BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 27 novembre 2009 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 15

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(page 6 à 19)

Réunion de la Commission Régionale Réunion de la Commission Régionale Réunion de la Commission Régionale Réunion de la Commission Régionale des Comportementsdes Comportementsdes Comportementsdes Comportements

Réunis sous la présidence de Monsieur Jacques BAROCHI le samedi 21 novembre dernier, les membres de la C omm i s s i o n R é g i o n a l e d e s Comportements ont continué leurs travaux entrepris depuis le début de saison.

Outre le suivi du Challenge de la Sportivité, il était question de valider la procédure de match à risque et celle de présentation du "référent" de ces matchs. Il vous est possible de consulter ces deux documents en cliquant sur les liens suivants :

Football Féminin « La parité dans le

football »

(page 3)

Coupe de France Tirage du 8ème

tour « Du lourd pour les

clubs bourguignons »

(page 2)

Formation Recyclage BE1 Formation Futsal

(page 4)

Tirage Coupe de Bourgogne SeniorsTirage Coupe de Bourgogne SeniorsTirage Coupe de Bourgogne SeniorsTirage Coupe de Bourgogne Seniors

s’effectuera s’effectuera s’effectuera s’effectuera le 17 décembre prochainle 17 décembre prochainle 17 décembre prochainle 17 décembre prochain

Au lieu du 3 décembre 2009 Au lieu du 3 décembre 2009 Au lieu du 3 décembre 2009 Au lieu du 3 décembre 2009 comme initialement annoncé sur le site internet comme initialement annoncé sur le site internet comme initialement annoncé sur le site internet comme initialement annoncé sur le site internet

� Matchs à risques

� Le référent matchs à risques � Annexe 1 : Fiche de signalement des rencontres à risques � Annexe 2 : Fiche de signalement des incidents

Deuxième séance arbitrage à l’internat

de LOUHANS

(page 5)

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A C T U A L I T E

COUPE de FRANCECOUPE de FRANCECOUPE de FRANCECOUPE de FRANCE---- Tirage du 8ème tour Tirage du 8ème tour Tirage du 8ème tour Tirage du 8ème tour Du «Du «Du «Du « lourdlourdlourdlourd » pour les clubs bourguignons» pour les clubs bourguignons» pour les clubs bourguignons» pour les clubs bourguignons

Coupe GAMBARDELLACoupe GAMBARDELLACoupe GAMBARDELLACoupe GAMBARDELLA————1er tour Fédéral1er tour Fédéral1er tour Fédéral1er tour Fédéral Triple confrontation AlsacoTriple confrontation AlsacoTriple confrontation AlsacoTriple confrontation Alsaco----bourguignonnebourguignonnebourguignonnebourguignonne

TIRAGES DES COUPES

Des quatre clubs bourguignons engagés dans ce tour, trois se sont vu opposer des clubs de la Ligue d'Alsace. Deux d'entre eux se déplaceront au "Pays des Cigognes" : CHALON FC à SAVERNE et ST MARCEL à HERRLISHEIM. Quant à l'ASPTT DIJON, il accueillera COLMAR. Enfin, MACON JS affrontera le club de la Ligue d'AUVERGNE, AURILLAC FCA.

Les matchs auront lieu le dimanche 13 décembre 2009.

Le tirage au sort du 8ème tour de la Coupe de France s'est déroulé ce mercredi 25 novembre au siège de la F.F.F. Sandrine SOUBEYRAND, capitaine de l'équipe de France Féminine et recordwoman de sélections sous le maillot bleu et récente membre de la Commission Fédérale de la Coupe de France (CFCF), Gwladys EPANGUE, récemment sacrée championne du Monde de taekwondo, Steve MARLET, ancien international français, et Jean DJORKAEFF, Président de la CFCF ont officié à l'occasion de ce tirage.

Quatre des cinq représentants de la Ligue de BOURGOGNE, présents au 7ème tour étaient encore en lice, avant l'entrée au tour prochain de l'AJ AUXERRE (Ligue 1).

Aussi MONTCEAU, premier de son groupe en CFA, devra se déplacer à TOURS, actuel 8ème de Ligue 2. SELONGEY (CFA2) est également contraint d'aller jouer à l'extérieur, à TROYES, qui évolue aussi deux divisions au dessus. Le club de l'AUBE est pour l'heure 2ème de son championnat. NEVERS Football (CFA2) sera le seul représentant bourguignon à recevoir, mais une équipe de National, en l'occurrence BEAUVAIS (7ème en championnat). Enfin, DIJON FCO (Ligue 2) se déplacera à VERSAILLES (Ligue Paris Ile de France). Les matches auront lieu les samedi 12 et dimanche 13 décembre 2009.

ERRATAERRATAERRATAERRATA Tirages des CoupesTirages des CoupesTirages des CoupesTirages des Coupes

La Commission des Coupes procèdera uniquement aux tirages au sort des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise (match le samedi 19 décembre 2009) et du Challenge de France Féminin (Finale régionale - match du dimanche 13 décembre 2009), le jeudi 3 décembre prochain à 16h00 au siège de la Ligue. Celui des 1/16ème de finale de la Coupe de Bourgogne Seniors (date à fixer) s'effectuera le jeudi 17 décembre prochain. Les clubs qualifiés sont invités à participer.

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A C T U A L I T E

«««« La parité dans le FootballLa parité dans le FootballLa parité dans le FootballLa parité dans le Football »»»»

FOOTBALL FEMININ

Samedi 7 novembre dernier, une "première" a eu lieu à VILLERS LES POTS (COTE D'OR), à l’occasion d’un plateau U7. L’équipe de l’école de Football au féminin du VAL DE SAONE disputait ses premiers matchs. Sept joueuses représentaient les couleurs de L’EFF contre des équipes de garçons. Autour du terrain, les mamans des adversaires (masculins) nous ont donné leurs impressions. Que pensez-vous de la présence d’une équipe U7 féminine sur un plateau ? "C’est génial, en plus que des filles dans la même équipe. La mixité peut être bien mais c’est tellement rare de voir une équipe complète dans une petite catégorie" pour l’une des mamans. C’est bien, il n’y en a pas beaucoup et au contraire il faut qu’il y en ai plus, on espère même qu’elles vont gagner, aujourd’hui contre nos fils. On est contente car souvent les garçons partent gagnant contre les filles et là ça donne un enjeu différent au match, pour une autre". Quel est votre avis sur la pratique féminine en général et sur la réticence des certaines mamans à la pratique féminine dans le football ?

Il faut l’égalité partout même dans le foot, c’est à l’enfant de choisir sa discipline. "C’est dommage qu’il n’y ai pas plus d’équipes de petites comme cela et qu’elles puissent jouer contre des filles également mais c’est attractif et cela change de voir des filles, il faudrait que ce soit plus souvent. Et puis elles ont autant le droit que les garçons de jouer". Les écoles de football au féminin permettent une pratique spécifique de proximité avec un pass’ foot pour découvrir à travers trois séances, puis ensuite la licence est offerte par la Ligue. C’est une approche ludique et progressive de la pratique du football pour les filles avec une séance au minimum toutes les trois semaines avec une ou un éducateur diplômé.

Une fois labellisée, les EFF doivent pouvoir la saison suivante constituer une équipe féminine. Cette opération a déjà vu la création d’une équipe à AILLANT, la saison dernière à GUERIGNY et bientôt espérons le à MONTBARD VENAREY, GRON, FONTAINE FRANCAISE, GEVREY et VIRE LUGNY.

