La M moire d Droi - Librairie La Memoire du Droit · VINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ;...

La Mémoire du Droit

LA CODIFICATION EN DROIT ANCIEN

Jules MINIER, Précis historique du droit français

(Paris, A. Marescq, 1854, p. 793 et s).

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine), NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OUCORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PRO-VINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originauxconservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes deMM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard (…) jointes aux Annotationsde MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre,& accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures em-ployées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichide nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens quiont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A.Bourdot de Richebourg, Paris, Claude Robustel (t. I, II & IV) / Théodore Le Gras (t. III) 1724, 4 vol.

fort in-folio, plein veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, roulettes dorées sur les

coupes, tr. rouges, tit. bicolore, vignettes et lettrines, (1 mors entièrement fendu et 1 coiffe manquante),

VIII-1278 p. / VIII-1244 p. / VIII-1304 p. / VIII-1228 p.

Les ouvrages de compilation de coutumes sont apparus en France dès le xve siècle, et l’on

peut considérer la « Somme Rural » de Boutillier, comme le premier d’entre eux. Une

deuxième vague apparut au xviie siècle, sous l’impulsion notamment d’Eusèbe de Laurière

(Bibliothèque des coutumes). Mais le texte de Bourdot de Richebourg (1665-1735) a consti-

tué la synthèse définitive sur cette question : publié en 1724, il ne connaîtra aucun succes-

seur jusqu’à la fin de l’ancien régime. il faut dire qu’au texte des coutumes il joint les

commentaires les plus importants (Dumoulin, Brodeau, Rageau et Laurière…), constituant

ainsi une documentation unique et maniable sur la question. Les auteurs modernes souli-

gnent l’importance qu’il a conservée : « toute étude des sources coutumières pour l’époque

moderne nécessite le recours à Bourdot de Richebourg » (Sueur, T. ii, p. 152).

Bibliographie : Les éditions sont parfois reliées en 8 vol. mais le plus souvent, comme la

nôtre, en 4 ; Dupin, n° 1180. Bibliothèques : BNF FR33332763 ; Berkeley, Robbins Rare

KJv260.3 1724 Folio ; Harvard, Law School, Rare Coutumes ALK6535 / bks).

(Réf. 34363) Prix 4000 €

LES ORIGINES DE LA CODIFICATION EN DROIT ANCIEN 1

Bourdot de richeBourgNouveau coutumier général

(Paris, cl. robustel / th. Le gras 1724 et s.)

2 LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT

BOURJON (François), LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DEPARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Juriscon-sultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cetteCoutume: Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes,les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considéra-blement augmentée, Paris, Grangé / Cellot 1770, 2 vol. in-folio, pl. veau blond marbré d’époque, tit. et

tom. dorés sur pc. brunes et fauves, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, fers

à froid sur les coupes, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, impression en deux colonnes, (lég. épider-

mures sur les plats, coiffes accidentées avec mq., plusieurs mors fendus, coupes et coins émoussés avec

ptt manques, rares rousseurs), texte très frais, [13 ff.]-1136 / XXVI-864 p.

Texte capital de l’ancien droit français

dans la deuxième et dernière édition

grandement complétée (la première date

de 1747). Son objet est d’établir un corps

de droit continu puisant dans la loi natu-

relle, le droit romain, le droit d’origine

royale et les coutumes. On lui doit une

magnifique définition de la notion « droit

commun » et on notera également que le

premier tome s’ouvre par la maxime

« toute personne est libre » dont le rap-

prochement avec l’article 8 du Code civil

« tout Français jouira des droits civils »

marque tout à la fois l’universalisme du

droit des Lumières mais en même temps

la titularité d’une liberté et non de droit-

créance. Dernière édition.

