HYGIENE ET SECURITE

I- HISTORIQUE

La notion d’hygiène et sécurité est née dans les entreprises avec pour principal but la

prévention des risques professionnels.

En effet, c’est en 1840, à l’issue d’ une étude, présentée à l’Académie des Sciences qui dresse un

tableau alarmant de l’état physique et moral de la population ouvrière, que l’État a décidé

d’intervenir pour préserver la population salariée, alors en augmentation constante, du fait de

l’essor industriel. Plusieurs lois vont être votées :

• La loi du 22 mars 1841 interdit le travail de nuit et les travaux dangereux aux enfants, et

fixe l’âge d’admission au travail à 8 ans.

• La loi du 19 mai 1874 limite le travail des femmes et des enfants, et fixe à 12 ans l’âge

d’admission.

• La loi du 2 novembre 1892 relève l’âge d’admission à 13 ans et instaure un repos

dominical obligatoire pour les femmes et les jeunes de moins de 18 ans.

En 1893 est promulguée la première loi générale sur l’hygiène et la sécurité au travail en vue de

maîtriser le risque. Ainsi, par exemple :

• Un décret du 28 décembre 1909 limite le port de charges lourdes pour les femmes et les

jeunes travailleurs.

• 11 décrets du 11 juillet 1913 prescrivent des règles applicables à certaines activités

(blanchisserie, industrie textile...) ou à certains risques spécifiques (plomb, électricité, air

comprimé…).

À la veille de la seconde guerre mondiale en 1939, pour faciliter la maîtrise des risques chez les

travailleurs utilisant des équipements ou des produits, une série de textes imposent des

obligations en amont, aux fabricants ou aux fournisseurs.

Ainsi :

• La loi du 24 juin 1939 interdit la vente ou la location de machines dangereuses, non

dotées de dispositifs de protection, dès lors que de tels dispositifs existent.

• La loi du 10 juillet 1948 impose l’étiquetage de certains produits nocifs (comme les

hydrocarbures benzéniques, les composés arsenicaux...) pour leur mise sur le marché.

Par la suite, avec la loi du 6 décembre 1976, sera généralisé et étendu le principe d’intégration de

la sécurité en amont.

L’évolution constante et rapide des techniques font naître de nouveaux risques et rendent

obsolètes des techniques de prévention appliquées. Les approches en prévention jusqu’alors

mises en œuvre (soustraire du risque, maîtriser les risques, intégrer la sécurité très en amont)

trouvent leurs limites. Les prescriptions réglementaires peinent à suivre.

En 1989, la Communauté européenne abandonne les prescriptions de moyens et fixe un objectif

à atteindre : garantir la santé et la sécurité des travailleurs. C’est la directive-cadre 89/391

(transposée en droit français par la loi du 31 décembre 1991).

Les approches qui guidaient l’édiction des règles particulières fondent des principes généraux de

prévention et constituent un guide pour l’employeur dans sa détermination des moyens à mettre

en œuvre. Il appartient ainsi à l’employeur de tenir compte de l’évolution des techniques pour

adapter continuellement les mesures qu’il adopte.

La loi du 31 décembre 1991 constitue un tournant pour les CHSCT.

Près de 10 ans après leur mise en place et leurs mutations sur le champ élargi de la sécurité et des

conditions de travail, leur développement s’oriente maintenant vers des questions d’exposition

des salariés plus complexes et qui se jouent sur le long terme.

Dans l’horizon des CHSCT se dressent des problématiques contingentes à l’évolution générale

de l’environnement de travail.

Avec la loi du 30 juillet 2003 par exemple, elle s’élargit même à la prévention de l’ensemble des

risques technologiques.

Ce mouvement vers les aspects environnementaux et technologiques intervient après la

catastrophe AZF de Toulouse en 2001.

Les CHSCT, de fait, prennent place dans le débat pour un développement durable et par

conséquent pour une prévention durable. Il s’agit également de s’intéresser davantage aux

salariés de la sous-traitance et aux intérimaires.

Dans le même temps, les CHSCT deviennent plus sensibles aux aspects psychosociaux du

travail. Les troubles muscullo-squelettiques (TMS), dont les tableaux en tant que maladies

professionnelles ont été modifiés en 1991, connaissent une croissance considérable avec l’impact

sur la santé des changements dans les modalités de réalisation du travail.

