Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

29
Judith Saghroun LE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS Le resultat comptable : conception par les normalisateurs et perception par les analystes financiers Judith SAGHROUN* Resume L'objectif de cette recherche est d'identifier un eventuel ^cart de representation entre la conception du resultat Emanant, explicite- ment ou implicitement, des normalisateurs et sa perception par les analystes financiers. Fondle sur des entretiens, cette etude qualita- tive a visee exploratoire se situe dans le contexte d'une actuality comptable tres dense avec l'adoption prochaine des normes IAS par les societes cotees europeennes et les « revolu- tions » de la normalisation americaine. MOTS ci.ts.-A\..\!Y,sn,,s nN,.\N(:ii.RS-N(,ii<\ii s Abstract tActouating earnings: conception by stan- dards setters and perception by financial analysts The purpose of this research is to identify a possible expectation gap between the conception of income issuing from standards setters and its perception by financial analysts. Based on inter- views, this qualitative study, with exploratory design, takes place in an eventful accounting context through next adoption of IAS standards by European quoted companies and the "revolu- tions" of American standardization. Kl-YWORDS. -/'/.V-I.Vf /•!/. A\A.'.y^!.^-A< COU.VJJ.WO - J.\(OMi;. Correspondance: Universite Paris X UFRSEGMI Batiment G 200, avenue de la Republique 92000 - Nanterre Cedex jsaghroun@wanadoo,fr * Maitre de conferences - Universite Paris X-Nanterre ; membre du CEROS. COMPTABlLiTt - CONTRdLE - AuDiT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p, 81 a 108)

Transcript of Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Page 1: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

Le resultat comptable :conception par lesnormalisateurs et perceptionpar les analystes financiersJudith SAGHROUN*

ResumeL'objectif de cette recherche est d'identifier

un eventuel ^cart de representation entre laconception du resultat Emanant, explicite-ment ou implicitement, des normalisateurs etsa perception par les analystes financiers.Fondle sur des entretiens, cette etude qualita-tive a visee exploratoire se situe dans lecontexte d'une actuality comptable tres denseavec l'adoption prochaine des normes IAS parles societes cotees europeennes et les « revolu-tions » de la normalisation americaine.

MOTS ci.ts.-A\..\!Y,sn,,s nN,.\N(:ii.RS-N(,ii<\ii s

Abstract tActouating earnings: conception by stan-dards setters and perception by financial analysts

The purpose of this research is to identify apossible expectation gap between the conceptionof income issuing from standards setters and itsperception by financial analysts. Based on inter-views, this qualitative study, with exploratorydesign, takes place in an eventful accountingcontext through next adoption of IAS standardsby European quoted companies and the "revolu-tions" of American standardization.

Kl-YWORDS. -/'/.V-I.Vf /•!/. A\A.'.y^!.^-A< COU.VJJ.WO- J.\(OMi;.

Correspondance: Universite Paris XUFRSEGMIBatiment G200, avenue de la Republique92000 - Nanterre Cedexjsaghroun@wanadoo,fr

* Maitre de conferences - Universite Paris X-Nanterre ; membre du CEROS.

COMPTABlLiTt - CONTRdLE - AuDiT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p, 81 a 108)

Page 2: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

82 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

Les systemes comptables proposent un modele d'interpretation du reel observe, qui est ici la firme.Les etats de synthese sont les vecteurs de la communication financiere destinee aux tiers, lesquels s'ap-proprient les informations comptables et les fa9onnent en efFectuant leur propre representation del'entreprise (Solle et Hizebry, t998).

L'objet de cette recherche est de s'interroger sur la vision qu'ont les utilisateurs d'un concept cle dela comptabilite financiere : le resultat.

Les theoriciens de la comptabilite s'accordent a reconnaitre qu'il n'existe pas un resultat vrai etincontestable. « Aucune verite n'existe en comptabilite » (Evraert, 1998, p. 253). « II y a non pas uneimage fidele mais plusieurs images fideles possibles, il y a par exempie plusieurs resultats possibles, leresultat est un nombre fiou » (Colasse, 2001, p. 398). « II n'y a pas [ ...] de "vrai" resultat »(Demeestere, 2001,p. 6)

Comme le note Capron (1990, p. 79), « le probleme n'est pas d'apporter une verite comptableobjective [...] mais d'apporter une croyance, une reference commune permettant aux principauxacteurs et a un moment donne de dialoguer ».

Les regies comptables, pour une part au moins, reposent sur des conventions, c'est-a-dire desconvictions partagees.

On peut s'interroger sur la realite de la conviction partagee, de la croyance commune concernantle resultat. II s'agit de centrer la problematique sur certains acteurs, utilisateurs de l'information comp-table, les analystes financiers.

De nombreuses etudes relatives a l'utilisation des informations comptables par les analystes finan-ciers montrent la place preeminente du compte de resultat (Sranon-Boiteau, t998). Notre recherchea pour objectif d'identifier un eventuel ecart de representation entre la conception du resultatemanant, explicitement ou implicitement, des normalisateurs et sa perception par les analystes finan-ciers. Son intention est de permettre le rapprochement entre la vision theorique de la norme et de sonevolution souhaitable et la perception des utilisateurs, a la fois praticiens et specialistes, que sont lesanalystes financiers. Ce travail aurait ainsi pour ambition de contribuer a la reflexion qui a pu s'ins-taurer sur la pratique au quotidien de l'analyse financiere et sur la necessaire adaptation des normescomptables aux attentes de ces professionnels.

L'article expose dans une premiere partie la vision des normalisateurs. La methodologie del'enquete est expliquee dans la deuxieme partie et les enseignements de cette etude exploratoire fontl'objet de la derniere partie.

Le resultat comptable elabore par les normalisateurs :du concept a la mesure

La normalisation comptable apporte des solutions a des problemes techniques et represente uneconvention acceptable pour toutes les entreprises dans un cadre d'interet general (Solle et Hizebry,1998).

Dans le contexte de la mondialisation, ou la comptabilite est devenue une arme economique, lesconventions adoptees par les differents normalisateurs internationaux ne sont pas identiques.

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 3: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 83

Apres la mise en place d'une monnaie unique, la construction de I'Europe financiere necessited'ameliorer la comparabilite des etats fmanciers des entreprises des Etats membres. La nouvellestrategie de l'Union europeenne, c'est-a-dire l'adoption obligatoire des normes IAS dans les comptesconsolides des societes europeennes cotees, a partir de 2005, est actuellement a I'origine d'« un debatd'importance sur les moyens d'une nouvelle (et meilleure) normalisation comptable en France »(Delesalle, 2001).

Si l'ecbeance de 2005 apparait comme encore lointaine, elle devrait trouver a s'appliquer des 2004,voire 2003, pour la presentation d'une information comparative historique prevue dans les docu-ments de reference '.

Sont abordees dans cette premiere partie les conceptions du resultat emanant des organismes denormalisation frangais, americain et international — IASB — (1.1.), la nature des indicateurs quicompletent - voire supplantent - le resultat net comptable (1.2.) ainsi que les principales (r)evolu-tions relatives a certains elements constitutifs de la mesure du resultat (L3.). Nous verifierons, par lasuite, si ces concepts convergent avec la perception des analystes fmanciers.

I \,\. I Que represente le resultat comptable ?La vision patrimoniale fran^aise differe de celle des Anglo-Saxons qui considerent le resultat commeun indicateur de performance. La tendance actuelle des organismes de normalisation evolue vers uneconception elargie du resultat.

Toutefois, la politique comptable menee par les dirigeants peut faire apparaitre le resultat commeun signal adresse aux partenaires de la firme.

LJIXK i LE REVENU DES PROPRIETAIRES

Reflet d'un modele essentiellement patrimonial (le bilan n'enregistre que des droits), la comptabilitefran9aise mesure un resultat correspondant a un droit des actionnaires (Colasse, 1997): c'est le bene-fice distribuable qui est juridiquement defini.

Pierre Gensse met en evidence la pregnance de Toptique des proprietaires lorsqu'il note que « le resultatnet mesure la variation de la situation nette au cours de I'exercice, c'est-a-dire le revenu des proprietairesconsidere comme le revenu de l'entreprise [...]. Le resultat comptable mesure l'enricbissement de l'en-treprise ainsi que celui des detenteurs de fonds propres : la firme neoclassique sur laquelle est caique lemodele comptable se confond, en effet, avec l'entrepreneur-actionnaire » (Gensse, 2000, p. 885).

O l - 2 . : 3 UN INDICATEUR DE PERFORMANCELa conception frangaise differe radicalement de celle en vigueur dans les pays anglo-saxons ou I'exis-tence d'une economie fondee sur le role ancien et important des Bourses de valeurs mobilieresconduit a concevoir le resultat comme un indicateur de performance. L'objectif premier des etatsfinanciers est l'information sur les performances de l'entreprise fournie par la mesure du resultat et deses composants {Statement of Financial Accounting Concept, SFAC, n° 1, § 43).

La formation du resultat net a fait l'objet de deux approches conceptuelles (Saghroun et Simon,1999).

COMPTABlLlTfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 4: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

84 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

Dans une conception restrictive (current operating income), le resultat doit mesurer une perfor-mance couranre, recurrence et previsible. Pour les partisans de cette approche, c'est la methode la plusutile pour predire les futurs resultats et permettre les comparaisons interperiodes et interentreprises(Belkaoui, 1992).

Selon une definition extensive (all exclusive income), le resultat comprend tous les elements quiaffectent la variation des capitaux propres. En refusant d'exclure les operations non habituelles ducompte de resultat, on evite les jugements subjectifs entrainant, par exemple, l'imputation des pertesdans les reserves et celles des profits au resultat (Underdown et Taylor, 1991).

Mesure de la performance ou mesure de la creation de richesse: que doit traduire le resultat de I'en-treprise ?

Une double approche du resultat (Bernheim, 1996) offre une reponse a partir de deux types debesoins des utilisateurs:

— une mesure de la performance des activites (current operating income) exprimee par la differenceentre les produits et les charges;

— une mesure de l'enrichissement patrimonial, traduite par la difference entre l'actif net au debutet a la fin de l'exercice.

Le point cle qui sous-tend les differents concepts de resultat est de savoir quel est le champ de laperformance mesuree. Le current operating income evalue la performance des managers en ne retenantque les elements controlables par eux (Hendriksen et Van Breda, 1992).

Le resultat de I'entreprise comporte certes un resultat d'activite lie a l'utilisation des facteurs deproduction mais aussi un resultat de detention lie a la possession d'elements du patrimoine et inclusdans le all inclusive income 6ont l'objectif est de mesurer la performance globale de I'entreprise.

i^Jl j jT; :! LEVOLUTION ACTUELLE VERS UNE CONCEPTION_ ^ _ ^ _ ELARGIE DU RESULTAT

Cette approche elargie de la performance est aujourd'hui adoptee par la plupart des grands referentielsinternationaux. Elle resulte d'une evolution des concepts comptables (Gelard, 2000).