(Réf. 34130) Prix 1800 €


François BourJoNLe droit commun de la France

(Paris, grangé / collet, 1770)

BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis), LA SOMME RURAL, ou LEGRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON. Composé par M.Iean Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement. Revu corrigé sur l’Exemplaire ma-nuscrit, illustré de Commentaires & Annotations, enrichies de plusieurs Ordonnances Royaux,Arrests des Cours souveraines, singulières Antiquitez & notables Décisions du droict Romain,& autres observations. par L. Charondas le Caron, Iuriscons. Parisien. Ensemble trois Indicesdes titres ou Rubriques, Chapitres & matières traictées tant en ladite Somme, qu’es Comment.& Annotations, Paris, Barthélemy Macé 1611, in-8, plein vélin XIXe, titre à l’encre sur le dos, tr.

marbrées, complet des 2 planches « L’Arbre de lignée et consanguinité » et «L’ Arbre d affinité », (qq.

rousseaurs et piqures marginales), très bon état, 904 p. [12 ff.] + table.

Par cette somme complète du droit français de la fin du xive siècle (la première édition est

de 1387), B. fut un des premiers avec Beaumanoir à ouvrir la voie à l’unification du droit

et à la réformation-rédaction des coutumes. L’édition ici présentée est la dernière qui ait

été imprimée. Elle contient des importantes annotations de Charondas. Outre les passages

fondamentaux sur les pouvoirs du Roi de

France, les fondements du droit civil cou-

tumier, il y a naturellement dans ce recueil

une multitude de choses curieuses (spécia-

lement en matière pénale) ; on ne peut

s’empêcher d’en citer quelques unes - sur

les personnes « refroidy de nature », les

juges et avocats corrompus (p. 293) et

pour terminer, (p. 1493) « destre sodo-

mites item qui est prouvé sodomite doit

perdre les coüilles pour la première fois &

pour la seconde fois doit perdre le mem-

bre, & pour la tierce fois doit estre ars ».

il est à noter que Charondas, annotant

cette partie de la somme rural souligne

que pour lui il doit être puni de mort dès

la première fois. Frappante manière de

montrer le plus grand libéralisme des

mœurs médiévales qu’à l’époque clas-

sique. Texte d’une grande rareté.(Réf. 10000) Prix 2400 €


Jean BouteiLLerLa somme rural, ou le grand coutumier général

(Paris, B. Macé, 1611)

CORPUS JURIS CIVILIS. Editio nova. Prioribus correctior, Amstelodami, Sumptibus Societatis

1681, 2 vol. in-8, veau blond marbré, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. vertes et bordeaux, plats

encadrés de filets dorés, filets sur les coupes, dorés sur tranches, lettrines, tit. gravé pl. p. en frontispice,

(lég. frottements sur les plats, les nerfs et aux charnières, accrocs mineurs aux coiffes sup., 2 coins lég.

émoussés, qq. rousseurs), bel exemplaire malgré les défauts indiqués, 8 f.-904 / 754 p.

Ouvrage édité à Amsterdam par vve Daniel Elsevir, Jansson-Waesberg, vv. Johann à Som-

meren, Abraham Wolfgang, Henri & vve Théodore Boom. Le t. i contient : institutionum libri

quatuor, et Digestorum sive Pandectarum libri quinquaginta ; t. ii : D. iustiniani Codicis,

libri xii ; Authenticæ seu novellæ constitutiones CLxviii ; Edicta xiii ET Constitutiones

Aliquot ejusdem imperatoris, nec non iustini & Tiberii ex libro iuliani antecessoris ; Leonis

imperator Novellæ Cxiii ; Constitutiones imperatoriæ juris Orientalis ; Canones Aposto-

lorum ; Consuetudines Feudorum ; Consuetudines Friderici ii ; Extravagantes ; De Pace

Constantiæ liber.

Une des éditions les plus importantes du

Corpus Juris Civilis, présenté ici dans une

très belle reliure d’époque bien conservée.

Très rare.

