Ife sécurité et vie privée

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Le monde a changé ! La sécurité est l’affaire de tous ! Mais comment faire passer le message et à qui ? Jacques Folon Partner Edge Consulting Maître de conférences Université de Liège Chargé de cours ICHEC Professeur invité Sup de Co Rennes Université de Lorraine (Metz) ISFSC, HE F.Ferrer, HE LdB (Bruxelles) IACE (Tunis) IAM (Ouagadougou) Sécurité de l'information et vie privée: quels risques courez-vous ? 9 décembre 2014

description

Conférence donnée lors d'une journée que j'ai présidé le 9/12/2014 et qui était organisée par IFE

Transcript of Ife sécurité et vie privée

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Le monde a changé !La sécurité est l’affaire de tous !

Mais comment faire passer le message et à qui ?

 Jacques  Folon  

Partner  Edge  Consulting  

Maître  de  conférences    Université  de  Liège    Chargé  de  cours    ICHEC    Professeur  invité    Sup  de  Co  Rennes  Université  de  Lorraine  (Metz)    ISFSC,  HE  F.Ferrer,  HE  LdB  (Bruxelles)  IACE  (Tunis)  IAM  (Ouagadougou)

Sécurité de l'information et vie privée: quels risques courez-vous ?

9 décembre 2014

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La présentation et plus d’informations sont sur

WWW.FOLON.COM

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Un peu de marketing! Les questions de sécurité de l’information y sont abordées dans

le contexte des organisations

JACQUES FOLON

LE PRINTEMPS N U M E R I Q U E

corp

ora

te ©

copyr

ight

Notre société occidentale est en pleine mutation, face à des bouleversements technologiques dont les conséquences, pour nous tous, sont aussi importantes que celles apportées préalablement par l’écriture ou l’imprimerie. Les printemps arabes qui ont bouleversé le contexte politique de l’Afrique du Nord ne sont qu’un des éléments du printemps numérique qui modifie de fond en comble nos façons d’être et d’agir. Le Web 2.0 avec ses acteurs comme Google et Wikipedia, les média sociaux comme Facebook ou Twitter, l’arrivée d’une génération connectée, les remises en cause de la propriété intellectuelle ou de la vie privée modifient déjà et continueront à bouleverser le fonctionnement de notre société, de ses entreprises, de son enseignement.

Mais il ne faut pas être naïf ni trop idéaliser notre monde connecté, modifié par le printemps numérique. L’enfer du burn-out n’est jamais très loin du paradis de la connexion permanente.

L’analyse approfondie des conséquences du printemps numérique proposée par Jacques Folon, basée sur sa double expérience académique et de conseil aux entreprises, nous permet de mieux comprendre le monde dans lequel nous vivons, de nous préparer aux défis des nouvelles technologies et aux bouleversements qu’ils entrainent.

Jacques Folon exerce, comme Partner chez Edge Consulting, une activité de conseil de haut niveau dédiée essentiellement aux conséquences de l’arrivée des nouvelles technologies dans les organisations tant publiques que privées. Il est régulièrement sollicité comme expert par la Commission européenne, plusieurs ministères et institutions publiques belges. Son activité académique est également toute entière centrée sur les nouvelles technologies. Il est maître de conférences à l’Université de Liège, chargé de cours à l’ICHEC et intervient chaque année comme professeur invité dans plusieurs institutions universitaires en Belgique, en France et en Afrique. Il est régulièrement invité comme conférencier tant en Belgique qu’à l’étranger pour faire partager sa vision du monde en mutation face aux nouvelles technologies. Sa formation universitaire est

éclectique : doctorat en sciences politiques et sociales, executive master en management public, licence en droit, licence en droit fiscal et agrégation. Il est l’auteur d’une dizaine d’ouvrages et de nombreux articles consacrés aux bouleversements amenés par Internet et les nouvelles technologies. (www.folon.com)

Comment la révolution digitale a modifié la société,

l’enseignement et les entreprises

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

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LE MONDE A CHANGE DEPUIS l’AN 2000 !!!

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http://fr.slideshare.net/ayeletb/preparing-for-the-future-the-power-of-relationships

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http://fr.slideshare.net/mobileedgeevent/box-empowering-mobile-collaboration-for-todays-workforce-without-losing-control-mobile-edge-14

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Le monde a changé ! la façon de travailler a changé !

le management a changé !les risques en matière de sécurité ont évolué!

