Interv.Gere Bayonne 24 11 Vdu17 10

Systèmes normatifs « I. S. 0 »R. S. E. / Développement Durable

Préambule : Petit rappel historique des démarches Qualité et des systèmes

d’organisation (suivant les normes internationales ISO)… Evolution vers les systèmes intégrant l’environnement, la sécurité et les aspects sociaux… Soit:

>Comment les entreprises sont passées >> du contrôle Qualité (1 945 à 1 980) >>> >>>> aux cercles Qualité (1 980 à 1 990) >>>>> >>>>>> puis aux démarches suivant les référentiels

ISO: 9 000; 14 000; 18 000; etc…(1 992 à ce jour…)> >>>>>>>>>>>

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A.R. P.b. ConseilA.R. P.b. ConseilGérard LegaGérard Lega

g.e.r.e./g.e.r.e./BayonneBayonne 24 Novembre 2 009 24 Novembre 2 009 (gl/1)(gl/1)

(Responsabilité Sociétale des Entreprises)


Pourquoi? (ces normes et Référentiels ISO, NF, etc.…).

Quoi? et Qui?

Comment? et Quand?

Combien ? (coût des certifications, et gains possibles)…





Pourquoi?: Pour : Avoir une (ou des) organisation basée sur des « référentiels normatifs »

internationalement reconnus et incontestables!...

Eviter d’avoir des demandes spécifiques, sans références normatives justifiées!...

Être au même niveau que les concurrents qui utilisent les référentiels I.S.O. (et autres référentiels { NF/EN, etc...} produits ou services = Reconnaissance / Image)…

Répondre aux besoins de confiance des clients, dans la capacité d’une entreprise « à fournir des produits et ou des services » à un niveau d’exigences requis, suivant les référentiels pris en compte.





Quoi?: Les référentiels I.S.O. (International. Standard. Organisation) qui sont des

« référentiels de Système d’organisation » générale (et ou générique) .Certains référentiels étant complémentaires par spécificité de métiers :

I.S.O. 9000 (9001) : qui traite du « Système de Management de la Qualité » S.M.Q.

I.S.O. 14 001: qui est relative aux « Systèmes de Management environnemental » S.M.E.

Référentiel OHSAS* 18 001: qui concerne les « Systèmes de Management de la santé et de la sécurité (au travail) » S.M.S.

Ces trois référentiels SMQ + SME + SMS, permettent d’obtenir également une certification Globale dite: Q. S. E. (Qualité; Sécurité;

environnement).*Organisation for Heath Safety and Security (en liaison avec l’ISO)




Le Système de management Intégré QSE: > Qui permet principalement :

– la mise en cohérence des différents dispositifs de l’ entreprise concernée,

– l’accroissement de l’efficacité globale des démarches, par un pilotage unique au niveau Direction,

– la prise en compte de l’intérêt de l’ensemble des parties prenantes dans la qualité, la sécurité et l’environnement,

– une vision élargie des facteurs-clés de réussite de l’entreprise et une meilleure maîtrise des risques de tout type,

– une optimisation des coûts internes et des audits externes,

– une veille réglementaire complète, pour le chef d’établissement,

– trois certificats de conformité, en un seul.





Quoi?: Le référentiel, de « la future Norme ISO 26000 »: est relatif

à « la responsabilité sociétale des organismes » .(Document initié

début 2005, par les membres de l’ISO et qui est en cours d’élaboration).

Sa sortie est prévue en septembre 2010.

> Cette Norme ne permettra pas (à priori) une certification, mais sera:

« Un Guide de Bonnes Pratiques » : A travers la « Responsabilité Sociétale » la norme vise la garantie

de la prise en compte de thématiques, telles que: La Gouvernance; L’Environnement; l’implication des

Consommateurs; les relations et conditions de travail; les droits de l’homme; les bonnes pratiques des affaires et la contribution au développement des communautés et de la société….S’articulant avec les démarches de développement durable…>>>>>>>>>





Quoi?: Les référentiels I.S.O. Complémentaires, par spécificité métier:

Comme par exemple : I.S.O. 20 000 (qui est aussi une norme CEI) : Relative à la

certification des « Services informatiques des organisations, prouvant le respect des normes qualité »…

I.S.O 22 000 (V2005) : qui concerne les systèmes de management de la sécurité des produits alimentaires.

