La gouvernance dans les groupes hospitaliers 2. Gouvernance & organisation de lAP-HP Médecine,...

La gouvernance dans les groupes hospitaliers

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Gouvernance & organisation de l’AP-HP

Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement

Court séjour, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée

Soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée

Hospitalisation à domicile

AP-HP © 2012 - Tous droits réservés 2


Les groupes hospitaliers et les hôpitaux de l’AP-HP Hôpital maritime de Berck

Ste.Périne - RossiniChardon-Lagache

R. Poincaré

A. Parè

La Roche-Guyon

Tenon

St-Antoine

Rothschild A. Trousseau

L. Mourier

Beaujon

Bretonneau

BichatCl. Bernard

C. Richet

P. Doumer

Avlcenne

J. Verdier

R Muret-Bigottini

R. DebrèLariboisièreF. Widal

St. Louis

Hôtel-Dieu

La Collégiale

HADCochin

St.Vincent de Paul

Necker-Enfants malades

Broca

La Rochefoucauld

VaugirardG.Pallez

HEGP

C.Celton

A.Béclère

Bicêtre

P.Brousse

G.Clemenceau

Joffre-Dupuytren E.Roux

H.Mondor

A.Chenevrier

C.Foix

Pitiè-Salpétrière

HAUTS-DE-SEINE

SEINE

SAINT-DENIS

VAL DE MARNE

Hendaye (64)

San Salvadour (83)

Autres hôpitaux :

Groupe hospitalier universitaire St-Louis - Lariboisière – F. Widal

Hôpitaux universitaires Paris SudHôpitaux universitaires Paris OuestHôpitaux universitaires Paris Seine St-Denis

Hôpitaux universitaires La Pitié-Salpêtrière – Charles-Foix

Hôpitaux universitairesEst parisien

Hôpital universitaireRobert-Debré

Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine

Hôpital universitaireNecker-Enfants-Malades

Hôpital Paul Doumer

Hôpital Marin de Hendaye

Hôpital San Salvadour

Groupe hospitalierHenri Mondor

Hôpitaux universitairesParis Ile-de-France Ouest

Hôpitaux universitaires Paris Centre

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Les directeurs des groupes hospitalier et des hôpitaux

Mme Dominique De WildeDirectrice des hôpitaux universitaires Paris Seine-St-Denis (Avicenne, Jean-Verdier, René-Muret)

Mme Martine OrioDirectrice du GH Henri-Mondor (Henri-Mondor – Albert-Chenevier – Emile-Roux – Joffre-Dupuytren

M. Christophe KasselDirecteur des hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine (Bichat-Claude-Bernard - Beaujon - Louis-Mourier - Bretonneau - Charles-Richet)

Mme Christine WeltyDirectrice des hôpitaux universitaires Paris Sud (Bicêtre - Paul-Brousse – Antoine-Béclère)

M. Philippe SudreauDirecteur du groupe hospitalier universitaire Saint-Louis – Lariboisière -Fernand-Widal

M. Serge MorelDirecteur de l’hôpital universitaire Necker- Enfants malades

M. Jean-Michel PéanDirecteur des hôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest (Raymond-Poincaré - Berck - Ambroise-Paré - Ste-Périne)

M. Pascal De Wildedirecteur des hôpitaux universitaires Paris centre (Cochin – Broca – Hôtel-Dieu)

Mme Elisabeth de Larochelambertdirectrice des hôpitaux universitaires Paris Ouest (Corentin-Celton - HEGP – Vaugirard)

M. Jacques Léglisedirecteur des hôpitaux universitaires La Pitié-Salpêtrière - Charles-Foix

M. Jacques Léglise(par intérim) directeur des hôpitaux universitaires Est parisien (Tenon - Saint-Antoine - Rothschild - Armand-Trousseau)

Mme Christine Girier-Dieboltdirectrice de l’hôpital universitaire Robert-Debré

Mme Sandrine Curnier – Hilariodirectrice de l’hôpital San Salvadour

M. Jean-Pierre Aubin directeur de l’hôpital marin d’Hendaye

M. Pierre Kormann directeur de l’hôpital Paul-Doumer

Mme Marie-Laure LoffredoDirectrice de l’hospitalisation à domicile (HAD)


La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux

La gouvernance au sein des groupes hospitaliers et des hôpitaux*

Un directeur de groupe hospitaliernommé par la directrice générale

Un comité exécutif

Une équipe de direction

Des directeurs de site

Une commission de surveillance, consultative

composée d’élus, de représentants du personnel et de personnalités qualifiées

* Le règlement intérieur de l’AP-HP précise que le terme « hôpital » doit être substitué à celui de « groupe hospitalier » pour les hôpitaux ne faisant pas partie d’un groupe hospitalier

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Gouvernance d’un groupe hospitalier

Commission de surveillance

Les instances représentatives locales : organes de consultation et d’information.