La premiere evolution est le passage d'une approche « compte de resultat » a une approche « bilan-tielle ». On determine les actifs et les passifs a l'ouverture et a la cloture de l'exercice et on obtient leresultat par difference. Tout est resultat, excepte ce que Ton a distribue ou regu des actionnaires.

La deuxieme evolution est l'avancee de la notion de juste valeur, si possible une valeur de marche.Un etat de performance globale...Aux Etats-Unis, le FASB a emis en juin 1997 la norme FAS 130 qui definit le comprehensive

income, resultat global dont seule une partie provient de transactions realisees avec des tiers (netincome) ; le reste, denomme other comprehensive income, represente l'ensemble des elements anterieu-rement imputes sur les capitaux propres et resulte de la constatation de la valeur de marche des actifset passifs detenus a la cloture de la periode et qui auraient pu etre realises.

Au niveau de la forme, la norme FAS 130 prevoit trois modalites de presentation. Le comprehen-sive income peut figurer soit a la suite du compte de resultat dont il devient alors un complement, soitdans un etat annexe reprenant le resultat net et decrivant le passage d'un resultat a l'autre, soit dansI'etat de variation des capitaux propres.

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 5: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 85

Le choix du format de presentation est loin d'etre neutre puisqu'il permet de focaliser Tattentionsur le resultat net classique ou sur le resultat global selon l'objectif de performance que I'entreprisesouhaite mettre en avant.

Des recherches utilisant des methodes experimentales (par exemple, Hirst et Hopkins, 1998) ontmontre que presenter le comprehensive income dans un etat de performance augmente la pertinencedes informations pour les analystes financiers.

Cependant, la majorite des entreprises americaines a choisi la troisieme option (Bhamornsini etWiggins, 2000 ; Comiskey et Mulford, 2002). Ces derniers auteurs soulignent l'aversion des firmes ainclure dans leur compte de resultat des elements susceptibles d'accroitre la volatility des benefices.

... fonde sur le concept de juste valeur...Les etats de performance globale — qu'il s'agisse du comprehensive income ou de la presentation

similaire prevue par la norme IAS 1 — sont fondes sur la notion de juste valeur .̂Le recours a la juste valeur est generalement justifie par sa capacite a informer sur les flux de treso-

rerie futurs (Bernheim et Escaffre, 1999) et a permettre un meilleur controle des dirigeants en distin-guant ce qui, dans la valeur actionnariale globale, provient d'une part, de la capacite de l'entreprise atirer de ses actifs un rendement superieur aux attentes du marche et, d'autre part, de la simple deten-tion d'actifs (Jeanjean, 2001). De plus, l'application de la juste valeur evite les tentations de manipu-lation des resultats par des decisions « opportunes » d'anticiper ou de retarder des acquisitionsou des cessions.

Cependant, revaluation a la juste valeur pose des problemes pratiques et suscite un certain nombrede questions. A defaut de valeur de marche, les normes prdconisent le calcul d'une valeur actuellenette; la juste valeur est alors derivee d'un modele previsionnel, ce qui suppose le«recours a des hypo-theses plus ou moins explicites » et la determination d'un taux d'actualisation, d'ou les risquesd'erreur et de manipulation importants (Colasse et Casta, 2001).

Le principal inconvenient de la juste valeur reside dans son extreme volatilite, ce qui n'est pas denature a refleter le mode et le cycle de gestion de I'entreprise (Bernheim, 2001). La vision a courtterme qu'implique la juste valeur inquiete de nombreux dirigeants. Alors que les marches font preuved'une volatilite inedite, il leur parait peu pertinent de caler les evaluations comptables sur les evolu-tions des marches (Garrouste et Motol, 2003).

Une des consequences de la juste valeur serait la distinction eventuelle entre resultat comptable etresultat distribuable. « La contrepartie du resultat virtuel qui represente un enrichissement (ou unappauvrissement) latent pour I'actionnaire pourrait-elle etre distribuee, alors que le resultat n'est pasrealise ? Une solution intermediaire consisterait a fournir en annexe le bilan en valeur de marche commeindicateur de la valeur instantanee sans remettre en cause le bilan patrimonial et le resultat realise. »(Hoarau et Teller, 2001, p.l94 ; voir aussi sur ce point Medus, 1999, n° 26, p. 11 et n° 27 p. 10.)

devaluation a la juste valeur est pour le moment limitee a certains instruments financiers et a l'im-mobilier de placement .̂ Son application totale «full fair value » serait tres complexe et ne semble pasenvisagee dans un avenir proche.

... appele a se substituer au compte de resultat traditionnelCette conception elargie du resultat n'a pas ete adoptee par la France. Neanmoins, les profession-

nels comptables sont dorenavant concernes par les debats en cours au sein de I'lASB, relatifs a la

COMPTABILITfi - CONTRCLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 6: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

86 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

refonte des etats fmanciers, susceptible de conduire a la disparition du compte de resultat sous saforme actuelle. Une vaste reflexion est actuellement menee par l'lASB en partenariat avec l'organismede normalisation anglais (ASB)''.

Le board At l'lASB d'octobre 2001 a approuve le principe d'un etat de performance unique consa-crant cette conception elargie (Paper, 2002 ; Binet, 2002 ; IASB, Performance Reporting, 2001).

Selon le projet de l'lASB du 17 juin 2003, lequel devrait faire l'objet d'un expose-sondage au,A' trimestre 2003, I'etat de performance est presente sous la forme d'une matrice avec en ligne cinqgrandes sections: resultat des operations (husinessprofit), fmances, impots, activites arretees et couver-ture des flux de tresorerie, et deux colonnes indiquant respectivement le resultat avant ajustement devaleur et les variations des elements evalues a la juste valeur (IASB, Performance Reporting,17 juin 2003 ; Lacour, 2003a) \

Le concept d'element extraordinaire devrait etre supprime et en consequence la norme IAS 8 revisee.Le FASB mene egalement une etude sur l'utilite des informations contenues dans les etats fman-

ciers et a manifeste son intention de coordonner ses efforts avec ceux de l'lASB et de l'ASB (FASB,News Release, 31 octobre 2001 ; FASB, Financial Performance Reporting by Business Enterprises, ProjectUpdates, 13 juin 2003).

rjy^j^ I LE RESULTAT COMME SIGNAL

Le resultat comptable comprend des accruals, c'est-a-dire des elements du compte de resultat qui sontcalcules par les preparateurs des comptes et qui ne se traduisent pas en pratique par un flux fmancierqui pourrait valider de faijon objective son montant (Amadieu et Dumontier, 2001). Les accrualsmesurent I'incidence de la politique menee par les dirigeants sur les variables calculees (provisions,amortissements, operations de regularisation, charges a repartir, etc.). L'ensemble des choix faits parles dirigeants sur des variables comptables qui conduisent, dans le respect des contraintes reglemen-taires, a fa^onner le contenu ou la forme des etats fmanciers publies, constitue la politique comptable(Casta, 2000).

Toute firme ou tout groupe defmit explicitement ou implicitement une politique comptable —voire, utilise des techniques de comptabilite creative ^ — notamment dans le but de lisser le resultatpour rassurer le marcbe. La politique comptable, en permettant de moduler les variables comme lesouhaitent les dirigeants, remet en cause la fiabilite des donnees comptables en brouillant le message,ce qui modifie la perception que les acteurs du marche peuvent avoir du resultat. Influence par leschoix comptables des dirigeants, le resultat s'apparente plus a un signal emanant des dirigeants vers lespartenaires de l'entreprise qu'a une mesure de performance financiere (Gillet, 1998).

1.2. j Le resultat net comptable complete - voire supplante -par d'autres indicateurs

Bien que le resultat net (et son corollaire, le resultat par action) soit le plus connu des indicateurs deperformance, on observe une tendance a faire appel a d'autres indicateurs. Les arguments utilisescontre le resultat net renvoient a son statut normatif (il doit etre conforme aux normes comptables),un aspect qui est d'un usage limite pour les investisseurs et qui laisse souvent la place a une gestionstrategique de la part des dirigeants (Cormier, Magnan et Zeghal, 2001).

COMPTABiLiTfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 - novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 7: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORlvIALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 87

Dans un premier temps, les utilisateurs ont cherche dans les soldes intermediaires de gestion « l'in-dicateur-phare qui permet, a defaut de tout expliquer, de rassurer sur l'existence d'un resultat aumoins convenablement explicatif » (Capron, 1990, p. 78). Les soldes les plus usites, l'excedent brutd'exploitation et le resultat d'exploitation, soulevent le probleme de la distinction entre courant etexceptionnel (1.2.1.). Dans ce domaine, il y a aussi des modes et la communication financiere desentreprises se focalise souvent sur des agregats heterogenes dont la definition n'est pas toujours preci-see (1.2.2.).

1.2.1. LA DISTINCTION ENTRE COURANT ET EXCEPTIONNEL

Le decret du 29 novembre 1983 definit le resultat exceptionnel comme celui dont la realisation n'estpas liee a l'exploitation courante de I'entreprise. Deux conceptions de la notion de resultat courant sesont developpees :

- les evenements exceptionnels ne sont pas inclus dans le resultat courant, qu'il s'agisse d'el^mentsqui relevent de l'activite ordinaire de la societe ou d'elements extraordinaires;

— les elements exceptionnels d'exploitation, c'est-a-dire lies a I'objet social de la societ^, sont inclusdans le resultat courant. Dans cette conception restrictive, les elements extraordinaires sont unique-ment constitues d'operations qui sortent de I'objet social de la firme (recommandation 1-21 derOEC). Cette deuxieme conception est proche de celles de l'lASB et des Etats-Unis.

Le reglement n° 99-02 du CRC relatif aux comptes consolides prevoit la presentation du resultatcourant. La COB recommande aux societes cotees de retenir la definition de la norme IAS 8 revisee{Bulletin mensuelCOB, Janvier 2002, p. 263), laquelle distingue le resultat provenant des activitesordinaires des elements extraordinaires. Ces derniers sont des produits ou des charges consecutifs a desevenements ou operations clairement distincts des activites ordinaires de I'entreprise et qui ne sont enconsequence pas censes se reproduire de maniere frequente ni reguliere (tremblements de terre, expro-priations, par exemple).

En respectant ce principe, les elements exceptionnels du compte de resultat etabli selon les normesfrangaises (plus-values sur cessions d'actif, provision pour restructuration, etc.) relevent generalementdes activites ordinaires.

' 1.2.2. DES INDICATEURS HETEROGENES, DONT LA DEFINITIONEST SOUVENT IMPRECISE

De tres nombreux indicateurs sont utilises par les groupes et, en l'absence de doctrine claire, les agre-gats releves sont tres divers. Ce constat est recurrent depuis plusieurs annees (Deloitte et al, 2001).

L'effet de mode joue en faveur de l'EBITDA ^ : « L'EBITDA est en vedette cette annee dans lesannonces de resultats annuels » (Chauvot, 2002). En efifet, ce resultat n'est pas affecte par la degra-dation de la structure financiere des entreprises et presente egalement l'avantage de ne pas refieter lesprovisions devant etre passees pour depreciation du goodwill.