NF EN ISO/CEI 17000 Avril 2005 Évaluation de la conformité - Vocabulaire et principes généraux / INDICE DE CLASSEMENT : X50-087 STATUT : NORME HOMOLOGUÉENF EN

LA PRÉSENTE NORME INTERNATIONALE SPÉCIFIE DES TERMES GÉNÉRAUX ET LEURS DÉFINITIONS RELATIFS À L'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ, Y COMPRIS L'ACCRÉDITATION DES ORGANISMES D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ, ET À L'UTILISATION DE L'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ POUR FACILITER LE COMMERCE. L'ANNEXE A COMPORTE UNE DESCRIPTION DE L'APPROCHE FONCTIONNELLE DE L'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ, DESTINÉE À APPORTER UNE AIDE COMPLÉMENTAIRE À LA COMPRÉHENSION ENTRE UTILISATEURS DE L'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ, ORGANISMES D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ ET LEURS ORGANISMES D'ACCRÉDITATION DANS DES CONTEXTES TANT VOLONTAIRES QUE RÉGLEMENTAIRES. LA PRÉSENTE NORME INTERNATIONALE NE VISE PAS À ÉTABLIR UN VOCABULAIRE POUR TOUS LES CONCEPTS QU'IL PEUT ÊTRE NÉCESSAIRE D'UTILISER POUR DÉCRIRE DES ACTIVITÉS D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ PARTICULIÈRES. DES TERMES ET DÉFINITIONS NE SONT DONNÉS QUE DANS LE CAS OÙ L'UTILISATION DU TERME DANS SON SENS COURANT NE PERMET PAS LA COMPRÉHENSION DU CONCEPT EN QUESTION OU LORSQU'UNE DÉFINITION EXISTANTE NORMALISÉE N'EST PAS APPLICABLE.





Quoi?: Les normes NF et EN (NE): normes française et Européennes:

> Exemples: (relatifs aux « Normes Produits ») NF EN 14434/Avril 2005, qui a l’indice de Classement NF D60-604 (qui

porte sur les tableaux pour établissements d’enseignement :et qui spécifie « les exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d’essai correspondantes »…).

NF 73600 : sécurité des appareils électrodomestiques et analogues; règles générales (octobre 1985)….

Nota: Une norme désigne un ensemble de spécifications décrivant un objet, un être ou une manière d’opérer. Il en résulte un principe servant de règle et de référence technique.

Une norme n'est pas obligatoire, son adhésion est un acte volontaire. Certaines sont rendues obligatoires par un texte réglementaire ou décret de loi.

Les marquages CE, CEI, etc…: qui sont en fait le respect a des textes de loi en vigueur dans la CE et ou la CEI…





Qui?: Les organismes: I.S.O.; AFNOR; les lois et décrets CE et CEE, les laboratoires

de tests, les organismes de certification; les auditeurs externes, le « COFRAC », etc…:

Attention à la confusion entre Standard et Norme. Le standard résulte d’un consensus plus restreint que pour la norme, il est élaboré entre des industriels au sein de consortiums et non par des organismes nationaux. La différence est cependant faible et les anglo-saxons utilisent le terme de « standard » pour désigner une norme.