La commission de surveillance est informée sur toutes les questions relatives au fonctionnement et à l’organisation du groupe hospitalier

Le comité exécutif assiste le directeur dans la conduite et le pilotage du groupe hospitalier ainsi que dans le suivi de l’exécution des contrats de pôle

Comité exécutif

Commission médicale d’établissement locale

CMEL

Comité technique local d’établissement

CTEL

Commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

CLSIRMT

Comité local d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (un par site)

CHSCT local

Commission locale de relations avec les usagers et de la qualité de la qualité de la prise en charge (une par site)

CRUQPC

Il assure la conduite du groupe hospitalier dont il est chargé sous l’autorité de la directrice générale de AP-HP. Des directeurs de site sont nommés

Directeur de groupe hospitalier

Il est vice-président du comité exécutif

Président de la CME locale

Groupe hospitalier



Les instances dans les GH et sites hospitaliers

CHSCT local CRUQPC locale

Au niveau de chaque site hospitalier

CME locale CTE local Commission locale soins infirmiers, de

rééducation et médico-techniques

Au niveau de chaque groupe hospitalier

Le règlement intérieur type de l’AP-HP prévoit les modalités de composition et de fonctionnement des instances locales,

calquées en grande partie sur celles des instances centrales. Des dispositions complémentaires figurent dans le règlement

intérieur propre à chaque instance. Lien vers le règlement intérieur : http://www.aphp.fr/site/hospitalise/reglement.htm

N.B : Dans les hôpitaux d’Hendaye, San Salvadour et Paul Doumer sont maintenus un CCM, un CTE local et une commission locale de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT). L’AGEPS comprend un CCM, un CTE et un CHSCT local.

La représentation des usagers

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La représentation des usagers dans les instances centrales de l’ AP-HP

1 représentant des usagers nommé par le directeur général de l’Agence Régionale de Santé, issu des associations agréées

Commission centrale d’activité libérale

2 représentants des usagerset 2 suppléantsélus par les représentants des usagers des commissions locales des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge

3CUCommission centrale de

concertation avec les usagers

1 représentant des usagers de la 3CU est invité à la présentation du bilan annuel du comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)

1 représentant des usagers désigné par la 3CUest invité à laprésentation du bilanannuel du comitécentral des vigilanceset des risquesassociés aux soins

CLLINCVRIS

CLUD-SP1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant de lutter contre la douleur

CLLAN central1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant d’améliorer le dépistage, la prévention, la prise en charge nutritionnelle des patients

CME Commission médicale

d’établissement

1 représentant des familles de patients accueillis dans les hôpitaux et unités de long séjour, avec voix consultative

2 représentants des usagersdésignés par le représentant de l’Etat dans le département

Conseil de surveillance

Les 2 représentants des usagers et le représentant des familles membres du conseil de surveillance

Présidée par la directrice générale


1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CLLIN

1 représentant desusagers issu d’une des CRUQPClocales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CVRIS



La représentation des usagers dans les instances locales

1 représentant des familles de patients avec voix consultative dans les groupes hospitaliers comportant des unités de soins de longue durée

Commission de surveillance(une par groupe hospitalier)

1 représentant des usagers désigné par le directeur général de l’Agence Régionale de Santé issu des associations agréées

Commission locale d’activité libérale

(une par groupe hospitalier)

2 représentants des usagers titulaires et 2 suppléantsissus d’association agréées nommés par le directeur de l’Agence Régionale de Santé

CRUQPC localesCommissions des relations

avec les usagers et de la qualité de la prise en charge

(une par hôpital)

CLLINCVRIS

CLUD-SP1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH

CLLAN central1 représentant des usagers issu d’une des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH

