Journal officiel du Mali de l'annee 2008 · de Conférences ou de Professeur en Sciences...
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Quarante neuvième Année Numéro 45 7 novembre 2008
JOURNAL OFFICIELDE LA
REPUBLIQUE DU MALI
TARIFS DES ABONNEMENTS TARIFS DES INSERTIONS OBSERVATIONS
SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT
SOMMAIRE
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
DECRETS-ARRETES
Un an 6 mois
Mali .......................................20.000 F 10.000 F
Afrique....................................35.000 F 17.500 F
Europe.....................................38.000 F 19.000 F
Frais d'expédition....................13.000 F
La ligne..............................................................400 F
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19 septembre 2008-Décret n° 08-544/P-RM portantattribution de l’Etoile d’argent du méritenational avec effigie « Abeille » à titreexceptionnel…....................................p1763
Décret n° 08-545/P-RM portant attributionde la Médaille du mérite militaire à titreexceptionnel…........................................p1764
Décret n° 08-546/P-RM portant attributionde la Médaille de sauvetage à titreexceptionnel…........................................p1764
19 septembre 2008-Décret n°08-547/P-RM portantattribution de la Croix de la valeur militaireà titre exceptionnel….........................p1764
Décret n° 08-548/P-RM portant attributionde la Médaille du mérite militaire à titreexceptionnel…........................................p1765
Décret n°08- 549/P-RM portant nominationau grade de Colonel…...........................p1765
Décret n° 08-550/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deColonel….................................................p1766
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1762
19 septembre 2008-Décret n° 08-551/P-RM portantinscription au tableau d’avancement augrade de Colonel…...............................p1766
Décret n° 08-552/P-RM portant nominationau grade de Colonel à titreexceptionnel….......................................p1767
Décret n° 08-553/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deColonel à titre exceptionnel…............. p1767
Décret n° 08-554/P-RM portant nominationau grade de Lieutenant-colonel….......p1767
Décret n° 08-555/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deLieutenant-colonel…............................p1768
Décret n° 08-556/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deLieutenant-colonel…............................p1769
Décret n° 08-557/P-RM portant nominationau grade de Lieutenant-colonel à titreexceptionnel….......................................p1769
Décret n° 08-558/P-RM portant nominationau grade de Commandant, Chef de bataillonou Chef d’escadron (s)….....................p1770
Décret n° 08-559/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deCommandant, Chef de bataillon ou Chefd’escadron (s)…....................................p1771
Décret n° 08-556/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deCommandant, Chef de bataillon ou Chefd’escadron (s)…....................................p1771
Décret n° 08-561/P-RM portant nominationau grade de Commandant à titreexceptionnel…........................................p1772
Décret n° 08-562/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deCommandant à titre exceptionnel....... p1772
Décret n° 08-563/P-RM portant nominationau grade de Capitaine….......................p1773
Décret n° 08-564/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade deCapitaine….............................................p1774
19 septembre 2008-Décret n° 08-565/P-RM portantinscription au tableau d’avancement augrade de Capitaine…............................p1774
Décret n° 08-566/P-RM portant nominationau grade de Capitaine….......................p1775
Décret n° 08-567/P-RM portant nominationau grade de Sous-lieutenant…............p1775
Décret n° 08-568/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade de Sous-lieutenant…...........................................p1776
Décret n° 08-569/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade de Sous-lieutenant…............................................p1777
Décret n° 08-570/P-RM portant nominationau grade de Sous-lieutenant à titreexceptionnel….......................................p1778
Décret n° 08-571/P-RM portant inscriptionau tableau d’avancement au grade de Sous-lieutenant à titre exceptionnel…..........p1778
Décret n° 08-572/P-RM portant nominationau grade de Sous-lieutenant à titreexceptionnel….......................................p1779
Décret n° 08-573/P-RM portant nominationau grade de Sous-lieutenant…............p1779
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
30 janvier 2007 – Arrêté n°07-0200/MEN-SG fixant lesmodalités d’ élection des doyens, Vice-Doyens et Assesseurs des facultés del’Université de Bamako….....................p1780
Arrêté n°07-0201/MEN-SG fixant le nombredes représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la Facultédes Sciences Juridiques et Politiques del’Université de Bamako……….............p1783
Arrêté n°07-0202/MEN-SG fixant le nombredes représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la Facultédes Sciences Economiques et de Gestion del’Université de Bamako……….............p1783
Arrêté n°07-0204/MEN-SG fixant le nombredes représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la Facultédes Sciences et Techniques de l’Universitéde Bamako………..................................p1784
1763 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
30 janvier 2007 – Arrêté n°07-0205/MEN-SG fixant lenombre des représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la Facultéde Médecine, de Pharmacie etd’Odontostomatologie de l’Université deBamako……...........................................p1784
Arrêté n°07-0209/MEN-SG fixant lesconditions d’inscription sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant, de Maîtrede Conférences ou de Professeur en SciencesJuridiques ou Politiques…..……........ p1785
Arrêté n°07-0210/MEN-SG fixant lesconditions d’inscription sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant, de Maîtrede Conférences ou de Professeur en SciencesEconomiques ou Gestion.....................p1786
Arrêté n°07-0211/MEN-SG fixant lesconditions d’inscription sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant, de Maîtrede Conférences ou de Professeur en Lettresou Sciences Humaines……...…......... p1787
Arrêté n°07-0212/MEN-SG fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctionsde Maître Assistant, de Maître de Conférencesou de Professeur en Mathématiques, Physiqueou Chimie......................................................p1788
Arrêté n°07-0213/MEN-SG fixant lesconditions d’inscription sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant, de Maîtrede Conférences ou de Professeur enMédecine Humaine, Pharmacie ou Odonto-Stomatologie………..............................p1789
30 janvier 2007 - Arrêté n°07-0214/MEN-SG fixant lesconditions d’inscription sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant, de Maîtrede Conférences ou de Professeur en Sciencesde l’Ingénieur………...........................p17891
30 janvier 2007 - Arrêté n°07-0215/MEN-SG fixant les conditions d’inscription sur laliste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférences ou deProfesseur en Sciences Naturelles,Agronomie, Médecine vétérinaire ouProduction Animales….......……..........p1792
Annonces et communications.....................................p1794
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
DECRETS
DECRET N° 08-544/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT ATTRIBUTION DE L’ETOILE D’ARGENT DUMERITE NATIONAL AVEC EFFIGIE « ABEILLE » A TITREEXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant création desOrdres Nationaux de la République du Mali ;
Vu la Loi N°91-053/AN-RM du 26 février 1991 portant créationde la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ;
Vu le Décret N°93-375/P-RM du 12 octobre 1993 portantnomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : L’ETOILE D’ARGENT DU MERITENATIONAL AVEC EFFIGIE « ABEILLE » est attribuée àtitre exceptionnel au personnel de la Police Nationale dontles noms suivent :
- Commissaire Mohamed Lamine CISSE, N°Mle 00201 ;
- Inspecteur Principal Mamadou NOMOKO, N°Mle 0732 ;
- Inspecteur de Police Tidiani MALLE, N°Mle 2055 ;- Adjudant Chef Tinzé SANOGO, N°Mle 3433 ;- Adjudant Chef Sékou KONDE, N°Mle 2531 ;- Adjudant Chef Mamadou MARIKO, N°Mle 1937 ;- Adjudant Hady DIALLO, N°Mle 3313 ;- Sergent Chef Abdoul Kader DEMBELE, N°Mle 3659 ;- Sergent Broulaye BALLO, N°Mle 3973 ;- Sergent Alassane TRAORE, N°Mle 4086 ;- Sergent Boubacar CAMARA, N°Mle 4089 ;- Sergent Kariba TOGOLA, N°Mle 4196 ;- Sergent Mamadou SISSOKO, N°Mle 4101.
ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationauxest chargé de l’exécution du présent décret qui seraenregistré et publié au Journal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1764
DECRET N° 08-545/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE DU MERITEMILITAIRE A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant créationdes Ordres Nationaux de la République du Mali ;
Vu l’Ordonnance N°40/CMLN du 25 septembre 1974 portantcréation des distinctions militaires ;
Vu la Loi N°91-053/AN-RM du 26 février 1991 portantcréation de la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°162 /PG-RM du 26 septembre 1974 portantréglementation de la Médaille du Mérite Militaire ;
Vu le Décret N°93-375/P-RM du 12 octobre 1993 portantnomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : La MEDAILLE DU MERITE MILITAIREest décernée à titre exceptionnel aux militaires de la GardeNationale dont les noms suivent :
- Sous-Lieutenant M’Bareck Ag MOSSA ;- Adjudant Mohamed Hamida AYOUBA, N°Mle 6779 ;- Sergent Mohamed Ag OUMAR, N°Mle 8546 ;- Caporal Mossa Ag BARAKA, N°Mle 8448.
ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationauxest chargé de l’exécution du présent décret qui seraenregistré et publié au Journal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-546/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE DESAUVETAGE A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant créationdes Ordres Nationaux de la République du Mali ;
Vu la Loi N°91-053/AN-RM du 26 février 1991 portantcréation de la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ;
Vu le Décret N°194/PG-RM du 17 septembre 1963 portantrèglement d’Administration Publique pour l’application dela Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant création desOrdres Nationaux de la République du Mali ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant StatutGénéral des Militaires ;
Vu l’Ordonnance N°40/CMLN du 25 septembre 1974 portantcréation des distinctions militaires ;
Vu le Décret N°93-375/P-RM du 12 octobre 1993 portantnomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : La MEDAILLE DE SAUVETAGE estdécernée à titre exceptionnel au personnel de la DirectionGénérale de la Protection Civile dont les noms suivent :
- Technicien de P.C. Mahamadou SACKO ;- Technicien de P.C. Mamadou B. TOURE ;- Technicien de P.C. Bakary SYNAYOKO ;- Technicien de P.C. Bakary Moïse SOMBORO ;- Sergent Chef de P.0 Modibo CAMARA.
ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationauxest chargé de l’exécution du présent décret qui seraenregistré et publié au Journal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N°08-547/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT ATTRIBUTION DE LA CROIX DE LA VALEURMILITAIRE A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant création desOrdres Nationaux de la République du Mali ;
Vu l’Ordonnance N°40/CMLN du 25 septembre 1974 portantcréation des distinctions militaires ;
1765 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Vu la Loi N°91-053/AN-RM du 26 février 1991 portant créationde la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°194 /PG-RM du 17 septembre 1963 portantrèglement d’administration publique pour l’application dela Loi N°63-3/AN-RM du 31 mai 1963 portant création desordres nationaux de la République du Mali ;
Vu le Décret N°93-375/P-RM du 12 octobre 1993 portantnomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : La CROIX DE LA VALEUR MILITAIRE estdécernée à titre exceptionnel au Sous- LieutenantAlhassane Ag ALGALLAS de la Garde Nationale.
ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationauxest chargé de l’exécution du présent décret qui seraenregistré et publié au Journal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-548/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT ATTRIBUTION DE LA MEDAILLEDU MERITE MILITAIRE A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°63-31/AN-RM du 31 mai 1963 portant création desOrdres Nationaux de la République du Mali ;
Vu l’Ordonnance N°40/CMLN du 25 septembre 1974 portantcréation des distinctions militaires ;
Vu la Loi N°91-053/AN-RM du 26 février 1991 portant créationde la Grande Chancellerie des Ordres Nationaux ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°162 /PG-RM du 26 septembre 1974 portantréglementation de la Médaille du Mérite Militaire ;
Vu le Décret N°93-375/P-RM du 12 octobre 1993 portantnomination du Grand Chancelier des Ordres Nationaux ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : La MEDAILLE DU MERITE MILITAIRE estdécernée à titre exceptionnel aux militaires de la GendarmerieNationale dont les noms suivent :
- Adjudant Chef Souleymane BOUARE, N°Mle 5656 ;- Adjudant Chef Kalifa MAIGA, N°Mle 5592 ;- Adjudant Chef Alassane Z. CISSE, N°Mle 6771 ;- Adjudant Chef Bafalé TRAORE, N°Mle 8748 ;- Adjudant Chef Abdoulaye KAMISSOKO, N°Mle 6793 ;- Adjudant Souleymane KARAMBIRI, N°Mle 6890 ;- Adjudant Sadou MAIGA, N°Mle 6675 ;- Adjudant Assaleck Ag ALMEYMOUNE, N°Mle 8080 ;- MDL/C Mahamoud TRAORE, N°Mle 8425 ;- MDL/C Mountaga MACALOU, N°Mle 8488 ;- MDL/C N’Golo SAMAKE, N°Mle 6771 ;- MDL Lamine DEMBELE, N°Mle 8748.