(Réf. 26170) Prix 700 €


corpus Juris civilis(Amsterdam, Sumptibus Societatis 1681)

DELAMARE (Nicolas), TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE DESON ÉTABLISSEMENT LES FONCTIONS ET LES PRÉROGATIVES DE SES MAGIS-TRATS, TOUTES LES LOIS ET TOUS LES RÈGLEMENTS QUI LA CONCERNENT. On ya joint une description historique et topographique de Paris, & huit plans gravés qui représen-tent son ancien état et ses divers accroissements avec un recueil de tous les statuts et règlementsdes six corps des marchands et de toutes les communautés des Arts et Métiers. Seconde éd. aug-mentée (t. I à III) ; t. IV : DE LA VOIRIE de tout ce qui en dépend ou qui y a quelque rapport,on y a joint une suite de la description historique et topographique de Paris et deux plans nou-vellement gravés ; l’un représente l’état présent de la Ville de Paris avec ses accroissements, sesbornes et ses limites ; l’autre désigne tous les canaux, conduits, tuyaux et réservoirs pour la dis-tribution des eaux et fontaines publiques de la ville et des faubourgs, Paris, Michel Brunet / Jean-

François Herissant 1722 / 1722 / 1719 / 1738, 6 livres en 4 vol. in-folio, plein veau fauve d’époque,

caissons à l’écureuil, roulettes dorées sur les coupes et à l’intérieur du bord des couv., (lég. accidents sur

3 coiffes et 1 nerf, restauration élégante des coiffes inf.), bien complet des 8 + 2 plans en très bon état,

[20 ff.]-680-42 p. / [7 ff.]-848-20-68 p.- [3 ff.] / [5 ff.]-1088-10 p. - [2 ff.] / [17 ff.]-794 p.-XL.

Dupin, réf. 1678, détaille la bibliographie de cette somme: « Les trois premiers volumes

avaient été imprimés une première fois en 1705, 1710 et 1719. C’est un ouvrage de beaucoup

d’érudition. Nicolas La Mare, commissaire au Châtelet, fut engagé à entreprendre cet ou-

vrage par le premier président de Lamoi-

gnon. il y travailla jusqu’à sa mort, arrivée

le 25 avril 1723 ; il était alors dans la 84e

année de son âge. Les quatre volumes ne

complètent pas le Traité de la Police, tel que

le commissaire La Mare l’avait projeté : il

l’avait divisé en douze livres, et il n’en parut

que six. »

Notre exemplaire réunit, en éditions origi-

nales, les tomes iii et iv de cet ouvrage,

parus respectivement en 1719 et 1738, les

tomes i et ii datent ici de 1722.

Cette somme consiste en la réunion de tout

ce qui concerne le droit public dans un seul

ouvrage. Particulièrement documenté, grâce

à son dépouillements méticuleux des capitu-

laires, des ordonnances des registres d’ar-

chives et des manuscrits de diverses

bibliothèque, Delamare reçut le soutien et

l’aide d’un très grand nombre d’érudits at-

tachés à l’histoire des institutions de la mo-

narchie. Le premier livre traite « De la police

en général et de ses magistrats et officiers »


Nicolas deLAMAretraité de la Police

(Paris, M. Brunet / J.-Fr. hérissant, 1719 et s.)

(t. i), le second « de la religion » (t. i), le troisième « des moeurs » (t. i), le quatrième « de

la santé » (t. i) et le cinquième « des vivres » (t. ii & iii). Le sixième qui occupe tout le t. iv

est consacré « à la voirie ».

Cette analyse du droit public par ses sources constitue, aujourd’hui encore, une référence.

Très rare et complet.

(Réf. 34392) Prix 8000 €


DOMAT (Jean), LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC,ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée des Troisième & QuatrièmeLivres du Droit Public, par M. de Hericourt (…), et des Notes de feu M. de Bouchevret, ancienAvocat au Parlement, sur le Legum Delectus ; qui ne se trouvent point dans les éd. précédentes,

Paris, Michel Brunet 1735, 2 t. en 1 vol. in-folio, plein veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. fauve, caissons

ornés de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, titre bicolore

(épidermures sur les plats, mors lég. fendus, coiffe de tête lég. accidentée), [Cet ouvrage provient de la bi-

bliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des

Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [6 ff.]-XXX- [3 ff.]-522 p.- [12 ff.]-286- [5 ff.] 234-32 p.