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Source: http://fr.slideshare.net/briansolis/official-slideshare-for-whats-the-future-of-business

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

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Le  monde   n’a  pas  changé!

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Le contexte

14Source: David Hachez, the after http://fr.slideshare.net/theafter

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LE CONTEXTE

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BIG DATA

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SOURCE: http://fr.slideshare.net/bradfrostweb/for-a-futurefriendly-web-mobilism-2012

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SOURCE: http://fr.slideshare.net/bradfrostweb/for-a-futurefriendly-web-mobilism-2012

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Ceci  est  une  entreprise

SOURCE  :  UWE  |  5  juin  2013|  @awtbe  |  André  Blavier  &  Pascal  Poty

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http://fr.slideshare.net/mobileedgeevent/box-empowering-mobile-collaboration-for-todays-workforce-without-losing-control-mobile-edge-14

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http://fr.slideshare.net/mobileedgeevent/box-empowering-mobile-collaboration-for-todays-workforce-without-losing-control-mobile-edge-14

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Source: http://mapplelien.com/wp-content/uploads/2013/01/one-billion-apps-hero-20090418.png

D’innombrables applications

accessibles online

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http://fr.slideshare.net/mobileedgeevent/box-empowering-mobile-collaboration-for-todays-workforce-without-losing-control-mobile-edge-14

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http://fr.slideshare.net/mobileedgeevent/box-empowering-mobile-collaboration-for-todays-workforce-without-losing-control-mobile-edge-14

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SOURCE DE L’IMAGE: http://www.jeffbullas.com/2012/08/07/15-common-mistakes-in-social-media-marketing/

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SOCIAL  MEDIA  GROWTH

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http://dstevenwhite.com/wp-content/uploads/2013/02/Social-Media-Growth-2006-to-2012.jpg

8 years !

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Qu’est-­‐ce  que  les  réseaux  sociaux  numériques  ont  contribué  à  changer  …  en  entreprise  et  quelles  

conséquences  pour  le  management?

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27Source  de  l’image:  http://www.maniacworld.com/copy-­‐and-­‐paste-­‐babies.html

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Qu’est-­‐ce  qu’ils  ont  contribué  à  changer  ?

33SOURCE  DE  L’IMAGE:  http://www.lesnumeriques.com/divers/touche-­‐pas-­‐a-­‐ma-­‐e-­‐reputation-­‐enquete-­‐a1548.html

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REMEMBER « You »

is the most important person

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les  employés  sont  mobiles  !

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http://blogs.wsj.com/digits/2014/04/03/data-­‐point-­‐social-­‐networking-­‐is-­‐moving-­‐on-­‐from-­‐the-­‐desktop/?mod=e2fb  publié  le  3/4/2014

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Les  comportements  changent

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Increasing pressure on “traditional” organizations

Formal organization/ Hierarchy

Social organization / Heterarchy

SOURCE: http://fr.slideshare.net/eteigland/building-the-networked-innovative-organization?from_search=14

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SO CALLED HIDDEN COSTS

46http://www.theatlantic.com/technology/archive/2011/09/estimating-the-damage-to-the-us-economy-caused-by-angry-birds/244972/

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mysexyworkplace

@Happy_Laurence – re.vu/laurence.vanhee

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i decide

i live & work

where when how

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Les informations étaient stockées dans des silos, les départements ne se parlaient pas

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Les employés veulent utiliser leurs propres outils personnels

ACATAWAD!

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byodandmobilesecurityreport2013-130417210243-phpapp01.pdf

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http://fr.slideshare.net/MicrosoftEntrepreneurs/rdi105-byod-resister-ou-embrasser?qid=d1192010-03b1-49ee-a555-ab31c4e7a1cd&v=default&b=&from_search=4

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http://fr.slideshare.net/MicrosoftEntrepreneurs/rdi105-byod-resister-ou-embrasser?qid=d1192010-03b1-49ee-a555-ab31c4e7a1cd&v=default&b=&from_search=4

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diminution de l’importance

du rôle du CIO

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INTERNET DES

OBJETS

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

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Pour communiquer un référentiel crédible

La norme ISO

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«ISO 27002 c’est donner des recommandations pour gérer la sécurité de l’information à l’intention de ceux qui

sont responsables de définir, d’implémenter ou de maintenir la sécurité dans leur organisation. Elle est conçue pour constituer une base commune de développement de normes de sécurité

organisationnelle et de pratiques efficaces de gestion de la sécurité, et pour

introduire un niveau de confiance dans les relations dans l’entreprise. »

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http://jchambon.fr/professionnel/PAF/PME-PMI/s5-diaporama/images/iso27002.png

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Pour que ca marche ....