Les normes sont élaborées par des organismes, dont les plus connus sont : au niveau international:

- l’ISO (International Organization for Standardization) – 1947 ;- le CEI (Commission Électrotechnique Internationale) ;- l’UIT (Union Internationale des Télécommunications) au niveau européen- le CEN (Comité Européen de Normalisation) – 1961 ;- le CENELEC (Comité Européen de Normalisation pour l'Électrotechnique) ;- l'ETSI (European Telecommunications Standard Institut) ; au niveau français- l’AFNOR (Association Française de Normalisation) ;- l’UTE (Union Technique de l’Électricité) ; au niveau des pays étrangers- le SSC (Standards Council of Canada) ;- L’IBN (Institut Belge de Normalisation) ;- l’ASTM (American Society for the Testing of Materials) ;- LE SNV (Schweizerischen Normen Vereinigung) ;- le DIN (Deutsche Industrie Normen) ;- le BSI (British Standard Institute) ;- l’ANSI (American National Standard Institute) ;………………

L’ISO (ce n’est pas un acronyme, ISO vient du grec « isos » signifiant égal) a son siège à Genève en Suisse. C’est une organisation internationale créée en 1947 et composée de représentants des organismes nationaux de plus de 150 pays.

Le statut de la normalisation est régi en France par le décret 84-74 du 26 janvier 1984 et 93-1235 du 15 novembre 1993. Il a été confié à l’AFNOR et subdivisé en 31 bureaux de normalisation sectoriels composés de plus de 20 000 experts.

L’AFNOR est membre du CEN et de l'ISO. À ce titre, AFNOR est tenue de conférer à ces normes, le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement et de retirer les normes nationales en contradiction.





Qui?: Les organismes de normalisation et ou de certification, les laboratoires de

tests, les organismes de certification, les auditeurs externes, le « COFRAC », les Comités Européens, etc…:

Fait Quoi?: Les organismes de Normalisation: ISO; AFNOR; DIN; VDN; ASTM; etc…(qui,

quelques fois, sont aussi des organismes de certification)…: Les organismes de certification: AFAQ; BVQI; Moody International; TUV

(Allemagne); DNV; LRCA; ECOPASS; SGS…: et d’agrément IRCA; ICA; etc… Les laboratoires: CSTB; LNE; LCIE; FCBA; LCPC…(par typologie de métiers

ou de familles professionnelles) dont certains sont habilités à réaliser des certifications.:

Les Organismes d’accréditation, en France = Le COFRAC (Comité Français d’accréditation). :

Les comités Européens : CE; CEI; etc…





Comment? et Quand?: En fonction: des besoins des entreprises (et de leur organisation/ leurs

objectifs / leurs moyens) et surtout de leur client, de leur marché et de leur typologie de métier, des règlementations en vigueur…

délais: Ils dépendent principalement de la taille et de la typologie de

l’entreprise concernée et, bien sûr, de l’état d’avancé et de l’organisation de l’entreprise (Organisme) par rapport au type de certification souhaitée…


g.e.r.e./g.e.r.e./BayonneBayonne 24 Novembre 2 009 24 Novembre 2 009 (gl/12(gl/12



Combien?: Les coûts : Ils dépendent, eux aussi, des différents paramètres précédents (Taille et

typologie d’entreprise/niveau d’organisation et de fonctionnement par rapport aux certifications et ou aux référentiels et souhaités)…

Il faut considérer dans ce domaine trois famille de coûts: > Internes (supplémentaires éventuels): personnel et quelques moyens

techniques… > Externes: les audits externes (conseils); les pré-audits de certification… > Administratifs: (Afnor/ISO/Organisme de certification, Audits de

certifications { suivi; renouvellement, etc…). et les gains: Ils sont toujours à évaluer en fonction des objectifs recherchés et des moyens

à mettre en œuvre pour les atteindre. Ils existent toujours, et il est conseillé de bien les rechercher et de les évaluer au démarrage des actions de certification (en même temps que l’évaluation des coûts)…

Nous pourrons traiter, plus précisément et avec des exemples concrets: « CES DEUX POINTS » dans le débat qui va suivre>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>








Analyse des situations dans la mise en place de ce type de démarches

Situation actuelle

Situation souhaitée

Objectifs

d’amélioration

D é m a r c h e d e p r o g r è s

( = A m é l i o r a t i o n c o n t i n u e ………. )

Attitude Comportement HabitudeMentalité

MotivationPerception Besoin

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