Même si Dupin lui préfère l’édition de la fin du xviiie siècle, celle-ci est également de très

bonne qualité ; le texte est bien imprimé et d’une présentation très commode et s’il manque

quelques annotations complémentaires de la fin du xviiie siècle, force est de constater que

ce n’est pas cela qui fait ni l’intérêt ni la valeur de cet ouvrage. De surcroît, elle recueille

le texte des harangues prononcées par Domat aux Grands Jours d’Auvergne qui sont un té-

moignage vivant de sa pensée. Cet ensemble disparaîtra dans les éditions de la deuxième

moitié du xviiie.

(Réf. 34366) Prix 600 €


Jean doMAtLes lois civiles dans leur ordre naturel

(Paris, M. Brunet, 1735)

GUÉNOIS (Pierre), CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCALESet particulières du Royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l’harmonie &différence d’icelles : Avec une brève explication tirée des Loix Romaines ou Canoniques, AnciensDocteurs & Modernes. Ensemble des Ordonnances & Arrests des Cours Souveraines : le toutpour servir d’interprétation & éclaircissement des Articles desdites Coutumes. Plus des Indicesamples, tant des Titres que des principales matières & Annotations, Paris, Guillaume Chaudière

1596, 2 t. en 1 vol. in-folio, plein daim d’époque ocre, tit. à l’encre sur dos à 6 nerfs, p. de tit. bicolore,

texte réglé, gravure en frontispice avec le motto « Hanc aciem sola retundit virtus » [Seules les bonnes

actions émoussent cette lame], (plats frottés avec épidermures, 1 mors fendu sur 6 cm, 2 accrocs au dos,

coupes et coins émoussés avec mq. aux coupes et aux coins ainsi qu’au bord des plats, p. de garde partiel-

lement déchirée et détachée, mouillures claires), malgré ces défauts exemplaire en bon état, index-796 p.

[doubles] -index.

Pour ce qui concerne le contenu de cet

Œuvre, il suffit de lire la description

précise qu’en fait J. Krynen dans le

Dictionnaire historique des juristes

français (Paris, PUF, 2007, p. 387).

Pour résumer, tous les spécialistes

s’entendent pour qualifier cette œuvre

de majeure, au même titre que la

Somme rurale de J. Bouteiller (1603)

ou le Nouveau coutumier général de

C.-A. Bourdot de Richebourg (1724).

Ce texte, dont il n’existe qu’une seule

édition, celle de 1620 n’étant qu’un re-

tirage, demeure toujours une référence

du droit coutumier comparé. Très rare.

Dupin, réf. 1181.

(Réf. 34186) Prix 1400 €


Pierre guÉNoiSconférence des coutumes

(Paris, g. chaudière, 1596)

LAMOIGNON (Guillaume de), RECUEIL DES ARRÊTÉS DE MONSIEUR LE PREMIERPRÉSIDENT DE LAMOIGNON. Avec les recherches & les réflexions des juriconsultes qui, parses ordres, avaient préparé son travail. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par M. Richer,

Paris, Nyon 1783, 2 t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve tacheté, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec

fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les

coupes, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être

frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2 ff.]-XXIV-XLVIII-

320 / [2 ff.]-440 p.

Consigné par B. Auzanet et B. de Fourcroy, ce recueil des arrêtés a paru une première fois

en 1702 en deux volumes : le premier présentait la discussion des maximes devant servir

d’articles ou d’arrêtés, le second le recueil des

arrêtés fixés et rédigés par article. Les 2 éd. qui

suivront (1768 et 1777) ne comprendront que

le recueil des arrêtés considérablement corrigé.

il s’agit d’une œuvre codificatrice majeure (cf.

Thireau J-L., Les arrêtés de Guillaume de La-

moignon : une œuvre de codification du droit

français ?, in Droits, n° 39 - 2004) et dont la

dernière édition enrichie par Fr. Richer paraî-

tra en 1783. Très rare.