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PLAN D’ACTIONS

ASPECTS JURIDIQUES

ASPECT D’ORGANISATION

ASPECTS INFORMATIQUES

SITUATION ACTUELLE

STRATEGIE D’IMPLEMENTATION

DE LA NORME

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Résistance au changement

crainte du contrôle

comment l’imposer?

positionnement du RSI

atteinte à l’activité économique

Culture d’entreprise et nationale

Besoins du business

les freins

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http://www.maury-infosec.com/telecharge/ISO%2017799%20-%20Introduction.pdf

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http://www.maury-infosec.com/telecharge/ISO%2017799%20-%20Introduction.pdf

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UN EXEMPLE : LES RH

8 Sécurité liée aux ressources humaines            8.1 Avant le recrutement            8.1.1 Rôles et responsabilités        8.1.2 Sélection         8.1.3 Conditions d’embauche     8.2 Pendant la durée du contrat            8.2.1 Responsabilités de la direction         8.2.2 Sensibilisation, qualification et formations en matière de sécurité de l’information         8.2.3 Processus disciplinaire     8.3 Fin ou modification de contrat            8.3.1 Responsabilités en fin de contrat        8.3.2 Restitution des biens        8.3.3 Retrait des droits d’accès

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LE DRH ET SON PC…

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VOUS LA DRH

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74http://fr.slideshare.net/distancexpert/management-et-modernisation-de-lorganisation-du-travail?qid=27ac248f-ec95-4f01-ac7b-918b47a7d011&v=default&b=&from_search=35

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Vous contrôlez quoi ?

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RÖLE DU RESPONSABLE DE SECURITE

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Peut-on tout contrôler et tout sanctionner ?

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

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LE  RESPECT  DE  LA  VIE  PRIVEE

SOURCE  DE  L’IMAGE:  http://archives-­‐lepost.huffingtonpost.fr/article/2012/01/13/2678781_protection-­‐de-­‐la-­‐vie-­‐privee-­‐sur-­‐les-­‐medias-­‐sociaux.html

Page 83: Ife sécurité et vie privée

Privacy

digital identity

authenticity

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http://www.intel.com/museumofme/

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CC BY-NC-ND 2.0 Frederic Poirot

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By giving people the power to share, we're making the world more transparent.

The question isn't, 'What do we want to know about people?', It's, 'What do people want to tell about

themselves?'Data privacy is outdated !

Mark Zuckerberg

If you have something that you don’t want anyone to know, maybe you shouldn’t be doing it in the first place.

Eric Schmidt

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Privacy  

VS.

Publicness

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Privacy  statement  confusion• 53%  of  consumers  consider  that  a  privacy  statement  means  that  data  will  never  be  sell  or  give  

• 43%  only  have  read  a  privacy  statement  • 45%  only  use  different  email  addresses  • 33%  changed  passwords  regularly  • 71%  decide  not  to  register  or  purchase  due  to  a  request  of  unneeded  information  

• 41%  provide  fake  info    

71Source:  TRUSTe  survey  

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CONTRÔLE  DES  COLLABORATEURS

98SOURCE  DE  L’IMAGE:  http://blog.loadingdata.nl/2011/05/chinese-­‐privacy-­‐protection-­‐to-­‐top-­‐american/

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LA  LOI  SUR  LA  PROTECTION  DES  DONNES  PERSONNELLES    IMPOSE  UNE  SECURITE  INFORMATIQUE  !

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La  sécurité  des  données  personnelles  est  une  obligation  légale…

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

Page 100: Ife sécurité et vie privée

Disponible  en  ligne  sur  www.fedweb.belgium.be     rubrique  publications  en  fr.  et  nl.