ARTICLE 2 : Le Grand Chancelier des Ordres Nationauxest chargé de l’exécution du présent décret qui seraenregistré et publié au Journal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N°08- 549/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de COLONEL, à compter du 1er octobre2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :Lieutenant-colonel Sitapha TRAORELieutenant-colonel Bakary KANOUTELieutenant-colonel Assalat Ag HABYLieutenant-colonel Saïdou GOUNDOUROU
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1766
ABC :Lieutenant-colonel M’Bemba Moussa KEITA
Artillerie :Lieutenant-colonel Habibou DIAKITE
Administration :Lieutenant-colonel Nouhoum COULIBALY
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant-colonel Sidy Mohamed TOURELieutenant-colonel Raphaël FOMBALieutenant-colonel Drahamane DIARRA
GARDE NATIONALE DU MALI :Lieutenant-colonel Daouda SOGOBA
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Lieutenant-colonel Niarga NOMOKOLieutenant-colonel Hama MAIGA
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Lieutenant-colonel Mamadou SOUMAHOROLieutenant-colonel N’Tio BENGALY
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Lieutenant-colonel Djibril TRAORELieutenant-colonel Mamadou KONATE
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Lieutenant-colonel Moussa COULIBALYLieutenant-colonel Mohamed A. DIAWLieutenant-colonel Karim COULIBALY
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-550/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade de COLONEL,à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :Lieutenant-colonel Abdrahamane FOFANALieutenant-colonel Sassi SACKO
Artillerie :Lieutenant-colonel Modibo MARIKO
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant-colonel Gaoussou PARELieutenant-colonel Fallé TANGARA
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :Lieutenant-colonel Cheikna SANGARE
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :Lieutenant-colonel Seïdina Oumar DICKO
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Lieutenant-colonel Nomon COULIBALY
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :Lieutenant-colonel Mohamed DIARRA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-551/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
1767 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade de COLONEL,à compter du 1er janvier 2009 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :Lieutenant-colonel Moustapha YANA
ARMEE DE L’AIR :Lieutenant-colonel Emmanuel TRAORELieutenant-colonel Badara Aliou CAMARA
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :Lieutenant-colonel Mahamane Abidine MAIGA
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :Lieutenant-colonel Fatimata KONANDJI
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-552/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE COLONEL ATITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de COLONEL à titre exceptionnel, àcompter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Lieutenant-colonel N’Tackni Ag INTIKANE
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant-colonel Moussa TRAORE
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou umani TOURE
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DECRET N° 08-553/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE COLONEL A TITREEXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Le Lieutenant-colonel SouleymaneGARANGO de l’Armée de l’Air est inscrit au tableaud’avancement au grade de COLONEL à titre exceptionnel,à compter du 1er octobre 2008.
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-554/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE LIEUTENANT-COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1768
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de LIEUTENANT- COLONEL, à compterdu 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Commandant Ibrahima D. DEMBELECommandant Seydou M KONECommandant Abdina GUINDOCommandant Alkaya B S TOURECommandant Baba Hamed Ould ALYCommandant Lèche Ag DIDI
ABC:Chef d’Escadrons Mahamadou DIARRA
Artillerie :Commandant Faganda CAMARA
Administration :
Commandant Adama DIARRACommandant Mahamane SATAOCommandant Abdoulaye DIARRA
ARMEE DE L’AIR :
Commandant Fadio SINAYOKOCommandant Jean Claude COULIBALYCommandant Mahamane DIARRACommandant Timan TRAORECommandant Abdoulaye DIALLO
GARDE NATIONALE DU MALI :
Commandant Ali ANNAJICommandant Ismaïla DEHCommandant Doumbaké TRAORE
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Chef d’Escadron Mamadou Kéblé CAMARAChef d’Escadron Dié DAOChef d’Escadron Bourama BERTHEChef d’Escadron Sambou Minkoro DIAKITEChef d’Escadron Satigui Moro SIDIBEChef d’Escadron Mohamed El Oumar dit Aly Ag OUMAR
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Commandant Boubacar DIALLOCommandant Abdoulaye KOUMARE
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Commandant Nana SANGARECommandant Pobanou dit Julien KONE
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Commandant Jacob THERACommandant Mamadou KEITA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou t6umani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-555/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAU D’AVANCEMENTAU GRADE DE LIEUTENANT-COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade deLIEUTENANT-COLONEL, à compter du 1er octobre 2008:
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Commandant Issa TIMBINECommandant Mamadou Laurent MARIKOCommandant Saïbou DOUMBIACommandant Abdramane BABY
1769 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Artillerie :Commandant Sékou Mamadou TRAORE
Administration :
Commandant Nouhoum DABITAOCommandant Saliou Altino MAIGA
ARMEE DE L’AIR :
Commandant Aly DOUMBIACommandant Nazim TRAORE
GARDE NATIONALE DU MALI :Commandant Demba DOUMBIA
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Chef d’Escadron Habou SIDIBEChef d’Escadron Mamadou KEITAChef d’Escadron Siaka COULIBALY
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :Commandant Zakaria N’Tayou CIS SE
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Commandant Mamadou DOUMBIA
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :Commandant Kelly N’GADA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-556/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE LIEUTENANT-COLONEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade de LIEUTENANT-COLONEL, à compter du 1er janvier 2009 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Commandant Salif Tiéfing SANGARECommandant Alher Ag METKY
Administration :Commandant Mamadou Racine DIENG
ARMEE DE L’AIR :
Commandant Néma SAGARACommandant Mohamed Amaga DOLO
GARDE NATIONALE DU MALI :Commandant Yacouba Z. TRAORE
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Chef d’Escadron Abdoulaye Ag HAMADOChef d’Escadron Moussa Zabour MAIGA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-557/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE IEUTENANT-COLONEL A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de LIEUTENANT- COLONEL à titreexceptionnel, à compter du 1er octobre 2008 :
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1770
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :Commandant Lamana Ould YAHIA
ARMEE DE L’AIR :Commandant Amadagaly NIANGALY
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-558/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE COMMANDANT,CHEF DE BATAILLON OU CHEF D’ESCADRON (S)
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de COMMANDANT, CHEF DEBATAILLON OU CHEF D’ESCADRON (S), à compter du1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Capitaine Mamadou A. DOUMBIACapitaine Issa Ousmane COULIBALYCapitaine Issa Mamadou COULIBALYCapitaine Siratigui DIAKITECapitaine Mohamed Ousmane AG MOHAMEDOUNECapitaine Alkaly Ould OUBAKEINACapitaine Mohamed ALIOUCapitaine Moussa Yoro KANTECapitaine Cheick Oumar DOUMBIACapitaine Kibili Demba DIALLOCapitaine Rabat Abdel Kader COULIBALYCapitaine Mamadou M. SAMAKE
ABC :Capitaine Jean de la Croix DACKONO
Artillerie :
Capitaine Félix DIALLOCapitaine Amadou SANGARE
Administration
Capitaine Mohamed El Habib DIALLOCapitaine N’Tio DIARRACapitaine Hamidou SANOGOCapitaine Moussa KODIOCapitaine Mamady KONE
ARMEE DE L’AIR :
Capitaine Oumar KONATECapitaine Bassery KONATECapitaine Mamadou TRAORECapitaine Boubacar KONECapitaine Harouna HAIDARA
GARDE NATIONALE DU MALI :
Capitaine Nicolas CIS SECapitaine Barka Ag BIDARICapitaine Boubacar M. TRAORECapitaine Moutian dit Léon KONECapitaine Illias Ag NADROUN
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Capitaine Fousseyni Fadama KEITACapitaine Lanzéni KONATECapitaine Yacoub Ag SIDICapitaine Lassana SAMAKECapitaine Aliou TOURECapitaine Drissa KANTECapitaine Sékou SIDIBE
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Capitaine Boubacar ABDOULAYECapitaine Tidiane DIARRACapitaine Nouhoum N’DIAYECapitaine Zamaré KAMATECapitaine Satigui SIDIBE
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Capitaine Saybou KANTECapitaine Kounandy DEMBELECapitaine Ousmane Ibrahim GUINTO
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Capitaine Sidy Agaly YATTARACapitaine Issa Kaya CIS SE
1771 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Capitaine Mamadou GUINTOCapitaine Habou KEITA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-559/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAU D’AVANCEMENTAU GRADE DE COMMANDANT, CHEF DE BATAILLONOU CHEF D’ESCADRON (S)
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade deCOMMANDANT, CHEF DE BATAILLON OU CHEFD’ESCADRON (S), à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Capitaine Soliba TRAORECapitaine Balla KEITACapitaine Kamo Ag MENENICapitaine Fadouga TRAORECapitaine Mariétou DEMBELECapitaine Paul GUIND 0Capitaine Zaléya ABDOULAYE
ABC:Capitaine Cheick Abdoul SISSOKO
Artillerie :Capitaine Salif Baba DAOU
Administration :
Capitaine Mohamed Lamine DIAKITECapitaine Amadou M. BOCOUMCapitaine Idrissa TOURE
ARMEE DE L’AIR :Capitaine Sékou SAMAKECapitaine Bréhima Fléné TRAORE
GARDE NATIONALE DU MALI :Capitaine Abdourahamane CISSECapitaine Boubacar DAKIOCapitaine Houssein Ould ELMOCTAR
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Capitaine Malick TRAORECapitaine Najim Ag HATTAYECapitaine Adama TOUNKARACapitaine Faguimba KEITA
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Capitaine Youssouf TRAORECapitaine Moulaye ADIAWIAKOYECapitaine Abdourahamane OUOLOGUEM
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Capitaine Cheick Oumar SISSOKO
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Capitaine Mamadou Seydou CISSECapitaine Abderhamane I. MAIGA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-556/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE COMMANDANT, CHEFDE BATAILLON OU CHEF D’ESCADRON (S)
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1772
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade deCOMMANDANT, CHEF DE BATAILLON OU CHEFD’ESCADRON (S), à compter du 1er janvier 2009 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Capitaine Alhassane Ag AGALYCapitaine Akly Ag MANNICapitaine Alassane GUINDOCapitaine Hanou Ag ELMOUNER
Artillerie :Capitaine Niassan DIARRA
AdministrationCapitaine Oumou KONATECapitaine Mary MARIKO
ARMEE DE L’AIR :Capitaine Mohamed Ingrée DOLOCapitaine Adama KEITA
GARDE NATIONALE DU MALI :
Capitaine Jean Elisée DAOCapitaine Boubacar Ag ILAD
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Capitaine Moussa GOUROCapitaine Abdallah Ag Karimou ASSABICapitaine Boubacar Sidiki BAGAYOKO