Christian Hoarau (2001) note que cet indicateur peut etre compare a l'EBE sous reserve desdifferences de referentiels comptables entre la France et les pays anglo-saxons.

Dans la meme optique, il n'y a pas identite entre resultat d'exploitation et resultat operationnel (ouEBIT). Le resultat d'exploitation est presente avant deduction de I'amortissement de I'ecart d'acqui-

COMPTABILITfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 8: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

88 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

sition et sans prise en compte des cessions d'immobilisations, alors que le resultat operationnel estgeneralement un solde net de ces deux indicateurs.

Les differences majeures entre les referentiels anglo-saxons et fran^ais impliquent que les analogiespratiquees couramment par les professionnels « resultat d'exploitation = EBIT » et « EBE = EBITDA »peuvent etre dangereuses (Bodie et Merton, 2001, p.107-108), d'autant plus qu'il n'existe aucunenormalisation du contenu de ces indicateurs en France ou aux Etats-Unis.

La communication financiere connait de plus une certaine derive avec les comptes appeles « pro-forma ». Ce terme recouvre en effet deux acceptions bien differentes.

En France, les etats financiers pro-forma repondent a des situations precises detaillees par la COBdans son bulletin de Janvier 2002. Leur etablissement est, en particulier, obligatoire en matiere decomptes consolides afin d'avoir une meilleure comprehension de telles ou telles operations retraiteesa p^rimetre constant, lorsque l'impact des variations de perimetre est significatif sur les etats consoli-des du groupe (Ropert etaL, 2000).

Au sens americain du terme, « pro-forma » designe des comptes ou des donnees financieres nerepondant a aucune normalisation et presentes au gre de chaque societe *.

Des soldes tels l'EBITDA ou l'EBIT y cotoient des resultats operationnels ou encore des « resul-tats recurrents » ou « retraites », dans le but d'eliminer I'incidence de charges jugees non recurrentes.

La COB n'a pas opte pour la reglementation de ces pratiques ou des modes de calcul des indica-teurs, mais, a l'instar de la SEC, insiste sur la necessite de fournir toutes les precisions necessaires surles methodes de determination des indicateurs communiques.

L'lASB partage la meme preoccupation puisque l'un des motifs du projet « reporting performance »est de mettre fin a l'ambiguite des societes utilisant leurs propres mesures de resultat, non normalisees.

1.3. La mesure du resultat modlfiee par des systemes de normalisationen evolution permanente

Comme le note Bernard Colasse (2001), I'histoire de la comptabilite s'est encore acceleree au debutde ce siecle. L'adoption des normes internationales par les societes cotees europeennes d'ici 2005 et leschangements majeurs intervenus en juin 2001 dans les normes americaines en sont l'illustration.

Seront ici analyses les enjeux strategiques que represente le traitement comptable des actifs incor-porels et tout particulierement celui du goodwill lors des regroupements d'entreprises (1.3.1.). DansToptique d'un rapprochement avec les normes de l'lASB, la normalisation fran9aise connait egale-ment une evolution sensible, comme l'indique le nouveau reglement du CRC sur les passifs, lequelmodifie la definition des provisions pour risques et charges (1.3.2.).

[ 1.3.1^ ] LES REGROUPEMENTS D'ENTREPRISES, ACTIFS INCORPORELSET SURVALEUR

Les deux derniers exercices ont ete marques par des evolutions significatives des normes applicablesaux regroupements d'entreprises. En 1999, la France s'est ainsi dotee d'un nouveau reglement sur lescomptes consolides, d'applieation obligatoire a compter du 1" Janvier 2000, tendant a une plusgrande convergence avec les normes IAS.

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 9: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 89

Le 29 juin 200L le FASB a vote deux nouvelies normes, FAS l4l sur les regroupements d'entre-prises (Business Combinations) et FAS t42 sur le goodwill ct les autres actifs incorporels (Goodwill andother Intangible Assets). Ces textes, dont la publication avait ete de nombreuses fois reportee, presen-tent des innovations considerables.

Vers une generalisation de la methode de l'acquisition (purchase accounting)La prise en compte, c'est-a-dire la reconnaissance en comptabilite du goodwill dinomvat aussi

survaleur ou ecart d'acquisition, intervient explicitement lors d'un regroupement d'entreprises. Cetteoperation peut etre enregistree selon deux types de methodes comptables conditionnant la reconnais-sance ou non de la survaleur (Martory et Verdier, 2000) :

— la methode de l'acquisition impose d'evaluer le cout d'acquisition ainsi que les actifs et passifsidentifiables acquis a leur juste valeur, la difference constituant un goodwill (ecart d'acquisition posi-tif) ou plus rarement un badwill {iczn d'acquisition negatif) ;

— la methode du pooling of interests (ou mise en commun d'interets) implique de comptabiliser lesactifs et passifs des entites se regroupant a leur valeur comptable, et non a leur juste valeur, evitantainsi de degager une survaleur. II s'agit d'une methode derogatoire dont les conditions d'applicationsont strictement definies par les differentes normes.

Cette deuxieme methode a ete supprimee aux Etats-Unis par la norme FAS l4l pour tous lesregroupements entrepris apres le 1" juillet 2001 '.

La mise en commun des interets est definie de fagon tres restrictive par la norme IAS 22. De plus,sa suppression est prevue par I'lASB dans le cadre de la convergence entre les normes comptablesnationales (et notamment americaines) et internationales (ED 3 publie le 5 decembre 2002).

En France, le CRC a autorise l'utilisation de la mise en commun d'interets dans la nouvelle metho-dologie des comptes consolides, a titre derogatoire, afin de permettre aux groupes fi-an^ais de profiterde l'avantage decisif procure par l'absence de la survaleur et de son amortissement sur le compte deresultat des exercices a venir. Elle concerne les operations portant sur au moins 90 % du capital deI'entreprise acquise avec une remuneration sous forme de titres. Compte tenu de l'evolution desnormes americaines et des projets de I'lASB, la methode derogatoire est tres vraisemblablementamenee a disparaitre. En effet, la tendance internationale actuelle est a la comptabilisation des regrou-pements a la juste valeur et, des lors, a la constatation du goodwill.

Dans le cadre de la methode de l'acquisition, la definition des actifs incorporels identifiables et ladecomposition du goodwill^" soulevent des questions strategiques, ainsi que le soulignePhilippe Dessertine, (1997, p. 14) : « L'enjeu depasse le strict probleme de la technique comptable. »

La reconnaissance de certains frais en tant qu'immobilisations incorporellesCertains fi-ais — fi^ais de recherche et developpement ou frais d'etablissement — sont susceptibles defigurer parmi les immobilisations incorporelles. Sur ce point, les choix des normalisateurs divergent.

En France, 1'activation des fi-ais de recherche appliquee et de developpement est optionnelle a lacondition de se rapporter a des projets nettement individualises ayant de serieuses chances de reussitetechnique et de rentabilite commerciale et si le cout peut en etre distinctement etabli.

Pour la norme IAS 38, les frais de recherche sont des charges, alors que l'activation des fi"ais dedeveloppement est obligatoire si les criteres prevus sont remplis. Les nouvelies exigences de la norme

COMPTABiLiTfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 10: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

90 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

FAS I4l ne modifient pas la position americaine pour laquelle les depenses de recherche et develop-pement sont toutes enregistrees en charges.

L'amortissement ou le test de depreciation des acti£s incorporelsSi, en France, le reglement sur les comptes consolides ne fixe aucune duree limite d'amortissement,riAS 38 prevoit un amortissement systematique de tous les actifs incorporels avec une presomptionde duree de vie inferieure ou egale a vingt ans. Une duree plus longue peut exceptionnellement etreretenue, un test de depreciation (impairment test) devant alors etre realist chaque annee.

Deux changements majeurs resultent des nouvelles normes americaines. Les actifs incorporels sontrepartis en deux categories, selon que leur duree de vie utile est determinee ou non. Les premiers fontI'objet d'un amortissement sur la duree d'utilite, et non plus sur une duree maximale de quarante ans.Les seconds ne sont pas amortis mais sont soumis a un test de depreciation annuel.

Quant au goodwill, son amortissement est supprime et remplace par des tests de depreciation,caracterises par leur formalisme et le mode de valorisation des actifs a travers les cashflows futurs gene-res au niveau d'unites de reporting^\ II est a noter que cette obligation d'evaluer chaque annee le good-will ̂ O\XT determiner une eventuelle depreciation s'inscrit dans le sens de la juste valeur. Les normesfrangaises presentent done un caractere precurseur par rapport au revirement recent des normesamericaines puisqu'elles reconnaissent la possibilite d'inscrire au bilan des actifs incorporels nonamortissables comme les marques (Nussenbaum et Jacquot, 2002). En revanche, les textes frangaisimposent un amortissement systematique des ecarts d'acquisition.

Dans Tobjectif deja evoque de la convergence entre les normes internationales et les US Gaap, lesexposes-sondages publies par l'lASB le 5 decembre 2002 reprennent les dispositions des nouvellesnormes americaines concernant le remplacement de I'amortissement systematique des immobilisa-tions incorporelles et du goodwill par des tests de depreciation. Par ailleurs, lorsque la duree d'utilited'un actif incorporel est determinee, sa limitation a vingt ans est supprimee.

1.3.2^13 LA RENOVATION DES REGLES FRANgAISES RELATIVESAUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

Le reglement 00-06 du CRC relatif aux passifs, adopte le 7 decembre 2000, est applicable aux exercicesouverts a compter du 1" Janvier 2002. Une application anticipee etait possible des l'exercice 2000.

Dans la logique de la norme internationale IAS 37, ce texte fixe un nouveau fait generateur pourla constitution des provisions. Un passif est defini comme une obligation de l'entite a l'egard d'untiers, dont il est probable qu'elle provoquera une sortie de ressources au benefice de ce tiers, sanscontrepartie au moins equivalente attendue de celui-ci. Une provision pour risques et charges est unpassif dont le montant ou i'echeance est incertain. L'element nouveau essentiel est la notion d'obliga-tion, laquelle peut etre juridique ou implicite.

Ce reglement devrait conduire a des changements substantiels dans la constitution de certainesprovisions. Ainsi les provisions pour restructuration sont plus strictement encadrees, les provisionspour mise en conformite ne sont plus admises et les charges d'exploitation futures (campagne depublicite par exemple) ne peuvent pas faire I'objet de provisions.

Plus generalement, ces nouvelles regies correspondent a une application plus restrictive du prin-cipe de prudence.

COMPTABiLlTe - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 - novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 11: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 9 1

II s'agit a present de tenter d'apporter des reponses aux questions suivantes: existe-t-il une repre-sentation partagee du role du resultat comptable et de la definition de ses composants ? En d'autrestermes, est-il possible de generaliser l'affirmation de Monique Lacroix a propos des actifs immateriels :« La reconnaissance des actifs immateriels n'implique pas une "verite" comptable objective, mais unecroyance dans un systeme de valeurs partagees par les acteurs » (Lacroix, 1998, p. 104) ? Ou, a I'in-verse, peut-on mettre en evidence un ecart de representation entre la vision des concepteurs desnormes et celle des analystes financiers ?