A l’attention des éducateurs PL et Féminine PH / DHA l’attention des éducateurs PL et Féminine PH / DHA l’attention des éducateurs PL et Féminine PH / DHA l’attention des éducateurs PL et Féminine PH / DH

La Ligue de Bourgogne organise un Recyclage pour les éducateurs de Promotion de Ligue et les Educateurs Senior Féminine DH et PH le samedi 5 décembre 2009 à APPOIGNY (89). Les clubs concernés : District de l'Yonne, de la Nièvre et le Nord de la Côte d'Or.

Inscriptions avant le 1er décembre à l'adresse mail suivante : technique@bourgogne.fff.fr

Thème : les animations tactiques

Une autre session sera organisée en Saône et Loire le 20 février 2010.

T E C H N I Q U E

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A C T U A L I T E

Recyclage BE1Recyclage BE1Recyclage BE1Recyclage BE1 Educateurs responsables d’équipes HonneurEducateurs responsables d’équipes HonneurEducateurs responsables d’équipes HonneurEducateurs responsables d’équipes Honneur

et Promotion d’Honneur (jeunes)et Promotion d’Honneur (jeunes)et Promotion d’Honneur (jeunes)et Promotion d’Honneur (jeunes)

La Ligue de Bourgogne Football organise un recyclage pour les éducateurs titulaires du BEES 1 et les éducateurs encadrant des équipes U19 Honneur et PH, U17 Honneur et PH, U15 Honneur et PH et U14 Honneur les samedi 19 et dimanche 20 décembre 2009 au CREPS de DIJON.

Pour tous renseignements et inscriptions, vous pouvez contacter le secrétariat technique de la Ligue (03.85.73.99.89) ou par courriel : technique@bourgogne.fff.fr D'autres recyclages sont programmés pour la saison 2009/2010 en rubrique TECHNIQUE.

Formation FutsalFormation FutsalFormation FutsalFormation Futsal Perfectionnement seniorPerfectionnement seniorPerfectionnement seniorPerfectionnement senior

La Ligue de Bourgogne de Football organise un stage éducateur futsal perfectionnement senior les samedi 19 et dimanche 20 décembre 2009 au CREPS de DIJON.

Programme de la formation Bulletin d'inscription

Stage régional U15Stage régional U15Stage régional U15Stage régional U15 Joueurs retenusJoueurs retenusJoueurs retenusJoueurs retenus

T E C H N I Q U E

Voici la liste des joueurs retenus pour participer au stage régional U15 qui aura lieu du 19 au 21 décembre prochains au CREPS de DIJON en vue de la Coupe Nationale U15 prévue du 11 au 17 avril 2010.

Mercredi 18 novembre a eu lieu le premier tour académique du championnat UNSS Minimes garçons. Cette année, deux sites s'étaient organisés pour accueillir cette première étape.

Premier tour UNSS MinimesPremier tour UNSS MinimesPremier tour UNSS MinimesPremier tour UNSS Minimes Le Sport Etudes Arbitrage au rendezLe Sport Etudes Arbitrage au rendezLe Sport Etudes Arbitrage au rendezLe Sport Etudes Arbitrage au rendez----vousvousvousvous

Toutes les rencontres se sont parfaitement déroulées. Les jeunes stagiaires ont pu mettre en pratique tout le travail effectué avec Alexandre PERREAU NIEL depuis le début de la saison. Les progrès sont déjà visibles. La prochaine étape : la ½ finale entre les deux équipes vainqueurs à savoir les collèges du Clos de Pouilly (DIJON) et du Vieux Fresne (GUEUGNON) qui aura lieu le 16 décembre, avant la finale académique contre le collège de Paul BERT d’AUXERRE. L’apothéose de cette saison UNSS sera le championnat de France UNSS au mois de mai qui aura lieu à Auxerre. A cette occasion tous les stagiaires du Sport Etudes Arbitrage du lycée Fourier seront mobilisés avec d’autres arbitres en provenance des "six coins" de France.

Le premier à DIJON et le second à NEVERS. Au total six établissements se sont affrontés sur des matches deux fois vingt cinq minutes. Pour diriger ce premier tour, six arbitres du Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE ont été mobilisés. Awaisse AKBAR, Mickaël ROCHE et Valentin GRILO sur le site de DIJON accompagnés par Clément TURPIN et Thierry WANIART.

François LE METAYER, Romain GROS, Florian MATHIEU sur le site de NEVERS accompagnés par Alexandre PERREAU NIEL.

AR BITRAGE

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T O U R N O I S

COULANGES LA VINEUSE 2ème tournoi international Féminin (seniors à 11) : le dimanche 4 avril 2010 CS SANVIGNES Tournois en salle pour les U9, U11 et U13 : le samedi 9 et dimanche 10 janvier 2010 AS QUETIGNY Tournoi Futsal : le samedi 19 décembre 2009 pour les U11 le dimanche 20 décembre 2009 pour les U13 le lundi 21 décembre 2009 pour les U15 le mardi 22 décembre 2009 pour les U17 le dimanche 27 décembre 2009 pour les Seniors le dimanche 3 janvier 2010 pour les U7 et U9 AS MELAY IGUERANDE Tournoi Futsal : le samedi 26 décembre 2009 pour les Seniors CSL MARSANNAY LA COTE Tournoi Futsal : le samedi 13 (U12/U13) et dimanche 14 février 2010 (U10/U11) JDF DIJON 21 Tournoi Futsal : le samedi 20 décembre 2009 (U9, U11, U13, U15 et U17) JO CREUSOT Tournoi en salle : le samedi 9 janvier 2010 (U7, U8, U9) et le dimanche 10 janvier 2010 (U10, U11, U12 et U13) Tournoi international U14—U15: le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 JS CRECHES Tournoi en salle : le samedi 16 janvier 2010 (U13 et Vétérans) et le dimanche 17 janvier 2010 (U9 et U11)

M E M E N T O

Lundi 23 novembre, le CTRA a animé la deuxième séance avec les élèves internes du lycée Henri Vincenot de LOUHANS. Après une première séance de présentation très générique de l’arbitrage et du projet, les stagiaires sont entrés de plein pied dans cette formation aux lois du jeu. Au menu de cette deuxième séquence, les lois 1 à 4 :

Le terrain (dimensions, impraticabilité, arrêté municipal), Le ballon (caractéristiques, cas ballon défectueux, deux ballons sur le terrain…), Les joueurs (nombres, banc de touche, identité…), L’équipement du joueur (bijoux, équipement de base…).

Deuxième séance arbitrage à l’internat Deuxième séance arbitrage à l’internat Deuxième séance arbitrage à l’internat Deuxième séance arbitrage à l’internat de LOUHANSde LOUHANSde LOUHANSde LOUHANS

La troisième séance aura lieu sur le terrain pour une séance basée sur les déplacements spécifiques de l’arbitre et la prise de décision.