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Capitaine Sékou DIARRACapitaine Sidiki KEITA
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Capitaine Alassane AS SEYDOU
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :Capitaine Berna BERTHE
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
DECRET N° 08-561/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DECOMMANDANT A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de COMMANDANT à titre exceptionnel,à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :Capitaine Abass DEMBELECapitaine Abdallah Ag EWANECapitaine Moulaye Abi Ould SNADA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
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DECRET N° 08-562/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE COMMANDANT ATITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade deCOMMANDANT à titre exceptionnel, à compter du la
octobre 2008 :
1773 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
ARMEE DE TERRE :
Infanterie :
Capitaine Fadiala TOUNKARACapitaine Alou SIDIBE
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-563/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE CAPITAINE
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontnommés au grade de CAPITAINE, à compter du 1er octobre2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Lieutenant Badra Aliou DIOPLieutenant Moussa Aly DIARRALieutenant Alou ONGOIBALieutenant Mody OUATTARALieutenant Sibiry KONATELieutenant Moussa ONGOIBALieutenant Moustapha SANGARE
ABC:
Lieutenant Tiémoko CAMARALieutenant Assimi GOITA
Artillerie :
Lieutenant Malick DIAWLieutenant Idrissa TRAORE
Administration :Lieutenant Bintou MAIGALieutenant Dassé MARIKO
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant Alou Boï DIARRALieutenant Ibrahima SAMAKANLieutenant Moussa Nana TRAORELieutenant Djiriba BOUARELieutenant Aly Ag ASSALECKLieutenant Lancinan DIALLO
GARDE NATIONALE DU MALI :
Lieutenant Bréhima SOWLieutenant Modibo KONELieutenant Moussa DIALLOLieutenant Mahmoud Ag ASSAID
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI :
Lieutenant Mohamed Ali CISSELieutenant Salif MALLELieutenant Jean Pierre DIASSANALieutenant Sékou DOUMBIALieutenant Adama Kaffa DIALLOLieutenant Almamy DIARRALieutenant Seydou Sadio DIALLO
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Lieutenant Bougadary SINGARELieutenant Sidy CISSELieutenant Ibrahima TRAORELieutenant Amadou DIALLOLieutenant Mariam SAGARA
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Lieutenant Abdoulaye TOUNKARALieutenant Seydou COULIBALY
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Lieutenant Ousmane LYLieutenant Ismaïla MACALOULieutenant Aboubacar Dantou KONE
Article 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1774
DECRET N° 08-564/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE CAPITAINE
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade de CAPITAINE,à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :Lieutenant Karim NIANGLieutenant Namory KEITALieutenant Abdoulaye TRAORELieutenant Soumaïla K. CAMARA
ABC:Lieutenant Théodore KAMATE
Artillerie :Lieutenant Lamine KONE
Administration :Lieutenant Djibril KANE
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant Moussa GOITALieutenant Mamadou TANGARALieutenant Lassine TOGOLALieutenant Drissa KONE
GARDE NATIONALE DU MALI :
Lieutenant Lamine Kapory SANOGOLieutenant Sadio CAMARA
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI
Lieutenant Daouda FOFANALieutenant Daouda TOGOLALieutenant Youssouf Otto DIALLOLieutenant Samba YARRO
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE
Lieutenant Salifou Boukary DIARRALieutenant Awa DEMBELE
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATION DES ARMEES :
Lieutenant Mamadou A. MAIGA
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Lieutenant Mamadou Salif KONATELieutenant Mamadou S. CAMARA
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-565/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE CAPITAINE
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les officiers dont les noms suivent, sontinscrits au tableau d’avancement au grade de CAPITAINE,à compter du 1er janvier 2009 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Lieutenant Diawoye SANGARELieutenant Salimou SIDIBE
Artillerie :Lieutenant Seydou COULIBALY
ARMEE DE L’AIR :
Lieutenant Soliba Yacouba COULIBALYLieutenant Adama BAGAYOKO
GARDE NATIONALE DU MALI :Lieutenant Mamady N’Fani DIAKITE
1775 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI
Lieutenant Djibrilla Arboncana MAIGALieutenant André DEMBELE
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE
Lieutenant Mohamed S. COULIBALYLieutenant Madeleine KONE
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Lieutenant Gallo BOUARE
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-566/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DECAPITAINE
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°98-266/P-RM du 21 août 1998 modifié, fixantles conditions d’avancement des officiers d’active desforces armées ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Le Lieutenant Mohamed AlmoustaphaTOURE de l’Armée de Terre est nommé au grade deCAPITAINE à titre exceptionnel, à compter du 1er octobre2008.
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
DECRET N° 08-567/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les sous-officiers dont les noms suivent,sont nommés au grade de SOUS- LIEUTENANT, à compterdu 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Major Abary DACKO Mle A/5216Major Wrey DEMBELE Mle A/5910Major François B KONE Mle A/5900Major Guimba SISSOKO Mle A/6171
Adjudant-chef Yaya NIAMBELE Mle 25244Adjudant-chef Cheick T. CAMARA Mle 26469Adjudant-chef Mamady DOUMBIA Mle 26531Adjudant-chef Honoré KONATE Mle 25752Adjudant-chef Daouda M. TOURS Mle 26739
ABC :Major Hangadoumbo A MAÏGA Mle A/5380Major Yah PLEA Mle A/7718Adjudant-chef Sékou Salla YANOGO Mle 25845
Artillerie :
Major Dotian TRAORE Mle A/8896Major Adama BILALE Mle A/7999Adjudant-chef Mamadou KEITA Mle 25556Adjudant-chef Boyi NIAMBELE Mle 25572Adjudant-chef Bakary FABE Mle 25949
Administration :
Major Sibiry BAGAYOKO Mle A/4199Major Sina Oumar TRAORE Mle A/3315Major Seydou TRAORE Mle A/4236Adjudant-chef Dramane DEMBELE Mle 25892Adjudant-chef Seydou MALLE Mle 25214Adjudant-chef Diakaridia TOGO Mle 25136Adjutant-chef Moussa SANOGO Mle 25677
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1776
ARMEE DE L’AIR :
Major Boulkassoum MAIGA Mle 10042Major Zoumana SANGARE Mle A/5705Adjudant-chef Dramane KONE Mle 10507Adjudant-chef Jacques TRAORE Mle 10608Adjudant-chef Alou SOGOBA Mle 10496Adjudant-chef Fanta YATTARA Mle 10642
GARDE NATIONALE DU MALI :
Major Sory SIDIBE Mle 6209Major Samba dit Modibo FANE Mle 6753Major Hama Ag ALHOUSSEYNI Mle 6276
Adjudant-chef Lamine Morikè DIAKITE Mle 7250Adjudant-chef Yiriba BISSAN Mle 7181Adjudant-chef Mahamadou AS SALIA Mle GA-119
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI :
Major N’Golo TRAORE Mle 5404Major Klonon KONE Mle 6331Major Idiass ELMEHDI Mle 5169Major Léon SISSOKO Mle 4967Major Kassoum KONATE Mle 5523Major Alhader YORO Mle 5451Major Moussa DIANE Mle 5176Adjudant-chef Loumbé COULIBALY Mle 6659
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Major Bougouzanga BERE Mle A/5633Major Al Hassane DIARRA Mle A/7499Adjudant-chef Mariam NIAMBELE Mle 25720Adjudant-chef Seydou Tiékon NIARE Mle 26012Adjudant-chef Hamadou KOUYATE Mle 25927
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Major Bakary SACKO Mle A/8342Major Mamadou MACALOU Mle A/7618Major Sanibé DIARRA Mle A/7563Major Karamoko DIABATE Mle A/5735
Adjudant-chef Drissa K SIDIBE Mle 25367Adjudant-chef Narémady KEITA Mle 25586
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Major Sériba DIARRA Mle A/3949Major Moriba Ball DOUMBIA Mle A/3888Major Alhousseyni Salihou DIALLO Mle 6483
Adjudant-chef Houdou K. MAIGA Mle A/3379Adjudant-chef Moussa DOUMBIA Mle 7258
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-568/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les sous-officiers dont les noms suivent,sont inscrits au tableau d’avancement au grade de SOUS –LIEUTENANT, à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Major Sandiakou KOUMA Mle A/4450Major Bakary TRAORE Mle A/3506
Adjudant-chef Diakalia KONE Mle 25396Adjudant-chef Souleymane FOFANA Mle 25154Adjudant-chef Boubacar Ag MOHAMED Mle 27920
ABC :
Major Soungalo TOURE Mle A/4196Adjudant-chef Bakary COULIBALY Mle 28631
Artillerie :
Major Sira Mady SISSOKO Mle A/8294Adjudant-chef Fassély COULIBALY Mle 25698
1777 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Administration :
Major Yaya KEBE Mle A/4512Adjudant-chef Aly GOÏTA Mle 25337Adjudant-chef Kadiatou SISSOKO Mle 25740
ARMEE DE L’AIR :
Major Amadou B COULIBALY Mle 10185Adjudant-chef Bakary SAMAKE Mle 10616Adjudant-chef Dougouti gui KONE Mle 10287
GARDE NATIONALE DU MALI :
Major Souleymane TAPILY Mle 6804Major Adama CISSOUMA Mle 6261Adjudant-chef Bolokotié COULIBALY Mle 6672Adjudant-chef Michel KAMATE Mle 7533
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI :
Major Saïbou DIALL 0 Mle 5354Major Assimi Ballé GUINDO Mle 6108Major Las sina YONOU Mle 5745Major Idrissa M. TOURE Mle 5278
Adjudant-chef Abdoulaye DIARRA Mle 6904
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Major Moussa BAGAYOKO Mle A/6459
Adjudant-chef Mamoutou DAO Mle 26076Adjudant-chef Issiaka DIARRA Mle 26004
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Major Lassine KEITA Mle A/3450Major S ériba DIARRA Mle A/33
Adjudant-chef Abdoulaye SAMAKE Mle 25645
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES ARMEES :
Major Boubacar DIAKITE Mle A/3959Major Lassine KONE Mle A/3975
Adjudant-chef Moussa DOUMBIA Mle 7258
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
DECRET N° 08-569/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les sous-officiers dont les noms suivent,sont inscrits au tableau d’avancement au grade de SOUS -LIEUTENANT, à compter du 1er janvier 2009 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Major Danzina DIAKITE Mle A/4483Major Adama M. DEMBELE Mle A/4909Adjudant-chef Mady SISSOKO Mle 25386Adjudant-chef Hamty SACKO Mle 25726
Artillerie :
Adjudant-chef ‘ Adama DIALLO Mle 25878
Administration :
Major Koléba DIAWARA Mle A/4651Adjudant-chef Mamoutou TRAORE Mle 26725
ARMEE DE L’AIR :
Major Mahamane CISSE Mie A/3588Adjudant-chef Abdrahamane KONE Mle 10382
GARDE NATIONALE DU MALI :
Major Idrissa DANSOKO Mle 6637Adjudant-chef Paul Marie SIDIBE Mle 7287
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE DU MALI :
Major Alassane Farka MAIGA Mle 5036Major Mamadou SANOGO Mle 5196Major Mamoudou SISSOKO Mle 5202
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1778
DIRECTION DU GENIE MILITAIRE :
Major Yacouba BENGALY Mle A/5532Adjudant-chef YoussoufKOUYATE Mle 26135
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Major Nangolo COULIBALY Mle A/6214
DIRECTION CENTRALE DES SERVICES DE SANTEDES AR1VIEES :
Major Seydou SANOGO Mle A/10127
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-570/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les sous-officiers dont les noms suivent,sont nommés au grade de SOUS-LIEUTENANT à titreexceptionnel, à compter du 1er octobre 2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Major Mamadou GOUDIENKILE Mle A/8044Major Saïdou DICKO Mle A/3993
Adjudant-chef Azarock Ag MOHAMED Mle A/5374Adjudant-chef Mohamed Ould Mohamoud KOLYMle 31096
