdf

Legislation et réglementation: http://non-proliferation.irsn.fr/Chimie/Legislation-reglementation/

Pages/Legislation_reglementation.aspx

Vidéos

Gaz sarin, moutarde ou VX : quelles sont les armes chimiques que la Syrie détiendrait ?

shttp://lci.tf1.fr/monde/moyen-orient/video-gaz-sarin-moutarde-ou-vx-quelles-armes- chimiques-detient-

8257322.html

Un cousin de Kadhafi à RT : Daesh a volé du gaz sarin d’entrepôts libyens – et l’a déjà utilisé

https://www.youtube.com/watch?v=jFR1flyO0kQ

Maroc : Arrestation de terroristes préparant un attentat à l'arme chimique

https://www.youtube.com/watch?v=cY6jTJvGYFU

Syrie: des terroristes entrain de tirer des obus chimiques

https://www.youtube.com/watch?v=FpjHBqLi4pI

24_12_2013 ~ Syrie Journal (FR) ~ Terroristes attaque des sites chimiques manqué

https://www.youtube.com/watch?v=noAmSGg96cw

Banias : Saisie de grandes quantités de produits chimiques dangereux d'un repaire de terroristes

https://www.youtube.com/watch?v=Bkl5EXrZGSY

Bases de données

- Cairn

- Dalloz

ANNEXES