Prof : ELMADANI

Les travaux de fin d'exercice (d'inventaire)

Thème : Les amortissements

I- Généralités

Éléments Définition ou signification

Amortissements

Le PCGM définit les amortissements comme l’étalement de la valeur

d’entrée sur la durée probable de vie d’une immobilisation.

L’amortissement est une constatation comptable d'une dépréciation

de la valeur d'une immobilisation ; dépréciation (due à l'usage, au

temps, au progrès technique et toute autres causes) jugée irréversible.

Immobilisations

amortissables

Toutes les immobilisations sont amortissables sauf :

Les immobilisations en non valeur (cas particulier)

Les terrains autres que ceux de gisement

Le fonds commercial (avec nuance)

Les immobilisations financières

Rôles de l'amortissement :

Rôle comptable : Correction de la valeur (à déclarer) à la baisse

Rôle fiscal : Économie d'impôt

Rôle économique (investissement) : remplacement des

immobilisations

Caractéristiques d'une

immobilisation

amortissable

Valeur d'entrée Vo : valeur d'origine (Net commercial HT, MTTC,

Coût de production)

Durée probable de vie d : fixée par l'administration fiscale

Durée effective de vie n : période écoulée entre la date d'entrée et

celle de calcul (elle est toujours inférieure à d)

Vocabulaire

d'amortissement

Annuité A : Le montant de la dépréciation de l'immobilisation au

cours d'un exercice

Cumul d'amortissement Cumul : La somme des annuités depuis la

date d'entrée jusqu'à la date de calcul

Valeur Nette d'amortissement VNA : C'est la valeur à déclarer

Principe de

l'amortissement

L'amortissement consiste à répartir la valeur d'origine sur

plusieurs exercices. Selon ce principe on peut choisir entre les

différents systèmes d'amortissement : Normal, Accéléré ou

exceptionnel en fonction de la loi en vigueur, le type de

l'immobilisation et/ou la décision de l'entreprise

Condition

d'amortissement

Il faut que l'immobilisation à amortir soit la propriété de

l'entreprise en d'autre terme elle doit figurer dans l'actif du bilan

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Thème : Les amortissements

II- Calcul des Amortissements

A/ le système d’amortissement linéaire

Eléments Observation ou formule

Principe Répartir uniformément la valeur d’origine sur d

Base de l’amortissement Valeur d’entrée ou d’origine

Départ de l’amortissement Début du mois (mois entier)

Taux d’amortissement T = 100 / d

Valeur de l’amortissement A = Vo X T / 100

Cumul d’amortissement Cumul = n X A = Vo X T/100 X n

VNA VNA = Vo - Cumul

Remarque : dès l’acquisition, l’amortissement du bien est prévu dans plan d’amortissement

Plan d’amortissement

Immobilisation :

N° PCGM :

Date d’entrée :

Valeur d’entrée :

Durée probable de vie :

Taux :

Système d’amortissement :

Valeur d’amortissement :

Périodes Vo Annuités Amortissements

Cumulés VNA

N.B : Si le bien amorti est acquis au cours de l’exercice, l’amortissement est calculé au Prorata-

Temporis (proportionnellement au temps) de telle sorte que la durée de la première année + celle

de la dernière année du tableau d’amortissement = 12 mois

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Thème : Les amortissements

B/ le système d’amortissement dégressif

Eléments Observation ou formule

Principe

Faire supporter sur les premiers exercices une charge plus

importante et ainsi de réduire d'autant le bénéfice imposable et

donc l'impôt sur les sociétés. En renouvelant systématiquement les

immobilisations avant leur fin de vie (leur période

d'amortissement), l'entreprise bénéficie en permanence de cet

avantage financier. C'est une incitation fiscale à l'investissement

Immobilisations concernées

Toutes les immobilisations amortissables sauf :

Les immobilisations en non valeurs

Les immeubles

Les véhicules de transport de personnes (avec nuance)

Base de calcul La valeur d'entrée pour la première annuité

La VNA N-1 pour les autres annuités

Départ de l’amortissement Début du mois (mois entier)

Taux d’amortissement

TL = 100 / da ou 1200 / dm

Td = TL * C

Tr est le plus grand des deux taux TLC ou Td

Valeur de l’amortissement A = base de calcul * Tr / 100

Cumul d’amortissement La somme des Annuités

VNA VNA = Vo - Cumul

TL = Taux Linéaire (100 / da ou 1200 / dm)

TLC = Taux linéaire calculé (100 / années restantes à courir ou 1200 / mois restant à courir)

Td = Taux dégressif

Tr = Taux retenu

C = Coefficient (1,5 pour d = 3 ou 4 - 2 pour d = 5 ou 6 - 3 pour d > 6)

Remarque : dès l’acquisition, l’amortissement du bien est prévu dans le plan d’amortissement

Plan d’amortissement

Immobilisation :

N° PCGM :

Date d’entrée :

Valeur d’entrée :

Durée probable de vie :

Système d’amortissement :

TL : C : Td :

Période Tr Base

calcul Annuités

Amortissements

Cumulés VNA

Comparaison

Td TLC

N.B : lorsque le TLC devient plus grand que le Td on applique les principes du système linéaire

(annuités constantes et Base de calcul inchangeable)

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Thème : Les amortissements

III- Enregistrement Comptable des Amortissements

Comptabilisation des annuités

31/12

619 . . D.E.A ………………………………………………… Annuité

28 . . . Amortissements ………………………………………. Annuité

Constatation des Annuités

Régularisation de la Sortie des Immobilisations cédées

Constatation du prix de sortie s’il existe (c’est une opération comptable Passée le jour de cession) si non elle constatée le jour d’inventaire comme suit

31/12

51 . . Compte de trésorerie Prix

Comptant

34 81 Créances sur cession des immobilisations Prix à crédit

715 . P.C des Immobilisations ………………

Prix de Cession

Constatation du prix de cession

d°

651 . VNA des immobilisations ………………………… cédées VNA

28 . . . Amortissements …………………………………… Cumul

2 . . . Compte de l'immobilisation cédée Vo

Solde de compte de l'immobilisation cédée

IV- Cas particuliers des immobilisations en non-valeurs

Elles sont constituées par des charges importantes engagées par l’entreprise.

Elles sont enregistrées en immobilisation (Rubrique 21) dans le but de les étaler sur plusieurs exercices

par le moyen d’amortissements.

Particularités : elles sont amortissables en linéaire sur une durée de 5 ans. Les annuités sont complètes,

même si elles ne correspondent pas à une année.

Lorsque ces immobilisations sont totalement amortis, leurs comptes doivent être soldés (débit 281. ;

crédit 21..)