AR BITRAGE

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MARDI 08/12/09 - Réunion téléphonique du Bureau Comité Directeur Ligue à 18h30 - Réunion Comité Suivi du Pôle Espoir à 10h00 au siège du District de Côte d’Or - Réunion Cellule Régionale Formation du Cadre« Préparateur Physique Régional » de 9h30 à 17h00 à CLAMECY MERCREDI 09/12/09 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains et Equipements à 9h30 au siège VENDREDI 11/12/09 - Réunion Commission Régionale d’Appels à 16h30 au siège - Réunion Commission Régionale du Football Féminin à 18h30 par visioconférence (sièges Ligue et Districts) SAMEDI 12/12/09 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège JEUDI 17/12/09 - Réunion Commission Régionale des Coupes à 14h00 (préparation) et tirage à 16h00 au siège - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège SAMEDI 19 et DIMANCHE 20/12/09 - Réunion Educateurs responsables des sections sportives au Creps de Dijon - Journée recyclage BE1 au Creps de Dijon MERCREDI 23/12/09 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains et Equipements à 9h30 au siège

JANVIER 2010 JEUDI 14/01/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h00 au siège JEUDI 28/01/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège

COMMISSION REGIONALE D’ARBITRAGE

REUNION PLENIERE du 14 NOVEMBRE 2009

N°213 Présents : MM. WANIART, BAUDION, BOLLET, BOURIOT, CHAMPET, CLERC, MORELIERE, RAFFARD, RENAUD, TALLI, TURPIN. Assistent : MM. GIRARD et DELMER (DNA), MOREL (représentant la CDA 89), THOUVIOT (représentant la CDA 21), BOLLET Pierre (représentant la CDA Pays Saonois), SŒUR (Président de la CDA Pays Minier), A DA SILVA, JEANSON (Observateurs) Excusés : MM. GEORGES, BEAU, CHAFFANEL, NAGEOTTE, LIEGAULT, COURROUX, DE PANDIS, SIMON, En préambule, le Président souhaite la bienvenue à Alcide DA SILVA et à Gilles JEANSON, nouveaux observateurs et à Alain DELMER, membre de la DNA présent dans le cadre du stage supérieur de Ligue. Il regrette l’absence de Messieurs LEBRES FERREIRA et ROYBIER, dument invités dans le cadre de leur représentation de leur catégorie. La commission présente ses condoléances à la famille de Patrick BAUDION pour le décès de sa maman, à la famille SCARAMAZZA pour le décès de la maman de Delphine et à Bernard DEPESSEVILLE (CDA 58) pour le décès de son épouse.

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La commission présente ses vœux de prompt rétablissement à Gérard GEORGES. Le Président rappelle que le covoiturage doit être favorisé dans le cadre des réunions et des stages (rappel général de la Ligue). Le Président et la Commission félicitent vivement Clément TURPIN pour sa nomination en tant qu’Arbitre International par la FIFA à compter du 1er Janvier 2010. C’est un Honneur pour l’arbitrage bourguignon que de compter un nouvel arbitre international. 1. Adoption des procès verbaux : PV de la CRA restreinte du 04/09/2009 : adopté sans remarque à l’unanimité. 2. Composition de la CRA : Fonction de secrétaire de la Commission : le Président relate la vacance de cette fonction au sein de la Commission. Le Président expose les critères de choix. Il propose qu’Albert CLERC, qu’il a sollicité pour tenir ce poste et qui répond aux différents critères, soit désigné Secrétaire de la CRA : cette nomination est adoptée à l’unanimité par la Commission. 3. Désignations et Observations : Point réalisé par Patrick BAUDION pour les seniors et Christian BOURIOT pour les jeunes. Pour les séniors : Pas de problème particulier au regard de l’effectif un peu plus important. La Commission précise tout de même aux CDA qu’il convient de désigner leurs candidats sur des compétitions de District lorsque ceux-ci sont mis à leur disposition afin de les mettre dans les meilleures conditions possibles au niveau des examens. Les observations présentent un état d’avancement de 50%. Pour les jeunes : Pas de problème particulier, les observations sont avancées à 50%. 4. Bilan des différents tests : Bilan du test théorique : Tous les arbitres ont réalisé les minimas requis ; la grille des notes est distribuée aux membres de la CRA Bilan du test physique : Blessés : Messieurs MATHY, CHAVET, PRUVREL. Test réalisé à la FFF : Monsieur PAITREAULT (stage FUTSAL) Année sabbatique : Messieurs BONTEMS, BIAUD et RENAUDEAU. Echecs : Mesdames GLATKA et SALMON, Messieurs BELIOT, BERNIGAUD, BOGUET, CORNOT, DE SOUSA, KAJDAN Stéphane, LARGE, ROGER, ROYBIER, LORDEY, MIGUET Gérald, SCARAMAZZA Vincent, TOKAREK ; s’agissant d’arbitres assistants AAL 2, la commission les déclare non promotionnels Absents : Messieurs DOS SANTOS et LEBRES FERREIRA : la commission les remet à disposition de leurs Districts. 5. Sensibilisation des clubs de PH : Bilan de l’opération de début de saison de sensibilisation des clubs de PH. La commission regrette que quelques clubs n’aient pas joué le jeu (LONGIVC, ST FLORENTIN, CHEVANNES, LOUHANS CUISEAUX, CRISSEY, MIGENNES, SEMUR EPOISSES et AVALLON) et elle remercie les autres pour l’excellent accueil réservé. 6. Formations : Résultats FFF Seniors : Nicolas FLECHE et Cédric JUNG ont été reçus à l’examen théorique : félicitations et encouragements pour la pratique Jeunes Arbitres : Victor BILLY, Aurélien CHATON, Nicolas DESMARECAUX, Nicolas DHEZ et Gwendal LEBASCLE ont été reçus en théorie. Tous nos encouragements pour la pratique Un point est fait sur les prestations pratiques déjà réalisées. La commission remercie les personnes qui accompagnent nos candidats FFF sur les examens pratiques. Stage de pré rentrée aux Settons Bilan du stage : satisfaction générale des participants Echanges sur le programme et les évolutions