Adjudant-chef Alher Ag DAOUD Mle 27763Adjudant-chef Hamed Ag HAMZATA Mie 27771
ARMEE DE L’AIR
Major Daouda SIDIBE Mle 10147Adjudant-chef Adama TRAORE Mle 10455
GARDE NATIONALE DU MALI
Adjudant-chef Marna TOMOTA Mle 7293
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Adjudant-chef Tenasse Ag AHMED Mle 8003
DIRECTION DES TRANSMISSIONS ET DESTELECOMMUNICATIONS DES ARMEES :
Adjudant-chef Séma TRAORE Mle 26802
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-571/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT INSCRIPTION AU TABLEAUD’AVANCEMENT AU GRADE SOUS-LIEUTENANT ATITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les sous-officiers dont les noms suivent,sont inscrits au tableau d’avancement au grade de SOUS-LIEUTENANT à titre exceptionnel, à compter du 1er octobre2008 :
ARMEE DE TERRE
Infanterie :
Major Tiémoko BAGAYOKO Mle A/4640Adjudant-chef Galla Ag ABDRAMANE Mle 27748Adjudant-chef Alassane Ag ABOURACK Mle 27778
1779 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
GARDE NATIONALE DU MALIAdjudant-chef Mohamed Ould SALA Mle 8475
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIENATIONALE :
Adjudant-chef Hamadi Ag EKATWAYE Mle 8016
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-572/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT A TITRE EXCEPTIONNEL
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
Vu le Décret N°99-274/P-RM du 21 septembre 1999 portantconditions de nomination des sous-officiers des forcesarmées au grade de Sous-lieutenant modifié par le DécretN°07-028/P-RM du 22 janvier 2007 ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : L’adjudant-chef Mohamed Seyan TOUREMle 25913 de l’Armée de Terre, est nommé au grade deSOUS-LIEUTENANT à titre exceptionnel, à compter du1er octobre 2008 :
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
------------------------------
DECRET N° 08-573/P-RM DU 19 SEPTEMBRE 2008PORTANT NOMINATION AU GRADE DE SOUS-LIEUTENANT
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°02-055 du 16 décembre 2002 portant statutgénéral des militaires ;
DECRETE :
ARTICLE 1ER : Les Elèves Officiers d’Active de la 30ème
promotion de l’Ecole Militaire Interarmes de Koulikoro dontles noms suivent, sont nommés au grade de SOUS-LIEUTENANT, à compter du 1er octobre 2008 :
- Elève Officier d’Active Yacouba M. KONE- Elève Officier d’Active Soumana KANE- Elève Officier d’Active Mamadou KANIKOMO- Elève Officier d’Active Bafing DIARRA- Elève Officier d’Active Sékouba TRAORE- Elève Officier d’Active Aliou I. SYLLA- Elève Officier d’Active Saydou KEITA- Elève Officier d’Active Moussa B. KONE- Elève Officier d’Active Youssouf L. SAMAKE- Elève Officier d’Active Aïssatou KANTA- Elève Officier d’Active Mamadou OUATTARA- Elève Officier d’Active Boubacar KEITA- Elève Officier d’Active Ayouba GUINDO- Elève Officier d’Active Ibrahim M. MAIGA- Elève Officier d’Active Alexander B. KONE- Elève Officier d’Active Moussa DAOU- Elève Officier d’Active Yacouba KODIO- Elève Officier d’Active Luc TRAORE- Elève Officier d’Active Victor DIARRA- Elève Officier d’Active Moussa Yoro DIALLO- Elève Officier d’Active Moussa S. DIALLO- Elève Officier d’Active Ibrahim DIALLO- Elève Officier d’Active Amadou KAS SAMBARA- Elève Officier d’Active Bémé TRAORE- Elève Officier d’Active Modibo DOUMBIA- Elève Officier d’Active Dramane DIARRA- Elève Officier d’Active Moro SIDIBE- Elève Officier d’Active Souleymane BOCOUM- Elève Officier d’Active Mohamed OUATTARA- Elève Officier d’Active Fatoumata TOURE- Elève Officier d’Active Salif MAIGA- Elève Officier d’Active Samba K. TIMBO- Elève Officier d’Active Samba A. SOUSSOKO- Elève Officier d’Active Alhousseyni BA- Elève Officier d’Active Mamadou TALL- Elève Officier d’Active Amadou TRAORE- Elève Officier d’Active Mamadou dit Tiécoro DIARRA- Elève Officier d’Active Youssouf S. CAMARA- Elève Officier d’Active Souleymane DIAKITE- Elève Officier d’Active Modibo TANGARA.
ARTICLE 2 : Le présent décret sera enregistré et publié auJournal officiel.
Bamako, le 19 septembre 2008
Le Président de la République,Amadou Toumani TOURE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1780
ARRETES
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
ARRETE N°07-0200/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES MODALITES D’ELECTION DE DOYEN,VICE-DOYEN ET ASSESSEURS DES FACULTES DEL’UNIVERSITE DE BAMAKO.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantstatut du personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application de diverses dispositions de la Loin°98-067 du 30 décembre 1998 portant Statut du PersonnelEnseignant de l’Enseignement Supérieur ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
SECTION I – DES DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les modalitésd’élection des Doyens, Vice-Doyens et Assesseurs desFacultés de l’Université de Bamako.
ARTICLE 2 : le Doyen est élu à la majorité simple parmi lesProfesseurs et les Maîtres de Conférences par l’Assembléede Faculté réunie en formation restreinte aux seulsreprésentants des enseignants.
Les Vices-Doyens et les Assesseurs sont élus dans lesmêmes conditions que le Doyen.
ARTICLE 3 : Le mandat des Doyens, des Vice-Doyens etdes Assesseurs est de quatre ans renouvelable une fois.
ARTICLE 4 : Les fonctions de Doyen, Vice-Doyen etAssesseurs sont incompatibles avec l’exercice de toutesautres fonctions publiques ou privées.
SECTION II – DU CORPS ELECTORAL
ARTICLE 5 : Le corps électoral est composé des membresde l’Assemblée de Faculté ci-dessous désignés :
- les représentants des collèges de :
* Professeurs et Directeurs de recherche ;
* Maîtres de conférence et Maîtres de recherche ;* Maîtres assistants et Chargés de recherche ;* Assistants et Attachés de recherche ;
- un représentant des enseignants contractuels de l’Etat.
ARTICLE 6 : La liste nominative des électeurs est fixéepour chaque faculté par décision du Recteur.
SECTION III – DE LA DECLARATION DE CANDIDATURE
ARTICLE 7 : La déclaration de candidature doit comporterles nom, prénom (s), titre et le poste à briguer.
ARTICLE 8 : Les candidats au poste de Doyen, Vice-Doyen et Assesseur des facultés de l’Université de Bamakodoivent faire acte de candidature en écrivant au Recteur,Président du Conseil de l’Université, 20 jours au plus tôt et15 jours au plus tard avant la date des élections fixée parcelui-ci.
Le Recteur, après vérification des candidatures reçues, lestransmet au Ministre chargé de l’Enseignement Supérieurpour approbation.
Après avis conforme de l’autorité de tutelle, le Recteurrend publique la liste des candidats agréés une semaine auplus tard avant la date des élections par voie d’affichagedans la faculté concernée.
ARTICLE 9 : Les élections se déroulent au scrutinmajoritaire de liste ; aucun candidat ne peut s’inscrire surplus d’une liste.
En cas d’égalité de voix, une autre élection est organisée lemême jour ; au cas où l’égalité demeurerait, est déclaréeélue la liste du candidat au poste de Doyen le plus anciendans le grade le plus élevé.
SECTION IV – DES CONDITIONS D’ELIGIBILITE ETD’INELIGIBILITE
ARTICLE 10 : Sont éligibles au poste de Doyen, Vice-Doyen et Assesseur des Facultés les enseignants de rangmagistral.
ARTICLE 11 : A défaut de candidatures d’enseignementde rang magistral dans une faculté, un Maître-Assistantpeut être élu à titre dérogatoire dans les fonctions de Doyen,vice-Doyen et Assesseur.
1781 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
ARTICLE 12 : Aucun enseignant en stage de formation àl’étranger ou programmé pour un tel stage l’année desélections ne peut être élu Doyen, Vice-Doyen ou Assesseursauf s’il est :
- en stage pour une durée maximum de trois mois ;
- à l’étranger en mission d’enseignement de trois mois aumaximum.
ARTICLE 13 : Sont inéligibles :
- les enseignants non hiérarchisés ;
- les enseignants privés de leur droit de vote par lacommission de supervision.
ARTICLE 14 : Les enseignants ne peuvent faire prévaloirleurs droits d’électeurs et d’éligibilité que dans une seulefaculté de l’Université.
SECTION V – DE LA CAMPAGNE ELECTORALE
ARTICLE 15 : La campagne en vue de l’élection desDoyens, Vice-Doyens et Assesseurs des facultés estouverte sept (07) jours avant le scrutin.
La date d’ouverture de la campagne est arrêtée par décisiondu Recteur, Prédisent du Conseil de l’Université.
ARTICLE 16 : Il est formellement interdit à tout candidatou électeur d’user de diffamation, d’injures ou de tout actede violence ou provocation pouvant entacher la moralitéet la sérénité de la campagne.
ARTICLE 17 : Il est interdit de tenir des réunions oumeetings le jour du scrutin dans la faculté concernée.
ARTICLE 18 : Seront passibles de sanctions disciplinaireset déchus de leurs droits électoraux les contrevenants auxdispositions susvisées.
SECTION VI – DES OPERATIONS ELECTORALES
ARTICLE 19 : Les électeurs sont convoqués par décisiondu Recteur au moins 30 jours avant la date du scrutin.
ARTICLE 20 : Pour veiller à la régularité des opérationsélectorales, il est institué une commission de supervisiondes élections et un bureau et un bureau de vote.
ARTICLE 21 : La commission de supervision estcomposée comme suit :
- Président : le Vice Recteur ;
- Vice-Président : le Secrétaire général ;
- Membres :* le Secrétaire Principal de la faculté ;* un Huissier de justice.
ARTICLE 22 : Le bureau de vote est composé d’unPrésident, de deux assesseurs et d’un rapporteur, tousnommés par décision du Recteur.
ARTICLE 23 : Le bureau de vote et la commission desupervision sont responsables de la police sur les lieux devote. Ils déterminent les conditions de sécurité et destationnement et prennent en outre toute mesure pour éviterles encombrements. Ils ne peuvent procéder à desexpulsions sauf en cas de scandales caractérisés et dûmentconstatés par eux.
ARTICLE 24 : La décision du Recteur portant convocationdes électeurs précise l’heure d’ouverture et de fermeturedu scrutin.
Le président du bureau de vote doit constater, aucommencement des opérations de vote, l’heure à laquellele scrutin est ouvert. Il la porte au procès-verbal.
ARTICLE 25 : Dans chaque lieu de vote, le Président faitdisposer sur la table du bureau de vote les bulletins dechaque liste en nombre au moins égal à celui des électeursinscrits.
ARTICLE 26 : Le vote a lieu sous enveloppe.
Avant l’ouverture du scrutin, le bureau de vote doitconstater que le nombre des enveloppes correspond aumoins à celui des inscrits.
Si pour une raison ou une autre les enveloppesréglementaires font défaut, le Président du bureau de voteest tenu de les remplacer par d’autres, d’un type uniformefrappé du cachet du Rectorat.
Mention est faite de ce remplacement au procès-verbal etdeux des enveloppes dont il a été fait usage y sontannexées.
ARTICLE 27 : L’électeur, à son entrée dans la salle devote, après avoir fait contrôler son identité, prend lui-mêmeune enveloppe et obligatoirement un bulletin de vote dechaque liste de candidats.
Il se rend obligatoirement dans l’isoloir pour mettre lebulletin de son choix dans l’enveloppe.
L’isoloir doit assurer le secret du vote pour chaque électeuret ne doit pas dissimuler au public les opérations de vote.
Il fait ensuite constater au Président du bureau qu’il n’estporteur que d’une seule enveloppe.Le Président le constate sans toucher à l’enveloppe quel’électeur introduit lui-même dans l’urne.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1782
ARTICLE 28 : L’une n’a qu’une ouverture destinée àlaisser passer l’enveloppe contenant le bulletin de vote.