(Réf. 34555) Prix 600 €


guillaume de LAMoigNoNrecueil des arrêts de Lamoignon

(Paris, Nyon, 1783)

LAPEYRERE (Abraham), DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHA-BÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PAR-LEMENT DE BORDEAUX, 6e éd. Revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre deDécisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement,et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très ample de Mots &des Matières y contenues., Bordeaux, Jean-Baptiste Lacornée 1749, in-folio, pl. veau fauve raciné, tit.

doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets enca-

drant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et

souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée),

intérieur très frais, [4 ff.]-600 p.

Considérées à l’origine comme une simple compilation,

ces Décisions furent, selon Bernaudau (), «Le répertoire

de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps »,

au point qu’il en parut six éditions successives à Tou-

louse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertis-

sement de la présente édition nous explique en quelques

mots le ton donné à ce texte : « Cet auteur avait reconnu

qu’il était plus utile, […] de donner une résolution

prompte et succincte […]. Ce goût singulier dans lequel

il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Déci-

sions du Palais n’étant autre chose que des maxismes,

doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et

concis ». Dernière édition xviiie.

Bibliographie : BNF, côte Tolbiac / F- 2164

(Réf. 33449) Prix 400 €


Abraham LAPeYreredécisions sommaires du Palais

(Bordeaux, J.-B. Lacornée, 1749)

[Ordonnances du Louvres], LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de), SECOUSSE (Denis-François) etVILEVAULT (M. de), ORDONNANCES DES ROYS DE FRANCE DE LA TROISIÈME RACERECUEILLIES PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE AVEC DES RENVOYS DES UNS AUXAUTRES, DES SOMMAIRES, DES OBSERVATIONS SUR LE TEXTE, & CINQ TABLES,LA 1re DES PÂQUES, LA 2e DES ORDONNANCES PAR ORDRE DE DATE, LA 3e DES MA-TIÈRES, LA 4e DES NOMS DES PERSONNES ET LA 5e DES NOMS DE LIEUX. TABLE GÉNÉRALE ET CHRONOLOGIQUE DES NEUF VOLUMES DU RECUEIL DESORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIÈME RACE par M. de Vilevault(…), Paris, Imprimerie Royale 1723-1729-1732-1734-1736-1741-1745-1750-1755-1757, 10 vol. in-folio,

plein veau fauve marbré d’époque; t. IX: au verso de la p. de garde à l’encre cette inscription: « Ce volume

m’a été donné par M. de Vilevault : j’avais épousé sa cousine germaine Levesque de la Ravalière » puis

sur ptt papier punaisé au verso de la p. de garde 18 lignes de commentaires à l’encre; Table: 1 ex-libris

en p. de tit. ; après la p. de tit. 2 ff. hors texte dont 1 manuscrit « Extrait du Journal des Savans - May -

1758 - p. 263 »; entre les p. 28 et 29 un ff. plié en deux avec des annotations à l’encre concernant les

années 1057 à 1303; entre les p. 32 et 33 commentaire à l’encre sur « le règne de Louis le Hutin »; (t. I

coiffe de tête lég. accidentée; t. II ptt déchirure au ff. 599 / 600, manque 1 mot d’un côté et 1 mot sur 3

lignes de l’autre côté; t. III : coiffe de queue lég. accidentée; t. VI: 1 mors fendu sur 9,5 cm et coiffe de

tête lég. accidentée; t. VII: papier de garde lég. déchiré et coiffe de tête très lég. accidentée; t. IX: 1 épi-

dermure en 2e de couv. et 2 mors fendus sur 7 cm), [5 ff.]-XL-900 p. / [1 ff.]-XXIV-610-CXLVIII p. /

[2 ff.]-CXLIV-694-CXCIV p. / 51 ff.]-VIII-732-CCXLVII p. - [2 ff.] / [2 ff.]-X-724-CCXXXII p. / [3 ff.]-

XXXVIII-XXVIII-42-708-CCXCII p. - [3 ff.] / [1 ff.]-VIII-8-796-CCLXXX p. / [1ff.]-XXIV-644-

CCLXII p. - [1 ff.] / [1 ff.]-XXX-51 ff.]-714-CCCXXX p. - [1 ff.] / [1 ff.]-VIII-270 p. - [2 ff.].