La methodologie de la rechercheCette ^tude s'inscrit dans une demarche qualitative (2.1.) fondee sur des entretiens avec des analystesfinanciers selectionnes sur le critere de l'activite exercee (2.2.).

\ 2 .1 . Une demarche qualitative a visee exploratoireDans un premier temps, le choix de l'approche qualitative est justifie (2.1.1.) avant de preciser les

methodes de recueil et d'analyse des donnees utilisees (2.1.2.).

• 2.1.1. LORIENTATION DE LA RECHERCHE : UNE APPROCHE QUALITATIVE

L'objectif de I'etude est de comprendre le sens que les acteurs donnent a la realite, a l'aide de la compa-raison. II n'existe pas une perception unique du resultat par les analystes financiers mais des percep-tions multiples qui sont le produit de constructions mentales individuelles ou collectives et qui sontsusceptibles d'evoluer au cours du temps (Guba et Lincoln, 1994, in Methodes de recherche en mana-gement, 1999).

La demarche qualitative a ainsi pour mission de reperer des similitudes et des differences entre lescontextes pour donner un sens aux situations (Wacheux, 1996). Les analystes financiers exercent leurmetier dans des contextes differents (decrits en 2.2.). Or, la demarche qualitative permet la prise encompte des specificites des personnes interrogees.

II s'agit d'une etude exploratoire, a la recherche d'une comprehension de la logique des acteurs.

1 2 j X i METHODES DE COLLECTE ET D'ANALYSE DES DONNEES

Les encretiens ont pour finalite de comprendre le sens que les repondants attribuent aux questions etsituations qu'ils vivent dans leur contexte. Ce sont des entretiens semi-directifs, menes a l'aide d'uneliste de themes (figurant en annexe), utilisee comme une structure souple pour interroger. La seried'entretiens a ete conduite de fagon similaire avec les repondants successifs a des fins de comparaison.

L'analyse des notes prises pendant les entretiens s'appuie sur des methodes et des formats depresentation des donnees preconises par Miles et Huberman (1991), en trois phases formant unprocessus cyclique et interactif: la condensation des donnees, la presentation des donnees et Telabo-ration des resultats. Un lexique des themes centraux a permis d'etablir une liste de codes utilises pouranalyser chaque entretien. La presentation des donnees codees s'effectue a l'aide de matrices a grou-pements conceptuels. Trois matrices ont ete elaborees. La premiere concerne le concept de resultat, ladeuxieme est relative a l'attitude des analystes financiers vis-a-vis de la methodologie du calcul du

COMPTABILITe - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 12: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

92 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

resultat, selon les normes actuelles, d'une part, et scion les evolutions attendues de la normalisationcomptable, d'autre part. La derniere matrice regroupe plusieurs themes dont certains sont aux confinsdu sujet central de l'etude et susceptibles de donner lieu a d'autres travaux.

2.2. La presentation des entretiensLe metier d'analyste financier recouvre plusieurs identites selon le lieu de travail et Tobjectif poursuivi.Les analystes interroges ont ete selectionnes sur le critere du metier exerce afin d'obtenir un echan-tillon thdorique au sens de Glaser et Strauss, c'est-a-dire representatif des differences entre les repon-dants. Une typologie du metier d'analyste financier a ainsi ete elaboree (2.2.1.), a partir de laquelle lescaracteristiques des analystes rencontrees sont exposees (2.2.2.).

2.2.1. UNE TYPOLOGIE DU METIER D'ANALYSTE FINANCIER

Cette typologie s'organise selon deux axes. Le premier oppose les analystes actions aux analystescredits, alors que le second difFerencie les analystes « sell-side » de leurs homologues « buy-side ». Lerole des analystes actions est d'apprecier la strategie d'une entreprise pour en deduire une recomman-dation a partir de previsions sur les futurs resultats. Les analystes credit representent les creanciers etdoivent apprecier la qualite de credit d'emetteurs de dettes (capacite a faire face a leurs echeances et arembourser leur dette financiere '^). Etant donne que ces deux categories d'analystes poursuivent desobjectifs differents, on peut s'attendre a des perceptions differenciees du resultat comptable.

Par ailleurs, la profession des analystes fmanciers est segmentee en deux groupes : les analystes« sell-side » et « buy-side » (Garcia, 2001, p. 253 ; Sranon-Boiteau, 1998, p. 145-148 ; Mazet, 2001,p. 37-38).

Les analystes « sell-side » travaillent pour des societes de Bourse. Leur role est d'assister les clientsde leur employeur dans la definition d'une politique d'investissement, en formulant des recomman-dations d'achat, de vente ou de conservation des titres. Les analystes « buy-side » travaillent pour dessocietes de gestion ou des investisseurs institutionnels. Ils conseillent directement les gerants de porte-feuille dans leur decision d'investissement.

La difference essentielle entre ces deux formes de la profession tient a la force de la contraintecommerciale qui pese sur les analystes « sell-side ». Ceux-ci doivent emettre des recommandations quisuscitent des transactions et done des courtages pour les societes de Bourse qui les emploient. Ce sontces flux de courtage qui financent les bureaux de recherche (par opposition a I'activite commerciale),lesquels constituent des centres de couts. De plus, les societes de Bourse, auparavant independantes,ont ete pour la plupart rachetees par un groupe exer^ant des activites de marche primaire dites« corporate », telles une augmentation de capital ou une introduction en Bourse, et representant de faitun enjeu financier tres important. Certes, une « muraille de Chine » est censee garantir une separationetanche entre les activites « corporate » et la recherche, mais la question d'une totale independance desanalystes « sell-side » revient souvent sous les feux de l'actualite (voir, par exemple, Enjeux, decembre2001).Les analystes « buy-side » peuvent emettre un avis denue de toute pression commerciale,puisque reserve a la societe de gestion.

Ce deuxieme axe de la typologie s'inscrit dans une visee exploratoire.

COMPTABlLlTfi - CONTRdLE - AuDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 13: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE ; CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 93

! iM. ] LA TYPOLOGIE RETENUE POUR LE CHOIX DES RfiPONDANTS

I. Analystes actions a) sell-sideb) buy-side

II. Analystes credits a) obligationsb) credits bancairesc) financement des creances commerciales (assureurs-credit).

Les analystes credits etudiant les obligations sont subdivises en trois sous-groupes.• L'analyste d'une agence de notation attribue, a la demande de l'emetteur, une note pour son

financement long terme sous forme d'obligations. Sur l'echelle de notation, une distinction majeureexiste entre les notes de la categorie d'investissement (note superieure ou egale a BBB —) qui indiqueque l'investissement est relativement sur et les notes speculatives (note inferieure ou egale a BB +) quisignale qu'un risque de defaut existe.

• L'analyste de recherche credit est amene a exprimer une opinion sur le couple risque/rendementd'une emission obligataire. II travaille dans une banque d'investissement en tant que « sell-side » (emis-sions primaires et strategie d'investissement).

• La meme fonction exercee pour le compte d'investisseurs institutionnels est remplie par l'ana-lyste << buy-side ».

Un tableau des caracteristiques des analystes interroges est presente en annexe.Nous avons egalement rencontre le directeur d'une societe specialisee dans la communication

financiere des societes desireuses de s'introduire en Bourse ou de commercialiser des produits finan-ciers, ainsi que deux associes de grands cabinets comptables, l'un frangiais et I'autre anglo-saxon quirepresentent le point de vue des normalisateurs. Ces entretiens supplementaires ont permis de nour-rir la reflexion et les conclusions de notre etude.

Les entretiens, d'une duree variant entre une beure et une heure et demie, se sont deroul^s deJanvier a mars 2002.

La perception du resultat par les analystes financiersDeux themes principaux se degagent de la discussion des resultats de cette etude exploratoire (voirtableaux 2 et 3 en annexe). Les analystes financiers ont une perception du resultat qui diverge sensi-blement de revolution en cours de la normalisation comptable (3.1.). Par ailleurs, leurs attentes enfaveur d'une information comptable davantage normalisee pourraient etre a I'origine d'une evolutionacceptee par les entreprises (3.2.).

3.J. ; Une perception des analystes qui diverge partiellementde revolution en cours de la normalisation comptable

L'uniformisation comptable europeenne est accueillie tres favorablement par les analystes financiersqui mettent au premier plan la comparabilite des comptes. « Avec une monnaie unique, il est logiqued'avoir les memes normes » releve un analyste. « Nous donnons la priorite a la comparabilite d'une

COMPTABILITE - CONTR6LE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 14: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

94 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

entreprise avec d'autres et dans le temps par une meme entreprise, meme si pour certaines parties desnormes, ce ne sont pas toujours les meilieurs choix qui ont ete effectues. » (AA)

Cependant, l'enquete montre que les normes IAS sont tres mal connues et que — apres explica-tions donnees lors de l'entretien dans la plupart des cas — ces normes ne suscitent, au mieux, qu'uninteret modere (3.1.1.). La progression de la normalisation frangaise est egalement meconnue, d'apresI'exemple du nouveau reglement portant sur les provisions pour risques et charges (3.1.2.). Enrevanche, les regroupements d'entreprises et la survaleur sont des sujets qui interessent generalementles analystes financiers et motivent des opinions differentes (3.1.3.).

3.1.1. LE CONCEPT DE RESULTAT PERgU PAR LES ANALYSTESN'EST PAS CELUI DES NORMES INTERNATIONALES

La premiere question des entretiens portait sur la perception du concept de resultat {cf hi liste desthemes abordes en annexe ). Les analystes actions, en accord avec les analystes credits, considerent,pour la plupart, que le resultat est une mesure de la performance des activites (current operatingincome). Le resultat est egalement pergu comme un signal emanant des dirigeants par quelquesanalystes. Un seul analyste a choisi la definition du resultat comme indicateur de la variation de vaieurde la firme (all inclusive income). Un analyste action n'a retenu aucune des trois propositions car, « leresultat comptable ne presente aucun interet a cause des importantes differences comptables entre lessocietes ». La meme position a ete adoptee par le charge d'investissement car le resultat net n'a pas d'in-teret pour son metier.

Trois autres analystes ont spontanement indique leur absence d'interet pour le resultat comptable,tout en choisissant l'une des trois propositions. Les analystes per^oivent done le resultat en tant quemesure de la performance courante, recurrente et previsible alors que les normes internationales affi-chent clairement la preeminence du bilan en definissant le resultat comme la difference entre les capi-taux propres a I'ouverture et a la cloture de I'exercice. II est interessant de noter que le seul repondantayant retenu cet aspect bilantiel travaille pour une societe americaine.