Avant le commencement du scrutin, le Président du bureaude vote constate devant les électeurs et les candidatsprésents que l’urne est vide.
Cette constatation faite, l’urne doit être fermée par uncadenas dont les clefs restent entre les mains du Présidentdu bureau de vote.
ARTICLE 29 : Le bureau de vote statue provisoirementsur les difficultés rencontrées au cours des opérationsélectorales. Ses décisions sont motivées.
Toutes les réclamations et décisions sont inscrites auprocès-verbal. Les pièces et bulletins qui s’y rapportent ysont annexés après avoir été paraphés par le bureau.
ARTICLE 30 : Pendant toute la durée des opérations, unecopie de la liste des électeurs reste déposée dans le bureaude vote.
Après son vote, l’électeur signe sur la liste d’émargementen face de son nom.
ARTICLE 31 : Les électeurs absents le jour du scrutinpeuvent voter par procuration dûment légalisée.
Le mandataire ne peut être porteur que d’une seuleprocuration. Il doit être lui-même membre du corps électoralde la même faculté.
ARTI CLE 32 : Le Président constate l’heure à laquelle ildéclare le scrutin clos et la porte au procès-verbal. Aprèscette déclaration aucun vote ne peut être reçu.
ARTICLE 33 : Après la clôture du scrutin, il est procédéau dépouillement de la manière suivante : L’urne est ouverteet le nombre des enveloppes est vérifié. Si ce nombre estsupérieur ou inférieur à celui des émargements sur la liste,mention est faite au procès-verbal.
Les membres du bureau effectueront le dépouillement desvotes et le décompte des voix devant les membres de lacommission de supervision.
Le dépouillement s’effectue sur une table sur laquelle lesenveloppes sont déposées. Un scrutateur désigné par lePrésident extrait le bulletin contenu dans chaqueenveloppe, lit à haute voix les indications qui y sont portéeset les fait confirmer par un autre scrutateur.
Ces indications sont relevées par deux (2) scrutateurs aumoins, et rapportées sur les feuilles de dépouillementpréparées à cet effet.
Les scrutateurs sont désignés par le Président du bureaude vote.
Si une enveloppe contient plusieurs bulletins, le vote estnul quand ces bulletins portent des listes différentes. Lesbulletins multiples ne comptent que pour une seule voix,quand ils désignent la même liste.
ARTICLE 34 : N’entrent pas en compte dans les résultatsdes dépouillements et sont considérés comme nuls :
- les bulletins sur lesquels les votants se sont fait connaître ;
- Les bulletins trouvés dans l’urne sans enveloppes oudans les enveloppes non réglementaires ;
- Les bulletins ou enveloppes portant des signes extérieursou intérieurs de reconnaissance ;
Les bulletins et enveloppes non réglementaires sontannexés au procès-verbal et contre signés par les membresdu bureau et ceux de la commission de supervision.
Chaque bulletin et enveloppe non réglementaires doiventporter la mention des causes de l’annexion. Si l’annexionn’a pas été faite, cette circonstance n’entraîne l’annulationdes opérations que lorsqu’il est établi qu’elle a pour but etpour conséquence de porter atteinte à la sincérité du scrutin.
ARTICLE 35 : Le Président donne lecture à haute voixdes résultats provisoires, qui sont aussitôt affichés.Mention de ces résultats est portée au procès-verbal quiest clos par la signature des membres du bureau et de ceuxde la commission de supervision.
ARTICLE 36 : Le procès-verbal des opérations électoralesdu bureau de vote établi en deux (2) exemplaires estacheminé au Rectorat.
SECTION VII – DES SANCTIONS
ARTICLE 37 : Seront passibles de sanctions disciplinaireset déchus de leurs droits :
- Ceux qui, par attroupements, clameurs ou démonstrationsmenaçantes auront troublé les opérations électorales ;
- Toute personne présente sur les lieux de vote, qui se serarendue coupable de voies de fait, menaces ou descomportements susceptibles de troubler l’ordre et latranquillité, de retarder ou d’empêcher le déroulement desopérations électorales ;
- Tout scruter qui aurait soustrait, ajouté des bulletins, oudélibérément lu un nom autre que celui inscrit.
SECTION VIII- DE LA PROCLAMATION DESRESULTATS DU VOTE
ARTICLE 38 : Au vu résultats et du procès-verbal u bureaude vote, la commission de supervision procède à laproclamation officielle des résultats définitifs au tard 48heures après la clôture du scrutin.
1783 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
SECTION IX- DU CONTENTIEUX ELECTORAL
ARTICLE 39 : Tout candidat au scrutin dispose d’un détailde trois jours à compter de la proclamation des résultatspour conteste la régularité des opérations électoralesdevant la commission de supervision.
ARTICLE 40 : La commission de supervision saisie del’affaire, statue sans délai. Sa décision est motivée.
ARTICLE 41 : La décision de la commission de supervisionsaisie est susceptible de recours devant la juridictionadministrative.
SECTION X – DES DISPOSITIONS FINANLES
ARTICLE 42 : Le présent Arrêté qui abroge toutesdispositions antérieures contraires sera enregistré, publiéet communiqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
----- ------ ------ ------ ------
ARRETE N°07-0201/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LE NOMBRE DES REPRESENTANTS DESCOLLEGES D’ENSEIGNANTS A L’ASSEMBLEE DE LAFACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUESDE L’UNIVERSITE DE BAMAKO.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe le nombre desreprésentants des collèges d’enseignants à l’Assembléede la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques (FSJP)de l’Université de Bamako.
ARTICLE 2 : Le nombre des représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la FSJP de l’Université deBamako est fixé comme suit :
- représentants des Professeurs et Directeurs deRecherche :…..........................................................................4- représentants des Maîtres de Conférence et Maîtres deRecherche :…..........................................................................4- représentant des Maîtres-Assistants et Chargés deRecherche :…..........................................................................1- représentant des Assistants et Attachés deRecherche :…..........................................................................1
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera enregistré, publié etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
----- ------ ------ ------ ------
ARRETE N°07-0202/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LE NOMBRE DES REPRESENTANTS DESCOLLEGES D’ENSEIGNANTS A L’ASSEMBLEE DE LAFACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DEGESTION DE L’UNIVERSITE DE BAMAKO.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe le nombre desreprésentants des collèges d’enseignants à l’Assembléede la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion(FASEG) de l’Université de Bamako.
ARTICLE 2 : Le nombre des représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la FASEG de l’Universitéde Bamako est fixé comme suit :
- représentants des Professeurs et Directeurs deRecherche :..........................................................................…6- représentants des Maîtres de Conférence et Maîtres deRecherche :…..........................................................................2- représentant des Maîtres-Assistants et Chargés deRecherche :.........................................................................….1- représentant des Assistants et Attachés de Recherche :…1
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1784
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera enregistré, publié etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
----- ------ ------ ------ ------
ARRETE N°07-0204/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LE NOMBRE DES REPRESENTANTS DESCOLLEGES D’ENSEIGNANTS A L’ASSEMBLEE DE LAFACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DEL’UNIVERSITE DE BAMAKO.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe le nombre desreprésentants des collèges d’enseignants à l’Assembléede la Faculté des Sciences et Techniques (FAST) del’Université de Bamako.
ARTICLE 2 : Le nombre des représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la FAST de l’Universitéde Bamako est fixé comme suit :
- représentants des Professeurs et Directeurs deRecherche :…........................................................................18- représentants des Maîtres de Conférence et Maîtres deRecherche :…..........................................................................9- représentants des Maîtres-Assistants et Chargés deRecherche :…..........................................................................6- représentants des Assistants et Attachés deRecherche :…..........................................................................3
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera enregistré, publié etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
ARRETE N°07-0205/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LE NOMBRE DES REPRESENTANTS DESCOLLEGES D’ENSEIGNANTS A L’ASSEMBLEE DE LAFACULTE DE MEDECINE, DE PHARMACIE ETD’ODONTOSTOMATOLOGIE DE L’UNIVERSITE DEBAMAKO.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe le nombre desreprésentants des collèges d’enseignants à l’Assembléede la Faculté de Médecine, de Pharmacie etd’Odontostomatologie (FMPOS) de l’Université deBamako.
ARTICLE 2 : Le nombre des représentants des collègesd’enseignants à l’Assemblée de la FMPOS de l’Universitéde Bamako est fixé comme suit :
- représentants des Professeurs et Directeurs deRecherche :…..........................................................................8
- représentants des Maîtres de Conférence et Maîtres deRecherche :…........................................................................10
- représentants des Maîtres-Assistants et Chargés deRecherche :…..........................................................................4
- représentants des Assistants et Attachés deRecherche :…..........................................................................2
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera enregistré, publié etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
1785 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
ARRETE N°07-0209/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN SCIENCES JURIDIQUES OUPOLITIQUES.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER :Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enSciences Juridique ou Politique.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en Sciences Juridiquesou Politiques les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;
- avoir produit deux (02) publications validées par un comitéde lecture ou une commission scientifique.
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Sciences Juridiquesou Politiques a lieu selon deux voies : la voie longue ou lavoie courte.
Voie longue : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences en SciencesJuridiques ou Politiques les candidats remplissant lesconditions suivantes :
- avoir sept (07) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir produit deux (02) publications en tant que MaîtreAssistant et quatre (04) communications validées par uncomité de lecture ou une commission scientifique.
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en SciencesJuridiques ou Politiques les candidats remplissant lesconditions suivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir produit quatre (04) publications en tant que MaîtreAssistant et deux (02) communications validées par uncomité de lecture ou une commission scientifique.
Les candidats admis au concours d’agrégation du CAMESsont d’office inscrits sur la liste d’aptitude aux fonctionsde Maître de Conférences.
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTIONSUR LA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Sciences Juridiques ouPolitiques les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaîtres de Conférences ;
- avoir produit trois (03) publications et avoir assuré ladirection de thèses et de mémoire de DEA.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1786
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeursen Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditionsspéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0210/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN SCIENCES ECONOMIQUES OUGESTION.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enSciences Economiques ou de Gestion.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en SciencesEconomiques ou de Gestion les candidats remplissant lesconditions suivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;
- avoir produit deux (02) publications validées par un comitéde lecture ou une commission scientifique.
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en SciencesEconomiques ou de Gestion a lieu selon deux voies : lavoie longue ou la voie courte.
Voie longue : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences en SciencesEconomiques ou de Gestion les candidats remplissant lesconditions suivantes :
- avoir sept (07) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant
- avoir produit deux (02) publications en tant que MaîtreAssistant et quatre (04) communications validées par uncomité de lecture ou une commission scientifique.
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en SciencesEconomiques ou de Gestion les candidats remplissant lesconditions suivantes :
1787 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir produit quatre (04) publications en tant que MaîtreAssistant et deux (02) communications validées par uncomité de lecture ou une commission scientifique.
Les candidats admis au concours d’agrégation du CAMESsont d’office inscrits sur la liste d’aptitude aux fonctionsde Maître de Conférences.
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTIONSUR LA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Sciences Economiques oude Gestion les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaîtres de Conférences ;
- avoir produit trois (03) publications et avoir assuré ladirection de thèses et de mémoire de DEA.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeursen Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditionsspéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0211/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN LETTRES OU SCIENCES HUMAINES.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enLettre ou Sciences Humaines.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en Lettre ou SciencesHumaines les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;
- avoir produit deux (02) publications dans des revues aveccomité de lecture ou une (01) publication dans une revueavec comité de lecture et au moins une (01)communicationéditée dans les séminaires organisés par le Départementd’Enseignement et de Recherche (DER) dont relèvent lescandidats ou dans des rencontres scientifiques(symposiums, colloque ou tables rondes).
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1788
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Lettre ou SciencesHumaines les candidats remplissant les conditionssuivantes :- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;- avoir produit au moins trois (03) publications dans desrevue comité de lecteur et trois (03) communications dansles séminaires organisés par le DER dont relèvent lescandidats ou dans des rencontres scientifiques(symposiums, colloques ou tables rondes).