Sans nul doute cet ensemble monumental constitue le recueil d’ordonnances le plus apprécié

et cité, couvrant la période de Hugues Capet (987) jusqu’à Charles vii (1411). Comme le

souligne Dupin (réf. 1026.), la préface du 1er volume contient d’importantes et utiles infor-

mations sur les anciens recueils d’ordonnances. Et si Laurière mourut pendant l’impression


eusèbe de LAuriÈre« ordonnances du Louvres »

(Paris, impr. royale, 1729 et s.)

du second volume, c’est Secousses que le chancelier d’Aguesseau choisit pour la continua-

tion de ce travail. On trouve d’ailleurs à la tête du volume un éloge historique de Laurrière.

A son tour, Secousse meurt en 1754, et le nouveau chancelier, La moignon, choisit de ville-

vault pour la suite de cet ouvrage. On trouve donc, tout naturellement, dans ce 9ème volume

rédigé par Secousse par publié par son successeur, un éloge du premier. Ensuite ce sera

l’Académie des Belles Lettres qui sera chargé de poursuivre ce travail. Ce recueil « a fait

tomber absolument [tous] les anciens recueils, qui ne servent plus aujourd’hui ».

(Réf. 34367) Prix 6000 €


PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)], GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSUL-TISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES.A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; NecnonReuerendi D. Ioannis ACRUCE olim in eadem curia Præsidis : nunc vero Episcopi Grationopo-litani, annotationibus illustratæ, auctæ, & à pluribus erroribus expurgatæ qui anteà irrepserant,sensùmque plurimis in locis euerterant. QUIBUS. Colophonis instar accesserunt hac nouissimaEditione acutissimæ obseruationes, & doctissimæ lucubrationes GASPARIS BARONIS I. V.D. olim in eodem Senatu patroni celebertimi, in foro versantibus apprimè necessariæ. Accessitnouus Index & auctus & exmultis compilatus quod legentibus & requirentibus materias magnamfacilitatem peasabit., Genevæ (Genève), Philippus Gamonetus 1643, in-folio, plein veau fauve, tit. à

l’encre noire sur dos à 5 nerfs, plats et dos ornés de fers à froid, tr. mouchetées, 1 ex-libris en p; de tit.,

impression en double colonne, bandeaux et lettrines, (taches et épidermures sur les plats, mors fendus,

coiffe de tête manquante avec 1 cm de hauteur de dos arraché, 1 caisson manquant, découpage en p. de

tit. d’un cul-de-lampe, papier acidifié), reliure méritant une petite restauration, puisque l’intérieur est bien

conservé, [3 ff.]-595 p.- [54 ff.].

Si l’auteur n’était pas réputé pour sa sympathie, son œuvre a vite

jouit d’une juste et grande réputation dans toute l’Europe. A côté

d’ouvrage classique et scolaire, les Decisiones constitue le recueil

le plus célèbre et le plus répandu, à juste titre, de ce dauphinois.

« L’ouvrage a été écrit au fil du temps, il est en un ordre à peu

près chronologique qui n’exclut pas le rapprochement des même

matières, mais il a été soigneusement revu comme le prouve les

nombreux renvois internes. Gui Pape a peu emprunté aux juristes

antérieurs ou de son temps, même s’il en site un bon nombre (on

a pu relever qu’un large emprunt à Guillaume du Breuil sur le

duel). On trouve dans les décisions un reflet de la vie juridique

dauphinoise concrètes et de nombreux renseignements histo-

riques. Les Decisiones ont circulé d’abord en manuscrit, puis ont

été imprimées dès 1475 ou 1490 ; ont suivi 42 éditions jusqu’en

1667, qui se sont répandues dans toute l’Europe. » (G. Giorda-

nengo, Dictionnaire historique des juristes français, PUF, 2007).

Dupin (réf. 1377 et 1378 pour la traduction française de Chorier)

place la présente édition parmi celles (avec Lyon 1613 et 1618 et

Genève 1667) qu’il faut retenir, notamment pour leurs commen-

taires de Ferrière. Très rare.