CMEL Commission médicale d’établissement locale

Groupe hospitalier

2 représentants des usagersavec voix délibérative, choisis par le directeur du groupe hospitalier

L’organisation des soins dans

les groupes hospitaliers

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GH et organisation des soins

Groupes hospitaliers et recomposition de l’offre de soins De 37 hôpitaux à 12 groupes hospitaliers + 3 hôpitaux et l’HAD Une logique de «territoires de santé» Un enjeu majeur d’efficience : simplification du pilotage, mutualisation des activités médicales, médico-techniques,

administratives et logistiques

Activités« hyperspécialisées »

Activités de greffe, cardiologie spécialisée et chirurgie cardiaque, neurochirurgie et Neuroradiologie interventionnelle, grands brûlés, pédiatrie spécialisée, maternités de type III et aide médicale à la procréation, implantologie cochléaire, centres maladies rares, centres de référence en pathologie infectieuse, centre obésité, médecine pénitentiaire, centres Mémoire de Ressources et de Recherche (CM2R)

Activités« intermédiaires »

Activités spécialisées ne relevant pas d’un recours régional ou interrégional : cancérologie et activités ciblées sur un organe (le sein, la prostate, le cœur par exemple)

Activités« de proximité »

Service d’accueil des urgences et son aval dédié, prise en charge de la précarité, réanimations, soins intensifs, surveillance continue, anesthésie réanimation et surveillance continue, anesthésie-réanimation, centre d’IVG, odontologie, prise en charge des personnes âgées, accès aux soins des personnes handicapées, soins de suite et de réadaptation, prise en charge de la douleur et soins palliatifs, prise en charge de la dénutrition, lutte contre les infections nosocomiales, consultations externes

Réorganisation de l’offre de soins en 3 niveaux par GH



Une organisation médicale structurée par pôle d’activités

Le groupe hospitalier est organisé en pôles hospitalo-universitaires (PHU) d’activités cliniques et médico-techniques

Cette organisation permet : une meilleure cohérence médicale et une masse critique suffisante pour la gestion une souplesse d’organisation : possibilités de structures internes des pôles (services, unités

fonctionnelles, etc.) organisées par référence au projet médical

Placés sous la responsabilité de praticiens chefs de pôle désignés par la directrice générale sur la base d’une liste proposée par le président de la CME

et le représentant des doyens



Les responsabilités du chef de pôle

Signe, sur proposition du directeur de GH, un contrat de pôle avec la directrice générale pour 4 ans (après avis du président de la CME et du doyen)

– Précisant les objectifs et les moyens du pôle

Met en œuvre la politique de l’établissement afin d’atteindre les objectifs fixés au pôle

Définit le projet de pôle

Organise, avec les équipes du pôle, sur lesquelles il a autorité fonctionnelle, le fonctionnement du pôle et l’affectation des ressources humaines, en fonction de l’activité et des objectifs prévus par le projet de pôle. Il organise la concertation au sein du pôle sur la base des modalités définies pour l’ensemble des GH

Dispose d’une «délégation de signature» du directeur du GH, dans le champ défini par le contrat de pôle

Peut être assisté, pour la gestion administrative et l’organisation des soins paramédicaux, d’un ou plusieurs collaborateurs (cadres supérieur paramédical, cadre administratif) dont il propose la nomination au directeur du groupe hospitalier– Si le pôle comporte une unité obstétricale, l'un

de ces collaborateurs est une sage-femme.

Les contrôles exercés

sur l’AP-HP

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Les contrôles exercés sur l’AP-HP

Les contrôles exercés sur l’AP-HP

Tutelle Agence régionale de santé (ARS)

Conseil de surveillance

Contrôleur financier

Signe le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), autorise les activités, de soins, EPRD, programmed’investissement

Communique à l’ARS ses observations sur le rapport d’activité, opère les vérifications et contrôles sur la gestion, entend la directrice générale sur l’EPRD et le programme d’investissement

Contrôle la gestion financière del’établissement

Février 2012 - AP-HP

Direction des affaires juridiques.Direction du service aux patients et de la communication/agence de l’information interne et patients.

Crédits photos : Phanie – AP-HP F.Marin/P.Simon

www.aphp.fr

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