Cette divergence entre la perception des analystes et la vision des normes internationales se confirmea propos du concept de comprehensive income. La notion de resultat global est en effet inconnue pouronze des analystes. Deux ont deja entendu ce terme mais en ignorent le contenu. Seuls trois repondantsen connaissent la substance (parmi eux figure le responsable de l'enseignement d'analyse des comptes).Apres explication, les analystes manifestent une preoccupation commune : ils ne veulent pas « polluer »le resultat de l'entreprise. La plupart des analystes credits de notre echantillon ne reconnaissent aucuninteret au resultat global et quelques analystes actions l'estiment dangereux : « II semble contraire auprincipe de prudence » (AA) ; « II y a des risques d'abus et de denaturer le resultat. Quand une inter-pretation comptable devient innovatrice, les analystes financiers perdent pied. » (AA)

La reticence constatee a propos du resultat global est contraire a l'orientation du projet en cours der IASB : un etat de performance unique enterinant une conception elargie du resultat. On peut donese demander si la reforme envisagee de l'information financiere integre vraiment les attentes des utili-sateurs.

Les opinions sont plus mitigees quant a la juste vaieur, fondement de cette conception elargie duresultat. Cinq analystes actions et quatre analystes credits sont interesses par une information sur lajuste vaieur des elements du bilan mais emettent des reserves sur la difficulte de sa mise en application

COMPTABiLlTfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 15: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 95

en raison de « possibilites d'interpretations subjectives » (AA). L'information en question devrait,selon les analystes concernes, figurer en annexe.

devaluation a la juste valeur suscite, nous l'avons vu, un certain nombre de critiques, en particulierde la part des compagnies d'assurances. Notre enquete signale une opposition entre le point de vued'un regulateur de ce secteur et celui d'un analyste d'une agence de notation specialisee dans les socie-tes d'assurances, au sujet de la valorisation des actifs a la valeur de marche.

Pour Florence Lustman, secretaire general de la Commission de controle des assurances (LustmanetaL, 2001), cette valorisation induit une extreme volatilite apparente (dans la mesure oil les actifs nesont pas vendus au 31 decembre) qui risque de provoquer de reels mouvements de panique chez lesassures et genererait ainsi un nouveau facteur de risque pour les entreprises.

Les compagnies d'assurances doivent deja fournir en annexe un inventaire de leurs plus-valueslatentes afin de calculer une valeur qui leur est specifique (appelee embedded value). L'analyste ne voitpas, en consequence, d'argument pour s'opposer a un bilan &n full fair value. Selon lui, le metier d'as-sureur est par nature volatil (tempetes, etc.) et des comptes sinceres et fideles doivent refleter cettevolatilite.

; 1 1 4 ^ 0 LA DOCTRINE FRANgAISE QUANT AUX PROVISIONS POUR RISQUESET CHARGES ENCORE FAIBLEMENT INTfiGREE

Seuls trois analystes connaissent l'existence de ce reglement ; ils en approuvent la Iigne directrice, asavoir I'encadrement plus strict des provisions pour risques et charges et la limitation consecutive despossibilites de lissage du resultat.

A premiere vue, il peut sembler curieux que les analystes financiers ne soient pas plus au fait d'untexte aussi important pour eux. Le Bulletin comptable et financier A^^s editions Francis Lefebvre indiqueen eEFet que : « Pour certains, notamment les societes cotees, leurs actionnaires, leurs auditeurs et lesanalystes financiers, l'entree en vigueur de ces nouvelles regies constituera indeniablement uneamelioration de l'information financiere tant les regies actuelles etaient souples et la pratique hetero-gene, notamment en matiere de provision pour restructuration. » (BFC 1-2/01) L'explication de cettemeconnaissance peut etre trouv^e dans le fait que les entreprises frangaises n'ont generalement pasopte pour une application anticipee en 2000 et 2001. Or, les analystes financiers sont souvent infor-mes d'un changement comptable par les societes qu'ils etudient. L'un de nos interlocuteurs avait ainsiappris l'existence de ce texte lors d'une reunion avec un directeur financier la veille de notre entretien.

! 3.1.3. J LES REGROUPEMENTS D'ENTREPRISES ET LE TRAITEMENTDE LA SURVALEUR : DES AVIS DIVERGENTS

Comme le note Claude Simon (2000, p. 1247), « la reconnaissance d'un actif [...] a toujours ete aucoeur de la problematique comptable. Les frais de recherche et developpement, les marques et lessurvaleurs en constituent les cas les plus importants ». L'interet manifeste pour ce sujet par la profes-sion comptable apparait ici partage par les analystes financiers.

Les entretiens abordaient d'abord la question de la coexistence de deux methodes comptables pourenregistrer une operation de regroupement d'entreprises : la methode de l'acquisition qui implique la

CoMPTABlLiTt - CONTR6LE - AuDiT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 i 108)

Page 16: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

96 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

reconnaissance d'un goodwills I'actif du bilan consolide et la mise en commun d'interets (pooling ofinterests) dans laquelle aucune survaleur n'est comptabilisee.

Quatre analystes actions et cinq analystes credits preferent reconnaitre le goodwill. Certainsanalystes actions ne sont pas genes par l'existence concomitante de deux methodes : « c'est le travailde l'analyste financier de le prendre en compte » (AA). Les cinq analystes credits sont opposes a lamethode Aw pooling ct approuvent done sa recente suppression par le FASB. Cette opinion est egale-ment celle de deux des analystes actions qui pronent la reconnaissance du goodwill, ainsi que celle dudirecteur de la societe de communication financiere. Ce dernier remarque que « la mise en commund'interets a pour consequence une moindre augmentation des capitaux propres et qu'il est dommagede se priver ainsi d'une capacite d'endettement supplementaire ».

Quatre analystes (2AA et 2AC) sont sans opinion. Le responsable de la filiere analyse des comptesse demarque des autres repondants en preconisant un elargissement des conditions du pooling: « Aveccette methode, on additionne deux bilans aussi faux l'un que I'autre mais de fagon coherente, tandisqu'avec la methode de l'acquisition, les actifs du bilan consolide ne sont pas evalues de la meme fa^onet les ratios de rentabilite n'ont aucune signification. »

A propos de la reconnaissance du goodwill, les analystes interroges sont done generalement enphase avec la tendance actueiie a la generalisation de la methode de l'acquisition car, dans une optiquede transparence, ils souhaitent connaitre le prix de l'acquisition, meme dans les cas ou la transactionimplique un echange de titres et rion une sortie de liquidites.

Lorsque le goodwill esi reconnu en tant qu'element d'actif'', se pose alors la question de son trai-tement comptable. Les avis recueillis divergent nettement. Certains partisans de Tamortissement del'ecart d'acquisition invoquent le principe de prudence pour « ne pas le laisser trainer au bilan » (AC).C'est un « cout du business ; comme il est tres difificile d'evaluer son evolution dans le temps, il estplus simple de l'amortir lineairement » (AA).

Pour l'un des analystes credits travaillant dans une banque, l'approche risque conduit a raisonneren vaieur liquidative ; celle de la survaleur etant nulle, il faut par consequent l'amortir pour ne pas lagarder au bilan.

II faut revenir a la signification du goodwill, souligne un analyste. « L'acquereur paie un surprix caril escompte la realisation de synergies : le goodwill est un investissement dont on attend des revenus. Ilest done logique de mettre en contrepartie des revenus qui se produisent l'etalement de la charge corres-pondante, meme si le goodwill ne se deprecie pas systematiquement comme une machine. » (AC)

L'abandon par le FASB de l'amortissement systematique du goodwill est approuve par quatreanalystes actions et deux analystes credits. Quelques repondants relevent que, sur le plan theorique,l'amortissement est un non-sens economique : « Si une boite est achetee en pensant qu'elle ne vaudraque 20 % de son prix, il ne faut pas l'acheter. » (AA) L'esprit des nouvelles regies americaines temoigned'une perspective plus economique car « il faut se poser la question de maniere periodique sur ce quevaut l'acquisition » (AC). De plus, au meme titre qu'une marque, le goodwill ne se deprecie pastoujours et sa vaieur peut meme augmenter, « il n'est done pas logique de ne pas amortir les marqueset d'amortir systematiquement la croissance externe » (AA).

Plusieurs cas de depreciations justifiees par des motifs economiques ou strategiques sont cites, tels« l'acquisition d'une chaine de supermarches en Argentine il y a cinq ans » (AA) ou la decision dugroupe de « tuer » une marque quelques annees apres Tacquisition de la firme. Les partisans du test

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 17: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 97

de depreciation rejoignent parfois ses detracteurs pour emettre des reserves quant a sa subjectivite(choix du taux d'actualisation, notamment), sa complexite et son manque de transparence.

Certains analystes s'interrogent quant aux repercussions de ce changement comptable sur lescomptes des annees a venir : « Les entreprises vont profiter de la nouvelle norme pour passer de gigan-tesques provisions sans douleur. » (AA) « La premiere application des nouvelles normes va entrainerdes depreciations massives, ce qui est bien revelateur d'un gros probleme latent », prevoit un desnormalisateurs.

Or, I'efFacement des survaleurs dans les bilans, meme sans impact sur les flux de trdsorerie, n'est pasune operation neutre. Les dettes contractees pour acquerir ces actifs devalorises ainsi que les chargesfinancieres demeurent, et les capitaux propres diminuent. Mecaniquement, les entreprises s'appau-vrissent. Devant la divergence des opinions exprimees a propos du traitement comptable du goodwill.,on peut avancer une explication tenant au caractere recent des textes instaurant les tests de deprecia-tion. Les analystes financiers rencontres n'avaient manifestement pas tous reflechi a la nouvelle donneet il serait interessant de leur demander a nouveau leur avis apres la mise en application effective.

! 3.2. \ Une demande latente pour une information comptableplus normalisee

Les analystes financiers emettent souvent le souhait d'une information comptable tres normalisee.Une etude recente confirme, en efFet, que des normes precises ameliorent la capacite predictive desflux de tresorerie futurs (Cormier, Magnan et Zeghal, 2001). Cette attente est tres nette pour la deter-mination du resultat par action et celle de la duree d'amortissement du goodwill{3.2.\.). Cependant,disposer de toutes les explications necessaires pour un retraitement ad hoc, adapte des informationsfournies est egalement une approche developpee par certains de nos interlocuteurs. La mise en ceuvrede la juste valeur et la definition des elements exceptionnels sont ainsi I'objet d'une demande contras-tee (3.2.2.). Enfin, la problematique de la normalisation ne concerne pas uniquement l'informationcomptable mais aussi la communication financiere en provenance des societes (3.2.3.).

I; 3.2.L M UNE REVENDICATION PRECISE QUANT AU RESULTAT PAR ACTIONET A LA DURfiE D'AMORTISSEMENT DE LECART D'ACQUISITION

Le reglement 99-02 du CRC impose la publication du resultat par action et du resultat dilue paraction. Les memes indicateurs sont retenus par les normes IAS 33 et EAS 128 pour les societes quifont appel public a l'epargne (ou relevant de la SEC aux Etats-Unis). Ces indicateurs ne presententaucun interet pour les analystes credits de notre echantillon mais les analystes actions demandent unenormalisation de leur calcul. Actuellement, on peut trouver au numerateur le resultat net consolide-part du groupe, le resultat net avant amortissement du goodwill, le resultat courant ou encore d'autresnotions non definies.