Les textes sur le harcèlement sexuel et moral confèrent aux CHSCT un rôle de veille et de

vigilance qui les pousse à s’intéresser à une sphère de risques sur laquelle son histoire, axée sur

l’étude des accidents, l’avait assez peu préparé.

Progressivement l’idée de l’analyse sur le long terme s’impose et devient un nouvel enjeu pour

les CHSCT dans leur volonté d’anticiper les risques. Leurs outils restent cependant rudimentaires

pour affronter ces défis et tout naturellement ils se retournent vers les partenaires sociaux et les

pouvoirs publics pour tenter d’obtenir une adaptation de leurs moyens à une époque où tous ces

sujets n’étaient encore qu’en gestation.

Aujourd’hui, le projet social du CHSCT se place sous l’angle de l’amélioration des conditions de

travail et de la protection de la santé des salariés. Il se comporte dans l’entreprise comme une

force de rappel permanente qui interpelle régulièrement, dans un débat constructif, les choix

organisationnels de l’entreprise. Il déplace sa réflexion en tenant compte des caractéristiques de

la population de l’entreprise et de la durée de vie professionnelle des salariés.

En un peu plus de 60 ans (depuis 1947), les CHS puis les CHSCT se sont installés dans le

paysage de l’entreprise comme des acteurs incontournables de la prévention des risques et de la

protection de la santé.

Les organisations syndicales consacrent beaucoup d’énergie à former et professionnaliser leurs

représentants ; les organisations patronales réfléchissent au rôle clé que doit jouer le Président de

ce Comité. C’est un lieu rare où le dialogue se place davantage sur le terrain de la concertation,

de la « co-construction » et de la consultation que sur celui de la négociation.

Ainsi donc la prévention des risques professionnels est l’aboutissement de plus d’un siècle

d’évolutions. D’une part, l’évolution du droit du travail qui édicte les règles applicables dans

l’entreprise. D’autre part, l’évolution du mécanisme de réparation des dommages et de ses

institutions, qui diffusent bonnes pratiques de prévention et recommandations en vue de réduire

les accidents du travail ou les maladies professionnelles.

Aujourd’hui la santé au travail est un enjeu éthique et l'un des enjeux du développement

soutenable.

II- DÉFINITIONS

Selon le Bureau International du travail (BIT), l’hygiène du travail est la science de

l’anticipation, de l’identification, de l’évaluation, et de la maîtrise des risques professionnels qui

pourraient nuire à la santé et au bien-être des travailleurs. Elle prend également en compte

l’impact éventuel de ces risques sur les collectivités avoisinantes et sur l’environnement en

général.

On peut donc définir l’hygiène du travail comme la science de la gestion des risques

d’exposition mesurables.

La sécurité quant à elle est la science de la gestion des risques aigus (accidents).

Il y a des recoupements entre la sécurité au travail et l’hygiène du travail pour certains risques

tels les intoxications aiguës, les coups de chaleur et d’autres encore.

III- RÈGLES GENERALES D’HYGIENE ET SECURITE

Les règles générales d’hygiène et de sécurité peuvent être résumé dans les principes généraux de

prévention régit par l’article L 4121-2 du code du travail français. Ce sont :

1/ Eviter les risques

2/ Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités

3/ Combattre les risques à la source

4/ Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de

travail ainsi que le choix des équipements et des méthodes de travail

5/ Tenir compte de l’état d’évolution de la technique

6/ Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux, ou par ce qui est moins

dangereux

7/ Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation

du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants,

notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral

8/ Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de

protection individuelle

9/ donner les instructions appropriées aux personnels (responsabilité de l’encadrant direct)

Dans les laboratoires :

Ne pas manger, ni boire ; Ne pas fumer ; Ne pas se maquiller ; Ne pas se ronger les ongles

IV- LES PRINCIPAUX TYPES DE RISQUES DANS LES UFRS DE L’EX FAST

Ce sont : Incendie ; électricité ; gestes et postures (manutention et travail sur écran) ; risques

chimiques ; risques biologiques et expérimentation animale ; radioactivité ; machines

dangereuses et appareils sous pression.