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Journée de rentrée des arbitres de Ligue (05/09/2009) Bilan de la journée (programme, intervenants, ressenti, …). Evolutions à envisager (timing plus large pour de véritables échanges avec les délégués et non une information exclusivement descendante). Remise des sweet à tous les arbitres de Ligue : la commission renouvelle ses remerciements à La Poste, l’UNAF et la LBF pour le financement de l’opération et à Clément TURPIN pour sa pugnacité dans ce dossier. Stage des Observateurs. Bilan (programme, intervenants, participants, ressenti,…) Evolutions à envisager Stage FUTSAL Excellente organisation de Michel GALLOT et de l’ASPTT DIJON : nos remerciements Remerciement aux formateurs Manuel DA SILVA et Christophe PAITREAULT, très investis sur ce sujet Bilan du stage par Manuel DA SILVA Stage CEREA (1er stage physique) Bilan de cette “première” Evolutions à envisager Stagiaires Encadrement Formations FFF (seniors et jeunes) Sélection des arbitres pour cette formation (JAL, seniors et assistants) Calendrier envoyé aux arbitres concernés : Mesdemoiselles MENIGOZ et LABOURE, Messieurs FLECHE, ZOLTNER, JOURDHIER, ORTA, MICHON, EL IDRISSI, JUNG, RODRIGUES, DEMANGEL, PION, BRAZANITO, MIGUET J, MORIZOT, VYON, MARTIN G, BURDIN, PLAT, BILLY, DESMARECAUX, CHATON, LEBASCLE, GARNIER R, EL HOUMRI Y. La commission remercie les formateurs (Régis CHAMPET, Alexandre PERREAU NIEL et Clément TURPIN) pour les efforts fournis. 7. Projets et activités du CTRA : Opération « Référent » : Clément TURPIN expose les attentes et méthodes. Recherche scientifique UEFA : la Commission remercie Monsieur PIFFARETTI d’avoir choisi les arbitres bourguignons dans le cadre de l’étude de l’UEFA. Elle remercie également les arbitres qui se sont livrés de bonne grâce à cette enquête. Sport Etudes Arbitrage : - Point sur le début de la scolarité - Challenge Jean LEROY : deux groupes de 3 arbitres ont été à MEAUX et BESANCON dans les cadres des éliminatoires afin de diriger les rencontres - Compte rendu sur les prestations des 6 arbitres du Sport Etudes par Alexandre PERREAU NIEL et Clément TURPIN - Remerciement à la CRA Franche Comté et à Rémi HARREL de la DNA qui ont facilité l’intégration des jeunes arbitres sur ces compétitions - Dossier GIRAUX Léo : compte tenu des prestations réalisées et du cursus suivi, le jeune Léo GIRAUX est intégré au groupe des jeunes arbitres de Ligue - Championnats UNSS Minimes le 18/11/2009 : désignations effectuées, encadrement Alexandre PERREAU-NIEL à Nevers et Clément TURPIN et Thierry WANIART à DIJON - Prochain tour du Challenge Jean LEROY en Atlantique : demande à Rémi HARREL pour participation de 3 éléments Examens « Arbitres de District » : envoi aux CDA d’un DVD d’examen Formation « candidats Ligue » : envoi d’un CD de formation mis à jour par Régis CHAMPET : les questions de l’examen final de Mai 2010 seront prises dans ces supports. Opération « Talents-Mentors » : point effectué sur cette opération dans les districts et au niveau régionale. Désignation FNSU (Novembre-Décembre) : N DHEZ (DIJON/METZ) Clubs en infraction avec le Statut de l’arbitrage : courrier adressé aux Présidents des clubs concernés Visites dans les clubs : GERGY, GEVREY CHAMBERTIN, RAVIERES, BOURBON (prévus)

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Séances d’entrainement hebdomadaire remises sur le site Vidéos-Test sur le HJ mis en ligne sur le site : initiative intéressante pour permettre d’appréhender la difficulté de la fonction d’arbitre assistant. Classes Arbitrage : Lycée Louhans 8. Journée Nationale de l’Arbitrage et partenariat La Poste : Bilan de la soirée sur le film « Les Arbitres » à Dijon : très positif Bilan des JNA par Districts : Globalement, « 56 candidats à l’arbitrage » * CDA Pays Minier : bilan satisfaisant * CDA Pays Saonois : bilan excellent * CDA 58 : bilan satisfaisant * CDA 89 : bilan mitigé en particulier sur le site de SENS qui sera supprimé * CDA 21 : bilan satisfaisant La Commission remercie tous les intervenants de cette Journée Nationale de l’Arbitrage. Envoi du bilan à la DNA pour le 30/10 Remise des maillots pour les nouveaux arbitres : - Jeudi 12 Novembre 2009 à 18h30 Chalon pour les Districts Pays Saonois et Pays Minier : excellent déroulement - Jeudi 19 Novembre à 18h30 Auxerre (Lycée Fourier) - Mardi 17 Novembre 2009 à 18h30 à Dijon (DFCO, salons du Parc des Sports) 9. Jeunes Arbitres : Désignation de Vianney ROZAND pour participer à un séjour en Guyane avec la sélection bourguignonne Interdépartementaux U15 à Macon - Encadrement : remerciement à Messieurs GEORGES, BOURIOT, SIMON et MATHY - Programme : 90% terrain - Arbitres sélectionnés : potentiels JAF des années futures - Rapports des prestations des JAL - Envoi des rapports et d’un DVD aux jeunes arbitres concernés par ce stage - Rapports des jeunes arbitres concernés par un incident Pôle Espoirs Demande d’arbitres dans le cadre des rencontres disputées par le Pôle Espoirs : dans la mesure du possible, le Sport études Arbitrage désignera des arbitres dans ce cadre Comte rendu de Christian BOURIOT sur la prestation des 3 arbitres retenus pour la rencontre Pôle Espoirs DIJON – TROYES Dossiers DOS SANTOS Mickael : compte tenu de ses absences lors de rencontres et de ses indisponibilités, un courrier a été envoyé par le Président. Compte tenu de son absence au test physique, la Commission le remet à la disposition de la CDA 89. Dossier DREMAU Simon : compte tenu de ses indisponibilités le dimanche matin, a été remis à disposition du District de la Nièvre. FNSU : demande de désignations d’arbitres sur les compétitions universitaires : Clément TURPIN gérera l’organisation et les désignations dans le cadre de ce partenariat 10. Courriers : a. Courriers envoyés : - Courrier adressé à la Mairie de CHALON pour l’utilisation de la piste du stade Léo Lagrange - Courrier envoyé aux Districts pour demande d’utilisation de salles dans le cadre des formations d’arbitres - Courrier envoyé au Maire de CHENOVE pour le remercier de l’accueil reçu lors du test physique FIFA et de la mise à disposition de ses installations - Courriers envoyés par Christian BOURIOT, représentant la CRA à la Commission Régionale de Discipline, à Messieurs BRETIGNY, LEBRES FERREIRA, GAILLOUSTE : le bonus CRA prendra en considération ces anomalies - Courrier envoyé à la DNA avec le programme du stage supérieur de Ligue - Courrier envoyé à la Ligue de Guyane sur les échanges - Courrier envoyé à la DNA sur les statistiques en matière d’arbitrage féminin