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Lettre ou SciencesHumaines les candidats remplissant les conditionssuivantes :- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaîtres de Conférences ;- avoir produit au moins trois (03) publications en tant queMaître de Conférences,- avoir encadré au moins deux (02) mémoires de DEA ouune thèse.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeursen Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditionsspéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0212/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN MATHEMATIQUES, PHYSIQUE OUCHIMIE.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER :Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enMathématiques, Physique et Chimie.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en Mathématiques,Physique et Chimie les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;- avoir produit une (01) publication dans les revues aveccomité de lecture ou avoir fait au moins quatre (04)communications, validées par un comité de lecture ou unecommission scientifique, dans les séminaires organiséspar Département d’Enseignement et de Recherche (D.E.R.)dont liste relèvent ou dans d’autres rencontres scientifiques(symposiums,colloques ou tables rondes).
1789 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Mathématiques,Physique et Chimie a lieu selon deux voies : la voie longueou la voie courte.
Voie longue : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences enMathématiques, Physique et Chimie les candidatsremplissant les conditions suivantes :
- avoir six (06) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir participé à l’encadrement d’un mémoire de DEA ;
- avoir fait une publication en tant que Maître Assistant ettrois (03) communications, validées par un comité de lectureou une commission scientifique, dans les séminairesorganisés par le DER dont ils relèvent ou dans d’autresrencontres scientifiques (symposiums, colloques ou tablesrondes).
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en Mathématiques,Physique et Chimie les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir deux (02) publications en tant que Maître Assistantet deux (01) publication et avoir fait au moins six (06) aveccomité communications, validées par un comité de lectureou une commission scientifique, dans les séminairesorganisés par le D.E.R. dont ils relèvent ou dans d’autresrencontres scientifiques (symposiums, colloques ou tablesrondes).
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Mathématiques, Physiqueet Chimie a lieu selon deux voies : la voie longue ou la voiecourte.
Voie longue : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences enMathématiques, Physique et Chimie les candidatsremplissant les conditions suivantes :
- avoir six (06) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant
- avoir dirigé au moins un travail de recherche : thèse oumémoire de DEA ;
- avoir fait au moins une (01) publication et six (06)communications en tant que Maître de Conférences,validées par un comité de lecture ou une commissionscientifique, dans les séminaires organisés par le DER dontils relèvent ou dans d’autres rencontres scientifiques(symposiums, colloques ou tables rondes).
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en Mathématiques,Physique et Chimie les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir dirigé au moins un travail de recherche ( thèse oumémoire de DEA) ;
- avoir deux (02) publications et trois (03) communicationsen tant que Maître de Conférences,j validées par un comitélecture ou une commission scientifique, dans les séminairesorganisés par le D.E.R. dont ils relèvent ou dans d’autresrencontres scientifiques (symposiums, colloques ou tablesrondes).
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeursen Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditions
spéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0213/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN MEDECINE HUMPAINE, PHARMACIEOU ODONTO-STOMATOLOGIE.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1790
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant del’Enseignement Supérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enMédecine Humaine, Pharmacie ou Odontostomatologie.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en Médecine Humaine,Pharmacie ou Odontostomatologie les titulaires deDoctorat et de Certificat d’Etudes Spécialisées (CES).
- ayant deux (02) ans révolus dans l’enseignement supérieuren qualité d’enseignant permanant ;
- ayant produit quatre (04) publications pour les disciplinescliniques dans des revenues nationales et/ouinternationales à comité de lecture ;
- ayant produit deux (02) publication pour les disciplinesfondamentales dans les revenues nationales et/ouinternationales à comité de lecture ;
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Médecine Humaine,Pharmacie ou Odontostomatologie.
- les titulaires de Doctorat et de Certificat d’EtudesSpécialisées ;
- les candidats ayant cinq (05) ans révolus dansl’enseignement supérieur et ceux ayant sept (07) ans aprèsl’inscription à la LAFMA ;
- les candidats ayant produit :
* trente (30) publications pour la médecine interne et lachirurgie générale ;
* vingt cinq (25) publications pour spécialité ;
* dix (10) publications pour les Sciences Fondamentales etmixtes ;
* dix (10) publications pour pharmacie ;
* vingt cinq (25) publications pour l’Odontostomatologie ;
* vingt (20) publications pour les autres
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Médecine Humaine,Pharmacie ou Odontostomatologie.
- les titulaires de Doctorat et de Certificat d’EtudesSpécialisées ;
- les candidats ayant trois (03) ans d’ancienneté dans lesfonctions de Maître de Conférences ;En plus, les conditions suivantes sont à rempli :
* Pour les cliniciens :
* Les candidats ayant trois (08) ans d’ancienneté dans lesfonctions de Maître de Conférences ou après l’agrégationdont deux (02) au moins parues dans des revus de leurspécialité ;les candidat ayant produit au moins dix (10)communications attestées par abstracts ;
* les candidats ayant dirigé au moins quatre (04) thèsesattestées par le Doyen de la faculté d’origine ;
1791 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
* Pour les fondamentalistes :
* les candidats ayant produits six (06) publications de laspécialité dont une (01) au moins dans des revues de leurspécialité ;
* les candidats ayant produits cinq (05) communicationsau moins attestées par abstracts ;
* les candidats ayant dirigé au moins deux (02) thèsesattestées par le Doyen de la faculté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions deMaîtres Assistants, de Maîtres de Conférences et deProfesseurs en Sciences Juridiques Economiques et enGestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant lesconditions spéciales d’inscription sur les listesd’aptitude aux fonctions de Maîtres Assistants, deMaîtres de Conférences et de Professeurs, sera enregistréet communiqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0214/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT, DE MAITRE DE CONFERENCES OU DEPROFESSEUR EN SCIENCES DE L’INGENIEUR.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enSciences de l’Ingénieur pour les domaines suivants : GénieCivil, Génie Industriel, Géomatique-Géodésie, Géologie,Informatique ou Télécommunication.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant (LAFMA) en Sciencesde l’Ingénieur les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;
- avoir produit au moins une (01) publication dans les revuesscientifiques, ou avoir participé à l’encadrement de deux(2) projets de fin d’études orientés sur la recherche oudeux (02) communications validées par un comité de lectureou une commission scientifique, dans les séminairesorganisés par Département d’Enseignement et de recherche(D.E.R.) dont ils relèvent ou dans d’autres rencontresscientifiques (symposiums, colloques ou tables rondes).
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREDE CONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences en Sciences del’Ingénieur les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir sept (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1792
- avoir produit deux (02) publications tant que MaîtreAssistant dans des revues scientifique ou une publicationet avoir encadre trois (03) projets fin d’études orientés surla recherche ou produit une publication et deux (02)communications validées par un comité de lecteur ou unecommission scientifique, dans les séminaires D.E.R. dontliste relèvent ou dans d’autres rencontres scientifiques(symposiums, colloques ou tables rondes).
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTIONSUR LA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en Sciences de l’Ingénieur lescandidats remplissant les conditions suivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Conférences ;
- avoir encadré et fait soutenir au moins une (01) thèses etavoir produit au moins deux (02) articles en tant que Maîtrede Conférence dans des revus scientifique ou encadré six(06) projets de fin d’études orientés sur la recherche.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeursen Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditionsspéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
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ARRETE N°07-0215/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007 FIXANTLES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LA LISTED’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE ASSISTANT,DE MAITRE DE CONFERENCES OU DE PROFESSEUR ENSCIENCES NATURELLES, AGRONOMIE, MEDECINEVETERINAIRE OU PRODUCTION ANIMALES.
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portantStatut du Personnel Enseignant de l’EnseignementSupérieur ;
Vu la Loi n°99-046 du 28 décembre 1999 portant Loid’Orientation sur l’Education ;
Vu la Loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de laDirection de l’Enseignement Supérieur et de la RechercheScientifique ;
Vu la Loi n°06-007 du 23 janvier 2006 portant création del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant lesmodalités d’application des diverses dispositions de la Loin°98-067 ;
Vu le Décret n°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixantl’organisation et els modalités de fonctionnement del’Université de Bamako ;
Vu le Décret n°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixantl’organisation et les modalités de fonctionnement de laDirection Nationale de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique ;
Vu le Décret n°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portantnomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté n°__________MEN-SG du __________fixantla liste et la composition de la Commission Nationaled’Etablissement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
ARTICLE 1ER : Le présent arrêté fixe les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtreAssistant, de Maître de Conférence ou de Professeur enSciences Naturelle, Agronomie, Médecine Vétérinaire ouProductions Animales.
CHAPITRE I : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SURLA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITREASSISTANT (LAFMA).
ARTICLE 2 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître Assistant en Sciences Naturelle,Agronomie, Médecine Vétérinaire ou Productions Animalesles candidats remplissant les conditions suivantes :
- être titulaire d’un Doctorat ;
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctionsd’Assistant ;
- avoir produit au moins une (01) publication dans unerevue avec comité de lecture ou au moins deux (02)communications éditées dans les séminaires organisés parDépartement d’Enseignement et de Recherche (D.E.R.) dontrelève le candidat ou dans des rencontres
1793 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
scientifiques (symposiums, colloques ou tables rondes)pour les enseignants, Vétérinaires et agronomes, et une(01) fiche technique validée pour les vétérinaires etagronomes.
CHAPITRE II : DES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LALISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE DECONFERENCES (LAFMC).
ARTICLE 3 : L’inscription sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Sciences Naturelle,Agronomie, Médecine Vétérinaire ou Productions Animalesa lieu selon deux voies : la voie longue ou la voie courte.
Voie longue : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférences en SciencesNaturelle, Agronomie, Médecine Vétérinaire ou ProductionsAnimales les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir cinq (05) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant- avoir dirigé un mémoire de DEA ;- avoir produit au moins un (01) article en tant que MaîtreAssistant ou deux (02) communications éditées dans des
séminaires organisés par le DER dont relève le candidat oudans des rencontres scientifiques (symposiums, colloquesou tables rondes) pour les enseignants Vétérinaires etagronomes et deux (02) fiche techniques validées pour lesvétérinaires et agronomes.
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en SciencesNaturelle, Agronomie, Médecine Vétérinaire ou ProductionsAnimales les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir deux (02) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;- avoir dirigé un mémoire de DEA ;- avoir produit au moins deux (02) publications en tant queMaître Assistant dans une revue scientifique avec comitéde lecture, deux (02) communications éditées dans desséminaires organisés par le DER dont relève le candidat oudans des rencontres scientifiques (symposiums, colloquesou tables rondes) pour les enseignants Vétérinaires etagronomes et deux (02) fiche techniques validées pour lesvétérinaires et agronomes.
CHAPITRE III : DES CONDITIONS D’INSCRIPTIONSUR LA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DEPROFESSEUR (LAFP)
ARTICLE 4 : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Professeur en en Sciences Naturelle,Agronomie, Médecine Vétérinaire ou Productions Animalesa lieu selon deux voies : la voie longue ou la voie courte.
Voie longue Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitude auxfonctions de Maître de Conférences en Sciences Naturelle,Agronomie, Médecine Vétérinaire ou Productions Animalesles candidats remplissant les conditions suivantes :
- avoir cinq (05) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant ;
- avoir dirigé ou co-dirigé au moins une (01) thèse ;
- avoir produit au moins un (01) article en tant que MaîtreAssistant ou deux (02) communications éditées dans desséminaires organisés par le DER dont relève le candidat ou
dans des rencontres scientifiques (symposiums, colloquesou tables rondes) pour les enseignants Vétérinaires etagronomes et deux (02) fiche techniques validées par lesvétérinaires et agronomes
Voie courte : Peuvent être inscrits sur la liste d’aptitudeaux fonctions de Maître de Conférence en SciencesNaturelle, Agronomie, Médecine Vétérinaire ou ProductionsAnimales les candidats remplissant les conditionssuivantes :
- avoir trois (03) ans d’ancienneté dans les fonctions deMaître Assistant
- avoir dirigé ou co-dirigé au moins une (01) thèse ;
- avoir produit au moins deux (02) publications en tant queMaître Conférence dans une revue scientifique avec comitéde lecture, trois (03) communications éditées dans desséminaires organisés par le DER dont relève le candidat oudans des rencontres scientifiques (symposiums, colloquesou tables rondes) pour les enseignants Vétérinaires etagronomes et deux (02) fiche techniques validées pour lesvétérinaires et agronomes.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté, qui abroge toutesdispositions antérieures contraires notamment les arrêtésN° 01-2091/ME-SG du 27 août 2001 fixant les conditionsd’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de MaîtresAssistants, de Maîtres de Conférences et de Professeurs
en Sciences Juridiques Economiques et en Gestion et 04-1374/MEN-SG du 14 juillet 2004 fixant les conditionsspéciales d’inscription sur les listes d’aptitude auxfonctions de Maîtres Assistants, de Maîtres deConférences et de Professeurs, sera enregistré etcommuniqué partout où besoin sera.
Bamako, le 30 janvier 2007
Le Ministre de l’Education NationaleMamadou Lamine TRAORE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1794
ANNONCES ET COMMUNICATIONS
Suivant récépissé n°637/G-DB en date du 25 septembre2008, il a été créé une association dénommée : Mutuelle dela Protection Civile» en abrégé (MUPROTEC).
But :
- Mettre en commun les ressources de ses adhérents envue de mener une action de prévoyance, de solidarité,d’entraide entre les membres d’une part et leurs ayantsdroit à travers ;- octroi d’une indemnité de retraite complémentaire ;- octroi d’une indemnité de décès aux ayants droit du membredécédé ;- octroi d’une indemnité réforme d’invalidité ;- prise en charge partielle des dépenses de santé de sesadhérents et de leurs ayants droit à travers l’AssuranceMaladie Volontaire de l’Union Technique de la Mutualitémalienne, etc………….
Siège Social : Badalabougou en Commune V du Districtde Bamako, Direction Générale de la Protection Civile,Bamako.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Dr Fanéké DEMBELEVice président : S/C Abdoulaye DOUGNONTrésorier général : S/C Boubacar KEITATrésorier général adjoint : S/Lt Mama KONESecrétaire administratif : S/Lt Mohamed S. SIDIBESecrétaire administrative adjointe : Stg FatoumataCAMARASecrétaire à l’organisation et à l’information : ElèveAbdoulaye GARIKO
Secrétaire à l’organisation et à l’information adjoint :Stg Diakalia SANOGO
Secrétaire aux affaires sociales : Stg Astan DEMBELESecrétaire aux affaires sociales adjoint : S/C Sidy B.TRAORE
------------------------------
Suivant récépissé n°427/G-DB en date du 1er juillet 2008, ila été créé une association dénommée «Association desRessortissants et Sympathisants de Diéba à Bamako »,(situé dans la Commune Rurale de Danou, Cercle deBougouni, Région de Sikasso), en abrégé,(ARSDBDJIGUIYATON).
But : Promouvoir le développement socio-économique etcultures du Village de Diéba à travers les formations, lesinformations, l’introduction de nouvelles technologies etenfin la gestion des ressources locales, etc…
Siège Social : Kalaban-Coura en Commune V du District,Rue 138, Porte 251, Bamako.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président d’honneur : Wodjoumakoro BAGAYOKOPrésident actif : Souleymane BAGAYOKOVice-président : Bandjougou BAGAYOKOSecrétaire général : Moussa TOURESecrétaire général adjoint : Mamadou BAGAYOKOTrésorier général : Kolé DOUMBIATrésorier général adjoint : Hamidou BAGAYOKOSecrétaire Administratif : Yacouba BAGAYOKOSecrétaire Administratif adjoint : Sériba BAGAYOKOSecrétaire à l’organisation et aux informations :Moumouni BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Siaka BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Harouna BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Djoma BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Salifou DOUMBIA
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Seydou BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Boubacar BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Magara BAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et aux informations adjoint :Séré Moussa BAGAYOKO
Secrétaire aux comptes : Hamidou BAGAYOKOSecrétaire aux comptes adjoint : Massawéli SAMAKESecrétaire aux conflits : Mamadou BAGAYOKOSecrétaire aux conflits adjoint : Moussa BAGAYOKOSecrétaire aux conflits adjoint : Mustapha SAMAKE
Secrétaire chargé aux relations et au développement :Seydou BAGAYOKO
Secrétaire chargé aux relations et au développement adjoint :Diarra BAGAYOKO
Secrétaire chargé aux relations et au développement adjoint :Sadio Badiallo TOURE
Secrétaire aux affaires sociales : Saloba BAGAYOKO
Secrétaire aux affaires sociales adjoint : DiakaridiaSAMAKE
Secrétaire aux affaires sociales adjointe : AwaBAGAYOKO
1795 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
Suivant récépissé n°442/G-DB en date du 07 juillet 2008, ila été créé une association dénommée : Association desJeunes « Siguida Lakana Ton » de Sogoniko, en abrégé(AJSS).
But : élaborer des stratégies de développement visant àaméliorer le cadre de vie de la jeunesse estudiantine, initieret entretenir les relations de coopération entre les étudiants,etc…
Siège Social : Sogoniko, Rue 112, Porte 306, Bamako.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Cheickna KONE
Vice président : Abdramane DIARRA
Secrétaire général : Daouda Mamadou KONATE
Secrétaire général adjoint : Diakaridia TRAORE
Secrétaire à la communication et aux relationsextérieures : Aboubacar TOURE
Secrétaire à la communication et aux relations extérieuresadjoint : Soufiana GADIAGA
Secrétaire à la communication et aux relationsextérieures adjoint : Souleymane SANGARE
Secrétaire administratif : Salah DIAWARA
Secrétaire à l’organisation : Zeinabe DIARRA
Secrétaire à l’organisation adjoint : Lahaou TOURE
Trésorière Générale : Oumou DIARRA
Trésorière Générale adjointe : Awa FOFANA
Commissaire aux comptes : Moussa DOUMBIA
Commissaire aux comptes adjoint : Amborco NANTOUME
Secrétaire à la promotion féminine : Assetou SAMAKE
Secrétaire à la promotion féminine adjointe : AminataKEITA
Secrétaire aux arts et cultures : Djibril KONATE
1er adjoint au Secrétaire aux arts et cultures : KassimDJONE
2ème adjoint au Secrétaire aux arts et cultures :Baya KONE
3ème adjoint au Secrétaire aux arts et cultures : SamouGADIAGA
4ème adjoint au Secrétaire aux arts et cultures : AmadouDIAKITE
5ème adjoint au Secrétaire aux arts et cultures : MoulayeDIAWARA
Secrétaire à l’environnement et à l’énergie renouvelable :Mahamadou DIAWARA
Secrétaire à l’environnement et à l’énergierenouvelable adjoint : Famourou KEITA
Secrétaire à l’environnement et à l’énergie renouvelableadjoint : Modibo DIAKITE
Commissaire aux conflits et à la solidarité : AstanDIARRA
Comité de surveillance
Présidente : Ina DIAWARA
Membres :
- Sogona KEITA- Mandio KEITA- Fatoumata GADIAGA- Maïmouna DIARRA
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Suivant récépissé n°059/CKTI en date du 05 août 2008, ila été créé une association dénommée : L’ASDK.
But : regrouper les citoyens ressortissants ousympathisants ayant en partage le souci d’épanouissementde la Commune de Kati.
Siège Social : Kati
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Toumani SIDIBE
Vice président : Salim TOURE
Secrétaires administratifs :
- Kandioura BAGAYOG- Kô COULIBALY
Secrétaires à l’organisation :
- Alou BAH- Cheick Oumar COULIBALY
Secrétaire aux relations extérieures : Diouka MadySISSOKO
Secrétaire à la culture : Binkoro KONE
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1796
Secrétaire à la presse et à l’information : MohamedSOUMBOUNOUSecrétaire aux affaires sociales, chargé des femmes :Djénèba DIABATESecrétaire à la jeunesse et aux sports : Mamadou SékoubaDOUMBIATrésorier général : Amadou CAMARATrésorière générale adjointe : Mme DOUMBIA HabyTOURECommissaires aux comptes :- Modibo BARRY- Seydou SIDIBESecrétaires aux conflits :- Mamourou SIDIBE- Madou TOURE- Lamine DIARRA
------------------------------
Suivant récépissé n°101/CKTI en date du 10 septembre2008, il a été créé une association dénommée : L’AMCPD.
But : aider, relancer, approfondir le système de ladécentralisation.
Siège Social : Ouélessébougou.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Amadou SAMAKESecrétaire général : Moussa SINAYOKOSecrétaire administratif : Bourama DOUMBIATrésorier général : Alou SAMAKESecrétaire aux relations extérieures : FousseyniDOUMBIA
Secrétaire à l’éducation : Madou Samba COULIBALYSecrétaire à la santé : Tièkoro SACKOSecrétaire à la jeunesse : Madou DOUMBIASecrétaire à la promotion féminine : Germaine SAMAKECommissaires aux comptes : Karamoko DOUMBIASecrétaire monde rurale et environnement : N’FamoussaSAMAKESecrétaire aux emploies : Maximum COULIBALY
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Suivant récépissé n°468/G-DB en date du 17 juillet 2008, ila été créé une association dénommée : Association desRapatriés Maliens de Côte d’Ivoire, « Fasso Gnonkontè »en abrégé (ARMC-FASO GNONKONTE).
But : contribuer à l’amélioration du cadre de vie et santédes femmes, des hommes et leurs enfants à travers l’appui/conseil, renforcer la solidarité, l’entraide entre les membreset le reste de la population à travers des manifestationsculturelles et sportives, etc…
Siège Social : Kalaban-Coura en Commune V du District,Rue 200, Porte 55, Bamako.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU
Président : Mahmoudou DJENEPOVice président : Bouya COULIBALYSecrétaire général : Adama KOITASecrétaires à l’organisation : Malick KAREMBETrésorier : Amadoun CISSESecrétaire aux relations extérieures : KorotoumouTRAORESecrétaire aux conflits : Médiougou POUDIOUGOU
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Suivant récépissé n°093/CK en date du 11 juin 2008, il aété créé une association dénommée : «Association INTER-COMMUNALE DU SCHEMA D’AMENAGEMENT POURLA PROTECTION ET LA CONSERVATION DE LANATURE ».
But : collaborer avec tout organisme poursuivant lesmêmes objectifs ; assurer la formation et l’information deses membres pour toutes activités de conservation etexploitation des ressources naturelles ; transformer lesressources naturelles ; promouvoir les activités fémininesartisanales : teintures, savonneries, coiffures ; promouvoirtoutes autres activités dont les membres estiment utilesnotamment l’alphabétisation, la formation, le maraîchageet l’élevage.
Siège Social : Niamiga dans la Commune Rurale de Marèna-Dioumbougou.
COMPOSITION DU BUREAU :
Président : Diouma M. DIALLOVice président : Ibrehima Tapa TOURE1er Secrétaire général : Youssouf SYLLA2ème Secrétaire général : Djibi KANTE1er Trésorier : Abdoulaye COULIBALY2ème Trésorier : Abdoulaye SACKO1er Secrétaire à l’organisation : Mokon Tafé DEMBELE2ème Secrétaire à l’organisation : Sadio DEMBELESecrétaire chargé de la protection de la nature : MamadouGAKOU1er Secrétaire aux conflits : Ladji TOURE2ème Secrétaire aux conflits : Bakary KEBE
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Suivant récépissé n°601/G-DB en date du 09 septembre2008, il a été créé une association dénommée «Acteurspour le Développement en Commune 6 », en abrégé (ADC6).
But : créer et mettre en œuvre des actions entrant dans lecadre du développement local, contribuer audéveloppement et aux initiatives des populations à traversdes projets communautaires, etc….
Siège Social : Sokorodji, Rue 553, Bamako.
1797 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président: Idrissa DIOUF1er Vice-présidente : Mme SYLLA Mah KANTE2ème Vice-président : Moctar Kane DIALLOSecrétaire général : Salifou SAKOSecrétaire général adjoint : Ahmed Tidiane TELLYSecrétaire Administratif : Mamadou BAGAYOKOSecrétaire Administratif adjoint : Ibrahima DICKOSecrétaire Administratif adjoint : Seydou SYLLATrésorière générale : Mme CISSE Worokia KEITATrésorière générale adjointe : Mme DIALLO BintouSANOGO
Secrétaire à l’organisation : Samou DIARRA
Secrétaires adjoints à l’organisation :
- Mme SACKO Paye N’DIAYE- Douga DIALLO- Aïssata KANSAYE- Harouna MAIGA
Secrétaire à la communication : Chérif Z. HAIDARA
Secrétaires adjointes à la communication :
- Mme KEITA Ami TOURE- Mme SININTA Aminata KEITA- Oumou SANGARE- Bassala TRAORE
Secrétaire à l’environnement et à l’assainissement : DrYoussouf TRAORE
Secrétaires adjoints à l’environnement :
- Mme Maïmouna Hèlène DIARRA- Bakary SACKO- Mamadou DIALLO
Secrétaire aux relations extérieures : Issa SAMAKE
Secrétaires adjoints aux relations extérieures :
- Mamadou CAMARA- Mme DIALLO Mah TRAORE
Secrétaire chargé des activités génératrices de revenuspour les femmes : Youssouf SININTA
Secrétaires adjoints chargés des activités génératricesde revenus pour les femmes :
- Mme KOUYATE Oumou DIABATE- N’Gomory DOUMBIA- Mme FOMBA Aïssata TOGOLA
Secrétaire chargé de la création d’emploi pour les jeunes :Daouda TRAORE
Secrétaires adjoints chargés de la création d’emploi pourles jeunes :
- Joël SAGARA- Youssouf KONATE
Secrétaire chargé de la promotion du sport, des arts et dela culture : Modibo DIARRA
Secrétaire adjoint chargé de la promotion du sport, desarts et de la culture : Yaya GORO
Secrétaire chargé de la promotion de la jeunesse : SeydouSANGARE
Secrétaire adjoint chargé de la promotion de la jeunesse :Nouhoum DEMBELE
------------------------------
Suivant récépissé n°120/CKTI en date du 29 Septembre2008, il a été créé une association dénommée : Associationde Développement « GUEMMEN-TONO » de Kati, enabrégé (ADGTK).
But : La lutte contre la dégradation de l’environnement parla sensibilisation et les formations ; le ramassage desordures ; le recyclage des déchets plastiques ; le tissagedes objets avec les déchets plastiques recyclés ; ladésinfection des habitations et la gestion des eaux usées ;la plantation d’arbres pour arrêter l’avancer du désert ; lapromotion du développement économique, social, etsanitaire des adhérents ; la production et le développementdes cultures maraîchères ; l’extension de ses activités àd’autres associations à travers des séances de visitesd’échange, de travail et de formation ; la recherche departenaire intérieur et extérieur pour l’acquisition decapacités techniques et de financement pour la réalisationde ses objectifs à court, moyen et long terme.
Siège Social : Kati, Cercle de Kati Région de Koulikoro.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Boubakar SISSOKOSecrétaire général : Mamadou KEITASecrétaire administratif : Zoumana DIARRASecrétaire administrative adjointe : Mme DIARRA BintouDIAKITE
Trésorière générale : Mme CAMARA Rokiatou DIAKITE1ère Secrétaire à l’organisation : Maïmouna DIOP2ème Secrétaire à l’organisation : Daoulé DIABATE3ème Secrétaire à l’organisation : Mme DIARRA SigaKANTE
1er Secrétaire au Développement et à l’environnement :Yacouba TRAORE2ème Secrétaire au développement et à l’environnement :Mme KEITA Alimatou DABO
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1798
Suivant récépissé n°466/G-DB en date du 16 juillet 2008, ila été créé une associationdénommée : «Association Nationale des Femmes desChauffeurs et Conducteurs Routiers du Mali », en abrégé,(ANFCCRM).
But : Développer la solidarité et l’entraide entre d’une partles femmes et épouses des chauffeurs et conducteursroutiers du Mali ; de l’autre entre tous les membres del’association, etc….
Siège Social : Banankabougou, en Commune VI du District,Rue 727, Porte 2, Bamako.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Présidente : Mme COULIBALY Adama COULIBALYVice-présidente : Mme DIARRA Adiaratou KANTESecrétaire générale : Mme ZONGO Adiaratou THIAMSecrétaire générale adjointe : Mme TRAORE AdiaratouDIARRASSOUBA
Trésorière générale : Mme KANTE Kady SOGOBA
Trésorière générale adjointe : Mme DOUMBIA AwaBAGAYOKO
Secrétaire à l’organisation et à la mobilisation : MmeBAGAYOKO Néné SIDIBE
Secrétaire adjointe à l’organisation et à la mobilisation :Mme SANGARE AWA DOUMBIA
Secrétaire administrative : Mme ZERBO KorotoumouKINDE
Secrétaire aux conflits : Mme BAGAYOKO Rokia DIARRASecrétaire adjointe aux conflits : Mme DIAKITE OumouBEMBA
Secrétaire à la mutualité et à la coopération : MmeBAGAYOKO Kadiatou COULIBALY
Secrétaire adjointe à la mutualité : Mme DOUMBIAKorotoumou TRAORE
Secrétaire au développement local : Mme SANGARE AmiDIARRA
Secrétaire à la promotion de la femme, de l’enfant et de lafamille : Mme DOUMBIA Limata OUEDRAOGO
Secrétaire adjointe à la promotion de la femme, de l’enfantet de la famille : Mme DOUMBIA Safiatou TRAORE
Secrétaire à l’éducation et à la culture : Mme KAMATERamata SAMAKE
Secrétaire adjoint à l’éducation et à la culture : MmeMARIKO Djénèbou TOGOLA
Secrétaire à l’environnement et à l’assainissement : MmeBENGALY Fanta TRAORE
Secrétaire adjointe à l’environnement et àl’assainissement : Mme DIABATE Fatoumata DIABATE
Secrétaire à la communication : Mme COULIBALYSafiatou SOUMAORO
Secrétaire adjointe à la communication : Mme KOITA SiraKOITA
Secrétaire aux relations extérieures : Mme TRAOREFatoumata KONE
Secrétaire aux relations extérieures adjointe : MmeDIARRA Salimata COULIBALY
Secrétaire à la santé, à la sécurité routière : Mme KONATEFatou TRAORE
Secrétaire adjointe à la santé, à la sécurité routière : MmeSANOGO Fanta DAOU
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Suivant récépissé n°1031/MATCL-DNI en date du 20septembre 2003, il a été créé une associationdénommée : «Association Malienne pour la Promotion etle Développement du Football en abrégé FOOT-AFRICA.
But : Organiser sur l’ensemble des sites CAN au Mali desmatchs amicaux entre clubs nationaux et étrangers etc….
Siège Social : Bamako, Lafiabougou, Rue 280, Porte 335.
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU :
Président : Alpha Oumar KEITAVice président : Malick FOFANA
Secrétaire général : Ousmane KEITA
Secrétaire administratif : Moussa KEITA
Secrétaire à la communication : Modibo CAMARA
Secrétaire chargé des sports et loisirs : Daga KEITA
Trésorier général : Yaya FOFANA
Trésorier général adjoint : Tolour KEITA
Premier commissaire aux comptes : Fanta SYLLA
Deuxième commissaire aux comptes : Issa TRAORE
Premier secrétaire aux conflits : Bréhima TRAORE
Deuxième secrétaire aux conflits : Siriman COULIBALY
1799 7 novembre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
BILAN DEC : 2800 ETAT : MALI Etablissement : CREDIT INITIATIVE SA C 2007/12/31 D 0073 H ACO 01 1 c date d’arrêté CIB LC D F M POSTE ACTIF MONTANTS NETS
Exercice N-1 Exercice N A10 Caisse 3 0 A02 Créances Interbancaires 1 228 1 265 A03 - Créances Interbancaires à vue 202 74 A04 .Banques Centrales 55 5 A07 .Autres Etablissements de Crédit 147 69 A08 - Créances interbancaires à terme 1 026 1 191 B02 Créances sur la clientèle 259 20 B2A - Autres concours à la clientèle 259 20 B2G . Crédits ordinaires 259 20 C10 Titres de placement 50 0 D20 Immobilisations incorporelles 6 3 D22 Immobilisations corporelles 344 370 E01 Actionnaires ou associés 88 0 C20 Autres actifs 17 13 C6A Comptes d’ordre et divers (Actif) 4 2 E90 TOTAL DE L’actif 1999 1 673 POSTE PASSIF MONTANTS NETS
Exercice N-1 Exercice N F02 Dettes Interbancaires 0 0 F08 - Dettes interbancaires à terme 0 0 G02 Dettes à l’égard de la clientèle 30 27 G06 . Autres dettes à vue 0 0 G07 - Autres dettes à terme 30 27 H35 Autres passifs 194 206 H6A Comptes d’ordre et divers (Passif) 34 33 L10 Subvention d’investissement 3 2 L20 Fonds affectés 1 938 1 938 L66 Capital et dotation 500 412 L55 Reserves 102 102 L70 Report à nouveau -580 -802 L80 Résultat -222 -245 L90 TOTAL de passif 1999 1 673 POSTE HORS BILAN MONTANTS NETS
Exercice N-1 Exercice N ENGAGEMENTS DONNES N1J Engagement de finances. Donnes fav clientèle 0 0 ENGAGEMENTS RECU N2M Engagement de garantie reçus de la clientèle 3 218 3 179
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI 1800
COMPTE DE RESULTAT DEC : 2880 ETAT : MALI ETABLISSEMENT : CREDIT INITIATIVE SA C 2007/12/31 D 0073 H RE0 01 1 c date d’arrêté CIB LC D F M POSTE CHARGES MONTANTS NETS
Exercice N-1 Exercice N R01 Intérêts et charges assimilés 1 R03 - Intérêts et charges /Assimi/Dettes Interb 1 R04 - Intérêt et charges assimilés dettes clientèle S01 Frais généraux d’exploitation 273 248 S02 - Frais de personnel 160 153 S05 - Autres Frais généraux 113 95 T51 Dotations aux amortissements et aux prov/immob. 23 48 T6A Solde en perte des corrections de valeur 14 0 T80 Charges exceptionnelles T81 Pertes sur exercices antérieurs 164 115 T82 Impôts sur le bénéfice 1 1 T83 Bénéfice 0 T84 Total charges cpte de résultat 635 627 T85 Total (Débit. Compte Résultat Publiable) 475 413 POSTE PRODUITS MONTANTS NETS
Exercice N-1 Exercice N V01 Intérêts et produits assimilés 210 36 V03 - Intérêts et produits/ Assim/Créance Interb. 42 35 V04 - Intérêt et produits assimilés/la clientèle 167 1 V05 Autres produit et intérêt assimilés 1 V4A Produits sur opérations financières 2 V4C - Produits sur titres de placement 2 V6F - Produits sur opérations de hors bilan 0 V4R Produits généraux d’exploitation 9 X51 Excédent de reprise sur les dotations T6A Solde en perte des corrections de valeur 0 58 X80 Produits Exceptionnels 3 1 X81 Profits sur exercices antérieurs 29 73 X83 Perte 222 245 X84 Total produits cpte de résultat 413 382 X85 Total (crédit. Compte Résultat Publiable) 475 413