Page 101: Ife sécurité et vie privée

http://www.slideshare.net/calimaq/tension-­‐et-­‐innovations-­‐dans-­‐le-­‐droit-­‐dauteur-­‐lheure-­‐du-­‐numrique

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• Les  règles  contractuelles  prennent  de  plus  en  plus  l’ascendant  sur  le  cadre  légal  :

• Importance des CGU (Conditions Générales d’Utilisation) ou ToS (Terms of Use) • Notamment sur les plateformes de partage et les réseaux sociaux • Quelle articulation avec le cadre légal national ? ! données personnelles, propriété des contenus, modifications unilatérales, disparition des services, etc

Source:  Lionel  Maurel                http://www.slideshare.net/calimaq/droit-­‐de-­‐linternet-­‐et-­‐de-­‐linformation-­‐complet

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• Que se passe-t-il sur Internet après la mort ?

! Pour les courriels ?

àPour les données personnelles et les traces laissées sur les réseaux sociaux ?

àPour les biens virtuels ?

àPour l’identité numérique ?

CC-BY-NC-ND Henning

114Source:  Lionel  Maurel                http://www.slideshare.net/calimaq/droit-­‐de-­‐linternet-­‐et-­‐de-­‐linformation-­‐complet

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Marques,  noms  de  domaines  et  user  names  dans  les  média  sociaux

200  millions  de  noms  de  domaines  2  milliards  de  user  names  25%  des  recherches  se  basent  sur  les  user  names  

crédit  image:  http://www.them.pro/files/images/domain-­‐names-­‐extensions.jpg

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Propriété  intellectuelle:  fossé  entre  le  droit  et  la  pratique  

Page 106: Ife sécurité et vie privée

•Les  deux  critères  cumulatifs  de  la  protection

Source:  Lionel  Maurel                http://www.slideshare.net/calimaq/droit-­‐de-­‐linternet-­‐et-­‐de-­‐linformation-­‐complet

Page 107: Ife sécurité et vie privée

Février  2008

Les  idéesLes  idées  ne  sont  pas  des  

œuvres  protégées.  

Elle  échappent  à  toute  appropriation  et  

demeurent  libre  de  parcours  tant  qu’elles  n’ont  pas  été  rendues  perceptibles  par  une  

extériorisation  (CA  Paris  12  sept  1989)

Page 108: Ife sécurité et vie privée

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Principes  de  base  

• Droit  exclusif  d’autoriser  ou  d’interdire  • Autorisation  préalable  indispensable  • Cession  de  droits  • Délit  de  contrefaçon  

Crédit  image:  http://www.tetedequenelle.fr/2010/03/droit-­‐dauteur-­‐mal-­‐tourne/

Page 109: Ife sécurité et vie privée

132

Principe  légal  du  droit  d’auteur

• L’auteur  d’une  œuvre  littéraire  ou  artistique  a  seul  le  droit  de  la  reproduire  ou  d’en  autoriser  la  reproduction  sous  quelque  forme  que  ce  soit  • L’auteur  d’une  œuvre  littéraire  ou  artistique  a  seul  le  droit  de  la  communiquer  au  public  par  un  procédé  quelconque  • Ce  droit  comporte  également  le  droit  exclusif  d’en  autoriser  l’adaptation  ou  la  traduction  • Durée  du  droit  d’auteur:  70  après  sa  mort!

Crédit  image:  http://www.rtbf.be/culture/wp-­‐content/uploads/2010/11/AFPgoncourt1.jpg

Page 110: Ife sécurité et vie privée

Article L112-2(Loi n° 94-361 du 10 mai 1994 art. 1 Journal Officiel du 11 mai 1994) Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code : 1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ; 2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ; 3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ; 4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ; 5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ; 6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ; 7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ; 8° Les oeuvres graphiques et typographiques ; 9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ; 10° Les oeuvres des arts appliqués ; 11° Les illustrations, les cartes géographiques ; 12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ; 13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; 14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent

Page 111: Ife sécurité et vie privée

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Droit  de  reproduction•La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte. •Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique. •Pour les œuvres d'architecture, la reproduction consiste également dans l'exécution répétée d'un plan ou d'un projet type.

Page 112: Ife sécurité et vie privée

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 Art. 3. § 1.   A l'égard de

l'auteur, tous les contrats se prouvent par écrit.  Les dispositions

contractuelles relatives au droit d'auteur et à ses modes d'exploitation sont de stricte interprétation.