(Réf. 34185) Prix 700 €


guy PAPeLes consultations et décisions

(genève, Ph. gamonetus, 1643)

[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas), LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEIL-LER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarquesimportantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlementde Grenoble. Enrichie d’une Table instructive sur les principales Matières, & exactement re-cherchée, tant sur le Texte que sur les Notes, Paris, Jean Certe 1692, in-4, pl. basane brune de l’époque,

dos à nerfs orné, tit. doré, roulette sur les coupes, tr. jaspées, ex-libris manuscrit ancien, (reliure en mauvais

état, épidermures, éraflures, mors fendus, manques aux coiffes, aux coins et aux coupes, mouillures, gardes

défraîchies, lég. acidification du papier par endroits), (6 f.)-XXV (5 f.)-362 p. + Table.

Nous présentons un captivant ouvrage qui dépasse sensiblement la simple collation des dé-

cisions de Guy Pape. En effet, dans

cette quatrième édition, Chorier a

complètement refondu le fond et la

forme des 633 « quaestiones » que Guy

Pape avait rédigés à la suite et sans

plan. Tout en continuant d’indiquer les

références aux Questions de Guy Pape,

l’auteur crée une division en cinq li-

vres, résume l’exposé ainsi que les ar-

rêts et y ajoute des arrêts de la

législation et de la doctrine plus ré-

cente. il en ressort ainsi un véritable

traité laissant apparaître notamment

que les décisions en matières crimi-

nelles ne forment qu’une petite partie

(Livre 4 & 5). Cet ouvrage laisse aussi

apparaître la clémence des décisions

en Dauphiné, souvent justifiée par la

réaction des jurisconsultes à la légis-

lation royale. (R. Martinage, Les re-

cueils d’arrêts et dictionnaires de

jurisprudence, MDD 2005). Dupin, réf.

1378.

(Réf. 27690) Prix 700 €


guy PAPeLa Jurisprudence de guy Pape dans ses décisions

(Paris, M. Brunet, 1735)

POTHIER (Robert-Joseph), TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVILAPPLIQUÉES À L'USAGE DU BARREAU ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, secondeéd. revue, t. I à IV (1781) ;ŒUVRES POSTHUMES DE M. POTHIER DÉDIEES À MONSEIGNEUR LE GARDE DESSCEAUX DE FRANCE, t. V à VII (1777-1778), Orléans, Debure l'aîné / de Bure / J.M. Rou-zeau-Montaut 1781/ 1777-1778, 7 vol. in-4, rel. pl. veau brun moucheté, dos à 5 nerfs richementornés, tit. et tom. dorés sur pc. noisette, tr. rouges, exellent état hormis qq.défauts mineurs.

Si on attribue le travail de “gestation” du Code civil à Portalis, Pothier est sans conteste l’au-

teur qui a le plus influencé ces rédacteurs. En effet, on retrouve dans chaque partie de son

traité des passages entiers repris presque mot pour mot dans les codes de 1804 [civil], 1806

[procédure civile], 1807 [commerce] et dans une moindre mesure dans celui de 1810 [pénal].

Dans son approche, Pothier est le premier auteur à avoir, de la manière la plus générale,

pris le parti d’écarter les principes du droit romain de la fondation du droit des obligations :

« Les principes du droit romain sur les différentes espèces de pactes et sur la distinction

des contrats et des simples pactes n’étant pas fondés sur le droit naturel, et étant très éloi-

gnés de sa simplicité, ne sont pas admis dans notre droit » (p. 7). Outre les apports connus

au droit des obligations contenus dans ce texte, on peut souligner quelques passages moins

fréquemment cités comme celui qui contient (par. 91 ss.) les « règles pour l’interprétation

des conventions » qui constitue en une dizaine de p. une précieuse analyse des 12 méthodes

d’interprétation retenues par l’auteur. (Réf. 10000) Prix 2500 €


robert Joseph Pothiertraités sur différentes matières

(orléans, debure, 1777 et s.)

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La M moire d Droi - Librairie La Memoire du Droit · VINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ;...

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