Les regies de dilution devraient egalement etre precisees. C'est d'ailleurs l'objectif du projet derevision de la norme IAS 33. « Le resultat par action est le ratio le plus cite ; il est important car I'ac-tionnaire a droit a un bout du resultat pour son action. Or, il est tres sujet a manipulation », note unanalyste actions.

CoMPTABlLITfi-CONTR6LE-AUDIT/Tome 9-Volume 2-novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 18: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE ; CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

98 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

On observe aussi une forte demande pour une normalisation de la duree d'amortissement dugoodwill « II faut encadrer davantage les durees. » (AA) D'autres analystes vont plus loin en exigeant« une duree imposee. » (AC), « une duree identique pour tout le monde » (AC). Le directeur de lasociete de communication financiere n'adopte pas cette position. II estime que « les analystes doiventdemander de plus en plus d'informations en annexe pour amortir eux-memes le goodivilh>.

Les analystes financiers reclament par ailleurs la publication du resultat avant amortissement dugoodwill (ce qui est le cas en France): « Quand l'analyste financier recupere le consensus se rapportanta des societes americaines qu'il ne suit pas directement, il ne sait pas tres bien ce qu'il y a dedans. » (AA)

3.2.2. ' UNE DEMANDE PLUS MITIGEE POUR LA JUSTE VALEURET LA DEFINITION DES fiL^MENTS EXCEPTIONNELS

Quelques analystes ne prendront en consideration revaluation du bilan a la juste valeur que si cettederniere est normalisee. « Le metier consiste a dire si les societes sont sur ou sous-evaluees. Tout repereest bon a prendre si les informations sont balisees. » (AA) Ces repondants demandent l'interventiond'experts externes, independants de la societe. Le directeur de la societe de communication financiereest aussi partisan d'une normalisation de la juste valeur mais note le probleme de la valeur du tauxd'actualisation a retenir lors de la construction d'un modele previsionnel, taux qui differe selon lasociete en cause.

Les normalisateurs estiment le concept interessant sur le plan intellectuel mais tres eomplexe amettre en oeuvre. A ces reserves le specialiste des compagnies d'assurances objecte que « les societesdoivent donner des indications sur les modalites de calcul et sur les hypotheses retenues afin quechaque analyste puisse se faire sa propre idee » (AC).

Generalement, les analystes interroges se mefient des evaluations en juste valeur indiquees par lessocietes. Certains estiment que valoriser la firme releve de leur domaine de competence. D'autresreclament des informations normalisees pour contrer l'eventuelle subjectivite des preparateurs decomptes. Or, des qu'il s'agit d'elaborer des modeles — lorsqu'il n'existe pas un marche de reference —,il faut formuler des hypotheses, pour lesquelles par definition une parfaite objectivite est impossible.Le developpement d'un savoir-faire par les comptables en matiere d'evaluation, couple avec lacommunication du detail des calculs efFectues apparait necessaire.

La definition des elements exceptionnels genere deux types de reflexions. Quelques analystespronent une normalisation accrue des elements exceptionnels, en accord avec la conception restrictivedes normes internationales: « Un element exceptionnel se produit tous les cinq ans; quand Alcatel ades couts de restructuration tous les ans, ce n'est plus de l'exceptionnel. » (AA)

D'autres veulent classer parmi les elements exceptionnels tout ce qui n'est pas recurrent, ce quiimplique le jugement de l'analyste pour distinguer par exemple entre les plus-values de cession recur-rentes : « le recurrent devient l'activite de la societe, meme si ce n'est pas sa raison sociale » (AA) etcelles qui ont un caractere exceptionnel. Plusieurs repondants insistent sur l'appreciation de l'analystea ce sujet, en fonction des informations recueillies : « l'important, c'est d'avoir les explications, latransparence » (AC) ; « on arrive la a une limite de I'examen des comptes ; ce qui est interessant, c'estd'avoir un entretien avec la societe pour lui demander des explications. » (AC)

La qualification par les entreprises des elements exceptionnels n'est pas neutre quant a la presenta-tion des indicateurs sur lesquels elles fondent leur communication financiere.

COMPTABILITIS - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 19: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 99

5 2 J | [ j UNE INTERROGATION SUBSISTE POUR CE QUI EST DE LA NECESSITEDE NORMALISER LA COMMUNICATION FINANClfeRE

La communication financiere des societes a de plus en plus recours a des comptes « pro-forma » au sensanglo-saxon du terme, ou figurent des indicateurs divers (EBIT, EBITDA, marge operationnelle, etc.),souvent mal definis et dont les methodes de calcul sont susceptibles de changer lors de chaque publi-cation de resultats. Ces procedes suscitent une critique virulente de la part de quelques analystes : « Lescomptes pro-forma americains sont epouvantables, c'est la mort pour l'analyste financier ! » (AA) « IIfaut arreter de croire ce que dit la direction de l'entreprise et d'accepter ses comptes pro-forma. » (AA)

Cette reaction est le fait aussi bien d'analystes actions que d'analystes credits et elle est partagee parles normalisateurs. Selon l'un d'eux, « l'entreprise est capable dans sa communication financiere d'an-nihiler completement les efforts faits en matiere de normalisation ».

Les critiques mentionnees induisent une demande en faveur d'une communication financierenormalisee, option non retenue actuellement par la COB ou par son homologue americain '^Neanmoins, cette demande de normalisation de la communication financiere est loin de faire l'una-nimite parmi les analystes rencontres. Deux attitudes sont alors a envisager : soit les analystes accep-tent tels quels les indicateurs annonces, ce qui souleve le probleme de la validite des comparaisons desentreprises dans l'espace et dans le temps, soit ils calculent eux-memes les soldes dont ils ont besoinpour leurs rapports, a partir des informations fournies en annexe par la societe, ce qui les conduit aeffectuer des retraitements.

Les retraitements des comptes font l'objet d'un debat dans la profession d'analyste financier. Unancien president de la SFAF note que «_les retraitements des comptes ne font pas structurellementpartie de la vocation de notre profession » (de Wael, 2001, p. 30). A l'oppose, le directeur de larecherche d'une eminente societe de Bourse estime que l'analyste doit « etre capable d'aller le plus loinpossible en matiere de retraitement de l'information comptable » (EUyas, 2000, p. 17).

En realite, les retraitements occasionnent un dilemme pour l'analyste financier :— sans retraitements, il est difficile d'effectuer des comparaisons pertinentes ;— avec retraitements, les resultats de l'analyste risquent d'etre moins lisibles car differents de ceux

publies par la societe et par les autres analystes financiers, s'ils n'utilisent pas les memes techniques deretraitements.

L'un des analystes rencontres a explique comment il procede. II utilise un resultat non retraite etdone plus lisible dans des notes breves et des soldes retraites dans des etudes plus detaillees. Selon lui,le role du normalisateur est « d'exiger l'information la plus honnete et fidele, mais de toute fa^on lessocietes presenteront differemment et c'est a l'analyste financier de jouer son role » (AA).

En tout etat de cause, la qualite de l'information comptable ne depend pas uniquement desprogres accomplis en matiere de normalisation comptable mais aussi de la transparence de la commu-nication financiere.

ConclusionDans le cadre de I'unification des referentiels europeens avec la future adoption des normes IASB pourles comptes consolides, cette etude conduit a la mise en evidence d'un ecart de representation entreceux qui normalisent le resultat et ses composants et ceux qui les utilisent, les analystes financiers.

COMPTABILIT£ - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 20: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

100 ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

L'ampleur de l'ecart de representation varie selon les themes abordes. Elle est considerable quantau concept de resultat et au comprehensive income, mais plus reduite en ce qui concerne la juste vaieur,la suppression du pooling et celle de l'amortissement systematique de la survaleur car les analystes nepartagent pas tous la meme opinion sur ces sujets.

Les entretiens menes avec les analystes fmanciers denotent une sensibilite faible a revolution desnormes (concept de comprehensive income ^dM exemple). II semble que la necessite d'un examen pluscritique des comptes par les analystes financiers (lesquels ont fait l'objet de nombreux reproches cesderniers temps) devrait impliquer de leur part un investissement davantage approfondi dans laconnaissance des systemes comptables. Les publications professionnelles recentes sont d'ailleurs reve-latrices d'un retour a l'analyse des comptes du fait des preconisations adressees a la profession: « [...]Les comptes sont la base pour juger de la bonne sante d'une entreprise. II faut y revenir » declare lepresident de la SFAF (Revol, 2002). L'importance de la comptabilite est affirmee : « Un bon analystedoit etre aussi un expert averti en matiere de comptabilite » (Vieille, 2002) ; « L'analyste doit gagneren esprit critique et en interet pour la comptabilite » (Benaicb, 2002).

Parallelement, le role crucial des analystes dans la chaine de communication financiere legitimeraitune convergence plus forte entre leurs preoccupations et celles des normalisateurs et de la professioncomptable. Nous pouvons d'ailleurs nous interroger sur le role que pourraient jouer les enseignantsdans cet indispensable rapprochement "̂

Les analystes financiers sont, dans I'ensemble, demandeurs d'une information comptable plusnormalisee dans un objectif de comparabilite. Or, des exemples recents ont montre que des normestres precises ne garantissent pas toujours une image sincere de la realite economique. Les analystesfinanciers doivent prendre en compte la relativite comptable au contexte et aux besoins des entreprises(Evraert, 2000). La solution au probleme d'heterogeneite des indicateurs publies serait plus du ressortde la normalisation de la communication financiere que de celle des informations comptables mais laposition des analystes financiers est tres contrastee sur ce point.

Les analystes interroges temoignent d'opinions tres diversifiees mais globalement les divergencesexprimees ne coincident pas avec le clivage analystes actions/analystes credits. Les specificites du metier(assurance-credit) et surtout la relation personnelle de l'analyste avec la matiere comptable semblentetre a I'origine de ces divergences. Les analystes buy-side afficbent un plus grand interet pour la comp-tabilite (lecture attentive des annexes). Les elements de reponse que cette etude apporte quant a laperception du resultat par les analystes financiers devraient contribuer a une meilleure connaissancepar la profession comptable des attentes de ces utilisateurs et done a la reduction de l'ecart de repre-sentation constate.

Ce travail presente les limites inherentes a son caractere exploratoire et invite a d'autres recherches.Plusieurs pistes peuvent etre envisagees pour permettre a la fois une amelioration des pratiques d'exa-men des comptes et de la refiexion continue qui doit s'instaurer autour des normes comptables : l'en-voi de questionnaires a une population d'analystes financiers plus significative pour confirmer et affi-ner les resultats, l'utilisation de la meme methodologie fondee sur des entretiens pour traiter d'autresthemes evoques par les repondants (approche sectorielle, confiance vis-a-vis des comptes certifies,importance des criteres relatifs aux fiux de liquidite, principes regissant la prevision du resultat parl'analyste) ou encore retour sur le terrain lors des premieres publications de comptes consolides ennormes IASB afin d'apprecier l'evolution des perceptions des analystes.