Page 113: Ife sécurité et vie privée

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Art. 3. § 1. La cession de l'objet qui incorpore une oeuvre n'emporte par le droit d'exploiter celle-ci, l'auteur aura accès à son oeuvre dans une mesure raisonnable pour l'exercice de ses droits patrimoniaux.

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Page 114: Ife sécurité et vie privée

Les  exceptions  aux  droits

• Courte  citation    • Comptes-­‐rendus  d’actualité  • Caractère  accessoire  de  l’oeuvre  • Reproduction  ou  communication  accessoire  • Communication  dans  le  cercle  de  famille  (au  ss!)  • Reproduction  des  œuvres  sonores  et  audiovisuelles  dans  le  cercle  de  famille  (au  ss!)  • Parodie,  pastiche  • Domaine  public  • Produits  libres  de  droit  • Creative  common

Page 115: Ife sécurité et vie privée

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Les  droits  voisins

Les  auxiliaires  de  la  création,  dont  l’intervention  est  requise  par  les  auteurs  ou  leurs  ayants-­‐droits  pour  

assurer  la  communication  de  leurs  œuvres  au  public,  jouissent  aussi  de  droits  sur  leur  activité,  

dénommés  droits  voisins  du  droit  d’auteur.

Page 116: Ife sécurité et vie privée

Principe  légal  du  droit  voisin

• L’artiste  interprète  a  seul  le  droit  de  reproduire  sa  prestation  ou  d’en  autoriser  la  reproduction  sous  quelque  forme  que  ce  soit  • Il  a  seul  le  droit  de  la  communiquer  au  public  par  un  procédé  quelconque  • Durée  du  droit  voisin:  70  après  la  mort!

Page 117: Ife sécurité et vie privée

Cession  de  droits  des  collaborateurs• Clause  obligatoirement  écrite  • Interprétation  stricte  de  ces  clauses  • Uniquement  si  la  création  de  l’œuvre  entre  dans  le  cadre  du  contrat  de  travail-­‐statut  • Précisions  quant    – Au  droit  cédé  – À  la  rémunération  – L’étendue  de  la  cession  – La  durée  de  la  cession  • Différence  avec  l’informatique  !  • Différence  avec  le  système  du  copyright  !

Page 118: Ife sécurité et vie privée

Cession  de  droits  des  sous-­‐traitants

• Clause  obligatoirement  écrite  • Interprétation  stricte  de  ces  clauses  • Précisions  quant    – Au  droit  cédé  – À  la  rémunération  – L’étendue  de  la  cession  – La  durée  de  la  cession

Page 119: Ife sécurité et vie privée

Les  œuvres  non  protégées

• Les  discours  politiques  • Les  discours  parlementaires  • Les  actes  officiels

Page 120: Ife sécurité et vie privée

Les  licences  «  libres  »

Page 121: Ife sécurité et vie privée

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Le  mode  de  fonctionnement    des  licences  libres

«  Tout  ce  qui  n’est  pas  interdit  est  permis  »

Pas  d’autorisation  à  demander  tant  qu’on  reste  dans  le  cadre  de  la  licence

Il  faudra  conclure  un  contrat  pour  lever  une  restriction  posée  par  la  licence

Exemple  des  licences    Creative  Commons

4  conditions  et    6  contrats

Page 122: Ife sécurité et vie privée

• Quatre  attributs  :  – Paternité  (atribute)

– Pas  de  dérivé  (nd)

– Share-­‐alike  (sa)

– Non  commercial  (nc)

Page 123: Ife sécurité et vie privée

TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

Page 124: Ife sécurité et vie privée

Principes  de  base  du  droit  à  l’image

• La  Convention  européenne  des  droits  de  l'homme  stipule  en  son  article  8  le  droit  au  respect  de  la  vie  privée.  Selon  la  jurisprudence,  cet  article  couvre  la  protection  du  droit  à  l'image.  Il  n'est  pas  nécessaire  de  prouver  que  la  reproduction  de  cette  image  ait  causé  un  préjudice.    • "Ni  l'auteur,  ni  le  propriétaire  d'un  portrait,  ni  tout  autre  possesseur  ou  détenteur  d'un  portrait  n'a  le  droit  de  le  reproduire  ou  de  le  communiquer  au  public  sans  l'assentiment  de  la  personne  représentée  ou  celui  de  ses  ayants  droit  pendant  vingt  ans  à  partir  de  son  décès".