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- Courrier adressé à Messieurs Alexandre PRAT, Nicolas PION et Thomas SENES pour un non déplacement : la Commission applique son règlement intérieur b. Courrier reçus : - Compte rendu d’Albert CLERC sur l’assemblée générale des arbitres du pays Saonois : remerciement - Courrier de Damien JOURDHIER souhaitant effectuer un duo avec Virgile RODRIGUES : accord de la commission - Courrier de la Ligue d’Auvergne pour l’envoi du dossier du jeune arbitre BRUNEL Robin : le nécessaire a été fait par le secrétariat avec le district concerné - Courrier du FC SENS sur le départ en Ligue Rhône Alpes de Jonathan MRISSA : pris connaissance - Courrier de la Ligue du Centre Ouest accompagnant le dossier de Vincent THOMAS : la commission classe Vincent THOMAS arbitre L 3 - Courrier et certificat médical de Jean François PROST : la commission lui souhaite un prompt rétablissement - Copie du PV de la Commission Régionale du Foot Diversifié : pris connaissance du calendrier de l’épreuve - Cartes de Clément TURPIN de Vienne et de Bruxelles (rencontres UEFA), de Corinne LAGRANGE de Finlande (Euro Féminin), d’Olivier MICHON (Madrid) : remerciements - Courrier de Jonathan MRISSA remerciant la CRA de son investissement à son égard avant son départ pour la Ligue Rhône Alpes - Courrier de Cédric JUNG remerciant les formateurs pour le travail accompli dans le cadre des formations FFF - Courrier de la CDA Pays Minier invitant la CRA à son assemblée générale : Régis CHAMPET a représenté la CRA - Copie d’un courrier envoyé par la Ligue à Manuel DA SILVA dans le cadre du FUTSAL : pris note - Courrier de Mourad EL MJIDI s’excusant de ne pouvoir présent à la réunion de rentrée : pris note, sera invité au rattrapage le 7 Novembre 2009. - Courriers de remerciement des Ligue de Franche Comté et de Rhône Alpes pour le « dépannage » en arbitre lors de leurs stages respectifs : à charge de revanche - Courrier de la LBF relatif à la grippe A/H1N1 : pris connaissance - Courrier reçu d’Adrien JANNEL remerciant la CRA de l’aide apportée dans sa candidature fédérale : pris connaissance - Courrier de Sébastien SANSANESE souhaitant effectuer un duo avec Jean François PROST : accord de la commission - Courrier de la Ligue de Normandie demandant le dossier de Baptiste LEVASSEUR (JAL) : le nécessaire a été fait - Rapport de Nicolas FLECHE sur la rencontre CHENOVE-LA MACHINE : pris note - Rapport de Riad BENBELGACEM sur le dépôt d’une réserve technique non confirmée : pris note - Courrier de la CRA Franche Comté accompagnant son programme de stage : remerciement, le Président s’est excusé de ne pouvoir participé les dates correspondant à la réunion de rentrée en Bourgogne - Rapport de Pierre BRETIGNY sur la rencontre U19 DH NEVERS-BEAUNE : pris connaissance - Rapport de Youssef EL HOUMRI sur son absence lors d’une rencontre : la commission applique son règlement intérieur et invite Monsieur EL HOUMRI à plus de vigilance et de rigueur dans la consultation de ses désignations - Courrier de Monsieur BUCHETON du club de LONGVIC et rapport de Thomas SENES sur la rencontre MACON-LONGVIC : pris connaissance - Courrier de Monsieur Bernard COUTET, observateur JAF sur l’arrivée tardive à une rencontre de Pierre BRETIGNY : la Commission applique son règlement intérieur et demande à Pierre BRETIGNY beaucoup plus de sérieux dans sa fonction, notamment en ce qui concerne les arrivées au stade - Courrier de William GOSNET souhaitant arbitrer en District : le nécessaire a été fait avec le District du Pays Minier - Mail de Jean Philippe THOUVENIN, arbitre de la Ligue de Lorraine remerciant la Commission de son soutien suite à son agression - Courrier de Nicolas PION s’excusant pour son non déplacement : la Commission applique son règlement intérieur - Courrier de Ricardo LEBRES FERREIRA s’excusant pour son non déplacement en raison d’un accident de voiture sur le parcours : pris connaissance - Mail de Ludovic POUSSIN (UNSS) sur les rencontres universitaires : Clément TURPIN est en charge du dossier - Courrier de la Ligue envoyé à Jean François FARENC, Délégué Régional de la Poste, avec convention paraphée et signée - Courrier de la Mairie de CHALON sur SAONE et convention pour l’utilisation des installations du Stade Léo Lagrange dans le cadre du centre d’entraînement : pris connaissance - Courrier de Romain BIAUD partant en Allemagne dans le cadre de ses études : pris connaissance. La Commission lui accorde l’année sabbatique sollicitée dans le cadre de son départ en Allemagne pour des raisons professionnelles. - Courrier de Mike ROGER suite à un non déplacement : la commission applique son règlement intérieur et invite Monsieur ROGER à plus de vigilance. - Courrier de Nicolas BEAU sur le projet AJA Famille : pris connaissance - Mail de Nicolas BEAU sur les candidats arbitres : réponse a été apportée par Bernard CARRE

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- Invitation de la CDA 89 à sa réunion du 13/11/2009 : le Président s’est excusé, retenu à MONTCHANIN - Courrier de la Ligue d’Auvergne invitant un membre de la CRA à son stage supérieur de Ligue les 22 et 23/11/2009 : Patrick BAUDION représentera la CRA Bourgogne - Mail de Frédéric VIECELI demandant à effectuer un duo avec Dominique PERROT : Demande de précision de la commission auprès des intéressés. - Courrier envoyé par la Ligue au cabinet d’assurance dans le cadre de l’utilisation des installations sportives (centres d’entraînement) - Courrier reçu de Thomas SENES : la commission l’invite à plus de vigilance dans la lecture de ses désignations et à une lecture le vendredi après 18 h. - Courrier de Sébastien CARAYON signalant son changement d’adresse : pris note - Courrier de Pascal RENAUDEAU demandant une année sabbatique pour des raisons professionnelles (travail le dimanche) : accord de la Commission, sera reclassé candidat L 3 pour la saison 2010/2011 - Courrier de la DNA sur les désignations des arbitres FUTSAL sur les compétitions nationales et ce par délégation de la FFF : pris note - Courrier de Fernand DUCHAUSSOY, Président de la LFA, remerciant la commission pour l’envoi du bilan annuel du Sport Etudes Arbitrage - Courrier de la DNA accompagnant 2 DVD pour la formation initiale des arbitres : remerciement - Courrier de la DNA sur le stage des arbitres féminines : pris note - Courrier de la DNA sur les matériels envoyés aux CRA (kits oreillettes, photocellules, caméscopes) : remerciement - Courrier de la DNA relatif à un courrier envoyé par Monsieur Maurice BOURGUIGNON au Ministère de la Santé et des Sports : le Président a élaboré une réponse en collaboration avec la Ligue. La commission s’étonne de l’attitude de Monsieur BOURGUIGNON et des questions posées. Un PV interne sera établi et la décision de la Commission communiquée à Monsieur BOURGUIGNON. - Courrier de la DNA accompagnant un DVD à l’usage de la formation des arbitres FUTSAL : remerciement - Mail de Pierre GAILLOUSTE informant la CRA de son départ en Chine pour stage à compter du 25/04/2010 : pris note 11. Questions diverses : - Absences d’arbitres sur les journées du 13/09, 20/09, 27/09, 04/10, 11/10, 18/10, 25/10, 01/11/2009 : la Commission applique son règlement intérieur - Commission « Jeunes Arbitres » de la CDA 21 : le Président est intervenu pour rapprocher les points de vue. Dossier clos - Demande de stage d’un étudiant de l’UFR STAPS Thomas CATHERIN : accord de la Ligue. Le sujet du stage sera l’élaboration d’un film promotionnel présentant l’arbitrage en Bourgogne - Demande de la Ligue pour un mot d’introduction à l’usage de la plaquette de la Ligue : le Président a fait le nécessaire - Calendrier CRA : transmis aux membres de la Commission - Intervention de Michel GIRARD, représentant la DNA auprès de la CRA : celui-ci rappelle les procédures de dépôt des réserves techniques au regard de leur multiplication au niveau national. Il communique les dates des futurs examens théoriques de la FFF sous réserve d’approbation de la DNA : Samedi 29 MAI 2010 à Paris (Siège de la FFF) pour les JAF et Samedi 19 Juin 2010 à Paris (Siège de la FFF) pour les arbitres seniors. Il précise enfin, que dans le cadre de la sélection de nos candidats AAF 3, doit être pris en compte l’aspect de disponibilité, en particulier le vendredi, les matchs de Championnat National ayant lieu ce même jour. - Intervention de Stéphane MOREL, représentant le Président de la CDA 89 : celui-ci présente les nouveaux écussons du District et le nouveau projet de formation pour les candidats Districts. Ce projet sera étudié par Clément TURPIN et Régis CHAMPET. - Benoit MORELIERE intervient sur la filière Assistant et fait un point de situation - Régis CHAMPET intervient sur la situation d’un observateur dans le cadre de ses missions : le Président rencontrera l’intéressé avec le responsable de la filière.