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 21: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 101Notes1. EURONEXT s'est determine pour une applica-

tion anticipee des normes IAS des le 1" Janvier2004 pour les societes choisissant d'integrer dessegments qualite (indices Next Economy et NextPrime).Cependant, une adaptation du calendrier, annon-cee le 16 decembre 2002 et publiee en juin 2003,autorise les societes a publier, au plus tard dansleur second rapport trimestriel 2004, une notedecrivant les consequences pertinentes du futurpassage aux IFRS sur le bilan d'ouverture au1" Janvier 2004 et sur leurs indicateurs de perfor-mance du premier semestre 2004.

2. L'lASC donne de la juste vaieur la definitionsuivante : « montant pour lequel un actif peut etreechange ou un passif emis entre deux partiesvolontaires et bien informees dans le cadre d'unetransaction a interets contradictoires » (Simon,2000, p. 1254).

3. La norme IAS 40 recommande, en matiere d'im-mobilier de placement, I'enregistrement des varia-tions de juste vaieur en resultat, avec l'interven-tion d'un expert independant.

4. Le Royaume-Uni fut un precurseur avec la normeFRS de 1992 qui a cree un etat de synthese comple-mentaire du compte de resultat, le STRGL(Statement ofTotal Recognized Gains and Losses) x^i-tant l'integralite des gains et pertes de I'exercice.

5. Sur les reticences soulevees par cette derniereversion du projet d'etat de performance globale,voir Paterson, 2003 ; Lacour, 2003b ; Quiry et LeFur, 2003.

6. Sur le concept de comptabilite creative, on peutconsulter Casta, 2000 ; Stolowy, 2000 ou encoreColasse, 2001, p. 256-261.

7. EBITDA : Earnings Before Interest, Taxes,Depreciation and Amortization ; EBIT : EarningsBefore Interest and Taxes. Sur ces notions, on peutconsulter Vernimmen (2002).

8. Le magazine Business Week denonce ainsi «themushrooming of so-called pro forma operatingearnings, calculated according to each company'swhim » (Byrnes, 2002, p. 35 ).

9. Pour une etude detaillee des critiques du poolingof interests ^2iT le FASB, voir Montier, 2001.

10. La composition du goodwill tst precisee par lesnormes L\S 38 et FAS l4l .

11. La methodologie des tests de depreciation estdetaillee dans le Bulletin comptable et financier,editions Francis Lefebvre, supplement au n° 1-2/02.

12. Pour une comparaison des metiers d'analyste actionet d'analyste credit, voir De la Bruslerie (2002).

13. Aucun analyste n'a evoque la question de la defi-nition des actifs incorporels identifiables et de ladecomposition du goodwill.

14. La COB a neanmoins exige plus de rigueur dans lapresentation des resultats par les societes cotees endemandant que les indicateurs soient definis etutilises de la meme maniere d'un exercice surI'autre {Bulletin mensuel, COB, mars 2003, p. 75).

15. La plupart des analystes rencontres ont manifest^leur interet pour les themes abordes et ont vu dansnotre entretien une occasion de prendre du reculpar rapport aux problematiques comptables.

BibliographieAMADIEU P., DUMONTIER P. (2001),« Les cbifFres

comptables et la vaieur de l'entreprise », inFaire de la recherche en comptabilite financiere.TELLER R. et DUMONTIER P. (ed.), Vuibert,FNEGE.

BELKAOUI A. (1992), Accounting Theory,Academic Press, Londres.

BENAICH P. (2002), « De la pedagogie plus quejamais ! », Analyse financiere, n° 5, 4'trimestre2002, p. 47-49.

BERNHEIM Y. (1996), « La mesure du resultat del'entreprise », Revue de droit comptable, n° 96-3,p. 77-86.

BERNHEIM Y. et ESCAFFRE L. (1999), « Evalua-tion a la juste vaieur : un nouveau modelecomptable ? », Comptabilite-Controle-Audit,tome 5, vol. 2, p. Tb-A'j).

BERNHEIM Y. (2001), « Juste vaieur et mesure dela performance financiere de l'entreprise »,

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 22: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

in Colasse B. et CASTA J . -R (coord.), fustevaieur, Economica.

BHAMORNSINI S. et WIGGINS C . (2001),« Comprehensive Income Disclosures », TheCPA fournal, octobre, p. 54-56.

BiNET L. (2002), « La presentation d'un etat dela performance financiere », Banque maga-zine, n° 654, mars, p. 64-67.

BODIE Z. et MERTON R. (2001), Finance,Pearson Education.

BRUSLERIE (De la) H. (2002), Analyse financiereet risque de credit, 2' edition, Dunod.

BYRNES N . (2002), « Five Ways to Avoid MoreEnrons », Business Week, 18 fevrier, p. 34-35.

CAPRON M . (1990), « La comptabilite : faut-il ycroire pour avoir confiance ? », Gerer etcomprendre, n° 21, p. 75-83.

CASTA J . - E (2000), « Politique comptable desentreprises », in Fncyclopedie de comptabilite,contrdle de gestion et audit, Economica.

CHAUVOT M . (2002), « Les entreprises abusentde l'Ebitda », Option finance, n° 680, 11 mars,p. 8.

COLASSE B. (1997), « Qu'est-ce que la comptabi-lite ? », in SIMON Y. et JOFFRE P. (ed.),Encyciopedie de gestion, 2' edition, Econo-mica.

COLASSE B. (2001), Comptabilite generale, T edition,ficonomica.

COLASSE B . et CASTA J . - E (2001), « Le debatautour de l'application du principe de la justevaieur en comptabilite : esquisse d'unesyntbese », in CoLASSE B. et CASTA J . -R{cooxA), fuste vaieur, Economica.

COMISKEY E.E. et MULFORD C.W. (2002),« Analyzing Business Earnings in TbePortable MBA », in LivlNGSTORE J.L. etGROSSMAN T. (ed.). Finance and Accounting,y edition, John Wiley & Sons.

CORMIER D . , MAGNAN M . et ZEGHAL D .(2001), « La pertinence et l'utilite predictive

de mesures de performance financiere : unecomparaison Erance, Etats-Unis et Suisse »,Comptahilite-Controle-Audit, tome 7, vol. 1,p. 77-105.

DELESALLE E . (2001), « La comptabilite duxxr siecle se prepare », Petites affiches, n° 234,23 novembre.

DELOITTE, TOUCH TOHMATSU, ERNST & YOUNGAUDIT, K P M G , MAZARS & GUERARD (2001),L'information financiere 2001. Groupes indus-triels et commerciaux europeens, CPC.

DEMEESTERE R. (2001), « Pour une vue pragma-tique de la comptabilite », Cahier de recherche

DESSERTINE P (1997), « Eusions-acquisitions: ledifficile traitement de la survaleur », Revuefrangaise de gestion, mars-avril-mai, p. 14-22.

ELLYAS A.-B. (2000), « Les casquettes duconseiller financier », La Tribune, mardi29 fevrier, p. 17.

EVRAERT S. (1998), « Confiance, management etcomptabilite », Economie et societes. Sciencesde gestion, serie S.G., n° 8-9/1998, p. 251-262.

EVRAERT S. (2000), « Confiance et comptabilite »,Encyciopedie de comptabilite, contrdle degestion et audit, Economica.

GARCIA M . (2001), « La production d'informa-tions par les analystes financiers », in TELLER R.et DUMONTIER P. (ed.), Faire de la recherche encomptabilite financiere, Vuibert-ENEGE.

GARROUSTE E et MOTOL C. (2003), « Le grandbazar des normes IAS », Option finance,n°732, 14 avril, p. 16-19.

GELARD G . (2000), « Le cboix des normes IASrenforce le role du corporate governance »,Echanges, n° 170, p. 56.

GENSSE P. (2000), « Modele comptable fran^ais »,Encyciopedie de comptabilite, contrdle degestion et audit, Economica.

COMPTABILITt - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 4 108)

Page 23: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 103GiLLET P. (1998), « Comptabilite creative : le

resultat n'est plus ce qu'il etait », Revue fran-gaise de gestion, n° 121, novembre-decembre,p. 83-94.

HENDRICKSEN E. , VAN BREDA M . (1992),Accounting Theory, Irwin, Homewood.

HIRST D.E., HOPKINS P.E. (1998),« ComprehensiveIncome Reporting and Analysts », ValuationJudgments, fournal of Accounting Research,supplement, p. 47-75

HOARAU C . (2001), Maitriser le diagnostic finan-cier, 2' edition, Groupe Revue fiduciaire.

HOARAU C . et TELLER R. (2001), « De la crea-tion de valeur au modele comptable de lavaleur : fondements et problematiques », inCOLASSE B . et CASTA J . -F . (coord.), fuste

valeur, Economica.JEANJEAN T. (2001), « Juste valeur et decision »,

in COLASSE B . et CASTA J . - E (coord.). Justevaleur, Economica.

LACOUR J.-P. (2003a), « La presentation desperformances d'entreprises a l'aube d'ungrand big-bang », La Tribune, 17 juin.

LACOUR J.-P. (2003b), « La complexite du projetefFraie », La Tribune, 17 juin.

LACROIX M . (1998), « De la representation desimmateriels en comptabilite », Comptabilite-Controle-Audit, tome 4, vol. 2, p. 89-107.

LUSTMAN E, EORT J.-L., GiL G., LEDOUBLE D.,MANARDO J . et MARTINlfeRE (DE LA) G .(2001), « Normalisation comptable : vers desnormes ou des dogmes ? », Gerer et comprendre,n° 66, p. 39-48.

MARTORY B . et VERDIER E (2000), « Commenttraiter le goodwill ? Pratique d'une theorie,theorie d'une pratique », Comptabilite-Contrdie-Audit, tome 6, vol. 2, p. 175-193.

MAZET Y. (2001), « Les metiers de l'analyste :typologie », Analyse financiere, n° 2, decembre,p. 37-38.

MEDUS J . - L . (1999), « De quelques problema-tiques coritemporaines de droit comptable »,Petites Affiches, n° 23, 4 fevrier, p. 13-18;n° 26, 5 fevrier, p. 6- 15 ; n° 27, 8 fevrier,p. 5-14.

MILES A.-M. et HUBERMAN M.B. (1991), Analysedes donnees qualitatives, De Boeck Universite.

MONTIER J. (2001), « Comptabilite et strategiede regroupement : mouvements de concen-tration et creation de valeur », Comptabilite-Controle-Audit, tome 7, vol. 1, p. 23-40.

NussENBAUM M. et JACQUOT G . (2002),« Comment evaluer ses actifs incorporels ? »,Option finance, n° 679, 4 mars, p. IJ-H.

PAPER X. (2002), « Vers un nouvel etat de mesurede la performance avec les normes IAS ? »,Option finance, n° 684 , 8 avril, p. 43.

PATERSON R. (2003), « Make or Break Time »,Accountancy, mars.

QuiRY P et LE EUR Y.(2OO3), « Quel regard lesfinanciers portent-ils sur la comptabilite ? »,Presentation IMA, 23 avril(www.vernimmen.net; les ressources ; articleset notes techniques).