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Applications  pratiquesL'autorisation  de  la  personne  photographiée  doit  être  demandée.    Pour  les  personnages  publics  et  les  personnes  privées  qui  accèdent  

temporairement  à  la  vie  publique,  cette  autorisation  est  considérée  comme  implicite,  pour  autant  que  les  images  relative  à  la  vie  publique  des  personnes  concernées  soient  publiées  dans  un  contexte  de  couverture  d'événements  relevant  de  l'actualité.    Le  consentement  donné  par  une  personne  pour  la  réalisation  d'une  

photo  n'implique  aucun  consentement  à  la  reproduction  de  son  image  ou  à  la  communication  de  celle-­‐ci  au  public.  Pour  qu'une  personne  puisse  évoquer  le  droit  à  l'image,  il  faut  que  la  

personne  photographiée  soit  identifiable.  

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Février  2008

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Il  n’y  a  pas  que  les  images  des  personnes  physiques!

• Images  des  œuvres  d’art  • Images  de  bâtiments  publics  (tour  Eiffel,  Atomium)  • Image  de  maisons  particulières  • Pour  les  photos  il  y  a  donc  trois  autorisations  à  demander:  – Le  photographe  – Le  sujet  photographié  – Le  diffuseur  

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Quelles  précautions  prendre  avant  la  publication  d’une  photographie  ?

•  Demander  l’autorisation  de  l’auteur  de  la  photographie  pour  reproduire  son  «  œuvre  »

•  Demander  les  autorisations  inhérentes  aux  informations  représentées

Personne Oeuvre Marque   Objet  industriel

Autorisation  de  la  personne  ou  de  son  représentant  légal  pour  les  mineurs  dès  lors  que  cette  personne  est  reconnaissable

Autorisation  de  l’auteur  de  l’œuvre  (architecte  si  édifice,  créateur  son  œuvre  plastique  ou  personnage  de  fiction…  excepté  si  le  droit  d’auteur  est  tombé  dans  le  domaine  public.    Attention  :  demander  l’autorisation  également  du  propriétaire.  

Autorisation  du  titulaire  de  la  marque  (ou  logo,  nom..)  pour  la  reproduire  si  celle-­‐ci  est  déposée

Autorisation  des  personnes  ayant  déposé  le  brevet  (durée  de  protection  :  25  ans  sauf  prorogation)

Source  Datice

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R.  Gorea  Patrimonialisation  de  l'image  13/01/10

Rapports entre droit à l’image et droit d’auteur

L’évolution des usages dans les communautés numériques entre en conflit avec l’affirmation du lien fort entre :

Image et personne représentée

Auteur et Image - œuvre de l’esprit

DROIT A L’IMAGE DROIT D’AUTEUR

Le droit à l’image est un droit de la personnalité: Chaque personne détermine souverainement la manière dont elle se présente aux autres. En principe, l’image ne peut être fixée ou modifiée sans l’autorisation de la personne représentée.

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété exclusif et opposable à tous.

En principe, l’image-œuvre ne peut être fixée ou modifiée sans l’autorisation de l’auteur.

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Problème  des  images  postées  sur  les  réseaux  sociaux

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3d printing

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TABLE DES MATIERES

LE MONDE A CHANGE

LES EMPLOYES ONT CHANGE

COMMENT COMMUNIQUER ET A QUI?

QUESTIONS JURIDIQUES ET SECURITE

VIE PRIVEE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

DROIT A L’IMAGE

ROI DU RESPONSABLE DE SECURITE

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Conclusion• Votre  métier  est  nouveau  • Vous  devez  démontrer  votre  utilité  • ROI  =  bénéfice  >  votre  salaire  et  couts  • Montrer  les  risques  si  vous  n’étiez  pas  là  • Montrez  les  «  worst  cases  »  des  autres  • Rédiger  vous-­‐même  votre  description  de  fonction  • Montrez  des  statistiques  

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GOOD  LUCK  

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Vous  avez  des  questions  ?

Crédit  image:  http://jillsbooks.wordpress.com/2010/09/15/hellooooo-­‐anybody-­‐out-­‐there/raise-­‐your-­‐hand-­‐2/

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