Le Président de la CRA Thierry WANIART

COMMISSION REGIONALE DU FOOTBALL DIVERSIFIE

REUNION du 17 NOVEMBRE 2009 N°211 Présents : MM. GALLOT – MOSCATO – POPILLE.

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Préparation de la journée de formation du 28 novembre 2010 sur Power Point et documents à distribuer. Divers : La commission entérine la décision de LONGVIC BIEF de ne pas accepter la proposition de la commission des statuts et règlements, et donc de ne pas s’engager dans le championnat régional de FUTSAL.

Le président, Michel GALLOT

COMMISSION REGIONALE DES COMPORTEMENTS

REUNION du 21 NOVEMBRE 2009 N°212 Présents : Mmes COTTIN, STORNO – MM. BAROCHI, CLERCELET, DESCOMBES (en partie), GIVERNET, LAMBERT, PERROT JF, POTRON, RAFFARD, MEIGNEN (référent Nièvre). Excusés : MM. COSTA, POPILLE, GUERIN, TURPIN – (en mission) – BOLLET (professionnel). Absent : M. FREMION. P.V de la réunion du 12/09/09 Adopté à l’unanimité Etude des présences aux réunions M. Pascal ANDRE représentant du District de Côte d’Or ayant démissionné de sa fonction d’élu sera remplacé par M. Richard FAVELIER avec les mêmes attributions, il est ce jour supplée par Mme. STORNO. Depuis la mise en fonction des Commissions Ligue le 10/10/09 et de la première séance de travail de celle des Comportements le 29/11/09, il apparaît que M. le Représentant de l’Amicale des Educateurs n’a jamais répondu aux convocations, devant cet état de fait, cette situation sera étudiée pour suite à donner. Challenge de la Sportivité Il apparaît indispensable qu’une meilleur coordination s’établisse entre les Districts et la Ligue pour le mode de calcul comme prévu par Foot 2000, voir annuaire LBF page 143, article 2.8 – classement Fair Play. Pour cette saison, M. Jean Michel PERROT informaticien de la Ligue confectionnera un logiciel afin de faciliter le calcul final. Bilan de la réunion avec les Clubs Assez bonne représentation des clubs 48 présents, 18 excusés. Bon déroulement de cette réunion, débats très constructifs dans l’ensemble, pour la saison prochaine une nouvelle formule sera mise en place sur deux secteurs et avec la participation uniquement des clubs de Promotion d’Honneur, Promotion de Ligue et avec le concours souhaité de la CRA. Préventions Lutte contre les Incivilités Suite à des problèmes administratifs et informatique indépendants de la Ligue, la présentation des travaux se fera prochainement. Actuellement les référents sont en attente d’informations en provenance des autorités dépendant de l’Etat. Actions à mener Mener des actions, dans les clubs, de sensibilisations au respect dans les catégories jeunes et ce, avec le concours des Educateurs des Cadres ligue, districts, des arbitres de ces clubs. Il est noter que dans le cadre du Challenge de la Sportivité, les obligations prévues par l’article 3-11 paragraphe 5 page 172 de l’annuaire Ligue ne sont pas toujours respectées, un rappel sera fait aux Clubs et aux officiels. Dans le cas où un club n’aurait pas de brassards il a possibilité de se procurer ceux-ci au secrétariat de la LBF. Prochaine réunion sur convocation.

Le Président, Jacques BAROCHI

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COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 21 NOVEMBRE 2009 N°209 Présents : MM. DESCOMBES – BOURIOT – MICHAUD – PERNOT - DEGRANGE

AUDITIONS Match n°20680.1 – Honneur U19 du 11/10/09 – NEVERS FOOT / FC BEAUNE – arbitre M. BRETIGNY Pierre André. Après lecture du rapport d’instruction de M. GAMELON, instructeur de la Ligue de Bourgogne de Football, La commission entend, M. BRETIGNY Pierre André, arbitre du match M. SAINJON Christophe, délégué du match M. BONNET Rémi, président des jeunes de NEVERS FOOT M. ATERO Dominique, accompagnateur d’arbitre M. POMMIER Alexis, joueur de NEVERS FOOT Assiste : M. GAMELON, instructeur Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part, ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des règlements généraux de la FFF pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier et notamment des rapports des officiels, Que le joueur POMMIER Alexis a craché en direction de l’arbitre. Que le crachat a atteint M. BRETIGNY Pierre André, arbitre, et ce au niveau face épaule gauche. Qu’aucun élément attestant le contraire n’a été fourni par le club de NEVERS Qu’un tel acte est inadmissible de la part d’un jeune joueur vis-à-vis d’un jeune arbitre. Qu’un tel comportement est inadmissible dans la pratique du football. Par ces motifs, la commission sanctionne le joueur de NEVERS FOOT, Alexis POMMIER d’une suspension ferme de 18 mois, à compter du 12 octobre 2009, article 1.12.I.B. pour crachat à officiel en dehors de rencontre. Dit le joueur requalifié à la date du 12 avril 2011. Amende 100 Euros au club de NEVERS FOOT, les frais de déplacement des officiels étant à charge de ce club.

***** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission centrale compétente dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 190 et aux annexes 5 et 2 des règlement généraux de la FFF

L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

REUNION du 26 NOVEMBRE 2009

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N°217 Présents : MM. DEGRANGE – GAMELON – RAFFARD Communication de la Direction Technique Régionale : Temps de jeu des Féminines U18 La commission, suivant l’avis de la DTR Bourgogne, Décide que le temps de jeu des U18 féminines sera de 2 fois 35 minutes au lieu de 2 fois 40 minutes. Cette décision est applicable dès parution sur le site. Situation du joueur AKPINAR Ibrahim , courrier du club de CHARMOY La commission précise à ce club que la licence du joueur AKPINAR Ibrahim pour le club d’APPOIGNY a été délivrée au vu d’une autorisation de sortie rédigée par Mme la Présidente du club de CHARMOY en date du 10/07/2009 Courrier de la Ligue de Franche-Comté La commission prend connaissance du PV de la Commission Régionale des Règlements de la Ligue de Franche-Comté concernant la participation en tant qu’assistant d’un dirigeant licencié au club de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR (District de Côte d’Or), et non licencié dans le club de Franche Comté pour lequel il officiait. Situation du joueur BRETIGNY Pierre La commission, vu le nouveau courrier de DIGOIN FCA et les pièces jointes, Attendu que la demande initiale de licence joueur pour M. BRETIGNY a été refusée Attendu que ce refus a été notifié au club Attendu que c’est seulement par courrier du 21/11/2009 que le club de DIGOIN FCA transmet au service licence la demande signée par M. BRETIGNY Dit que la licence joueur de M. BRETIGNY ne pouvait être délivrée sur simple communication téléphonique, Demande au service licence de délivrer une licence joueur à M. BRETIGNY en date de l’envoi de la demande signée par M. BRETIGNY. Courrier de M. MARCON de LA MACHINE La commission, reprenant le dossier et les éléments en sa possession, confirme sa réponse du 19/11/2009. Et transmet le courrier de LA MACHINE à la CRA. Situation du joueur LEBRUN Guillaume La commission reprenant le dossier, en l’absence de réponse du club de NEVERS FOOT, convoque en audition le,