REVOL M . (2002), « Et si l'analyste financierfaisait enfin son metier ? », Le Point, n° 1569,11 octobre, p. 112-113.

RoPERT E., G E U R D G . et EGLEM J.-Y. (2000),Nouvelle pratique des comptes consolides,Gualino editeur.

SAGHROUN J. et SIMON C . (1999),« Primaute dubilan ou du compte de resultat, le principe dupendule », Comptabilite-Controle-Audit,tome 5, vol. 1, p. 59-76.

SIMON C . (2000), « Valeur et comptabilite »,Encyclopedie de comptabilite, controle degestion et audit, Economica.

SOLLE G . et HIZEBRY Y. (1998), « L'impact de lasubjectivite dans le traitement de l'informa-tion comptable nationale et internationale »,

CoMPTABILITfi - CONTR6LE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 24: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

104Judith Saghroun

LE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURSET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

Actes du XIX' congres de FAFC, vol. 1,p. 499-511.

SRANON-BOITEAU C . (1998), « De l'utilisationde Tinformation comptable par les analystesfinanciers fran^ais», these pour le doctorat essciences de gestion, universite de Paris-Dauphine.

STOLOWY H . (2000), « ComptabilitE creative »,in Encyclopedie de comptabilite, contrdle degestion et audit, Economica.

THIfiTART R.A. et al. (1999), Methodes derecherche en management, Dunod.

UNDERDOWN B. et TAYLOR P. (1991), AccountingTheory and Policy Making, Butterworth-Heinemann.

VERNIMMEN P. (2002), Finance d'entreprise,(5' edition) QuiRY P. et LE FUR Y. (ed.), Dalloz.

ViEILLE J.-N. (2002), « L'analyste financier, unbouc emissaire facile ? », Analyse financiere,n° 5, 4' trimestre, p. 16-18.

WACHEUX F. (1996), Methodes qualitatives etrecherche en gestion, Economica.

WAEL (DE) J . - G . (2001), « Aujourd'hui, plusqu'hier et bien moins que demain », Analysefinanciere, n° 2, decembre, p. 24-41.

COMPTABiLirt - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 25: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RfiSULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 105

Annexes

Themes abordes lors des entretiens

A) Conception du resultat comptable• Quelle est la proposition qui correspond le mieux a votre approche ?

- Mesure de la performance courante, recurrente et previsible (current operating income )- Indicateur de la variation de valeur de la ftrme, c'est-a-dire des actifs et passifs entre le debutet la ftn de l'exercice- A cause des choix comptables effectues par les dirigeants, la fiabilite des donnees comptablesest remise en cause : le resultat s'apparente plus a un signal emanant des dirigeants qu'a unemesure de performance.

• Est-ce que le resultat comptable est I'indicateur le plus important pour l'analyste financier ?• Importance de la progression reguliere du resultat, du resultat par action, du role eventuel du

secteur etudie.• Interet suscite par le comprehensive income concept e.t modalite de presentation.• Impact du concept de juste valeur.• Attitude vis-a-vis de l'adoption des normes IAS.

B) Les composants du resultat comptable• Reconnaissance du goodwill

- Methode de l'acquisition et methode Au. pooling of interests- Methode derogatoire du reglement 99-02

• Amortissement du goodwill: etes-vous pour ou contre ; question de la duree d'amortissement.• Immobilisation a I'actif de charges telles que les frais de recherche et developpement.• Le nouveau reglement frangais sur les provisions pour risques et charges.• Distinction entre elements courants et exceptionnels.

CoMPTABILITfi - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 26: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

106Judith Saghroun

LE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURSET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

Les caracteristiques des repondantsTableau 1.

Caracteristiques des seize analystes interroges lors des entretiens

DESIGNATION

AAI

AA2

AA3

AA4AA5

AA6AA7

AA8

AA9AC1

AC2

AC3

AC4

AC5

AC6

AC7

FONGION

Analyste actionssell-side

Idem

Idem

IdemIdem

IdemCharge

d'investissementAnaiyste

actions buy-side

IdemAnalyste credits

obligations agencede notation

Analyste creditsobligations

sell-sideAnalyste credits

obligationsbuy-side

Analyste credits,responsable

des engagementsAnalyste credits

dans une banque

Assureur-credit

Directeurd'un etablissement

financier

INFORMATIONSCOMPLEMENTAIRES

(a) (b)

(a)(c)

(d)(e)

(f)

(f) (h)

(i)

ANCIENNETEDANS L'ANALYSE

FINANCIERE

18 mois

13 ans

9 ans

18 ans2 ans

23 ans4anset 1/2

14 ans

10 ans2 ans

5 ans

5 ans

20 ans

3 ans

17 ans

6 ans

SPECIALISATIONSEQORIELLE

SSII,editeurs

de logicielsAeronautique,compagniesaeriennes,electricity

Distributiontextile, loisirsTechnologieDistributionspecialisee

NONNON

Petrole, chimie,pharmacie,cosmetique+ ensembledes societes

coteesNON

Compagniesd'assurances

NON

NON

NON

Agro-alimentaireet distribution

NON

Affacturage;distribution

informatique

NOMBREDE VALEURS SUIVIES

10

10

20

1220

-N/A

Moitie de la coteeuropeenne

-10

N/A

N/A

20 suiviespar une equipede 5 analystesUne centainechaque annee

N/A

CAPITALISATIONSDES VALEURS SUIVIES

Grandes

Grandes

Petites

GrandesPetites

et moyennesGrandesPetites

et moyennesGrandes

GrandesTres variable (g)

Toutes

Grandes

Societes coteesou non

Grandes

Societe cotees(second marche)

ou nonN/A

COMPTABILIT£ - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 4 108)

Page 27: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

Judith SaghrounLE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURS

ET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS 107Informations complementaires ;a) Directeur de la recherche (supervise les analystes financiers de sa society ).b) Administrateur de la SFAF ( Society frangaise des anaiystes financiers).c) En cours de formation k la SFAF.d) Supervise les anaiystes sell-side de sa soci^t^, ne suit pas personneliement les valeurs. Responsable du cours d'anaiyse des comptes auCFAF (Centre de formation ^ l'analyse financiere).e) Son metier consiste A ̂ valuer une societe dans le but d'un rachat sous forme de LBO pour ia revendre quelques annees pius tard avecune plus-value ; assimiie ^ un analyste actions sell-side dans notre typologie.f) Membre de la commission « comptabiiite et analyse financiere » de la SFAFg) Suit plutet de gros dossiers de societes cotees et non cotees (comme ies mutuelies).h) Le repondant est analyste de contrepartie pour un important investisseur institutionnel. II determine le risque potentiel d'une signatureen faveur d'un emetteur et propose un montant maximal d'engagement de ia part de son employeur, aiors que I'analyste buy-side se pro-nonce sur I'opportunite ou non d'investir en obiigations. L'analyste AC3 se situe done entre i'agence de notation et l'analyste buy-side,i) L'etablissement financier est une filiale d'un constructeur informatique et exerce deux activites: accorder des financements aux dientsdu constructeur et etre I'affactureur du groupe.

Tableau 2.Divergence de perception par rapport a revolution de la normalisation comptable

AA1AA2AA3AA4

AA5

AA6AA7

AA8

AA9AC1AC2

AC3

AC4AC5AC6

AC7

CONCEPTION DU RESULTAT

Mesure de performanceMesure de performanceMesure de performanceMesure de performance

Mesure de performanceet signal

Aucune des trois propositionsSans interet pour son metier

Mesure de performanceet signal

Mesure de performanceSignal

Signal mais absenced'interet

Mesure de performancemais faible signification

SignalMesure de performanceMesure de performancemais absence d'interetIndicateur de variation

de valeur

NOUVELLE NORMALISATION

PROVISIONS

POUR RISOUES ET CHARGES

Non connueNon connueNon connueNon connue

Non connue

ConnueNon connue

Non connue

Non connueNon connueNon connue

Connue

Non connueNon connue

Connue

Non connue

REGROUPEMENTS D'ENTREPRISES ET GOODWILL

METHODE COMPTABLE

Reconnaissance goodwillCoexistence des deux methodesCoexistence des deux methodesCoexistence des deux methodes

avec preferencereconnaissance goodwill

Sans opinion

PoolingSans opinion

Reconnaissance goodwill

Reconnaissance goodwillReconnaissance goodwillReconnaissance goodwill

Reconnaissance goodwill

Sans opinionReconnaissance goodwillReconnaissance goodwill

Sans opinion

TRAITEMENT DU GOODWILL

AmortissementTest depredationTest depredationAmortissement

Sans opinion

Test depredationSans importance

(pas d'effetsur la tresorerie)Test depreciation

AmortissementAmortissement

Reflexion a menerpar secteur

Amortissement

AmortissementAmortissement

Test depreciation

Test depreciation

COMPTABiLiTfi - CONTROLE .- AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 a 108)

Page 28: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...

108Judith Saghroun

LE RESULTAT COMPTABLE : CONCEPTION PAR LES NORMALISATEURSET PERCEPTION PAR LES ANALYSTES FINANCIERS

AAlAA2

AA3AA4

AA5AA6

AA7AA8

AA9

AC1AC2AC3

AC4AC5AC6AC7

Tableau 3.Une demande latente pour une information comptable plus normalisee

RESULTAT PAR ACTON

NormaliserSans signification

economiqueNormaliserNormaliser

NormaliserCe n'est pasune mesure

de performanceSans opinionNormaliser

Normaliser

Sans interetSans interetSans interet

Sans interetSans interetSans interetSans interet

DURf E AMORTISSEMENTDU GOODWILL

EncadrerN/A

N/ARegie unique

Sans opinionN/A

Sans opinionN/A

Sans opinion

Sans opinionReflexion par secteur

Sans opinion

Duree identiqueDuree imposee

N/AN/A

JUSTE VALEUR

InteretInteret

Int^retInteret

Sans interetSans interet

Sans interetOppos6:

travail de l'analysteOppose: complexite,

subjectiviteInteretInteret

Oppose: travailde l'analyste

InteretInteret

Sans interetSans interet

DEFINITION ELEMENTSEXCEPTIONNELS

Jugement analysteJugement analyste

Jugement analysteNormaliser

NormaliserNormaliser

Sans opinionNormaliser

Jugement analyste

Jugement analysteJugement analysteJugement analyste

NormaliserNormaliser

Jugement analysteJugement analyste

NORMALISATIONCOMMUNICATION FINANQERE

SouhaiteeNon demandee

Non demandeeSouhaitee -

critique EBITDAet pro-form a

SouhaiteeSouhaitee

- critique pro-forma

Sans opinionNon demandee

Souhaitee- critique pro-forma

Non demandeeSouhaiteeSouhaitee

- critique pro-formaNon demandeeNon demandeeNon demandeeNon demandee

N/A: non applicable (analystes favorables au test de depreciation).

COMPTABILITE - CONTROLE - AUDIT / Tome 9 - Volume 2 -novembre 2003 (p. 81 k 108)

Page 29: Judith Saghroun Le resultat comptable : conception par les ...