Pour aider à la prévention des risques, des pictogrammes pour la signalisation de santé et de

sécurité et l’étiquetage des produits chimiques ont été définis.

Ces pictogrammes, ou symboles graphiques, peuvent servir à décrire une situation, à prescrire un

comportement déterminé, ou encore à donner une indication de danger sur les lieux de travail.

Voir feuilles annexes.

V- REGLES DE SECURITE EN LABORATOIRE

a- CONNAISSANCE DU TRAVAIL A EFFECTUER

1) Rechercher le maximum d’informations sur les produits (propriétés intrinsèques,

caractéristiques de dangers, point éclair)) et les matériels utilisés, de même que sur les techniques

et les réactions chimiques mises en œuvre.

2) En cas de doute sur les risques associés solliciter une personne compétente.

3) Analyser les risques liés à votre manipulation et prendre les mesures de sécurité adaptées aux

risques.

4) Suivant l’évaluation des risques, utiliser les Equipements de Protection Collective

adaptés (Sorbonne, Poste de Sécurité Microbiologique…) si votre manipulation l’exige.

5) Suivant l’évaluation des risques, utiliser les Equipements de Protection Individuelle

adaptés (Gants, Masques…), à la manipulation effectuée.

b- COMPORTEMENT AU LABORATOIRE

6) Eviter de courir, de se presser inutilement et de se bousculer.

7) Respecter l’organisation du laboratoire. N’encombrer ni les paillasses, ni les zones de

circulations.

8) Ne pas pénétrer dans une zone à accès règlementée si vous n’êtes pas autorisé (armoire

électrique, zone surveillée, L2….).

Avant le TP :

Pas de paillasses et de sorbonnes encombrées

Les deux issues de La Salle de TP doivent être accessibles et non fermées à clé pendant le TP

Tous les flacons doivent être étiquetés Pendant le TP

Manipuler debout, les chaises et les cartables correctement rangés

Lors de chaque transvasement, écrire le nom du produit au feutre sur le récipient

Fermer systématiquement tous les flacons après usage Après le TP

Ne pas reverser dans le flacon une solution transvasée ailleurs ou le reste d’une pipette.

Les résidus de la manipulation seront traités selon le cas : neutralisation, flacon de stockage…

Aucun récipient contenant une solution inconnue ne doit rester sur la paillasse

La paillasse doit être propre

c- TENUE OBLIGATOIRE

9) Porter une blouse fermée . Ne pas sortir du laboratoire avec votre blouse.

10) Porter les lunettes de sécurité adaptées à la manipulation à effectuer dès l’entrée dans le

laboratoire, y compris pour les personnes au voisinage.

11) Changer de gants toutes les 20 minutes ou dès qu’ils sont abîmés.

12) Attacher les cheveux longs.

d- BONNES PRATIQUES

13) Manipuler toujours de manière à minimiser la formation d’aérosols .

14) Ne pas pipeter directement à la bouche. Utiliser des systèmes mécaniques de pipetage.

15) Ne pas utiliser de verrerie ébréchée .

16) Ne pas recapuchonner une aiguille.

17) Ne pas procéder à un examen olfactif d’un produit.

18) Ne pas toucher des objets collectifs (poignées de portes, téléphone…) avec des gants

contaminés ou susceptibles de l’être.

19) Décontaminer les surfaces de travail après chaque manipulation de produits dangereux ou

après un renversement accidentel.

20) Nettoyer les matériels à usage commun après usage : balances, PSM, Etuves, Sorbonnes…

21) N’entreposer que les produits nécessaires à la manipulation sur le plan de travail.

e- HYGIENE

22) Laver vos mains avant et après une manipulation ainsi qu’après le retrait des gants.

23) Ne pas fumer, boire, manger, manipuler des lentilles de contact, se maquiller ou entreposer

des aliments dans les zones de manipulation du laboratoire.

24) Connaitre et respecter les filières des déchets

f- SANTE

25) Aller voir le médecin du travail/de prévention au moins une fois par an.

26) Compléter sa fiche individuelle d’exposition au moins une fois par an.

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