JEUDI 10 DECEMBRE 2009 à 18h00 au siège de la Ligue

- Le joueur LEBRUN Guillaume - Le Président du club de NEVERS FOOTBALL ou son représentant Situation de M. DE CATA Pietro (RC FLACE FEMININ). Vu le cas particulier et le complément d’information nécessaire, la commission sursoit à sa décision.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président de séance, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

REUNION du 26 NOVEMBRE 2009 N°215 Présents : MM. GAMELON, CREUZET, RAFFARD

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Courrier de SAINT-APOLLINAIRE Demande d’utilisation du terrain stabilisé pour la rencontre SAINT-APOLLINAIRE - QUETIGNY 2 La Commission autorise l’utilisation du terrain stabilisé dans le cas d’un Arrêté Municipal n’autorisant qu’une seule rencontre sur le terrain en herbe

REPORTS DE MATCHS Match n°20502.1 – Promotion de Ligue groupe B - SNID 2 - ASA VAUZELLES du 06/12/2009 La commission considère la date proposée comme trop tardive et demande aux deux clubs de lui proposer une date plus rapprochée. Dans cette attente, la rencontre est maintenue au 06/12/2009 Match n°21299.1 - 14 ans Honneur - NEVERS FOOTBALL - SAINT-MARCEL du 21/11/2009 Match non joué, suspicion de grippe pour plusieurs joueurs de l’équipe de SAINT-MARCEL La commission dans l’attente des certificats justificatifs met sa décision en délibéré Match n°21311.1 - 14 ans Honneur - NEVERS FOOTBALL - GUEUGNON du 05/12/2009 La commission rappelle aux clubs l’article 6.16.2 annuaire Ligue et sollicite les motifs du report pour mardi 01/12/09 – 12h00. En l’attente sursoit à sa décision. Match n°20168.1 - U15 Inter Ligue – MACON UF - AJ AUXERRE du 28/11/2009 La commission, au vu des certificats médicaux présentés par l’AJ AUXERRE concernant 8 joueurs dont 5 figurent sur la feuille de match de la rencontre U15 Inter Ligue AUXERRE AJ - JURA SUD du 22/11/2009, Remet la rencontre U15 Inter Ligue MACON UF –AJ AUXERRE au 13/12/2009 Match n°20967.1 – U17 Promotion d’Honneur groupe B – FC MONTCEAU / ENTENTE GACHERES du 29/11/2009. La commission, prend note de cette demande de report (suspicion de grippe) pour plusieurs joueurs de l’équipe ENTENTE GACHERES. Dans l’attente des certificats justificatifs, la commission maintient la rencontre à sa date initiale. Match n°21364.2 – Foot Entreprise - AS ENSEIGNANTS DIJON – CONSEIL GENERAL 89 du 17/04/2010 La commission, vu l’accord des deux clubs fixe ce match le 06/03/2010 à 15h00 Match n°21913.1 - Coupe de Bourgogne de Football Entreprise - AREVA ST MARCEL - SUNDSTRAND du 21/11/2009 La commission reprenant le dossier, et vu l’accord des deux clubs fixe le match au 05/12/2009 Courrier de M. BAUDOT Mickaël concernant les vestiaires du club de FC AUTUN La commission le remercie de son courrier et en informe la commission des terrains pour suite à donner.

FORFAIT Match n°21551.1 - Futsal régional - BLANZY AS FUTSAL – CITE DU SOLEIL Forfait déclaré de CITE DU SOLEIL La commission donne match perdu par forfait 0/3 buts 0/4 points à CITE DU SOLEIL pour en reporter le bénéfice à BLANZY AS FUTSAL Et fixe le match retour sur le terrain de BLANZY, le lundi 01/03/2010 à 21h00 Amende 31 € à CITE DU SOLEIL Championnat Régional FUTSAL. La commission prend connaissance de la décision de LONGVIC BIEF de ne pas participer au championnat régional Futsal ainsi que de l’avis de la commission Régionale du Football Diversifié. Elle entérine cette décision.

DECLARATION DE TOURNOI JO CREUSOT Tournoi en salle - Le samedi 9 janvier 2010 pour U7, U8 et U 9 et le dimanche 10 janvier 2010 pour U10, U11 , U12 et U13 Tournoi international U14 - U15 - le samedi 5 et le dimanche 6 juin 2010 JS CRECHES Tournoi en salle - le samedi 16 janvier 2010 pour U13 et Vétérans et le dimanche 17 janvier 2010 pour U9 et U11

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AUDITIONS Match n°20217.1 - Honneur - FC GUEUGNON 2 – QUETIGNY AS 1 du 08/11/2009 Réserve d’avant match de QUETIGNY sur la non utilisation du terrain prévu déclaré impraticable par un Arrêté Municipal présenté à 14h40 par le FC GUEUGNON AUDITION des représentants des clubs de QUETIGNY AS et GUEUGNON FC à 18 heures Présents : M. TRIVINO Christophe représentant la Municipalité de GUEUGNON MM ETEVIANT Gaston, dirigeant et GUYON Jérôme, entraineur de QUETIGNY AS M LAUVERNIER Philippe, dirigeant de FC GUEUGNON M MATHEY Jean-Paul, délégué Excusé : M BATARD Régis, arbitre de la rencontre (raisons professionnelles) Le club de QUETIGNY motive sa réclamation sur le fait que le règlement n’a pas été strictement respecté par le FC GUEUGNON : - ce club n’est informé qu’à son arrivée au stade prévu de l’utilisation du terrain de repli - présentation de l’Arrêté Municipal à 14h40 seulement sur l’insistance de l’arbitre - pas de possibilité de visiter le terrain prévu et déclaré impraticable - coup d’envoi jugé tardif 15h45 et fin du match alors que la nuit tombait Le représentant de la Municipalité de GUEUGNON déclare que l’utilisation du terrain a été interdite par mesure de protection afin de ne pas compromettre le déroulement de la rencontre de championnat National cinq jours plus tard (le vendredi). Le club du FC GUEUGNON reconnaît qu’il n’a pu présenté l’Arrêté Municipal à 14h00, la décision a été prise le dimanche matin alors que le personnel administratif de la Mairie ne travaillait pas. Devant l’insistance de l’arbitre, le responsable de la Municipalité a requis une secrétaire administrative pour pouvoir présenter un document à 14H40. Le club reconnaît également qu’il n’a pas informé l’adversaire du changement de terrain compte-tenu de la proximité du terrain de repli. Le club conteste la demande de visite du terrain déclaré impraticable. A la présentation de l’Arrêté, l’arbitre a pris la décision de faire jouer le match sur le terrain de repli les deux équipes et l’arbitre ont convenu d’un coup d’envoi à 15h45 et la rencontre est allée à son terme. La commission, Attendu, qu’après le disfonctionnement initial, les deux équipes étaient d’accord pour disputer la rencontre sur le terrain de repli Attendu que l’arbitre ne fait aucune remarque sur le déroulement de cette rencontre - Rejette la réserve d’avant match de QUETIGNY AS comme non fondée et confirme le résultat acquis sur le terrain. - Inflige au FC GUEUGNON une amende de 100€, en application de l’article 15.1.2 du code disciplinaire page 290 de l’annuaire Ligue, pour manquements dans l’organisation de la rencontre occasionnant un retard important du coup d’envoi.

PROCEDURE GRIPPE A – H1/N1 Questions relatives à la Grippe A – H1/N1 : la commission indique la position du Professeur P. ROCHCONGAR, médecin fédéral : « Un joueur, voire plusieurs joueurs malades dans les jours qui précèdent une rencontre ne peut entraîner un report de match. Par contre il est fondamental d’isoler les joueurs et leur signifier de ne pas revenir à l’entraînement avant une semaine, après avis médical » Si vous décidez cependant d’annuler la rencontre concernée, vous aurez à nous transmettre dans les 48 Heures, les certificats médicaux de tous les joueurs susceptibles d’être concernés par le virus de la grippe A, indiquant l’interdiction de pratique sportive et précisant la date de début et la durée de cette interdiction. (cf. circulaire site internet de la Ligue). La Commission des Compétitions en liaison avec le Commission Médicale prendra la décision soit : AVANT LE MATCH : Du report de match (si dossier complet et motivé transmis avant le vendredi midi précédent le match) APRES LA DATE DE LA RENCONTRE : statuera sur l’annulation de la rencontre pouvant toutefois conduire à la perte du match par pénalité, en cas de dossier insuffisamment motivé. IMPORTANT : en cas d’ANNULATION du match vous devez en aviser votre adversaire et l’ensemble des officiels désignés.

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Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 26 NOVEMBRE 2009 N° 214 Présents : MM COUROUX TRUCHOT CREUZET Assiste au titre administratif: Mme DOUHERET Edwige 1/ Courriers divers Ligue Franche Comté : Dérogation accordée à M MARTIN Xavier pour le club JURA SUD FOOT par la Commission du Statut des Educateurs en date du 19/10/09. Club de GENLIS. La Commission prend note du courrier concernant la signature d’un nouveau contrat en CDI pour M FIATTE Christophe, transmet copie du courrier à la FFF pour compléments d’informations. Courrier FC GUEUGNON : La commission prend note de l’encadrement de l’équipe U14 Honneur par M ROSA DO SANTOS Antonio et M DELVAUX Michel. Courrier de ALC LONGVIC : La commission prend note de l’encadrement de l’équipe PL groupe C par M PETIT Jean François et M BUCHETON Mickael. Demande de licence technique bénévole enregistrée DAHCHOUR Samir pour FC SENS (U19 Honneur) LAFRANCHISE Pascal pour NEVERS CHALLUY (U13/U11) 2/ La commission constate le non respect du statut par les clubs suivants en date du 26/11/09 Les sanctions financières sont appliquées à partir du 1er match de championnat. Courrier du club NEVERS FOOT : la Commission annulera l’amende dès réception de la demande de licence Educateur Fédéral. Courrier du club JS CRECHES : La commission annule l’amende de 85 euros, et précise au club de mentionner la lettre « E » en face du nom, dans la colonne divers, sur la feuille de match. Courrier du club FC AUTUN : La commission annule l’amende de 85 euros et rappelle que l’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. JOURNEES DES 07/08 et 11/14/15 NOVEMBRE 2009 FC CHALON Promotion de Ligue Groupe C : 42 Euros LOUHANS CUISEAUX Promotion Honneur Groupe B : 170 Euros NEVERS CHALLUY Promotion de Ligue Groupe A : 42 Euros MACON UF Promotion de Ligue Groupe C : 21 Euros MERCUREY Promotion de Ligue Groupe C : 42 Euros APPOIGNY Promotion de Ligue Groupe C : 42Euros STADE AUXERRE U15 Honneur : 42 Euros LA CHAPELLE DE GUINCHAY U15 Honneur : 42 Euros SENS FRANCO MAGHREBINS PL Groupe A : 42 Euros (aucune dérogation reçue à ce jour) VESOUL U15 Inter ligue : 42 Euros (aucune dérogation reçue à ce jour) 3/ OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Rappel aux clubs Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) JOURNEE DU 17 et 18 OCTOBRE 2009 En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : La commission prend note du courrier du club FC GUEUGNON (U14 Honneur) JOURNEE du 24 et 25 OCTOBRE 2009 En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : La commission prend note du courrier du club CO AVALLON (PL) et rappelle que l’éducateur suspendu doit

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être inscrit en haut à gauche sur la feuille de match. La commission prend note du courrier du club ALC LONGVIC (PL). FC SENS Promotion Honneur Groupe A : 85 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) BOURBON LANCY Promotion Honneur Groupe B : 85 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) JOURNEE du 31 OCTOBRE et 01 NOVEMBRE 09 En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : FC SENS Promotion Honneur Groupe A : 85 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) BOURBON LANCY Promotion Honneur Groupe B : 85 Euros (article 1-11-7 annuaire ligue) JOURNEE du 07 et 08 NOVEMBRE 2009 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue) QUETIGNY AS Honneur : M COLIN Sylvain BOURBON LANCY Promotion Honneur Groupe B : M AFIADEGNIGBAN Kodjo LA CHARITE Promotion de Ligue Groupe A : M ZATELA Josip LONGVIC Promotion de Ligue Groupe C : M PETIT Jean François MACON UF U14 Inter Ligue : M BLANCHARD Mathieu BESANCON RC U14 Inter Ligue : M LAPRET Jean Pierre PONTARLIER CA U14 Inter Ligue : M MARGUET Laurent MONTCEAU FC U15 Honneur : M MOSCATO Franck JOURNEE du 11 NOVEMBRE 2009 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue) QUETIGNY AS Honneur : M COLIN Sylvain JOURNEE du 14 et 15 NOVEMBRE 2009 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue) CHATENOY LE ROYAL Promotion Honneur Groupe B : M COURDIER Franck HURIGNY FC Promotion de Ligue Groupe D : M SOUMEN Roméo BESANCON RC U14 Inter Ligue : M LAPRET Jean Pierre QUETIGNY U15 Honneur : M LADUNE Benoit RAPPEL LES TITULAIRES DU BEES1 DOIVENT OBLIGATOIREMENT CONTRACTER OU DEMANDER UNE LICENCE MONITEUR BENEVOLE. UNE VERIFICATION PAR LA COMMISSION EST EN COURS Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Président, Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 26 NOVEMBRE 2009 N°216 Présents : MM. DESCOMBES – BOURIOT –GATEAU – PERNOT - VOISIN Courrier du club MACONNAIS UF concernant la suspension de l'éducateur M. SALVADORI William.

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La commission précise que l'éducateur ne peut pas participer en temps que joueur.

Email de Mme Annie GRIZARD de NEVERS FOOT demandant copie du rapport de l'arbitre. Le rapport sera adressé au district de la Nièvre où il pourra être consulté, et vous rappelle que ce document aurait pu être lu le jour de l'audition avant que ne débute celle ci. Match n°20231 - Honneur - ST MARCEL FR / CHALON FC du 22/11/09 - Arbitre M. DELEPORTE Baptiste. Après étude des rapports en sa possession, de la part des arbitres et du délégué, la commission rappelle au club de ST MARCEL les termes de l'article 129 des Règlements Généraux. Elle sanctionne le club d'une amende de 100€ pour jet de projectiles vers officiel (assistant) annexe 2 du code disciplinaire page 310.

Match n°20761,1 – Honneur U17 - du 07/11/09 - LONGVIC / STADE AUXERRE – arbitre M. DARDAILHON Maxime. Après étude des rapports en sa possession, la commission souligne la désinvolture de M. MACHADO José du STADE AUXERRE, concernant l'accompagnement de ses joueurs. La commission rappelle également M. ROLIN Olivier, délégué de la rencontre, à ses devoirs (cf. les dispositions du rôle du délégué, page 194 de l'annuaire Ligue).

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Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES